4015 1623 MEMORIAL MEMORIAL Journal Officiel du Grand-Duché de Luxembourg Amtsblatt des Großherzogtums Luxemburg RECUEIL DE LEGISLATION A –– N° 214 20 octobre 2016 Sommaire NORMES EUROPÉENNES Mise en application de nouvelles normes européennes du domaine non-électrique applicables au Grand-Duché de Luxembourg . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . page 4016 Mise en application de nouvelles normes européennes du domaine électrotechnique applicables au Grand-Duché de Luxembourg . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 4019 Mise en application de nouvelles normes européennes du domaine des télécommunications applicables au Grand-Duché de Luxembourg . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 4023 4016 Mise en application de nouvelles normes européennes du domaine non-électrique applicables au Grand-Duché de Luxembourg. Considérant la loi modifiée du 4 juillet 2014 relative à la réorganisation de l’Institut luxembourgeois de la normalisation, de l’accréditation, de la sécurité et qualité des produits et services et notamment l’article 3;
- Sont considérées comme nouvelles normes nationales applicables au Grand-Duché de Luxembourg, les normes européennes figurant sur le Relevé ILNAS (octobre 2016) ci-annexé qui comprend les normes européennes élaborées et adoptées par le Comité Européen de Normalisation (CEN).
- Ce relevé est une mise à jour du catalogue des normes européennes qui complète et modifie les 58 volumes précédents publiés au Mémorial, à savoir A-N° 46/1994, 102/1994, 18/1995, 69/1995, 52/1996, 61/1997, 91/1997, 5/1998, 25/1998, 40/1998, 93/1998, 18/1999, 73/1999, 7/2000, 45/2000, 122/2000, 15/2001, 46/2001, 89/2001, 119/2001, 166/2001, 46/2002, 99/2002, 148/2002, 73/2003, 150/2003, 16/2004, 68/2004, 17/2005, 26/2005, 72/2005, 125/2005, 4/2006, 58/2006, 128/2006, 9/2007, 63/2007, 133/2007, 162/2007, 244/2007, 73/2008, 47/2011, 89/2011, 202/2011, 2/2012, 92/2013, 196/2013, 6/2014, 20/2014, 71/2014, 206/2014, 110/2015, 264/2015, 77/2016, 92/2016, 104/2016, 160/2016 et 207/
- La disponibilité de ces normes pour les milieux intéressés est assurée par l’Organisme Luxembourgeois de Normalisation auprès de l’ILNAS et leur mise à disposition se fait sur demande. Luxembourg, le 17 octobre
- Jean-Marie Reiff Directeur ILNAS – Organisme luxembourgeois de normalisation Relevé des nouvelles normes applicables au Grand-Duché de Luxembourg (Octobre 2016) Mise à jour du catalogue des normes européennes pour le domaine non-électrique Indicatif et Objectif de la Norme ILNAS-EN 12602:2016 Édition 09/2016 Éléments préfabriqués armés en béton cellulaire autoclavé ILNAS-EN 12896-1:2016 09/2016 Transports publics - Modèle de données de référence Partie 1: Concepts communs ILNAS-EN 12896-2:2016 09/2016 Transports publics - Modèle de données de référence Partie 2: Réseau de transports en commun ILNAS-EN 12896-3:2016 09/2016 Télématique du transport routier et de la circulation - Modèle de données de référence Partie 3: Informations horaires et horaires des véhicules ILNAS-EN 13204:2016 09/2016 Matériels hydrauliques de désincarcération à double effet à usage des services d'incendie et de secours Prescriptions de sécurité et de performance ILNAS-EN 13241:2003+A2:2016 09/2016 Portes et portails industriels, commerciaux et de garage - Norme de produit, caractéristiques de performance ILNAS-EN 14037-1:2016 09/2016 Panneaux rayonnants de chauffage et de rafraîchissement alimentés avec une eau à une température inférieure à 120 °C Partie 1: Panneaux rayonnants de plafond préfabriqués destinés au chauffage des locaux - Spécifications techniques et exigences ILNAS-EN 14037-2:2016 09/2016 Panneaux rayonnants de chauffage et de rafraîchissement alimentés avec une eau à une température inférieure à 120 °C Partie 2: Méthode d’essai pour la détermination de la puissance thermique des panneaux rayonnants de plafond préfabriqués destinés au chauffage des locaux Mémorial A – N° 214 du 20 octobre 2016 4017 ILNAS-EN 14037-3:2016 09/2016 Panneaux rayonnants de chauffage et de rafraîchissement alimentés avec une eau à une température inférieure à 120 °C Partie 3: Méthode d'évaluation et calcul de la puissance thermique radiative des panneaux rayonnants de plafond préfabriqués destinés au chauffage des locaux ILNAS-EN 14037-4:2016 09/2016 Panneaux rayonnants de chauffage et de rafraîchissement alimentés avec une eau à une température inférieure à 120 °C Partie 4: Méthode d'essai pour la détermination de la puissance de rafraîchissement des panneaux rayonnants préfabriqués ILNAS-EN 14037-5:2016 09/2016 Panneaux rayonnants de chauffage et de rafraîchissement alimentés avec une eau à une température inférieure à 120 °C Partie 5: Méthode d'essai pour la détermination de la puissance thermique des surfaces de plafond de chauffage ouverts ou fermés ILNAS-EN 14112:2016 09/2016 Produits dérivés des corps gras - Esters méthyliques d'acides gras (EMAG) - Détermination de la stabilité à l'oxydation (Essai d'oxydation accélérée) ILNAS-EN 14351-1:2006+A2:2016 09/2016 Fenêtres et portes - Norme produit, caractéristiques de performance Partie 1: Fenêtres et blocs portes extérieurs pour piétons ILNAS-EN 14423:2013+A1:2016 09/2016 Raccords avec colliers de serrage pour tuyaux à vapeur utilisant une pression jusqu'à 18 bar ILNAS-EN 15566:2016 09/2016 Applications ferroviaires - Matériel roulant ferroviaire - Organes de traction et tendeur d'attelage ILNAS-EN 16272-4:2016 09/2016 Applications ferroviaires - Voie - Dispositifs de réduction du bruit - Méthode d'essai pour la détermination des performances acoustiques Partie 4: Caractéristiques intrinsèques - Valeurs in situ de la diffraction acoustique dans des conditions de champ acoustique direct ILNAS-EN 16974:2016 09/2016 Courroies transporteuses - Résistance au roulement par suite d’enfoncement relative à la largeur de courroie - Exigences, essais ILNAS-EN 1815:2016 09/2016 Revêtements de sol résilients et stratifiés - Évaluation à la propension à l'accumulation de charges électrostatiques ILNAS-EN 2714-014:2016 09/2016 Série aérospatiale - Câbles, électriques, mono et multiconducteurs d'usage général - Températures de fonctionnement comprises entre - 55 °C et 260 °C Partie 014: Famille DR, 4 à 11 conducteurs, ruban, blindés (tressés) et gainés, marquable au laser UV Norme de produit ILNAS-EN 2997-002:2016 09/2016 Série aérospatiale - Connecteurs électriques circulaires à accouplement par bague filetée, résistant au feu ou non, températures d'utilisation - 65 °C à 175 °C continu, 200 °C continu, 260 °C en pointe Partie 002: Spécification de performances et d'arrangements des contacts ILNAS-EN 2997-005:2016 09/2016 Série aérospatiale - Connecteurs électriques circulaires à accouplement par bague filetée, résistant au feu ou non, températures d'utilisation – 65 °C à 175 °C continu, 200 °C continu, 260 °C en pointe Partie 005: Embase hermétique à fixation par collerette carrée - Norme de produit Mémorial A – N° 214 du 20 octobre 2016 4018 ILNAS-EN 2997-007:2016 09/2016 Série aérospatiale - Connecteurs électriques circulaires à accouplement par bague filetée, résistant au feu ou non, températures d'utilisation - 65 °C à 175 °C continu, 200 °C continu, 260 °C en pointe Partie 007: Embase hermétique à collerette ronde fixée par soudure ou brasure - Norme de produit ILNAS-EN 3155-001:2016 09/2016 Série aérospatiale - Contacts électriques utilisés dans les organes de connexion Partie 001: Spécification technique ILNAS-EN 3375-007:2016 09/2016 Série aérospatiale - Câbles électriques pour transmission de données numériques Partie 007: Double tresse - 77 ohms - Type WW - Norme de produit ILNAS-EN 3375-009:2016 09/2016 Série aérospatiale - Câbles électriques pour transmission de données numériques Partie 009: Simple tresse - Bus CAN - 120 ohms - Type WX - Norme de produit ILNAS-EN 4056-003:2016 09/2016 Série aérospatiale - Frettes de câblage pour harnais Partie 003: Frettes en plastique - Températures d’utilisation -65 °C à 105 °C et -65 °C à 150 °C Norme de produit ILNAS-EN 4534-2:2016 09/2016 Série aérospatiale - Bagues en alliage d'aluminium à garniture autolubrifiante, charge élevée Partie 2: Dimensions et charges - Série en inches ILNAS-EN 4535-2:2016 09/2016 Série aérospatiale - Bagues à épaulement en alliage d'aluminium à garniture autolubrifiante, charge élevée Partie 2: Dimensions et charges - Série en inches ILNAS-EN 6080:2016 09/2016 Série aérospatiale - Rivets de précision, 100° tête fraisée normale - Série en inches ILNAS-EN 6081:2016 09/2016 Série aérospatiale - Rivets de précision, tête universelle - Série en inches ILNAS-EN 6101:2016 09/2016 Série aérospatiale - Rivets de précision, 100° tête fraisée médium - Série en inches ILNAS-EN 6105:2016 09/2016 Série aérospatiale - Axe à épaulement ILNAS-EN 6129:2016 09/2016 Série aérospatiale - Boulon aveugle, tête protubérante, haute résistance, installation en tirant ILNAS-EN ISO 1:2016 09/2016 Spécification géométrique des produits (GPS) - Température normale de référence pour la spécification des propriétés géométriques et dimensionnelles (ISO 1:2016) ILNAS-EN ISO 11664-5:2016 09/2016 Colorimétrie Partie 5: Espace chromatique L*u*v* et diagramme de chromaticité uniforme u', v' CIE 1976 (ISO/CIE 11664-5:2016) ILNAS-EN ISO 14456:2016 09/2016 Bouteilles à gaz - Propriétés des gaz et codes de classification associés (FTSC) (ISO 14456:2015) ILNAS-EN ISO 15618-1:2016 09/2016 Épreuve de qualification des soudeurs pour le soudage sous l'eau Partie 1: Soudage hyperbare en pleine eau (ISO 15618-1:2016) ILNAS-EN ISO 17296-2:2016 09/2016 Fabrication additive - Principes généraux Partie 2: Vue d'ensemble des catégories de procédés et des matières premières (ISO 17296-2:2015) Mémorial A – N° 214 du 20 octobre 2016 4019 ILNAS-EN ISO 17296-3:2016 09/2016 Fabrication additive - Principes généraux Partie 3: Principales caractéristiques et méthodes d'essai correspondantes (ISO 17296-3:2014) ILNAS-EN ISO 17296-4:2016 09/2016 Fabrication additive - Principes généraux Partie 4: Vue d'ensemble des échanges de données (ISO 17296-4:2014) ILNAS-EN ISO 17672:2016 09/2016 Brasage fort - Métaux d'apport (ISO 17672:2016) ILNAS-EN ISO 18846:2016 09/2016 Biocombustibles solides - Détermination de la teneur en fines dans des échantillons de granulés (ISO 18846:2016) ILNAS-EN ISO 18847:2016 09/2016 Biocombustibles solides - Détermination de la masse volumique unitaire des granulés et des briquettes (ISO 18847:2016) ILNAS-EN ISO 5361:2016 09/2016 Matériel d'anesthésie et de réanimation respiratoire - Sondes trachéales et raccords (ISO 5361:2016) ILNAS-EN ISO 5364:2016 09/2016 Matériel d'anesthésie et de réanimation respiratoire - Canules oropharyngées (ISO 5364:2016) ILNAS-EN ISO 5667-6:2016 09/2016 Qualité de l'eau - Échantillonnage Partie 6: Lignes directrices pour l'échantillonnage des rivières et des cours d'eau (ISO 5667-6:2014) ILNAS-EN ISO/ASTM 52921:2016 09/2016 Terminologie normalisée pour la fabrication additive - Systèmes de coordonnées et méthodes d'essai (ISO/ASTM 52921:2013) Mise en application de nouvelles normes européennes du domaine électrotechnique applicables au Grand-Duché de Luxembourg. Considérant la loi modifiée du 4 juillet 2014 relative à la réorganisation de l’Institut luxembourgeois de la normalisation, de l’accréditation, de la sécurité et qualité des produits et services et notamment l’article 3;
- Sont considérées comme nouvelles normes nationales applicables au Grand-Duché de Luxembourg, les normes européennes figurant sur le Relevé ILNAS (octobre 2016) ci-annexé qui comprend les normes européennes élaborées et adoptées par le Comité Européen de Normalisation Electrotechnique (CENELEC).
- Ce relevé est une mise à jour du catalogue des normes européennes qui complète et modifie les 58 volumes précédents publiés au Mémorial, à savoir A–N° 41/1993, 68/1993, 22/1994, 47/1994, 104/1994, 64/1995, 36/1996, 61/1997, 91/1997, 5/1998, 25/1998, 40/1998, 93/1998, 18/1999, 73/1999, 7/2000, 45/2000, 122/2000, 15/2001, 46/2001, 89/2001, 119/2001, 166/2001, 46/2002, 99/2002, 148/2002, 73/2003, 150/2003, 16/2004, 68/2004, 17/2005, 26/2005, 72/2005, 125/2005, 4/2006, 58/2006, 128/2006, 9/2007, 63/2007, 133/2007, 162/2007, 244/2007, 73/2008, 47/2011, 89/2011, 2/2012, 92/2013, 05/2014, 20/2014, 72/2014, 208/2014, 110/2015, 264/2015, 77/2016, 92/2016, 104/2016, 160/2016 et 207/
- La disponibilité de ces normes pour les milieux intéressés est assurée par l’Organisme Luxembourgeois de Normalisation auprès de l’ILNAS et leur mise à disposition se fait sur demande. Luxembourg, le 17 octobre
- Jean-Marie Reiff Directeur Mémorial A – N° 214 du 20 octobre 2016 4020 ILNAS – Organisme luxembourgeois de normalisation Relevé des nouvelles normes applicables au Grand-Duché de Luxembourg (Octobre 2016) Mise à jour du catalogue des normes européennes pour le domaine électrotechnique Indicatif et Objectif de la Norme ILNAS-EN 50289-4-16:2016 Édition 09/2016 Câbles de communication - Spécifications des méthodes d’essais Partie 4-16: Méthodes d’essais d’environnement - Intégrité du circuit en cas d’incendie ILNAS-EN 50290-2-29:2016 09/2016 Câbles de communication Partie 2-29: Règles de conception communes et construction - Mélanges isolants à base de polyéthylène réticulé: câbles d’instrumentation, de commande et de bus de terrain ILNAS-EN 50632-3-9:2016 09/2016 Outils électriques à moteur - Procédure de mesure de la poussière Partie 3-9: Exigences particulières pour les scies à onglets transportables ILNAS-EN 60061-1:1993/A54:2016 09/2016 Culots de lampes et douilles ainsi que calibres pour le contrôle de l’interchangeabilité et de la sécurité Partie 1: Culots de lampes ILNAS-EN 60061-2:1993/A51:2016 09/2016 Culots de lampes et douilles ainsi que calibres pour le contrôle de l’interchangeabilité et de la sécurité Partie 2: Douilles ILNAS-EN 60061-3:1993/A52:2016 09/2016 Culots de lampes et douilles ainsi que calibres pour le contrôle de l’interchangeabilité et de la sécurité Partie 3: Calibres ILNAS-EN 60068-3-13:2016 09/2016 Essais d’environnement Partie 3-13: Documentation d’accompagnement et guide sur les essais T - Brasage ILNAS-EN 60086-3:2016 09/2016 Piles électriques Partie 3: Piles pour montres ILNAS-EN 60153-1:2016 09/2016 Guides d’ondes métalliques creux Partie 1: Exigences générales et méthodes de mesure ILNAS-EN 60153-2:2016 09/2016 Guides d’ondes métalliques creux Partie 2: Spécifications applicables relatives aux guides d’ondes rectangulaires normaux ILNAS-EN 60154-1:2016 09/2016 Brides pour guides d’ondes Partie 1: Exigences générales ILNAS-EN 60384-1:2016 09/2016 Condensateurs fixes utilisés dans les équipements électroniques Partie 1: Spécification générique ILNAS-EN 60384-18:2016 09/2016 Condensateurs fixes utilisés dans les équipements électroniques Partie 18: Spécification intermédiaire - Condensateurs fixes électrolytiques à l’aluminium pour montage en surface à électrolyte solide (MnO2) et non solide ILNAS-EN 60598-2-22:2014/AC:2016-09 Luminaires Partie 2-22: Exigences particulières - Luminaires pour éclairage de secours Mémorial A – N° 214 du 20 octobre 2016 09/2016 4021 ILNAS-EN 60601-2-3:2015/A1:2016 09/2016 Appareils électromédicaux Partie 2-3: Exigences particulières pour la sécurité de base et les performances essentielles des appareils de thérapie à ondes courtes ILNAS-EN 60601-2-6:2015/A1:2016 09/2016 Appareils électromédicaux Partie 2-6: Exigences particulières pour la sécurité de base et les performances essentielles des appareils de thérapie à micro-ondes ILNAS-EN 60669-2-5:2016 09/2016 Interrupteurs pour installations électriques fixes domestiques et analogues Partie 2-5: Prescriptions particulières - Interrupteurs et appareils associés pour usage dans les systèmes électroniques des foyers domestiques et bâtiments (HBES) ILNAS-EN 60758:2016 09/2016 Cristal de quartz synthétique - Spécifications et lignes directrices d’utilisation ILNAS-EN 60965:2016 09/2016 Centrales nucléaires de puissance - Salles de commande - Salle de commande supplémentaire pour l’arrêt des réacteurs sans accès à la salle de commande principale ILNAS-EN 60990:2016 09/2016 Méthodes de mesure du courant de contact et du courant dans le conducteur de protection ILNAS-EN 61000-1-2:2016 09/2016 Compatibilité électromagnétique (CEM) Partie 1-2: Généralités - Méthodologie pour la réalisation de la sécurité fonctionnelle des systèmes électriques et électroniques, y compris les équipements, du point de vue des phénomènes électromagnétiques ILNAS-EN 61058-1-1:2016 09/2016 Interrupteurs pour appareils Partie 1-1: Exigences relatives aux interrupteurs mécaniques ILNAS-EN 61058-1-2:2016 09/2016 Interrupteurs pour appareils Partie 1-2: Exigences relatives aux interrupteurs électroniques ILNAS-EN 61069-5:2016 09/2016 Mesure, commande et automation dans les processus industriels - Appréciation des propriétés d’un sytème en vue de son évaluation Partie 5: Évaluation de la sûreté de fonctionnement d’un système ILNAS-EN 61069-6:2016 09/2016 Mesure, commande et automation dans les processus industriels - Appréciation des propriétés d’un sytème en vue de son évaluation Partie 6: Évaluation de l’opérabilité d’un système ILNAS-EN 61069-7:2016 09/2016 Mesure, commande et automation dans les processus industriels - Appréciation des propriétés d’un sytème en vue de son évaluation Partie 7: Évaluation de la sécurité d’un système ILNAS-EN 61069-8:2016 09/2016 Mesure, commande et automation dans les processus industriels - Appréciation des propriétés d’un sytème en vue de son évaluation Partie 8: Évaluation des autres propriétés d’un système ILNAS-EN 61094-3:2016 09/2016 Électroacoustique - Microphones de mesure Partie 3: Méthode primaire pour l’étalonnage en champ libre des microphones étalons de laboratoire par la méthode de réciprocité Mémorial A – N° 214 du 20 octobre 2016 4022 ILNAS-EN 61094-5:2016 09/2016 Électroacoustique - Microphones de mesure Partie 5: Méthodes pour l’étalonnage en pression par comparaison des microphones étalons de travail ILNAS-EN 61189-5-1:2016 09/2016 Méthodes d’essai pour les matériaux électriques, les cartes imprimées et autres structures d’interconnexion et ensembles Partie 5-1: Méthodes d’essai générales pour les matériaux et assemblages - Lignes directrices pour les assemblages de cartes à circuit imprimé ILNAS-EN 61300-2-47:2016 09/2016 Dispositifs d’interconnexion et composants passifs fibroniques – Procédures fondamentales d’essais et de mesures Partie 2-47: Essais - Chocs thermiques ILNAS-EN 61340-4-9:2016 09/2016 Électrostatique Partie 4-9: Méthodes d’essai normalisées pour des applications spécifiques - Vêtements ILNAS-EN 61937-7:2005/A1:2016 09/2016 Audionumérique - Interface pour les flux de bits audio à codage MIC (PCM) non linéaire conformément à la CEI 60958 Partie 7: Flux de bits MIC (PCM) non-linéaire selon les formats ATRAC, 2/3 ATRAC et X-ATRAC ILNAS-EN 61966-2-4:2006/A1:2016 09/2016 Systèmes et appareils multimédia - Mesure et gestion de la couleur Partie 2-4: Gestion de la couleur - Extension de gamme de l’espace chromatique YCC pour applications vidéo - xvYCCC ILNAS-EN 62325-351:2016 09/2016 Cadre pour les communications pour le marché de l’énergie Partie 351: Profil de modèle d’échange pour un système de gestion de marché de style européen basé sur le CIM ILNAS-EN 62325-451-6:2016 09/2016 Cadre pour les communications pour le marché de l’énergie Partie 451-6: Publication d’informations de marché, modèles contextuels et modèles d’assemblage pour les marchés de style européen ILNAS-EN 62361-100:2016 09/2016 Gestion des systèmes de puissance et échanges d’informations associés - Interopérabilité à long terme Partie 100: Mapping des profils CIM avec le schéma XML ILNAS-EN 62591:2016 09/2016 Réseaux de communication industriels - Réseau de communications sans fil et profils de communication - WirelessHART™ ILNAS-EN 62625-2:2016 09/2016 Matériel électronique ferroviaire - Système embarqué d’enregistrement de données de conduite Partie 2: Essais de conformité ILNAS-EN 62808:2016 09/2016 Centrales nucléaires de puissance - Systèmes d’instrumentation et de contrôle-commande importants pour la sûreté - Conception et qualification des appareils d’isolement ILNAS-EN 62822-2:2016 09/2016 Matériels de soudage électrique - Évaluation des restrictions relatives à l’exposition humaine aux champs électromagnétiques (0 Hz à 300 GHz) Partie 2: Matériels de soudage à l’arc ILNAS-EN 62841-3-9:2015/AC:2016-09 Outils électroportatifs à moteur, outils portables et machines pour jardins et pelouses - Sécurité Partie 3-9: Exigences particulières pour les scies à onglets transportables Mémorial A – N° 214 du 20 octobre 2016 09/2016 4023 Mise en application de nouvelles normes européennes du domaine des télécommunications applicables au Grand-Duché de Luxembourg. Considérant la loi modifiée du 4 juillet 2014 relative à la réorganisation de l’Institut luxembourgeois de la normalisation, de l’accréditation, de la sécurité et qualité des produits et services et notamment l’article 3;
- Sont considérées comme nouvelles normes nationales applicables au Grand-Duché de Luxembourg, les normes européennes figurant sur le Relevé ILNAS (octobre 2016) ci-annexé qui comprend les normes européennes élaborées et adoptées par l’Institut européen des normes de télécommunications (ETSI).
- Ce relevé est une mise à jour du catalogue des normes européennes qui complète et modifie les 33 volumes précédents publiés au Mémorial, à savoir A-N° 46/1994, 61/1997, 93/1998, 18/1999, 73/1999, 45/2000, 122/2000, 73/2003, 150/2003, 16/2004, 68/2004, 17/2005, 26/2005, 72/2005, 125/2005, 4/2006, 58/2006, 128/2006, 9/2007, 63/2007, 133/2007, 162/2007, 244/2007, 73/2008, 01/2014, 73/2014, 207/2014, 110/2015, 264/2015, 77/2016, 92/2016, 104/2016, 160/2016 et 207/
- La disponibilité de ces normes pour les milieux intéressés est assurée par l’Organisme Luxembourgeois de Normalisation auprès de l’ILNAS et leur mise à disposition se fait sur demande. Luxembourg, le 17 octobre
- Jean-Marie Reiff Directeur ILNAS – Organisme luxembourgeois de normalisation Relevé des nouvelles normes applicables au Grand-Duché de Luxembourg (octobre 2016) Mise à jour du catalogue des normes européennes pour le domaine des télécommunications Indicatif et Objectif de la Norme ILNAS-EN 300 422-1 V2.1.1 Édition 09/2016 Wireless Microphones - Audio PMSE up to 3 GHz Part 1: Class A Receivers - Harmonised Standard covering the essential requirements of article 3.2 of Directive 2014/53/EU ILNAS-EN 300 674-2-1 V2.1.1 09/2016 Transport and Traffic Telematics (TTT) - Dedicated Short Range Communication (DSRC) transmission equipment (500 kbit/s / 250 kbit/s) operating in the 5 795 MHz to 5 815 MHz frequency band Part 2: Harmonised Standard covering the essential requirements of article 3.2 of the Directive 2014/53/EU - Sub-part 1: Road Side Units (RSU) ILNAS-EN 301 406 V2.2.2 09/2016 Digital Enhanced Cordless Telecommunications (DECT) - Harmonised Standard covering the essential requirements of article 3.2 of the Directive 2014/53/EU ILNAS-EN 301 841-3 V2.1.1 09/2016 VHF air-ground Digital Link (VDL) Mode 2 - Technical characteristics and methods of measurement for ground-based equipment Part 3: Harmonised Standard covering the essential requirements of article 3.2 of the Directive 2014/53/EU ILNAS-EN 301 842-5 V2.1.1 09/2016 VHF air-ground Digital Link (VDL) Mode 4 radio equipment - Technical characteristics and methods of measurement for ground-based equipment Part 5: Harmonised Standard covering the essential requirements of article 3.2 of the Directive 2014/53/EU ILNAS-EN 302 064 V2.1.1 09/2016 Wireless Video Links operating in the 1,3 GHz to 50 GHz frequency band - Harmonised Standard covering the essential requirements of article 3.2 of Directive 2014/53/EU ILNAS-EN 302 574-1 V2.1.2 09/2016 Satellite Earth Stations and Systems (SES) - Harmonised Standard for Mobile Earth Stations (MES) operating in the 1 980 MHz to 2 010 MHz (earth-to-space) and 2 170 MHz to 2 200 MHz (space-toearth) frequency bands covering the essential requirements of article 3.2 of the Directive 2014/53/EU Part 1: Complementary Ground Component (CGC) for wideband systems Mémorial A – N° 214 du 20 octobre 2016 4024 ILNAS-EN 302 574-2 V2.1.2 09/2016 Satellite Earth Stations and Systems (SES) - Harmonised Standard for Mobile Earth Stations (MES) operating in the 1 980 MHz to 2 010 MHz (earth-to-space) and 2 170 MHz to 2 200 MHz (space-toearth) frequency bands covering the essential requirements of article 3.2 of the Directive 2014/53/EU Part 2: User Equipment (UE) for wideband systems ILNAS-EN 303 204 V2.1.2 09/2016 Network Based Short Range Devices (SRD) - Radio equipment to be used in the 870 MHz to 876 MHz frequency range with power levels ranging up to 500 mW - Harmonised Standard covering the essential requirements of article 3.2 of the Directive 2014/53/EU ILNAS-EN 303 340 V1.1.2 09/2016 Digital Terrestrial TV Broadcast Receivers - Harmonised Standard covering the essential requirements of article 3.2 of Directive 2014/53/EU ILNAS-EN 303 883 V1.1.1 09/2016 Short Range Devices (SRD) using Ultra Wide Band (UWB) - Measurement Techniques Editeur: Service Central de Législation, 43, boulevard F.-D. Roosevelt, L-2450 Luxembourg Imprimeur: Association momentanée Imprimerie Centrale / Victor Buck Mémorial A – N° 214 du 20 octobre 2016