3373 MEMORIAL MEMORIAL Journal Officiel du Grand-Duché de Luxembourg Amtsblatt des Großherzogtums Luxemburg RECUEIL DE L

3373 MEMORIAL MEMORIAL Journal Officiel du Grand-Duché de Luxembourg Amtsblatt des Großherzogtums Luxemburg RECUEIL DE LEGISLATION A – N° 144 29 décembre 2000 Sommaire Protocole d’accord signé en exécution de l'article 68 de la convention du 13 décembre 1993, conclue entre l'association des médecins et médecins-dentistes du Grand-Duché de Luxembourg et l'union des caisses de maladie, portant fixation de la valeur de la lettre-clé pour l'exercice 2001 pour les actes et services professionnels des médecins. . . . . . . . . . . . . . . page 3374 Protocole d’accord signé en exécution de l'article 68 de la convention du 13 décembre 1993, conclue entre l'association des médecins et médecins-dentistes du Grand-Duché de Luxembourg et l'union des caisses de maladie, portant fixation de la valeur de la lettre-clé pour l'exercice 2001 pour les actes et services professionnels des médecins-dentistes . . . . . . . . . . . 3426 3374 PROTOCOLE D'ACCORD signé en exécution de l'article 68 de la convention du 13 décembre 1993, conclue entre l'association des médecins et médecins-dentistes du Grand-Duché de Luxembourg et l'union des caisses de maladie, portant fixation de la valeur de la lettre-clé pour l'exercice 2001 pour les actes et services professionnels des médecins. Vu les articles 61 à 71 du code des assurances sociales, vu les articles 68 et 69 de la convention du 13 décembre 1993, considérant qu’il n’y a pas eu aboutissement de la négociation entre parties sur l’adaptation de la valeur de la lettreclé conformément à l’article 67 du Code des assurances sociales pour l’année 2000, les tarifs obtenus par application du présent protocole d’accord ne reflètent que le résultat de la négociation pour l’adaptation des tarifs de l’exercice 2001 et sont établis sans préjudice d’une adaptation ultérieure sur base du résultat des négociations pour l’exercice 2000, les parties soussignées, à savoir: l'association des médecins et médecins-dentistes du Grand-Duché de Luxembourg, représentée par son président, le docteur Joe WIRTZ et son secrétaire général le docteur Daniel MART, déclarant posséder les qualités requises au titre de l'article 62, alinéa 1 du code des assurances sociales d'une part, et l'union des caisses de maladie, prévue à l'article 45 du code des assurances sociales, représentée par son président, Monsieur Robert KIEFFER, demeurant à Luxembourg, d'autre part, ont convenu ce qui suit: Art. 1er. L’adaptation annuelle négociée de la valeur de la lettre-clé pour l’exercice 2001 conformément à l’article 67 alinéa 1er du code des assurances sociales s'élève à 2,30%. Art. 2. Comme les coefficients des actes généraux repris à la première partie de l’annexe du règlement grand-ducal portant nomenclature des actes et services des médecins subissent une augmentation de 1,5751%, en vertu de l’article 65 alinéa 10 du code des assurances sociales, le facteur d’adaptation négocié résiduel s’élève à 1,5119%. Art. 3 La valeur de la lettre-clé est augmentée de 0,04% pour tenir compte des modifications suivantes : 1. du relèvement des coefficients des positions E3 à E19 du chapitre 6 de la première partie de l’annexe de la nomenclature des actes et services des médecins, 2. de la modification des coefficients des positions redéfinies 1C34X, 8E51 et 8E52, conformément aux alinéas 10 et 11 de l’article 65 du code des assurances sociales, Art. 4. La valeur de la lettre-clé prévue aux articles 64 à 68 du code des assurances sociales est fixée à 117,24 avec effet au 1er janvier 2001. Art. 5. Le tarif des actes et services professionnels obtenu par application de l'article 66 du code des assurances sociales est porté à l'annexe I du présent protocole d'accord. Art. 6. Le présent protocole d'accord ainsi que son annexe font partie intégrante de la convention signée entre parties en date du 13 décembre 1993. En foi de ce qui précède, les soussignés dûment autorisés par leurs mandants, ont signé le présent protocole d'accord. Fait à Luxembourg, le 13 décembre 2000 en deux exemplaires. Pour l’association des médecins et médecins-dentistes Le président Le secrétaire général (s.) Dr Joe WIRTZ (s.) Dr Daniel MART Pour l’union des caisses de maladie Le président (s.) Robert KIEFFER ANNEXE SUIVANT PROTOCOLE D'ACCORD ENTRE L'ASSOCIATION DES MEDECINS ET L'UNION DES CAISSES DE MALADIE PREMIERE PARTIE : ACTES GENERAUX Valeur lettre-clé: 117,24 valable à partir du 1.1.2001 3375 Chapitre 1. - Consultations Section 1 - Consultations normales 1) Consultation du médecin généraliste 2) Consultation du médecin spécialiste en - médecine interne - endocrinologie, maladies du métabolisme et de la nutrition - hématologie - néphrologie 3) Consultation du médecin spécialiste en cardiologie et angiologie 4) Consultation du médecin spécialiste en gastro-entérologie 5) Consultation du médecin spécialiste en pneumologie 6) Consultation du médecin spécialiste en pédiatrie pour un enfant jusqu'à l'âge de 14 ans accomplis 7) Consultation du médecin spécialiste en pédiatrie 8) Consultation du médecin spécialiste en dermato-vénéréologie 9) Consultation du médecin spécialiste en psychiatrie ou en psychiatrie infantile 10) Consultation du médecin spécialiste en neurologie et en neuropsychiatrie 11) Consultation du médecin spécialiste en rhumatologie 12) Consultation du médecin spécialiste en rééducation et en réadaptation fonctionnelles 13) Consultation du médecin spécialiste en - chirurgie générale -orthopédie -chirurgie plastique -chirurgie thoracique -chirurgie vasculaire -chirurgie pédiatrique -neurochirurgie -chirurgie gastro-entérologique -chirurgie maxillo-faciale 14) Consultation du médecin spécialiste en gynécologie-obstétrique 15) Consultation du médecin spécialiste en urologie 16) Consultation du médecin spécialiste en ophtalmologie 17) Consultation du médecin spécialiste en oto-rhino-laryngologie 18) Consultation du médecin spécialiste en stomatologie 19) Consultation du médecin spécialiste en anesthésie-réanimation 20) Consultation du médecin spécialiste en radiodiagnostic, en radiothérapie, en médecine nucléaire 29) Consultation faite au Luxembourg par un professeur d'université ne résidant pas au Luxembourg Section 2 - Consultations majorées 1) Consultation majorée du médecin spécialiste en - médecine interne - hématologie - néphrologie - endocrinologie 2) Consultation majorée du médecin spécialiste en gastro-entérologie 3) Consultation majorée du médecin spécialiste en neurologie ou neuropsychiatrie 4) Consultation majorée du médecin spécialiste en psychiatrie 5) Consultation majorée du médecin spécialiste en rhumatologie 6) Consultation majorée du médecin spécialiste en rééducation et réadaptation fonctionnelles 7) Consultation majorée du médecin spécialiste en neurochirurgie Code Coeff. Tarif C1 C2 7,07 7,11 830 835 C3 C4 C5 5,74 5,74 5,74 675 675 675 C6 C7 C8 8,63 5,74 7,16 1.010 675 840 C9 5,74 675 C10 C11 9,14 6,65 1.070 780 C12 C13 5,74 5,74 675 675 C14 C15 C16 C17 C18 C19 5,74 5,74 9,14 5,74 5,74 5,74 675 675 1.070 675 675 675 C20 5,74 675 C29 5,74 675 C30 14,98 1.755 C31 13,71 1.610 C32 C33 C34 14,73 13,71 13,71 1.725 1.610 1.610 C35 C36 13,71 13,71 1.610 1.610 3376 8) Consultation majorée faite au Luxembourg par un professeur d'université ne résidant pas au Luxembourg 9) Consultation majorée du médecin généraliste 10) Consultation majorée du médecin spécialiste en radiothérapie C37 C38 C39 20,57 13,71 14,98 2.410 1.610 1.755 C41 3,00 350 C42 3,00 350 C51 C52 C53 C54 8,28 10,87 10,87 16,10 970 1.275 1.275 1.890 C55 11,43 1.340 C56 C57 13,87 13,87 1.625 1.625 C58 19,05 2.235 C61 5,74 675 C62 10,87 1.275 C63 10,87 1.275 C64 16,10 1.890 1) 2) 3) 4) 5) 6) 7) Sous-section 1 - Tous les médecins à l'exception des médecins-spécialistes en pédiatrie Visite du médecin généraliste Visite du médecin spécialiste Visite urgente Visite du soir demandée et faite entre 18 et 22 heures Visite demandée et faite le samedi après 12 heures Visite demandée et faite le dimanche ou un jour férié légal Visite de nuit demandée et faite entre 22 et 7 heures V1 V2 V3 V4 V5 V6 V7 12,19 12,19 15,49 18,28 15,49 18,28 24,73 1.430 1.430 1.815 2.145 1.815 2.145 2.900 1) 2) 5) 6) 7) 8) 9) Sous-section 2 - Médecins-spécialistes en pédiatrie Visite du pédiatre pour un enfant jusqu'à l'âge de 14 ans accomplis Visite du pédiatre Visite urgente Visite du soir demandée et faite entre 18 et 22 heures Visite demandée et faite le samedi après 12 heures Visite demandée et faite le dimanche ou un jour férié légal Visite de nuit demandée et faite entre 22 et 7 heures V10 V11 V12 V13 V14 V15 V16 14,22 12,19 17,98 20,77 17,98 20,77 27,07 1.665 1.430 2.110 2.435 2.110 2.435 3.175 V20 V21 12,19 12,19 1.430 1.430 Section 3 - Tarifs spéciaux 1) Renouvellement d'ordonnance 2) Injections et pansements en série, par séance ( non applicable pour médicaments non à charge , sauf vaccin ) Section 4 - Consultations spéciales 1) 2) 3) 4) Sous-section 1 - Tous les médecins à l'exception des médecins-spécialistes en pédiatrie Consultation urgente Consultation du soir demandée et faite entre 20 et 22 heures Consultation de dimanche et de jour férié légal Consultation de nuit demandée et faite entre 22 et 7 heures Sous-section 2 - Médecins-spécialistes en pédiatrie 1) Consultation urgente du pédiatre 2) Consultation du soir demandée et faite entre 20 et 22 heures du pédiatre 3) Consultation de dimanche et de jour férié légal du pédiatre 4) Consultation de nuit demandée et faite entre 22 et 7 heures du pédiatre Section 5 - Examens préparatoires à l'anesthésie 1) Examen préparatoire à l'anesthésie 2) Examen préparatoire à l'anesthésie devant être fait le soir entre 20 et 22 heures 3) Examen préparatoire à l'anesthésie devant être fait le dimanche ou un jour férié légal 4) Examen préparatoire à l'anesthésie devant être fait la nuit entre 22 et 7 heures Chapitre 2 .- Visites Section 1 - Visites en milieu extra-hospitalier Section 2 - Visites en milieu hospitalier Sous-section 1 - Tous les médecins à l'exception des médecins-spécialistes en pédiatrie 1) Visite du médecin généraliste 2) Visite du médecin spécialiste 3377 3) 4) 5) 6) 7) Visite urgente Visite du soir demandée et faite entre 18 et 22 heures Visite demandée et faite le samedi après 12 heures Visite demandée et faite le dimanche ou un jour férié légal Visite de nuit demandée et faite entre 22 et 7 heures V22 V23 V24 V25 V26 15,49 18,28 15,49 18,28 24,73 1.815 2.145 1.815 2.145 2.900 1) 2) 3) 4) 5) 6) 7) Sous-section 2 - Médecins-spécialistes en pédiatrie Visite du pédiatre pour un enfant jusqu'à l'âge de 14 ans accomplis Visite du pédiatre Visite urgente Visite du soir demandée et faite entre 18 et 22 heures Visite demandée et faite le samedi après 12 heures Visite demandée et faite le dimanche ou un jour férié légal Visite de nuit demandée et faite entre 22 et 7 heures V30 V31 V32 V33 V34 V35 V36 14,22 12,19 17,98 20,77 17,98 20,77 27,07 1.665 1.430 2.110 2.435 2.110 2.435 3.175 K1 0,46 54 F11 F12 F13 F14 3,10 3,10 1,57 0,76 365 365 185 90 F20 F21 F22 F23 F24 19,86 7,06 4,98 2,59 0,76 2.330 830 585 305 90 F25 19,86 2.330 F26 7,06 830 F27 19,86 2.330 F28 7,06 830 F31 F32 F33 F34 2,64 1,32 0,86 0,76 310 155 100 90 F40 F45 0,76 3,20 90 375 F46 3,20 375 F47 5,03 590 Chapitre 3 .- Déplacements 1) Indemnité horo-kilométrique par kilomètre Chapitre 4 .- Traitement hospitalier stationnaire 1) 2) 3) 4) Section 1 - Traitement hospitalier général 1er jour d'hospitalisation 2e au 14e jour d'hospitalisation, par jour 15e au 42e jour d'hospitalisation, par jour A partir du 43e jour d'hospitalisation, par jour Section 2 - Traitement hospitalier interne 1) 1er jour d'hospitalisation en cas de malade transféré à un médecin spécialiste 2) 1er jour d'hospitalisation, (malade non transféré) 3) 2e au 14e jour d'hospitalisation, par jour 4) 15e au 42e jour d'hospitalisation, par jour 5) A partir du 43e jour d'hospitalisation, par jour 6) 1er jour d'hospitalisation d'un malade transféré à un médecin spécialiste en médecine interne 7) 1er jour d'hospitalisation par un médecin spécialiste en médecine interne (malade non transféré) 8) 1er jour d'hospitalisation d'un enfant de moins de 14 ans transféré à un médecin spécialiste en pédiatrie 9) 1er jour d'hospitalisation d'un enfant de moins de 14 ans par un médecin spécialiste en pédiatrie (malade non transféré) 1) 2) 3) 4) Section 3 - Traitement post-opératoire 1er au 7e jour d'hospitalisation, par jour 8e au 14e jour d'hospitalisation, par jour 15e au 42e jour d'hospitalisation, par jour A partir du 43e jour d'hospitalisation, par jour Section 4 - Traitement hospitalier de longue durée 1) Traitement en cas d'hébergement reconnu, par jour 2) Réhabilitation psychosociale, par jour d'hospitalisation 3) Réhabilitation dans un centre thérapeutique pour dépendance, par jour d'hospitalisation 4) Réhabilitation d'une maladie psychiatrique grave instable de longue durée, par jour d'hospitalisation REMARQUE: Les positions F45 à F47 sont réservées au médecin spécialiste en psychiatrie attaché au Centre Hospitalier Neuro-Psychiatrique. Ces forfaits comprennent les actes techniques prévus à la sous-section 2 - Psychiatrie de la section 5 du chapitre 1 de la deuxième partie de l'annexe et ne peuvent être remplacés par ceux-ci. 3378 Section 5 - Traitement avec soins intensifs spécifiques par les médecins spécialistes 1) 1er et 2e jour de soins intensifs, par jour 2) 3e au 6e jour de soins intensifs, par jour F51 F52 39,16 19,86 4.590 2.330 F61 F62 42,36 16,51 4.965 1.935 F71 F72 F73 F74 96,50 48,25 28,90 28,90 11.315 5.655 3.390 3.390 F80 49,31 5.780 R1 8,84 1.035 R10 8,84 1.035 R2 13,26 1.555 R3 13,26 1.555 R4 13,97 1.635 REMARQUE: A la fin du traitement avec soins intensifs ou à partir du 7e jour, voir section 2 point 3 . Section 6 - Traitement avec soins intensifs par le médecin anesthésiste-réanimateur 1) 1er et 2e jour de soins intensifs, par jour 2) A partir du 3e jour de soins intensifs, par jour 1) 2) 3) 4) Section 7 - Traitement avec manoeuvres de réanimation complexes par le médecin anesthésiste-réanimateur 1er et 2e jour de réanimation , par jour 3e et 4e jour de réanimation, par jour A partir du 5e jour de réanimation A partir du 5e jour post-opératoire après une anesthésie générale Section 8 - Traitement avec manoeuvres de réanimation complexes par équipe de spécialistes en pédiatrie 1) Forfait par jour Chapitre 5 .- Rapports Section 1 - Rapports au médecin traitant 1) Rapport détaillé au médecin traitant concernant - l'examen clinique général - les résultats d'examens complémentaires - le diagnostic positif (et différentiel) - les propositions de traitement 2) Rapport détaillé au médecin traitant après hospitalisation en cas de décès du malade; rapport rédigé par un médecin n'ayant pas pratiqué d'intervention chirurgicale ou par un médecin ayant fait un traitement post-opératoire dépassant 4 semaines; le contenu du rapport doit correspondre aux points énumérés pour R1 3) Rapport au médecin traitant après hospitalisation, rédigé par un médecin n'ayant pas pratiqué d'intervention chirurgicale et portant sur les points énumérés pour R1 4) Rapport au médecin traitant, rédigé par un médecin; à la suite d'une intervention chirurgicale compliquée ayant entraîné une durée d'hospitalisation post-opératoire dépassant 4 semaines Section 2 – Rapports au contrôle médical de la sécurité sociale 1) Examen général et rapport dans le cadre de l'instruction d'une demande en obtention d'une pension d'invalidité ou dans le cadre d'une incapacité de travail prolongée à charge de l'assurance maladie 2) Rapport dans le cadre d'une incapacité de travail prolongée à charge de l'assurance accident 3) Rapport après hospitalisation pour accident de travail 4) Déclaration d'une maladie professionnelle par le médecin traitant 5) Rapport médical de constitution de dossier en cas d'accident du travail R5 R6 R8 9,85 11,17 4,42 1.155 1.310 520 R9 6,09 715 Section 3 - Rapport à la cellule d'évaluation et d'orientation 1) Rapport du médecin traitant dans le cadre de l'instruction d'une demande en obtention de prestations de l'assurance dépendance (non cumulable avec consultation ou visite) R20 13,97 1.635 3379 Chapitre 6 .- Examens à visée préventive et de dépistage Section 1 - Examen prénuptial 1) Examen médical avant mariage avec établissement d'un certificat, tel que prévu par la loi du 19 décembre 1972 et le règlement grand-ducal du 14 mars 1973 E1 18,64 2.185 Sous-section 1 - Examens prénatals 1) 1er examen effectué par le médecin habilité à cet effet par la loi avant la fin du 3e mois de la grossesse comportant la remise du carnet dûment complété 2) 2e examen (au plus tard dans la deuxième quinzaine du 4e mois) 3) 3e examen (au cours du 6e mois) 4) 4e examen (dans les quinze premiers jours du 8e mois) 5) 5e examen (dans les quinze premiers jours du 9e mois) E2 E3 E4 E5 E6 13,41 5,74 5,74 5,74 5,74 1.570 675 675 675 675 Sous-section 2 - Examen postnatal 1) 6e examen dans les 8 semaines après l'accouchement E7 5,74 675 E8 8,63 1.010 E9 E10 E11 E12 E13 8,63 8,63 8,63 8,63 8,63 1.010 1.010 1.010 1.010 1.010 E14 E15 E16 E17 7,07 7,07 7,07 7,07 830 830 830 830 Section 2 - Examens prénatals de la femme et examens des enfants jusqu'à l'âge de deux ans, tels que prévus par la loi du 20 juin 1977 et les règlements grand-ducaux du 8 décembre 1977 Sous-section 3 - Examens médicaux des enfants en bas âge par un pédiatre 1) 1er examen périnatal, effectué par le médecin habilité à ces fins par la loi, dans les 48 heures qui suivent la naissance comportant la remise du carnet dûment complété 2) 2e examen périnatal à la sortie de la maternité ou entre le 5e et le 10e jour de la naissance 3) 3e examen périnatal à l'âge de 4 à 6 semaines 4) 4e examen périnatal à l'âge de 4 à 6 mois 5) 5e examen périnatal à l'âge de 9 à 12 mois 6) 6e examen périnatal à l'âge de 21 à 24 mois 1) 2) 3) 4) Sous-section 4 - Examens médicaux des enfants en bas âge par un médecin autre que le pédiatre 3e examen périnatal à l'âge de 4 à 6 semaines 4e examen périnatal à l'âge de 4 à 6 mois 5e examen périnatal à l'âge de 9 à 12 mois 6e examen périnatal à l'âge de 21 à 24 mois Section 3 - Examens médicaux systématiques pour les enfants âgés de deux à quatre ans prévus par la loi du 15 mai 1984 1) Examen effectué entre l'âge de 30 et 36 mois par un médecin généraliste, par un médecin spécialiste en pédiatrie ou en médecine interne 2) Examen effectué entre l'âge de 42 et 48 mois par un médecin généraliste, par un médecin spécialiste en pédiatrie ou en médecine interne E18 7,11 835 E19 7,11 835 Section 4 - Examens médicaux dans le cadre d'un programme de médecine préventive élaboré par la direction de la santé en collaboration avec l'UCM 1) Consultation effectuée par les médecins généralistes, les médecins spécialistes en gynécologie-obstétrique ou en médecine interne dans le cadre du programme de dépistage précoce du cancer du sein par mammographie:communication du résultat de la mammographie, anamnèse et examen clinique, évaluation du risque de cancer du sein et conseils spécifiques 2) Consultation et première injection de vaccin contre l'hépatite B E20 E30 8,13 6,86 955 805 Chapitre 7 - Forfaits médicaux pour surveillance des cures thermales 1) Foie/Rhumatisme, pour 21 jours 2) Foie/Rhumatisme, par journée G1 G2 30,47 1,45 3.575 170 3380 3) 4) 5) 6) 7) 8) 9) 10) Voies respiratoires inférieures, pour 21 jours Voies respiratoires inférieures, par journée Voies respiratoires supérieures, pour 21 jours Voies respiratoires supérieures, par journée Stase lympho-veineuse, pour 21 jours Stase lympho-veineuse, par journée Obésité pathologique, pour 21 jours Obésité pathologique, par journée G3 G4 G5 G6 G7 G8 G9 G10 30,47 1,45 30,47 1,45 30,47 1,45 30,47 1,45 3.575 170 3.575 170 3.575 170 3.575 170 J1 11,99 1.405 1M11 1M12 14,35 6,80 1.680 795 1M13 1M14 4,50 3,80 530 445 1M15 3,80 445 1M16 1M17 6,85 9,95 805 1.165 1M21 9,75 1.145 1M22 18,90 2.215 1M23 29,15 3.420 REMARQUE: Le coefficient des positions du présent chapitre comprend le rapport au médecin traitant et, le cas échéant, au contrôle médical de la sécurité sociale Chapitre 8 - Forfaits médicaux pour suivi au centre de jour de psychiatrie 1) Forfait par demi-journée pour un enfant présent au centre de jour du service de psychiatrie infantile REMARQUE: Cette position est réservée au médecin spécialiste en psychiatrie infantile intervenant au service de jour de pédopsychiatrie du Centre Hospitalier de Luxembourg. DEUXIEME PARTIE: ACTES TECHNIQUES Chapitre 1 - Médecine générale - Spécialités non chirurgicales Section 1 - Médecine Générale Sous-section 1 - Infiltrations REMARQUE: Les positions de la sous-section 1 ne sont pas cumulables entre elles, pour la même région anatomique. Les infiltrations superficielles ne sont pas à mettre en compte. 1) Infiltration du ganglion de Gasser, infiltration périaortique 2) Infiltration d'un ganglion ou d'un nerf profond de la tête ou du cou 3) Infiltration du sympathique dorsal, lombaire, pelvien ou splanchnique - CAC 4) Infiltration périnerveuse profonde - CAC 5) Infiltration de tendons, de ligaments, d'apophyses osseuses, de gaines synoviales - CAC 6) Infiltration pour syndrome du canal carpien ou tarsien, du trou sacré, de l'hiatus sacro-coccygien 7) Infiltration péridurale Sous-section 2 - Injections REMARQUE: Mises en compte au maximum une fois par jour. 1) Mise en place d'une voie veineuse centrale (veine sous-clavière, jugulaire ou fémorale), perfusion ou transfusion comprise 2) Dénudation d'une veine ou mise en place d'une voie veineuse centrale chez un enfant de moins de 3 ans, perfusion ou transfusion comprise 3) Cathétérisme d'une artère chez l'enfant, perfusion ou transfusion comprise 3381 4) Prise de sang ou injection intraveineuse chez l'enfant de moins de 12 mois - CAC 5) Injection intra-artérielle 6) Injections sclérosantes des troncs saphéniens et/ou des grosses collatérales avec pansement compressif; contrôle échographique éventuel compris; par séance 1M24 1M25 2,20 6,80 260 795 1M26 8,82 1.035 1M28 4,30 505 1M29 1M29X 15,22 5,55 1.785 650 1M31 5,50 645 1M32 6,70 785 1M33 5,50 645 1M34 1M35 1M36 6,70 91,10 70,35 785 10.680 8.250 1M37 65,95 7.730 1M38 26,45 3.100 1M39 39,50 4.630 1M41 1M42 1M45 1M46 1M47 1M51 1M52 1M53 1M61 2,75 6,80 6,80 11,25 6,85 3,65 2,75 7,00 3,80 320 795 795 1.320 805 430 320 820 445 1M62 9,05 1.060 1M63 1M64 1M65 13,05 16,15 11,80 1.530 1.895 1.385 1M71 11,45 1.340 1M72 5,65 660 1M73 7,95 930 REMARQUE: Cette position ne concerne pas les varices isolées ni les varicosités (télangiectasies) 7) Injection intraveineuse pour épreuve fonctionnelle dans un laboratoire d'analyses médicales et de biologie clinique 8) Injections sclérosantes d'une ou des crosses saphènes et/ou de veines perforantes sous contrôle échographique (non cumulable à 1M26) 9) Location d'appareil 10) Perfusion intraveineuse d'au moins 10 ml, en milieu extra-hospitalier; prise en charge pour réhydratation, alimentation parentérale ou apport de médicaments à indication majeure 11) Perfusion intraveineuse, en milieu extra-hospitalier; prise en charge pour réhydratation, alimentation parentérale ou apport de médicaments à indication majeure, pour enfants de moins de 7 ans 12) Transfusion de sang ou d'éléments figurés du sang, y compris les contrôles avant et pendant la transfusion, en milieu extra-hospitalier 13) Transfusion de sang ou d'éléments figurés du sang, y compris les contrôles avant et pendant la transfusion, pour enfant de moins de 7 ans en milieu extra-hospitalier 14) Exsanguino-transfusion chez l'adulte ou l'enfant 15) Exsanguino-transfusion chez le nouveau-né 16) Mise en place par voie percutanée d'un cathéter veineux central avec contrôle radiologique et implantation d'un port sous-cutané pour injections répétées pour chimiothérapie ou analgésie ( non cumulable avec 1M21 ou 1M22 ) 17) Mise en place ou changement d'un cathéter veineux central avec contrôle radiologique et raccordement à un port sous-cutané ( non cumulable avec 1M21 ou 1M22 ) 18) Mise en place ou changement d'un port sous-cutané avec contrôle radiologique Sous-section 3 - Ponctions 1) Ponction d'une collection superficielle (abcès, kyste, hydrocèle - CAC 2) Ponction d'une collection profonde (sous-aponévrotique) 3) Ponction d'une articulation autre que la hanche 4) Ponction d'une hanche 5) Ponction de gaine tendineuse ou de bourse séreuse 6) Saignée 7) Ponction-biopsie d'un tissu ou organe peu profond - CAC 8) Ponction sternale ou de la crête iliaque 9) Ponction exploratrice de la cavité thoracique ou abdominale - CAC 10) Ponction de la cavité thoracique ou abdominale et évacuation de grandes quantités 11) Ponction évacuatrice de la cavité thoracique avec lavage des plèvres pour empyème ou hémothorax 12) Ponction du péricarde 13) Ponction transcutanée d'un organe intra-abdominal 14) Ponction lombaire ou sous-occipitale avec ou sans injection (première ponction) 15) Ponction lombaire ou sous-occipitale avec ou sans injection, répétition de la ponction dans un délai de 14 jours 16) Ponction lombaire ou sous-occipitale en série avec injection médicamenteuse chez un enfant de moins de 7 ans 3382 17) Ponction du sinus longitudinal 18) Ponction d'un disque avec ou sans injection de produit de contraste 1M74 1M75 11,80 20,75 1.385 2.435 Sous-section 4 - Pansements 1) Détersion, débridement chirurgical éventuel, et pansement d’une grande plaie souillée, d’une grande lésion ulcérée, ou d’une brûlure étendue, non cumulable avec un autre acte sur la même région anatomique 2) Frais de matériel 3) Pansement compressif pour ulcère variqueux ou phlébite - CAC 4) Pansement de fixation (genre colle de zinc) ou taping; une articulation ou un segment 5) Pansement de fixation ou taping; plus d'un segment 1M80 1M80M 1M81 5,65 5,60 4,25 660 655 500 1M82 1M83 5,70 8,60 670 1.010 Sous-section 5 - Immobilisation plâtrée en dehors des traumatismes ostéo-articulaires, moulage pour appareil orthopédique 1) Immobilisation plâtrée d'un membre 2) Grand plâtre thoraco-brachial ou pelvi-pédieux 3) Corset, lit plâtré ou corset minerve 1M85 1M86 1M87 8,60 35,35 35,35 1.010 4.145 4.145 Sous-section 6 - Actes techniques dans le cadre de programmes de médecine préventive 1) Deuxième injection de vaccin contre l'hépatite B - CAC 2) Troisième injection de vaccin contre l'hépatite B - CAC 1E11 1E12 2,95 2,95 345 345 1S11 1S15 33,25 27,90 3.900 3.270 1S21 27,90 3.270 1S22 1S25 63,65 27,90 7.460 3.270 1S26 1S27 1S28 50,70 25,40 15,20 5.945 2.980 1.780 Section 2 - Médecine Interne specialisée Sous-section 1 - Cancérologie, chimiothérapie 1) Cycle de chimiothérapie anti-cancéreuse intravasculaire; injection ou perfusion avec surveillance par le médecin, (non renouvelable avant un délai de 6 jours dans le chef du patient) 2) Cytophérèse, par séance Sous-section 2 - Néphrologie, épuration extra-rénale REMARQUE: Est compris dans le tarif de l'épuration extra-corporelle tout appel d'urgence au cours de la séance. Pour les séances de routine, des majorations de dimanche ou de jour férié ne peuvent être mises en compte. 1) Hémodialyse (épuration extra-corporelle) pour insuffisance rénale, par séance 2) Hémodialyse pour insuffisance rénale aiguë, les 3 premières séances pendant une période de 15 jours; par séance 3) Plasmaphérèse, par séance 4) Dialyse péritonéale (épuration intra-corporelle), les deux premiers jours du traitement; par jour 5) Dialyse péritonéale, 3è ou 4è jour du traitement; par jour 6) Dialyse péritonéale, à partir du 5è jour du traitement; par jour Sous-section 3 - Pédiatrie 1) Réanimation immédiate du nouveau-né comportant au minimum respiration assistée instrumentale, avec ou sans intubation et injection; mise en compte uniquement s'il n'y a pas d'hospitalisation par le même médecin 2) Exploration polysomnographique chez le nourrisson en cas d'apnées ou de malaises. Enregistrement continu comprenant au moins EEG, EMG, EOG, ECG, saturation en oxygène, flux aériens naso-buccaux, mouvements respiratoires thoraco abdominaux et actimétrie, éventuellement pH-métrie oesophagienne, avec protocole et extraits de tracé 1S31 18,85 2.210 1S35 45,00 5.275 Sous-section 4 - Allergologie 1) Inventaire allergologique avec tests cutanés effectués par scarification (scratch) ou par piqûre épicutanée (prick) - CAC 1S41 4,00 470 3383 2) 3) 4) 5) Frais de matériel Inventaire allergologique par tests à application épicutanée Frais de matériel Inventaire allergologique avec tests cutanés par injection intradermique 6) Fourniture de matériel 7) Injection de désensibilisation, par séance 1S41M 1S42 1S42M 1,40 6,15 1,40 165 720 165 1S43 1S43M 1S44 7,05 1,40 4,30 825 165 505 1C11 1C11X 6,60 3,00 775 350 1C14 1C14X 15,55 39,55 1.825 4.635 1C15 1C15X 9,25 39,55 1.085 4.635 1C17 1C17X 23,75 10,15 2.785 1.190 1C19 10,20 1.195 1C21 1C21X 1C22 1C22X 1C23 1C23X 15,55 24,55 15,55 24,55 18,75 24,55 1.825 2.880 1.825 2.880 2.200 2.880 1C24 1C24X 1C25 1C25X 1C26 1C26X 18,75 24,55 24,90 24,55 27,05 24,55 2.200 2.880 2.920 2.880 3.170 2.880 1C38 1C38X 15,55 7,80 1.825 915 1C41 19,80 2.320 1C42 1C45 26,45 13,20 3.100 1.550 Section 3 - Cardiologie Sous-section 1 - Électrocardiographie 1) Électrocardiogramme (ECG), minimum 12 dérivations, tracé et rapport - CAC 2) Location d'appareil 3) Enregistrement ECG continu de 24h par enregistreur portable (Holter) avec mise en place, lecture et rapport; premier examen pour une periode de 28 jours 4) Location d'appareil 5) Enregistrement ECG continu de 24h; examen répété dans les 28 jours 6) Location d'appareil 7) Épreuve d'effort (sous) maximale, standardisée (cycloergomètre ou tapis roulant), ECG au repos compris, avec moyens de réanimation, sous surveillance ECG et TA continue; enregistrement et rapport (non cumulable avec 1C11) 8) Location d'appareil 9) Surveillance clinique et ECG au cours de la scintigraphie du myocarde après effort ou après perfusion d'un médicament (position 8N22) (intervention thérapeutique éventuelle comprise) - CAT 1) 2) 3) 4) 5) 6) 7) 8) 9) 10) 11) 12) Sous-section 2 - Échocardiographie Échocardiographie, enregistrement en time-motion Location d'appareil Échocardiographie, enregistrement bidimensionnel Location d'appareil Echographie, enregistrement bidimensionnel et en mode time-motion Location d'appareil Échocardiographie, enregistrement bidimensionnel et en mode time-motion - CAC, à condition qu'il n'y ait pas eu de consultation mise en compte par le même médecin dans les 7 jours précédents Location d'appareil Échocardiographie Doppler Location d'appareil Échocardiographie Doppler, voie oesophagienne comprise Location d'appareil REMARQUE: Les positions 1C21 à 1C26 ne sont pas cumulables entre elles. Sous-section 3 - Enregistrement continu de la tension artérielle 1) Enregistrement continu de la tension artérielle pendant 24 heures par enregistreur portable; mise en place de l'enregistreur, lecture du tracé et rapport d'interprétation - APCM pour répétition de cet examen dans les 6 mois 2) Location d'appareil Sous-section 4 - Autres enregistrements et traitements cardiaques 1) Mesure du débit cardiaque par thermodilution (3 déterminations minimum) 2) Mesure du débit cardiaque par méthode de Fick ou par méthode de dilution de colorant 3) Défibrillation d'urgence et répétition dans les 24 heures 3384 4) Cardioversion, mise en compte une fois par 24 heures Sous-section 5 - Cathétérisme cardiaque et examens radiologiques 1) Microcathétérisme du coeur droit, sous contrôle ECG, avec enregistrement des pressions 2) Microcathétérisme du coeur droit, sous contrôle ECG, avec enregistrement des pressions et oxymétrie étagée 3) Évaluation de la fonction sinusale et de la conduction atrioventriculaire par cathétérisme cardiaque 4) Évaluation de la fonction sinusale et de la conduction atrioventriculaire par cathétérisme cardiaque avec épreuve pharmacologique 5) Cathétérisme du coeur droit (voie veineuse), sous contrôle radioscopique et ECG, enregistrement des pressions, mesure du débit, oxymétrie étagée 6) Cathétérisme du coeur droit (voie veineuse), sous contrôle radioscopique et ECG, enregistrement des pressions, mesure du débit, oxymétrie étagée avec injection de produit de contraste et angiocardiographie 7) Cathétérisme du coeur gauche (voie artérielle), sous contrôle radioscopique et ECG, enregistrement des pressions 8) Cathétérisme du coeur gauche (voie artérielle), sous contrôle radioscopique et ECG, enregistrement des pressions, avec injection de produit contraste et angiocardiographie, aortographie comprise 9) Cathétérisme du coeur gauche (voie artérielle), sous contrôle radioscopique et ECG, enregistrement des pressions, injection de produit contraste, angiocardiographie (ventriculographie et/ou aortographie) et coronarographie sélective droite et gauche en plusieurs incidences avec cinéangiographie 10) Angioplastie transluminale des coronaires, cathétérisme et angiocardiographie compris, non cumulable avec 1C65 à 1C67 11) Mise en place d'un cathéter endocavitaire pour entrainement électrosystolique transitoire, sous contrôle ECG et/ou radioscopique Sous-section 6 - Stimulateur cardiaque (pacemaker) 1) Mise en place de sondes pour stimulation cardiaque, sous contrôle radiologique et ECG, avec mesures du seuil de stimulation 2) Mise en place de sondes pour stimulation cardiaque, sous contrôle radiologique et ECG, avec mesures du seuil de stimulation et implantation du boîtier 3) Remplacement du boîtier du stimulateur cardiaque avec mesures du seuil de stimulation 4) Mesures du seuil de stimulation, en cas de changement du boîtier 5) Contrôle d'un stimulateur cardiaque implanté avec enregistrement ECG et contrôles techniques 6) Location d'appareil 1C46 46,10 5.405 1C51 19,80 2.320 1C52 26,45 3.100 1C55 46,10 5.405 1C56 52,70 6.180 1C61 46,10 5.405 1C62 59,30 6.950 1C65 59,30 6.950 1C66 72,50 8.500 1C67 92,20 10.810 1C71 117,60 13.785 1C75 32,95 3.865 1C81 65,95 7.730 1C83 105,45 12.365 1C85 1C86 52,70 13,20 6.180 1.550 1C88 1C88X 15,00 3,00 1.760 350 1P11 1P12 1P13 1P14 1P21 1P22 28,25 20,80 12,05 38,55 28,90 44,30 3.310 2.440 1.415 4.520 3.390 5.195 1P23 1P23X 118,55 23,00 13.900 2.695 REMARQUE: L'assistance opératoire ne peut être mise en compte que pour l'implantation du boîtier (position 2C21) ou le changement du boîtier (position 2C22) et non pour la mise en place des sondes Section 4 - Pneumologie Sous-section 1 - Examens et petites interventions Biopsie pleurale à l'aiguille Institution d'un drainage pleural continu Provocation d'une symphyse pleurale Ponction-biopsie pulmonaire transpariétale Pleuroscopie exploratrice Pleuroscopie avec biopsie pleurale ou section de brides Pleuroscopie avec biopsie pleurale ou traitement de lésions pleurales avec supplément pour utilisation de rayons laser 8) Location du laser 1) 2) 3) 4) 5) 6) 7) 3385 9) Pleuroscopie avec biopsie pulmonaire ou traitement de lésions pulmonaires 10) Pleuroscopie avec biopsie pulmonaire ou traitement de lésions pulmonaires avec supplément pour utilisation de rayons laser 11) Location du laser 12) Création d'un pneumothorax 13) Réinsufflation ou exsufflation d'un pneumothorax 14) Création d'un pneumomédiastin 15) Drainage endocavitaire pulmonaire Sous-section 2 - Bronchofibroscopie 1) Cathétérisme des bronches avec injection de produit de contraste ou d'un médicament 2) Bronchoscopie ou bronchofibroscopie exploratrice 3) Location du bronchofibroscope 4) Bronchofibroscopie avec prélèvement ou biopsie endobronchique 5) Location du bronchofibroscope 6) Bronchoscopie avec ponction, biopsie ou brossage sur lésion située au-delà du champ de visibilité 7) Location du bronchofibroscope 8) Bronchofibroscopie avec extraction de corps étrangers en une ou plusieurs séances 9) Location du bronchofibroscope 10) Bronchofibroscopie avec lavage bronchiolo-alvéolaire 11) Location du bronchofibroscope 12) Bronchofibroscopie et traitement de lésions trachéo-bronchiques par rayons laser, première séance 13) Location du bronchofibroscope 14) Bronchofibroscopie et traitement de lésions trachéo-bronchiques par rayons laser, séances suivantes 15) Location du bronchofibroscope 16) Bronchofibroscopie, traitement de lésions trachéo-bronchiques par rayons laser et prélèvement ou biopsie endobronchique 17) Location du bronchofibroscope 18) Bronchofibroscopie, traitement de lésions trachéo-bronchiques par rayons laser et prélèvement ou biopsie trans- ou perbronchique 19) Location du bronchofibroscope 20) Bronchofibroscopie, traitement de lésions trachéo-bronchiques par rayons laser et lavage bronchiolo-alvéolaire 21) Location du bronchofibroscope 22) Mise en place endoscopique d'un applicateur au niveau trachéobronchique pour curiethérapie 1P24 50,50 5.920 1P25 1P25X 1P31 1P32 1P35 1P36 124,75 23,00 16,40 9,60 26,05 40,35 14.625 2.695 1.925 1.125 3.055 4.730 1P41 1P51 1P51X 1P52 1P52X 18,35 28,90 12,75 37,75 12,75 2.150 3.390 1.495 4.425 1.495 1P53 1P53X 71,40 12,75 8.370 1.495 1P54 1P54X 1P55 1P55X 65,10 12,75 62,90 12,75 7.630 1.495 7.375 1.495 1P61 1P61X 97,95 12,75 11.485 1.495 1P62 1P62X 70,90 12,75 8.310 1.495 1P63 1P63X 112,00 12,75 13.130 1.495 1P64 1P64X 151,70 12,75 17.785 1.495 1P65 1P65X 139,35 12,75 16.335 1.495 1P66 28,90 3.390 1P71 1P71X 1P72 1P72X 1P73 1P73X 12,60 4,50 9,50 4,50 30,75 6,75 1.475 530 1.115 530 3.605 790 1P74 1P74X 26,45 6,75 3.100 790 1P75 1P75X 43,35 9,00 5.080 1.055 REMARQUE: Pour les positions 1P41 à 1P65, majoration de 10% pour les enfants âgés de moins de 14 ans. Sous-section 3 - Épreuve fonctionnelle respiratoire Spirographie Frais de location Détermination du volume résiduel Frais de location Détermination du volume résiduel et des résistances bronchiques Frais de location Détermination du volume résiduel et étude de la diffusion alvéolocapillaire 8) Frais de location 9) Détermination du volume résiduel, des résistances bronchiques, des courbes débit-volume 10) Frais de location 1) 2) 3) 4) 5) 6) 7) 3386 11) 12) 13) 14) 15) 16) 17) 18) 19) 20) 21) 22) Détermination des compliances par barographie oesophagienne Frais de location Détermination du volume de fermeture Frais de location Épreuve quantitative aux agents pharmaco-dynamiques ou de provocation aux allergènes avec mesure du seuil de réactivité Frais de location Épreuve d'exercice de 3 à 10 minutes, à puissance constante et mesurable, enregistrement de la ventilation et de la consommation d'oxygène, avant, pendant et après l'exercice Frais de location Exercice de 15 minutes au moins, à puissance constante et croissante, période témoin de 5 minutes avant et période de récupération de 5 minutes, enregistrement de la ventilation, de la consommation d'oxygène et du rejet de CO2 pendant l'épreuve Frais de location Épreuve d'effort en milieu hospitalier avec surveillance de la T.A., de la fréquence cardiaque et des gaz du sang artériel (prélèvement compris), pendant et après l'effort Frais de location 1P76 1P76X 1P77 1P77X 32,55 9,00 21,65 9,00 3.815 1.055 2.540 1.055 1P81 1P81X 20,10 4,50 2.355 530 1P82 1P82X 15,85 4,50 1.860 530 1P83 1P83X 24,85 4,50 2.915 530 1P85 1P85X 25,60 10,20 3.000 1.195 1N11 1N11X 13,05 6,50 1.530 760 1N14 1N15 50,00 54,00 5.860 6.330 1N21 70,00 8.205 1N22 100,00 11.725 1N23 100,00 11.725 1N25 50,00 5.860 1N26 50,00 5.860 1N27 50,00 5.860 REMARQUE: Les positions 1P73 et 1P75 ne sont pas cumulables entre elles. La position 1P72 n'est pas cumulable avec les positions 1P73 à 1P75. Section 5 - Neurologie et Psychiatrie Sous-section 1 - Neurologie 1) Electroencéphalogramme (EEG) - CAC 2) Location d'appareil 3) Electroencéphalogramme, enregistrement continu de 24 heures, pose et enlèvement de l’appareil, analyse du tracé 4) EEG per-opératoire 5) Exploration polysomnographique au laboratoire du sommeil pour la recherche de troubles neuro- psychiatriques; enregistrement continu comprenant au moins EEG, EMG, électro-oculographie (EOG) et ECG, avec protocole et extraits des tracés 6) Exploration polysomnographique au laboratoire du sommeil pour la recherche d’apnées du sommeil: enregistrement continu comprenant au moins EEG, EMG, EOG, d’autre part ECG, saturation en oxygène, débits aériens naso-buccaux et mouvements respiratoires thoraco-abdominaux, avec protocole et extraits des tracés 7) Enregistrement polysomnographique au laboratoire du sommeil en cas d’apnées (enregistrement continu comprenant au moins EEG, EMG, EOG, d’autre part ECG, saturation en oxygène, débits aériens naso-buccaux et mouvements respiratoires thoraco-abdominaux), et mise en route d’un traitement par pression positive, avec protocole et extraits de tracés 8) Exploration polysomnographique pluridisciplinaire au laboratoire du sommeil pour la recherche d’apnées du sommeil: enregistrement continu neurologique (EEG,EMG,EOG) 9) Exploration polysomnographique pluridisciplinaire au laboratoire du sommeil pour la recherche d’apnées du sommeil, enregistrement continu des variables cardio- respiratoires, au moins: ECG, saturation en oxygène, débits aériens naso-buccaux et mouvements respiratoires thoraco-abdominaux 10) Enregistrement polysomnographique pluridisciplinaire au laboratoire du sommeil en cas d’apnées, enregistrement continu neurologique (EEG, EMG, EOG) lors de la mise en route d’un traitement par pression positive 3387 11) Enregistrement polysomnographique pluridisciplinaire au laboratoire du sommeil en cas d’apnées, enregistrement des variables cardiorespiratoires (au moins: ECG, saturation en oxygène, débits aériens naso-buccaux et mouvements respiratoires thoraco-abdominaux) et mise en route d’un traitement par pression positive 12) Electromyographie (EMG) avec enregistrement - CAC 13) Location d’appareil, électrode sous-cutanée à usage unique comprise 14) Mesure des vitesses de conduction motrice - CAC 15) Location d’appareil, électrode sous-cutanée à usage unique comprise 16) Mesure des vitesses de conduction sensitive - CAC 17) Location d’appareil, électrode sous-cutanée à usage unique comprise 18) EMG per-opératoire 19) Potentiels évoqués auditifs (non applicable pour un examen audiométrique) 20) Location d’appareil 21) Potentiels évoqués visuels 22) Location d’appareil 23) Potentiels évoqués somesthésiques 24) Location d’appareil 25) Potentiels évoqués moteurs par stimulation magnétique percutanée du cortex 26) Location d’appareil 27) Potentiels évoqués somesthésiques per-opératoires 1N28 50,00 5.860 1N32 1N32X 1N33 1N33X 1N34 1N34X 1N37 19,55 14,25 13,05 14,25 13,05 14,25 54,00 2.290 1.670 1.530 1.670 1.530 1.670 6.330 1N40 1N40X 1N41 1N41X 1N42 1N42X 33,65 14,40 33,65 14,40 33,65 14,40 3.945 1.690 3.945 1.690 3.945 1.690 1N43 1N43X 1N45 30,00 14,40 120,00 3.515 1.690 14.070 1N51 13,55 1.590 1N52 39,30 4.610 1N60 7,95 930 1N61 7,95 930 1N62 6,60 775 1N63 16,05 1.880 1N64 13,10 1.535 REMARQUES: 1) Les possibilités de cumul avec la consultation (CAC) dans cette sous-section sont réservées aux médecins spécialistes en neurologie et en neuro-psychiatrie. 2) Les tarifs des examens per-opératoires (1N15, 1N37 et 1N45) ne sont cumulables ni avec l’assistance opératoire définie à l’article 11, ni avec l’anesthésie définie à l’article 12. 3) Les tarifs des positions 1N21 à 1N28 sont applicables par nuit, à condition qu’il s’agisse d’un enregistrement complet. Elles ne sont pas cumulables entre elles par le même médecin. Les majorations prévues à l’article 8 ne s’appliquent pas. 4) Les positions 1N25 et 1N26 ainsi que les positions 1N27 et 1N28 sont respectivement mises en compte par les médecins qui travaillent en équipe pour l’enregistrement neurologique et cardiorespiratoire ainsi que, le cas échéant, le traitement par pression positive. Ensemble ils font l’évaluation finale et rédigent le protocole avec extraits de tracés. 5) Les positions 1N32X, 1N33X et 1N34X ne sont pas cumulables entre elles. 6) Les positions 1N40X, 1N41X, 1N42X et 1N43X ne sont pas cumulables entre elles. Sous-section 2 - Psychiatrie 1) Tests mentaux, séance de minimum 30 minutes; maximum quatre séances par jour et dix séances par année 2) Exploration du milieu familial et thérapie de couple, séance d'une durée minimum de 90 minutes 3) Psychothérapie de soutien par médecin non psychiatre, durée minimum 15 minutes - APCM pour plus de 6 séances par an 4) Psychothérapie de soutien, durée minimum 15 minutes; cinq premières séances, par séance 5) Psychothérapie de soutien, durée minimum 15 minutes; à partir de la sixième séances, par séance 6) Psychothérapie d'élucidation directe, relaxation spécifique; durée minimum 30 minutes; cinq premières séances, par séance 7) Psychothérapie d'élucidation directe, relaxation spécifique; durée minimum 30 minutes; à partir de la sixième séance, par séance 3388 8) Psychothérapie d'inspiration psychanalytique ou psychanalyse; durée minimum 60 minutes; cinq premières séances, par séance 9) Psychothérapie d'inspiration psychanalytique ou psychanalyse; durée minimum 60 minutes; à partir de la sixième séance, par séance 10) Psychothérapie de groupe; durée minimum 90 minutes; maximum cinq malades, par malade 11) Psychothérapie de groupe; durée minimum 90 minutes; maximum huit malades, par malade 12) Electrochoc, convulsivothérapie chimique 1N65 32,45 3.805 1N66 26,15 3.065 1N71 7,90 925 1N72 1N81 6,60 7,55 775 885 1G11 1G15 1G16 1G21 1G22 60,00 31,25 37,70 6,30 8,90 7.035 3.665 4.420 740 1.045 1G31 1G31X 1G32 1G32X 1G38 1G38X 1G39 1G39X 37,85 11,70 26,90 8,90 14,00 13,65 18,85 13,65 4.440 1.370 3.155 1.045 1.640 1.600 2.210 1.600 1G40 1G41 1G41X 14,00 28,90 13,65 1.640 3.390 1.600 1G42 1G42X 1G43 1G43X 1G44 1G44X 36,35 13,65 42,80 13,65 42,80 13,65 4.260 1.600 5.020 1.600 5.020 1.600 1G45 1G45X 42,80 13,65 5.020 1.600 1G46 50,00 5.860 1G51 1G51X 1G52 1G52X 1G55 1G55X 109,85 13,65 109,85 13,65 42,80 13,65 12.880 1.600 12.880 1.600 5.020 1.600 1G56 1G56X 74,30 13,65 8.710 1.600 REMARQUES: Les positions 1N52 et 1N61 à 1N72 ne peuvent être mises en compte que par les médecins spécialistes en psychiatrie et en neuropsychiatrie. Les positions 1N61,1N63 et 1N65 ne peuvent être mises en compte à nouveau qu'après une interruption de la psychothérapie pendant 12 mois au moins chez ce psychiatre 1) 2) 3) 4) 5) 6) 7) 8) 9) 10) 11) 12) 13) 14) 15) 16) 17) 18) 19) 20) 21) 22) 23) 24) 25) 26) 27) 28) 29) 30) 31) 32) 33) Section 6 - Gastro-Entérologie Lithotritie extracorporelle des voies biliaires et pancréatique Laparoscopie, sans autre intervention intra-abdominale Laparoscopie avec biopsie ou petite intervention Tubage gastrique ou duodénal Tamponnade de l'oesophage PH-métrie oesophagienne ou gastrique d'une durée supérieure à 12 heures, avec épreuves de provocations éventuelles Location d'appareil Manométrie oesophagienne Location d'appareil Oesophago(fibro) scopie exploratrice Location d'appareil Oesophagoscopie avec biopsie Location d'appareil Mise en place endoscopique d'un applicateur au niveau oesophagien pour curiethérapie Oesogastroduodénoscopie Location d'appareil Oesogastroduodénoscopie avec biopsie, cytologie ou coloration vitale Location d'appareil Oesogastroduodénoscopie avec extraction de corps étrangers Location d'appareil Oesogastroduodénoscopie avec dilatation de sténose Location d'appareil Oesogastroduodénoscopie avec polypectomie ou sclérothérapie de varices ou ligatures de varices ou clips ou résection de tumeurs ou électrocoagulation de tumeurs Location d'appareil Oesogastroduodénoscopie et traitement par laser de sténoses ou d'hémorragies Oesogastroduodénoscopie avec mise en place d'une prothèse au niveau du tractus digestif supérieur, dilatation comprise Location d'appareil Oesogastroduodénoscopie avec drainage kysto-digestif Location d'appareil Gastrostomie ou jéjunostomie percutanée par voie endoscopique Location d'appareil CPRE (cholangio-pancréaticographie rétrograde endoscopique) exploratrice Location d'appareil 3389 34) CPRE (cholangio-pancréaticographie rétrograde endoscopique) avec sphinctérotomie et/ou biopsie 35) Location d'appareil 36) CPRE (cholangio-pancréaticographie rétrograde endoscopique) avec extraction de calculs (sphinctérotomie, Dormia, ballonet, lithotritie mécanique, dilatation) 37) Location d'appareil 38) CPRE (cholangio-pancréaticographie rétrograde endoscopique) avec drainage temporaire par sonde ou mise en place d'une prothèse 39) Location d'appareil 40) Anuscopie - CAC 41) Manométrie rectale 42) Location d'appareil 43) Traitement de la fistule anale au fil de nylon, première séance 44) Traitement de la fistule anale au fil de nylon, séances suivantes 45) Pose d'une ligature élastique sur une hémorroïde 46) Rectoscopie exploratrice 47) Location d'appareil 48) Rectoscopie avec biopsie 49) Location d'appareil 50) Colofibroscopie du côlon gauche (rectosigmoïdoscopie comprise) 51) Location d'appareil 52) Colofibroscopie du côlon gauche avec biopsie 53) Location d'appareil 54) Colofibroscopie du côlon gauche avec une des interventions suivantes: polypectomie, résection de tumeurs, extraction de corps étrangers, mise en place d'une sonde, dilatation endoscopique, traitement des hémorragies 55) Location d'appareil 56) Colofibroscopie totale 57) Location d'appareil 58) Colofibroscopie totale avec biopsie 59) Location d'appareil 60) Colofibroscopie totale avec une des interventions suivantes: polypectomie, résection de tumeurs, extraction de corps étrangers, mise en place d'une sonde, dilatation endoscopique, traitement des hémorragies 61) Location d'appareil 62) Colofibroscopie du côlon gauche et traitement par laser de sténoses ou d'hémorragies 63) Colofibroscopie totale et traitement par laser de sténoses ou d'hémorragies 1G57 1G57X 89,80 13,65 10.530 1.600 1G58 1G58X 109,85 13,65 12.880 1.600 1G59 1G59X 1G61 1G62 1G62X 1G63 1G64 1G65 1G66 1G66X 1G67 1G67X 1G71 1G71X 1G72 1G72X 134,50 13,65 5,00 26,90 8,90 6,55 3,65 6,55 10,05 2,00 17,65 2,00 29,85 13,65 37,70 13,65 15.770 1.600 585 3.155 1.045 770 430 770 1.180 235 2.070 235 3.500 1.600 4.420 1.600 1G73 1G73X 1G74 1G74X 1G75 1G75X 44,80 13,65 49,60 13,65 54,20 13,65 5.250 1.600 5.815 1.600 6.355 1.600 1G76 1G76X 62,00 13,65 7.270 1.600 1G81 50,00 5.860 1G82 85,00 9.965 1R11 26,15 3.065 1R12 1R21 1R31 12,75 12,75 11,05 1.495 1.495 1.295 1R51 1R52 1R61 1R71 5,50 8,55 41,40 51,15 645 1.000 4.855 5.995 REMARQUES: 1) Les positions 1G41 à 1G59 ne sont pas cumulables entre elles. 2) Les positions 1G66 à 1G82 ne sont pas cumulables entre elles. 1) 2) 3) 4) 5) 6) 7) 8) Section 7 - Rhumatologie - Rééducation et Réadaptation fonctionnelles Ponction-biopsie articulaire: coude, épaule, hanche, sacro-iliaque, genou Ponction-biopsie articulaire: autres articulations que le coude, l'épaule, la hanche, la sacro-iliaque, et le genou Ponction-biopsie osseuse au trocart Synoviorthèse isotopique Traction vertébrale sur table mécanique ou à moteur électrique APCM pour plus de 6 séances Manipulation vertébrale - APCM pour plus de 6 séances par an Ponction d'un disque et chimionucléolyse Arthroscopie avec ou sans biopsie 3390 Section 8 - Dermatologie 1) Prélèvement de peau ou de muqueuse pour examen histologique - CAC 2) Frais de matériel de suture 3) Prélèvement de peau au niveau du visage pour examen histologique - CAC 4) Frais de matériel de suture 5) Capillaroscopie - CAC 6) Destruction d'une ou de plusieurs tumeurs bénignes de la peau, par séance 7) Frais de matériel de suture 8) Destruction de plus de 4 tumeurs bénignes de la peau, en une seule séance 9) Frais de matériel de suture 10) Destruction de lésions ou tumeurs péri- ou sous-unguéales avec exérèse partielle de l'ongle, par doigt 11) Destruction de végétations vénériennes, par séance 12) Excision ou destruction d'une tumeur maligne de la peau ou d'un naevus naevo-cellulaire de moins de 4 cm2 13) Frais de matériel de suture 14) Excision ou destruction d'une tumeur maligne de la peau ou d'un naevus naevo-cellulaire du visage de moins de 4 cm2 15) Frais de matériel de suture 16) Excision ou destruction d'une tumeur maligne de la peau; plus de 4 cm2 17) Frais de matériel de suture 18) Destruction d'un tatouage accidentel de moins de 8 cm2 19) Destruction d'un tatouage accidentel de plus de 8 cm2 20) Traitement exfoliant de l'épiderme avec nettoyage de la peau et mise à plat des collections suppurées ou kystiques; par séance 21) Traitement des téguments par abrasion mécanique ou fraisage; par séance; maximum 6 séances 22) Photothérapie (UVA et/ou UVB) pour affection dermatologique régionale; par séance 23) Frais de location 24) Photothérapie (UVA et/ou UVB) pour affection dermatologique; application générale; par séance 25) Frais de location 26) Scarification dermatologique, acte isolé 1D11 1D11M 5,15 3,50 605 410 1D12 1D12M 1D13 7,75 3,50 5,15 910 410 605 1D21 1D21M 9,25 3,50 1.085 410 1D22 1D22M 18,50 3,50 2.170 410 1D25 1D26 6,70 9,90 785 1.160 1D41 1D41M 11,45 3,50 1.340 410 1D42 1D42M 14,75 3,50 1.730 410 1D43 1D43M 1D51 1D52 22,60 3,50 10,50 20,75 2.650 410 1.230 2.435 1D61 6,70 785 1D62 6,70 785 1D71 1D71X 2,80 0,70 330 80 1D72 1D72X 1D81 4,60 1,85 5,15 540 215 605 2L11 2L12 8,60 8,60 1.010 1.010 2L13 8,60 1.010 2L14 35,35 4.145 2L15 2L17 2L18 35,35 8,60 12,75 4.145 1.010 1.495 2L19 16,80 1.970 Chapitre 2.- Chirurgie Section 1 - Traitement des lésions traumatiques

1. a)1) 2) 3) 4) 5) 6) 7) 8) Sous-section 1 - Fractures Traitement orthopédique, y compris l'immobilisation, d'une fracture simple ne nécessitant pas de réduction. Appareillage provisoire d'une fracture. Immobilisation d'une fracture: main, poignet, pied, cheville Immobilisation d'une fracture: jambe, avant-bras Immobilisation d'une fracture: coude, bras, épaule, genou, fémur, hanche, bassin Immobilisation d'une fracture par grand plâtre thoraco-brachial ou pelvi-pédieux Immobilisation d'une fracture par corset plâtré, lit plâtré ou collier plâtré Répétition d'un plâtre pour fracture Répétition d'un plâtre pour fracture bimalléolaire ou fracture du tibia Répétition d'un plâtre pour fracture des 2 os de l'avant-bras, de l'humérus ou du fémur 3391
2. b)Traitement d'une fracture par réduction, extension continue, ou broches de Kirschner et contention 9) Réduction, extension continue ou broches de Kirschner et contention pour fracture (sauf celles décrites sous 2L22 à 2L24) 10) Réduction, extension continue ou broches de Kirschner et contention pour fracture: rachis, bassin, olécrane, rotule ou tarse 11) Réduction, extension continue ou broches de Kirschner et contention pour fracture bimalléolaire ou fracture des deux os de la jambe 12) Réduction, extension continue ou broches de Kirschner et contention pour fracture des 2 os de l'avant-bras, de l'humérus ou du fémur
3. c)Traitement sanglant de fractures, sans ostéosynthèse ni greffe osseuse, réduction et contention comprises 13) Traitement sanglant de fracture: clavicule, olécrane, métacarpe, doigt, péroné, une malléole, orteil 14) Traitement sanglant de fracture: un os de l'avant-bras, poignet, rotule, tarse, métatarse 15) Traitement sanglant de fracture: omoplate, côtes, diaphyses du fémur, du tibia, des deux os de la jambe 16) Traitement sanglant de fracture: humérus, coude, deux os de l'avant-bras, bassin, col du fémur, plateau tibial ou mortaise
4. d)Traitement par ostéosynthèse 17) Ostéosynthèse, greffe osseuse non comprise: clavicule, olécrane, métacarpien, doigt, péroné, une malléole, orteil 18) Ostéosynthèse, greffe osseuse non comprise: un os de l'avant-bras, poignet, rotule, tarse, métatarsien 19) Ostéosynthèse, greffe osseuse non comprise: omoplate, côte, diaphyse du fémur, du tibia, des deux os de la jambe 20) Ostéosynthèse, greffe osseuse non comprise: humérus, coude, deux os de l'avant-bras, bassin, col du fémur, plateau tibial et mortaise Sous-section 2 - Luxations 1) Réduction orthopédique et contention d'une luxation d'un doigt, d'un orteil, de la clavicule 2) Réduction orthopédique et contention d'une luxation du poignet, carpe, bassin, rotule, cou-de-pied 3) Réduction orthopédique et contention d'une luxation épaule, coude, hanche, genou, pied, colonne vertébrale 4) Réduction sanglante et contention d'une luxation d'un doigt, d'un orteil 5) Réduction sanglante et contention d'une luxation clavicule, carpe, poignet, rotule 6) Réduction sanglante et contention d'une luxation épaule, coude, genou, cou-de-pied 7) Réduction sanglante et contention d'une luxation de la hanche 2L21 15,20 1.780 2L22 35,35 4.145 2L23 47,60 5.580 2L24 63,45 7.440 2L31 23,55 2.760 2L32 53,10 6.225 2L33 71,40 8.370 2L34 95,10 11.150 2L41 39,40 4.620 2L42 88,30 10.350 2L43 119,05 13.955 2L44 158,60 18.595 2L51 7,05 825 2L52 17,45 2.045 2L53 28,05 3.290 2L61 13,60 1.595 2L62 58,25 6.830 2L63 2L64 89,90 116,45 10.540 13.655 2L71 2L71M 8,60 3,50 1.010 410 2L72 2L72M 17,45 3,50 2.045 410 2L73 22,25 2.610 REMARQUE: En cas de fracture avec luxation associée du même segment, les positions des sous-sections 1 et 2 ne sont pas cumulables. Sous-section 3 - Plaies et brûlures 1) Parage et suture d'une plaie superficielle et peu étendue (moins de 5 points) des parties molles 2) Frais de matériel 3) Parage et suture d'une plaie profonde et étendue ou de plaies multiples (5 points au moins) 4) Frais de matériel 5) Traitement chirurgical de grands délabrements musculo-cutanés ou de plaies multiples nécessitant une anesthésie générale 3392 6) Suture secondaire (plus de 12 heures) avec avivement, 5 points de suture au moins 7) Frais de matériel 8) Premier traitement d'une brûlure de moyenne étendue (10% au moins) 9) Premier traitement d'une brûlure de grande étendue (deux segments de membre ou surface totale de plus de 25%) 2L76 2L76M 17,45 3,50 2.045 410 2L81 13,20 1.550 2L82 15,20 1.780 2G01 4,25 500 2G02 8,50 995 2G03 16,75 1.965 2G05 11,00 1.290 2G06 22,00 2.580 2G07 2G11 2G11M 2G12 2G12M 2G13 2G14 2G15 2G15M 2G21 2G22 2G23 2G24 2G25 2G26 2G31 2G32 2G33 2G34 2G36 2G37 2G38 2G41 2G42 2G43 2G44 33,00 17,45 3,50 26,20 3,50 48,20 72,30 22,25 3,50 14,00 21,00 28,90 43,35 48,20 67,40 55,80 57,85 48,20 38,60 105,25 131,50 105,25 57,85 86,80 96,30 144,45 3.870 2.045 410 3.070 410 5.650 8.475 2.610 410 1.640 2.460 3.390 5.080 5.650 7.900 6.540 6.780 5.650 4.525 12.340 15.415 12.340 6.780 10.175 11.290 16.935 2G45 38,60 4.525 Section 2 - Chirurgie générale Sous-section 1 - Chirurgie des infections 1) Incision, drainage d'une collection superficielle, peu volumineuse (abcès, furoncle, hématome) - CAC 2) Incision, drainage d'une collection volumineuse sous-cutanée ou profonde 3) Incision et drainage d'un phlegmon des gaines digitales ou digito-carpiennes, d'un phlegmon diffus des muscles ou des parois Sous-section 2 - Peau et tissu cellulaire sous-cutané REMARQUE: Les positions 2G05 à 2G07 ne s'appliquent pas aux lésions inférieures à 1 cm2 au visage et inférieures à 5 cm2 au niveau des autres parties du corps. 1) Traitement par laser à colorant pulsé d'angiodysplasies superficielles; séance test, y compris une documentation photographique avant le début du traitement - APCM pour personne âgée de 18 ans et plus 2) Traitement par laser à colorant pulsé d'angiodysplasies superficielles; par séance, jusqu'à 20 cm2 - APCM pour personne âgée de 18 ans et plus 3) Traitement par laser à colorant pulsé d'angiodysplasies superficielles; par séance, au-delà de 20 cm2 - APCM pour personne âgée de 18 ans et plus 4) Excision d'une cicatrice vicieuse et suture 5) Frais de suture 6) Excision d'une cicatrice vicieuse du visage ou des mains avec suture 7) Frais de suture 8) Correction d'une bride rétractile par plastie en Z 9) Correction d'une bride rétractile par plastie en Z, visage ou mains 10) Excision d'une fistule des parties molles 11) Frais de suture 12) Greffe dermo-épidermique de moins de 10 cm2 13) Greffe dermo-épidermique de moins de 10 cm2, visage ou mains 14) Greffe dermo-épidermique de 10 à 50 cm2 15) Greffe dermo-épidermique de 10 à 50 cm2, visage ou mains 16) Greffe dermo-épidermique de 50 à 200 cm2 17) Greffe dermo-épidermique de plus de 200 cm2 18) Greffes libres de peau totale 19) Greffe dermo-pileuse - APCM 20) Greffe muqueuse, acte isolé 21) Greffe cartilagineuse, acte isolé 22) Lipectomie abdominale antérieure - APCM 23) Lipectomie abdominale totale circulaire - APCM 24) Lipectomie des parties internes des cuisses - APCM 25) Autoplastie par rotation ou par glissement 26) Autoplastie par rotation ou par glissement, visage ou mains 27) Autoplastie par lambeau unipédiculé à distance 28) Autoplastie par lambeau unipédiculé à distance, visage ou mains 29) Autoplastie par lambeau bipédiculé tubulé, chaque temps opératoire; maximum 5 séances à mettre en compte 3393 30) Autoplastie par lambeau bipédiculé tubulé au visage ou aux mains, chaque temps opératoire; maximum 5 séances à mettre en compte 31) Plastie cutanée hétéro-jambière, l'ensemble des temps 32) Plastie cutanée hétéro-digitale, l'ensemble des temps 2G46 2G47 2G48 57,90 144,55 57,85 6.790 16.945 6.780 2G51 2G51M 8,60 3,50 1.010 410 2G52 21,40 2.510 2G53 2G53M 2G55 2G55M 8,60 3,50 6,55 3,50 1.010 410 770 410 2G56 2G56M 2G57 2G57M 12,55 3,50 26,00 3,50 1.470 410 3.050 410 2G60 2G61 2G65 2G66 2G67 2G68 2G71 2G72 13,05 26,55 17,45 35,35 58,25 89,90 13,05 89,90 1.530 3.115 2.045 4.145 6.830 10.540 1.530 10.540 2G73 2G74 2G75 2G76 2G81 2G82 2G83 2G84 2G85 2G86 2G91 2G92 2G93 2G94 2G95 2G96 102,95 35,35 52,95 89,90 57,85 77,05 96,30 77,05 96,30 115,60 13,60 13,05 17,45 57,85 77,05 96,30 12.070 4.145 6.210 10.540 6.780 9.035 11.290 9.035 11.290 13.555 1.595 1.530 2.045 6.780 9.035 11.290 2F11 2F12 6,70 48,20 785 5.650 2F13 120,00 14.070 2F14 320,00 37.515 REMARQUE: Dans le coefficient des positions 2G31 à 2G49 sont compris: le recouvrement de la région donneuse, l'appareillage d'immobilisation ainsi que l'excision de tumeurs ou de cicatrices vicieuses 33) Extraction de corps étrangers superficiels nécessitant une incision 34) Frais de suture 35) Extraction de corps étrangers profonds sous contrôle radiologique (radiologie non comprise) 36) Implants de médicaments sous forme de pastilles nécessitant une incision cutanée avec suture éventuelle comprise 37) Frais de suture 38) Excision de petites tumeurs sous-cutanées, par séance 39) Frais de suture 40) Excision de tumeurs sous-cutanées de taille moyenne (2 à 5 cm de diamètre) 41) Frais de suture 42) Excision de tumeurs cutanées ou sous-cutanées étendues 43) Frais de suture 1) 1a) 2) 3) 4) 5) 6) 7) 8) 9) 10) 11) 12) 13) 14) 15) 16) 17) 18) 19) 20) 21) 22) 23) Sous-section 3. - Muscles, tendons, synoviales Biopsie musculaire Traitement opératoire des ruptures et hernies musculaires Suture primitive ou secondaire d'un tendon extenseur Suture primitive ou secondaire de plusieurs tendons extenseurs Suture primitive ou secondaire d'un ou de deux tendons fléchisseurs Suture primitive ou secondaire de trois tendons fléchisseurs ou plus Prise d'un greffon de tendon ou d'aponévrose - CAT Rétablissement de la continuité d'un tendon par prothèse Rétablissement de la continuité d'un tendon par greffe, prise du greffon tendineux comprise Allongement, raccourcissement, réimplantation d'un tendon Transplantation tendineuse simple Transplantations tendineuses nécessitant des incisions multiples Ténolyse du tendon extenseur d'un doigt Ténolyse de tendons extenseurs de deux doigts Ténolyse de tendons extenseurs de trois doigts ou plus Ténolyse de tendons fléchisseurs d'un doigt Ténolyse de tendons fléchisseurs de deux doigts Ténolyse de tendons fléchisseurs de trois doigts ou plus Ténotomie Extirpation de kystes synoviaux superficiels (poignet...) Extirpation de kystes synoviaux profonds (creux poplité...) Exérèse d'une gaine synoviale Exérèse de deux gaines synoviales Exérèse de trois gaines synoviales ou plus Sous-section 4 - Système lymphatique 1) Extirpation d'un ou de plusieurs ganglions pour examen histologique 2) Extirpation d'une chaîne ganglionnaire 3) Cellulo-adénectomie unilatérale (avec examen histologique et rapport opératoire): partielle cervicale, axillaire, pelvienne ou inguinale 4) Cellulo-adénectomie élargie (avec examen histologique et rapport opératoire): curage cervical fonctionnel ou radical, thoracique, abdominal 3394 1) 2) 3) 4) 5) 6) 7) 8) 9) 10) 11) 12) 13) 14) 15) 16) 17) 18) 19) 20) 21) 22) 23) 24) 25) 26) 27) 28) 29) 30) 31) 1) 2) 3) 4) 5) 6) 7) 8) 9) 10) 11) 12) Sous-section 5 - Vaisseaux REMARQUE: Les positions de cette sous-section ne s'appliquent qu'à la chirurgie vasculaire par abord direct, à l'exclusion des interventions sous imagerie avec abord par ponction. Ligature ou dénudation avec cathétérisme des vaisseaux principaux des membres, opération isolée Ligature des vaisseaux principaux du cou, du bassin ou de la fesse; opération isolée Ligature des vaisseaux principaux de la tête, du thorax ou de l'abdomen; opération isolée Ligature de la veine cave Artériectomie des vaisseaux principaux des membres Artériectomie des vaisseaux principaux du cou, du bassin ou de la fesse Artériectomie des vaisseaux principaux de la tête, du thorax ou de l'abdomen Suture vasculaire, opération isolée Anévrysmectomie ou résection artérielle, avec rétablissement de la continuité, des troncs supraaortiques Anévrysmectomie ou résection artérielle, avec rétablissement de la continuité, de l'aorte abdominale ou des artères abdominales Anévrysmectomie ou résection artérielle, avec rétablissement de la continuité, des artères des membres Thrombo-endartériectomie des troncs supraaortiques Thrombo-endartériectomie du carrefour aortique ou des artères abdominales Thrombo-endartériectomie des artères des membres Embolectomie du carrefour aortique et des artères abdominales Embolectomie des artères des membres Pontage par greffe veineuse des troncs supra-aortiques Pontage par greffe veineuse des artères des membres Pontage par prothèse des troncs supra-aortiques Pontage par prothèse du carrefour aortique Pontage par prothèse des artères abdominales Pontage par prothèse des artères des membres Extirpation d'un paquet de varices Extirpation complète des varices de la jambe et du pied Extirpation complète des varices de la jambe et de la cuisse, y compris la crosse de la saphène Résection de la crosse de la saphène interne et de ses affluents Anastomose porto-cave Pose d'un filtre cave ou d'un clip Thrombectomie veineuse du bassin et des membres Shunt externe pour hémodialyse Shunt interne pour hémodialyse Sous-section 6 - Nerfs Suture nerveuse primitive Suture nerveuse secondaire Ablation d'une tumeur nerveuse avec suture Greffe nerveuse Rétablissement de la sensibilité par transplantation cutanée avec le pédicule vasculo-nerveux Libération d'un nerf comprimé après fracture Intervention pour syndrome du canal carpien avec neurolyse Neurotomie du nerf occipital ou du nerf phrénique Neurotomie d'un nerf de la face ou des membres Dénérvation articulaire d'un doigt ou d'un orteil Dénervation du poignet ou de la cheville Dénervation de l'épaule 2F21 17,45 2.045 2F22 35,15 4.120 2F23 2F24 2F25 35,15 91,10 50,70 4.120 10.680 5.945 2F26 50,70 5.945 2F27 2F28 50,70 70,35 5.945 8.250 2F31 273,45 32.060 2F32 273,45 32.060 2F33 2F35 182,30 182,30 21.375 21.375 2F36 2F37 2F41 2F42 2F43 2F44 2F45 2F46 2F47 2F48 2F61 2F62 182,30 182,30 70,35 70,35 306,20 306,20 273,45 364,60 273,45 306,20 18,35 50,70 21.375 21.375 8.250 8.250 35.900 35.900 32.060 42.745 32.060 35.900 2.150 5.945 2F63 2F64 2F65 2F66 2F67 2F71 2F72 65,55 50,70 182,30 95,10 70,35 70,35 182,30 7.685 5.945 21.375 11.150 8.250 8.250 21.375 2P11 2P12 2P13 2P14 37,70 44,25 91,15 115,60 4.420 5.190 10.685 13.555 2P15 2P16 2P21 2P22 2P23 2P24 2P25 2P26 144,55 37,70 48,20 22,25 38,60 19,20 57,85 77,05 16.945 4.420 5.650 2.610 4.525 2.250 6.780 9.035 3395 13) Section bilatérale des nerfs hypogastriques ou érecteurs ou du nerf honteux interne 14) Résection du ganglion stellaire ou de la chaîne symphatique cervicale, dorsale, lombaire ou splanchnique 15) Résection du nerf présacré 16) Sympathectomie périartérielle 2P31 70,35 8.250 2P32 2P33 2P34 91,10 52,05 46,85 10.680 6.100 5.495 2K11 2K12 2K13 13,05 13,05 13,05 1.530 1.530 1.530 2K21 13,05 1.530 2K22 36,40 4.270 2K23 2K31 62,45 44,25 7.320 5.190 2K32 2K33 2K34 166,55 166,55 166,55 19.525 19.525 19.525 2K35 2K36 25,55 33,05 2.995 3.875 2K41 2K42 3,90 17,45 455 2.045 2K44 26,55 3.115 2K45 126,90 14.880 2K46 126,90 14.880 2K47 2K51 2K52 2K53 2K54 2K55 74,15 74,15 148,10 38,60 48,20 67,35 8.695 8.695 17.365 4.525 5.650 7.895 2K61 35,35 4.145 2K62 97,85 11.470 2K63 2K64 2K65 2K71 2K72 148,10 185,25 305,00 48,20 96,30 17.365 21.720 35.760 5.650 11.290 2K73 26,00 3.050 2E11 2E12 19,20 57,85 2.250 6.780 Section 3 - Chirurgie des os et des articulations 1) 2) 3) 4) 5) 6) 7) 8) 9) 10) 11) 12) Sous-section 1 - Os Ablation d'exostoses ou de chondrome Prise d'un greffon osseux - CAT Biopsie osseuse Trépanation osseuse et ablation de séquestres ou cure d'un abcès d'un petit os Trépanation osseuse et ablation de séquestres ou traitement d'un abcès central d'un grand os Trépanation osseuse et ablation de séquestres ou traitement d'un abcès central d'un grand os, suivie de greffe osseuse Transplantation ou greffe osseuse Résection diaphysaire avec rétablissement de la continuité par greffe, prothèse ou plastie Ostéotomie de redressement, d'allongement, de dérotation Opération de pseudarthrose avec greffe osseuse Ablation de matériel d'ostéosynthèse par voies d'accès superficielles, désenclouage Ablation de matériel d'ostéosynthèse: hanche, fémur, épaule, humérus Sous-section 2 - Articulations 1) Arthrotomie de drainage des doigts et orteils 2) Arthrotomie de drainage de toute autre articulation 3) Arthrotomie pour corps étranger ou synoviectomie des doigts ou orteils, appareil de fixation compris 4) Arthrotomie pour corps étranger ou synoviectomie de l'épaule ou de la hanche, appareil de fixation compris, sauf plâtre thoracobrachial ou pelvi-pédieux 5) Arthrotomie pour corps étranger, lésions méniscales ou synoviectomie du genou, appareil de fixation compris 6) Arthrotomie pour corps étranger ou synoviectomie des articulations autres que doigt, orteil, hanche, épaule, genou, articulation temporo-maxillaire 7) Réfection d'un ligament extra-articulaire d'une articulation importante 8) Réfection d'un ligament intra-articulaire d'une articulation importante 9) Ligamentoplastie d'une articulation de la main 10) Ligamentoplastie de deux articulations de la main 11) Ligamentoplastie de trois articulations ou plus de la main 12) Résection articulaire, arthrodèse, butée, arthroplastie des doigts ou orteils 13) Résection articulaire, arthrodèse, butée, arthroplastie sur carpe, poignet, coude, cheville ou tarse 14) Résection articulaire, arthrodèse, butée, arthroplastie de l'épaule ou du genou 15) Résection articulaire, arthrodèse, butée, arthroplastie de la hanche 15a) Triple ostéotomie du bassin 16) Arthroplastie par interposition d'une prothèse d'un doigt ou orteil 17) Arthroplastie par interposition d'une prothèse du poignet 18) Redressement articulaire progressif d'une grande articulation sous anesthésie générale Section 4 - Chirurgie des membres Sous-section 1 - Membre supérieur 1) Aponévrotomie palmaire 2) Extirpation partielle de l'aponévrose palmaire 3396 3) Extirpation partielle de l'aponévrose palmaire avec plastie d'un ou de plusieurs doigts 4) Extirpation totale de l'aponévrose palmaire 5) Extirpation totale de l'aponévrose palmaire avec plastie d'un ou de plusieurs doigts 6) Traitement opératoire de la syndactylie d'une commissure, greffe comprise 7) Traitement opératoire de la syndactylie sur deux commissures de la même main, greffe comprise 8) Traitement opératoire du doigt à ressort, de la camptodactylie 9) Ablation de l'hygroma du coude 10) Amputation partielle ou totale d'un doigt 11) Amputation partielle ou totale de deux doigts 12) Amputation partielle ou totale de trois doigts ou plus 13) Amputation d'un doigt avec résection du métacarpien 14) Amputation de deux doigts avec résection des métacarpiens 15) Replantation d'un doigt (ostéosynthèse, suture vasculaire, nerveuse ou tendineuse comprises) 16) Replantation de deux doigts (ostéosynthèse, suture vasculaire, nerveuse ou tendineuse comprises) 17) Replantation de trois doigts ou plus (ostéosynthèse, suture vasculaire, nerveuse ou tendineuse comprises) 18) Amputation ou désarticulation de la main à l'épaule incluse 19) Désarticulation interscapulo-thoracique 20) Réfection complète d'un moignon du membre supérieur, à l'exception des doigts 21) Cinématisation d'un moignon d'amputation (par temps opératoire) 22) Enucléation d'un os du carpe 23) Pollicisation d'un doigt 24) Phalangisation d'un métacarpien 25) Restauration de l'opposition du pouce 26) Prothèse totale du coude Sous-section 2 - Membre inférieur 1) Suture du tendon d'Achille, du tendon rotulien ou de la longue portion du biceps (immobilisation comprise) 2) Traitement opératoire d'un orteil en marteau par résection ou par amputation 3) Opération d'alignement des métatarsiens (Clayton), par orteil 4) Traitement chirurgical d'un hallux valgus 5) Amputation partielle ou totale d'un orteil 6) Amputation ou désarticulation du pied à la hanche excluse 7) Désarticulation de la hanche 8) Désarticulation interilio-abdominale 9) Réfection d'un moignon du membre inférieur, à l'exception des orteils 10) Astragalectomie 11) Patellectomie 12) Ablation d'un hygroma prérotulien 13) Ablation de l'ongle avec sa matrice - CAC 14) Extirpation d'un névrome de Morton 15) Réduction orthopédique de la luxation congénitale de la hanche, contention comprise 16) Changement de position après une réduction orthopédique de la luxation congénitale de la hanche, contention comprise 17) Réduction orthopédique bilatérale pour luxation congénitale des hanches 18) Changement de position après une réduction orthopédique bilatérale pour luxation congénitale des hanches 19) Traitement sanglant de la luxation congénitale de la hanche, contention comprise 2E13 2E14 81,85 115,60 9.595 13.555 2E15 139,60 16.365 2E21 77,05 9.035 2E22 2E25 2E28 2E31 2E32 2E33 2E34 2E35 96,30 15,05 11,00 8,80 13,20 15,40 38,60 57,90 11.290 1.765 1.290 1.030 1.550 1.805 4.525 6.790 2E36 173,45 20.335 2E37 260,20 30.505 2E38 2E41 2E42 303,55 46,85 80,80 35.590 5.495 9.475 2E43 2E44 2E45 2E46 2E47 2E48 2E49 26,00 44,25 35,15 173,45 77,05 57,85 223,70 3.050 5.190 4.120 20.335 9.035 6.780 26.225 2E51 58,25 6.830 2E52 2E53 2E54 2E61 2E62 2E63 2E64 2E65 2E71 2E72 2E73 2E74 2E75 8,80 35,35 26,00 8,80 46,85 80,80 117,25 26,00 44,25 44,25 8,80 4,30 38,60 1.030 4.145 3.050 1.030 5.495 9.475 13.745 3.050 5.190 5.190 1.030 505 4.525 2E81 26,00 3.050 2E82 13,00 1.525 2E83 35,15 4.120 2E84 17,60 2.065 2E85 80,80 9.475 3397 20) 21) 22) 23) 24) 25) 26) 27) Prothèse totale de la hanche Prothèse totale du genou Prothèse totale de la cheville Prothèse totale de l'épaule Redressement non sanglant d'un pied bot Redressement sanglant d'un pied bot Changement de prothèse totale de la hanche Changement de prothèse totale du genou 2E90 2E91 2E92 2E93 2E94 2E95 2E96 2E97 223,70 223,70 223,70 223,70 10,70 54,75 305,00 305,00 26.225 26.225 26.225 26.225 1.255 6.420 35.760 35.760 2H11 2H12 2H13 2H21 2H31 2H32 2H33 2H41 2H42 2H43 13,60 35,35 20,75 44,25 124,45 124,45 213,45 124,45 213,45 213,45 1.595 4.145 2.435 5.190 14.590 14.590 25.025 14.590 25.025 25.025 2S11 2S21 2S22 2S31 2S32 2S41 2S42 2S43 2S61 2S62 8,50 10,50 2,75 10,50 107,55 107,55 107,55 107,55 113,90 113,90 995 1.230 320 1.230 12.610 12.610 12.610 12.610 13.355 13.355 2S71 113,90 13.355 2S72 170,90 20.035 2S73 2S74 57,00 57,00 6.685 6.685 2S75 96,30 11.290 2T11 2T12 44,25 30,75 5.190 3.605 2T21 2T22 2T23 78,10 78,10 71,40 9.155 9.155 8.370 2T31 2T41 2T42 82,00 213,45 213,45 9.615 25.025 25.025 2T51 2T52 213,45 213,45 25.025 25.025 2T53 286,10 33.540 Section 5 - Chirurgie du thorax et du cou 1) 2) 3) 4) 5) 6) 7) 8) 9) 10) 1) 2) 3) 4) 5) 6) 7) 8) 9) 10) 11) 12) 13) 14) 15) 1) 2) 3) 4) 5) Sous-section 1 - Cou Torticolis traité par ténotomie sous-cutanée Torticolis traité par allongement à ciel ouvert Scalénotomie Ablation de fistules ou de kystes congénitaux du cou Thyroïdectomie partielle Thyroïdectomie totale Thyroïdectomie nécessitant une sternotomie Parathyroïdectomie Parathyroïdectomie ectopique Thymectomie Sous-section 2 - Chirurgie des seins Incision et drainage d'un abcès du sein Biopsie du sein Ponction-biopsie du sein - CAC Ablation d'une tumeur bénigne du sein Excision locale d'une tumeur maligne du sein Mastectomie pour lésion bénigne Mastectomie pour lésion maligne Mastectomie pour gynécomastie de l'homme Plastie d'un sein pour hypertrophie - APCM Remodelage du sein contro-latéral après amputation d'un sein Plastie reconstructrice du sein après amputation, y compris la mise en place éventuelle d'une prothèse mammaire Plastie reconstructrice du sein après amputation avec reconstruction d'une plaque aréolo-mamelonnaire Reconstruction d'une plaque aréolo-mamelonnaire après opération antérieure - APCM Implantation ou échange d'une prothèse mammaire - APCM Plastie d'augmentation d'un sein par prothèse en cas d'aplasie ou en cas d'hypoplasie unilatérale avec asymétrie importante - APCM Sous-section 3 - Cage thoracique Résection d'une côte cervicale Résection de côtes Traitement chirurgical des difformités de la paroi thoracique (en entonnoir, en carène) Thoracoplastie portant sur la paroi thoracique Fracture du sternum et/ou de côte(s), traitement sanglant Sous-section 4 - Médiastin Médiastinoscopie Extirpation d'un kyste ou d'une tumeur bénigne du médiastin Extirpation d'une tumeur maligne du médiastin Chirurgie des lésions de l'oesophage thoracique sans suppression de la continuité, sans anastomose 5) Résection segmentaire de l'oesophage et oesophagoplastie 6) Résection segmentaire de l'oesophage et anastomose gastrique ou entérique 1) 2) 3) 4) 3398 REMARQUE: Les positions 2T41 à 2T53 ne peuvent être mises en compte qu'en cas d'intervention avec sternotomie ou thoracotomie. Sous-section 5 - Poumons et Plèvre Thoracotomie exploratrice et petite intervention locale Opération de la pleurésie purulente avec résection costale Thoracoplastie avec intervention pleuro-pulmonaire Pneumothorax extra-pleural Décortication pleurale Traitement par thoracotomie des lésions traumatiques graves des poumons et de la cage thoracique 7) Lobectomie ou résection segmentaire 8) Pneumonectomie 1) 2) 3) 4) 5) 6) Sous-section 6 - Coeur, gros vaisseaux du médiastin
5. a)Intervention sans circulation extra-corporelle 1) Péricardectomie 2) Implantation du boîtier du stimulateur cardiaque (sans mise en place de la sonde) 3) Changement du boîtier du stimulateur cardiaque 4) Chirurgie des plaies du coeur et des gros vaisseaux du médiastin
6. b)Chirurgie du coeur avec circulation extra-corporelle 5) Mise en place de la circulation extra-corporelle (assistance opératoire non applicable) - CAT 6) Revascularisation chirurgicale portant sur une artère coronaire 7) Revascularisation chirurgicale portant sur deux artères coronaires 8) Revascularisation chirurgicale portant sur trois artères coronaires 9) Chirurgie portant sur un orifice cardiaque 10) Chirurgie portant sur plus d'un orifice cardiaque 2T61 2T62 2T71 2T72 2T73 61,60 35,15 78,10 52,05 78,10 7.220 4.120 9.155 6.100 9.155 2T74 2T81 2T82 184,50 184,50 184,50 21.630 21.630 21.630 2C11 182,30 21.375 2C21 2C22 2C31 39,50 39,50 130,20 4.630 4.630 15.265 2C41 2C51 2C52 2C53 2C61 2C62 143,70 191,55 287,35 383,15 191,55 287,35 16.845 22.455 33.690 44.920 22.455 33.690 2A11 2A21 2A22 2A23 2A24 78,20 78,20 78,20 78,20 106,70 9.170 9.170 9.170 9.170 12.510 2A31 106,70 12.510 2A51 52,05 6.100 2A52 44,25 5.190 2A53 120,90 14.175 2A54 120,90 14.175 2A55 120,90 14.175 REMARQUE: Les positions 2C61 et 2C62 peuvent être cumulées à plein tarif avec une des positions 2C51, 2C52 ou 2C53. Section 6 - Chirurgie de l'appareil digestif et de l'abdomen 1) 2) 3) 4) 5) 6) Sous-section 1 - Paroi abdominale Cure de hernie ombilicale Cure de hernie inguinale, crurale ou autre Cure de hernie étranglée sans résection viscérale Cure de hernie avec hydrocèle ou ectopie testiculaire Cure de hernie avec résection d'intestin Cure d'une grande éventration avec ou sans mise en place d'une prothèse Sous-section 2 - Cavité péritonéale 1) Laparotomie exploratrice et petite intervention éventuelle, non cumulable avec une autre intervention intra-abdominale 2) Laparotomie et cure d'une collection (abcès...), non cumulable avec autre une intervention intra-abdominale 3) Laparotomie d'urgence et cure d'une hémorragie, occlusion, torsion, perforation (sauf celle de l'appendice) ou plaie, sans résection ni anastomose 4) Laparotomie d'urgence et cure d'une hémorragie, occlusion, torsion, perforation (sauf celle de l'appendice) ou plaie, avec résection d'organe 5) Laparotomie d'urgence et cure d'une hémorragie, occlusion, torsion, perforation (sauf celle de l'appendice) ou plaie, avec anastomose 3399 6) Cure de hernie hiatale ou éventration diaphragmatique 7) Gastroplastie pour obésité pathologique - APCM Sous-section 3 - Estomac et intestin 1) Oesophagoplastie pour achalasie 2) Gastrotomie, duodénotomie, entérotomie, non cumulable avec une intervention intra-abdominale 3) Cure de fistule ou de stomie de l'estomac ou du grèle 4) Gastrostomie, duodénostomie 5) Vagotomie tronculaire, acte isolé 6) Vagotomie sélective, acte isolé 7) Gastro-entérostomie 8) Gastro-entérostomie et vagotomie tronculaire 9) Pyloroplastie 10) Pyloroplastie et vagotomie tronculaire 11) Pyloroplastie pour sténose pylorique du nourrisson 12) Gastrectomie partielle 13) Dégastro-entérostomie et gastrectomie 14) Gastrectomie totale 15) Gastrectomie totale pour cancer 16) Résection segmentaire du grêle, anastomose entre deux (segments
7. de)viscères digestifs 17) Cure d'occlusion du nouveau-né par malformation congénitale (atrésie, volvulus, mésentère commun) 18) Colostomie, caecostomie, iléostomie 19) Colostomie, caecostomie, iléostomie pour cancer 20) Cure de fistule ou stomie du côlon sans laparotomie 21) Appendicectomie, acte non cumulable avec une autre intervention intra-abdominale 22) Ablation du diverticule de Meckel, avec ou sans appendicectomie 23) Colectomie segmentaire avec anastomose 24) Colectomie segmentaire avec abouchement à la peau 25) Hémicolectomie 26) Colectomie totale 27) Opération de fixation d'un organe abdominal (pexie), non cumulable avec une autre intervention intra-abdominale Sous-section 4 - Foie, voies biliaires, pancréas 1) Cholécystotomie ou cholécystostomie 2) Cholécystectomie (manométrie éventuelle comprise), non cumulable avec une intervention sur les voies biliaires 3) Scopie ou radiographie peropératoire des voies biliaires ou pancréatiques - CAT 4) Cholédocotomie ou hépaticotomie 5) Cholédocotomie avec papillotomie 6) Reconstitution de la voie biliaire principale après interruption de la continuité 7) Anastomose bilio-digestive directe sur la voie biliaire principale 8) Anastomose bilio-digestive sur la voie biliaire principale par l'intermédiaire d'une anse grêle 9) Anastomose bilio-digestive sur canal biliaire hilaire ou intrahépatique 10) Résection des voies biliaires pour cancer 11) Cure de fistule biliaire 12) Intervention pour kyste, abcès ou fistule du foie ou de la rate 13) Résection segmentaire ou lobaire du foie et résection d'une tumeur localisée 14) Pancréatectomie partielle, excision d'une tumeur localisée 15) Duodéno-pancréatectomie 16) Duodéno-pancréatectomie pour cancer 17) Marsupialisation d'un kyste du pancréas 2A61 2A62 213,45 213,45 25.025 25.025 2D11 213,45 25.025 2D21 2D22 2D23 2D24 2D25 2D31 2D32 2D33 2D34 2D35 2D41 2D42 2D43 2D44 67,75 70,95 78,20 78,20 213,45 145,25 184,35 99,45 138,55 99,45 145,25 177,85 177,85 177,85 7.945 8.320 9.170 9.170 25.025 17.030 21.615 11.660 16.245 11.660 17.030 20.850 20.850 20.850 2D51 120,90 14.175 2D52 2D61 2D62 2D63 145,25 78,20 78,20 70,95 17.030 9.170 9.170 8.320 2D71 2D72 2D81 2D82 2D83 2D84 61,60 61,60 160,10 238,30 160,10 240,15 7.220 7.220 18.770 27.940 18.770 28.155 2D91 99,45 11.660 2B11 57,25 6.710 2B21 99,45 11.660 2B22 2B31 2B32 20,80 156,65 156,65 2.440 18.365 18.365 2B33 2B41 156,65 156,65 18.365 18.365 2B42 2B43 2B44 2B45 2B51 217,10 217,10 213,45 125,15 99,45 25.455 25.455 25.025 14.675 11.660 2B52 2B61 2B62 2B63 2B64 213,45 156,65 307,60 307,60 99,45 25.025 18.365 36.065 36.065 11.660 3400 Sous-section 5 - Surrénales, rate 1) Splénectomie 2) Surrénalectomie sans intervention sur le rein avec ou sans résection des splanchniques, avec ou sans décapsulation, acte isolé 1) 2) 3) 4) 5) 6) 7) 8) 9) 10) 11) 12) 13) 14) 15) 16) 17) 18) 19) Sous-section 6 - Rectum et anus Intervention pour imperforation de l'anus, forme simple Imperforation anale vraie, traitement par voie basse Imperforation anale traitée par voie haute ou combinée Fissure anale ou hémorroïde traitée par électrocoagulation ou injection sclérosante, première séance Fissure anale ou hémorroïde traitée par électrocoagulation ou injection sclérosante, séances suivantes Hémorroïdes ou prolapsus anal, excision Hémorroïdes, résection circulaire Cerclage de l'anus, acte isolé Traitement chirurgical du prolapsus rectal (sans résection), toute voie d'abord Traitement de plaies du canal anal et du périnée Plaies du rectum, tumeurs bénignes du rectum, traitement par voie basse Traitement par voie basse des lésions traumatiques complexes du périnée, du canal ano-rectal et des organes du petit bassin Mise à plat des abcès de la marge de l'anus et des fistules intrasphinctériennes Traitement chirurgical des fistules et abcès profonds ou extrasphinctériens de l'anus Reconstruction du sphincter anal par plastie musculaire Excision de tumeurs de la marge de l'anus Résection du rectum Amputation du rectum et colostomie Rétablissement secondaire de la continuité intestinale après résection recto-colique 2B91 107,80 12.640 2B92 150,00 17.585 2R11 2R12 2R13 7,00 83,40 156,25 820 9.780 18.320 2R21 9,30 1.090 2R22 2R23 2R24 2R31 4,50 35,50 35,50 13,05 530 4.160 4.160 1.530 2R32 2R41 92,40 35,50 10.835 4.160 2R42 92,40 10.835 2R43 63,10 7.400 2R51 35,50 4.160 2R52 2R53 2R61 2R71 2R72 63,10 92,40 6,55 199,15 238,25 7.400 10.835 770 23.350 27.930 2R73 199,15 23.350 2N11 2N12 2N13 200,60 218,80 218,80 23.520 25.650 25.650 2N14 2N15 264,60 205,40 31.020 24.080 2N21 45,75 5.365 2N22 2N23 2N24 2N31 136,90 218,80 218,80 218,80 16.050 25.650 25.650 25.650 2N32 2N33 300,95 132,40 35.285 15.525 2N34 2N35 218,80 300,95 25.650 35.285 2N36 2N37 2N41 300,95 100,55 319,25 35.285 11.790 37.430 2N42 319,25 37.430 Section 7 - Neurochirurgie, Chirurgie du rachis Sous-section 1 - Crâne et encéphale 1) Trépanation pour traumatisme récent avec ouverture de la dure-mère 2) Extraction d'un corps étranger intra-cérébral 3) Traitement d'une plaie crânio-cérébrale avec embarrure 4) Intervention réparatrice pour perte de substance crânienne (prothèse exogène ou autoplastie) 5) Plastie pour brèche avec écoulement de liquide céphalo-rachidien 6) Trépanation exploratrice, quelque soit le nombre des trous de trépan 7) Trépanation exploratrice avec intervention palliative sur lésion chronique ou inopérable 8) Intervention secondaire pour complications locales 9) Chirurgie de la crânio-sténose 10) Intervention sur la région hypophysaire ou sur les nerfs optiques 11) Intervention sur la fosse cérébrale postérieure, intervention pour malformation d'Arnold-Chiari 12) Trépanation et ablation d'une tumeur de la voûte crânienne 13) Trépanation et ablation de tumeur, hématome ou abcès des hémisphères cérébraux 14) Trépanation et ablation d'un méningiome 15) Trépanation et ablation d'une tumeur profonde para- ou intraventriculaire, d'un pinéalome 16) Trépanation et évacuation d'un abcès ou d'un hématome extra-dural 17) Anastomose vasculaire extra - intracrânienne 18) Traitement opératoire d'une malformation vasculaire intra-crânienne par abord direct 3401 19) Traitement opératoire d'une malformation vasculaire intra-crânienne par volet bifrontal 20) Traitement opératoire d'une malformation vasculaire intra-crânienne avec dénudation des carotides 21) Traitement opératoire d'une malformation vasculaire de la fosse cérébrale postérieure 22) Intervention pour conflit artère - nerf intracrânien 23) Excision d'une cicatrice cérébrale ou d'une zone épileptogène 24) Drainage permanent des ventricules pour hydrocéphalie 25) Dérivation kysto - péritonéale ou sous-duro - péritonéale 26) Drainage temporaire par trépanoponction pour hydrocéphalie 27) Mise en place d'un capteur de pression intra - crânienne 28) Insertion d'un cathéter ventriculaire avec installation d'un réservoir 29) Drainage lombaire temporaire pour hypertension intra - crânienne 30) Topectomie, lobotomie, tractotomie 31) Interventions stéréotaxiques, temps opératoire et radiologique 32) Réintervention stéréotaxique homolatérale 33) Section isolée de la tente du cervelet 34) Hémisphérectomie cérébrale ou cérébelleuse 35) Traitement chirurgical de la méningoencéphalocèle de la voûte du crâne 36) Traitement chirurgical de la méningoencéphalocèle de la base du crâne 37) Trépanoponction ventriculaire 38) Ponction latérofontanellaire 39) Trépanantion décompressive (grand volet) Sous-section 2 - Nerfs crâniens et périphériques Neurotomie intra - crânienne Neurectomie vestibulaire Gangliolyse (Taarnhoj) Neurotomie sélective ou anastomose du nerf facial périphérique Thermocoagulation du trijumeau Transposition d'un tronc nerveux Exploration du plexus brachial 1) 2) 3) 4) 5) 6) 7) 1) 2) 3) 4) 5) 6) 7) 8) 9) 10) 11) 12) 13) 14) 15) 16) 17) 18) 19) Sous-section 3 - Chirurgie du canal rachidien Traitement chirurgical du spina bifida sans méningo-myélocèle Traitement chirurgical du spina bifida avec méningo-myélocèle Laminectomie avec cure d'abcès, arachnoidite, pachyméningite Laminectomie avec section des ligaments dentelés Laminectomie avec ablation d'une tumeur sous-durale, extramédullaire Cure chirurgicale d'une malformation vasculaire médullaire Laminectomie avec ponction d'une tumeur intramédullaire Laminectomie pour hématome intrarachidien Intervention pour syringomyélie ou hydromélie Laminectomie avec ablation d'une tumeur intramédullaire Laminectomie avec ablation d'une tumeur de la queue de cheval Extraction d'un corps étranger du canal rachidien Cordotomie isolée Cordotomies combinées multiples Myélotomie commissurale Radicotomies intradurales multiples Implantation du boîtier d'un stimulateur médullaire Mise en place par voie percutanée de la sonde d'un stimulateur médullaire sous contrôle radiologique et stimulation de repérage Mise en place par voie percutanée de la sonde d'un stimulateur médullaire sous contrôle radiologique, stimulation de repérage et implantation du boîtier 2N43 328,55 38.520 2N44 342,05 40.100 2N45 2N46 2N51 2N52 2N53 2N54 2N55 2N56 2N57 2N58 2N61 2N62 2N63 2N64 342,05 300,95 218,80 218,80 218,80 100,55 100,55 100,55 45,75 218,80 337,50 136,90 182,40 342,05 40.100 35.285 25.650 25.650 25.650 11.790 11.790 11.790 5.365 25.650 39.570 16.050 21.385 40.100 2N65 100,55 11.790 2N66 2N71 2N72 2N73 182,40 36,40 22,75 136,90 21.385 4.270 2.665 16.050 2N81 2N82 2N83 2N84 2N85 2N86 2N87 136,90 300,95 182,40 136,90 136,90 91,15 136,90 16.050 35.285 21.385 16.050 16.050 10.685 16.050 2V11 2V12 2V21 2V22 57,25 136,90 136,90 136,90 6.710 16.050 16.050 16.050 2V23 2V24 2V31 2V32 2V33 2V34 2V35 2V36 2V41 2V42 2V43 2V44 2V51 168,85 168,85 136,90 168,85 168,85 218,80 218,80 136,90 136,90 159,70 136,90 159,70 39,50 19.795 19.795 16.050 19.795 19.795 25.650 25.650 16.050 16.050 18.725 16.050 18.725 4.630 2V52 65,95 7.730 2V53 87,50 10.260 3402 20) Laminectomie et mise en place de la sonde d'un stimulateur, stimulation éventuelle avec enregistrement des potentiels évoqués 21) Laminectomie et mise en place de la sonde d'un stimulateur, stimulation éventuelle avec enregistrement des potentiels évoqués et implantation du boîtier 2V54 136,95 16.055 2V55 156,70 18.370 2V61 2V62 2V63 2V64 45,75 113,85 136,90 252,15 5.365 13.350 16.050 29.560 2V65 168,85 19.795 2V66 2V67 2V71 2V72 252,15 78,10 68,50 168,85 29.560 9.155 8.030 19.795 2V73 2V75 168,85 252,15 19.795 29.560 2V81 2V82 2V83 2V84 35,35 136,90 168,85 136,90 4.145 16.050 19.795 16.050 2V85 2V86 2V91 2V92 2V93 168,85 78,10 68,50 168,85 100,55 19.795 9.155 8.030 19.795 11.790 2V94 175,95 20.630 2V95 45,75 5.365 2V96 2V97 252,15 36,20 29.560 4.245 3R01 3R01X 10,05 2,25 1.180 265 3R02 3R02X 3R03 3R03X 3R06 15,00 2,25 12,00 2,25 27,75 1.760 265 1.405 265 3.255 Sous-section 4 - Chirurgie des vertèbres et disques intervertébraux Remarque: Sauf indication contraire prévue dans le libellé, les positions tarifaires sont applicables par niveau respectivement segment et par voie d'abord.
8. a)Rachis cervical 1) Réduction et contention d'une fracture ou luxation cervicale par traction transosseuse 2) Ostéosynthèse occipito-cervicale 3) Ostéosynthèse cervicale 4) Ostéosynthèse cervicale par voie transorale 5) Traitement chirurgical de lésions dégénératives, inflammatoires ou tumorales du rachis cervical (ostéosynthèse comprise) 6) Traitement chirurgical de lésions dégénératives, inflammatoires ou tumorales du rachis cervical, par voie transorale (ostéosynthèse comprise) 7) Greffe osseuse cervicale, prise du greffon comprise 8) Laminectomie cervicale simple, un niveau 9) Laminectomie cervicale élargie, plus d'un niveau 10) Intervention pour hernie discale cervicale avec ou sans uncoforaminotomie 11) Corporectomie cervicale avec greffe et ostéosynthèse
9. b)Rachis dorsal ou lombaire 1) Réduction et contention d'une fracture ou luxation de la colonne dorsale ou lombaire 2) Ostéosynthèse dorsale par voie postérieure 3) Ostéosynthèse dorsale par voie antérieure 4) Ostéosynthèse lombaire 5) Traitement chirurgical de lésions dégénératives, inflammatoires ou tumorales du rachis dorsal ou lombaire (ostéosynthèse comprise) 6) Greffe osseuse dorsale ou lombaire, prise du greffon comprise 7) Laminectomie dorsale ou lombaire simple, un niveau 8) Laminectomie dorsale ou lombaire élargie, plus d'un niveau 9) Intervention pour hernie discale dorsale ou lombaire 10) Arthrodèse intersomatique lombaire (greffe et prise du greffon comprise) 11) Traitement orthopédique d'une scoliose ou cyphose avec réduction et contention 12) Traitement chirurgical d'une scoliose ou cyphose avec ostéosynthèse, quelle que soit l'étendue 13) Résection du coccyx, opération pour fistule sacro-coccygienne Chapitre 3.- Oto-Rhino-Laryngologie Section 1 - Oreilles 1) 2) 3) 4) 5) 6) 7) Sous-section 1 - Examens Audiométrie vocale en chambre insonorisée Location d'appareil Audiométrie tonale en chambre insonorisée complétée par audiométrie vocale et/ou par recherche du recrutement, documentation par graphique Location d'appareil Audiométrie comportementale de l'enfant de moins de 6 ans Location d'appareil Electrocochléographie 3403 8) (en suspens) 9) (en suspens) 10) Electronystagmographie et tests d'oculomotricité avec épreuve rotatoire en fauteuil pendulaire 11) Balayage audiométrique - CAC 12) Location d'appareil 13) Audiométrie tonale en chambre insonorisée, détermination des seuils de conduction aérienne et osseuse pour les fréquences 250 à 8000 Hz, documentation par graphique 14) Location d'appareil 15) Impédancemétrie (tympanométrie, réflexe stapédien) - CAC ( non cumulable à la position 3R02) 16) Location d'appareil 17) Otoscopie au microscope - CAC 18) Examen labyrinthique avec épreuve de stimulation - CAC 19) Electronystagmographie avec épreuve de stimulation 20) Location d'appareil 21) Potentiels évoqués auditifs, en chambre insonorisée, avec recherche du seuil de détection de l'onde V et étude des latences 22) Location d'appareil 3R08 3R11 3R11X 40,00 4,00 2,25 4.690 470 265 3R12 3R12X 10,05 2,25 1.180 265 3R13 3R13X 3R14 3R15 3R16 3R16X 4,00 2,25 3,90 5,00 22,40 5,95 470 265 455 585 2.625 700 3R17 3R17X 33,65 14,40 3.945 1.690 3R21 4,65 545 3R22 3R23 3R24 3R25 5,00 7,75 20,70 7,55 585 910 2.425 885 3R26 12,00 1.405 3R29 12,00 1.405 3R30 60,65 7.110 3R31 60,65 7.110 3R32 3R41 3R42 115,60 10,70 21,80 13.555 1.255 2.555 3R43 3R44 10,70 32,60 1.255 3.820 3R50 3R51 3R52 3R53 3R61 3R64 3R67 156,25 104,10 91,10 156,25 65,00 91,10 156,25 18.320 12.205 10.680 18.320 7.620 10.680 18.320 3R68 200,00 23.450 REMARQUE: Ne sont pas cumulables entre eux: * les examens d'audiométrie (3R01, 3R02, 3R03, 3R11, 3R12) * les examens labyrintiques (3R08, 3R15, 3R16) Sous-section 2 - Petites interventions 1) Cathétérisme ou bougirage de la trompe d'Eustache - CAC 2) Extraction d'un corps étranger enclavé du conduit auditif externe - CAC 3) Paracentèse du tympan ou injection transtympanique 4) Drainage transtympanique 5) Extraction d'un polype de l'oreille moyenne 6) Traitement pré-opératoire de l'otite chronique sous microscope, par séance (maximum 4 séances) 7) Traitement post-opératoire de l'otite chronique sous microscope, par séance, ( maximum 5 séances) Sous-section 3 - Chirurgie de l'oreille 1) Autoplastie du pavillon de l'oreille avec intervention sur le cartilage en cas de mutilation post-traumatique 2) Autoplastie du pavillon de l'oreille avec intervention sur le cartilage, chirurgie de l'oreille décollée 3) Reconstitution du pavillon de l'oreille pour aplasie ou mutilation grave, avec greffe cartilagineuse, non compris les temps de préparation des lambeaux cutanés 4) Ablation d'un ostéome pédiculé du conduit auditif 5) Ablation d'un ostéome non pédiculé du conduit auditif 6) Ablation d'une tumeur maligne de l'oreille externe par résection cunéiforme 7) Résection large d'une tumeur maligne de l'oreille externe 8) Plastie du tympan avec réparation de la continuité de la chaîne ossiculaire, quelque soit le temps osseux 9) Plastie de la membrane tympanique (myringoplastie) 10) Trépanation du labyrinthe 11) Intervention pour ankylose de l'étrier 12) Mastoidectomie simple 13) Evidement pétro-mastoidien 14) Opération de libération ou de réparation du nerf facial intrapétreux 15) Résection du rocher pour tumeur de l'oreille moyenne, mastoidectomie comprise 3404 Section 2 - Nez et Sinus Sous-section 1 - Examens 1) Rhinomanométrie, mesure des débits et des pressions 2) Location d'appareil 3) Rhinomanométrie avant et après épreuve pharmaco-dynamique (non cumulable à la position 3N10) 4) Location d'appareil 5) Sinuscopie avec optique, exploration (non cumulable avec un acte de chirurgie intrasinusale) 6) Rhinoscopie antérieure avec optique, exploration complète des fosses nasales et des méats (non cumulable avec un acte de chirurgie endonasale, ni avec la sinuscopie), avec ou sans biopsie - CAC 7) Sinuscopie avec optique et biopsie (non cumulable avec un acte de chirurgie intrasinusale) 1) 2) 3) 4) 5) 6) 7) 8) 9) 10) 11) 12) 13) Sous-section 2 - Petites interventions Hémostase nasale par tamponnement antérieur et postérieur Réduction simple d'une fracture du nez, contention comprise Hémostase nasale par tamponnement antérieur - CAC Incision d'un hématome ou d'un abcès intra-nasal - CAC Traitement de lésions de la muqueuse nasale par électrocoagulation, cautérisation, infiltration, injection sclérosante (anesthésie locale comprise) - CAC Ablation de polypes nasaux, la première séance Ablation de polypes nasaux, séance suivante pour une période de six mois Panendoscopie naso-sinusienne de nettoyage après chirurgie de la rhino-sinusite polypeuse, un côté Extraction de corps étrangers enclavés du nez, anesthésie locale comprise - CAC Ponction isolée du sinus maxillaire, anesthésie locale comprise Lavage et/ou aspiration et/ou instillation au niveau d'un sinus par un orifice naturel ou artificiel Sidération du ganglion sphéno-palatin ou des branches du trijumeau à la sortie du crâne, première séance Sidération du ganglion sphéno-palatin ou des branches du trijumeau à la sortie du crâne, séance suivante Sous-section 3 - Chirurgie du nez 1) Réduction sanglante d'une fracture du nez ou de sinus, contention comprise 2) Traitement chirurgical du rhinophyma, une ou plusieurs séances 3) Extraction de corps étrangers par rhinotomie externe 4) Résection d'un éperon ou d'une crête de cloison 5) Plastie narinaire sur traumatisme, avec greffe 6) Plastie narinaire sur cicatrice, un ou plusieurs temps 7) Septoplastie correctrice, un ou plusieurs temps 8) Rhinoplastie reconstructrice de la pyramide nasale - APCM 9) Résection sous-muqueuse d'une déviation de la cloison nasale 10) Chirurgie de la rhinite atrophique 11) Traitement d'une synéchie nasale ostéo-cartilagineuse, une ou plusieurs séances 12) Résection endonasale d'une oblitération choanale osseuse 13) Résection partielle ou totale d'un cornet (conchotomie, turbinectomie) Sous-section 4 - Chirurgie des sinus 1) Traitement d'une sinusite frontale par forage de Beck 2) Traitement chirurgical d'une sinusite ethmoidale et/ou frontale par voie externe ou endonasale, un côté 3) Traitement chirurgical d'une sinusite maxillaire par la fosse canine ou par voie endonasale avec méatotomie moyenne, un côté 3N10 3N10X 12,30 2,15 1.440 250 3N11 3N11X 18,45 2,15 2.165 250 3N12 29,25 3.430 3N13 5,00 585 3N14 39,00 4.570 3N20 3N21 3N22 3N23 60,00 13,05 3,80 4,25 7.035 1.530 445 500 3N25 3N26 5,30 12,55 620 1.470 3N27 7,55 885 3N28 60,00 7.035 3N30 3N31 5,00 8,80 585 1.030 3N32 6,15 720 3N35 12,55 1.470 3N36 7,55 885 3N41 3N42 3N43 3N44 3N45 3N46 3N47 3N48 3N51 3N52 35,15 16,75 35,15 11,00 35,15 44,25 65,00 78,10 31,25 78,10 4.120 1.965 4.120 1.290 4.120 5.190 7.620 9.155 3.665 9.155 3N53 3N54 15,05 65,00 1.765 7.620 3N55 15,00 1.760 3N61 30,55 3.580 3N62 80,00 9.380 3N65 80,00 9.380 3405 4) 5) 6) 7) Méatomie inférieure, un côté Traitement chirurgical d'une sinusite sphénoidale, un côté Traitement chirurgical d'une pansinusite unilatérale Traitement chirurgical d'un ostéome ou d'un mucocèle ethmoidal et/ou frontal 3N66 3N71 3N72 44,25 60,00 120,00 5.190 7.035 14.070 3N75 100,00 11.725 3L11 3L12 3L12X 3L13 3L13X 9,90 15,00 12,75 20,00 12,75 1.160 1.760 1.495 2.345 1.495 3L18 75,00 8.795 3L21 3L22 3L23 3L24 3L25 6,30 6,30 28,60 5,15 3,50 740 740 3.355 605 410 3L31 8,50 995 3L32 3L33 25,15 4,00 2.950 470 3L34 9,05 1.060 3L35 6,15 720 3L41 3L42 3L43 3L44 3L45 3L51 3L52 20,00 41,70 46,85 150,00 150,00 35,15 17,45 2.345 4.890 5.495 17.585 17.585 4.120 2.045 3L54 3L56 3L57 30,00 50,00 60,00 3.515 5.860 7.035 3L58 90,00 10.550 3L61 3L63 3L64 3L66 3L71 3L72 3L73 3L74 3L75 3L76 80,00 35,15 52,05 140,65 88,45 88,45 140,65 213,45 140,65 210,30 9.380 4.120 6.100 16.490 10.370 10.370 16.490 25.025 16.490 24.655 Section 3 - Pharynx, Larynx, Trachée 1) 2) 3) 4) 5) 6) 7) 8) 1) 2) 3) 4) 5) 6) 7) 8) 9) 10) 1) 2) 3) 4) 5) 6) 7) 8) 9) 10) 11) 12) 13) 14) 15) 16) 17) 18) 19) 20) 21) Sous-section 1 - Examens Pharyngo-laryngoscopie indirecte avec optique Naso-pharyngo-laryngo-fibroscopie Location d'appareil Naso-pharyngo-laryngo-fibroscopie avec biopsie Location d'appareil (en suspens) (en suspens) Panendoscopie comprenant une endoscopie des fosses nasales, du pharynx, du larynx, de la trachée, des bronches et de l'oesophage à la recherche de lésions cancéreuses, ( sous anesthésie générale) biopsies comprises Sous-section 2 - Petites interventions Intubation trachéale Tubage du larynx Biopsie sous laryngoscopie indirecte, anesthésie locale comprise Dilatation laryngée,première séance, anesthésie locale comprise Dilatation laryngée, séance suivante, anesthésie locale comprise Extraction par les voies naturelles d'un corps étranger du pharynx ou du larynx, sans endoscopie, anesthésie locale comprise Extraction par les voies naturelles d'un corps étranger enclavé du pharynx ou du larynx, sans endoscopie, anesthésie locale comprise Cautérisation chimique du larynx - CAC Electrocoagulation endolaryngée , anesthésie locale comprise, première séance Electrocoagulation endolaryngée , anesthésie locale comprise, séance suivante Sous-section 3 - Chirurgie Adénotomie, non cumulable avec l'amygdalectomie (3 L 42/43) Amygdalectomie, uni- ou bilatérale, chez l'enfant de moins de 12 ans Amygdalectomie, uni- ou bilatérale, chez personne de plus de 12 ans Extirpation d'un fibrome naso-pharyngien, un ou plusieurs temps Extirpation de tumeurs malignes de l'épipharynx Incision d'un abcès rétro- ou latéropharyngien Incision d'un abcès endo- ou périlaryngé Microlaryngoscopie, laryngoscopie directe, sous anesthésie générale, avec ou sans biopsie Microlaryngoscopie avec résection de nodules, kystes ou polypes Microlaryngoscopie avec épluchage complet d'une corde vocale Microchirurgie endoscopique avec aryténoidectomie. aryténoidopexie ou résection de cordes vocales Laryngotomie, thyrotomie et traitement de lésions du larynx, y compris la cordectomie Trachéotomie ou trachéostomie Pharyngotomie ou oesophagotomie Traitement de la sténose laryngée Laryngectomie partielle pour lésion bénigne Laryngectomie partielle pour tumeur maligne Laryngectomie totale ou sus-glottique pour tumeur maligne Laryngectomie reconstructive pour tumeur maligne Pharyngectomie pour tumeur maligne Pharyngo-laryngectomie pour tumeur maligne 3406 22) 23) 24) 25) 26) Résection segmentaire de la trachée Traitement de diverticules de l'oesophage cervical par pexie Résection de diverticules de l'oesophage cervical Exérèse de tumeurs de l'espace parapharyngé Traitement chirurgical des troubles respiratoires du sommeil dans le cadre du syndrome des apnées du sommeil - APCM 3L77 3L81 3L82 3L91 240,00 85,90 104,10 200,00 28.140 10.070 12.205 23.450 3L95 150,00 17.585 4E11 4E12 4E13 2,00 4,00 8,50 235 470 995 4E14 4E15 8,50 8,10 995 950 4E16 8,80 1.030 4E17 4E18 11,25 15,00 1.320 1.760 4A11 4,25 500 4A12 4A13 4A14 4,25 13,90 8,80 500 1.630 1.030 4A15 4A16 4A17 4A21 4A22 4A23 4A24 44,25 19,60 35,15 50,20 21,80 42,75 12,55 5.190 2.300 4.120 5.885 2.555 5.010 1.470 4A25 4A26 72,95 42,75 8.555 5.010 4A27 4A31 4A32 4A33 4A34 4A35 4A36 4A37 85,40 2,00 12,55 6,55 44,25 72,95 21,80 52,75 10.010 235 1.470 770 5.190 8.555 2.555 6.185 4G21 4G22 4,25 17,65 500 2.070 4G23 4,80 565 4G24 4G25 6,80 4,25 795 500 Chapitre 4. - Ophtalmologie 1) 2) 3) 4) 5) 6) 7) 8) Section 1 - Examens Ophtalmiques Tonométrie - CAC Examen du fond d'oeil - CAC Examen de la vision binoculaire Détermination instrumentale et tracé du champ visuel, (périmétrie et/ou campimétrie) Courbe d'adaptation à l'obscurité (adaptométrie) Repérage et marquage ophtalmoscopique de déchirures rétiniennes ou de corps étrangers intraoculaires Mesure de la résistance de la barrière hématoaqueuse par tests de contraste Angiographie fluorescéinique Section 2 - Chirurgie des paupières et des voies lacrymales 1) Electrolyse, diathermocoagulation, cautérisation au niveau des paupières ou des voies lacrymales - CAC 2) Incision d'abcès ou de kystes des annexes de l'oeil, d'un orgelet - CAC 3) Excision d'un chalazion, d'un kyste, de xanthélasmas 4) Ablation d'une petite tumeur palpébrale (sans autoplastie) 5) Suture de plaies compliquées des paupières avec section du tarse et/ou des voies lacrymales 6) Canthotomie 7) Blépharorraphie, tarsorraphie, canthoplastie 8) Traitement chirurgical de l'entropion ou de l'ectropion 9) Trichiasis, opération sans greffe 10) Trichiasis, opération avec greffe libre 11) Chirurgie de la ptose palpébrale par excision cutanée 12) Chirurgie de la ptose palpébrale, opération portant sur le tarse et/ou le muscle releveur 13) Autoplastie palpébrale avec ou sans greffe, chaque temps 14) Ablation d'une tumeur étendue ou maligne, avec autoplastie palpébrale 15) Sondage des voies lacrymales avec injection ou lavage - CAC 16) Opération de l'imperforation des voies lacrymales chez le nourrison 17) Stricturotomie du sac lacrymal 18) Dacryocystectomie 19) Dacryocystorhinostomie 20) Ablation de la partie palpébrale de la glande lacrymale 21) Extirpation de la glande lacrymale Section 3 - Chirurgie de la conjonctive et de la cornée 1) Cautérisation superficielle de la conjonctive ou de la cornée; ablation de concrétions conjonctivales - CAC 2) Traitement de granulations trachomateuses 3) Ablation de corps étrangers multiples de la conjonctive ou de la cornée 4) Excision d'un corps étranger sous-conjonctival, cornéen ou sclérotique devant le biomicroscope, y compris l'application de l'électroaimant 5) Suture de plaie simple de la conjonctive 3407 6) 7) 8) 9) 10) 11) 12) 13) 14) 15) 16) 17) 18) 19) 20) 21) 22) 23) 1) 2) 3) 4) 5) 6) 7) 8) 9) 10) 11) Recouvrement conjonctival Autoplastie conjonctivale, sans greffe libre Autoplastie conjonctivale, avec greffe libre Ablation de brides conjonctivales ou de petites néoformations; péritomie Excision de néoformations étendues avec autoplastie Excision de néoformations étendues avec greffe libre Suture d'une plaie cornéenne ou sclérale, avec ou sans iridectomie ou recouvrement conjonctival Suture d'une plaie cornéenne ou sclérale, (avec ou sans iridectomie) avec extraction d'un corps étranger de la chambre antérieure, repérage ophtalmoscopique compris Suture d'une plaie cornéenne ou sclérale, (avec ou sans iridectomie) avec extraction d'un corps étranger du segment postérieur, repérage ophtalmoscopique compris Greffe de la cornée ou de la sclérotique Tatouage de la cornée Excision simple d'un ptérygion Excision d'un symblépharon Excision d'un ptérygion avec autoplastie Excision d'un ptérygion ou d'un symblépharon avec greffe cornéenne Paracentèse de la cornée, kératotomie Photocoagulation des lésions de l'oeil, première séance pour une période de 3 mois Photocoagulation des lésions de l'oeil, séances suivantes (au maximum trois) pour une période de trois mois Section 4 - Iris, corps ciliaires, cristallin, sclérotique Extraction de corps étrangers intraoculaires Iridotomie, iridectomie, iridopexie, enclavement Capsulectomie pour cataracte Cyclodialyse, trabéculotomie, trabéculectomie, trépanation sclérale, iridencleisis Amputation du segment antérieur Discision pour cataracte Extraction du cristallin Extraction du cristallin et pose d'un cristallin artificiel Implantation, explantation ou reposition d'un cristallin artificiel, acte isolé Sclérotomie, ponction de la sclérotique Sclérectomie avec ou sans iridectomie Section 5 - Globe oculaire, segment postérieur 1) Traitement du décollement et/ou de lésions de la rétine par diathermie et cryopexie 2) Traitement du décollement de la rétine par indentation limitée à un quadrant 3) Traitement du décollement de la rétine par indentation atteignant plusieurs quadrants 4) Traitements des altérations de la rétine (sauf le décollement) par photocoagulation ou par laser, première séance pour une période de trois mois 5) Traitements des altérations de la rétine (sauf le décollement) par photocoagulation ou par laser, séances suivantes (au maximum trois) pour une période de trois mois REMARQUE: Pour les positions 4G74 et 4G75 le médecin doit préciser dans le libellé s'il s'agit du traitement de l'oeil gauche ou de l'oeil droit en ajoutant les lettres OD resp. OG. 4G26 4G31 4G32 25,15 26,15 70,35 2.950 3.065 8.250 4G33 4G34 4G35 12,55 40,30 91,10 1.470 4.725 10.680 4G36 65,00 7.620 4G37 72,95 8.555 4G38 4G41 4G42 4G43 4G44 4G45 4G46 4G47 91,10 78,10 21,80 22,70 40,35 44,25 83,35 18,35 10.680 9.155 2.555 2.660 4.730 5.190 9.770 2.150 4G48 21,90 2.570 4G49 11,05 1.295 4G51 4G52 4G53 67,95 65,35 67,95 7.965 7.660 7.965 4G54 4G55 4G61 4G62 4G63 70,35 65,35 36,40 82,05 130,00 8.250 7.660 4.270 9.620 15.240 4G64 4G65 4G66 41,05 15,05 83,35 4.815 1.765 9.770 4G71 91,10 10.680 4G72 100,25 11.755 4G73 118,50 13.895 4G74 43,90 5.145 4G75 21,90 2.570 3408 Section 6 - Orbite Ténotomie ou allongement plastique d'un muscle de l'orbite Avancement, ectomie, récession d'un muscle de l'orbite Ténotomie et avancement combinés des muscles de l'orbite Moulage du globe ou de la cavité orbitaire, matériel non compris Enucléation, éviscération du globe oculaire Enucléation ou éviscération, moignon artificiel Exentération de l'orbite Opération pour phlegmon de l'orbite Excision d'un kyste dermoïde profond intraorbitaire Orbitotomie avec extractions de corps étrangers ou révision et réduction d'une fracture de l'orbite osseuse 11) Ablation d'une tumeur intraorbitaire, opérations d'accès comprises 12) Greffe tissulaire intraorbitaire 1) 2) 3) 4) 5) 6) 7) 8) 9) 10) 4G81 4G82 4G83 4G91 4G92 4G93 4G94 4G95 4G96 40,35 65,00 72,95 8,80 54,75 67,65 83,35 17,45 42,75 4.730 7.620 8.555 1.030 6.420 7.930 9.770 2.045 5.010 4G97 4G98 4G99 83,35 104,10 26,00 9.770 12.205 3.050 5U10 5U11 5U12 5U13 5U14 3,65 3,65 6,15 3,65 3,65 430 430 720 430 430 5U15 5U16 5U17 5U21 5U22 5U22X 6,15 19,00 6,15 6,15 7,95 1,95 720 2.230 720 720 930 230 5U23 5U23X 15,90 3,95 1.865 465 5U24 5U24X 23,80 6,00 2.790 705 5U25 5U25X 31,85 7,95 3.735 930 5U26 5U26X 5U27 5U28 39,75 7,95 60,00 32,20 4.660 930 7.035 3.775 REMARQUE: Toutes les interventions faites du même côté doivent être considérées comme faites dans le même champ opératoire Chapitre 5.- Urologie Section 1 - Appareil urinaire Sous-section 1 - Examens et interventions 1) Petites interventions sur l'urètre: exploration instrumentale, dilatation simple, injection ou instillation de médicaments - CAC; non cumulable avec une autre intervention par voie urétrale 2) Massage prostatique en vue d'un prélèvement bactériologique - CAC 3) Extraction d'un corps étranger de l'urètre antérieur 4) Cathétérisme de la vessie - CAC 5) Lavage de la vessie - CAC 6) Pose ou changement d'une sonde vésicale à demeure par voie basse, lavage éventuel compris 7) Première mise en place d'une sonde vésicale sus-pubienne 8) Changement d'une sonde de cystostomie 9) Chimiothérapie endovésicale 10) Débitmétrie mictionnelle avec enregistrement (uroflowmétrie) 11) Location d'appareil 12) Exploration urodynamique avec enregistrement: cystométrie ou profil de pression urétrale avec ou sans débitmétrie 13) Location d'appareil 14) Exploration urodynamique avec enregistrement: cystométrie et profil de pression urétrale, avec ou sans débitmétrie 15) Location d'appareil 16) Exploration urodynamique avec enregistrement: cystométrie et/ou profil de pression urétrale avec électromyographie des muscles périnéaux, avec ou sans débitmétrie 17) Location d'appareil 18) Exploration urodynamique avec enregistrement: cystométrie et profil de pression urétrale avec électromyographie des muscles périnéaux, avec débitmétrie et pression différentielle 19) Location d'appareil 20) Lithotritie extracorporelle des voies urinaires 21) Ponction percutanée du rein avec ou sans biopsie REMARQUE: Les positions 5U22 à 5U26 ne sont pas cumulables entre elles 3409 Sous-section 2 - Endoscopie exploratrice et opérationnelle REMARQUES: Pour toutes les positions de la sous-section 2:
10. a)L'anesthésie locale est comprise dans le coefficient de l'acte
11. b)Les différentes positions ne sont pas cumulables entre elles 1) Urétrocystoscopie exploratrice 2) Urétrocystoscopie avec cathétérisme des uretères y compris l'injection, la dilatation, la sonde de Zeiss 3) Urétrocystoscopie avec biopsie ou ablation de calculs ou de corps étrangers 4) Urétrocystoscopie avec lithotritie 5) Mise en place sous contrôle échographique d'un applicateur au niveau uro-génital pour curiethérapie 6) Electrocoagulation endoscopique de l'urètre ou de la vessie, première séance 7) Electrocoagulation endoscopique de l'urètre ou de la vessie, séances suivantes pour une période d'un mois 8) Urétrotomie interne endoscopique 9) Plastie endoscopique au téflon 10) Electrorésection endoscopique au niveau de l'urètre, de la vessie ou de la prostate vésicale, y compris une éventuelle ligature des canaux déférents 11) Electrorésection endoscopique au niveau de l'urètre, de la vessie ou de la prostate vésicale, y compris une éventuelle ligature des canaux déférents, combinée à une urétrotomie interne 12) Urétéro-pyéloscopie exploratrice, dilatation de l'orifice comprise 13) Urétéro-pyéloscopie opérationnelle sur l'uretère ou le pyélon 14) Néphroscopie percutanée exploratrice, y compris la ponction ou la dilatation du canal 15) Néphroscopie percutanée exploratrice, y compris la ponction ou la dilatation du canal et urétéro-pyélographie rétrograde peropératoire, montée de sonde 16) Néphroscopie percutanée opérationnelle, première séance 17) Néphroscopie percutanée, séance ultérieure 18) Néphroscopie percutanée opérationnelle, et urétéro-pyélographie rétrograde peropératoire, montée de sonde 1) 2) 3) 4) 5) 6) 7) 8) 9) 10) 11) 12) 13) 14) 15) 16) Sous-section 3 - Chirurgie des reins et uretères Traitement opératoire de l'éventration lombaire Lombotomie exploratrice Incision et drainage du phlegmon périnéphrétique Néphropexie Lombotomie avec biopsie rénale, décapsulation ou traitement conservateur des kystes du rein Néphrostomie percutanée, y compris la dilatation du canal et la pose d'une sonde Changement d'une sonde de néphrostomie Néphrostomie, pyélotomie (non cumulable avec une autre intervention sur le rein) Opération plastique sur le bassinet et la jonction pyélo-urétérale Néphrolithotomie Néphrectomie simple Néphrectomie partielle ou section de l'isthme d'un rein en fer à cheval Néphrectomie partielle pour cancer Néphrectomie élargie Néphro-urétérectomie totale Néphrectomie pour cancer par voie abdominale ou thoraco-phrénoabdominale 5U31 15,05 1.765 5U32 37,50 4.395 5U33 5U34 37,50 59,00 4.395 6.915 5U35 19,20 2.250 5U41 59,00 6.915 5U42 5U43 5U44 26,80 64,35 107,25 3.140 7.545 12.575 5U45 128,70 15.090 5U46 5U51 5U52 160,90 85,75 128,70 18.865 10.055 15.090 5U61 85,75 10.055 5U62 5U63 5U64 104,55 128,70 64,35 12.255 15.090 7.545 5U65 147,40 17.280 5R11 5R12 5R13 5R21 85,80 53,65 64,35 91,10 10.060 6.290 7.545 10.680 5R22 91,10 10.680 5R31 5R32 64,35 39,75 7.545 4.660 5R33 5R34 5R41 5R51 91,10 112,50 128,70 107,25 10.680 13.190 15.090 12.575 5R52 5R53 5R54 5R55 128,70 160,85 128,70 160,85 15.090 18.860 15.090 18.860 5R56 240,00 28.140 3410 17) Néphro-urétérectomie totale pour cancer du bassinet ou de l'uretère par 2 incisions 18) Urétérotomie lombaire, urétérolyse 19) Urétérotomie pelvienne 20) Opération plastique sur l'uretère 21) Anastomose urétéro-urétérale 22) Urétérectomie secondaire totale 23) Urétérostomie cutanée 24) Cure de fistule cutanée de l'uretère 25) Urétérostomie cutanée transintestinale 26) Abouchement d'un uretère dans l'intestin en place 27) Remplacement urétéral par plastie 28) Urétérocystonéostomie avec ou sans plastie antireflux 29) Implantation urétérale par lambeau vésical pédiculé et tubulé 30) Réalisation d'un dispositif antireflux vésico-urétéral 31) Supplément en cas de réintervention sur le rein ou l'uretère; pour toutes les positions de la sous-section 3, à l'exception des positions 5R11, 5R31 et 5R32 - CAT 32) Transplantation rénale 33) Prélèvement d'un rein chez un donneur vivant en vue d'une transplantation 34) Prélèvement d'un rein chez un donneur décédé en vue d'une transplantation Sous-section 4 - Chirurgie de la vessie 1) Cystotomie avec ou sans extraction de calculs 2) Cystotomie avec exérèse ou électrocoagulation d'une tumeur vésicale pédiculée 3) Cystotomie avec cystectomie partielle, p. ex. pour tumeur 4) Cystotomie avec exérèse de diverticules vésicaux, avec ou sans résection du col vésical 5) Cystectomie totale isolée 6) Cystectomie totale avec abouchement des uretères à la peau 7) Cystectomie totale avec réimplantation des uretères dans l'intestin 8) Cystectomie totale avec dérivation urinaire par conduit intestinal 9) Cystectomie totale avec dérivation urinaire par réservoir intestinal continent 10) Cure de l'incontinence d'urine chez l'homme par plastie ou par prothèse - APCM 11) Cure de fistule urinaire par voie abdominale 12) Cure de fistule urinaire par voie abdominale en deux temps, premier temps 13) Cure de fistule urinaire par voie abdominale en deux temps, deuxième temps 14) Exstrophie vésicale: ablation simple de la plaque vésicale ou reconstitution simple de la vessie 15) Exstrophie vésicale: reconstitution en un temps de la vessie et de l'uretère avec dispositif antireflux et ostéotomie iliacale 16) Retouche ultérieure après intervention pour exstrophie vésicale 17) Entéro-cystoplastie ou urétéro-entéro-cystoplastie 18) Intervention chirurgicale pour mise en place de matériel radioactif dans la vessie ou la prostate Sous-section 5 - Chirurgie de l'urètre Méatotomie Dilatation de l'urètre pour rétrécissement, par séance Urétrotomie interne non endoscopique Urétrotomie externe, urét