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1097 MEMORIAL MEMORIAL Journal Officiel du Grand-Duché de Luxembourg Amtsblatt des Großherzogtums Luxemburg RECUEIL DE L

1097 MEMORIAL MEMORIAL Journal Officiel du Grand-Duché de Luxembourg Amtsblatt des Großherzogtums Luxemburg RECUEIL DE LEGISLATION A –– N° 72 6 juin 2005 Sommaire ORGANISME LUXEMBOURGEOIS DE NORMALISATION Mise en application de nouvelles normes européennes du domaine des télécommunications applicables au Grand-Duché de Luxembourg. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . page 1098 Mise en application de nouvelles normes européennes du domaine électrotechnique applicables au Grand-Duché de Luxembourg . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1101 Mise en application de nouvelles normes européennes du domaine non-électrique applicables au Grand-Duché de Luxembourg . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1112 1098 Mise en application de nouvelles normes européennes du domaine des télécommunications applicables au Grand-Duché de Luxembourg. Considérant la loi du 22 mars 2000 relative à la création d’un Registre national d’accréditation, d’un Conseil national d’accréditation, de certification, de normalisation et de promotion de la qualité et d’un organisme luxembourgeois de normalisation, modifiant la loi du 14 décembre 1967 portant institution d’un poste de commissaire du Gouvernement, portant création d’un service de l’énergie de l’Etat, et concernant l’exploitation des centrales hydro-électriques d’Eschsur-Sûre et de Rosport et notamment l’article 4; Vu les articles 12, 13 et 14 du règlement grand-ducal du 17 juillet 2000 prévoyant une procédure d’information dans le domaine des normes et réglementations techniques et des règles relatives aux services de la société de l’information;

  1. Sont considérées comme nouvelles normes nationales applicables au Grand-Duché de Luxembourg, les normes européennes figurant sur le Relevé SEE (mai 2005) ci-annexé qui comprend les normes européennes élaborées et adoptées par l’Institut européen des normes de télécommunication (ETSI).
  2. Ce relevé complète et modifie les 13 volumes précédents publiés au Mémorial, à savoir A-N° 46/1994, 61/1997, 93/1998, 18/1999, 73/1999, 45/2000, 122/2000, 73/2003, 150/2003, 16/2004, 68/2004, 17/2005 et 26/
  3. La disponibilité de ces normes pour les milieux intéressés est assurée par l’Organisme Luxembourgeois de Normalisation auprès du Service de l’Energie de l’Etat et leur mise à disposition se fait sur demande. Luxembourg, le 11 mai
  4. Le Directeur du Service de l’Energie de l’Etat, Jean-Paul Hoffmann 1099 SERVICE DE L’ENERGIE DE L’ETAT MISE EN APPLICATION DE NOUVELLES NORMES EUROPEENNES DU DOMAINE DES TELECOMMUNICATIONS - MISE A JOUR DU CATALOGUE DE L’ORGANISME LUXEMBOURGEOIS DE NORMALISATION. RELEVE SEE DES NORMES EUROPEENNES APPLICABLES AU GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG EN VERTU DU REGLEMENT GRAND-DUCAL DU 17 JUILLET 2000 PREVOYANT UNE PROCEDURE D’INFORMATION DANS LE DOMAINE DES NORMES ET REGLEMENTATIONS TECHNIQUES. (MAI 2005) Reference and Subject of the Standard Edition EC Directive EN 301515 V. 2.3.0:2005 Global System for Mobile communication (GSM); Requirements for GSM operation on railways 02/2005 EN 301842-3 V. 1.1.1:2005 Electromagnetic compatibility and Radio spectrum Matters (ERM); VHF air-ground Digital Link (VDL) Mode 4 radio equipment; Technical characteristics and methods of measurement for ground-based equipment; 02/2005 Part 3: Additional broadcast aspects EN 301842-4 V. 1.1.1:2005 Electromagnetic compatibility and Radio spectrum Matters (ERM); VHF air-ground Data Link (VDL) Mode 4 radio equipment; Technical characteristics and methods of measurement for ground-based equipment; 02/2005 Part 4: Point-to-point functions EN 302217-3 V. 1.1.3:2005 Fixed Radio Systems; Characteristics and requirements for point-to-point equipment and antennas; 03/2005 R&TTE Part 3: Harmonized EN covering essential requirements of Article 3.2 of R&TTE Directive for equipment operating in frequency bands where no frequency co-ordination is applied EN 302307 V. 1.1.1:2005 Digital Video Broadcasting (DVB); Second generation framing structure, channel coding and modulation systems for Broadcasting, Interactive Services, News Gathering and other broadband satellite applications 03/2005 EN 300386 V. 1.3.3:2005 Electromagnetic compatibility and Radio spectrum Matters (ERM); Telecommunication network equipment; ElectroMagnetic Compatibility (EMC) requirements 04/2005 EN 300392-12-22 V. 1.3.1:2005 Terrestrial Trunked Radio (TETRA); Voice plus Data (V+D); 04/2005 Part 12: Supplementary services stage 3; Sub-part 22: Dynamic Group Number Assignment (DGNA) EN 301842-1 V. 1.2.1:2005 Electromagnetic compatibility and Radio spectrum Matters (ERM); VHF air-ground Digital Link (VDL) Mode 4 radio equipment; Technical characteristics and methods of measurement for ground-based equipment; Part 1: EN for ground equipment 04/2005 EMC 1100 Reference and Subject of the Standard EN 301842-2 V. 1.3.1:2005 Electromagnetic compatibility and Radio spectrum Matters (ERM); VHF air-ground Data Link (VDL) Mode 4 radio equipment; Technical characteristics and methods of measurement for ground-based equipment; Part 2: Data link layer EN 301842-2 V. 1.4.1:2005 Electromagnetic compatibility and Radio spectrum Matters (ERM); VHF air-ground Digital Link (VDL) Mode 4 radio equipment; Technical characteristics and methods of measurement for ground-based equipment; Part 2: General description and data link layer Abréviations: EN: ETS: European Standard European Telecommunication Standard A n: C n: n ième Amendement n ième Corrigendum EMC: R&TTE: Directive 89/336/CEE (Compatibilité électromagnétique) Directive 1999/5/CE (Equipements hertziens et équipements terminaux de télécommunication) Edition 04/2005 04/2005 EC Directive 1101 Mise en application de nouvelles normes européennes du domaine électrotechnique applicables au Grand-Duché de Luxembourg. Considérant la loi du 22 mars 2000 relative à la création d’un Registre national d’accréditation, d’un Conseil national d’accréditation, de certification, de normalisation et de promotion de la qualité et d’un organisme luxembourgeois de normalisation, modifiant la loi du 14 décembre 1967 portant institution d’un poste de commissaire du Gouvernement, portant création d’un service de l’énergie de l’Etat, et concernant l’exploitation des centrales hydro-électriques d’Eschsur-Sûre et de Rosport et notamment l’article 4; Vu les articles 12, 13 et 14 du règlement grand-ducal du 17 juillet 2000 prévoyant une procédure d’information dans le domaine des normes et réglementations techniques et des règles relatives aux services de la société de l’information;
  5. Sont considérées comme nouvelles normes nationales applicables au Grand-Duché de Luxembourg, les normes européennes figurant sur le Relevé SEE (mai 2005) ci-annexé qui comprend les normes européennes élaborées et adoptées par le Comité Européen de Normalisation Electrotechnique (CENELEC).
  6. Ce relevé est une mise à jour du catalogue des normes européennes qui complète et modifie les 32 volumes précédents publiés au Mémorial, à savoir A-N° 41/1993, 68/1993, 22/1994, 47/1994, 104/1994, 64/1995, 36/1996, 61/1997, 91/1997, 5/1998, 25/1998, 40/1998, 93/1998, 18/1999, 73/1999, 7/2000, 45/2000, 122/2000, 15/2001, 46/2001, 89/2001, 119/2001, 166/2001, 46/2002, 99/2002, 148/2002, 73/2003, 150/2003, 16/2004, 68/2004, 17/2005 et 26/
  7. La disponibilité de ces normes pour les milieux intéressés est assurée par l’Organisme Luxembourgeois de Normalisation auprès du Service de l’Energie de l’Etat et leur mise à disposition se fait sur demande. Luxembourg, le 11 mai
  8. Le Directeur du Service de l’Energie de l’Etat, Jean-Paul Hoffmann 1102 SERVICE DE L’ENERGIE DE L’ETAT MISE EN APPLICATION DE NOUVELLES NORMES EUROPEENNES DU DOMAINE ELECTROTECHNIQUE MISE A JOUR DU CATALOGUE DE L’ORGANISME LUXEMBOURGEOIS DE NORMALISATION. RELEVE SEE DES NORMES EUROPEENNES APPLICABLES AU GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG EN VERTU DU REGLEMENT GRAND-DUCAL DU 17 JUILLET 2000 PREVOYANT UNE PROCEDURE D’INFORMATION DANS LE DOMAINE DES NORMES ET REGLEMENTATIONS TECHNIQUES. (MAI 2005) Indicatif et Objet de la Norme Edition EN 50419:2005 Marquage des équipements électriques et électroniques conformément à l’article 11

(2)de la Directive 2002/96/CE (DEEE) 01/2005 2002/96/CE 01/2005 EMC 01/2005 LVD 01/2005 LVD 01/2005 LVD & EMC 01/2005 LVD 01/2005 LVD 01/2005 LVD EN 60255-26:2005 Relais électriques Partie 26: Exigences de compatibilité électromagnétique pour les relais de mesure et dispositifs de protection EN 60335-2-021:2003/A1:2005 Appareils électrodomestiques et analogues - Sécurité Partie 2-21: Règles particulières pour les chauffe-eau à accumulation Amendement No 1 EN 60730-2-12:1993/A11:2005 Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue Partie 2-12: Règles particulières pour les serrures électriques de portes Amendement No 11 EN 60730-2-13:1998/A11:2005 Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue Partie 2-13: Règles particulières pour les dispositifs de commande sensibles à l’humidité Amendement No 11 EN 60730-2-14:1997/A11:2005 Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue Partie 2-14: Règles particulières pour les actionneurs électriques Amendement No 11 EN 60730-2-15:1995/A11:2005 Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue Partie 2-15: Règles particulières pour les dispositifs de commande électrique automatiques détecteurs du niveau d’eau du type à flotteur ou à électrode utilisés dans les réalisations de chaudières Amendement No 11 EN 60730-2-16:1997/A11:2005 Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue Partie 2-16: Règles particulières pour les dispositifs de commande électrique automatiques détecteurs du niveau d’eau du type à flotteur pour applications domestiques et usages analogues Amendement No 11 Directive CE 1103 Indicatif et Objet de la Norme Edition Directive CE EN 60730-2-18:1999/A11:2005 Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue 01/2005 LVD & EMC 01/2005 LVD Partie 2-18: Règles particulières pour les dispositifs de commande électrique automatiques détecteurs du débit d’eau et d’air, y compris les prescriptions mécaniques Amendement No 11 EN 60730-2-19:2002/A11:2005 Dispositifs de commande électriques à usage domestique et analogue Partie 2-19: Règles particulières pour électrovannes de combustible liquide, y compris les prescriptions mécaniques Amendement No 11 EN 62300:2005 Consumer audio/video equipment digital interface with plastic optical fibre 01/2005 CLC/TS 50429:2005 * Spécification technique * 02/2005 Optical fibre cables - Sewer cables - Family specification for cables to be installed in storm and sanitary sewers CLC/TS 50430:2005 * Spécification technique * 02/2005 Optical fibre cables - Gas pipe cables - Family specification for cables to be installed in high pressure gas pipes CLC/TS 50431:2005 * Spécification technique * 02/2005 Optical fibre cables - Drinking water pipe cables - Family specification for cables to be installed in drinking water pipes CLC/TS 50433:2005 * Spécification technique * 02/2005 Guidelines for paving the way for broadband ‘Broadband, 25 Mbit/s and more for All’ EN 140402-801:2005 Spécification particulière: Résistances fixes bobinées à faible dissipation pour montage en surface (CMS) - Rectangulaire Catégories de stabilité 0,5; 1; 2 02/2005 * La présente remplace la publication CECC 40 402-801:2000 * EN 50090-2-3:2005 Systèmes électroniques pour les foyers domestiques et les bâtiments (HBES) 02/2005 Partie 2-3: Vue d’ensemble du système - Exigences générales de sécurité fonctionnelle pour les produits destinés à être intégrés dans les systèmes HBES EN 50090-5-1:2005 Systèmes électroniques pour les foyers domestiques et les bâtiments (HBES) Partie 5-1: Medias et couches dépendantes des medias - Courants porteurs pour HBES Classe 1 02/2005 1104 Indicatif et Objet de la Norme Edition Directive CE EN 50290-2-01:2005 Câbles de communication 02/2005 Partie 2-1: Règles de conception communes et construction EN 50416:2005 Appareils électrodomestiques et analogues - Sécurité 02/2005 MD 02/2005 EMC 02/2005 EMC 02/2005 EMC 02/2005 LVD 02/2005 LVD 02/2005 LVD 02/2005 LVD Règles particulières pour les lave-vaisselle à convoyeur à usage collectif EN 55016-1-2:2004/A1:2005 Spécifications des méthodes et des appareils de mesure des perturbations radioélectriques et de l’immunité aux perturbations radioélectriques Partie 1-2: Appareils de mesure des perturbations radioélectriques et de l’immunité aux perturbations radioélectriques - Matériels auxiliaires Perturbations conduites Amendement No 1 EN 55016-2-2:2004/A1:2005 Spécifications des méthodes et des appareils de mesure des perturbations radioélectriques et de l’immunité aux perturbations radioélectriques Partie 2-2: Méthodes de mesure des perturbations et de l’immunité Mesures de la puissance perturbatrice Amendement No 1 EN 55020:2002/A2:2005 Récepteurs de radiodiffusion et de télévision et équipements associés Caractéristiques d’immunité - Limites et méthodes de mesure Amendement No 2 EN 60228:2005 Ames des câbles isolés * La présente remplace la publication HD 383 S2:1986 et ses amendements * EN 60335-2-006:2003/A1:2005 Appareils électrodomestiques et analogues - Sécurité Partie 2-6: Règles particulières pour les cuisinières, les tables de cuisson, les fours et appareils fixes analogues Amendement No 1 EN 60335-2-040:2003/A12:2005 Appareils électrodomestiques et analogues - Sécurité Partie 2-40: Règles particulières pour les pompes à chaleur électriques, les climatiseurs et les déshumidificateurs Amendement No 12 EN 60335-2-058:2005 Appareils électrodomestiques et analogues - Sécurité Partie 2-58: Règles particulières pour les lave-vaisselle électriques à usage collectif * La présente remplace la publication EN 60335-2-058:1997 et son amendement * 1105 Indicatif et Objet de la Norme EN 60335-2-075:2004/A1:2005 Appareils électrodomestiques et analogues - Sécurité Partie 2-75: Règles particulières pour les distributeurs commerciaux avec ou sans moyen de paiement Amendement No 1 EN 60335-2-076:2005 Appareils électrodomestiques et analogues - Sécurité Partie 2-76: Règles particulières pour les électrificateurs de clôtures * La présente remplace la publication EN 60335-2-076:1999 et son amendement * EN 60335-2-098:2003/A1:2005 Appareils électrodomestiques et analogues - Sécurité Partie 2-98: Règles particulières pour les humidificateurs Amendement No 1 EN 60335-2-105:2005 Appareils électrodomestiques et analogues - Sécurité Partie 2-105: Règles particulières pour les cabines de douche multifonctions EN 60384-23-1:2005 Condensateurs fixes utilisés dans les équipements électroniques Partie 23-1: Spécification particulière-cadre Condensateurs fixes pour montage en surface pour courant continu à diélectrique en film de polyéthylène naphtalate métallisé - Niveau d’assurance EZ EN 60384-23:2005 Condensateurs fixes utilisés dans les équipements électroniques Partie 23: Spécification intermédiaire Condensateurs fixes pour montage en surface pour courant continu à diélectrique en film de polyéthylène naphtalate métallisé EN 60401-1:2005 Termes et nomenclature pour noyaux en matériaux ferrites magnétiquement doux Partie 1: Termes utilisés pour les irrégularités physiques EN 60534-1:2005 Vannes de régulation des processus industriels Partie 1: Terminologie des vannes de régulation et considérations générales * La présente remplace la publication EN 60534-1:1993 * EN 60601-2-37:2001/A1:2005 Appareils électromédicaux Partie 2-37: Règles particulières de sécurité pour les appareils de diagnostic et de surveillance médicaux à ultrasons Amendement No 1 EN 60728-07-1:2005 Réseaux de distribution par câbles pour signaux de télévision, signaux de radiodiffusion sonore et services interactifs Partie 7-1: Surveillance de l’état des installations extérieures des réseaux hybrides à fibre optique et câble coaxial - Spécification de la couche physique Edition 02/2005 Directive CE LVD 02/2005 02/2005 LVD 02/2005 LVD 02/2005 02/2005 02/2005 02/2005 02/2005 02/2005 MED 1106 Indicatif et Objet de la Norme Edition Directive CE EN 60728-07-2:2005 Réseaux de distribution par câbles pour signaux de télévision, signaux de radiodiffusion sonore et services interactifs 02/2005 Partie 7-2: Surveillance de l’état des installations extérieures des réseaux hybrides à fibre optique et câble coaxial - Spécification de la couche du contrôle d’accès au support EN 60728-07-3:2005 Réseaux de distribution par câbles pour signaux de télévision, signaux de radiodiffusion sonore et services interactifs 02/2005 Partie 7-3: Surveillance de l’état des installations extérieures des réseaux hybrides à fibre optique et câble coaxial - Spécification de l’alimentation du bus d’interface du répéteur EN 60730-2-09:2002/A2:2005 Dispositifs de commande électrique automatiques pour usage domestique et analogue 02/2005 LVD Partie 2-9: Règles particulières pour les dispositifs de commande thermosensibles Amendement No 2 EN 60749-21:2005 Dispositifs à semiconducteurs - Méthodes d’essais mécaniques et climatiques 02/2005 Partie 21: Brasabilité EN 60758:2005 Quartz synthétique - Spécifications et guide d’utilisation 02/2005 EN 61000-3-02:2000/A2:2005 Compatibilité électromagnétique (CEM) 02/2005 Partie 3-2: Limites - Limites pour les émissions de courant harmonique (courant appelé par les appareils <= 16 A par phase) Amendement No 2 EN 61675-2:1998/A1:2005 Dispositifs d’imagerie par radionucléides 02/2005 Caractéristiques et conditions d’essais Partie 2: Systèmes de tomographie d’émission à photon unique Amendement No 1 EN 61754-07:2005 Interfaces de connecteurs pour fibres optiques 02/2005 Partie 7: Famille de connecteurs de type MPO * La présente remplace la publication EN 61754-07:2001 et ses amendements * EN 62025-2:2005 Composants inductifs à haute fréquence - Caractéristiques non électriques et méthodes de mesure 02/2005 Partie 2: Méthodes d’essai pour caractéristiques non électriques EN 82045-2:2005 Gestion de documents Partie 2: Eléments de métadonnées et modèle d’information de référence 02/2005 EMC & R&TTE 1107 Indicatif et Objet de la Norme Edition Directive CE CLC/TR 50442:2005 * Rapport technique * 03/2005 Guidelines for product committees on the preparation of standards related to human exposure from electromagnetic fields * La présente remplace la publication R106-001:2002 * EN 140401-804:2005 Spécification particulière: 03/2005 Résistances fixes non bobinées à faible dissipation pour montage en surface (CMS) - Rectangulaire - Catégories de stabilité 0,1; 0,25 EN 55012:2002/A1:2005 Véhicules, bateaux et engins entraînés par des moteurs à combustion interne - Caractéristiques de perturbation radioélectrique - Limites et méthodes de mesure pour la protection des récepteurs à l’exception de ceux installés dans les véhicules/bateaux/engins eux-mêmes ou dans des véhicules/bateaux/engins proches 03/2005 EMC 03/2005 EMC 03/2005 LVD Amendement No 1 EN 55016-1-4:2004/A1:2005 Spécifications des méthodes et des appareils de mesure des perturbations radioélectriques et de l’immunité aux perturbations radioélectriques Partie 1-4: Appareils de mesure des perturbations radioélectriques et de l’immunité aux perturbations radioélectriques - Matériels auxiliaires - Perturbations rayonnées Amendement No 1 EN 60269-1:1998/A1:2005 Fusibles basse tension Première partie: Règles générales Amendement No 1 EN 60300-3-02:2005 Gestion de la sûreté de fonctionnement 03/2005 Partie 3-2: Guide d’application - Recueil de données de sûreté de fonctionnement dans des conditions d’exploitation EN 60317-0-2:1998/A2:2005 Spécifications pour types particuliers de fils de bobinage 03/2005 Partie 0-2: Prescriptions générales Fil de section rectangulaire en cuivre émaillé Amendement No 2 EN 60320-2-3:1998/A1:2005 Connecteurs pour usages domestiques et usages généraux analogues 03/2005 Partie 2-3: Connecteurs avec degré de protection supérieur à IPXO Amendement No 1 EN 60456:2005 Machines à laver le linge pour usage domestique - Méthodes de mesure de l’aptitude à la fonction * La présente remplace la publication EN 60456:1999 et ses amendements * 03/2005 95/12/CE 1108 Indicatif et Objet de la Norme Edition Directive CE EN 60512-23-07:2005 Connecteurs pour équipements électroniques - Essais et mesures 03/2005 Partie 23-7: Essais d’écrantage et de filtrage Essai 23g: Impédance de transfert efficace des connecteurs EN 60512-25-07:2005 Connecteurs pour équipements électroniques - Essais et mesures 03/2005 Partie 25-7: Essai 25g - Impédance, coefficient de reflexion et rapport d’ondes stationnaires en tension (VSWR) EN 60603-07-4:2005 Connecteurs pour équipements électroniques 03/2005 Partie 7-4: Spécification particulière pour les fiches et les embases non blindées à 8 voies pour la transmission de données à des fréquences jusqu’à 250 MHz EN 60669-2-4:2005 Interrupteurs pour installations électriques fixes domestiques et analogues 03/2005 LVD 03/2005 LVD 03/2005 LVD Partie 2-4: Prescriptions particulières - Interrupteur-sectionneurs EN 60670-01:2005 Boîtes et enveloppes pour appareillage électrique pour installations électriques fixes pour usage domestiques et analogues Première partie: Règles génerales EN 60695-11-05:2005 Essais relatifs aux risques du feu Partie 11-5: Flammes d’essai - Méthode d’essai au brûleur-aiguille Appareillage, dispositif d’essai de vérification et lignes directrices * La présente remplace la publication EN 60695-02-02:1994 et son amendement * EN 60749-30:2005 Dispositifs à semiconducteurs - Méthodes d’essais mécaniques et climatiques 03/2005 Partie 30: Préconditionnement des composants pour montage en surface non hermétiques avant les essais de fiabilité EN 60851-4:1996/A2:2005 Fils de bobinage - Méthodes d’essai 03/2005 Partie 4: Propriétés chimiques Amendement No 2 EN 61211:2005 Isolateurs en matière céramique ou en verre destinés aux lignes aériennes de tension nominale supérieure à 1000 V - 03/2005 Essais de perforation par chocs dans l’air EN 61243-1:2005 Travaux sous tension - Détecteurs de tension Partie 1: Type capacitif pour usage sur des tensions alternatives de plus 1 kV * La présente remplace la publication EN 61243-1:1997 et son amendement * 03/2005 1109 Indicatif et Objet de la Norme Edition EN 61249-2-01:2005 Matériaux pour circuits imprimés et autres structures d’interconnexion 03/2005 Partie 2-1: Matériaux de base renforcés plaqués et non plaqués Feuilles stratifiées renforcées de papier cellulose phénolique, de qualité économique, plaquées cuivre EN 61249-2-02:2005 Matériaux pour circuits imprimées et autres structures d’interconnexion 03/2005 Partie 2-2: Matériaux de base renforcés plaqués et non plaqués Feuilles stratifiées renforcées de papier cellulose phénolique, de haute qualité électrique, plaquées cuivre EN 61249-2-22:2005 Matériaux pour circuits imprimés et autres structures d’interconnexion 03/2005 Partie 2-22: Matériaux de base renforcés, plaqués et non plaqués Feuille stratifiée en tissu de verre de type E époxyde non halogéné modifié, d’inflammabilité définie (essai de combustion verticale), plaquées cuivre EN 61249-2-23:2005 Matériaux pour circuits imprimés et autres structures d’interconnexion 03/2005 Part 2-23: Matériaux de base renforcés, plaqués et non plaqués Feuilles stratifiées renforcées de papier cellulose phénolique non halogéné, de qualité économique, plaquées cuivre EN 61249-2-26:2005 Matériaux pour circuits imprimés et autres structures d’interconnexion 03/2005 Part 2-26: Matériaux de base renforcés, plaqués et non plaqués Feuilles stratifiées renforcées en tissu de verre de type époxyde tissé/non tissé, non-halogéné, d’inflammabilité définie (essai de combustion verticale), plaquées cuivre EN 61477:2002/A2:2005 Travaux sous tension - Exigences minimales pour l’utilisation des outils, dispositifs et équipements 03/2005 Amendement No 2 EN 61481:2001/A2:2005 Travaux sous tension - Comparateurs de phase portatifs pour utilisation à des tensions alternatives de 1 kV à 36 kV 03/2005 Amendement No 2 EN 61746:2005 Etalonnage des réflectomètres optiques dans le domaine de temps (OTDR) 03/2005 * La présente remplace la publication EN 61746:2001 * EN 61857-01:2005 Systèmes d’isolation électrique - Procédures d’évaluation thermique Première partie: Exigences générales - Basse tension * La présente remplace la publication EN 61857-01:1999 * 03/2005 Directive CE 1110 Indicatif et Objet de la Norme EN 61858:2005 Systèmes d’isolation électrique - Evaluation thermique des modifications apportées à un système d’isolation électrique éprouvé à enroulements à fil * La présente remplace la publication EN 61858:2000 * EN 62124:2005 Systèmes photovoltaïques (PV) autonomes - Vérification de la conception EN 62226-1:2005 Exposition aux champs électriques ou magnétiques à basse et moyenne fréquence - Méthodes de calcul des densités de courant induit et des champs électriques induits dans le corps humain Partie 1: Généralités EN 62237:2005 Travaux sous tension - Conduits flexibles isolants avec raccords utilisés avec les outils et matériels hydrauliques EN 62319-1-1:2005 Thermistances polymères - Coefficient de température positif de fonction échelon à chauffage direct Partie 1-1: Spécification particulière cadre - Application de limitation de courant EN 62319-1:2005 Thermistances polymères - Coefficient de température positif de fonction échelon à chauffage direct Partie 1: Spécification générique Edition 03/2005 03/2005 03/2005 03/2005 03/2005 03/2005 Directive CE 1111 Abréviations: EN: Norme européenne HD: Document d’harmonisation ENV: Prénorme européenne CEN/TR [CR]: Rapport CEN CLC/TR [R]: Rapport technique CENELEC CLC/TS: Spécification technique CENELEC A n: n ième Amendement d’une EN ou d’un HD S n: n ième Edition d’un HD LVD: EMC: MD: TOYS: MED: AIMD: URE2: BAD: MET1: MET2: NAWI: BAT: ATEX: EX 1-3: HSW: PPE 1-3: PPD 1-3: CPD: PRV: PED: R&TTE: SATV: HST: 87/404/CEE: 90/396/CEE: 92/42/CEE: 94/62/CE: 94/67/CE: 95/16/CE: Directive 73/23/CEE (Basse tension) Directive 89/336/CEE (Compatibilité électromagnétique) Directive 98/37/CE [anc. 89/392/CEE] (Machines) Directive 88/378/CEE (Sécurité jouets) Directive 93/42/CEE (Dispositifs médicaux) Directive 90/385/CEE (Dispositifs médicaux implantables actifs) Directive 92/75/CEE (Etiquetage consommation) Directive 86/594/CEE (Etiquetage bruit) Directive 71/316/CEE (Instruments de mesurage) Directive 76/891/CEE (Compteurs d’énergie électrique) Directive 90/384/CEE (Instruments de pesage non automatique) Directive 91/157/CEE (Matières dangereuses) Directive 94/9/CE (Atmosphère explosible) Directives 76/117/CEE, 79/196/CEE et 82/130/CEE (Atmosphère explosible) Directive 89/391/CEE (Sécurité et Santé au Travail) Directives 89/655/CEE, 89/656/CEE et 89/686/CEE (Equipements de protection individuelle) Directives 93/36/CEE, 93/37/CEE et 93/38/CEE (Marchés Publics) Directive 89/106/CEE (Produits de la construction) Directive 76/767/CEE (Appareils à pression) Directive 97/23/CE (Equipements sous pression) Directive 1999/5/CE (Equipements hertziens et équipements terminaux de télécommunication) Directive 92/38/CEE (Satellites) Directive 96/48/CE (TGV européen) Directive Récipients à pression simples Directive Appareils à gaz Directive Nouvelles chaudières - Exigences de rendement Directive Emballages et déchets d’emballage Directive Incinération déchets dangereux Directive Ascenseurs 1112 Mise en application de nouvelles normes européennes du domaine non-électrique applicables au Grand-Duché de Luxembourg. Considérant la loi du 22 mars 2000 relative à la création d’un Registre national d’accréditation, d’un Conseil national d’accréditation, de certification, de normalisation et de promotion de la qualité et d’un organisme luxembourgeois de normalisation, modifiant la loi du 14 décembre 1967 portant institution d’un poste de commissaire du Gouvernement, portant création d’un service de l’énergie de l’Etat, et concernant l’exploitation des centrales hydro-électriques d’Eschsur-Sûre et de Rosport et notamment l’article 4; Vu les articles 12, 13 et 14 du règlement grand-ducal du 17 juillet 2000 prévoyant une procédure d’information dans le domaine des normes et réglementations techniques et des règles relatives aux services de la société de l’information;
  1. Sont considérées comme nouvelles normes nationales applicables au Grand-Duché de Luxembourg, les normes européennes figurant sur le Relevé SEE (mai 2005) ci-annexé qui comprend les normes européennes élaborées et adoptées par le Comité Européen de Normalisation (CEN).
  2. Ce relevé est une mise à jour du catalogue des normes européennes qui complète et modifie les 30 volumes précédents publiés au Mémorial, à savoir A-N° 46/1994, 102/1994, 18/1995, 69/1995, 52/1996, 61/1997, 91/1997, 5/1998, 25/1998, 40/1998, 93/1998, 18/1999, 73/1999, 7/2000, 45/2000, 122/2000, 15/2001, 46/2001, 89/2001, 119/2001, 166/2001, 46/2002, 99/2002, 148/2002, 73/2003, 150/2003, 16/2004, 68/2004, 17/2005 et 26/
  3. La disponibilité de ces normes pour les milieux intéressés est assurée par l’Organisme Luxembourgeois de Normalisation auprès du Service de l’Energie de l’Etat et leur mise à disposition se fait sur demande. Luxembourg, le 11 mai
  4. Le Directeur du Service de l’Energie de l’Etat, Jean-Paul Hoffmann 1113 SERVICE DE L’ENERGIE DE L’ETAT MISE EN APPLICATION DE NOUVELLES NORMES EUROPEENNES DU DOMAINE NON-ELECTRIQUE - MISE A JOUR DU CATALOGUE DE L’ORGANISME LUXEMBOURGEOIS DE NORMALISATION. RELEVE SEE DES NORMES EUROPEENNES APPLICABLES AU GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG EN VERTU DU REGLEMENT GRAND-DUCAL DU 17 JUILLET 2000 PREVOYANT UNE PROCEDURE D’INFORMATION DANS LE DOMAINE DES NORMES ET REGLEMENTATIONS TECHNIQUES. (MAI 2005) Indicatif et Objet de la Norme Edition CEN ISO/TS 8662-11:2004/AC:2004 Machines à moteur portatives - Mesurage des vibrations au niveau des poignées 12/2004 Partie 11: Machines à enfoncer les fixations Corrigendum AC EN 13852-1:2004/AC:2004 Appareils de levage - Appareils de levage offshore 12/2004 Partie 1: Appareils de levage offshore pour usage général Corrigendum AC EN 14387:2004/AC:2004 Appareils de protection respiratoire - Filtres antigaz et filtres combinés - Exigences, essais, marquage 12/2004 Corrigendum AC EN 14511-3:2004/AC:2004 Climatiseurs, groupes refroidisseurs de liquide et pompes à chaleur avec compresseur entraîné par moteur électrique pour le chauffage et la réfrigération 12/2004 Partie 3: Méthodes d’essai Corrigendum AC EN ISO 9906:1999/AC:2004 Pompes rotodynamiques - Essais de fonctionnement hydraulique pour la réception - Niveaux 1 et 2 12/2004 Corrigendum AC EN ISO 9994:2002/AC:2004 Briquets - Spécifications de sécurité 12/2004 Corrigendum AC EN ISO 11670:2003/AC:2004 Lasers et équipements associés aux lasers - Méthodes d’essai des paramètres du faisceau laser - Stabilité de visée du faisceau 12/2004 Corrigendum AC EN ISO 15304:2002/AC:2004 Corps gras d’origines animale et végétale - Détermination de la teneur en isomères trans d’acides gras de corps gras d’origine végétale - Méthode par chromatographie en phase gazeuse 12/2004 Corrigendum AC EN ISO 15797:2004/AC:2004 Textiles - Méthodes de blanchissage et de finition industriels pour les essais des vêtements de travail Corrigendum AC 12/2004 Directive CE 1114 Indicatif et Objet de la Norme Edition CEN ISO/TS 14907-1:2005 Télématique de la circulation et du transport routier - Télépéage - 02/2005 Procédures de test relatives aux équipements embarqués et aux équipements fixes Partie 1: Description des procédures de test * La présente remplace la publication ENV ISO 14907-1:2000 * CEN ISO/TS 17261:2005 Systèmes intelligents de transport - Identification automatique des véhicules et de leur équipement - Architecture et terminologie du transport intermodal de marchandises 02/2005 CEN/TR 14520:2005 Emballage - Réutilisation - Méthode d’évaluation de la performance d’un système de réutilisation 02/2005 CEN/TR 15019:2005 Géotextiles et produits apparentés - Contrôle sur site 02/2005 CEN/TR 15071:2005 Sécurité des jouets - Traductions nationales des avertissements et notices d’utilisation de l’EN 71 02/2005 CEN/TS 12983-2:2005 Articles culinaires - Articles culinaires à usage domestique pour cuisinières et plaques de cuisson 02/2005 Partie 2: Exigences générales supplémentaires et exigences spécifiques pour articles culinaires en verre et en céramique CEN/TS 13130-09:2005 Matériaux et objets en contact avec des denrées alimentaires Substances dans les matières plastiques soumises à des limitations 02/2005 Partie 9: Détermination du vinyl ester d’acide acétique dans les simulants d’aliments CEN/TS 13130-10:2005 Matériaux et objets en contact avec les denrées alimentaires Substances dans les matières plastiques soumises à des limitations 02/2005 Partie 10: Détermination de l’acrylamide dans les simulants d’aliments CEN/TS 13130-11:2005 Matériaux et objets en contact avec les denrées alimentaires Matières plastiques et substances soumises à des limitations 02/2005 Partie 11: Détermination de l’acide 11-aminoundecanoïque dans les simulants d’aliments CEN/TS 13130-12:2005 Matériaux et objets en contact avec les denrées alimentaires Substances dans les matières plastiques soumises à des limitations 02/2005 Partie 12: Détermination du 1,3-benzénediméthanamine dans les simulants d’aliments CEN/TS 13130-13:2005 Matériaux et objets en contact avec les denrées alimentaires Substances dans les matières plastiques soumises à des limitations Partie 13: Détermination du 2,2-bis(4-hydroxyphényl) propane (Bisphénol A) dans les simulants d’aliments 02/2005 Directive CE 1115 Indicatif et Objet de la Norme Edition CEN/TS 13130-14:2005 Matériaux et objets en contact avec des denrées alimentaires Substances dans les matières plastiques soumises à des limitations 02/2005 Partie 14: Détermination de la 3,3-bis(3-méthyl-4-hydroxyphénil)-2-indolinone dans les simulants d’aliments CEN/TS 13130-15:2005 Matériaux et objets en contact avec des denrées alimentaires Substances dans les matières plastiques soumises à des limitations 02/2005 Partie 15: Détermination du 1,3-butadiène dans les simulants d’aliments CEN/TS 13130-16:2005 Matériaux et objets en contact avec des denrées alimentaires Substances dans les matières plastiques soumises à des limitations 02/2005 Partie 16: Détermination du caprolactame et des sels de caprolactame dans les simulants d’aliments CEN/TS 13130-17:2005 Matériaux et objets en contact avec des denrées alimentaires Substances dans les matières plastiques soumises à des limitations 02/2005 Partie 17: Détermination du chlorure de carbonyle dans les matières plastiques CEN/TS 13130-18:2005 Matériaux et objets en contact avec des denrées alimentaires Substances dans les matières plastiques soumises à des limitations 02/2005 Partie 18: Détermination des 1,2-dihydroxybenzène, 1,3-dihydroxybenzène, 1,4-dihydroxybenzène, 4,4’-dihydroxybenzophénone et 4,4’-dihydroxybiphénil dans les simulants d’aliments CEN/TS 13130-19:2005 Matériaux et objets en contact avec des denrées alimentaires Substances dans les matières plastiques soumises à des limitations 02/2005 Partie 19: Détermination du diméthylaminoéthanol dans les simulants d’aliments CEN/TS 13130-20:2005 Matériaux et objets en contact avec les denrées alimentaires Substances dans les matières plastiques soumises à des limitations 02/2005 Partie 20: Détermination de l’épichlorohydrine dans les matières plastiques CEN/TS 13130-21:2005 Matériaux et objets en contact avec des denrées alimentaires Substances dans les matières plastiques soumises à des limitations 02/2005 Partie 21: Détermination de l’éthylènediamine et de l’hexaméthylènediamine dans les simulants d’aliments CEN/TS 13130-22:2005 Matériaux et objets en contact avec des denrées alimentaires Substances dans les matières plastiques soumises à des limitations Partie 22: Détermination des oxydes d’éthylène et de propylène dans les matières plastiques 02/2005 Directive CE 1116 Indicatif et Objet de la Norme Edition Directive CE CEN/TS 13130-23:2005 Matériaux et objets en contact avec des denrées alimentaires Substances dans les matières plastiques soumises à des limitations 02/2005 Partie 23: Détermination du formaldéhyde et de l’hexaméthylènetétramine dans les simulants d’aliments CEN/TS 13130-24:2005 Matériaux et objets en contact avec les denrées alimentaires Substances dans les matières plastiques soumises à des limitations 02/2005 Partie 24: Détermination de l’acide maléique et de l’anhydre maléique dans les simulants d’aliments CEN/TS 13130-25:2005 Matériaux et objets en contact avec les denrées alimentaires Substances dans les matières plastiques soumises à des limitations 02/2005 Partie 25: Détermination du 4-méthyl-1 pentène dans les simulants d’aliments CEN/TS 13130-26:2005 Matériaux et objets en contact avec les denrées alimentaires Substances dans les matières plastiques soumises à des limitations 02/2005 Partie 26: Détermination du 1-octène et du tétrahydrofurane dans les simulants d’aliments CEN/TS 13130-27:2005 Matériaux et objets en contact avec les denrées alimentaires Substances dans les matières plastiques soumises à des limitations 02/2005 Partie 27: Détermination de la 2,4,6-triamino-1,3,5-triazine dans les simulants d’aliments CEN/TS 13130-28:2005 Matériaux et objets en contact avec les denrées alimentaires Substances dans les matières plastiques soumises à des limitations 02/2005 Partie 28: Détermination du 1,1,1-triméthylolpropane dans les simulants d’aliments CEN/TS 14441:2005 Services postaux - Identification automatique des réceptacles et conteneurs - Agrégats postaux 02/2005 * La présente remplace la publication CEN/TS 14441:2003 * CEN/TS 14631:2005 Postal services - Automatic identification of receptables and containers - Receptacle asset numbering 02/2005 * La présente remplace la publication CEN/TS 14631:2003 * CEN/TS 14993:2005 Caisses mobiles pour transport combiné - Caisse gerbable de type A 1371 - Dimensions, exigences de conception et essais 02/2005 EN 71-09:2005 Sécurité des jouets Partie 9: Composés chimiques organiques - Exigences 02/2005 TOYS 1117 Indicatif et Objet de la Norme EN 196-01:2005 Méthodes d’essais des ciments Partie 1: Détermination des résistances mécaniques * La présente remplace la publication EN 196-1:1994 * EN 196-02:2005 Méthodes d’essais des ciments Partie 2: Analyse chimique des ciments * La présente remplace les publications EN 196-2:1994 et EN 196-21:1989 * EN 196-03:2005 Méthodes d’essais des ciments Partie 3: Détermination des temps de prise et de la stabilité * La présente remplace la publication EN 196-3:1994 * EN 196-05:2005 Méthodes d’essais des ciments Partie 5: Essai de pouzzolanicité des ciments pouzzolaniques * La présente remplace la publication EN 196-5:1994 * EN 450-1:2005 Cendres volantes pour béton Partie 1: Définition, spécifications et critères de conformité * La présente remplace la publication EN 450:1994 * EN 450-2:2005 Cendres volantes pour béton Partie 2: Evaluation de la conformité * La présente remplace la publication EN 450:1994 * EN 612:2005 Gouttières pendantes à ourlet et descentes d’eaux pluviales en métal laminé * La présente remplace la publication EN 612:1996 * EN 771-1:2003/A1:2005 Spécification pour les éléments de maçonnerie Partie 1: Briques de terre cuite Amendement No 1 EN 771-2:2003/A1:2005 Spécifications pour éléments de maçonnerie Partie 2: Eléments de maçonnerie en silico-calcaire Amendement No 1 EN 771-3:2003/A1:2005 Spécifications pour éléments de maçonnerie Partie 3: Elements de maçonnerie en béton de granulats (granulats courants et légers) Amendement No 1 EN 771-4:2003/A1:2005 Specifications pour éléments de maçonnerie Partie 4: Eléments de maçonnerie en béton cellulaire autoclavé Amendement No 1 Edition Directive CE 02/2005 02/2005 02/2005 02/2005 02/2005 CPD 02/2005 02/2005 02/2005 CPD 02/2005 CPD 02/2005 CPD 02/2005 CPD 1118 Indicatif et Objet de la Norme EN 771-5:2003/A1:2005 Spécifications pour éléments de maçonnerie Partie 5: Eléments de maçonnerie en pierre reconstituée en béton Amendement No 1 EN 772-02:1998/A1:2005 Méthodes d’essai des éléments de maçonnerie Partie 2: Détermination du pourcentage de vides dans les éléments de maçonnerie (par empreinte sur papier) Amendement No 1 EN 772-09:1998/A1:2005 Méthodes d’essai des éléments de maçonnerie Partie 9: Détermination du volume et du pourcentage de vides et du volume net absolu des éléments de maçonnerie en terre cuite et en silico-calcaire par remplissage de sable Amendement No 1 EN 772-16:2000/A2:2005 Méthodes d’essai des éléments de maçonnerie Partie 16: Détermination des dimensions Amendement No 2 EN 772-20:2000/A1:2005 Méthodes d’essai des éléments de maçonnerie Partie 20: Détermination de la planéité des éléments de maçonnerie Amendement No 1 EN 815:1996/A1:2005 Sécurité des tunneliers sans bouclier et des machines foreuses pour puits sans tige de traction Amendement No 1 EN 872:2005 Qualité de l’eau - Dosage des matières en suspension - Méthode par filtration sur filtre en fibres de verre * La présente remplace la publication EN 872:1996 * EN 1064:2005 Informatique de santé - Protocole de communication standard Electrocardiographie assistée par ordinateur * La présente remplace la publication ENV 1064:1993 * EN 1303:2005 Quincaillerie pour le bâtiment - Cylindres de serrures - Exigences et méthodes d’essai * La présente remplace la publication EN 1303:1998 * EN 1307:2005 Revêtements de sol textiles - Classification d’usage des moquettes * La présente remplace la publication EN 1307:1997 * EN 1385:1997/A1:2005 Casques utilisés dans la pratique du canoë-kayak et des sports en eau vive Amendement No 1 Edition 02/2005 Directive CE CPD 02/2005 02/2005 02/2005 02/2005 02/2005 02/2005 02/2005 02/2005 02/2005 02/2005 MD 1119 Indicatif et Objet de la Norme Edition Directive CE EN 1860-2:2005 Appareils, combustibles solides et allume-barbecue pour la cuisson au barbecue 02/2005 Partie 2: Charbon de bois et briquettes de charbon de bois pour barbecue - Exigences et méthodes d’essai EN 2486:2005 Série aérospatiale - Alliage d’aluminium AL-P2618A - Produits destinés à la forge 02/2005 EN 4287:2005 Série aérospatiale - Alliage d’aluminium AL-P7010 - Produits destinés à la forge 02/2005 EN 10217-7:2005 Tubes soudés en acier pour service sous pression - Conditions techniques de livraison 02/2005 PED Partie 7: Tubes en aciers inoxydables EN 10226-3:2005 Filetages de tuyauteries pour raccordement avec étanchéité par le filetage 02/2005 Partie 3: Vérification par calibres à limites EN 10328:2005 Produits sidérurgiques - Détermination de la profondeur conventionnelle de trempe après chauffage superficiel 02/2005 EN 12285-2:2005 Réservoirs en acier fabriqués en atelier 02/2005 CPD 02/2005 MD Partie 2: Réservoirs horizontaux à simple et double paroi pour le stockage aérien de liquides inflammables et non inflammables polluant l’eau EN 12312-05:2005 Matériel au sol pour aéronefs - Exigences particulières Partie 5: Matériels d’avitaillement en carburant EN 12381:2005 Informatique de santé - Représentation du temps dans le domaine de la santé 02/2005 * La présente remplace la publication ENV 12381:1996 * EN 12387:2005 Machines pour la fabrication de chaussures et d’articles chaussants en cuir et matériaux similaires - Equipement modulaire de réparation de chaussures - Prescriptions de sécurité 02/2005 MD 02/2005 CPD EN 12794:2005 Produits préfabriqués en béton - Pieux de fondation EN 12873-2:2005 Influence sur l’eau des matériaux destinés à entrer en contact avec l’eau destinée à la consommation humaine - Influence de la migration Partie 2: Méthode d’essai des matériaux appliqués sur site excepté les matériaux métalliques et ceux à base de ciment 02/2005 1120 Indicatif et Objet de la Norme Edition Directive CE EN 13211:2001/AC:2005 Qualité de l’air - Emissions de sources fixes - Méthode manuelle de détermination de la concentration en mercure total 02/2005 Corrigendum AC EN 13443-2:2005 Equipement de conditionnement d’eau à l’intérieur des bâtiments Filtres mécaniques 02/2005 Partie 2: Particules de dimension comprise entre 1 micromètre et 80 micromètres; Exigences de performances, de sécurité et d’essais EN 13859-1:2005 Feuilles souples d’étanchéité - Définitions et caractéristiques des écrans 02/2005 CPD 02/2005 MD Partie 1: Ecrans souples de sous toiture pour couverture en petits éléments discontinus EN 13870:2005 Machines pour les produits alimentaires - Machines à couper les côtelettes - Prescriptions relatives à la sécurité et à l’hygiène EN 14154-1:2005 Compteurs d’eau 02/2005 Partie 1: Exigences générales EN 14154-2:2005 Compteurs d’eau 02/2005 Partie 2: Installation et conditions d’essai EN 14154-3:2005 Compteurs d’eau 02/2005 Partie 3: Méthodes et équipement d’essai EN 14195:2005 Eléments d’ossature métalliques pour sytèmes en plaques de plâtre Définitions, exigences et méthodes d’essai 02/2005 CPD 02/2005 MD 02/2005 MD 02/2005 MD 02/2005 MD EN 14462:2005 Equipements de traitement de surface - Code d’essai acoustique pour équipements de traitement de surface y compris les équipements de manutention auxilliaires - Classes de précision 2 et 3 EN 14466:2005 Pompes à usage incendie - Motopompes portables - Prescriptions de sécurité et de performance, essais EN 14710-1:2005 Pompes à usage incendie - Pompes centrifuges à usage incendie sans dispositif d’amorcage Partie 1: Classification, prescriptions générales et de sécurité EN 14710-2:2005 Pompes à usage incendie - Pompes centrifuges à usage incendie sans dispositif d’amorçage Partie 2: Vérification des prescriptions générales et de sécurité 1121 Indicatif et Objet de la Norme Edition Directive CE EN 14772:2005 Brides et leurs assemblages - Contrôle de l’assurance de la qualité et essais de joints conformément aux séries de normes EN 1514 et EN 12560 02/2005 EN ISO 176:2005 Matières plastiques - Détermination des pertes en plastifiants Méthode au charbon actif 02/2005 * La présente remplace la publication EN ISO 176:1999 * EN ISO 534:2005 Papier et carton - Détermination de l’épaisseur, de la masse volumique et du volume spécifique 02/2005 * La présente remplace la publication EN 20534:1993 * EN ISO 580:2005 Systèmes de canalisations et de gaines en plastiques - Raccords thermoplastiques moulés par injection - Méthodes d’essai pour estimer visuellement les effets de la chaleur 02/2005 * La présente remplace la publication EN 763:1994 * EN ISO 2307:2005 Cordages en fibres - Détermination de certaines caractéristiques physiques et mécaniques 02/2005 * La présente remplace la publication EN 919:1995 * EN ISO 5269-1:2005 Pâtes - Préparation des feuilles de laboratoire pour essais physiques 02/2005 Partie 1: Méthode de la formette conventionnelle * La présente remplace la publication EN ISO 5269-1:2000 * EN ISO 6530:2005 Vêtements de protection - Protection contre les produits chimiques liquides - Méthode d’essai pour la résistance des matériaux à la pénétration par des liquides 02/2005 * La présente remplace la publication EN 368:1992 * EN ISO 7539-7:2005 Corrosion des métaux et alliages - Essais de corrosion sous contrainte 02/2005 Partie 7: Méthode d’essai à faible vitesse de déformation * La présente remplace la publication EN ISO 7539-7:1995 * EN ISO 9554:2005 Cordages en fibres - Spécifications générales 02/2005 * La présente remplace la publication EN 701:1995 * EN ISO 9862:2005 Géosynthétiques - Echantillonage et préparation des éprouvettes 02/2005 * La présente remplace la publication EN 963:1995 * EN ISO 9863-1:2005 Géosynthétiques - Détermination de l’épaisseur à des pressions spécifiées Partie 1: Couches individuelles * La présente remplace la publication EN 964-1:1995 * 02/2005 PPE 3 1122 Indicatif et Objet de la Norme EN ISO 9864:2005 Géosynthétiques - Méthode d’essai pour la détermination de la masse surfacique des géotextiles et produits apparentés * La présente remplace la publication EN 965:1995 * EN ISO 10139-1:2005 Art dentaire - Produits souples pour intrados de prothèses dentaires amovibles Partie 1: Produits pour usage à court terme * La présente remplace la publication EN 30139-1:1994 * EN ISO 11111-1:2005 Matériel pour l’industrie textile - Exigences de sécurité Partie 1: Exigences communes * La présente remplace la publication EN ISO 11111:1995 * EN ISO 11111-2:2005 Matériel pour l’industrie textile - Exigences de sécurité Partie 2: Machines de préparation de filature et machines de filature * La présente remplace la publication EN ISO 11111:1995 * EN ISO 11111-3:2005 Matériel pour l’industrie textile - Exigences de sécurité Partie 3: Machines de production de nontissé * La présente remplace la publication EN ISO 11111:1995 * EN ISO 11111-4:2005 Matériel pour l’industrie textile - Exigences de sécurité Partie 4: Machines de transformation du fil et machines de production de cordages et articles de corderie * La présente remplace la publication EN ISO 11111:1995 * EN ISO 11111-5:2005 Matériel pour l’industrie textile - Exigences de sécurité Partie 5: Machines de préparation au tissage et au tricotage * La présente remplace la publication EN ISO 11111:1995 * EN ISO 11111-6:2005 Matériel pour l’industrie textile - Exigences de sécurité Partie 6: Machines de production d’étoffes * La présente remplace la publication EN ISO 11111:1995 * EN ISO 11111-7:2005 Matériel pour l’industrie textile - Exigences de sécurité Partie 7: Machines de teinture et de finissage * La présente remplace la publication EN ISO 11111:1995 * EN ISO 11146-2:2005 Lasers et équipements associés aux lasers - Méthodes d’essai des largeurs du faisceau, angles de divergence et facteurs de limite de diffraction Partie 2: Faisceaux astigmatiques généraux EN ISO 11402:2005 Résines phénoliques, aminiques et de condensation - Dosage du formaldéhyde libre * La présente remplace les publications EN ISO 9397:1997 et EN ISO 11402:1998 * Edition Directive CE 02/2005 02/2005 02/2005 MD 02/2005 MD 02/2005 MD 02/2005 MD 02/2005 MD 02/2005 MD 02/2005 MD 02/2005 02/2005 1123 Indicatif et Objet de la Norme Edition Directive CE EN ISO 11553-1:2005 Sécurité des machines - Machines à laser 02/2005 Partie 1: Prescriptions générales de sécurité * La présente remplace la publication EN 12626:1997 * EN ISO 11732:2005 Qualité de l’eau - Dosage de l’azote ammoniacal - Méthode par analyse en flux (CFA et FIA) et détection spectrométrique 02/2005 * La présente remplace la publication EN ISO 11732:1997 * EN ISO 11810-1:2005 Lasers et équipements associés aux lasers - Méthode d’essai et classification de la résistance au laser pour des draps chirurgicaux et/ou des couvertures de protection des patients 02/2005 Partie 1: Allumage primaire et pénétration * La présente remplace la publication EN ISO 11810:2002 * EN ISO 12625-06:2005 Papier-tissu et produits en tissu 02/2005 Partie 6: Détermination du grammage * La présente remplace la publication EN 12625-6:1999 * EN ISO 12957-1:2005 Géosynthétiques - Détermination des caractéristiques de frottement 02/2005 Partie 1: Essai de cisaillement direct EN ISO 12957-2:2005 Géosynthétiques - Détermination des caractéristiques de frottement 02/2005 Partie 2: Essai sur plan incliné EN ISO 13428:2005 Géosynthétiques - Détermination de l’efficacité de protection d’un géosynthétique contre l’effet d’un impact 02/2005 EN ISO 15065:2005 Fraisures pour vis à tête fraisée avec une configuration de la tête conforme à l’ISO 7721 02/2005 EN ISO 15106-1:2005 Plastiques - Film et feuille - Détermination du coefficient de transmission de vapeur d’eau 02/2005 Partie 1: Méthode utilisant un détecteur d’humidité EN ISO 15106-2:2005 Plastiques - Film et feuille - Détermination du coefficient de transmission de vapeur d’eau 02/2005 Partie 2: Méthode utilisant un détecteur infrarouge EN ISO 15106-3:2005 Plastiques - Film et feuille - Détermination du coefficient de transmission de vapeur d’eau Partie 3: Méthode utilisant un détecteur électrolytique 02/2005 MD 1124 Indicatif et Objet de la Norme Edition Directive CE EN ISO 15614-10:2005 Descriptif et qualification d’un mode opératoire de soudage pour les matériaux métalliques - Epreuve de qualification d’un mode opératoire de soudage 02/2005 PED 02/2005 PED Partie 10: Soudage hyperbar en caisson EN ISO 15614-13:2005 Descriptif et qualification d’un mode opératoire de soudage pour les matériaux métalliques - Epreuve de qualification d’un mode opératoire de soudage Partie 13: Soudage en bout par résistance pure et soudage par étincelage EN ISO 16047:2005 Eléments de fixation - Essais couple/tension 02/2005 EN ISO 18064:2005 Elastomères thermoplastiques - Nomenclature et termes abrégé 02/2005 EN ISO 18777:2005 Systèmes transportables d’oxygène liquide à usage médical - Exigences particulières 02/2005 MED 02/2005 MED 02/2005 MED EN ISO 18778:2005 Matériel respiratoire - Moniteurs pour enfants - Exigences particulières EN ISO 18779:2005 Economiseurs médicaux d’oxygène et de mélanges oxygénés Exigences particulières EN ISO 21281:2005 Construction et configuration des pédales des chariots de manutention automoteurs à conducteur assis - Règles de construction et de configuration des pédales 02/2005 * La présente remplace la publication EN 281:1988 * EN ISO 21571:2005 Produits alimentaires - Méthodes d’analyse pour la détection des organismes génétiquement modifiés et des produits dérivés Extration des acides nucléiques 02/2005 EN ISO 22174:2005 Microbiologie des aliments - Réaction de polymérisation en chaîne (PCR) pour la recherche de micro-organismes pathogènes dans les aliments - Exigences générales et définitions 02/2005 EN ISO 22868:2005 Machines forestières - Code d’essai acoustique pour machines portatives tenues à la main à moteur à combustion interne Méthode d’expertise (classe de précision 2) 02/2005 * La présente remplace les publications EN 27182:1991 et EN 27917:1991 * CEN ISO/TR 17641-3:2005 Essais destructifs des soudures sur matériaux métalliques - Essais de fissuration à chaud des assemblages soudés - Procédés de soudage à l’arc Partie 3: Essais sur éprouvette soumise à une charge extérieure 03/2005 1125 Indicatif et Objet de la Norme Edition CEN/TR 14920:2005 Résistance des tubes pour les branchements et les collecteurs d’assainissement durant le procédé de débourbage sous haute pression - Méthode d’essai 03/2005 CEN/TR 15046:2005 Produits de préservation du bois - Exposition artificielle aux intempéries des bois traités avant essais biologiques - Epreuves de rayonnement UV et de pulvérisation d’eau 03/2005 CEN/TS 14793:2005 Emissions de sources fixes - Méthode de validation intralaboratoire d’une méthode «alternative» comparée à une méthode de référence 03/2005 CEN/TS 14961:2005 Biocombustibles solides - Classes et spécifications des combustibles 03/2005 CEN/TS 15003:2005 Durabilité du bois et des matériaux dérivés du bois - Critères s’applicant aux procédés à air air chaud à usages curatifs contre les organismes lignivores 03/2005 CEN/TS 15256:2005 Vêtements de protection - Protège-mains et bras, guêtres, coquilles et protège-cou utilisés pour le hockey sur glace - Protections pour joueurs autres que les gardiens de but - Exigences et méthodes d’essai 03/2005 EN 46-1:2005 Produits de préservation des bois 03/2005 Détermination de l’action préventive contre Hylotrupes bajulus (Linnaeus) Partie 1: Effet larviciel (Méthode de laboratoire) * La présente remplace la publication EN 46:1988 * EN 47:2005 Produits de préservation des bois - Détermination des valeurs toxiques contre les larves d’Hylotrupes bajulus (Linnaeus) (Méthode de laboratoire) 03/2005 * La présente remplace la publication EN 47:1988 * EN 49-1:2005 Produits de préservation des bois - Détermination de l’efficacité protectrice vis-à-vis d’Anobium punctatum (De Geer) par l’observation de la ponte et du taux de survie des larves 03/2005 Partie 1: Application par traitement de surface (Méthode de laboratoire) * La présente remplace la publication EN 49-1:1992 * EN 49-2:2005 Produits de préservation du bois - Détermination de l’efficacité protectrice vis-à-vis de Anobium punctatum (De Geer) par l’observation de la ponte et du taux de survie des larves Partie 2: Application par imprégnation (Méthode de laboratoire) * La présente remplace la publication EN 49-2:1992 * 03/2005 Directive CE 1126 Indicatif et Objet de la Norme EN 117:2005 Produit de préservation du bois - Détermination du seuil d’efficacité contre les espèces Reticulitermes (termites européens) (Méthode de laboratoire ) * La présente remplace la publication EN 117:1989 * EN 118:2005 Produits de préservation des bois - Détermination de l’action préventive contre les espèces de Réticulitermes (termites européennes) (Méthode de laboratoire) * La présente remplace la publication EN 118:1990 * EN 295-10:2005 Tuyaux et accessoires en grès et assemblages de tuyaux pour les réseaux de branchement et d’assainissement Partie 10: Exigences de performance EN 334:2005 Appareils de régulation de pression de gaz (régulateurs) pour des pressions amont jusqu’à 100 bar * La présente remplace la publication EN 334:1999 et son amendement A1:2000 * EN 657:2005 Projection thermique - Terminologie, classification * La présente remplace la publication EN 657:1994 * EN 806-2:2005 Spécifications techniques relatives aux installations pour l’eau destinée à la consommation humaine à l’intérieur des bâtiments Partie 2: Conception EN 926-2:2005 Equipement pour le parapente - Parapentes Parties 2: Exigences et procédures de test pour classification des caractéristiques de sécurité en vol * La présente remplace la publication ENV 926-2:1999 * EN 1198:2005 Produits chimiques utilisés pour le traitement de l’eau destinée à la consommation humaine - Dihydrogénophosphate de sodium * La présente remplace la publication EN 1198:1997 * EN 1199:2005 Produits chimiques utilisés pour le traitement de l’eau destinée à la consommation humaine - Hydrogénophosphate de sodium * La présente remplace la publication EN 1199:1997 * EN 1200:2005 Produits chimiques utilisés pour le traitement de l’eau destinée à la consomation humaine - Phosphate trisodique * La présente remplace la publication EN 1200:1997 * EN 1201:2005 Produits chimiques utilisés pour le traitement de l’eau destinée à la consommation humaine - Dihydrogénophosphate de potassium * La présente remplace la publication EN 1201:1997 * Edition Directive CE 03/2005 03/2005 03/2005 CPD 03/2005 PED 03/2005 03/2005 03/2005 03/2005 03/2005 03/2005 03/2005 1127 Indicatif et Objet de la Norme EN 1202:2005 Produits chimiques utilisés pour le traitement de l’eau destinée à la consomation humaine - Hydrogénophosphate de potassium * La présente remplace la publication EN 1202:1997 * EN 1203:2005 Produits chimiques utilisés pour le traitement de l’eau destinée à la consommation humaine - Phosphate tripotassique * La présente remplace la publication EN 1203:1997 * EN 1204:2005 Produits chimiques utilisés pour le traitement de l’eau destinée à la consomation humaine - Bis-dihydrogénophosphate de calcium * La présente remplace la publication EN 1204:1997 * EN 1205:2005 Produits chimiques utilisés pour le traitement de l’eau destinée à la consommation humaine - Dihydrogénopyrophosphate de sodium * La présente remplace la publication EN 1205:1997 * EN 1206:2005 Produits chimiques utilisés pour le traitement de l’eau destinée à la consomation humaine - Pyrophosphate de tétrasodique * La présente remplace la publication EN 1206:1997 * EN 1207:2005 Produits chimiques utilisés pour le traitement de l’eau destinée à la consomation humaine - Pyrophosphate tétrapotassique * La présente remplace la publication EN 1207:1997 * EN 1208:2005 Produits chimiques utilisés pour le traitement de l’eau destinée à la consommation humaine - Polyphosphate de sodium et de calcium * La présente remplace la publication EN 1208:1997 * EN 1210:2005 Produits chimiques utilisés pour le traitement de l’eau destinée à la consommation humaine - Tripolyphosphate de sodium * La présente remplace la publication EN 1210:1997 * EN 1211:2005 Produits chimiques utilisés pour le traitement de l’eau destinée à la consommation humaine - Tripolyphosphate de potassium * La présente remplace la publication EN 1211:1997 * EN 1212:2005 Produits chimiques utilisés pour le traitement de l’eau destinée à la consommation humaine - Polyphosphate de sodium * La présente remplace la publication EN 1212:1997 * Edition Directive CE 03/2005 03/2005 03/2005 03/2005 03/2005 03/2005 03/2005 03/2005 03/2005 03/2005 EN 1337-03:2005 Appareils d’appui structuraux Partie 3: Appareils d’appui en élastomère 03/2005 CPD EN 1337-05:2005 Appareils d’appui structuraux Partie 5: Appareils d’appui à pot 03/2005 CPD 1128 Indicatif et Objet de la Norme Edition Directive CE EN 1442:1998/A2:2005 Bouteilles en acier soudé transportables et rechargeables pour gaz de pétrole liquéfiés (GPL) - Conception et fabrication 03/2005 Amendement No 2 EN 1970:2000/A1:2005 Lits réglables pour personnes handicapées - Exigences et méthodes d’essai 03/2005 MED Amendement No 1 EN 12101-03:2002/AC:2005 Systèmes pour le contrôle des fumées et de la chaleur 03/2005 Partie 3: Spécifications pour les ventilateurs extracteurs de fumées et de chaleur Corrigendum AC EN 12312-11:2005 Matériel au sol pour aéronefs - Exigences particulières 03/2005 Partie 11: Remorques porte-conteneurs/porte-palette et pour charges en vrac EN 12504-3:2005 Essais pour béton dans les structures 03/2005 Partie 3: Détermination de la force d’arrachement EN 12904:2005 Produits utilisés pour le traitement de l’eau destinée à la consommation humaine - Sable et gravier de quartz 03/2005 * La présente remplace la publication EN 12904:1999 * EN 13034:2005 Vêtements de protection contre les produits chimiques liquides Exigences relatives aux vêtements de protection chimique offrant une protection limitée contre les produits chimiques liquides (Equipement de type 6 et Type PB
(6)) 03/2005 PPE 3 EN 13183-3:2005 Teneur en humidité d’une pièce de bois scié 03/2005 Partie 3: Estimation par méthode capacitive EN 13236:2001/A1:2005 Prescriptions de sécurité pour les produits superabrasifs 03/2005 Amendement No 1 EN 13341:2005 Réservoirs statiques en thermoplastiques destinés au stockage non enterré de fioul domestique,combustible liquide pour appareil mobile de chauffage/pétrole lampant et gazole - Réservoirs en polyéthylène moulés par soufflage, en polyéthylène moulés par rotation et en polyamide 6 par polymérisation anionique - Exigences et méthodes d’essai 03/2005 CPD 03/2005 90/396/CEE EN 13785:2005 Détendeurs de débit inférieur ou égal à 100 kg/h, à pression de détente nominale maximale inférieure ou égale à 4 bar, autres que les détendeurs relevant de l’EN 12864, et leurs dispositifs de sécurité associés pour butane, propane ou leurs mélanges 1129 Indicatif et Objet de la Norme Edition Directive CE EN 13871:2005 Machines pour les produits alimentaires - Machines à couper en cubes - Prescriptions relatives à la sécurité et à l’hygiène 03/2005 MD 03/2005 MD EN 13886:2005 Machines pour les produits alimentaires - Marmites avec agitateur et/ou mixer motorisé - Prescriptions relatives à la sécurité et à l’hygiène EN 13914-1:2005 Conception, préparation et mise en oeuvre des enduits extérieurs et intérieurs 03/2005 Partie 1: Enduits extérieurs EN 13977:2005 Applications ferroviaires - Voie - Prescriptions de sécurité pour machines et lorries portables pour la construction et la maintenance 03/2005 MD EN 14025:2003/AC:2005 Citernes destinées au transport de matières dangereuses Citernes métalliques sous pression - Conception et fabrication 03/2005 Corrigendum AC EN 14035-20:2005 Artifices de divertissement 03/2005 Partie 20: Pétards sauteurs - Spécifications et méthodes d’essai EN 14199:2005 Exécution de travaux géotechniques spéciaux - Micropieux 03/2005 EN 14211:2005 Qualité de l’air ambiant - Méthode normalisée pour le mesurage de la concentration en dioxyde d’azote et monoxyde d’azote par chimiluminescence 03/2005 EN 14212:2005 Qualité de l’air ambiant - Méthode normalisée pour le mesurage de la concentration de SO2 par fluorescence U.V 03/2005 EN 14225-1:2005 Vêtements de plongée 03/2005 PPE 3 03/2005 PPE 3 03/2005 PPE 3 Partie 1: Combinaisons isothermes - Exigences et méthodes d’essai EN 14225-2:2005 Vêtements de plongée Partie 2: Combinaisons étanches - Prescriptions et méthodes d’essai EN 14225-3:2005 Vêtements de plongée Partie 3: Vêtements avec système de chauffage ou de refroidissement actif (ensembles) - Prescription et méthodes d’essai EN 14255-1:2005 Mesurage et évaluation de l’exposition des personnes aux rayonnements optiques incohérents Partie 1: Rayonnements ultraviolets émis par des sources artificielles sur les lieux de travail 03/2005 1130 Indicatif et Objet de la Norme EN 14334:2005 Inspection et essais des véhicules citernes routiers pour GPL EN 14347:2005 Désinfectants chimiques - Activité sporicide de base - Méthode d’essai et exigences EN 14382:2005 Dispositifs de sécurité pour postes et installations de détente-régulation de pression de gaz - Clapets de sécurité pour pressions amont jusqu’à 100 bar * La présente remplace la publication EN 14382:2002 * EN 14399-1:2005 Boulonnerie de construction métallique à haute résistance apte à la précontrainte Partie 1: Exigences générales EN 14399-2:2005 Boulonnerie pour construction métallique à haute résistance apte à la précontrainte Partie 2: Essai d’aptitude à l’emploi pour la mise en précontrainte EN 14399-3:2005 Boulonnerie de construction métallique à haute résistance apte à la précontrainte Partie 3: Système HR - Boulons à tête hexagonale (vis + écrou) EN 14399-4:2005 Boulonnerie de construction métallique à haute résistance apte à la précontrainte Partie 4: Système HV - Boulons à tête hexagonale (vis + écrou) EN 14399-5:2005 Boulonnerie de construction métallique à haute résistance apte à la précontrainte Partie 5: Rondelles plates EN 14399-6:2005 Boulonnerie de construction métallique à haute résistance apte à la précontrainte Partie 6: Rondelles plates chanfreinées Edition 03/2005 03/2005 03/2005 PED 03/2005 CPD 03/2005 03/2005 03/2005 03/2005 03/2005 EN 14450:2005 Unités de stockage en lieux sûrs - Prescriptions, classification et méthodes de test pour la résistance à l’effraction - Compartiment de sécurité 03/2005 EN 14468-2:2005 Tennis de table Partie 2: Filets et leurs accessoires. Exigences et méthodes d’essai 03/2005 EN 14478:2005 Applications ferroviaires - Freinage - Vocabulaire générique EN 14513:2005 Bouteilles à gaz - Bouteilles à gaz transportables - Dispositifs limiteurs de pression à disque de rupture (à l’exclusion des bouteilles pour acétylène) Directive CE 03/2005 03/2005 1131 Indicatif et Objet de la Norme Edition Directive CE EN 14595:2005 Citernes destinées au transport de matières dangereuses Equipements de service pour citernes - Event de pression et de dépression 03/2005 EN 14596:2005 Citernes destinées au transport de matières dangereuses Equipements de service pour citernes - Clapets de surpression accidentelle 03/2005 EN 14605:2005 Vêtements de protection contre les produits chimiques liquides Exigences relatives aux vêtements dont les éléments de liaison sont étanches au liquide (type 3) ou aux pulvérisations (type 4), y compris les articles d’habillement protègeant seulement certaines parties du corps (Types PB
(3)et PB
(4)) 03/2005 * La présente remplace les publications EN 465:1995, EN 466:1995 et EN 467:1995 et leurs amendements * EN 14617-01:2005 Pierre agglomérée - Méthodes d’essai 03/2005 Partie 1: Détermination de la masse volumique apparente et du coefficient d’absorption d’eau EN 14617-04:2005 Pierres agglomérées - Méthodes d’essai 03/2005 Partie 4: Détermination de la résistance à l’usure EN 14617-05:2005 Pierre agglomérée - Méthodes d’essai 03/2005 Partie 5: Détermination de la résistance au gel et au dégel EN 14617-06:2005 Pierre agglomérée - Méthodes d’essai 03/2005 Partie 6: Détermination de la résistance au choc thermique EN 14617-09:2005 Pierre agglomérée - Méthodes d’essai 03/2005 Partie 9: Détermination de l’énergie de rupture EN 14617-10:2005 Pierre agglomérée - Méthodes d’essai 03/2005 Partie 10: Détermination de la résistance chimique EN 14617-11:2005 Pierres agglomérées - Méthodes d’essais 03/2005 Partie 11: Détermination du coefficient linéaire de dilatation thermique EN 14617-12:2005 Pierres agglomérées - Méthodes d’essai 03/2005 Partie 12: Détermination de la stabilité dimensionnelle EN 14617-13:2005 Pierre agglomérée - Méthode d’essai Partie 13: Détermination de la résistance électrique 03/2005 PPE 3 1132 Indicatif et Objet de la Norme Edition Directive CE EN 14617-15:2005 Pierre agglomérée - Méthodes d’essai 03/2005 Partie 15: Détermination de la résistance à la compression EN 14617-16:2005 Pierre agglomérée - Méthode d’essai 03/2005 Partie 16: Détermination des dimensions, des caractéristiques géométriques et de la qualité de surfaces des tuiles modulaires EN 14618:2005 Pierre agglomérée - Terminologie et classification 03/2005 EN 14625:2005 Qualité de l’air ambiant - Méthode normalisée de mesurage de la concentration d’ozone par photométrie U.V 03/2005 EN 14626:2005 Qualité de l’air ambiant - Méthode normalisée de mesurage de la concentration en monoxyde de carbone par la méthode à rayonnement infrarouge non-dispersif 03/2005 EN 14720:2005 Informatique de santé - Messages de demande et de compte-rendu de prestation de santé - Partie 1: Prestations de base y compris adressage et fin de prise en charge 03/2005 * La présente remplace les publications ENV 12538:1997, ENV 12539:1997 et ENV 1613:1995 * EN 14768:2005 Fûts en carton - Fûts à couverture totale et couvercle emboîté d’une capacité nominale de 5 l à 600 l 03/2005 EN ISO 2063:2005 Projection thermique - Revêtements métalliques et inorganiques Zinc, aluminium et alliages de ces métaux 03/2005 * La présente remplace la publication EN 22063:1993 * EN ISO 3126:2005 Systèmes de canalisations plastiques - Composants en plastiques Détermination des dimensions 03/2005 EN ISO 4628-08:2005 Peintures et vernis - Evaluation de la dégradation des revêtements Désignation de la quantité et de la dimension des défauts, et de l’intensité des changements uniformes d’aspect 03/2005 Partie 8: Evaluation du degré de décollement et de corrosion autour d’une rayure EN ISO 6134:2005 Tuyaux et flexibles en caoutchouc pour vapeur saturée - Spécification 03/2005 EN ISO 6497:2005 Aliments des animaux - Echantillonnage 03/2005 EN ISO 7886-3:2005 Seringues hypodermiques stériles, non réutilisables Partie 3: Seringues autobloquantes pour vaccination à dose fixe 03/2005 MED 1133 Indicatif et Objet de la Norme Edition Directive CE EN ISO 9311-3:2005 Adhésifs pour systèmes de canalisations en thermoplastiques 03/2005 Partie 3: Méthode d’essai de détermination de la résistance à la pression interne EN ISO 9919:2005 Appareils électromédicaux - Règles particulières de sécurité et performances essentielles du matériel utilisé pour les oxymètres de pouls à usage médical 03/2005 * La présente remplace la publication EN 865:1997 * EN ISO 10081-1:2005 Classification des produits réfractaires façonnés denses 03/2005 Partie 1: Silice-alumine * La présente remplace la publication EN 12475-1:1998 * EN ISO 10081-2:2005 Classification des produits réfractaires façonnés denses 03/2005 Partie 2: Produits basiques contenant moins de 7% de carbone résiduel * La présente remplace la publication EN 12475-2:1998 * EN ISO 10081-3:2005 Classification des produits réfractaires façonnés denses 03/2005 Partie 3: Produits basiques contentant de 7% à 50% de carbone résiduel * La présente remplace la publication EN 12475-3:1998 * EN ISO 11807-1:2005 Optique intégrée - Vocabulaire 03/2005 Partie 1: Termes fondamentaux et symboles EN ISO 11807-2:2005 Optique intégrée - Vocabulaire 03/2005 Partie 2: Termes utilisés pour la classification EN ISO 13503-1:2005 Industries du pétrole et du gaz naturel - Fluides de complétion et matériaux 03/2005 Partie 1: Mesures des propriétés visqueuses des fluides de complétion EN ISO 13792:2005 Performances thermiques des bâtiments - Calcul de la température interne d’une pièce sans climatisation mécanique en été - Méthodes simplifiées 03/2005 EN ISO 14344:2005 Soudage et techniques connexes - Procédés de soudage électrique sous protection gazeuse et par flux - Lignes directrices relatives à l’approvisionnement en produits consommables 03/2005 EN ISO 14880-1:2005 Réseau de microlentilles Partie 1: Vocabulaire 03/2005 MED 1134 Indicatif et Objet de la Norme Edition Directive CE EN ISO 14881:2005 Optique intégrée - Interfaces - Paramètres caractérisant les propriétés de couplage 03/2005 EN ISO 15367-2:2005 Lasers et équipements associés aux lasers - Méthodes d’essai pour la détermination de la forme du front d’onde du faisceau laser 03/2005 Partie 2: Senseurs Shack-Hartmann EN ISO 15652:2005 Petits navires - Appareils à gouverner commandés à distance pour petites embarcations à tuyère intérieure 03/2005 94/25/CEE 03/2005 MED EN ISO 15747:2005 Récipients en plastique pour injections intraveineuses EN ISO 15902:2005 Optique et instruments d’optique - Optique diffractive - Vocabulaire 03/2005 EN ISO 15914:2005 Aliments des animaux - Détermination enzymatique de la teneur totale en amidon 03/2005 EN ISO 17641-2:2005 Essais destructifs des soudures sur matériaux métalliques - Essais de fissuration à chaud des assemblages soudés - Procédés de soudage à l’arc 03/2005 Partie 2: Essais sur éprouvettes auto-bridées EN ISO 17642-2:2005 Essais destructifs des soudures sur matériaux métalliques - Essais de fissuration à froid des assemblages soudés - Procédés de soudage à l’arc 03/2005 PED 03/2005 PED Partie 2: Essais sur éprouvette auto-bridée EN ISO 17642-3:2005 Essais destructifs des soudures sur matériaux métalliques - Essais de fissuration à froid des assemblages soudés - Procédés de soudage à l’arc Partie 3: Essais sur éprouvette soumise à une charge extérieure EN ISO 17662:2005 Soudage - Etalonnage, vérification et validation du matériel utilisé pour le soudage, y compris pour les procédés connexes 03/2005 EN ISO 17895:2005 Peintures et vernis - Détermination du contenu en composés organiques volatils dans les peintures en émulsion à faible teneur en COV (COV en récipient) 03/2005 EN ISO 20127:2005 Art dentaire - Brosses à dents électriques - Exigences générales et méthodes d’essai 03/2005 EN ISO 22612:2005 Vêtements de protection contre les agents infectieux - Méthode d’essai pour la résistance à la pénétration microbienne par voie sèche 03/2005 MED 1135 Indicatif et Objet de la Norme EN 30-2-1:1998/A2:2005 Appareils de cuisson domestiques utilisant les combustibles gazeux Partie 2-1: Utilisation rationnelle de l’énergie - Généralités Amendement No 2 EN 48:2005 Produits de préservation des bois - Détermination de l’action curative contre les larves d’Anobium punctatum (De Geer) (Méthode de laboratoire) * La présente remplace la publication EN 48:1988 * EN 404:2005 Appareils de protection respiratoire pour l’évacuation Autosauveteur avec ensemble embout buccal à filtre monoxide de carbone * La présente remplace la publication EN 404:1993 * EN 1052-5:2005 Méthodes d’essai de la maçonnerie Partie 5: Détermination de la résistance à la rupture d’un joint de muret selon la méthode du moment de flexion en tête de muret EN 1304:2005 Tuiles et accessoires en terre cuite - Définitions et spécifications des produits * La présente remplace la publication EN 1304:1998 et son amendement * EN 1672-2:2005 Machines pour les produits alimentaires - Notions fondamentales Partie 2: Prescriptions relatives à l’hygiène * La présente remplace la publication EN 1672-2:1997 * EN 1870-16:2005 Sécurité des machines pour le travail du bois - Machines à scier circulaires Partie 16: Tronçonneuses doubles à coupe en V EN 1892:2005 Céramiques techniques avancées Propriétés mécaniques des céramiques composites à haute température sous atmosphère neutre - Détermination des caractéristiques en traction * La présente remplace la publication ENV 1892:1996 * EN 1893:2005 Céramiques techniques avancées Propriétés mécaniques des céramiques composites à haute température sous air à la pression atmosphérique - Détermination des caractéristiques en traction * La présente remplace la publication ENV 1893:1996 * EN 1894:2005 Céramiques techniques avancées Propriétés mécaniques des céramiques composites à haute température sous atmosphère neutre - Détermination de la résistance au cisaillement par compression d’éprouvettes entaillées * La présente remplace la publication ENV 1894:1996 * Edition Directive CE 04/2005 04/2005 04/2005 PPE 3 04/2005 04/2005 CPD 04/2005 MD 04/2005 MD 04/2005 04/2005 04/2005 1136 Indicatif et Objet de la Norme EN 1907:2005 Prescriptions de sécurité pour les installations à câbles transportant des personnes - Terminologie * La présente remplace la publication ENV 1907:1999 * EN 1991-1-4:2005 Eurocode 1: Actions sur les structures Partie 1-4: Actions générales - Actions du vent * La présente remplace la publication ENV 1991-2-4:1995 * EN 1993-1-2:2005 Eurocode 3: Calcul des structures en acier Partie 1-2: Règles générales - Calcul du comportement au feu * La présente remplace la publication ENV 1993-1-2:1995 * EN 10207:2005 Aciers pour appareils à pression simples - Conditions techniques de livraison des tôles, bandes et barres * La présente remplace la publication EN 10207:1991 et son amendement * EN 10293:2005 Aciers moulés d’usage général EN 10333:2005 Acier pour emballage - Produits plats en acier destiné à entrer au contact des denrées, produits et boissons pour l’alimentation de l’homme et des animaux - Acier revêtu d’étain (fer blanc ou fer étamé) Edition Directive CE 04/2005 04/2005 04/2005 04/2005 87/404/CEE 04/2005 04/2005 EN 10334:2005 Acier pour emballage - Produits plats en acier destiné à entrer au contact des denrées, produits et boissons pour l’alimentation de l’homme et des animaux - Acier non revêtu (fer noir) 04/2005 EN 10335:2005 Acier pour emballage - Produits plats en acier destiné à entrer au contact de denrées, produits et boissons pour l’alimentation de l’homme et des animaux - Acier non allié revêtu de chrome 04/2005 EN 12312-18:2005 Matériel au sol pour aéronefs - Exigences particulières Partie 18: Matériels d’alimentation en azote ou en oxygène 04/2005 MD 04/2005 MD EN 12312-19:2005 Matériel au sol pour aéronefs - Exigences particulières Partie 19: Vérins de levage pour aéronefs, vérins de changement de roues et monopodes hydrauliques EN 12516-1:2005 Robinetterie industrielle - Résistance mécanique des enveloppes Partie 1: Méthode tabulaire relative aux enveloppes d’appareils de robinetterie en acier EN 12697-25:2005 Mélanges bitumineux - Méthodes d’essai pour mélange hydrocarboné à chaud Partie 25: Essai cyclique de compression 04/2005 04/2005 1137 Indicatif et Objet de la Norme Edition Directive CE EN 12735-1:2001/A1:2005 Cuivre et alliages de cuivre - Tubes ronds sans soudure en cuivre pour l’air conditionné et la réfrigération 04/2005 PED 04/2005 PED Partie 1: Tubes pour canalisations Amendement No 1 EN 12735-2:2001/A1:2005 Cuivre et alliages de cuivre - Tubes ronds sans soudure en cuivre pour l’air conditionné et la réfrigération Partie 2: Tubes pour le matériel Amendement No 1 EN 12746:2000/A1:2005 Chaussures - Méthodes d’essai applicables aux premières de montage et aux premières de propreté - Absorption et désorption d’eau 04/2005 Amendement No 1 EN 12966-1:2005 Signaux de signalisation routière verticale - Panneaux à messages variables 04/2005 CPD Partie 1: Norme de produit EN 12966-2:2005 Signaux de signalisation routière verticale - Panneaux à messages variables 04/2005 Part 2: Essai de type initial EN 12966-3:2005 Signaux de signalisation routière verticale - Panneaux à messages variables 04/2005 Partie 3: Facteur de production en usine EN 13084-8:2005 Cheminées auto-portantes 04/2005 Partie 8: Conception et mise en oeuvre des mâts intégrant des conduits systèmes métalliques EN 13175:2003/A1:2005 Spécifications et essais des équipements et accessoires pour réservoirs de gaz de pétrole liquéfié (GPL) 04/2005 Amendement No 1 EN 13348:2001/A1:2005 Cuivre et alliages de cuivre - Tubes ronds sans soudure en cuivre pour gaz médicaux ou le vide 04/2005 PED 04/2005 CPD Amendement No 1 EN 13362:2005 Géomembranes - Géosynthétiques bentonitiques - Caractéristiques requises pour l’utilisation dans la construction des canaux EN 13363-2:2005 Dispositifs de protection solaire combinés à des vitrages - Calcul du facteur de transmission solaire et lumineuse Partie 2: Méthode de calcul détaillée 04/2005 1138 Indicatif et Objet de la Norme Edition Directive CE EN 13463-3:2005 Appareils non électriques destinés à être utilisés en atmosphères explosibles 04/2005 ATEX 04/2005 ATEX Partie 3: Protection par enveloppe antidéflagrante «d» EN 13463-6:2005 Appareils non électriques destinés à être utilisés en atmosphères explosibles Partie 6: Protection par contrôle de la source d’inflammation «b» EN 13749:2005 Applications ferroviaires - Essieux montés et bogies - Méthode pour spécifier les exigences en matière de résistance des structures de châssis de bogie 04/2005 EN 14328:2005 Vêtements de protection - Gants et protège-bras protégeant contre les coupures par des couteaux électriques - Exigences et méthodes d’essai 04/2005 PPE 3 EN 14447:2005 Plastiques renforcés de fibres - Thermoplastiques renforcés de mats de verre 04/2005 (GMT) - Détermination de la fluidité et de la solidification EN 14476:2005 Antiseptiques et désinfectants chimiques - Essai quantitatif de suspension virucide pour les antiseptiques et désinfectants chimiques utilisés en médecine humaine - Méthode d’essai et exigences (phase 2, étape 1) 04/2005 EN 14505:2005 Protection cathodique des structures complexes 04/2005 EN 14528:2005 Bidets - Prescriptions fonctionnelles et méthodes d’essais 04/2005 EN 14546:2005 Produits alimentaires - Détermination des éléments traces Détermination de l’arsenic total par spectrométrie d’absorption atomique par génération d’hydrures (SAAGH) après calcination par voie sèche 04/2005 EN 14571:2005 Revêtements métalliques sur matériaux non-métalliques - Mesurage de l’épaisseur des revêtements - Méthode utilisant la microrésistivité 04/2005 EN 14572:2005 Casques de haute protection pour sports équestres 04/2005 EN 14575:2005 Barrières géosynthétiques - Méthodes d’essai sélective pour la détermination de la résistance à l’oxydation 04/2005 EN 14576:2005 Géosynthétiques - Méthode d’essai pour la détermination de la résistance des géomembranes polymériques à la fissuration sous contrainte environnementale 04/2005 CPD 1139 Indicatif et Objet de la Norme EN 14580:2005 Méthodes d’essai pour pierres naturelles - Détermination du module d’élasticité statique EN 14593-1:2005 Appareils de protection respiratoire - Appareils de protection respiratoire isolants à adduction d’air comprimé avec soupape à la demande Partie 1: Appareil avec masque complet - Exigences, essais, marquage * La présente remplace la publication EN 139:1994 et son amendement * EN 14593-2:2005 Appareils de protection respiratoire - Appareils de protection respiratoire isolants à adduction d’air comprimé avec soupape à la demande Partie 2: Appareil avec demi-masque à pression positive - Exigences, essais, marquage * La présente remplace la publication EN 139:1994 et son amendement * EN 14624:2005 Performances des détecteurs de fuite mobiles et des contrôleurs d’ambiance de fluides frigorigènes halogènes EN 14627:2005 Produits alimentaires - Dosages des éléments traces - Dosage de l’arsenic total et du sélénium par spectrométrie par absorption atomique par génération d’hydrures (SAAGH) après digestion sous pression Edition 04/2005 04/2005 PPE 3 04/2005 PPE 3 04/2005 04/2005 EN 14640:2005 Produits consommables pour le soudage - Fils pleins et baguettes pleines pour le soudage par fusion du cuivre et des alliages de cuivre - Classification 04/2005 EN 14649:2005 Produits préfabriqués en béton - Méthode d’essai de la conservation de la résistance des fibres de verre en contact avec le ciment et le béton (SIC-TEST) 04/2005 EN 14653-1:2005 Composants des blindages de tranchées Partie 1: Spécifications du produit 04/2005 EN 14653-2:2005 Composants des blindages de tranchées Partie 2: Essais et évaluation 04/2005 EN 14679:2005 Exécution de travaux géotechniques spéciaux - Colonnes de sol traité Directive CE 04/2005 EN 14704-1:2005 Détermination de l’élasticité des étoffes Partie 1: Essais sur bande 04/2005 EN 14714:2005 Bateaux de navigation intérieure - Raccord pour l’installation du prélèvement des échantillons sur navire-citerne - Dimensions 04/2005 1140 Indicatif et Objet de la Norme Edition EN 14717:2005 Soudage et techniques connexes - Liste de vérification relative à l’environnement 04/2005 EN 14759:2005 Fermetures - Isolation acoustique vis à vis des bruits aériens Présentation de la performance 04/2005 EN 14831:2005 Eléments de fixation - Aptitude au serrage - Méthode d’essai simplifiée couple/angle 04/2005 EN ISO 385:2005 Verrerie de laboratoire - Burettes EN ISO 3758:2005 Textiles - Code d’étiquetage d’entretien au moyen de symboles * La présente remplace la publication EN 23758:1993 * EN ISO 6103:2005 Produits abrasifs agglomérés - Balourds admissibles des meules en état de livraison - Contrôle statique * La présente remplace la publication EN ISO 6103:1999 * EN ISO 6218:2005 Bateaux de navigation intérieure - Treuils d’accouplement manoeuvrés à la main pour les convois poussés - Prescriptions de sécurité et dimensions principales EN ISO 7088:2005 Farine de poisson - Vocabulaire EN ISO 8041:2005 Réponse des individus aux vibrations - Appareillage de mesure * La présente remplace la publication ENV 28041:1993 * EN ISO 9163:2005 Verre textile - Stratifils - Fabrication d’éprouvettes et essai de traction sur stratifil imprégné * La présente remplace la publication EN ISO 9163:1998 * EN ISO 9514:2005 Peintures et vernis - Détermination du délai maximal d’utilisation après mélange des systèmes de revêtement multicomposants Préparation et conditionnement des échantillons et lignes directrices pour les essais * La présente remplace la publication EN ISO 9514:1994 * EN ISO 11199-2:2005 Aides à la marche manipulées avec les deux bras - Exigences et méthodes d’essai Partie 2: Déambulateurs * La présente remplace la publication EN ISO 11199-2:1999 * EN ISO 11199-3:2005 Aides à la marche manipulées avec les deux bras - Exigences et méthodes d’essai Partie 3: Tables de marche Directive CE 04/2005 04/2005 04/2005 04/2005 04/2005 04/2005 04/2005 04/2005 04/2005 04/2005 MD 1141 Indicatif et Objet de la Norme EN ISO 12625-05:2005 Papier tissu et produits en tissu Partie 5: Détermination de la résistance à la rupture par traction à l’état humide * La présente remplace la publication EN 12625-5:1999 * EN ISO 15614-02:2005 Descriptif et qualification d’un mode opératoire de soudage pour les matériaux métalliques - Epreuve de qualification d’un mode opératoire de soudage Partie 2: Soudage à l’arc de l’aluminium et de ses alliages EN ISO 15996:2005 Bouteilles à gaz - Robinets à pression résiduelle - Exigences générales et essais de type Edition Directive CE 04/2005 04/2005 04/2005 PED & 87/404/CEE 1142 Abréviations: EN: Norme européenne HD: Document d’harmonisation ENV: Prénorme européenne CEN/TR [CR]: Rapport CEN CLC/TR [R]: Rapport technique CENELEC CLC/TS: Spécification technique CENELEC A n: n ième Amendement d’une EN ou d’un HD S n: n ième Edition d’un HD LVD: EMC: MD: TOYS: MED: AIMD: URE2: BAD: MET1: MET2: NAWI: BAT: ATEX: EX 1-3: HSW: PPE 1-3: PPD 1-3: CPD: PRV: PED: R&TTE: SATV: HST: 87/404/CEE: 90/396/CEE: 92/42/CEE: 94/62/CE: 94/67/CE: 95/16/CE: Editeur: Directive 73/23/CEE (Basse tension) Directive 89/336/CEE (Compatibilité électromagnétique) Directive 98/37/CE [anc. 89/392/CEE] (Machines) Directive 88/378/CEE (Sécurité jouets) Directive 93/42/CEE (Dispositifs médicaux) Directive 90/385/CEE (Dispositifs médicaux implantables actifs) Directive 92/75/CEE (Etiquetage consommation) Directive 86/594/CEE (Etiquetage bruit) Directive 71/316/CEE (Instruments de mesurage) Directive 76/891/CEE (Compteurs d’énergie électrique) Directive 90/384/CEE (Instruments de pesage non automatique) Directive 91/157/CEE (Matières dangereuses) Directive 94/9/CE (Atmosphère explosible) Directives 76/117/CEE, 79/196/CEE et 82/130/CEE (Atmosphère explosible) Directive 89/391/CEE (Sécurité et Santé au Travail) Directives 89/655/CEE, 89/656/CEE et 89/686/CEE (Equipements de protection individuelle) Directives 93/36/CEE, 93/37/CEE et 93/38/CEE (Marchés Publics) Directive 89/106/CEE (Produits de la construction) Directive 76/767/CEE (Appareils à pression) Directive 97/23/CE (Equipements sous pression) Directive 1999/5/CE (Equipements hertziens et équipements terminaux de télécommunication) Directive 92/38/CEE (Satellites) Directive 96/48/CE (TGV européen) Directive Récipients à pression simples Directive Appareils à gaz Directive Nouvelles chaudières - Exigences de rendement Directive Emballages et déchets d’emballage Directive Incinération déchets dangereux Directive Ascenseurs Service Central de Législation, 43, boulevard F.-D. Roosevelt, L-2450 Luxembourg Imprimeur: Association momentanée Imprimerie Centrale / Victor Buck

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