3931 1623 MEMORIAL MEMORIAL Journal Officiel du Grand-Duché de Luxembourg Amtsblatt des Großherzogtums Luxemburg RECUEIL

3931 1623 MEMORIAL MEMORIAL Journal Officiel du Grand-Duché de Luxembourg Amtsblatt des Großherzogtums Luxemburg RECUEIL DE LEGISLATION A –– N° 207 6 octobre 2016 Sommaire Mise en application de nouvelles normes européennes du domaine non-électrique applicables au Grand-Duché de Luxembourg . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . page 3932 Mise en application de nouvelles normes européennes du domaine électrotechnique applicables au Grand-Duché de Luxembourg . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 3942 Mise en application de nouvelles normes européennes du domaine des télécommunications applicables au Grand-Duché de Luxembourg . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 3945 3932 Mise en application de nouvelles normes européennes du domaine non-électrique applicables au Grand-Duché de Luxembourg. Considérant la loi modifiée du 4 juillet 2014 relative à la réorganisation de l’Institut luxembourgeois de la normalisation, de l’accréditation, de la sécurité et qualité des produits et services et notamment l’article 3;

1. Sont considérées comme nouvelles normes nationales applicables au Grand-Duché de Luxembourg, les normes européennes figurant sur le Relevé ILNAS (septembre 2016) ci-annexé qui comprend les normes européennes élaborées et adoptées par le Comité Européen de Normalisation (CEN).
2. Ce relevé est une mise à jour du catalogue des normes européen nes qui complète et modifie les 57 volumes précédents publiés au Mémorial, à savoir A-N° 46/1994, 102/1994, 18/1995, 69/1995, 52/1996, 61/1997, 91/1997, 5/1998, 25/1998, 40/1998, 93/1998, 18/1999, 73/1999, 7/2000, 45/2000, 122/2000, 15/2001, 46/2001, 89/2001, 119/2001, 166/2001, 46/2002, 99/2002, 148/2002, 73/2003, 150/2003, 16/2004, 68/2004, 17/2005, 26/2005, 72/2005, 125/2005, 4/2006, 58/2006, 128/2006, 9/2007, 63/2007, 133/2007, 162/2007, 244/2007, 73/2008, 47/2011, 89/2011, 202/2011, 2/2012, 92/2013, 196/2013, 6/2014, 20/2014, 71/2014, 206/2014, 110/2015, 264/2015, 77/2016, 92/2016, 104/2016 et 160/
4. La disponibilité de ces normes pour les milieux intéressés est assurée par l’Organisme Luxembourgeois de Normalisation auprès de l’ILNAS et leur mise à disposition se fait sur demande. Luxembourg, le 26 septembre
5. Jean-Marie Reiff Directeur ILNAS – Organisme luxembourgeois de normalisation Relevé des nouvelles normes applicables au Grand-Duché de Luxembourg (septembre 2016) Mise à jour du catalogue des normes européennes pour le domaine non-électrique Indicatif et Objectif de la norme ILNAS-EN 10028-7:2016 Édition 07/2016 Produits plats en aciers pour appareils à pression Partie 7: Aciers inoxydables ILNAS-EN 10272:2016 07/2016 Barres en acier inoxydable pour appareils à pression ILNAS-EN 10273:2016 07/2016 Barres laminées à chaud en acier soudable pour appareils à pression, avec des caractéristiques spécifiées aux températures élevées ILNAS-EN 10363:2016 07/2016 Bandes et tôles/feuilles larmées striées issues de larges bandes en acier laminé à chaud en continu - tolérances sur les dimensions et la forme ILNAS-EN 12163:2016 07/2016 Cuivre et alliages de cuivre - Barres pour usages généraux ILNAS-EN 12164:2016 07/2016 Cuivre et alliages de cuivre - Barres pour décolletage ILNAS-EN 12165:2016 07/2016 Cuivre et alliages de cuivre - Barres corroyées et brutes pour matriçage ILNAS-EN 12166:2016 07/2016 Cuivre et alliages de cuivre - Fils pour usages généraux ILNAS-EN 12167:2016 07/2016 Cuivre et alliages de cuivre - Profilés et barres pour usages généraux ILNAS-EN 12168:2016 07/2016 Cuivre et alliages de cuivre - Barres creuses pour décolletage ILNAS-EN 12467:2012+A1:2016 07/2016 Plaques planes en fibres-ciment - Spécifications du produit et méthodes d’essai Mémorial A – N° 207 du 6 octobre 2016 3933 ILNAS-EN 12697-25:2016 07/2016 Mélanges bitumineux - Méthodes d’essai Partie 25: Essai de compression cyclique ILNAS-EN 13107:2015/AC:2016 07/2016 Prescriptions de sécurité pour les installations à câbles transportant des personnes - Ouvrages de génie civil ILNAS-EN 13119:2016 07/2016 Facades rideaux - Terminologie ILNAS-EN 13160-1:2016 07/2016 Systèmes de détection de fuites Partie 1: Principes généraux ILNAS-EN 13160-2:2016 07/2016 Systèmes de détection de fuites Partie 2: Exigences et méthodes d’essai/d’évaluation des systèmes sous pression et à dépression ILNAS-EN 13160-3:2016 07/2016 Systèmes de détection de fuites Partie 3: Exigences et méthodes d’essai/d’évaluation des systèmes à liquide pour des réservoirs ILNAS-EN 13160-4:2016 07/2016 Systèmes de détection de fuites Partie 4: Exigences et méthodes d’essai/d’évaluation des systèmes de détection de fuites par capteur ILNAS-EN 13160-5:2016 07/2016 Systèmes de détection de fuites Partie 5: Exigences et méthodes d’essai/d’évaluation des systèmes de détection de fuites en citernes et des systèmes de tuyauterie sous pression ILNAS-EN 13160-6:2016 07/2016 Systèmes de détection de fuites Partie 6: Systèmes statiques de détection de fuites dans les puits piézométriques ILNAS-EN 13160-7:2016 07/2016 Systèmes de détection de fuites Partie 7: Exigences et méthodes d’essai/d’évaluation pour les espaces interstitiels, les détecteurs de fuite des revêtements et les détecteurs de fuite d’enveloppes ILNAS-EN 13480-6:2012/A1:2016 07/2016 Tuyauteries industrielles métalliques Partie 6: Exigences complémentaires relatives aux tuyauteries enterrées ILNAS-EN 13598-2:2016 07/2016 Systèmes de canalisations en plastique pour les branchements et les collecteurs d’assainissement enterrés sans pression - Poly(chlorure de vinyle) non plastifié (PVC-U), polypropylène (PP) et polyéthylène (PE) Partie 2: Spécifications relatives aux regards et aux boîtes d’inspection et de branchement dans les zones de circulation et dans les réseaux enterrés profondément ILNAS-EN 14179-1:2016 07/2016 Verre dans la construction - Verre de silicate sodo-calcique de sécurité trempé et traité Heat Soak Partie 1: Définition et description ILNAS-EN 14375:2016 07/2016 Emballages à l’épreuve des enfants, non refermables pour produits pharmaceutiques - Exigences et essais ILNAS-EN 14411:2016 07/2016 Carreaux céramiques - Définitions, classification, caractéristiques, évaluation et vérification de la constance de performance et marquage ILNAS-EN 14504:2016 07/2016 Mémorial A – N° 207 du 6 octobre 2016 3934 Bateaux de navigation intérieure - Embarcadères flottants et passerelles flottantes sur des eaux intérieures - Exigences, essais ILNAS-EN 14984:2016 07/2016 Amendements minéraux basiques - Détermination de l’effet d’un produit sur le pH d’un sol - Méthode par incubation du sol ILNAS-EN 15048-1:2016 07/2016 Boulonnerie de construction métallique non précontrainte Partie 1: Exigences générales ILNAS-EN 15048-2:2016 07/2016 Boulonnerie de construction métallique non précontrainte Partie 2: Aptitude à l’emploi ILNAS-EN 15433-6:2016 07/2016 Charges de transport - Mesurage et analyse des charges mécaniques dynamiques Partie 6: Systèmes d’enregistrement automatiques pour la mesure de choc aléatoire intervenant durant le suivi de transports ILNAS-EN 15626:2016 07/2016 Bitumes et liants bitumineux - Détermination de l’adhésivité des liants bitumineux fluidifiés et fluxés par l’essai d’immersion dans l’eau - Méthode utilisant des granulats ILNAS-EN 16361:2013+A1:2016 07/2016 Portes motorisées pour piétons - Norme de produit, caractéristiques de performance - Blocs-portes pour piétons, autres que de type battant, initialement conçus pour une installation avec un système de motorisation ILNAS-EN 16838:2016 07/2016 Vitrines réfrigérées de vente de glace - Classification, exigences et conditions d’essai ILNAS-EN 1794-3:2016 07/2016 Dispositifs de réduction du bruit du trafic routier - Performance non acoustique Partie 3: Réaction au feu - Comportement au feu des dispositifs de réduction du bruit et classification ILNAS-EN 19694-1:2016 07/2016 Émissions de sources fixes - Détermination des émissions de gaz à effet de serre (GES) dans les industries énergo-intensives Partie 1: Aspects généraux ILNAS-EN 19694-2:2016 07/2016 Émissions de sources fixes - Détermination des émissions de gaz à effet de serre (GES) dans les industries énergo-intensives Partie 2: Industrie sidérurgique ILNAS-EN 19694-3:2016 07/2016 Émissions de sources fixes - Détermination des émissions de gaz à effet de serre (GES) dans les industries énergo-intensives Partie 3: Industrie du ciment ILNAS-EN 19694-4:2016 07/2016 Émissions de sources fixes - Détermination des émissions de gaz à effet de serre (GES) dans les industries énergo-intensives Partie 4: Industrie de l’aluminium ILNAS-EN 19694-5:2016 07/2016 Émissions de sources fixes - Détermination des émissions de gaz à effet de serre (GES) dans les industries énergo-intensives Partie 5: Industrie de la chaux ILNAS-EN 19694-6:2016 07/2016 Mémorial A – N° 207 du 6 octobre 2016 3935 Émissions de sources fixes - Détermination des émissions de gaz à effet de serre (GES) dans les industries énergo-intensives Partie 6: Industrie des ferro-alliages ILNAS-EN 2997-014:2016 07/2016 Série aérospatiale - Connecteurs électriques circulaires à accouplement par bague filetée, résistant au feu ou non, températures d’utilisation - 65 °C à 175 °C continu, 200 °C continu, 260 °C en pointe Partie 014: Embase à fixation par collerette carrée avec accessoire intégré - Norme de produit ILNAS-EN 4474:2016 07/2016 Série aérospatiale - Revêtements alumino-organiques - Méthode d’application ILNAS-EN 485-1:2016 07/2016 Aluminium et alliages d’aluminium - Tôles, bandes et tôles épaisses Partie 1: Conditions techniques de contrôle et de livraison ILNAS-EN 485-2:2016 07/2016 Aluminium et alliages d’aluminium - Tôles, bandes et tôles épaisses Partie 2: Caractéristiques mécaniques ILNAS-EN 492:2012+A1:2016 07/2016 Ardoises en fibres-ciment et leurs accessoires en fibres-ciment - Spécification du produit et méthodes d’essai ILNAS-EN 581-2:2015/AC:2016 07/2016 Mobilier d’extérieur - Sièges et tables à usages domestique, collectif et de camping Partie 2: Exigences de sécurité, de résistance et de durabilité pour les sièges ILNAS-EN 845-1:2013+A1:2016 07/2016 Spécification pour composants accessoires de maçonnerie Partie 1: Attaches, brides de fixation, étriers de support et consoles ILNAS-EN 845-2:2013+A1:2016 07/2016 Spécifications pour composants accessoires de maçonnerie Partie 2: Linteaux ILNAS-EN 845-3:2013+A1:2016 07/2016 Spécifications pour composants accessoires de maçonnerie Partie 3: Treillis d’armature en acier pour joints horizontaux ILNAS-EN 862:2016 07/2016 Emballages - Emballage à l’épreuve des enfants - Exigences et méthodes d’essai pour emballages non refermables pour les produits non pharmaceutiques ILNAS-EN ISO 10139-2:2016 07/2016 Médecine bucco-dentaire - Produits souples pour intrados de prothèses dentaires amovibles Partie 2: Produits pour usage à long terme (ISO 10139-2:2016) ILNAS-EN ISO 11243:2016 07/2016 Cycles - Porte-bagages pour bicyclettes - Exigences et méthodes (ISO 11243:2016) ILNAS-EN ISO 12863:2010/A1:2016 07/2016 Méthode d’essai normalisée pour évaluer le potentiel incendiaire des cigarettes (ISO 12863:2010/Amd 1:2016) ILNAS-EN ISO 14171:2016 07/2016 Produits consommables pour le soudage - Fils-électrodes pleins, fils-électrodes fourrés et couples fils-flux pour le soudage à l’arc sous flux des aciers non alliés et à grains fins - Classification (ISO 14171:2016) ILNAS-EN ISO 15012-4:2016 07/2016 Hygiène et sécurité en soudage et techniques connexes - Équipements de captage et de filtration des fumées de soudage Partie 4: Exigences générales (ISO 15012-4:2016) Mémorial A – N° 207 du 6 octobre 2016 3936 ILNAS-EN ISO 16140-1:2016 07/2016 Microbiologie de la chaîne alimentaire - Validation des méthodes Partie 1: Vocabulaire (ISO 16140-1:2016) ILNAS-EN ISO 16140-2:2016 07/2016 Microbiologie de la chaîne alimentaire - Validation des méthodes Partie 2: Protocole pour la validation de méthodes alternatives (commerciales) par rapport à une méthode de référence (ISO 16140-2:2016) ILNAS-EN ISO 16170:2016 07/2016 Méthodes d’essai in situ pour les systèmes filtrants à très haute efficacité dans les installations industrielles (ISO 16170:2016) ILNAS-EN ISO 16993:2016 07/2016 Biocombustibles solides - Conversion de résultats analytiques d’une base en une autre base (ISO 16993:2016) ILNAS-EN ISO 17468:2016 07/2016 Microbiologie de la chaîne alimentaire - Exigences et recommandations techniques pour le développement ou la révision d’une méthode de référence normalisée (ISO 17468:2016) ILNAS-EN ISO 18752:2016 07/2016 Tuyaux et flexibles en caoutchouc - Types hydrauliques avec armature de fils métalliques tressés - Spécifications (ISO 18752:2014) ILNAS-EN ISO 2719:2016 07/2016 Détermination du point d’éclair - Méthode Pensky-Martens en vase clos (ISO 2719:2016) ILNAS-EN ISO 3581:2016 07/2016 Produits consommables pour le soudage - Électrodes enrobées pour le soudage manuel à l’arc des aciers inoxydables et résistant aux températures élevées - Classification (ISO 3581:2016) ILNAS-EN ISO 5089:2016 07/2016 Textiles - Préparation des échantillons réduits de laboratoire et des éprouvettes en vue des essais chimiques (ISO 5089:1977) ILNAS-EN ISO 6892-1:2016 07/2016 Matériaux métalliques - Essai de traction Partie 1: Méthode d’essai à température ambiante (ISO 6892-1:2016) ILNAS-EN ISO 8254-2:2016 07/2016 Papiers et cartons - Mesurage du brillant spéculaire Partie 2: Brillant à 75 degrés avec un faisceau parallèle, méthode DIN (ISO 8254-2:2016) ILNAS-EN ISO 9241-920:2016 07/2016 Ergonomie de l’interaction homme-système Partie 920: Lignes directrices relatives aux interactions tactiles et haptiques (ISO 9241-920:2009) ILNAS-EN ISO 9692-3:2016 07/2016 Soudage et techniques connexes - Types de préparation de joints Partie 3: Soudage MIG et TIG de l’aluminium et de ses alliages (ISO 9692-3:2016) ILNAS-EN 1102:2016 08/2016 Textiles et produits textiles - Comportement au feu - Rideaux et tentures - Procédure détaillée pour déterminer la propagation de flamme d’éprouvettes disposées verticalement ILNAS-EN 12566-1:2016 08/2016 Petites installations de traitement des eaux usées jusqu’à 50 PTE Partie 1: Fosses septiques préfabriquées ILNAS-EN 12566-3:2016 08/2016 Petites installations de traitement des eaux usées jusqu’à 50 PTE Partie 3: Stations d’épuration des eaux usées domestiques fabriquées en usine et/ou assemblées sur site Mémorial A – N° 207 du 6 octobre 2016 3937 ILNAS-EN 12566-4:2016 08/2016 Petites installations de traitement des eaux usées jusqu’à 50 PTE Partie 4: Fosses septiques assemblées sur site en kit d’éléments préfabriquées ILNAS-EN 12566-6:2016 08/2016 Petites installations de traitement des eaux usées jusqu’à 50 PTE Partie 6: Unités préfabriquées de traitement des effluents de fosses septiques ILNAS-EN 12566-7:2016 08/2016 Petites installations de traitement des eaux usées jusqu’à 50 PTE Partie 7: Unités préfabriquées de traitement tertiaire ILNAS-EN 12703:2016 08/2016 Adhésifs pour papier et carton, emballage et produits sanitaires jetables - Détermination de la flexibilité à basse température ou de la température de fissuration à froid ILNAS-EN 12765:2016 08/2016 Classification des colles thermodurcissables pour bois à usages non structuraux ILNAS-EN 13001-3-5:2016 08/2016 Appareils de levage à charge suspendue - Conception générale Partie 3-5: Etats limites et vérification des crochets forgés ILNAS-EN 13129:2016 08/2016 Applications ferroviaires - Conditionnement de l’air pour matériel roulant grandes lignes - Paramètres de bien-être et essais de type ILNAS-EN 13445-3:2014/A2:2016 08/2016 Récipients sous pression non soumis à la flamme Partie 3: Conception ILNAS-EN 13445-4:2014/A1:2016 08/2016 Récipients sous pression non soumis à la flamme Partie 4: Fabrication ILNAS-EN 13480-2:2012/A2:2016 08/2016 Tuyauteries industrielles métalliques Partie 2: Matériaux ILNAS-EN 14582:2016 08/2016 Caractérisation des déchets - Teneur en halogènes et en soufre - Combustion sous oxygène en systèmes fermés et méthodes de dosage ILNAS-EN 14595:2016 08/2016 Citernes destinées au transport de matières dangereuses - Équipement de service - Dispositif de respiration ILNAS-EN 14713:2016 08/2016 Adhésifs pour papier et carton, emballage et produits sanitaires jetables - Détermination des propriétés de frottement de films potentiellement adaptés au collage ILNAS-EN 1482-3:2016 08/2016 Engrais et amendements minéraux basiques - Échantillonnage et préparation de l’échantillon Partie 3: Échantillonnage des tas statiques ILNAS-EN 15220:2016 08/2016 Applications ferroviaires - Indicateurs de freins ILNAS-EN 16186-3:2016 08/2016 Applications ferroviaires - Cabine de conduite Partie 3: Conception des affichages ILNAS-EN 16602-20-07:2016 08/2016 Assurance produit des projets spatiaux - Assurance de la qualité et de la sécurité pour les centres de test Mémorial A – N° 207 du 6 octobre 2016 3938 ILNAS-EN 16602-20-08:2016 08/2016 Assurance produit des projets spatiaux - Stockage, manipulation et transport du matériel d’un véhicule spatial ILNAS-EN 16602-70-71:2016 08/2016 Assurance produit des projets spatiaux - Matériaux, procédés et les données pour leur sélection ILNAS-EN 16603-32-08:2016 08/2016 Ingénierie spatiale - Matériaux ILNAS-EN 16643:2016 08/2016 Tuyaux et flexibles en caoutchouc et en matières plastiques - Tuyaux non-liés revêtus de fluoroplastique (par exemple PTFE) pour substances chimiques liquides ou gazeuses - Spécifications ILNAS-EN 16714-1:2016 08/2016 Essais non destructifs - Examen par thermographie Partie 1: Principes généraux ILNAS-EN 16714-2:2016 08/2016 Essais non destructifs - Examen par thermographie Partie 2: Équipement ILNAS-EN 16714-3:2016 08/2016 Essais non destructifs - Examen par thermographie Partie 3: Termes et définitions ILNAS-EN 16734:2016 08/2016 Carburants pour automobiles - Carburant B10 pour moteur automobile diesel - Exigences et méthodes d’essai ILNAS-EN 16789:2016 08/2016 Air ambiant - Biosurveillance à l’aide de plantes supérieures - Méthode de l’exposition normalisée du tabac ILNAS-EN 16811-1:2016 08/2016 Matériels de viabilité hivernale - Fondants routiers Partie 1: Chlorure de sodium - Exigences et méthodes d’essai ILNAS-EN 16811-2:2016 08/2016 Matériels de viabilité hivernale - Fondants routiers Partie 2: Chlorure de calcium et chlorure de magnésium - Exigences et méthodes d’essai ILNAS-EN 16825:2016 08/2016 Armoires et comptoirs frigorifiques à usage professionnel - Classification, prescriptions et conditions d’essai ILNAS-EN 16831:2016 08/2016 Tracteurs agricoles et forestiers - Sécurité - Format des rapports d’accidents ILNAS-EN 1729-1:2015/AC:2016 08/2016 Ameublement - Sièges et tables pour établissements d’enseignement Partie 1: Dimensions fonctionnelles ILNAS-EN 1765:2016 08/2016 Flexibles en caoutchouc pour chargement et déchargement des produits pétroliers - Spécifications pour les flexibles ILNAS-EN 204:2016 08/2016 Classification des colles thermoplastiques pour bois à usages non structuraux ILNAS-EN 205:2016 08/2016 Adhésifs - Colles pour bois à usages non structuraux - Détermination de la résistance au cisaillement en traction des joints à recouvrement Mémorial A – N° 207 du 6 octobre 2016 3939 ILNAS-EN 350:2016 08/2016 Durabilité du bois et des matériaux dérivés du bois - Méthodes d’essai et de classification de la durabilité vis-à-vis des agents biologiques du bois et des matériaux dérivés du bois ILNAS-EN 384:2016 08/2016 Bois de structure - Détermination des valeurs caractéristiques des propriétés mécaniques et de la masse volumique ILNAS-EN 47:2016 08/2016 Produits de préservation du bois - Détermination du seuil d’efficacité contre les larves d’Hylotrupes bajulus (Linnaeus) - (Méthode de laboratoire) ILNAS-EN 6090:2016 08/2016 Série aérospatiale - Rondelle frein ILNAS-EN 6092:2016 08/2016 Série aérospatiale - Réceptacle, flottant, double patte ILNAS-EN 6094:2016 08/2016 Série aérospatiale - Rondelle, ressort, fraisée ILNAS-EN 764-1:2015+A1:2016 08/2016 Equipement sous pression Partie 1: Vocabulaire ILNAS-EN 892:2012+A1:2016 08/2016 Équipement d’alpinisme et d’escalade - Cordes dynamiques - Exigences de sécurité et méthodes d’essai ILNAS-EN ISO 10140-1:2016 08/2016 Acoustique - Mesurage en laboratoire de l’isolation acoustique des éléments de construction Partie 1: Règles d’application pour produits particuliers (ISO 10140-1:2016) ILNAS-EN ISO 11073-20601:2016 08/2016 Informatique de santé - Communication entre dispositifs de santé personnels Partie 20601: Profil d’application - Protocole d’échange optimisé (ISO/IEEE 11073-20601:2016, y compris Cor 1:2016) ILNAS-EN ISO 11664-6:2016 08/2016 Colorimétrie Partie 6: Formule d’écart de couleur CIEDE2000 (ISO/CIE 11664-6:2014) ILNAS-EN ISO 11702:2016 08/2016 Corps gras d’origines animale et végétale - Détermination enzymatique de la teneur en stérols totaux (ISO 11702:2016) ILNAS-EN ISO 11816-2:2016 08/2016 Lait et produits laitiers - Détermination de l’activité de la phosphatase alcaline Partie 2: Méthode fluorimétrique pour le fromage (ISO 11816-2:2016) ILNAS-EN ISO 12572:2016 08/2016 Performance hygrothermique des matériaux et produits pour le bâtiment - Détermination des propriétés de transmission de la vapeur d’eau - Méthode de la coupelle (ISO 12572:2016) ILNAS-EN ISO 13078-2:2016 08/2016 Médecine bucco-dentaire - Four dentaire Partie 2: Méthode d’essai pour l’évaluation du programme de cuisson d’un four via une cuisson de glaçure (ISO 13078-2:2016) ILNAS-EN ISO 13355:2016 08/2016 Emballages - Emballages d’expédition complets et pleins et charges unitaires - Essais de vibration verticale aléatoire (ISO 13355:2016) ILNAS-EN ISO 14189:2016 08/2016 Qualité de l’eau - Dénombrement de Clostridium perfringens - Méthode de filtration sur membrane (ISO 14189:2013) Mémorial A – N° 207 du 6 octobre 2016 3940 ILNAS-EN ISO 14244:2016 08/2016 Tourteaux de graines oléagineuses - Détermination de la teneur en protéines solubles en solution d’hydroxyde de potassium (ISO 14244:2014) ILNAS-EN ISO 14405-1:2016 08/2016 Spécification géométrique des produits (GPS) - Tolérancement dimensionnel Partie 1: Tailles linéaires (ISO 14405-1:2016) ILNAS-EN ISO 14880-1:2016 08/2016 Optique et photonique - Réseaux de microlentilles Partie 1: Vocabulaire et propriétés générales (ISO 14880-1:2016) ILNAS-EN ISO 1514:2016 08/2016 Peintures et vernis - Panneaux normalisés pour essai (ISO 1514:2016) ILNAS-EN ISO 15858:2016 08/2016 Appareil UV-C - Information sur la sécurité - Limites admissibles pour l’exposition humaine (ISO 15858:2016) ILNAS-EN ISO 16994:2016 08/2016 Biocombustibles solides - Détermination de la teneur totale en soufre et en chlore (ISO 16994:2016) ILNAS-EN ISO 17254:2016 08/2016 Médecine bucco-dentaire - Ressorts hélicoïdaux à usage orthodontique (ISO 17254:2016) ILNAS-EN ISO 17294-2:2016 08/2016 Qualité de l’eau - Application de la spectrométrie de masse avec plasma à couplage inductif (ICP-MS) Partie 2: Dosage des éléments sélectionnés y compris les isotopes d’uranium (ISO 17294-2:2016) ILNAS-EN ISO 19076:2016 08/2016 Cuir - Mesurage de la surface du cuir - Utilisation de techniques électroniques (ISO 19076:2016) ILNAS-EN ISO 19901-4:2016 08/2016 Industries du pétrole et du gaz naturel - Exigences spécifiques relatives aux structures en mer Partie 4: Bases conceptuelles des fondations (ISO 19901-4:2016) ILNAS-EN ISO 22476-15:2016 08/2016 Reconnaissance et essais - Essais de sol Partie 15: Enregistrement des paramètre de forages (ISO 22476-15:2016) ILNAS-EN ISO 27799:2016 08/2016 Informatique de santé - Management de la sécurité de l’information relative à la santé en utilisant l’ISO/ IEC 27002 (ISO 27799:2016) ILNAS-EN ISO 3248:2016 08/2016 Peintures et vernis - Détermination des effets de la chaleur (ISO 3248:2016) ILNAS-EN ISO 389-7:2005/A1:2016 08/2016 Acoustique - Zéro de référence pour l’étalonnage d’équipements audiométriques Partie 7: Niveau liminaire de référence dans des conditions d’écoute en champ libre et en champ diffus - Amendement 1: Seuil d’audition de référence à 20 Hz et 18 000 Hz dans des conditions d’écoute en champ libre et à 20 Hz dans des conditions d’écoute en champ diffus (ISO 389-7:2005/Amd 1:2016) ILNAS-EN ISO 4590:2016 08/2016 Plastiques alvéolaires rigides - Détermination du pourcentage volumique de cellules ouvertes et de cellules fermées (ISO 4590:2016) ILNAS-EN ISO 4623-2:2016 08/2016 Peintures et vernis - Détermination de la résistance à la corrosion filiforme Partie 2: Subjectiles en aluminium (ISO 4623-2:2016) ILNAS-EN ISO 5182:2016 08/2016 Soudage par résistance - Matériaux pour électrodes et équipements annexes (ISO 5182:2016) ILNAS-EN ISO 5667-14:2016 08/2016 Mémorial A – N° 207 du 6 octobre 2016 3941 Qualité de l’eau - Échantillonnage Partie 14: Lignes directrices pour le contrôle de la qualité dans l’échantillonnage et la manutention des eaux environnementales (ISO 5667-14:2014) ILNAS-EN ISO 6009:2016 08/2016 Aiguilles hypodermiques non réutilisables - Code de couleurs pour l’identification (ISO 6009:2016) ILNAS-EN ISO 6508-1:2016 08/2016 Matériaux métalliques - Essai de dureté Rockwell Partie 1: Méthode d’essai (ISO 6508-1:2016) ILNAS-EN ISO 6976:2016 08/2016 Gaz naturel - Calcul des pouvoirs calorifiques, de la masse volumique, de la densité relative et des indices de Wobbe à partir de la composition (ISO 6976:2016) ILNAS-EN ISO 7236:2016 08/2016 Navires et technologie maritime - Bateaux de navigation intérieure - Ferrures d’attache pour mâts de signalisation amovibles destinés aux convois poussés (ISO 7236:2014) ILNAS-EN ISO 7864:2016 08/2016 Aiguilles hypodermiques stériles, non réutilisables - Exigences et méthodes d’essai (ISO 7864:2016) ILNAS-EN ISO 80369-3:2016 08/2016 Raccords de petite taille pour liquides et gaz utilisés dans le domaine de la santé Partie 3: Raccords destinés à des applications entérales (ISO 80369-3:2016) ILNAS-EN ISO 8666:2016 08/2016 Petits navires - Données principales (ISO 8666:2016) ILNAS-EN ISO 9626:2016 08/2016 Tubes d’aiguilles en acier inoxydable pour la fabrication de matériel médical - Exigences et méthodes d’essai (ISO 9626:2016) ILNAS-EN ISO 9863-1:2016 08/2016 Géosynthétiques - Détermination de l’épaisseur à des pressions spécifiées Partie 1: Couches individuelles (ISO 9863-1:2016) ILNAS-EN ISO/IEC 27037:2016 08/2016 Technologies de l’information - Techniques de sécurité - Lignes directrices pour l’identification, la collecte, l’acquisition et la préservation de preuves numériques (ISO/IEC 27037:2012) ILNAS-EN ISO/IEC 27038:2016 08/2016 Technologies de l’information - Techniques de sécurité - Spécifications pour la rédaction numérique (ISO/IEC 27038:2014) ILNAS-EN ISO/IEC 27040:2016 08/2016 Technologie de l’information - Techniques de sécurité - Sécurité de stockage (ISO/IEC 27040:2015) ILNAS-EN ISO/IEC 27041:2016 08/2016 Technologies de l’information - Techniques de sécurité - Directives sur la façon d’assurer l’aptitude à l’emploi et l’adéquation d’une méthode d’investigation d’incident (ISO/IEC 27041:2015) ILNAS-EN ISO/IEC 27042:2016 08/2016 Technologies de l’information - Techniques de sécurité - Lignes directrices pour l’analyse et l’interprétation de preuves numériques (ISO/IEC 27042:2015) ILNAS-EN ISO/IEC 27043:2016 08/2016 Technologies de l’information - Techniques de sécurité - Principes d’investigation numérique et les processus (ISO/IEC 27043:2015) ILNAS-EN ISO/IEC 30121:2016 08/2016 Technologies de l’information - Gouvernance du cadre de risque forensique numérique (ISO/IEC 30121:2015) Mémorial A – N° 207 du 6 octobre 2016 3942 Mise en application de nouvelles normes européennes du domaine électrotechnique applicables au Grand-Duché de Luxembourg. Considérant la loi modifiée du 4 juillet 2014 relative à la réorganisation de l’Institut luxembourgeois de la normalisation, de l’accréditation, de la sécurité et qualité des produits et services et notamment l’article 3;
6. Sont considérées comme nouvelles normes nationales applicables au Grand-Duché de Luxembourg, les normes européennes figurant sur le Relevé ILNAS (septembre 2016) ci-annexé qui comprend les normes européennes élaborées et adoptées par le Comité Européen de Normalisation Electrotechnique (CENELEC).
7. Ce relevé est une mise à jour du catalogue des normes européennes qui complète et modifie les 57 volumes précédents publiés au Mémorial, à savoir A-N° 41/1993, 68/1993, 22/1994, 47/1994, 104/1994, 64/1995, 36/1996, 61/1997, 91/1997, 5/1998, 25/1998, 40/1998, 93/1998, 18/1999, 73/1999, 7/2000, 45/2000, 122/2000, 15/2001, 46/2001, 89/2001, 119/2001, 166/2001, 46/2002, 99/2002, 148/2002, 73/2003, 150/2003, 16/2004, 68/2004, 17/2005, 26/2005, 72/2005, 125/2005, 4/2006, 58/2006, 128/2006, 9/2007, 63/2007, 133/2007, 162/2007, 244/2007, 73/2008, 47/2011, 89/2011, 2/2012, 92/2013, 05/2014, 20/2014, 72/2014, 208/2014, 110/2015, 264/2015, 77/2016,92/2016, 104/2016 et 160/
9. La disponibilité de ces normes pour les milieux intéressés est assurée par l’Organisme Luxembourgeois de Normalisation auprès de l’ILNAS et leur mise à disposition se fait sur demande. Luxembourg, le 26 septembre
10. Jean-Marie Reiff Directeur ILNAS – Organisme luxembourgeois de normalisation Relevé des nouvelles normes applicables au Grand-Duché de Luxembourg (septembre 2016) Mise à jour du catalogue des normes européennes pour le domaine électrotechnique Indicatif et Objectif de la Norme ILNAS-EN 50193-1:2016 Édition 07/2016 Chauffe-eau électriques instantanés Partie 1: Exigences générales ILNAS-EN 50242:2016 07/2016 Lave-vaisselle électriques à usage domestique - Méthodes de mesure de l’aptitude à la fonction ILNAS-EN 50628:2016 07/2016 Construction des installations électriques dans les mines souterraines ILNAS-EN 50632-2-11:2016 07/2016 Outils électriques à moteur - Procédure de mesure de la poussière Partie 2-11: Exigences particulières pour les scies sauteuses et les scies sabres ILNAS-EN 50632-2-14:2016 07/2016 Outils électriques à moteur - Procédure de mesure de la poussière Partie 2-14: Exigences particulières pour les raboteuses ILNAS-EN 50632-2-17:2016 07/2016 Outils électriques à moteur - Procédure de mesure de la poussière Partie 2-17: Exigences particulières pour les défonceuses ILNAS-EN 50632-2-19:2016 07/2016 Outils électriques à moteur - Procédure de mesure de la poussière Partie 2-19: Exigences particulières pour les mortaiseuses ILNAS-EN 50632-2-3:2016 07/2016 Outils électriques à moteur - Procédure de mesure de la poussière Partie 2-3: Exigences particulières pour les rectifieuses à béton et les ponceuses à disque ILNAS-EN 50632-2-4:2016 07/2016 Outils électriques à moteur - Procédure de mesure de la poussière Partie 2-4: Exigences particulières pour les ponceuses autres que du type à disque Mémorial A – N° 207 du 6 octobre 2016 3943 ILNAS-EN 50632-2-5:2016 07/2016 Outils électriques à moteur - Procédure de mesure de la poussière Partie 2-5: Exigences particulières pour les scies circulaires ILNAS-EN 50632-3-1:2016 07/2016 Outils électriques à moteur - Procédure de mesure de la poussière Partie 3-1: Exigences particulières pour les scies à table transportables ILNAS-EN 55032:2015/AC:2016-07 07/2016 Compatibilité électromagnétique des équipements multimédia - Exigences d’émission ILNAS-EN 60195:2016 07/2016 Méthode pour la mesure du bruit produit en charge par les résistances fixes ILNAS-EN 60539-1:2016 07/2016 Thermistances à coefficient de température négatif à chauffage direct Partie 1: Spécification générique ILNAS-EN 60730-1:2016 07/2016 Dispositifs de commande électrique automatiques Partie 1: Exigences générales ILNAS-EN 60958-4-1:2016 07/2016 Interface audionumérique Partie 4-1: Applications professionnelles - Contenu audio ILNAS-EN 60958-4-2:2016 07/2016 Interface audionumérique Partie 4-2: Applications professionnelles - Métadonnées et sous-code ILNAS-EN 60958-4-4:2016 07/2016 Interface audionumérique Partie 4-4: Applications professionnelles - Paramètres physiques et électriques ILNAS-EN 60966-2-4:2016 07/2016 Cordons coaxiaux et cordons pour fréquences radioélectriques Partie 2-4: Spécification particulière relative aux cordons pour récepteurs de télévision ou radio – Plage de fréquences de 0 MHz à 3.000 MHz, connecteurs IEC 61169-2 ILNAS-EN 61249-2-43:2016 07/2016 Matériaux pour circuits imprimés et autres structures d’interconnexion Partie 2-43: Matériaux de base renforcés, plaqués et non plaqués - Feuilles stratifiées renforcées en verre de type E tissé/papier cellulose époxyde non halogéné, plaquées cuivre, d’inflammabilité définie (essai de combustion verticale) pour les assemblages sans plomb ILNAS-EN 61249-2-44:2016 07/2016 Matériaux pour circuits imprimés et autres structures d’interconnexion Partie 2-44: Matériaux de base renforcés, plaqués et non plaqués - Feuilles stratifiées renforcées en verre de type E tissé/non-tissé époxyde non halogéné, plaquées cuivre, d’inflammabilité définie (essai de combustion verticale) pour les assemblages sans plomb ILNAS-EN 61303:1995/AC:2016-07 07/2016 Appareils électromédicaux - Calibrateurs de radionucléides - Méthodes particulières pour décrire les performances ILNAS-EN 61466-1:2016 07/2016 Éléments de chaîne d’isolateurs composites pour lignes aériennes de tension nominale supérieure à 1.000 V Partie 1: Classes mécaniques et armatures d’extrémité normalisées ILNAS-EN 61987-14:2016 07/2016 Mesure et commande dans les processus industriels - Structures de données et éléments dans les catalogues d’équipement de processus Partie 14: Liste de propriétés (LOP) des équipements de mesure de température pour l’échange électronique de données Mémorial A – N° 207 du 6 octobre 2016 3944 ILNAS-EN 62343-1:2016 07/2016 Modules dynamiques Partie 1: Normes de performance - Conditions générales ILNAS-EN 62343-3-1:2016 07/2016 Modules dynamiques Partie 3-1: Modèles de spécification de performance - Egaliseurs de canaux de transmission dynamiques ILNAS-EN 62343-3-2:2016 07/2016 Dynamic modules - Part 3-2: Performance specification templates - Optical channel monitor ILNAS-EN 62841-3-10:2015/AC:2016-07 07/2016 Outils électroportatifs à moteur, outils portables et machines pour jardins et pelouses - Sécurité Partie 3-10: Exigences particulières pour les scies à onglets transportables ILNAS-EN 50270:2015/AC:2016-08 08/2016 Compatibilité électromagnétique - Appareils de détection et de mesure de gaz combustible, de gaz toxique et d’oxygène ILNAS-EN 50290-2-35:2016 08/2016 Câbles de communication Partie 2-35: Règles de conception communes et construction - Mélange pour le gainage en polyamide ILNAS-EN 50290-2-36:2016 08/2016 Câbles de communication Partie 2-36: Règles de conception communes et construction - Mélange de caoutchouc silicone réticulé pour enveloppes isolantes ILNAS-EN 50367:2012/A1:2016 08/2016 Applications ferroviaires - Systèmes de captage de courant - Critères techniques d’interaction entre le pantographe et la ligne aérienne de contact (réalisation du libre accès) ILNAS-EN 50582:2016 08/2016 Procédure d’évaluation de l’intégrité des circuits à fibres optiques dans un câble soumis à un essai de résistance au feu ILNAS-EN 50598-2:2014/A1:2016 08/2016 Ecoconception des entraînements électriques de puissance, des démarreurs de moteur, de l’électronique de puissance et de leurs applications entraînées Partie 2: Indicateurs d’efficacité énergétique pour les entraînements électriques de puissance (PDS) et les démarreurs de moteur ILNAS-EN 50604-1:2016 08/2016 Batteries d’accumulateurs au lithium pour applications liées aux véhicules électriques légers Partie 1: Exigences générales de sécurité et méthodes d’essai ILNAS-EN 50633:2016 08/2016 Applications ferroviaires - Installations fixes - Principes de protection pour les réseaux de traction électrique à courant alternatif et à courant continu ILNAS-EN 60332-1-2:2004/A11:2016 08/2016 Essais des câbles électriques et à fibres optiques soumis au feu Partie 1-2: Essai de propagation verticale de la flamme sur conducteur ou câble isolé - Procédure pour flamme à prémélange de 1kW ILNAS-EN 60708:2005/AC:2016-08 08/2016 Câbles pour basses fréquences à isolation polyoléfine et gaine polyoléfine à barrière d’étanchéité ILNAS-EN 60904-3:2016 08/2016 Dispositifs photovoltaïques Partie 3: Principes de mesure des dispositifs solaires photovoltaïques (PV) à usage terrestre incluant les données de l’éclairement spectral de référence Mémorial A – N° 207 du 6 octobre 2016 3945 ILNAS-EN 61300-2-37:2016 08/2016 Dispositifs d’interconnexion et composants passifs fibroniques - Procédures fondamentales d’essais et de mesures Partie 2-37: Essais - Courbure du câble pour les boîtiers pour fibres optiques ILNAS-EN 61515:2016 08/2016 Câbles et couples thermoélectriques à isolation minérale dits «chemisés» ILNAS-EN 61784-3:2016 08/2016 Réseaux de communication industriels - Profils Partie 3: Bus de terrain de sécurité fonctionnelle - Règles générales et définitions de profils ILNAS-EN 62325-451-2:2014/AC:2016-08 08/2016 Cadre pour les communications pour le marché de l’énergie Partie 451-2: Processus métier de programmation et modèle contextuel pour le marché européen CIM ILNAS-EN 62752:2016 08/2016 Appareil de contrôle et de protection intégré au câble pour la charge en mode 2 des véhicules électriques (IC-CPD) Mise en application de nouvelles normes européennes du domaine des télécommunications applicables au Grand-Duché de Luxembourg. Considérant la loi modifiée du 4 juillet 2014 relative à la réorganisation de l’Institut luxembourgeois de la normalisation, de l’accréditation, de la sécurité et qualité des produits et services et notamment l’article 3;
11. Sont considérées comme nouvelles normes nationales applicables au Grand-Duché de Luxembourg, les normes européennes figurant sur le Relevé ILNAS (septembre 2016) ci-annexé qui comprend les normes européennes élaborées et adoptées par l’Institut européen des normes de télécommunication (ETSI).
12. Ce relevé est une mise à jour du catalogue des normes européennes qui complète et modifie les 32 volumes précédents publiés au Mémorial, à savoir A-N° 46/1994, 61/1997, 93/1998, 18/1999, 73/1999, 45/2000, 122/2000, 73/2003, 150/2003, 16/2004, 68/2004, 17/2005, 26/2005, 72/2005, 125/2005, 4/2006, 58/2006, 128/2006, 9/2007, 63/2007, 133/2007, 162/2007, 244/2007, 73/2008, 01/2014, 73/2014, 207/2014, 110/2015, 264/2015, 77/2016, 92/2016, 104/2016 et 160/
14. La disponibilité de ces normes pour les milieux intéressés est assurée par l’Organisme Luxembourgeois de Normalisation auprès de l’ILNAS et leur mise à disposition se fait sur demande. Luxembourg, le 26 septembre
15. Jean-Marie Reiff Directeur ILNAS – Organisme luxembourgeois de normalisation Relevé des nouvelles normes applicables au Grand-Duché de Luxembourg (septembre 2016) Mise à jour du catalogue des normes européennes pour le domaine des télécommunications Indicatif et Objectif de la Norme ILNAS-EN 300 386 V2.1.1 (2016-07) Édition 07/2016 Telecommunication network equipment - ElectroMagneticCompatibility (EMC) requirements - Harmonised Standard covering the essential requirements of the Directive 2014/30/EU ILNAS-EN 300 392-12-4 V1.4.1 (2016-07) 07/2016 Terrestrial Trunked Radio (TETRA) - Voice plus Data (V+D) - Part 12: Supplementary services stage 3 Sub-part 4: Call Forwarding (CF) ILNAS-EN 301 502 V12.5.1 (2016-07) 07/2016 Global System for Mobile communications (GSM) - Base Station (BS) equipment - Harmonised Standard covering the essential requirements of article 3.2 of the Directive 2014/53/EU ILNAS-EN 301 908-1 V11.1.1 (2016-07) IMT cellular networks - Harmonised Standard covering the essential requirements of article 3.2 of the Directive 2014/53/EU - Part 1: Introduction and common requirements Mémorial A – N° 207 du 6 octobre 2016 07/2016 3946 ILNAS-EN 301 908-13 V11.1.1 (2016-07) 07/2016 IMT cellular networks - Harmonised Standard covering the essential requirements of article 3.2 of the Directive 2014/53/EU - Part 13: Evolved Universal Terrestrial Radio Access (E-UTRA) User Equipment (UE) ILNAS-EN 301 908-18 V11.1.1 (2016-07) 07/2016 IMT cellular networks - Harmonised Standard covering the essential requirements of article 3.2 of the Directive 2014/53/EU - Part 18: E-UTRA, UTRA and GSM/EDGE Multi-Standard Radio (MSR) Base Station (BS) ILNAS-EN 301 908-2 V11.1.1 (2016-07) 07/2016 IMT cellular networks - Harmonised Standard covering the essential requirements of article 3.2 of the Directive 2014/53/EU - Part 2: CDMA Direct Spread (UTRA FDD) User Equipment (UE) ILNAS-EN 301 908-22 V6.1.1 (2016-07) 07/2016 IMT cellular networks - Harmonised Standard covering the essential requirements of article 3.2 of the Directive 2014/53/EU - Part 22: OFDMA TDD WMAN (Mobile WiMAXTM) FDD Base Stations (BS) ILNAS-EN 301 908-3 V11.1.2 (2016-07) 07/2016 IMT cellular networks - Harmonised Standard covering the essential requirements of article 3.2 of the Directive 2014/53/EU - Part 3: CDMA Direct Spread (UTRA FDD) Base Stations (BS) ILNAS-EN 302 480 V2.1.1 (2016-07) 07/2016 Mobile Communication On Board Aircraft (MCOBA) systems - Harmonised Standard covering the essential requirements of article 3.2 of the Directive 2014/53/EU ILNAS-EN 300 086 V2.1.2 (2016-08) 08/2016 Land Mobile Service - Radio equipment with an internal or external RF connector intended primarily for analogue speech - Harmonised Standard covering the essential requirements of article 3.2 of the Directive 2014/53/EU ILNAS-EN 300 113 V2.1.1 (2016-08) 08/2016 Land Mobile Service - Radio equipment intended for the transmission of data (and/or speech) using constant or non-constant envelope modulation and having an antenna connector - Harmonised Standard covering the essential requirements of article 3.2 of the Directive 2014/53/EU ILNAS-EN 300 219 V2.1.1 (2016-08) 08/2016 Land Mobile Service - Radio equipment transmitting signals to initiate a specific response in the receiver Harmonised Standard covering the essential requirements of article 3.2 of the Directive 2014/53/EU ILNAS-EN 300 392-2 V3.8.1 (2016-08) 08/2016 Terrestrial Trunked Radio (TETRA) - Voice plus Data (V+D) - Part 2: Air Interface (AI) ILNAS-EN 300 698 V2.1.1 (2016-08) 08/2016 Radio telephone transmitters and receivers for the maritime mobile service operating in the VHF bands used on inland waterways; Harmonised Standard covering the essential requirements of articles 3.2 and 3.3(g) of the Directive 2014/53/EU ILNAS-EN 302 961 V2.1.2 (2016-08) 08/2016 Maritime Personal Homing Beacon intended for use on the frequency 121,5 MHz for search and rescue purposes only; Harmonised Standard covering the essential requirements of article 3.2 of the Directive 2014/53/EU ILNAS-EN 303 084 V2.1.1 (2016-08) 08/2016 Ground Based Augmentation System (GBAS) VHF ground-air Data Broadcast (VDB) - Technical characteristics and methods of measurement for ground-based equipment - Harmonised Standard covering the essential requirements of article 3.2 of the Directive 2014/53/EU ILNAS-EN 303 146-3 V1.2.1 (2016-08) 08/2016 Reconfigurable Radio Systems (RRS) - Mobile Device (MD) information models and protocols - Part 3: Unified Radio Application Interface (URAI) ILNAS-EN 303 372-1 V1.1.1 (2016-08) Satellite Earth Stations and Systems (SES) - Satellite broadcast reception equipment - Harmonised Standard covering the essential requirements of article 3.2 of the Directive 2014/53/EU - Part 1: Outdoor unit receiving in the 10,7 GHz to 12,75 GHz frequency band Mémorial A – N° 207 du 6 octobre 2016 Editeur: Service Central de Législation, 43, boulevard F.-D. Roosevelt, L-2450 Luxembourg Imprimeur: Association momentanée Imprimerie Centrale / Victor Buck 08/2016