Règlement grand-ducal du 1er août 2007 portant vingt-troisième modification de l’annexe I de la loi modifiée du 11 mars 1981 portant réglementation de

a1471708.qxd 16/08/2007 09:28 Page 2667 2667 MEMORIAL MEMORIAL Journal Officiel du Grand-Duché de Luxembourg Amtsblatt des Großherzogtums Luxemburg RECUEIL DE LEGISLATION A –– N° 147 17 août 2007 Sommaire Règlement grand-ducal du 1er août 2007 portant vingt-troisième modification de l’annexe I de la loi modifiée du 11 mars 1981 portant réglementation de la mise sur le marché et de l’emploi de certaines substances et préparations dangereuses. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . page 2668 Règlement grand-ducal du 1er août 2007 portant vingt-quatrième modification de l’annexe I de la loi modifiée du 11 mars 1981 portant réglementation de la mise sur le marché et de l’emploi de certaines substances et préparations dangereuses . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 2669 Règlement grand-ducal du 1er août 2007 portant vingt-cinquième modification de l’annexe I de la loi modifiée du 11 mars 1981 portant réglementation de la mise sur le marché et de l’emploi de certaines substances et préparations dangereuses . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 2670 a1471708.qxd 16/08/2007 09:28 Page 2668 2668 Règlement grand-ducal du 1er août 2007 portant vingt-troisième modification de l’annexe I de la loi modifiée du 11 mars 1981 portant réglementation de la mise sur le marché et de l’emploi de certaines substances et préparations dangereuses. Nous Henri, Grand-Duc de Luxembourg, Duc de Nassau, Vu la loi modifiée du 11 mars 1981 portant réglementation de la mise sur le marché et de l’emploi de certaines substances et préparations dangereuses, et notamment son article 4; Vu la directive 2005/69/CE du Parlement Européen et du Conseil du 16 novembre 2005 modifiant la directive 76/769/CEE du Conseil, en ce qui concerne le rapprochement des dispositions législatives, réglementaires et administratives des Etats membres relatives à la limitation de la mise sur le marché et de l’emploi de certaines substances et préparations dangereuses ( hydrocarbures aromatiques polycycliques contenus dans les huiles de dilution et les pneumatiques); Vu l’avis de la Chambre des Employés Privés, de la Chambre de Travail, de la Chambre de Commerce, de la Chambre des Métiers et de la Chambre d’Agriculture; Vu l’avis de l’Administration de l’Environnement, du Laboratoire National de Santé et de l’Inspection du Travail et des Mines; Notre Conseil d’Etat entendu; Sur le rapport de Notre Ministre du Travail et de l’Emploi, de Notre Ministre de l’Environnement et de Notre Ministre de la Santé et de la Sécurité sociale, et après délibération du Gouvernement en Conseil; Arrêtons: Art. 1er. A l’annexe I de la loi modifiée du 11 mars 1981 portant réglementation de la mise sur le marché et de l’emploi de certaines substances et préparations dangereuses, le point suivant est ajouté: «51. Hydrocarbures (HAP) aromatiques polycycliques 1. Benzo(a)pyrène (BaP) CAS N° 50-32-8 2. Benzo(e)pyrène (BeP) CAS N°192-97-2 3. Benzo(a)anthracène(BaA) CAS N° 56-55-3 4. Chrysène (CHR) CAS N°218-01-9 5. Benzo(b)fluoranthène (BbFA) CAS N° 205-99-2 6. Benzo(j)fluoranthène(BjFA) CAS N° 205-82-3 7. Benzo(k)fluoranthène (BkFA) CAS N° 207-08-9 8. Dibenzo(a,

1. h)anthracène (DBAhA) CAS N° 53-70-3 1) Les huiles de dilution ne peuvent êtres mises sur le marché et utilisées pour la production de pneumatiques ou parties de pneumatiques, si elles contiennent: – plus de 1 mg/kg de BaP, ou – plus de 10 mg/kg de la somme de tous les HAP énumérés. Ces limites sont considérées comme respectées si l’extrait d’aromatique polycyclique (CAP), mesuré conformément à la norme IP 346/1998 de l’Institut du pétrole (détermination d’aromatiques polycycliques dans les huiles de base lubrifiantes inutilisées et les coupes pétrolières sans asphaltène – méthode de l’indice de réfraction de l’extraction de diméthylsulfoxyde (DMSO), est inférieur à 3 % en masse, à condition que la conformité avec les valeurs limites de BaP et des HAP énumérés ainsi que la corrélation entre ces valeurs mesurées et l’extrait d’aromatique polycyclique (CAP) soient contrôlées par le fabricant ou l’importateur tous les six mois ou après chaque changement d’exploitation important, la date retenue étant la plus proche. 2) D’autre part, les pneumatiques et les chapes de rechapage produits après le 1er janvier 2010 ne peuvent êtres mis sur le marché s’ils contiennent des huiles de dilution dépassant les limites indiquées au paragraphe 1. Ces limites sont considérées comme respectées si la valeur limite de 0,35 % de protons de Baie (Hbaie), mesurée et calculée selon la norme ISO 21461 (gomme vulcanisée - détermination de l’aromaticité de l’huile dans les composés de gommes vulcanisées) n’est pas dépassée dans les composés de caoutchouc vulcanisé. 3) A titre de dérogation, le paragraphe 2 ne s’applique pas aux pneumatiques rechapés si leur chape ne contient pas d’huiles de dilution excédant les limites indiquées au paragraphe 1.» Art. 2. Le présent règlement grand-ducal entre en vigueur le 1er janvier 2010. a1471708.qxd 16/08/2007 09:28 Page 2669 2669 Art. 3. Notre Ministre du Travail et de l’Emploi, Notre Ministre de l’Environnement et Notre Ministre de la Santé et la Sécurité sociale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent règlement qui sera publié au Mémorial. Cabasson, le 1er août 2007. Henri Le Ministre du Travail et de l’Emploi, François Biltgen Le Ministre de l’Environnement, Lucien Lux Le Ministre de la Santé, Le Ministre de la Sécurité sociale, Mars Di Bartolomeo Dir. 2005/69/CE Règlement grand-ducal du 1er août 2007 portant vingt-quatrième modification de l’annexe I de la loi modifiée du 11 mars 1981 portant réglementation de la mise sur le marché et de l’emploi de certaines substances et préparations dangereuses. Nous Henri, Grand-Duc de Luxembourg, Duc de Nassau, Vu la loi modifiée du 11 mars 1981 portant réglementation de la mise sur le marché et de l’emploi de certaines substances et préparations dangereuses, et notamment son article 4; Vu la directive 2005/84/CE du Parlement Européen et du Conseil du 14 décembre 2005 concernant le rapprochement des dispositions législatives, réglementaires et administratives des Etats membres relatives à la limitation de la mise sur le marché et de l’emploi de certaines substances et préparations dangereuses (phtalates dans les jouets et les articles de puériculture); Vu l’avis de la Chambre des Employés Privés, de la Chambre de Travail, de la Chambre de Commerce et de la Chambre d’Agriculture; Vu l’avis de l’Administration de l’Environnement, du Laboratoire National de Santé et de l’Inspection du Travail et des Mines; Notre Conseil d’Etat entendu; Sur le rapport de Notre Ministre du Travail et de l’Emploi, de Notre Ministre de l’Environnement et de Notre Ministre de la Santé et de la Sécurité sociale, et après délibération du Gouvernement en Conseil; Arrêtons: Art. 1er. A l’annexe I de la loi modifiée du 11 mars 1981 portant réglementation de la mise sur le marché et de l’emploi de certaines substances et préparations dangereuses, les points suivants sont ajoutés: «52. Les phtalates suivants (ou les autres numéros CAS et Einecs couvrant la substance): Di(2-éthylhexyl) phtalate (DEHP) N° CAS 117-81-7 N° Einecs 204-211-0 Dibutylphtalate (DBP) N°CAS 84-74-2 N° Einecs 201-557-4 Butylbenzylphtalate (BBP) N° CAS 85-68-7 N° Einecs 201-622-7 52 bis. Les phtalates suivants (ou les autres numéros CAS et Einecs couvrant la substance): di- «isononyl»phtalate (DINP) N° CAS 28553-12-0 et 68515-48-0 N° Einecs 249-079-5 et 271-090-9 di- «isodecyl»phtalate (DIDP) N° CAS 26761-40-0 et 68515-49-1 N° Einecs 247-977-1 et 271-091-4 di-n-octylphtalate (DNOP) N° CAS 117-84-0 N° Einecs 204-214-7 Ne peuvent pas être utilisés comme substances ou composants de préparations, à des concentrations supérieures à 0,1% en masse de matière plastifiée, dans les jouets et les articles de puériculture. Les jouets et articles de puériculture contenant ces phtalates dans une concentration supérieure à la limite prévue ci-dessus ne peuvent pas être mis sur le marché. Par article de puériculture est à comprendre au sens de l’annexe I tout produit destiné à faciliter le sommeil, la relaxation, l’hygiène ainsi que l’alimentation et la succion des enfants. a1471708.qxd 16/08/2007 09:28 Page 2670 2670 Ne peuvent pas être utilisés comme substances ou composants de préparations, à des concentrations supérieures à 0,1 % en masse de matière plastifiée, dans les jouets et les articles de puériculture qui peuvent être mis en bouche par les enfants. Les jouets et les articles de puériculture contenant ces phtalates dans une concentration supérieure à la limite prévue ci-dessus ne peuvent pas être mis sur le marché.» Art. 2. Le présent règlement grand-ducal entre en vigueur le 16 janvier 2007. Art. 3. Notre Ministre du Travail et de l’Emploi, Notre Ministre de l’Environnement et Notre Ministre de la Santé et la Sécurité sociale sont chargés, chacun en ce qui concerne, de l’exécution du présent règlement qui sera publié au Mémorial. Cabasson, le 1er août 2007. Henri Le Ministre du Travail et de l’Emploi, François Biltgen Le Ministre de l’Environnement, Lucien Lux Le Ministre de la Santé, Le Ministre de la Sécurité sociale, Mars Di Bartolomeo Dir. 2005/84/CE Règlement grand-ducal du 1er août 2007 portant vingt-cinquième modification de l’annexe I de la loi modifiée du 11 mars 1981 portant réglementation de la mise sur le marché et de l’emploi de certaines substances et préparations dangereuses. Nous Henri, Grand-Duc de Luxembourg, Duc de Nassau, Vu la loi modifiée du 11 mars 1981 portant réglementation de la mise sur le marché et de l’emploi de certaines substances et préparations dangereuses, et notamment son article 4; Vu la directive 2005/90/CE du Parlement Européen et du Conseil du 18 janvier 2006 concernant le rapprochement des dispositions législatives, réglementaires et administratives des Etats membres relatives à la limitation de la mise sur le marché et de l’emploi de certaines substances et préparations dangereuses (substances classées cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction – CMR); Vu l’avis de la Chambre des Employés Privés, de la Chambre de Travail, de la Chambre de Commerce et de la Chambre d’Agriculture; Vu l’avis de l’Administration de l’Environnement, du Laboratoire National de Santé et de l’Inspection du Travail et des Mines; L’avis de la Chambre des Métiers ayant été demandé; Notre Conseil d’Etat entendu; Sur le rapport de Notre Ministre du Travail et de l’Emploi, de Notre Ministre de l’Environnement et de Notre Ministre de la Santé et de la Sécurité sociale, et après délibération du Gouvernement en Conseil; Arrêtons: Art. 1er. L’appendice de l’annexe I de loi modifiée du 11 mars 1981 portant réglementation de la mise sur le marché et de l’emploi de certaines substances et préparations dangereuses, est remplacé par le texte en annexe. Art. 2. Le présent règlement grand-ducal entre en vigueur le 24 août 2007. Art. 3. Notre Ministre du Travail et de l’Emploi, de Notre Ministre de l’Environnement et de Notre Ministre de la Santé et de la Sécurité sociale sont chargés en ce qui le concerne, de l’exécution du présent règlement qui sera publié au Mémorial. Le Ministre du Travail et de l’Emploi, François Biltgen Le Ministre de l’Environnement, Lucien Lux Le Ministre de la Santé et de la Sécurité Sociale, Mars Di Bartolomeo Dir. 2005/90/CE Cabasson, le 1er août 2007. Henri a1471708.qxd 16/08/2007 09:28 Page 2671 2671 ANNEXE 1. La partie «Notes» de l’avant-propos est modifiée comme suit:
2. a)Les notes suivantes sont insérées: «Note A Le nom de la substance doit figurer sur l’étiquette sous l’une des dénominations qui figurent à l’annexe I de la directive 67/548/CEE [article 23, paragraphe 2, point a)]. A l’annexe I de la directive 67/548/CEE, il est parfois fait usage d’une dénomination générale du type «composés de …» ou «sels de …». Dans ce cas, le fabricant ou toute autre personne qui met une telle substance sur le marché est tenu de préciser sur l’étiquette le nom exact, considérant qu’il doit être tenu compte du point «Nomenclature» de l’avant-propos. La directive 67/548/CEE prescrit également que les symboles, les indications de danger, les phrases R et les phrases S à utiliser pour chaque substance doivent être ceux indiqués à l’annexe I [article 23, paragraphe 2, points
3. c)à e)]. Pour les substances appartenant à un groupe particulier de substances figurant à l’annexe I de la directive 67/548/CEE, les symboles, les indications de danger, les phrases R et les phrases S à utiliser pour chacune des substances doivent être ceux figurant dans l’entrée appropriée de l’annexe I. Pour les substances appartenant à plusieurs groupes de substances figurant à l’annexe I de la directive 67/548/CEE, les symboles, les indications de danger, les phrases R et les phrases S à utiliser pour chacune des substances doivent être ceux figurant dans les entrées appropriées de l’annexe I. Si deux classifications différentes sont indiquées dans les deux entrées pour un même type de danger, on utilise la classification correspondant au danger le plus grave.» «Note D Certaines substances susceptibles de se polymériser ou de se décomposer spontanément sont généralement mises sur le marché sous une forme stabilisée. C’est d’ailleurs sous cette forme qu’elles sont reprises dans l’annexe I de la directive 67/548/CEE. Cependant, de telles substances sont parfois mises sur le marché sous une forme non stabilisée. Dans ce cas, le fabricant ou toute autre personne qui met une telle substance sur le marché doit faire figurer sur l’étiquette le nom de la substance suivi de la mention «non stabilisé(e)».» «Note E Les substances ayant des effets spécifiques sur la santé (chapitre 4 de l’annexe VI de la directive 67/548/CEE) qui sont classées comme cancérogènes, mutagènes et/ou toxiques pour la reproduction dans les catégories 1 ou 2 se verront attribuer la note E lorsqu’elles sont également classées comme très toxiques (T+), toxiques (T) ou nocives (Xn). Pour ces substances, les phrases de risque R20, R21, R22, R23, R24, R25, R26, R27, R28, R39, R68 (nocif), R48 et R65, ainsi que toutes les combinaisons de ces phrases de risque, doivent être précédées du terme «également».» «Note H La classification et l’étiquette mentionnées pour cette substance s’appliquent uniquement à la ou aux propriétés dangereuses indiquées par la ou les phrases de risque en liaison avec la ou les catégories de danger mentionnées. Les exigences de l’article 6 de la directive 67/548/CEE visant les fabricants, les distributeurs et les importateurs de cette substance s’appliquent à tous les autres aspects de la classification et de l’étiquetage. L’étiquette définitive devra se conformer aux exigences énoncées à la section 7 de l’annexe VI de la directive 67/548/CEE. La présente note s’applique à certaines substances dérivées du charbon et du pétrole ainsi qu’à certaines entrées de groupes de substances figurant à l’annexe I de la directive 67/548/CEE.» «Note S Pour cette substance, l’étiquette visée à l’article 23 de la directive 67/548/CEE peut, dans certains cas, ne pas être requise (voir section 8 de l’annexe VI).»
4. b)La note K est remplacée par le texte suivant: «Note K La classification comme cancérogène ou mutagène ne doit pas s’appliquer s’il peut être établi que la substance contient moins de 0,1% poids/poids de 1,3-butadiène (Einecs n° 203-450-8). Si la substance n’est pas classée comme cancérogène ou mutagène, les phrases S(2-)9-16 doivent au moins s’appliquer. La présente note ne s’applique qu’à certaines substances complexes dérivées du pétrole reprises à l’annexe I de la directive 67/548/CEE.» a1471708.qxd 16/08/2007 09:28 Page 2672 2672 2. La liste figurant sous l’intitulé «Point 30 – Substances cancérogènes: catégorie 1» est modifiée comme suit:
5. a)Les entrées suivantes sont insérées: «Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes Arséniate de triéthyle 601-067-00-4 427-700-2 15606-95-8 Gaz de tête (pétrole), dépropanisation du naphta de craquage catalytique, riches en C3 et désacidifiés; gaz de pétrole 649-062-00-6 270-755-0 68477-73-6 H, K 649-063-00-1 270-756-6 68477-74-7 H, K 649-064-00-7 270-757-1 68477-75-8 H, K 649-065-00-2 270-758-7 68477-76-9 H, K 649-066-00-8 270-760-8 68477-79-2 H, K (Combinaison complexe d’hydrocarbures issue du fractionnement d’hydrocarbures de craquage catalytique et soumise à un traitement destiné à éliminer les impuretés acides. Se compose d’hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe dans la gamme C2-C4, principalement en C3.) Gaz (pétrole), craquage catalytique; gaz de pétrole (Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue par distillation des produits résultant d’un craquage catalytique. Se compose principalement d’hydrocarbures aliphatiques dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C1-C6.) Gaz (pétrole), craquage catalytique, riches en C1-5; gaz de pétrole (Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue par distillation des produits résultant d’un craquage catalytique. Se compose d’hydrocarbures aliphatiques dont le nombre de carbones se situe dans la gamme C1-C6, principalement en C1 à C5.) Gaz de tête (pétrole), stabilisation de naphta de polymérisation catalytique, riches en C2-4; gaz de pétrole (Combinaison complexe d’hydrocarbures issue de la stabilisation par fractionnement de naphta de polymérisation catalytique. Se compose d’hydrocarbures aliphatiques dont le nombre de carbones se situe dans la gamme C2-C6, principalement en C2 à C4.) Gaz (pétrole), reformage catalytique, riches en C1-4; gaz de pétrole (Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue par distillation des produits résultant d’un reformage catalytique. Se compose d’hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe dans la gamme C1-C6, principalement en C1 à C4.) a1471708.qxd 16/08/2007 09:28 Page 2673 2673 Gaz (pétrole), charge d’alkylation oléfinique et paraffinique en C3-5; gaz de pétrole 649-067-00-3 270-765-5 68477-83-8 H, K 649-068-00-9 270-767-6 68477-85-0 H, K 649-069-00-4 270-768-1 68477-86-1 H, K 649-070-00-X 270-769-7 68477-87-2 H, K 649-071-00-5 270-772-3 68477-90-7 H, K 649-072-00-0 270-773-9 68477-91-8 H, K 649-073-00-6 270-777-0 68477-94-1 H, K (Combinaison complexe d’hydrocarbures oléfiniques et paraffiniques dont le nombre de carbones se situe dans la gamme C3-C5 et qui sont utilisés comme charge d’alkylation. Les températures ambiantes sont généralement supérieures à la température critique de ces combinaisons.) Gaz (pétrole), riches en C4; gaz de pétrole (Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue par distillation des produits résultant d’un fractionnement catalytique. Se compose d’hydrocarbures aliphatiques dont le nombre de carbones se situe dans la gamme C3-C5, principalement en C4.) Gaz de tête (pétrole), déséthaniseur; gaz de pétrole (Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue par distillation des fractions gaz et essence issues du craquage catalytique. Contient principalement de l’éthane et de l’éthylène.) Gaz de tête (pétrole), colonne de déisobutanisation; gaz de pétrole (Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue par distillation atmosphérique d’un mélange butane-butylène. Se compose d’hydrocarbures aliphatiques dont le nombre de carbones se situe principalement dans la gamme C3-C4.) Gaz secs (pétrole), dépropaniseur, riches en propène; gaz de pétrole (Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue par distillation des produits issus des fractions gaz et essence d’un craquage catalytique. Se compose principalement de propylène, avec un peu d’éthane et de propane.) Gaz de tête (pétrole), dépropaniseur; gaz de pétrole (Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue par distillation des produits issus des fractions gaz et essence d’un craquage catalytique. Se compose d’hydrocarbures aliphatiques dont le nombre de carbones se situe principalement dans la gamme C2-C4.) Gaz de tête (pétrole), unité de récupération des gaz, dépropaniseur; gaz de pétrole (Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue par fractionnement de divers mélanges d’hydrocarbures. Se compose principalement d’hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe dans la gamme C1-C4, du propane en majorité.) a1471708.qxd 16/08/2007 09:28 Page 2674 2674 Gaz (pétrole), charge de l’unité Girbatol; gaz de pétrole 649-074-00-1 270-778-6 68477-95-2 H, K Gaz (pétrole), fractionnement de naphta isomérisé, riches en C4, exempts d’hydrogène sulfuré; gaz de pétrole 649-075-00-7 270-782-8 68477-99-6 H, K Gaz résiduels (pétrole), huile clarifiée de craquage catalytique et résidu sous vide de craquage thermique, ballon de reflux de fractionnement; gaz de pétrole 649-076-00-2 270-802-5 68478-21-7 H, K 649-077-00-8 270-803-0 68478-22-8 H, K 649-078-00-3 270-804-6 68478-24-0 H, K 649-079-00-9 270-806-7 68478-26-2 H, K (Combinaison complexe d’hydrocarbures utilisée comme charge de l’unité Girbatol destinée à l’élimination de l’hydrogène sulfuré. Se compose d’hydrocarbures aliphatiques dont le nombre de carbones se situe principalement dans la gamme C2-C4.) (Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue par fractionnement d’huile clarifiée de craquage catalytique et de résidu sous vide de craquage thermique. Se compose principalement d’hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C1-C6.) Gaz résiduels (pétrole), stabilisation de naphta de craquage catalytique, absorbeur; gaz de pétrole (Combinaison complexe d’hydrocarbures résultant de la stabilisation de naphta de craquage catalytique. Se compose principalement d’hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C1-C6.) Gaz résiduels (pétrole), fractionnement combiné des produits de craquage catalytique, de reformage catalytique et d’hydrodésulfuration; gaz de pétrole (Combinaison complexe d’hydrocarbures issue du fractionnement des produits de craquage catalytique, de reformage catalytique et d’hydrodésulfuration traité pour éliminer les impuretés acides. Se compose principalement d’hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C1-C5.) Gaz résiduels (pétrole), stabilisation par fractionnement du naphta de reformage catalytique; gaz de pétrole (Combinaison complexe d’hydrocarbures issue de la stabilisation par fractionnement du naphta de reformage catalytique. Se compose principalement d’hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C1-C4.) a1471708.qxd 16/08/2007 09:28 Page 2675 2675 Gaz résiduels (pétrole), mélange de l’unité de gaz saturés, riches en C4; gaz de pétrole 649-080-00-4 270-813-5 68478-32-0 H, K 649-081-00-X 270-814-0 68478-33-1 H, K 649-082-00-5 270-815-6 68478-34-2 H, K 649-083-00-0 270-990-9 68512-91-4 H, K 649-084-00-6 271-000-8 68513-15-5 H, K 649-085-00-1 271-001-3 68513-16-6 H, K (Combinaison complexe d’hydrocarbures résultant de la stabilisation du fractionnement de naphta de distillation directe, de gaz résiduel de distillation et de gaz résiduel de stabilisation de naphta de reformage catalytique. Se compose d’hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe dans la gamme C3-C6, principalement du butane et de l’isobutane.) Gaz résiduels (pétrole), unité de récupération des gaz saturés, riches en C1-2; gaz de pétrole (Combinaison complexe d’hydrocarbures résultant du fractionnement de gaz résiduel de distillation, de naphta de distillation directe et de gaz résiduel de stabilisation de naphta de reformage catalytique. Se compose principalement d’hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe dans la gamme C1-C5, en majorité du méthane et de l’éthane.) Gaz résiduels (pétrole), craquage thermique de résidus sous vide; gaz de pétrole (Combinaison complexe d’hydrocarbures résultant du craquage thermique de résidus sous vide. Se compose d’hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C1-C5.) Hydrocarbures riches en C3-4, distillat de pétrole; gaz de pétrole (Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue par distillation et condensation du pétrole brut. Se compose d’hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe dans la gamme C3-C5, principalement en C3 et en C4.) Gaz résiduels (pétrole), déshexaniseur de naphta de distillation directe à large intervalle d’ébullition; gaz de pétrole (Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue par fractionnement du naphta de distillation directe à large intervalle d’ébullition. Se compose d’hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C2-C6.) Gaz résiduels (pétrole), dépropaniseur d’hydrocraquage, riches en hydrocarbures; gaz de pétrole (Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue par distillation des produits résultant d’un hydrocraquage. Se compose principalement d’hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C1-C4. Peut aussi contenir de petites quantités d’hydrogène et d’hydrogène sulfuré.) a1471708.qxd 16/08/2007 09:28 Page 2676 2676 Gaz résiduels (pétrole), stabilisation de naphta léger de distillation directe; gaz de pétrole 649-086-00-7 271-002-9 68513-17-7 H, K 649-087-00-2 271-010-2 68513-66-6 H, K 649-088-00-8 271-032-2 68514-31-8 H, K 649-089-00-3 271-038-5 68514-36-3 H, K 649-090-00-9 271-259-7 68527-16-2 H, K Hydrocarbures en C1-4, fraction débutanisée; 649-091-00-4 gaz de pétrole 271-261-8 68527-19-5 H, K Gaz humides en C1-5 (pétrole); gaz de pétrole 271-624-0 68602-83-5 H, K (Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue par stabilisation de naphta léger de distillation directe. Se compose d’hydrocarbures aliphatiques saturés dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C2-C6.) Résidus (pétrole), séparateur d’alkylation, riches en C4; gaz de pétrole (Résidu complexe issu de la distillation de mélanges provenant de diverses opérations de raffinerie. Se compose d’hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe principalement dans la gamme C4-C5, principalement du butane, et dont le point d’ébullition est compris approximativement entre -11,7 °C et 27,8 °C.) Hydrocarbures en C1-4; gaz de pétrole (Combinaison complexe d’hydrocarbures produite par des opérations de craquage thermique et d’absorption et par distillation du pétrole brut. Se compose d’hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe principalement dans la gamme C1-C4 et dont le point d’ébullition est compris approximativement entre -164 °C et -0,5 °C.) Hydrocarbures en C1-4 adoucis; gaz de pétrole (Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue en soumettant des gaz hydrocarbures à un adoucissement destiné à convertir les mercaptans ou à éliminer les impuretés acides. Se compose d’hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe principalement dans la gamme C1-C4 et dont le point d’ébullition est compris approximativement entre -164 °C et -0,5 °C.) Hydrocarbures en C1-3; gaz de pétrole (Combinaison complexe d’hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe principalement dans la gamme C1-C3 et dont le point d’ébullition est compris approximativement entre -164 °C et -42 °C.) (Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue par distillation du pétrole brut et/ou craquage de gazole de distillation. Se compose d’hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C1-C5.) 649-092-00-X a1471708.qxd 16/08/2007 09:28 Page 2677 2677 Hydrocarbures en C2-4; gaz de pétrole 649-093-00-5 271-734-9 68606-25-7 H, K Hydrocarbures en C3; gaz de pétrole 649-094-00-0 271-735-4 68606-26-8 H, K Gaz d’alimentation pour l’alkylation (pétrole); gaz de pétrole 649-095-00-6 271-737-5 68606-27-9 H, K 649-096-00-1 271-742-2 68606-34-8 H, K 649-097-00-7 272-183-7 68783-07-3 H, K 649-098-00-2 272-203-4 68783-64-2 H, K 649-099-00-8 272-205-5 68783-65-3 H, K 649-100-00-1 272-871-7 68918-99-0 H, K (Combinaison complexe d’hydrocarbures produite par craquage catalytique du gazole. Se compose d’hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe principalement dans la gamme C3-C4.) Gaz résiduels (pétrole), fractionnement des résidus du dépropaniseur; gaz de pétrole (Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue par fractionnement des résidus du dépropaniseur. Se compose principalement de butane, d’isobutane et de butadiène.) Gaz (pétrole), mélange de raffinerie; gaz de pétrole (Combinaison complexe résultant de divers procédés de raffinerie. Se compose d’hydrogène, d’hydrogène sulfuré et d’hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C1-C5.) Gaz (pétrole), craquage catalytique; gaz de pétrole (Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue par distillation des produits résultant d’un craquage catalytique. Se compose principalement d’hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C3-C5.) Gaz en C2-4 adoucis (pétrole); gaz de pétrole (Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue par adoucissement d’un distillat pétrolier, afin de convertir les mercaptans ou d’éliminer les impuretés acides. Se compose principalement d’hydrocarbures saturés et insaturés dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C2-C4 et dont le point d’ébullition est compris approximativement entre -51 °C et -34 °C.) Gaz résiduels (pétrole), fractionnement de pétrole brut; gaz de pétrole (Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue par fractionnement du pétrole brut. Se compose d’hydrocarbures aliphatiques saturés dont le nombre de carbones se situe principalement dans la gamme C1-C5.) a1471708.qxd 16/08/2007 09:28 Page 2678 2678 Gaz résiduels (pétrole), déshexaniseur; gaz de pétrole 649-101-00-7 272-872-2 68919-00-6 H, K 649-102-00-2 272-878-5 68919-05-1 H, K 649-103-00-8 272-879-0 68919-06-2 H, K 649-104-00-3 272-882-7 68919-09-5 H, K 649-105-00-9 272-893-7 68919-20-0 H, K 649-106-00-4 272-883-2 68919-10-8 H, K (Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue par fractionnement d’un mélange de naphta. Se compose d’hydrocarbures aliphatiques saturés dont le nombre de carbones se situe principalement dans la gamme C1-C5.) Gaz résiduels de stabilisateur (pétrole), fractionnement de l’essence légère de distillation directe; gaz de pétrole (Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue par fractionnement d’essence légère de distillation directe. Se compose d’hydrocarbures aliphatiques saturés dont le nombre de carbones se situe principalement dans la gamme C1-C5.) Gaz résiduels de rectification (pétrole), désulfuration Unifining de naphta; gaz de pétrole (Combinaison complexe d’hydrocarbures produite par désulfuration Unifining de naphta et séparée de l’effluent naphta par rectification. Se compose d’hydrocarbures aliphatiques saturés dont le nombre de carbones se situe principalement dans la gamme C1-C4.) Gaz résiduels (pétrole), reformage catalytique de naphta de distillation directe; gaz de pétrole (Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue par reformage catalytique de naphta de distillation directe et fractionnement de la totalité de l’effluent. Se compose de méthane, d’éthane et de propane.) Gaz (pétrole), produits de tête du séparateur, craquage catalytique fluide; gaz de pétrole (Combinaison complexe d’hydrocarbures produite par fractionnement de la charge du séparateur C3-C4. Se compose principalement d’hydrocarbures en C3.) Gaz résiduels (pétrole), stabilisation des coupes de distillation directe; gaz de pétrole (Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue par fractionnement du liquide issu de la première tour utilisée dans la distillation du pétrole brut. Se compose d’hydrocarbures aliphatiques saturés dont le nombre de carbones se situe principalement dans la gamme C1-C4.) a1471708.qxd 16/08/2007 09:28 Page 2679 2679 Gaz (pétrole), débutaniseur de naphta de craquage catalytique; gaz de pétrole 649-107-00-X 273-169-3 68952-76-1 H, K 649-108-00-5 273-170-9 68952-77-2 H, K 649-109-00-0 273-175-6 68952-81-8 H, K 649-110-00-6 273-176-1 68952-82-9 H, K 649-111-00-1 273-265-5 68955-28-2 H, K 649-112-00-7 273-270-2 68955-34-0 H, K (Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue par fractionnement de naphta de craquage catalytique. Se compose d’hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe principalement dans la gamme C1-C4.) Gaz de queue (pétrole), stabilisateur de naphta et de distillat de craquage catalytique; gaz de pétrole (Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue par fractionnement de naphta et de distillat de craquage catalytique. Se compose principalement d’hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C1-C4.) Gaz de queue (pétrole), distillat de craquage thermique, absorbeur de gazole et de naphta; gaz de pétrole (Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue par séparation de distillats de craquage thermique, de naphta et de gazole. Se compose principalement d’hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C1-C6.) Gaz de queue (pétrole), stabilisateur de fractionnement d’hydrocarbures de craquage thermique, cokéfaction pétrolière; gaz de pétrole (Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue par stabilisation du fractionnement d’hydrocarbures ayant subi un craquage thermique, issus de la cokéfaction du pétrole. Se compose d’hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C1-C6.) Gaz légers de vapocraquage (pétrole), concentrés de butadiène; gaz de pétrole (Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue par distillation des produits résultant d’un craquage thermique. Se compose d’hydrocarbures dont le nombre de carbones est en majorité C4.) Gaz de tête du stabilisateur (pétrole), reformage catalytique du naphta de distillation directe; gaz de pétrole (Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue par reformage catalytique de naphta de distillation directe et fractionnement de la totalité de l’effluent. Se compose d’hydrocarbures aliphatiques saturés dont le nombre de carbones se situe principalement dans la gamme C2-C4.) a1471708.qxd 16/08/2007 09:28 Page 2680 2680 Hydrocarbures en C4; gaz de pétrole 649-113-00-2 289-339-5 87741-01-3 H, K Alcanes en C1-4, riches en C3; gaz de pétrole 649-114-00-8 292-456-4 90622-55-2 H, K Gaz de vapocraquage (pétrole), riches en C3; gaz de pétrole 649-115-00-3 295-404-9 92045-22-2 H, K 649-116-00-9 295-405-4 92045-23-3 H, K 649-117-00-4 295-463-0 92045-80-2 H, K, S Raffinats en C3-5 saturés et insaturés (pétrole), exempts de butadiène, extraction à l’acétate d’ammonium cuivreux de la fraction de vapocraquage en C4; gaz de pétrole 649-119-00-5 307-769-4 97722-19-5 H, K Gaz d’alimentation (pétrole), traitement aux amines; gaz de raffinerie 649-120-00-0 270-746-1 68477-65-6 H, K 649-121-00-6 270-747-7 68477-66-7 H, K (Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue par distillation des produits résultant d’un vapocraquage. Se compose principalement de propylène et d’un peu de propane; son point d’ébullition est compris approximativement entre -70 °C et 0 °C.) Hydrocarbures en C4, distillats de vapocraquage; gaz de pétrole (Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue par distillation des produits résultant d’un vapocraquage. Se compose principalement d’hydrocarbures en C4, essentiellement du butène-1 et du butène-2, et contient aussi du butane et de l’isobutène; son point d’ébullition est compris approximativement entre -12 °C et 5 °C.) Gaz de pétrole liquéfiés, adoucis, fraction en C4; gaz de pétrole (Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue en soumettant un mélange de gaz de pétrole liquéfiés à un procédé d’adoucissement destiné à oxyder les mercaptans ou à éliminer les impuretés acides. Se compose principalement d’hydrocarbures saturés et insaturés en C4.) (Gaz d’alimentation du système assurant l’élimination de l’hydrogène sulfuré par traitement aux amines. Se composent principalement d’hydrogène. Peuvent aussi contenir du monoxyde et du dioxyde de carbone, de l’hydrogène sulfuré et des hydrocarbures aliphatiques dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C1-C5.) Gaz résiduels (pétrole), production du benzène, hydrodésulfuration; gaz de raffinerie (Gaz résiduels de l’unité de production du benzène. Se composent principalement d’hydrogène. Peuvent aussi contenir du monoxyde de carbone et des hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C1-C6, et notamment du benzène.) a1471708.qxd 16/08/2007 09:28 Page 2681 2681 Gaz de recyclage (pétrole), production du benzène, riches en hydrogène; gaz de raffinerie 649-122-00-1 270-748-2 68477-67-8 H, K 649-123-00-7 270-749-8 68477-68-9 H, K 649-124-00-2 270-759-2 68477-77-0 H, K 649-125-00-8 270-761-3 68477-80-5 H, K 649-126-00-3 270-762-9 68477-81-6 H, K 649-127-00-9 270-763-4 68477-82-7 H, K (Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue par recyclage des gaz de l’unité de production du benzène. Se compose principalement d’hydrogène, avec de petites quantités de monoxyde de carbone et d’hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe dans la gamme C1-C6.) Gaz d’huile mélangée (pétrole), riches en hydrogène et en azote; gaz de raffinerie (Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue par distillation d’une huile mélangée. Se compose principalement d’hydrogène et d’azote, avec de petites quantités de monoxyde et de dioxyde de carbone, et d’hydrocarbures aliphatiques dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C1-C5.) Gaz de tête (pétrole), rectification du naphta de reformage catalytique; gaz de raffinerie (Combinaison complexe d’hydrocarbures issue de la stabilisation de naphta de reformage catalytique. Se compose d’hydrogène et d’hydrocarbures saturés dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C1-C4.) Gaz de recyclage (pétrole), reformage catalytique de charges en C6-8; gaz de raffinerie (Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue par distillation des produits résultant du reformage catalytique de charges en C6-C8 et recyclée pour récupérer l’hydrogène. Se compose principalement d’hydrogène. Peut aussi contenir de petites quantités de monoxyde et de dioxyde de carbone, d’azote et d’hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C1-C6.) Gaz (pétrole), reformage catalytique de charges en C6-8; gaz de raffinerie (Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue par distillation de produits issus du reformage catalytique de charges en C6-C8. Se compose d’hydrogène et d’hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C1-C5.) Gaz (pétrole), recyclage de reformage catalytique en C6-8, riches en hydrogène; gaz de raffinerie a1471708.qxd 16/08/2007 09:28 Page 2682 2682 Gaz (pétrole), retour en C2; gaz de raffinerie 649-128-00-4 270-766-0 68477-84-9 H, K 649-129-00-X 270-774-4 68477-92-9 H, K 649-130-00-5 270-776-5 68477-93-0 H, K 649-131-00-0 270-779-1 68477-96-3 H, K 649-132-00-6 270-780-7 68477-97-4 H, K (Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue par extraction de l’hydrogène dans un mélange gazeux composé principalement d’hydrogène et de petites quantités d’azote, de monoxyde de carbone, de méthane, d’éthane et d’éthylène. Contient principalement des hydrocarbures tels que du méthane, de l’éthane et de l’éthylène, avec de petites quantités d’hydrogène, d’azote et de monoxyde de carbone.) Gaz acides secs résiduels (pétrole), unité de concentration des gaz; gaz de raffinerie (Combinaison complexe de gaz secs issue d’une unité de concentration des gaz. Se compose d’hydrogène, d’hydrogène sulfuré et d’hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C1-C3.) Gaz (pétrole), réabsorbeur de concentration des gaz, distillation; gaz de raffinerie (Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue par distillation des produits tirés de divers mélanges gazeux dans un réabsorbeur de concentration de gaz. Se compose principalement d’hydrogène, de monoxyde et de dioxyde de carbone, d’azote, d’hydrogène sulfuré et d’hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe dans la gamme C1-C3.) Gaz résiduels (pétrole), absorption d’hydrogène; gaz de raffinerie (Combinaison complexe obtenue par absorption d’hydrogène dans un mélange riche en hydrogène. Se compose d’hydrogène, de monoxyde de carbone, d’azote et de méthane, avec de petites quantités d’hydrocarbures en C2.) Gaz (pétrole), riches en hydrogène; gaz de raffinerie (Combinaison complexe séparée sous forme gazeuse d’hydrocarbures gazeux par refroidissement. Se compose principalement d’hydrogène, avec de petites quantités de monoxyde de carbone, d’azote, de méthane et d’hydrocarbures en C2.) a1471708.qxd 16/08/2007 09:28 Page 2683 2683 Gaz de recyclage (pétrole), huile mélangée hydrotraitée, riches en hydrogène et en azote; gaz de raffinerie 649-133-00-1 270-781-2 68477-98-5 H, K 649-134-00-7 270-783-3 68478-00-2 H, K 649-135-00-2 270-784-9 68478-01-3 H, K 649-136-00-8 270-785-4 68478-02-4 H, K 649-137-00-3 270-787-5 68478-03-5 H, K (Combinaison complexe obtenue par recyclage d’huile mélangée hydrotraitée. Se compose principalement d’hydrogène et d’azote, avec de petites quantités de monoxyde et de dioxyde de carbone, et d’hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C1-C5.) Gaz de recyclage (pétrole), riches en hydrogène; gaz de raffinerie (Combinaison complexe obtenue par recyclage des gaz de réacteur. Se compose principalement d’hydrogène, avec de petites quantités de monoxyde et de dioxyde de carbone, d’azote, d’hydrogène sulfuré et d’hydrocarbures aliphatiques saturés dont le nombre de carbones se situe dans la gamme C1-C5.) Gaz d’appoint (pétrole), reformage, riches en hydrogène; gaz de raffinerie (Combinaison complexe issue des unités de reformage. Se compose principalement d’hydrogène, avec de petites quantités de monoxyde de carbone et d’hydrocarbures aliphatiques dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C1-C5.) Gaz (pétrole), hydrotraitement du reformage; gaz de raffinerie (Combinaison complexe résultant de l’hydrotraitement lors du reformage. Se compose principalement d’hydrogène, de méthane et d’éthane, avec de petites quantités d’hydrogène sulfuré et d’hydrocarbures aliphatiques dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C3-C5.) Gaz (pétrole), hydrotraitement du reformage, riches en hydrogène et en méthane; gaz de raffinerie (Combinaison complexe résultant de l’hydrotraitement lors du reformage. Se compose principalement d’hydrogène et de méthane, avec de petites quantités de monoxyde et de dioxyde de carbone, d’azote et d’hydrocarbures aliphatiques saturés dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C2-C5.) a1471708.qxd 16/08/2007 09:28 Page 2684 2684 Gaz d’appoint (pétrole), hydrotraitement du reformage, riches en hydrogène; gaz de raffinerie 649-138-00-9 270-788-0 68478-04-6 H, K 649-139-00-4 270-789-6 68478-05-7 H, K 649-140-00-X 270-805-1 68478-25-1 H, K 649-141-00-5 270-807-2 68478-27-3 H, K 649-142-00-0 270-808-8 68478-28-4 H, K (Combinaison complexe résultant de l’hydrotraitement lors du reformage. Se compose principalement d’hydrogène, avec de petites quantités de monoxyde de carbone et d’hydrocarbures aliphatiques dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C1-C5.) Gaz (pétrole), distillation du craquage thermique; gaz de raffinerie (Combinaison complexe obtenue par distillation des produits résultant d’un craquage thermique. Se compose d’hydrogène, d’hydrogène sulfuré, de monoxyde et de dioxyde de carbone et d’hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C1-C6.) Gaz résiduels (pétrole), refractionnement du craquage catalytique, absorbeur; gaz de raffinerie (Combinaison complexe d’hydrocarbures issue du refractionnement des produits d’un craquage catalytique. Se compose d’hydrogène et d’hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C1-C3.) Gaz résiduels (pétrole), séparateur de naphta de reformage catalytique; gaz de raffinerie (Combinaison complexe d’hydrocarbures résultant du reformage catalytique de naphta de distillation directe. Se compose d’hydrogène et d’hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C1-C6.) Gaz résiduels (pétrole), stabilisateur de naphta de reformage catalytique; gaz de raffinerie (Combinaison complexe d’hydrocarbures résultant de la stabilisation du naphta de reformage catalytique. Se compose d’hydrogène et d’hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C1-C6.) a1471708.qxd 16/08/2007 09:28 Page 2685 2685 Gaz résiduels (pétrole), hydrotraitement de distillat de craquage, séparateur; gaz de raffinerie 649-143-00-6 270-809-3 68478-29-5 H, K 649-144-00-1 270-810-9 68478-30-8 H, K 649-145-00-7 270-999-8 68513-14-4 H, K 649-146-00-2 271-003-4 68513-18-8 H, K 649-147-00-8 271-005-5 68513-19-9 H, K (Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue par traitement de distillats de craquage à l’hydrogène en présence d’un catalyseur. Se compose d’hydrogène et d’hydrocarbures aliphatiques saturés dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C1-C5.) Gaz résiduels (pétrole), séparateur de naphta de distillation directe hydrodésulfuré; gaz de raffinerie (Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue par hydrodésulfuration de naphta de distillation directe. Se compose d’hydrogène et d’hydrocarbures aliphatiques saturés dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C1-C6.) Gaz (pétrole), reformage catalytique de naphta de distillation directe, produits de tête du stabilisateur; gaz de raffinerie (Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue par reformage catalytique de naphta de distillation directe, puis fractionnement de la totalité de l’effluent. Se compose d’hydrogène, de méthane, d’éthane et de propane.) Gaz résiduels (pétrole), effluent de reformage, ballon de détente à haute pression; gaz de raffinerie (Combinaison complexe produite par détente à haute pression de l’effluent du réacteur de reformage. Se compose principalement d’hydrogène, avec de petites quantités de méthane, d’éthane et de propane.) Gaz résiduels (pétrole), effluent de reformage, ballon de détente à basse pression; gaz de raffinerie (Combinaison complexe produite par détente à basse pression de l’effluent du réacteur de reformage. Se compose principalement d’hydrogène, avec de petites quantités de méthane, d’éthane et de propane.) a1471708.qxd 16/08/2007 09:28 Page 2686 2686 Gaz résiduels (pétrole), distillation des gaz de raffinage de l’huile; gaz de raffinerie 649-148-00-3 271-258-1 68527-15-1 H, K 649-149-00-9 271-623-5 68602-82-4 H, K 649-150-00-4 271-625-6 68602-84-6 H, K 649-151-00-X 271-750-6 68607-11-4 H, K 649-152-00-5 272-182-1 68783-06-2 H, K (Combinaison complexe séparée par distillation d’un mélange gazeux contenant de l’hydrogène, du monoxyde et du dioxyde de carbone, et des hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe dans la gamme C1-C6, ou bien obtenue par craquage de l’éthane et du propane. Se compose d’hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C1-C2, d’hydrogène, d’azote et de monoxyde de carbone.) Gaz (pétrole), unité de production du benzène, hydrotraitement, produits de tête du dépentaniseur; gaz de raffinerie (Combinaison complexe produite par traitement de la charge issue de l’unité de production du benzène avec de l’hydrogène en présence d’un catalyseur, puis par dépentanisation. Se compose principalement d’hydrogène, d’éthane et de propane, avec de petites quantités d’azote, de monoxyde et de dioxyde de carbone, et d’hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C1-C6. Peut contenir des traces de benzène.) Gaz résiduels (pétrole), absorbeur secondaire, fractionnement des produits de tête du craquage catalytique fluide; gaz de raffinerie (Combinaison complexe produite par fractionnement des produits de tête résultant du procédé du craquage catalytique dans le réacteur de craquage catalytique fluide. Se compose d’hydrogène, d’azote et d’hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C1-C3.) Produits pétroliers, gaz de raffinerie; gaz de raffinerie (Combinaison complexe constituée principalement d’hydrogène, avec de petites quantités de méthane, d’éthane et de propane.) Gaz (pétrole), séparateur à basse pression, hydrocraquage; gaz de raffinerie (Combinaison complexe obtenue par séparation liquide-vapeur de l’effluent du réacteur d’hydrocraquage. Se compose principalement d’hydrogène et d’hydrocarbures saturés dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C1-C3.) a1471708.qxd 16/08/2007 09:28 Page 2687 2687 Gaz de raffinerie (pétrole); gaz de raffinerie 649-153-00-0 272-338-9 68814-67-5 H, K 649-154-00-6 272-343-6 68814-90-4 H, K 649-155-00-1 272-775-5 68911-58-0 H, K 649-156-00-7 272-776-0 68911-59-1 H, K 649-157-00-2 272-873-8 68919-01-7 H, K (Combinaison complexe résultant de divers procédés de raffinage du pétrole. Se compose d’hydrogène et d’hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe principalement dans la gamme C1-C3.) Gaz résiduels (pétrole), séparateur de produits de reformage Platforming; gaz de raffinerie (Combinaison complexe obtenue lors du reformage chimique de naphtènes en aromatiques. Se compose d’hydrogène et d’hydrocarbures aliphatiques saturés dont le nombre de carbones se situe principalement dans la gamme C2-C4.) Gaz (pétrole), kérosène sulfureux hydrotraité, stabilisateur du dépentaniseur; gaz de raffinerie (Combinaison complexe issue de la stabilisation des produits de dépentanisation de kérosène hydrotraité. Se compose principalement d’hydrogène, de méthane, d’éthane et de propane, avec de petites quantités d’azote, d’hydrogène sulfuré, de monoxyde de carbone et d’hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C4-C5.) Gaz (pétrole), kérosène sulfureux hydrotraité, ballon de détente; gaz de raffinerie (Combinaison complexe issue de l’unité assurant l’hydrogénation catalytique de kérosène sulfureux. Se compose principalement d’hydrogène et de méthane, avec de petites quantités d’azote, de monoxyde de carbone et d’hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C2-C5.) Gaz résiduels de rectification (pétrole), désulfuration Unifining de distillats; gaz de raffinerie (Combinaison complexe séparée par rectification du produit liquide de la désulfuration Unifining. Se compose d’hydrogène sulfuré, de méthane, d’éthane et de propane.) a1471708.qxd 16/08/2007 09:28 Page 2688 2688 Gaz résiduels de fractionnement (pétrole), craquage catalytique fluide; gaz de raffinerie 649-158-00-8 272-874-3 68919-02-8 H, K 649-159-00-3 272-875-9 68919-03-9 H, K 649-160-00-9 272-876-4 68919-04-0 H, K 649-161-00-4 272-880-6 68919-07-3 H, K 649-162-00-X 272-881-1 68919-08-4 H, K 649-163-00-5 272-884-8 68919-11-9 H, K (Combinaison complexe produite par fractionnement du produit de tête résultant du procédé du craquage catalytique fluide. Se compose d’hydrogène, d’hydrogène sulfuré, d’azote et d’hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe principalement dans la gamme C1-C5.) Gaz résiduels de l’absorbeur secondaire (pétrole), lavage des gaz de craquage catalytique fluide; gaz de raffinerie (Combinaison complexe produite par lavage du gaz de tête issu du réacteur de craquage catalytique fluide. Se compose d’hydrogène, d’azote, de méthane, d’éthane et de propane.) Gaz résiduels de rectification (pétrole), désulfuration par hydrotraitement de distillat lourd; gaz de raffinerie (Combinaison complexe séparée par rectification du produit liquide résultant de la désulfuration par hydrotraitement d’un distillat lourd. Se compose d’hydrogène, d’hydrogène sulfuré et d’hydrocarbures aliphatiques dont le nombre de carbones se situe principalement dans la gamme C1-C5.) Gaz résiduels (pétrole), stabilisateur de reformage Platforming, fractionnement des coupes légères; gaz de raffinerie (Combinaison complexe obtenue par fractionnement des coupes légères issues des réacteurs au platine de l’unité de reformage Platforming. Se compose d’hydrogène, de méthane, d’éthane et de propane.) Gaz résiduels de prédistillation (pétrole), distillation du pétrole brut; gaz de raffinerie (Combinaison complexe produite par la première tour utilisée dans la distillation du pétrole brut. Se compose d’azote et d’hydrocarbures aliphatiques saturés dont le nombre de carbones se situe principalement dans la gamme C1-C5.) Gaz résiduels (pétrole), séparation du goudron; gaz de raffinerie (Combinaison complexe obtenue par fractionnement de pétrole brut réduit. Se compose d’hydrogène et d’hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe principalement dans la gamme C1-C4.) a1471708.qxd 16/08/2007 09:28 Page 2689 2689 Gaz résiduels (pétrole), rectification de l’unité Unifining; gaz de raffinerie 649-164-00-0 272-885-3 68919-12-0 H, K 649-165-00-6 273-173-5 68952-79-4 H, K 649-166-00-1 273-174-0 68952-80-7 H, K 649-167-00-7 273-269-7 68955-33-9 H, K 649-168-00-2 273-563-5 68989-88-8 H, K 649-169-00-8 295-397-2 92045-15-3 H, K (Combinaison d’hydrogène et de méthane obtenue par fractionnement des produits issus de l’unité Unifining.) Gaz de queue (pétrole), séparateur de naphta d’hydrodésulfuration catalytique; gaz de raffinerie (Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue par hydrodésulfuration catalytique du naphta. Se compose d’hydrogène, de méthane, d’éthane et de propane.) Gaz de queue (pétrole), hydrodésulfuration de naphta de distillation directe; gaz de raffinerie (Combinaison complexe obtenue par hydrodésulfuration de naphta de distillation directe. Se compose d’hydrogène et d’hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe principalement dans la gamme C1-C5.) Gaz résiduels d’absorbeur (pétrole), fractionnement des produits de tête de craquage catalytique fluide et de désulfuration du gazole; gaz de raffinerie (Combinaison complexe obtenue par fractionnement des produits de l’unité de craquage catalytique fluide et de l’unité de désulfuration du gazole. Se compose d’hydrogène et d’hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe principalement dans la gamme C1-C4.) Gaz (pétrole), distillation de pétrole brut et craquage catalytique; gaz de raffinerie (Combinaison complexe obtenue par distillation de pétrole brut et craquage catalytique. Se compose d’hydrogène, d’hydrogène sulfuré, d’azote, de monoxyde de carbone et d’hydrocarbures paraffiniques et oléfiniques dont le nombre de carbones se situe principalement dans la gamme C1-C6.) Gaz résiduels (pétrole), lavage de gazole à la diéthanolamine; gaz de raffinerie (Combinaison complexe produite par désulfuration des gazoles à la diéthanolamine. Se compose principalement d’hydrogène sulfuré, d’hydrogène et d’hydrocarbures aliphatiques dont le nombre de carbones se situe dans la gamme C1-C5.) a1471708.qxd 16/08/2007 09:28 Page 2690 2690 Gaz (pétrole), hydrodésulfuration du gazole, effluent; gaz de raffinerie 649-170-00-3 295-398-8 92045-16-4 H, K 649-171-00-9 295-399-3 92045-17-5 H, K 649-172-00-4 295-400-7 92045-18-6 H, K 649-173-00-X 295-401-2 92045-19-7 H, K 649-174-00-5 295-402-8 92045-20-0 H, K (Combinaison complexe obtenue par séparation de la phase liquide dans l’effluent issu de la réaction d’hydrogénation. Se compose principalement d’hydrogène, d’hydrogène sulfuré et d’hydrocarbures aliphatiques dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C1-C3.) Gaz (pétrole), hydrodésulfuration du gazole, purge; gaz de raffinerie (Combinaison complexe de gaz provenant de l’unité de reformage et des purges du réacteur d’hydrogénation. Se compose principalement d’hydrogène et d’hydrocarbures aliphatiques dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C1-C4.) Gaz résiduels (pétrole), effluent du réacteur d’hydrogénation, ballon de détente; gaz de raffinerie (Combinaison complexe de gaz obtenue par détente des effluents après la réaction d’hydrogénation. Se compose principalement d’hydrogène et d’hydrocarbures aliphatiques dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C1-C6.) Gaz résiduels haute pression (pétrole), vapocraquage du naphta; gaz de raffinerie (Combinaison complexe, mélange des parties non condensables du produit résultant du vapocraquage du naphta et des gaz résiduels résultant de la préparation des produits en aval. Se compose principalement d’hydrogène et d’hydrocarbures paraffiniques et oléfiniques dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C1-C5, auxquels du gaz naturel peut se trouver mélangé.) Gaz résiduels (pétrole), viscoréduction de résidus; gaz de raffinerie (Combinaison complexe obtenue par viscoréduction des résidus dans un four. Se compose principalement d’hydrogène sulfuré et d’hydrocarbures paraffiniques et oléfiniques dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C1-C5.) a1471708.qxd 16/08/2007 09:28 Page 2691 2691 Gaz en C3-C4 (pétrole); gaz de pétrole 649-177-00-1 268-629-5 68131-75-9 H, K 649-178-00-7 269-617-2 68307-98-2 H, K 649-179-00-2 269-618-8 68307-99-3 H, K 649-180-00-8 269-619-3 68308-00-9 H, K (Combinaison complexe d’hydrocarbures produite par distillation des produits résultant du craquage de pétrole brut. Se compose d’hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe dans la gamme C3-C4, principalement du propane et du propylène, et dont le point d’ébullition est compris approximativement entre -51 °C et -1 °C.) Gaz de queue (pétrole), craquage catalytique de distillat et de naphta, absorbeur de colonne de fractionnement; gaz de pétrole (Combinaison complexe d’hydrocarbures résultant de la distillation des produits de craquage catalytique de distillats et de naphta. Se compose principalement d’hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe dans la gamme C1-C4.) Gaz de queue (pétrole), polymérisation catalytique de naphta, stabilisateur de colonne de fractionnement; gaz de pétrole (Combinaison complexe d’hydrocarbures issue de la stabilisation des produits de la colonne de fractionnement dans le processus de polymérisation du naphta. Se compose principalement d’hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe dans la gamme C1-C4.) Gaz de queue (pétrole), exempts d’hydrogène sulfuré, reformage catalytique de naphta, stabilisateur de colonne de fractionnement; gaz de pétrole (Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue par stabilisation des produits de la colonne de fractionnement dans le processus de reformage catalytique du naphta, et dont on a éliminé l’hydrogène sulfuré par traitement aux amines. Se compose principalement d’hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C1-C4.) a1471708.qxd 16/08/2007 09:28 Page 2692 2692 Gaz de queue (pétrole), hydrotraitement de distillats de craquage, rectificateur; gaz de pétrole (Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue par traitement de distillats de craquage thermique à l’hydrogène en présence d’un catalyseur. Se compose principalement d’hydrocarbures saturés dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C1-C6.) 649-181-00-3 269-620-9 68308-01-0 H, K Gaz de queue (pétrole), exempts d’hydrogène sulfuré, hydrodésulfuration de distillat direct; gaz de pétrole 649-182-00-9 269-630-3 68308-10-1 H, K 649-183-00-4 269-623-5 68308-03-2 H, K 649-184-00-X 269-624-0 68308-04-3 H, K 649-185-00-5 269-625-6 68308-05-4 H, K 649-186-00-0 269-626-1 68308-06-5 H, K (Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue par hydrodésulfuration catalytique de distillats directs et dont on a éliminé l’hydrogène sulfuré par traitement aux amines. Se compose principalement d’hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C1-C4.) Gaz de queue (pétrole), craquage catalytique de gazole, absorbeur; gaz de pétrole (Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue par distillation de produits résultant du craquage catalytique du gazole. Se compose principalement d’hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C1-C5.) Gaz de queue (pétrole), unité de récupération des gaz; gaz de pétrole (Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue par distillation des produits de diverses charges d’hydrocarbures. Se compose principalement d’hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C1-C5.) Gaz de queue (pétrole), unité de récupération des gaz, déséthaniseur; gaz de pétrole (Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue par distillation des produits de diverses charges d’hydrocarbures. Se compose d’hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C1-C4.) Gaz de queue (pétrole), désacidifiés, hydrodésulfuration de distillat et de naphta, colonne de fractionnement; gaz de pétrole (Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue par fractionnement de naphta et de distillats hydrodésulfurés, et soumise à un traitement destiné à éliminer les impuretés acides. Se compose principalement d’hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C1-C5.) a1471708.qxd 16/08/2007 09:28 Page 2693 2693 Gaz de queue (pétrole), exempts d’hydrogène sulfuré, rectificateur de gazole sous vide hydrodésulfuré; gaz de pétrole 649-187-00-6 269-627-7 68308-07-6 H, K 649-188-00-1 269-629-8 68308-09-8 H, K 649-189-00-7 269-631-9 68308-11-2 H, K 649-190-00-2 269-632-4 68308-12-3 H, K 649-191-00-8 270-071-2 68409-99-4 H, K (Combinaison complexe d’hydrocarbures résultant de la stabilisation par rectification de gazole sous vide ayant subi une hydrodésulfuration catalytique, et dont on a éliminé l’hydrogène sulfuré par traitement aux amines. Se compose principalement d’hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C1-C6.) Gaz de queue (pétrole), exempts d’hydrogène sulfuré, stabilisateur de naphta léger de distillation directe; gaz de pétrole (Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue par fractionnement et stabilisation de naphta léger de distillation directe, et dont on a éliminé l’hydrogène sulfuré par traitement aux amines. Se compose principalement d’hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C1-C5.) Gaz de queue (pétrole), préparation de la charge d’alkylation propane-propylène, déséthaniseur; gaz de pétrole (Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue par distillation des produits de réaction du propane avec le propylène. Se compose d’hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C1-C4.) Gaz de queue (pétrole), exempts d’hydrogène sulfuré, hydrodésulfuration de gazole sous vide; gaz de pétrole (Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue par hydrodésulfuration catalytique de gazole sous vide et dont on a éliminé l’hydrogène sulfuré par traitement aux amines. Se compose principalement d’hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C1-C6.) Gaz (pétrole), craquage catalytique, produits de tête; gaz de pétrole (Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue par distillation des produits résultant d’un craquage catalytique. Se compose d’hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe principalement dans la gamme C3-C5 et dont le point d’ébullition est compris approximativement entre -48 °C et 32 °C.) a1471708.qxd 16/08/2007 09:28 Page 2694 2694 Alcanes en C1-2; gaz de pétrole 649-193-00-9 270-651-5 68475-57-0 H, K Alcanes en C2-3; gaz de pétrole 649-194-00-4 270-652-0 68475-58-1 H, K Alcanes en C3-4; gaz de pétrole 649-195-00-X 270-653-6 68475-59-2 H, K Alcanes en C4-5; gaz de pétrole 649-196-00-5 270-654-1 68475-60-5 H, K Gaz combustibles; gaz de pétrole 649-197-00-0 270-667-2 68476-26-6 H, K 649-198-00-6 270-670-9 68476-29-9 H, K Hydrocarbures en C3-4; gaz de pétrole 649-199-00-1 270-681-9 68476-40-4 H, K Hydrocarbures en C4-5; gaz de pétrole 649-200-00-5 270-682-4 68476-42-6 H, K Hydrocarbures en C2-4, riches en C3; gaz de pétrole 649-201-00-0 270-689-2 68476-49-3 H, K Gaz de pétrole liquéfiés; gaz de pétrole 649-202-00-6 270-704-2 68476-85-7 H, K, S 649-203-00-1 270-705-8 68476-86-8 H, K, S 649-204-00-7 270-724-1 68477-33-8 H, K (Combinaison de gaz légers. Se compose principalement d’hydrogène et/ou d’hydrocarbures de faible poids moléculaire.) Gaz combustibles, distillats de pétrole brut; gaz de pétrole (Combinaison complexe de gaz légers résultant de la distillation du pétrole brut et du reformage catalytique du naphta. Se compose d’hydrogène et d’hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C1-C4 et dont le point d’ébullition est compris approximativement entre -217 °C et -12 °C.) (Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue par distillation du pétrole brut. Se compose d’hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe principalement dans la gamme C3-C7 et dont le point d’ébullition est compris approximativement entre -40 °C et 80 °C.) Gaz de pétrole liquéfiés adoucis; gaz de pétrole (Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue en soumettant un mélange de gaz de pétrole liquéfiés à un procédé d’adoucissement, afin de convertir les mercaptans ou d’éliminer les impuretés acides. Se compose d’hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe principalement dans la gamme C3-C7 et dont le point d’ébullition est compris approximativement entre -40 °C et 80 °C.) Gaz en C3-4 (pétrole), riches en isobutane; gaz de pétrole (Combinaison complexe d’hydrocarbures issue de la distillation d’hydrocarbures aliphatiques saturés et insaturés dont le nombre de carbones varie habituellement de C3 à C6, principalement du butane et de l’isobutane. Se compose d’hydrocarbures saturés et insaturés dont le nombre de carbones se situe dans la gamme C3-C4, de l’isobutane en majorité.) a1471708.qxd 16/08/2007 09:28 Page 2695 2695 Distillats en C3-6 (pétrole), riches en pipérylène; gaz de pétrole 649-205-00-2 270-726-2 68477-35-0 H, K 649-206-00-8 270-750-3 68477-69-0 H, K 649-207-00-3 270-751-9 68477-70-3 H, K 649-208-00-9 270-752-4 68477-71-4 H, K 649-209-00-4 270-754-5 68477-72-5 H, K 649-210-00-X 269-628-2 68308-08-7 H, K (Combinaison complexe d’hydrocarbures issue de la distillation d’hydrocarbures aliphatiques saturés et insaturés dont le nombre de carbones varie habituellement de C3 à C6. Se compose d’hydrocarbures saturés et insaturés dont le nombre de carbones se situe dans la gamme C3-C6, des pipérylènes en majorité.) Gaz de tête (pétrole), colonne de séparation du butane; gaz de pétrole (Combinaison complexe d’hydrocarbures issue de la distillation du mélange butane. Se compose d’hydrocarbures aliphatiques dont le nombre de carbones se situe principalement dans la gamme C3-C4.) Gaz en C2-3 (pétrole); gaz de pétrole (Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue par distillation des produits résultant d’un fractionnement catalytique. Contient principalement de l’éthane, de l’éthylène, du propane et du propylène.) Gaz de fond (pétrole), dépropanisation de gazole de craquage catalytique, riches en C4 et désacidifiés; gaz de pétrole (Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue par fractionnement d’un mélange de gazole de craquage catalytique et soumise à un traitement destiné à éliminer l’hydrogène sulfuré et d’autres composants acides. Se compose d’hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe dans la gamme C3-C5, principalement en C4.) Gaz de queue (pétrole), débutanisation de naphta de craquage catalytique, riches en C3-5; gaz de pétrole (Combinaison complexe d’hydrocarbures issue de la stabilisation du naphta de craquage catalytique. Se compose d’hydrocarbures aliphatiques dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C3-C5.) (Gaz de queue (pétrole), isomérisation du naphta, stabilisateur de colonne de fractionnement; gaz de pétrole (Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue à partir des produits de fractionnement et stabilisation de naphta isomérisé. Se compose principalement d’hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C1-C4.) » a1471708.qxd 16/08/2007 09:28 Page 2696 2696
6. b)Les entrées portant les numéros d’index 024-001-00-0, 601-020-00-8, 612-022-00-3 et 612-042-00-2 sont remplacées par les suivantes: «Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes Trioxyde de chrome (VI) 024-001-00-0 215-607-8 1333-82-0 E Benzène 601-020-00-8 200-753-7 71-43-2 E 2-naphthylamine; béta-naphthylamine 612-022-00-3 202-080-4 91-59-8 E Benzidine; 4,4’-diaminobiphényle; biphényl-4,4’-ylénédiamine; 1,1’-biphényl-4,4’-diamine 612-042-00-2 202-199-1 92-87-5 E » 3. La liste figurant sous l’intitulé «Point 30 - Substances cancérogènes: catégorie 2» est modifiée comme suit:
7. a)Les entrées suivantes sont insérées: «Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes Nitrite d’isobutyle 007-017-00-2 208-819-7 542-56-3 E Sulfure de cadmium 048-010-00-4 215-147-8 1306-23-6 E Cadmium en poudre (pyrophorique) 048-011-00-X 231-152-8 7440-43-9 E Isoprène (stabilisé); 2-méthyl-1,3-butadiène 601-014-00-5 201-143-3 78-79-5 D Chloroprène (stabilisé); 2-chlorobuta-1,3-diène 602-036-00-8 204-818-0 126-99-8 D, E 1,2,3-trichloropropane 602-062-00-X 202-486-1 96-18-4 D α, α, α, 4-tétrachlorotoluène; p-chlorophényltrichlorométhane 602-093-00-9 226-009-1 5216-25-1 E 4,4’-bis(diméthylamino)benzophénone; cétone de Michler 606-073-00-0 202-027-5 90-94-8 4-méthylbenzène-sulfonate de (S)oxyraneméthanol 607-411-00-X 417-210-7 70987-78-9 2-nitrotoluène 609-065-00-5 201-853-3 88-72-2 Dichlorhydrate de dichlorure de (méthylènebis(4,1-phénylènazo(1-(3(diméthylamino)propyl)-1,2-dihydro-6hydroxy-4-méthyl-2-oxopyridine-5,3-diyl)))1,1’-dipyridinium 611-099-00-0 401-500-5 – Diaminotoluène, produit technique, – mélange de