← Luxembourg

Nummer 27. Jahr 1839. (207) Verwaltungs- und Verordnungsblatt des Großherzogthums Luxemburg. MÉMORIAL LÉGISLATIF ET ADMI

Nummer 27. Jahr 1839.

(207)Verwaltungs- und Verordnungsblatt des Großherzogthums Luxemburg. MÉMORIAL LÉGISLATIF ET ADMINISTRATIF DU GRAND-DUCHÉ DE LUXEMBOURG. ARRÊTÉ ROYAL GRAND-DUCAL Qui autorise le transit par les bureaux de der die Zollempfangsstellen zu Vianden und Vianden et de Pétange. zu Petingen, für den Waarendurchgang Königlich-Großherzoglicher Beschluß, gestattet. Vom
  1. November 1839, N°
  2. (Allgem. Nachw. N°
  3. — 4te Abtheilung.) Du 9 Novembre 1839, N°
  4. ( Indicateur général N°
  5. — 4me Division. ) NOUS GUILLAUME, par la grâce de Dieu, DES PAYS-BAS, PRINCE D'ORANGE-NASSAU, Roi Grand- W i r W i l h e l m , von Gottes Gnaden. K ö n i g der Niederlande, Prinz von Oranien-Nas- Duc DE LUXEMBOURG , etc., etc., etc. ; sau, Großherzog von Luxemburg, u, u., u., Sur le rapport du Directeur provisoire des contributions à Luxembourg, en date du 24 du mois Haben auf den Bericht des einstweiligen SteuerDirektors zu Luxemburg. vom
  6. v. M., und dernier, et de Notre Conseiller intime en la même Unseres Geheimenrathes daselbst, vom
  7. desselben ville, du 28 du même mois, 4e Division, N° 2657 ; Monates, 4te Abtheilung. N° 2657 ; Vu l'art. 75 de la loi de 26 août 1822 (Journal Nach Einsicht des Art. 75 des Gesetzes vom
  8. officiel, n° 38) ; August 1822 (Staatsblatt, N° 38) ; Avons trouvé bon de décider, comme Nous déGutgefunden, wie hiermit geschieht, zu bestim- cidons par les présentes, que les bureaux des droits men, daß die Zollempfangsstellen zu Vianden und d'entrée et de sortie à Vianden et à Pétange servizu Petingen künftig für den Waarendurchgang, ront à l'avenir pour le transit des marchandises, unter den gesetzlichen Bestimmungen, gestattet seyn suivant les dispositions législatives sur la matière. sollen. Notre Commission de gouvernement est chargée Unsere Regierungs-Commission ist beauftragt ( 208 mit der Vollziehung dieses Beschlußes, der in das Verordnungsblatt eingerückt werden soll. Haag, den
  9. November
  10. Unterz., Wilhelm. Auf Befehl des Königs, Unterz., Stifft. Für gleichlautende Ausfertigung, Der Geheimerath für die Luxemburger Angelegenheiten, Stifft. ) de l'exécution de cet arrêté, qui sera inséré au Mémorial législatif et administratif. La Haye, le 9 novembre
  11. Signé, GUILLAUME. Par ordre du Roi : Signé, STIFFT. Pour copie conforme : Le Conseiller intime pour les affaires de Luxembourg, STIFFT. Eingerückt den
  12. November
  13. Der General-Secretair, Gelle. Verordnung, Inséré le 15 novembre
  14. Le Secrétaire-Général, GELLÉ. ORDONNANCE das Medizinal-Personal betreffend. concernant le personnel de l'art de guérir, (Allgem. Nachw. N°
  15. —1steAbtheilung.) (Indicateur-général n°
  16. — 1re Division.) Luxemburg, den
  17. November
  18. Luxembourg, le 12 novembre
  19. Kraft des Art. 26 des Beschlusses Sr. Majestät En vertu de l'art. 26 de l'arrêté de S. M. le roi des Königs- Großherzogs, vom 3 1 . M a i 1818, Grand-Duc du 31 mai 1818, nous invitons les fordern wir die Bürgermeister hierdurch auf, vor Bourgmestres à désigner à la Commission médicale Ende des künftigen Monats Dezember der Großdu Grand-Duché, avant la fin du mois de décembre herzoglichen Medizinal-Commission diejenigen Mitglieder des Medizinal-Personals aller Abstufungen, prochain, toutes les personnes de l'art de guérir welche in ihrem Verwaltungs-Bezirk, seit dem qui, depuis le premier janvier dernier, sont décédées ersten Januar des gegenwärtigen Jahres gestorben, dans leur ressort d'administration, l'ont quitté ou s'y denselben verlassen, oder deren Wohnsitz in dem sont établies. selben genommen haben, anzugeben. Quant aux personnes qui ont seulement comWas die Personen betrifft, welche ihren gegen- mencé dans le cours de cette année à exercer une wärtigen Stand in diesem Jahr erlangt haben, branche de l'art de guérir, il faut encore indiquer so soll nebenbei der Grad. den sie erhalten, so le titre qu'elles ont obtenu, ainsi que le lieu et l'éwie der Ort und der Zeitpunkt ihrer Aufnahme poque de leur admission. bemerkt werden. La Commission de Gouvernement du Die Regierungs - Commission des Grand-Duché, Großherzogthums, HASSENPFLUG, Président. H a s s e n p f l u g , Präsident. Durch die Commission : Par la Commission de Gouvernement, GELLE , Secrétaire-général. Gelle, General-Sekretär.
(209)Nachricht, die Zahlung der Staats-Pensionen betreffend. (Allgem. Nachw. N°
  1. — 3te Abtheilung.) Luxemburg, den
  2. November
  3. Damit die Zahlung der Pensionen, Wartegelder, Nonactivitäts- und Reform-Gehalte vorgenommen werden könne, haben die auf dem jetzigen Gebiete des Groß Großherzogtums gebornen Interessenten mir ihre Brevets oder andere Aktenstücke auf welche sie ihre Ansprüche gründen, im Original in der Weise zukommen zu lassen, daß sie dieselben an die Bürgermeister der Städte und Gemeinden gegen Empfangscheine abgeben. Es sind sodann diese Urkunden von den B ü r germeistern an die betreffenden Distrikts-Commissäre, und hiernächst von diesen, so wie von den Bürgermeistern der Städte Luxemburg, Diekirch und Grevenmacher, unmittelbar dahier einzureichen. Diese Einsendungen, welche vor Ablauf dieses Monats erwartet werden, müssen mit einem Verzeichniße in zwei Ausfertigungen begleitet sein, von denen eine mit der Empfangsbescheinigung wird zurückgeschickt werden. Der Chef des gesammten Civildienstes im Großherzogthum Luxemburg, Hassenpflug. Avis relatif au paiement des pensions de l'État. (Indicateur-général n°
  4. 3e Division.) Luxembourg, le 12 novembre
  5. Pour qu'il puisse être procédé au paiement des pensions, traitemens d'attente, de non-activité et de réforme, les titulaires nés sur le territoire actuel du Grand-Duché devront me faire parvenir en original leurs brevets ou autres pièces sur lesquelles ils fondent leurs prétentions, en les remettant en échange de récépissé aux bourgmestres des villes et communes, lesquels les transmettront à leurs commissaires de district respectifs, pour être envoyées ici. Les bourgmestres des villes de Luxembourg, Diekirch et Grevenmacher me les adresseront directement. Ces pièces sont attendues avant la fin de ce mois, accompagnées d'un relevé en double, dont un exemplaire sera renvoyé muni de l'accusé de réception. Le Chef des services civils du Grand-Duché de Luxembourg, HASSENPFLUG.
(210)Preis-Courant der Staats-Papiere zu Bestimmung des Erbfolge-Rechts, in Gemäßheit des 11ten Artikels, Litt. D, des Gesetzes vom 27sten Dezember 1817 und dos 28sten Artikels des Gesetzes vom 31sten May
  1. Für den Monat November
  2. NB. Ueberall wo die jährlichen Interessen nicht ausgesetzt find, sind die rückständigen Interessen in der Summe mit einbegriffen und dürfen bei der Erbschafts- Erklärung nicht erwähnt werden. PRIX-COURANT DES EFFETS PUBLICS pour régler le droit de succession, conformément au contenu de l'art. 11, litt. D, de la loi du 27 décembre 1817 et de l'article 28 de la 31 mai
  3. POUR LE MOIS DE NOVEMBRE
  4. NB. Partout où l'intérêt annuel n'est pas indiqué, les intérêts arriéres sont compris dans la valeur et ne devront par conséquent pas figurer dans la déclaration de la succession. DÉNOMINATION. PAYS-BAS. Dette active Id. Dette différée Billets de chance. . . . . Id. sortis de 1838 . . . . — » » 1839 . . . — » » 1840 . . . — » » 1841 . . . — » » 1842 . . . — » » 1843 . . . — » » 1844 . . . — » » 1845 . . . — » » 1846 . . . — » » 1848 . . . — » » 1849 . . Syndicat d'amortissement. . Id. » Rentes remboursables du domaine (domein-losrenten), négociation de 100 millions. Id. » . . . Obligations de ]a négociation de 15 millions, 1830 . . . . Billets du trésor Obligations de la négoc. de 1831 Obligations pour favoriser l'ind. nationale, de f.
  5. .. Idem à charge des Indes-Orient. Idem Idem..................................... pCts. d'intérêts VALEUR 2½ 5 . . 4½ 3½ 5 2½ 5 4 6 2½ 4 5 DÉNOMINATION. pCts. d'intérêts VALEUR. AMSTERDAM. pCt. Obligations de la négoc. de
  6. 5 102 — Idem »
  7. 5 101 — Idem »
  8. 6 101 — Idem »
  9. 5 HARLEM. Obligations............................................. 2½ 52 pCt. 489.00 Idem 3 77 — 460.00 433.00 ROTTERDAM. 407.00 88 pCt. Obligations . . . . . 3 383.00 Idem 5 — 361.00 SCHIEDAM. 342.00 Obligations de
  10. . . . . 5 99 pCt. 325.00 310.00 MIDDELBOURG. 295.00 12½ pCt. Obligations, négociées à 3 pCt. 3 923/4 pCt Billets de chance. . . . . . 6 — 3 76 /4 — NÉGOCIATIONS PARTICULIERES DES PAYS-BAS. 96 pCt Actions nominales de la société 96 — de commerce............................. 165 p C t . 4½ 108 — Idem Idem au porteur. 4½ Obligat., idem, négociation de 1835 et 1837 4½ 98½ — 98½ — Idem de l'entrepôt d'Amsterdam. 98½ — 4½ Chemin de fer d'Arnheim. . . 4½ 97½ — Id. de la société de bienfaisance, 85 pCt. chez V l a e r et Kol. . . . . 5½ 100 — 96 — Idem Idem chez les mêmes 5 96 — 51½ pCt. 99 — 7 /8 — f 24 25 ( Idem idem. ............................... Idem I d . (prov. mérid.), chez J. van Beeck Vollenhoven. . Idem du Zuid-Willemsvaart . Idem des domaines cédés de la Frise orientale Id., Concordiâ res parvae crescunt, ch. Ketwich et Voomberg Heemskerk et vanden Broeke . . . . Spengler et de W a a l . Ten Sande et Jarman Idem Blancke et Croese. . des compagnies Lankhorst et Ravesteyn....................... d'assuranZuyderhoff et den ce, chez Hengst . . . . L . Bouman . . . Boelen en Lagt . . A . van Bosse. . Idem de la société d'assurance sur la v i e , chez Hartsen . ANGLETERRE. Actions de la société des Indes-or. Idem Royal Bank. . . . . Idem de la société de la mer Annuités idem...................... Annuités idem Idem nouvelles. . . . . . Idem réduites... 3 pCt. Idem consolidées . . 3 — Idem nouvelles. . . 4 — Idem Idem . . 3½ — Cours de change. . . . . . RUSSIE. Obligations, chez Hope et Comp. Id. chez le même de 1828 et
  11. Inscription au Gd-livre (le rouble à 1 florin) Certificats du Grand-livre, divers bureaux d'administrat. à Amsterdam (le rouble à 1 florin) . Inscript. en métalliques ( l e rouble à 2 florins ) Inscription en métalliques, 1831 et 1833 (le rouble à 2 florins). Certificats i d . (le rouble à 2 fl,). Idem i d . administration d'Hambourg 1820 (le rouble à 2 fl.). Idem id. administration d'Amsterdam (le rouble à 2 florins). 211 4½ 90 — 5 4½ 97 103 — — f. 700.00 79 pCt. 360 213 217 217 — — — 148 _ 163 163 100 100 — — — — 133 — ) Oblig. id. à Lond. (le rbl. à 2 fl.) Actions de Pologne, 1829.......... Idem » »
  12. . AUTRICHE. Obligations de la banque de Vienne, chez Goll et Comp. . Idem chez les mêmes. . . Idem » » » .................. Idem » » » . . . . Idem chez Hope et Comp., lettres G. et O Idem chez Osy et Fils . . Idem chez les mêmes. . . . Idem » » » . . . . Certificats d'obligations originales de Vienne, chez Goll et Comp. Obligations négociées en métalliques à Vienne. . . . . . Idem idem Idem idem Idem idem........................................ 4 245 pCt. 175 — 96 — 84½ — 843/4 — 87½ — 88½ — 99 — 95¼ — f. 11.87½ 5 5 103½ p C t . 103 3/4 — 6 3 67 /4 — 6 68¼ — 6 115 5 5 97½ — 91½ — 5 101 — 5 100 — — Idem idem Idem idem (le florin de Vienne à 1 fl. 25 cents des Pays-Bas). Actions de la banque autrichienne privilégiée à Vienne. Idem emprunt de 20 millions, de 100 fl. de Vienne . . . Idem i d . 37½ millions, de 250 fl. de Vienne ou 312 fl. 50 cents des Pays-Bas . . . . . . Id. id. 25 millions, de 500 fl. de V. FRANCE. Inscription au Grand-livre........ Certificats du id., chez Ketwich et Voombergh c. s.............. Inscription au Grand-livre. . . Certificats du idem. .... Actions de la banque de France. Certificats id., chez Buys, Blancke et Kerkhoven et Comp. (le franc à 50 cents). . . . . Certificat du G.-L., émis à Paris. PRUSSE. Obligations négociées à Londres (la livre sterling à f. 11.00). . Idem deuxième emprunt. . . Obligations, négociat. de 1830 (la livre sterling à f. 12.00). . . 5 102 — f. 121.50 — 135.50 5 101 p C t . 95 — 4½ 92 — 4 3½ 82 — 4 5 4½ 4 91½ — 100½ — 2½ 60 2½ 1 5 4½ 4 3 55¼ — 23 — 103¼ — 96 — 95 — 76 — 3 f — 1810.00 94½ — 91½ — — 355.00 4 - 458.00 - 830.00 5 103½ pCt. 5 103½ — 3 75 — 3 75 — . . f. 1240.00 5 1240.00 103½ pCt. 5 5 pCt. — 4 104 —
(212)— Idem négociées à Londres ( la Idem sur la Silésie. ... 3 • • f. 124.00 livre sterling à f. 12) ............ Ardions de l'emprunt de
  1. . 74 — AMÉRIQUE. ESPAGNE. * O b l i g a t i o n , Londres, a°
  2. 5 26½ pCt. Obligations, négociations sur les villes de Washington, Alexan*Idem dette passive, idem. . drie et Georgetown , chez D. 137¼ — — *Idem dette différée, idem. . 103 pCt. Crommelin et Fils .... 5 *Dette différée, Paris et Lond. id. 8 — • • Obligations, négociation du canal (*les 85 liv. st. à f. 1000 des P.-B.) de Morris et de la société de la ITALIE. 100 — banque, chez W. Wïllinck, Jr. 5 C e r t i f i c a t s Monte di Milano, chez Certifi. d'obligat. remb. sur terre S. et D. Saportas, c. s. (les labour., du 1er janv. 1793, chez 1000 livr. à f. 460 des P.-B.) 5 93 pCt. Stadnitski et van Heukelom. . . f . 310.00 ÉTAT DE L'ÉGLISE. I d e m du 1er juin 1793 . . . .. .... 270 00 O b l i g a t i o n s négociées à Paris. . 5 93 pCt. Actions. Etat de Louisiane, anno C o n v e r t i e s , chez J. van Beeck 1836 et
  3. . . . . . 5 97 — Vollenhoven, c. s. ( l a livre à MEXIQUE. 50 cents) 5 88 — 28 pCt. Obligat conv. a° 1837 à Londres. 5 NAPLES. I d e m différées, anno
  4. . 9½ — Certificats de 5 pCt. dette consoliBRÉSIL. dée, chez Lamaison et Bouwer. 5 92½ pCt. Obligations négociées à Londres. 5 73 3/7 pCt. I d e m de 5 pCt. administ. napoliCOLUMBIA. 5 taine ( l a livre à 50 cents). 95 — O b l i g . nég. à L o n d . 1 e r emprunt. 6 Obligations négociées à Londres 17½ pCt. ( la livre sterling à f. 12) . . 5 Idem idem 2e empr. 6 20 — 100½ — GOUVERNEMENT DE L A GRÈCE. SAXE. Obligations sur le Steuer ordinair O b l i g . nég. à Londres, 1re levée. 5 11 pCt. f. 1764 3 pCt. I d e m idem deuxième levée. . 5 12½ — I d e m non changées idem 3 — ( L a l i v . sterl. pour les emprunts I d e m sur le Kamer-Steuer 3 — de l'Amérique méridionale et Idem idem.........................2 — . . de la Grèce à f, 12.) DANEMARCK. PORTUGAL. O b l i g a t i o n s sur les barrières, chez 66 pCt. Obligations, anno 1824 ....................5 J. Dull et Fils 33 — 5 93½ pCt. Idem dona Maria.................................... 4 I d e m 1835 3 Id. sur la couronne, ch. les mêmes 4 21 — 93½ — Idem sur la banque d'emprunt PÉROU. et de change, chez les mêmes. 4 93½ — Obligations négociées à Londres. 6 11 pCt. Die Gültigkeit dieses für den Monat November 1839, in Folge der Autorisation Seiner Majestät wird hiermit bescheinigt. Haag. den
  5. November
  6. Der geheime Rath Seiner Majestät für die Luxemburger Angelegenheiten, Unterz., Stifft. Nur gleichlautende Abschrift, Der General-Sekretär des Gouvernements des Groß-Herzogthums, Gelle. Certifié valable pour le mois de novembre 1839, en suite de l'autorisation de Sa Majesté. La Haye, le 7 novembre
  7. Le Conseiller intime de Sa Majesté pour les affaires du Luxembourg, Signé, S T I F F T . Pour copie conforme, Le Secrétaire-général du Gouvernement du Grand-Duché, GELLÉ.
(213)Marktpreise der Stadt Luxemburg. Verzeichnis der Lebensmittel. NATURE DES DENRÉES. Mittel-Preis der verkauften Lebensmittel Maaße und Gewichte. auf den Märkten von PRIX MOYENS des denrées vendues sur les marchés de Luxembourg. Oktober 1839. POIDS ET MESURES. Erste Hælfte. Zweite Hælfte. cts. 18½ fl. cts. Rasière. fl. 10 9 87½ Mengkorn Méteil ........ Idem ................ 8 62 8 54 Korn. Seigle Idem .............. 7 71½ 7 71 Gerste. Idem . Haber. Avoine Weiße Erbsen Pois blancs Weizenmehl. . . . . . . Farine de Froment .... Kornmehl Farine de seigle. . . . . . Idem . . 2 28 2 40½ Weizen. . Froment ....... Rasiere. . . Orge ........ Früh-Erdäpfel Pommes de terre d'été . . Spät-Erdäpfel. Pommes de terre d'hiver. . . Butter Beurre . Idem . . Idem .... . ............... Idem .... Idem .... Idem Niederländ. Pfund. Livre des Pays-Bas. 80½ 79½ Foin. Heu. ........ Die 100 Pfund. . Les 100 livres . . 3 50 3 60 Stroh........ Idem . . . . 2 33½ 2 54 4 19½ 4 Paille ....... Buchenholz ...... Korde. Eichenholz. ...... Idem .... Bois de hêtre ............. Bois de chêne Corde. . Zu Luxemburg, bei J. Lamort, Buchdrucker. 17½

🔗 Vers la source officielle

Explication IA à partir du texte officiel de la loi. Indicatif, ne remplace pas un conseil juridique.