1765 LUXEMBOURG MEMORIAL MEMORIAL Journal Officiel du Grand-Duché de Luxembourg Amtsblatt des Großherzogtums Luxemburg RECUEIL DE LEGISLATION A –– N° 115 3 juin 2011 Sommaire Règlement grand-ducal du 26 mai 2011 modifiant le règlement grand-ducal modifié du 19 mars 1999 concernant la nomenclature des actes et services des laboratoires d’analyses médicales et de biologie clinique pris en charge par l’assurance maladie . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . page 1766 1766 LUXEMBOURG Règlement grand-ducal du 26 mai 2011 modifiant le règlement grand-ducal modifié du 19 mars 1999 concernant la nomenclature des actes et services des laboratoires d’analyses médicales et de biologie clinique pris en charge par l’assurance maladie. Nous Henri, Grand-Duc de Luxembourg, Duc de Nassau, Vu l’article 65, alinéa 7 du Code de la sécurité sociale; Vu l’article 2
(1)de la loi du 12 juillet 1996 portant réforme du Conseil d’Etat et considérant qu’il y a urgence; Sur le rapport de Notre Ministre de la Sécurité sociale et après délibération du Gouvernement en conseil; Arrêtons: Art. 1er. L’article 1er, alinéa 4 du règlement grand-ducal modifié du 19 mars 1999 concernant la nomenclature des actes et services des laboratoires d’analyses médicales et de biologie clinique pris en charge par l’assurance maladie est abrogé. Art.
- L’article 5bis avec son intitulé «Cumul des actes» du même règlement grand-ducal est abrogé. Art.
- La première partie intitulée «Actes techniques» de l’annexe du même règlement grand-ducal est modifiée comme suit: «1° A la sous-section 1 intitulée «Glucides et lipides» de la section 1 intitulée «Sérum/Plasma» du chapitre 3 intitulé «Chimie biologique» les positions suivantes sont abrogées: 19) Bloc lipides: Cholestérol total, Cholestérol HDL, et Triglycérides. LC024 28,80 (Bloc comprenant: LC014, LC013, LC012, non cumulable à LC017.) 20) Bloc apolipoprotéinopathies: Apo A1 et B. LC025 45,00 (Bloc comprenant: LC017, LC018, non cumulable à LC024.) 2° A la sous-section 2 intitulée «Protéines» de la section 1 intitulée «Sérum/Plasma» du chapitre 3 intitulé «Chimie biologique» les positions suivantes sont abrogées: 26) Immunoélectrophorèse des protéines et protéines totales – Immunofixation LC068 102,33 ou électrophorèse capillaire à l’aide d’au moins 5 antisérums pour recherche ou typage d’une dysglobulinémie monoclonale. (Bloc comprenant: LC027, LC028, non cumulable à LC026.) Condition: Si le résultat de l’analyse de base LC027 montre un pic monoclonal. 27) Bloc immunoglobulines: IgA – IgM – IgG. LC069 63,90 (Bloc comprenant: LC033, LC034, LC035.) 3° A la sous-section 3 intitulée «Marqueurs tumoraux (non hormonaux)» de la section 1 intitulée «Sérum/Plasma» du chapitre 3 intitulé «Chimie biologique» la position suivante est abrogée: 14) PSA total – PSA libre. LC099 58,00 (Bloc comprenant: LC079, LC080.) Condition: Si le résultat de l’analyse de base LC079 se situe entre 4 et 10 ng/ml. 4° A la sous-section 4 intitulée «Substances à excrétion rénale ou pancréato-biliaire» de la section 1 intitulée «Sérum/Plasma» du chapitre 3 intitulé «Chimie biologique» la position suivante est abrogée: 7) Bilan rénal de base: Créatinine et urée. LC124 16,20 (Bloc comprenant: LC101, LC102.) 5° A la sous-section 5 intitulée «Electrolytes, équilibre acido-basique» de la section 1 intitulée «Sérum/Plasma» du chapitre 3 intitulé «Chimie biologique» la position suivante est abrogée: 18) Ionogramme sérique de base: K et Na LC149 12,60 (Bloc comprenant: LC125, LC126.) 6° A la sous-section 6 intitulée «Enzymes» de la section 1 intitulée «Sérum/Plasma» du chapitre 3 intitulé «Chimie biologique» les positions suivantes sont abrogées: 20) CK créatinine kinase – Troponine T ou I. LC188 47,33 (Bloc comprenant: LC164, LC056.) Condition: Si le résultat de l’analyse de base LC164 est supérieur à la limite supérieure du domaine de référence. 21) Bilan hépatique de base: ASAT = GOT – ALAT = GPT – G-GT. LC189 24,30 (Bloc comprenant: LC151, LC152, LC153.) 1767 LUXEMBOURG 7° A la sous-section 7 intitulée «Vitamines, divers» de la section 1 intitulée «Sérum / Plasma» du chapitre 3 intitulé «Chimie biologique» la position suivante est abrogée: 6) Bilan vitamine B12 et acide folique: Vitamine B12, cyanocobalamine LC199 63,00 et acide folique. (Bloc comprenant: LC191, LC192.) 8° A la sous-section 1 intitulée «Examens d’urines» de la section 2 intitulée «Urines» du chapitre 3 intitulé «Chimie biologique» la position suivante est abrogée: 5) Analyse d’urines avec sédiment: recherche de glucose, acétone, protéines, LC209 66,00 urobiline, bilirubine, sang, leucocytes, nitrites; détermination du pH et de la densité; examen du sédiment sous microscope - Urines, (ou: sonde, biopsie ... des voies urinaires) uroculture: examen microscopique, culture, numération et isolement des germes. (Bloc comprenant: LC202, LH101.) Condition: Si le résultat de l’analyse de base LC202 présente des leucocytes et des nitrites. 9° A la sous-section 2 intitulée «Dosages biochimiques» de la section 2 intitulée «Urines» du chapitre 3 intitulé «Chimie biologique» la position suivante est abrogée: 17) «Ionogramme urinaire»: K et Na. LC259 12,69 (Bloc comprenant : LC222, LC223.) 10° A la section 1 intitulée «Thyroïde» du chapitre 4 intitulé «Hormones» les positions suivantes sont abrogées: 10) TSH – FT
- LD098 48,67 (Bloc comprenant: LD001, LD003.) Condition: Si le résultat de l’analyse de base LD001 est supérieur à la limite supérieure du domaine de référence ou valeur inférieur à la limite inférieure du domaine de référence. 11) TSH – FT4 – FT
- LD099 84,33 (Bloc comprenant: LD001, LD003, LD005.) Condition: Si le résultat de l’analyse de base LD001 est inférieur à la limite inférieure du domaine de référence et la valeur trouvée pour LD003 est normale. 11° A la section 5 intitulée «Hormones en gynécologie» du chapitre 4 intitulé «Hormones» les positions suivantes sont abrogées: 12) Prolactine – Macroprolactine. LD428 88,33 (Bloc comprenant: LD403, LD404.) Condition: Si le résultat de l’analyse de base LD403 est supérieur à la limite supérieure du domaine de référence. 13) Bloc hormones hypophysaires: FSH – LH. LD429 51,00 (Bloc comprenant: LD401, LD402.) 12° A la sous-section 1 intitulée «Maladies auto-immunes non spécifiques d’organe (connectivites)» de la section 2 intitulée «Recherche d’autoanticorps dans les maladies auto-immunes» du chapitre 5 intitulé «Immunologie» les positions suivantes sont abrogées: 16) Autoanticorps (facteurs) antinucléaires (AAN/FAN), recherche par IF sur cellules LE134 190,00 HEp-2, avec titrage et description de l’aspect des AAN – Autoanticorps anti-ADN natif (nADN), titrage – Anticorps antinucléosome – Anticorps antihistones, recherche. (Bloc comprenant: LE103, LE104, LE111, LE113) Condition: Si l’analyse de base LE103 présente une fluorescence nucléaire à aspect homogène. 17) Autoanticorps (facteurs) antinucléaires (AAN/FAN), recherche par IF sur cellules LE135 110,00 HEp-2, avec titrage et description de l’aspect des AAN – Anticorps antiantigènes nucléaires solubles SS-A, SS-B, Sm, n-RNP, Scl-70, JO-1 et autres, recherche et titrage, (l’ensemble). (Bloc comprenant: LE103, LE117.) Condition: Si l’analyse de base LE103 présente une fluorescence à image mouchetée ou cytoplasmatique. 1768 LUXEMBOURG 18) 19) 20) 21) Autoanticorps (facteurs) antinucléaires (AAN/FAN), recherche par IF sur cellules HEp-2, avec titrage et description de l’aspect des AAN – Anticorps antiantigènes nucléaires solubles SS-A, SS-B, Sm, n-RNP, Scl-70, JO-1 et autres, recherche et titrage, (l’ensemble) – Autoanticorps antimitochondries, titrage et identification. (Bloc comprenant: LE103, LE117, LE167.) Condition: Si l’analyse de base LE103 présente une fluorescence à image cytoplasmatique. Autoanticorps (facteurs) antinucléaires (AAN/FAN), recherche par IF sur cellules HEp-2, avec titrage et description de l’aspect des AAN – Autoanticorps antiactine, titrage (si titre > 1/80 à l’examen LE164 ou LE165). (Bloc comprenant: LE103, LE166.) Condition: Si l’analyse de base LE103 présente une fluorescence nucléaire à image spécifique sur cellules HEp-
- Autoanticorps (facteurs) antinucléaires (AAN/FAN), recherche par IF sur cellules HEp-2, avec titrage et description de l’aspect des AAN – Autoanticorps anti-ADN natif (nADN), titrage – Anticorps antinucléosome – Anticorps antihistones, recherche – Anticorps antiantigènes nucléaires solubles SS-A, SS-B, Sm, n-RNP, Scl-70, JO-1 et autres, recherche et titrage, (l’ensemble). (Bloc comprenant: LE103, LE104, LE111, LE113, LE117.) Condition: Si l’analyse de base LE103 présente une fluorescence nucléaire à image mixte. Autoanticorps (facteurs) antinucléaires (AAN/FAN), recherche par IF sur cellules HEp-2, avec titrage et description de l’aspect des AAN – Identification des cibles des autoanticorps antimembrane nucléaire; par anticorps, maximum deux (GP 210, LB58). (Bloc comprenant: LE103, LE170.) Condition: Si l’analyse de base LE103 présente une fluorescence nucléaire à image spécifique. LE136 160,00 LE137 100,00 LE138 250,00 LE139 100,00 13° A la sous-section 2 intitulée «Affections endocriniennes» de la section 2 intitulée «Recherche d’autoanticorps dans les maladies auto-immunes» du chapitre 5 intitulé «Immunologie» la position suivante est abrogée: 12) Autoanticorps anti-thyroïde: Autoanticorps antithyroperoxydase (anti-TPO) – LE159 68,40 Autoanticorps antithyroglobuline. (Bloc comprenant: LE146, LE147.) 14° A la sous-section 3 intitulée «Affections d’organes abdominaux, hémopathies» de la section 2 intitulée «Recherche d’autoanticorps dans les maladies auto-immunes» du chapitre 5 intitulé «Immunologie» les positions suivantes sont abrogées: 16) Plusieurs anticorps antitissus sur coupe de tissus de rein, foie et estomac LE196 150,00 (LKM) – Autoanticorps anticellules pariétales de l’estomac – Autoanticorps antifacteur intrinsèque – (Bloc comprenant: LE164, LE161, LE162, non cumulable à LE167 et LE168). Condition: Si l’analyse de base LE164 présente une fluorescence à image spécifique sur estomac. 17) Plusieurs anticorps antitissus sur coupe de tissus de rein, foie et estomac (LKM) – LE197 210,00 Autoanticorps antimitochondries, titrage et identification – Autoanticorps antiprotéines solubles hépatiques (anti-SLA) ou anti-LC 1 (anti-FTCD) – Autoanticorps antiréticulum endoplasmique (LKM et/ou anticytosol) décelés par l’examen LE164, confirmation par immunodiffusion ou immunoenzymologie. (Bloc comprenant: LE164, LE167, LE168, LE169.) Condition: Si l’analyse de base LE164 présente une fluorescence nucléaire à image spécifique sur foie/rein. 18) Plusieurs anticorps antitissus sur coupe de tissus de rein, foie et estomac (LKM) – LE198 100,00 Autoanticorps antimitochondries, titrage et identification. (Bloc comprenant: LE164, LE167.) Condition: Si l’analyse de base LE164 présente une fluorescence à image spécifique sur tissu de rein. 19) Plusieurs anticorps antitissus sur coupe de tissus de rein, foie et estomac (LKM) – LE199 100,00 Autoanticorps antiactine, titrage (si titre > 1/80 à l’examen LE164 ou LE165). (Bloc comprenant: LE164, LE166, non cumulable à LE167 et LE168.) Condition: Si l’analyse de base LE164 présente une image nucléaire spécifique sur titre élevé. 1769 LUXEMBOURG 15° A la section 1 intitulée «Cytologie (sang et moelle hématopoïétique)» du chapitre 7 intitulé «Hématologie» les positions suivantes sont abrogées: 22) Hémogramme (NFS): hémoglobine, hématocrite, numération des érythrocytes, LG097 47,67 leucocytes et thrombocytes, avec formule leucocytaire, par un examen automatisé – Récepteurs solubles de la transferrine. (Bloc comprenant: LG003, LC135.) Condition: Si l’analyse de base LG003 présente une anémie (hémoglobine inférieure à la limite inférieure du domaine de référence) et une microcytose (MCV diminué). 23) Hémogramme (NFS): hémoglobine, hématocrite, numération des érythrocytes, LG098 92,67 leucocytes et thrombocytes, avec formule leucocytaire, par un examen automatisé – Vitamine B 12, cyanocobalamine – Acide folique. (Bloc comprenant: LG003, LC191, LC192.) Condition: Si l’analyse de base LG003 présente une anémie (hémoglobine inférieure à la limite inférieure du domaine de référence) et une macrocytose. (MCV > 110 fl) 24) Hémogramme complet: examen automatisé et contrôle microscopique sur frottis LG099 148,67 pour anomalie signalée, avec formule sanguine relue au microscope, recherche ou confirmation d’anomalies sur une ou plusieurs lignées sanguines périphériques – Epstein-Barr virus (EBV) (mononucléose infectieuse/Pfeiffer), (Burkitt lymphom) (Paul-Bunnell) – (EBV) – VCA (capsid antigen), IgG – (EBV) – VCA, IgM – (EBV) – EBNA (nucleus antigen), Ig ou IgG. (Bloc comprenant: LG004, LJ520, LJ521, LJ522, LJ527.) Condition: Si l’analyse de base LG004 présente une lymphocytose avec une atypie morphologique. 16° A la section 2 intitulée «Examens microbiologiques avec culture de prélèvements» du chapitre 8 intitulé «Microbiologie» la position suivante est abrogée: 30) Urines, (ou: sonde, biopsie ... des voies urinaires) uroculture: examen LH199 120,00 microscopique, culture, numération et isolement des germes – Identification biochimique et ou immunologique de germes aérobies isolés par culture – Antibiogramme de germes aérobies, par germe pathogène. (Bloc comprenant: LH101, LH181, LH303.) Condition: Si le résultat de l’analyse de base LH101 présente un ou deux germes pathogènes nécessitant un antibiogramme: (> 105 CFU par ml.) 17° A la section 1 intitulée «Sérologie bactérienne» du chapitre 9 intitulé «Sérologie des maladies infectieuses et parasitaires Recherche dans le sérum, le LCR, un liquide de ponction» les positions suivantes sont abrogées: 73) Borrelia burgdorferi (mal. de Lyme), Ig ou IgG qualitatif – Borrelia burgdorferi, LJ114 111,00 Confirmation IgG par Western blot. (Bloc comprenant: LJ010, LJ012.) Condition: Si le résultat de l’analyse de base LJ010 est positif ou équivoque. 74) Borrelia burgdorferi IgM qualitatif – Borrelia burgdorferi, LJ115 118,33 Confirmation IgM par Western blot. (Bloc comprenant: LJ011, LJ013.) Condition: Si le résultat de l’analyse de base LJ011 est positif ou équivoque. 75) Borrelia burgdorferi, Confirmation IgG par Western blot – TPHA LJ116 120,00 (Treponema pallidum hémagglutination). (Bloc comprenant: LJ012, LJ091.) Condition: Si le résultat de l’analyse de base LJ012 est non interprétable. 76) Brucella, Ig qualitatif – Brucella, Ig quantitatif, confirmation. LJ117 75,00 (Bloc comprenant: LJ015, LJ016.) Condition: Si le résultat de l’analyse de base LJ015 est positif ou équivoque. 77) Helicobacter pylori, IgG quantitatif – Helicobacter pylori, IgG, test de LJ118 120,00 confirmation par Western blot. (Bloc comprenant: LJ052, LJ054.) Condition: Si le résultat de l’analyse de base LJ052 est positif ou équivoque. 1770 LUXEMBOURG 78) 79) 80) 81) 82) 83) 84) Helicobacter pylori, IgA – Helicobacter pylori, IgA, test de confirmation par Western blot. (Bloc comprenant: LJ053, LJ055.) Condition: Si le résultat de l’analyse de base LJ053 est positif ou équivoque. Sérodiagnostic Borreliose: Borrelia burgdorferi (mal. de Lyme), Ig ou IgG qualitatif – Borrelia burgdorferi IgM qualitatif. (Bloc comprenant: LJ010, LJ011.) Sérodiagnostic Chlamydia pneumoniae: Chlamydia pneumoniae IgG – Chlamydia pneumoniae, IgA. (Bloc comprenant: LJ024, LJ026.) Sérodiagnostic Chlamydia trachomatis: Chlamydia trachom. IgG – Chlamydia trachomatis, IgA. (Bloc comprenant: LJ033, LJ035.) Sérodiagnostic Helicobacter pylori: Helicobacter pylori, IgG quantitatif – Helicobacter pylori, IgA. (Bloc comprenant: LJ052, LJ053.) Sérodiagnostic Mycoplasma pneumoniae: Mycoplasma pneumoniae, Ig ou IgG, quantitatif – Mycoplasma pneumoniae, IgM. (Bloc comprenant: LJ070, LJ071.) Sérodiagnostic syphilis: Treponema pallidum (syphilis), VDRL («cardiolipine») – TPHA (Treponema pallidum hémagglutination). (Bloc comprenant: LJ090, LJ091.) LJ119 120,00 LJ120 62,40 LJ121 76,50 LJ122 76,50 LJ123 72,00 LJ124 72,00 LJ125 54,00 18° A la section 2 intitulée «Sérologie des mycoses» du chapitre 9 intitulé «Sérologie des maladies infectieuses et parasitaires Recherche dans le sérum, le LCR, un liquide de ponction» la position suivante est abrogée: 11) Sérodiagnostic Candida: Candida sp., IgG – Candida sp., IgM. LJ229 81,00 (Bloc comprenant: LJ201, LJ202.) 19° A la section 3 intitulée «Sérologie des parasitoses à protozoaires» du chapitre 9 intitulé «Sérologie des maladies infectieuses et parasitaires Recherche dans le sérum, le LCR, un liquide de ponction» les positions suivantes sont abrogées: 12) Toxoplasma gondii, Ig ou IgG – Toxoplasma: IgM – LJ338 135,00 Toxoplasma: test d’avidité des IgG. (Bloc comprenant: LJ312, LJ314, LJ313.) Condition: Si les résultats des analyses de base LJ312 et LJ314 sont positifs ou équivoques. 13) Sérodiagnostic Toxoplasmose: Toxoplasma gondii, Ig ou IgG – Toxoplasma: IgM. LJ339 58,50 (Bloc comprenant: LJ312, LJ314.) 20° A la section 5 intitulée «Sérologie des maladies à virus» du chapitre 9 intitulé «Sérologie des maladies infectieuses et parasitaires Recherche dans le sérum, le LCR, un liquide de ponction» les positions suivantes sont abrogées: 125) Sérodiagnostic Adenovirus: Adenovirus, anticorps IgA – Adenovirus, anticorps IgM. LJ700 72,00 (Bloc comprenant: LJ502, LJ503.) 126) Cytomegalovirus (CMV), anticorps IgG ou Ig – (CMV), anticorps IgM – LJ701 109,33 (CMV), test de confirmation des IgM. (Bloc comprenant: LJ506, LJ508, LJ509.) Condition: Si les résultats des analyses de base LJ506 et LJ508 sont positifs ou équivoques. 127) Sérodiagnostic CMV: Cytomegalovirus (CMV), anticorps IgG ou Ig – (CMV), LJ702 62,40 anticorps IgM. (Bloc comprenant : LJ506, LJ508.) 128) Sérodiagnostic EBV: Epstein-Barr virus (EBV) (mononucléose infectieuse/Pfeiffer), LJ703 108,00 (Burkitt lymphom) (Paul-Bunnell) – (EBV) – VCA (capsid antigen), IgG – (EBV) – VCA, IgM – (EBV) – EBNA (nucleus antigen), Ig ou IgG. (Bloc comprenant: LJ520, LJ521, LJ522, LJ527.) 129) Sérodiagnostic hépatite A: Hépatite A virus (HAV), Ig ou IgG quantitatif – LJ704 67,20 (HAV), IgM. (Bloc comprenant: LJ542, LJ543.) 130) Sérodiagnostic hépatite B: Hépatite B virus (HBV) HBs Ag, recherche – (HBV) LJ705 82,50 Anti-HBc, Ig – (HBV) Anti-HBs. (Bloc comprenant: LJ546, LJ550, LJ553.) 1771 LUXEMBOURG 131) Hépatite B virus (HBV) HBs Ag, recherche – (HBV) HBs Ag, test de confirmation – (HBV) HBe Ag, recherche – (HBV)Anti HBc IgM quantitatif – (HBV) Anti-HBe. (Bloc comprenant: LJ546, LJ548, LJ549, LJ552, LJ554.) Condition: Si le résutat de l’analyse de base LJ546 est positif ou équivoque. 132) Hépatite B virus (HBV) HBs Ag, recherche – (HBV) Anti-HBc, anticorps Ig – (HBV) Anti-HBs – (HBV) Anti HBc IgM quantitatif – (HBV) Anti-HBe – (HBV), amplification génique avec hybridation, quantitatif. (Bloc comprenant: LJ546, LJ550, LJ553, LJ552, LJ554, LJ557.) Condition: Si le résultat de l’analyse de base LJ550 est positif et les résultats des analyses de base LJ546, LJ553 sont négatifs. 133) Hépatite C (HCV), anticorps Ig ou IgG – (HCV), anticorps, test de confirmation (immunoblot) – (HCV), amplification génique avec hybridation, qualitatif. (Bloc comprenant: LJ560, LJ562, LJ565.) Condition: Si le résultat de l’analyse de base LJ560 est positif ou équivoque. 134) Herpes simplex virus (HSV) type 1, anticorps IgG – (HSV) type 2, anticorps IgG (dosages séparés). (Bloc comprenant: LJ583, LJ584.) 135) Human immunodeficiency virus (HIV) 1 + 2, dépistage des anticorps par EIA – (HIV) 1, test de confirmation et spécification des anticorps (Westernblot ou Immunoblot) – (HIV) 2, test de confirmation (Westernblot ou Immunoblot). (Bloc comprenant: LJ602, LJ605, LJ617.) Condition: Si le résultat de l’analyse de base LJ602 est positif ou équivoque. 136) Sérodiagnostic oreillons: Oreillons, virus, anticorps IgG quantitatif – IgM. (Bloc comprenant: LJ652, LJ653.) 137) Sérodiagnostic Parvovirus B19: Parvovirus B19, anticorps IgG quantitatif – IgM. (Bloc comprenant: LJ656, LJ657.) 138) Sérodiagnostic Rougeole: Rougeole, virus, anticorps IgG, quantitatif – IgM. (Bloc comprenant: LJ667, LJ668.) 139) Rubéole, virus, anticorps IgM, test de confirmation – IgM. (Bloc comprenant: LJ673, LJ674.) Condition: Si le résultat de l’analyse de base LJ673 est positif ou équivoque. 140) Sérodiagnostic Rubéole: Rubéole, virus, anticorps IgG, quantitatif – IgM. (Bloc comprenant: LJ672, LJ673.) 141) Sérodiagnostic VZV: Varicella Zoster, virus (VZV), anticorps IgG quantitatif – (VZV), IgM. (Bloc comprenant: LJ682, LJ684.) LJ706 179,67 LJ707 421,67 LJ708 312,33 LJ709 72,00 LJ710 191,00 LJ711 72,00 LJ712 76,50 LJ713 72,00 LJ714 69,67 LJ715 62,40 LJ716 64,80» Art.
- Les dispositions du présent règlement grand-ducal prennent effet au 2 avril
- Art.
- Notre Ministre de la Sécurité sociale est chargé de l’exécution du présent règlement qui sera publié au Mémorial. Le Ministre de la Sécurité sociale, Mars Di Bartolomeo Editeur: Service Central de Législation, 43, boulevard F.-D. Roosevelt, L-2450 Luxembourg Imprimeur: Association momentanée Imprimerie Centrale / Victor Buck Palais de Luxembourg, le 26 mai
- Henri