Règlement grand-ducal du *** modifiant le règlement grand-ducal modifié du 10 avril 2020 déterminant les différentes branches enseignées, les modalités d'obtention, de délivrance et la…

Projet de règlement grand-ducal du *** modifiant le règlement grand-ducal modifié du 10 avril 2020 déterminant les différentes branches enseignées, les modalités d'obtention, de délivrance et la nomenclature des diplômes ainsi que les modalités de transition entre les différents ordres d'établissement et niveaux d'enseignement l.

Exposé des motifs Suite à l'entrée en vigueur du règlement grand-ducal du 10 avril 2020 déterminant les différentes branches enseignées, les modalités d'obtention, de délivrance et la nomenclature des diplômes ainsi que les modalités de transition entre les différents ordres d'établissement et niveaux d'enseignement, les autorisations ministérielles prenant fin à l'issue de la présente année scolaire et une série d'adaptations au règlement grand-ducal précité, il convient de procéder, conformément à la procédure prévue à l'article 3 du règlement précité, à l'inscription de 30 nouvelles branches d'enseignement qui sont : harmonie pratique, histoire de la musique, instrumentation et orchestration, fugue, informatique musicale et création, viole de gambe dessus, viole de gambe basse, guitare acoustique, flûte piccolo, clarinette en mib, percussion latine, pratiques à l'orgue, piano d'accompagnement, combo, pratique collective instrumentale, ensemble homophone, technique cuivres, chant moderne, pratique collective vocale, formation chorale, formation musicale jazz, composition et arrangement jazz, cours de base scène, formation théâtrale, histoire du théâtre, chorégraphie et kinésiologie, histoire de la danse, expression corporelle, technique Alexander et didactique et méthodologie et de leurs niveaux d'enseignements, ainsi que de leurs programmes d'études au règlement précité, ce qui implique l'ajout de nouvelles annexes.

Au vu de ces modifications, l'intégralité des annexes a été soumise à un toilettage de texte afin d'assurer une homogénéité constante parmi toutes les branches d'enseignement y répertoriées.

Il a également été profité de l'occasion pour rectifier certaines erreurs matérielles, lesquelles s'étaient glissées dans le texte et les annexes.

1 11.

Texte du projet de règlement grand-ducal du *** modifiant le règlement grandducal modifié du 10 avril 2020 déterminant les différentes branches enseignées, les modalités d'obtention, de délivrance et la nomenclature des diplômes ainsi que les modalités de transition entre les différents ordres d'établissement et niveaux d'enseignement Nous Henri, Grand-Duc de Luxembourg, Duc de Nassau, Vu la loi modifiée du 28 avril 1998 portant a) harmonisation de l'enseignement musical dans le secteur communal ; b) modification de l'article 5 de la loi du 24 mai 1989 sur le contrat de travail ; c) modification de la loi modifiée du 22 juin 1963 fixant le régime des traitements des fonctionnaires de l'État, et notamment ses articles 2 et 4 ;

Vu l'avis de la commission nationale des programmes de l'enseignement musical ;

Notre Conseil d'État entendu ;

Sur le rapport de Notre Ministre de l'Éducation nationale, de l'Enfance et de la Jeunesse et après délibération du Gouvernement en conseil ;

Arrêtons :

Art. er.

À l'article 1er du règlement grand-ducal modifié du 10 avril 2020 déterminant les différentes branches enseignées, les modalités d'obtention, de délivrance et la nomenclature des diplômes ainsi que les modalités de transition entre les différents ordres d'établissement et niveaux d'enseignement sont apportées les modifications suivantes :

1° Au point 1, sont apportées les modifications suivantes : a) b) Le chiffre « 19 » est remplacé par celui de « 19b1s » ;

Les termes « formation vocale chant » sont remplacés par ceux de « chant classique, moderne ou jazz ».

2' Au point 9, sont apportées les modifications suivantes : a) b) c) Une virgule est ajoutée après le mot « allemande » ;

Le terme « et » est supprimé ;

Le point 9 est complétée par l'ajout des termes suivants : « et la diction luxembourgeoise ».

3° À la suite du point 11, un nouveau point 12 est introduit et prend la teneur suivante : « 12° « élève à besoins spécifiques » : un élève qui selon les classifications internationales présente des déficiences ou difficultés ou qui a, de manière significative, plus de mal à apprendre que la majorité des élèves du même âge. Est également un élève à besoins spécifiques, un élève intellectuellement précoce qui nécessite une prise en charge spécialisée lui permettant de déployer au maximum ses facultés ou son potentiel ; ».

4° À la suite du point 13, un nouveau point 15 est introduit et prend la teneur suivante : « 15° « ensemble homophone » : ensemble composé exclusivement par des élèves inscrits dans la même branche instrumentale ; ».

5' À la suite du point 23, un nouveau point 26 est introduit et prend la teneur suivante :

2 « 26° « réplique » : un élève ou un enseignant qui participe en tant que réplique au cours de musique de chambre ou de combo et qui n'est pas à considérer comme élève au cours ; ».

6° La numérotation des points 12° à 24° est remplacée par la nouvelle numérotation allant de 13° à 27°.

Art. 2À l'article 2 du même règlement sont apportées les modifications suivantes :

1 ° Au paragraphe 1er, sont apportées les modifications suivantes :

2° Au paragraphe 2, sont apportées les modifications suivantes :

Art. 3À l'article 3 du même règlement sont apportées les modifications suivantes :

1° Au paragraphe 1er, sont apportées les modifications suivantes :

2° Le paragraphe 2 devient le nouveau paragraphe 3.

3° Au nouveau paragraphe 3, alinéa 3 sont apportées les modifications suivantes :

Art. 4À l'article 5, paragraphe 2, du même règlement, les chiffres « 2 et 3 » sont remplacés par les

numérotations « A.1.1. et A.1.1.1.1. ».

3

Art. 5À l'article 6 du même règlement sont apportées les modifications suivantes :

1° Au paragraphe 1er, alinéa 2, la deuxième phrase est supprimée.

2° Au paragraphe 3, sont apportées les modifications suivantes :

Les termes « soit la formation instrumentale et vocale jazz visée à l'article 35 » sont b) remplacés par ceux de « soit le chant moderne visé à l'article 29ter, soit la pratique collective vocale visée à l'article 30bis, soit la formation chorale visée à l'article 30ter ».

Art. 6À l'article 7 du même règlement sont apportées les modifications suivantes :

10 Au paragraphe 1er, alinéa ler sont apportées les modifications suivantes :

2' Au paragraphe 1er, l'alinéa 2 est remplacé par deux nouveaux alinéas ayant la teneur suivante : « À l'intérieur des chapitres « oral » et « écoute », une subdivision est réalisée :

10 pour l'oral, les chants imposés et le chant autonome entrent en compte chacun pour quatre douzièmes de la note à l'oral, la lecture à vue rythmique et la partie libre entrent en compte chacune pour deux douzièmes de la note obtenue à l'oral 2° pour l'écoute, la dictée mélodique entre en compte pour six douzièmes de la note obtenue à l'écoute, la dictée rythmique pour trois douzièmes, la dictée de gammes, d'accords et d'intervalles pour deux douzièmes et la partie libre pour un douzième de la note obtenue à l'écoute.

La note finale de l'examen pour l'obtention du certificat de la division moyenne, avec un maximum de soixante points, se compose de trois sixièmes de la note obtenue à l'oral, de deux sixièmes de la note obtenue à l'écoute et d'un sixième de la note obtenue en théorie. ».

30 À l'alinéa 3, nouvel alinéa 4, sont apportées les modifications suivantes :

4' Au paragraphe 2, sont apportées les modifications suivantes :

4

10 pour l'oral, les chants imposés et le chant autonome entrent en compte chacun pour quatre douzièmes de la note à l'oral, la lecture à vue rythmique et la partie libre entrent en compte chacune pour deux douzièmes de la note obtenue à l'oral ;

2° pour l'écoute, la dictée mélodique entre en compte pour six douzièmes de la note obtenue à l'écoute, la dictée rythmique pour trois douzièmes, la dictée de gammes, d'accords et d'intervalles pour deux douzièmes et la partie libre pour un douzième de la note obtenue à l'écoute.

La note finale de l'examen pour l'obtention du certificat de la division moyenne spécialisé, avec un maximum de soixante points, se compose de trois sixièmes de la note obtenue à l'oral, de deux sixièmes de la note obtenue à l'écoute et d'un sixième de la note obtenue en théorie. » ;

50 À la suite de la première phrase du paragraphe 3, il est inséré une nouvelle phrase qui prend la teneur suivante : « L'admission, le déroulement des études et des épreuves sont fixés aux articles 62 à 65. ».

6° Au paragraphe 4, les chiffres « 2 et 4 » sont remplacés par les numérotations « A.1.1. et A.1.1.2.1. ».

Art. 7À l'article 8 du même règlement sont apportées les modifications suivantes :

1° Au paragraphe 1er, les mots « en degré inférieur » sont insérés entre les mots « années d'études » et «, dénommées » ;

2° Au paragraphe 2, alinéa 1er, les termes « à la formation vocale » sont remplacés par ceux de « au chant » ;

3° Au paragraphe 3, les chiffres « 5 et 6 » sont remplacés par les numérotations « A.1.1. et A.1.1.3.1. ».

Art. 8

À la Partie II, Livre lerdu même règlement, l'intitulé du Titre II est remplacé par l'intitulé suivant : « Titre II - Théorie musicale et écritures ».

5

Art. 9À l'article 9 du même règlement sont apportées les modifications suivantes :

1° Au paragraphe 10', les mots « en degré inférieur, dénommé « inférieur 1 » » sont insérés entre les mots « années d'études » et «, avec » ;

2° Au paragraphe 3, sont apportées les modifications suivantes :

Art. 10À l'article 10 du même règlement sont apportées les modifications suivantes :

1° Au paragraphe 1er, sont apportées les modifications suivantes :

2° Au paragraphe 2, alinéa 1er sont apportées les modifications suivantes :

Art. 11À l'article 11 du même règlement sont apportées les modifications suivantes :

1° Au paragraphe 1er, sont apportées les modifications suivantes :

2° Au paragraphe 2, sont apportées les modifications suivantes :

6

3° Au paragraphe 3, sont apportées les modifications suivantes :

Art. 12À l'article 12 du même règlement sont apportées les modifications suivantes :

1° Au paragraphe 1er, le terme « quatre » est remplacé par celui de « trois » ;

2° Au paragraphe 2, alinéa 2, le point 2 prend la teneur suivante : « 2° le deuxième cycle qui comprend deux années d'études, dénommées « inférieur 3 » et « inférieur 4 », avec un cours individuel hebdomadaire d'une durée de quarantecinq minutes en inférieur 3 et de soixante minutes en inférieur 4. Il et est clôturé par l'obtention de la première mention. ».

Art. 13À l'article 13 du même règlement sont apportées les modifications suivantes :

1° Au paragraphe 1er, les mots «, dénommées « moyen spécialisé 1 » et « moyen spécialisé 2 » » sont insérés entre les mots « années d'études » et « avec ».

2° Au paragraphe 2, sont apportées les modifications suivantes :

3° Au paragraphe 3, sont apportées les modifications suivantes :

Art. 14À l'article 13b1s, paragraphe 6, du même règlement, les chiffres « 7 et 11 » sont remplacés par

les numérotations « A.1.2. et A.1.2.4.1. ».

Art. 15À la Partie II, Livre ler, le Titre II du même règlement est complété par un chapitre V libellé

comme suit : « Chapitre V - Harmonie pratique

Art. 13quater(1) Le cours d'harmonie pratique comprend trois degrés d'une durée de six années d'études

au total.

7

Le degré inférieur comprend deux années, dénommées « inférieur 1 » et « inférieur 2 », avec un cours individuel hebdomadaire d'une durée de trente minutes. Il est clôturé par l'obtention du certificat du degré inférieur.

Le degré moyen comprend deux années d'études, dénommées « moyen 1 » et « moyen 2 », avec un cours individuel hebdomadaire d'une durée de quarante-cinq minutes. Il est clôturé par l'obtention du certificat du degré moyen.

Art. 16À la Partie II, Livre ler, le Titre II du même règlement est complété par un chapitre VI libellé

comme suit : « Chapitre VI - Histoire de la musique Art. 13quinqu1es.

Art. 17À la Partie II, Livre ler, le Titre II du même règlement est complété par un chapitre VII libellé

comme suit : « Chapitre VII - Instrumentation et orchestration

Art. 13sexies(1) Le cours d'instrumentation et d'orchestration comprend trois divisions et se déroule sur une

durée totale de huit années d'études.

La division inférieure comprend deux cycles d'une durée totale de quatre années d'études :

8 1° le premier cycle qui comprend deux années d'études, dénommées « inférieur 1 » et « inférieur 2 », avec un cours individuel hebdomadaire d'une durée de soixante minutes et est clôturé par l'obtention du diplôme du premier cycle. L'examen pour l'obtention du diplôme du premier cycle comprend deux épreuves dont une épreuve écrite qui entre en compte pour un tiers de la note finale et une mise en loge qui entre en compte pour deux tiers de la note finale ;

2° le deuxième cycle qui comprend deux années d'études, dénommées « inférieur 3 » et « inférieur 4 », avec un cours individuel hebdomadaire d'une durée de soixante minutes et est clôturé par l'obtention de la première mention.

L'examen pour l'obtention de la première mention comprend une mise en loge qui entre en compte pour deux tiers de la note finale et un travail personnel portant sur une orchestration d'une pièce qui entre en compte pour un tiers de la note finale.

Art. 13septies(1) L'admission en division moyenne spécialisée se fait selon les modalités définies à l'article

56, paragraphes 2 et 3.

La division moyenne spécialisée comprend deux années d'études, dénommées « moyen spécialisé 1 » et « moyen spécialisé 2 », avec un cours individuel hebdomadaire d'une durée de soixante minutes et est clôturée par l'obtention du premier prix. L'examen pour l'obtention du premier prix comprend une mise en loge de huit heures maximales qui entre en compte pour deux tiers de la note finale et un travail personnel portant sur une orchestration d'une pièce qui entre en compte pour un tiers de la note finale, en sus des modalités définies aux articles 57 et 58.

Art. 13octies(1) Selon la progression de l'élève, sur recommandation de l'enseignant et après accord du

directeur ou chargé de la direction de l'établissement, une année d'études supplémentaire peut être accordée au deuxième cycle de la division inférieure ainsi que dans les divisions moyenne spécialisée et supérieure, dont la dénomination et la durée des cours sont les suivantes :

1° « inférieur 5 » avec un cours individuel hebdomadaire d'une durée de soixante minutes ;

2° « moyen spécialisé 3 » avec un cours individuel hebdomadaire d'une durée de soixante minutes ;

3° « supérieur 3 » avec un cours individuel hebdomadaire d'une durée de soixante minutes.

Art. 18À la Partie II, Livre ler, le Titre II du même règlement est complété par un chapitre VIII libellé

comme suit : « Chapitre VIII - Fugue Art. 13nonies.

9

La division moyenne spécialisée comprend deux années d'études, dénommées « moyen spécialisé 1 » et « moyen spécialisé 2 », avec un cours individuel hebdomadaire d'une durée de soixante minutes et est clôturée par l'obtention du premier prix. L'examen pour l'obtention du premier prix comprend une mise en loge de huit heures maximales pendant laquelle l'élève doit écrire une fugue à trois ou quatre voix au choix de l'établissement, en sus des modalités définies aux articles 57 et 58.

Art. 19À la Partie II, Livre ler, le Titre II du même règlement est complété par un chapitre IX libellé

comme suit : «Chapitre IX - Informatique musicale et création

Art. 13decies(1) Le cours d'informatique musicale et création comprend deux degrés et se déroule sur une

durée totale de six années d'études.

Le degré inférieur comprend deux années, dénommées « inférieur 1 » et « inférieur 2 », avec un cours individuel hebdomadaire d'une durée de soixante minutes. Il est clôturé par l'obtention du certificat du degré inférieur.

Le degré moyen comprend quatre années d'études, dénommées « moyen 1 », « moyen 2 », «moyen 3 » et « moyen 4 » avec un cours individuel hebdomadaire d'une durée de soixante minutes. Il est clôturé par l'obtention du certificat du degré moyen.

Art. 20À l'article 15, paragraphe 3, du même règlement sont apportées les modifications suivantes :

1° À l'alinéa 1er, sont apportées les modifications suivantes :

10 2° À l'alinéa 2, sont apportées les modifications suivantes :

Art. 21À l'article 18, paragraphe 2, du même règlement, les chiffres « 12 à 45 » sont remplacés par

les numérotations « A.1.3. à A.1.3.2.40. ».

Art. 22À l'article 19 du même règlement sont apportées les modifications suivantes :

1 ° Au paragraphe 1er, alinéa 1er, les mots « en degré inférieur, dénommés « inférieur 1 », « inférieur 2 » et « inférieur 3 » » sont insérés entre les mots « années d'études » et «avec ».

2° Au paragraphe 1er, alinéa 2, sont apportées les modifications suivantes :

3° Au paragraphe 1er, alinéa 3, le terme « final » est remplacé par les termes « du degré inférieur ».

4° Au paragraphe 2, les chiffres « 46 et 47 » sont remplacés par les numérotations «A.1.3. et A.1.3.2.38. ».

Art. 23À la Partie II, Livre ler, Titre Ill, le chapitre II du même règlement est complété par un

article 19bis libellé comme suit : « Art. 19bis.

Le degré inférieur comprend deux années, dénommées « inférieur 1 » et « inférieur 2 », avec un cours individuel hebdomadaire d'une durée de trente minutes. Il est clôturé par l'obtention du certificat du degré inférieur.

Le degré moyen comprend deux années d'études, dénommées « moyen 1 » et « moyen 2 », avec un cours individuel hebdomadaire d'une durée de quarante-cinq minutes. Il est clôturé par l'obtention du certificat du degré moyen.

Art. 24À l'article 20 du même règlement sont apportées les modifications suivantes :

1° Au paragrapheler, sont apportées les modifications suivantes :

2° Au paragraphe 2, sont apportées les modifications suivantes :

3° Au paragraphe 3, sont apportées les modifications suivantes :

4° Au paragraphe 4, sont apportées les modifications suivantes :

Art. 25À l'article 21, paragraphe 6, du même règlement, les chiffres « 48 et 49 » sont remplacés par

les numérotations « A.1.3. et A.1.3.4. ».

Art. 26À la Partie 11, Livre ler, Titre Ill du même règlement, l'intitulé du Chapitre V est remplacé par

l'intitulé suivant : « Chapitre V - Musique de chambre et combo ».

Art. 27À l'article 22 du même règlement sont apportées les modifications suivantes :

1° Au paragraphe 1er, sont apportées les modifications suivantes :

2° Au paragraphe 2, sont apportées les modifications suivantes :

12

Art. 28À l'article 24, paragraphe 2, du même règlement sont apportées les modifications suivantes :

1 ° Il est inséré un alinéa 1er nouveau dont la teneur est la suivante : « Les études de musique de chambre et de combo doivent obligatoirement être accompagnées de la continuation des études instrumentales ou vocales à un niveau plus avancé que le niveau d'études de musique de chambre ou de combo atteint. Un premier prix à l'instrument ou au chant constitue une condition d'admissibilité à l'examen du premier prix de musique de chambre ou de combo et le diplôme supérieur à l'instrument ou au chant constitue une condition d'admissibilité à l'examen du diplôme supérieur de musique de chambre ou de combo. » ;

2° L'alinéa unique devient le nouveau paragraphe 3 qui prend la teneur suivante : « L'organigramme et les programmes d'études détaillés de musique de chambre et de combo sont fixés aux annexes A.1 .3., A.1 .3.5.1 . et A.1 .3.5.2. ».

Art. 29À la Partie 11, Livre ler, le Titre Ill du même règlement est complété par un chapitre VI libellé

comme suit : « Chapitre VI - Pratique collective instrumentale Art. 24b1s. (1 ) Le cours de pratique collective instrumentale est un cours collectif de soixante minutes hebdomadaires et comprend 4 années d'études en degré inférieur, dénommées « année 1 », « année 2 », « année 3 » et « année 4 ».

Des élèves inscrits dans différentes branches instrumentales peuvent être admis au sein d'un même cours.

Art. 30À la Partie II, Livre ler, le Titre 111 du même règlement est complété par un chapitre VII libellé

comme suit : « Chapitre VII - Ensemble homophone

Art. 24ter(1) Le cours d'ensemble homophone est un cours collectif de soixante minutes hebdomadaires

et comprend 4 années d'études en degré inférieur, dénommées « année 1 », « année 2 », « année 3 » et « année 4 ».

13

Art. 31À la Partie II, Livre ler, le Titre Ill du même règlement est complété par un chapitre VIII libellé

comme suit : « Chapitre VIII - Technique cuivres

Art. 24quater

1° petits cuivres ;

2° alto en mib ;

3° cor en fa ;

4° trombone ;

5° trombone basse ;

6° gros cuivres.

Le cours de technique cuivres doit obligatoirement être accompagné de la continuation des études instrumentales prévues aux articles 16 à 18.

Art. 32À la Partie II, Livre ler, Titre IV du même règlement, l'intitulé du Chapitre ler est remplacé par

l'intitulé suivant : « Chapitre ler - Chant classique ».

Art. 33À l'article 25, paragraphe ler, du même règlement, le mot « classique » est inséré entre les

mots « chant » et « comprend ».

Art. 34À l'article 27, paragraphe 3, du même règlement sont apportées les modifications suivantes :

1 ° Les termes « supérieur 1 » et « supérieur 2 » sont à entourer de guillemets ;

2° Les termes « de la formation vocale — chant » sont supprimés ;

3° Le mot « classique » est inséré entre les mots « chant » et « sont » ;

4° Les chiffres « 52 et 53 » sont remplacés par les numérotations « A.1.4. et A.1.4.1.1. ».

14

Art. 35À l'article 28 du même règlement sont apportées les modifications suivantes :

1° Au paragraphe 1er, il convient de supprimer la virgule après le terme « scindée » ;

2° Au paragraphe 2, 1ere phrase, le mot « classique » est inséré entre les mots « chant » et «, fixée » ;

3° Au paragraphe 4, alinéa 1er, le mot « classique » est inséré entre les mots « chant » et « et si ».

Art. 36À l'article 29 du même règlement sont apportées les modifications suivantes :

1° Au paragraphe 2, 2e phrase, sont apportées les modifications suivantes :

2° Au paragraphe 3, sont apportées les modifications suivantes :

Art. 37À l'article 29bis, paragraphe 6, du même règlement sont apportées les modifications

suivantes :

1° Les termes « de la formation vocale — chant grégorien » sont supprimés ;

2° Les chiffres « 52 et 55 » sont remplacés par les numérotations « A.1.4. et A.1.4.1.3. ».

Art. 38À la Partie II, Livre ler, le Titre IV du même règlement est complété par un chapitre IV libellé

comme suit : « Chapitre IV - Chant moderne

Art. 29ter(1) Le cours de chant moderne comprend quatre divisions d'une durée totale de quatorze

années d'études.

La division inférieure comprend deux cycles d'une durée totale de huit années d'études :

1° le premier cycle, réparti en inférieur 1 et inférieur 2, qui comprend quatre années d'études, dénommées « inférieur 1.1 », « inférieur 1.2 », « inférieur 2.1 » et « inférieur 2.2 », avec un cours individuel hebdomadaire d'une durée de trente minutes. Il est clôturé par l'obtention du diplôme du premier cycle ;

2° le deuxième cycle, réparti en inférieur 3 et inférieur 4, qui comprend quatre années d'études, dénommées « inférieur 3.1 », « inférieur 3.2 », « inférieur 4.1 » et « inférieur 4.2 », avec un cours individuel hebdomadaire de trente ou quarante-cinq minutes pour les deux premières années et de quarante-cinq ou soixante minutes pour la troisième et quatrième année. Il est clôturé par l'obtention de la première mention.

15

2° « inférieur 2.3 » avec un cours individuel hebdomadaire d'une durée de trente minutes ;

3° « inférieur 3.3 » avec un cours individuel hebdomadaire d'une durée de trente ou quarante-cinq minutes ;

4° « inférieur 4.3 » avec un cours individuel hebdomadaire d'une durée de quarante-cinq ou soixante minutes.

Le nombre total d'années d'études pour les deux premiers cycles est limité à neuf.

Art. 29quater

La division moyenne, répartie en moyen 1 et moyen 2, comprend quatre années d'études, dénommées « moyen 1.1 », « moyen 1.2 », « moyen 2.1 » et « moyen 2.2 », avec un cours individuel hebdomadaire d'une durée de soixante minutes. Elle est clôturée par l'obtention du diplôme de la division moyenne.

Selon la progression de l'élève, sur recommandation de l'enseignant et après accord du directeur ou chargé de la direction de l'établissement, une année d'études supplémentaire, avec un cours individuel hebdomadaire de soixante minutes, peut être accordée à l'intérieur de la division moyenne qui est dénommée « moyen 1.3 » ou « moyen 2.3 ». Le nombre total d'années d'études pour la division moyenne est limité à cinq.

La division moyenne spécialisée, répartie en moyen spécialisé 1 et moyen spécialisé 2, comprend quatre années d'études, dénommées « moyen spécialisé 1.1 », « moyen spécialisé 1.2 », « moyen spécialisé 2.1 » et « moyen spécialisé 2.2 », avec un cours individuel hebdomadaire d'une durée de soixante minutes. Elle est clôturée par l'obtention du premier prix.

Selon la progression de l'élève, sur recommandation de l'enseignant et après accord du directeur ou chargé de la direction de l'établissement, une année d'étude supplémentaire, avec un cours individuel hebdomadaire d'une durée de soixante minutes, peut être accordée à l'intérieur de la division moyenne spécialisée qui est dénommée « moyen spécialisé 1.3 » ou « moyen spécialisé 2.3 ». Le nombre total d'années d'études pour la division moyenne spécialisée est limité à cinq.

Art. 29quinquies(1) La division supérieure comprend deux années d'études, dénommées « supérieur 1 » et

« supérieur 2 », avec un cours individuel hebdomadaire d'une durée de quatre-vingt-dix minutes. L'admission, le déroulement des études et des épreuves sont fixés aux articles 62 à 65. Elle est clôturée par l'obtention du diplôme supérieur.

Art. 39À la Partie II, Livre ler, Titre IV du même règlement, l'intitulé de l'ancien Chapitre IV est

remplacé par l'intitulé suivant : « Chapitre V - Chant pour adultes ».

Art. 40À l'article 30 du même règlement sont apportées les modifications suivantes :

1° Au paragraphe 1er, sont apportées les modifications suivantes :

Les termes « visée aux articles 25 à 29 » sont remplacés par ceux de « visés à iii) l'article 25 » ;

Les mots « de chant moderne, visé à l'article 29ter, et de chant jazz, visé à iv) l'article 37bis, » sont insérés entre les mots « l'article 25 » et « dans » ;

Les termes « en formation vocal - chant visée » sont remplacés par ceux de ii) « au cours de chant classique visé » ; iii) Le chiffre « 29 » est remplacé par celui de « 27 » ;

Les termes « à la formation vocale » sont remplacés par ceux de « au cours de v) chant ».

2° Au paragraphe 2, sont apportées les modifications suivantes :

17 ii) Les termes « la formation vocale - chant » sont remplacés par ceux de « le cours de chant classique, chant moderne ou chant jazz » ; iii) Les termes « visée à l'article 25 » sont remplacés par ceux de « visés aux articles 25, 29ter et 37b1s ».

3° Le paragraphe 3, est remplacé par le libellé suivant : « (3) La formation qualifiante a pour objectif d'aider l'adulte à regagner le niveau de compétences acquises antérieurement, afin d'intégrer les cours de chant classique, chant moderne ou chant jazz visés soit aux articles 25 et 26, soit 29ter et 29quater ou soit 37 bis et 37ter, et de préparer soit la première mention, soit le diplôme de la division moyenne en fonction du niveau précité.

Un adulte peut accéder à la formation qualifiante sur décision de l'établissement aux conditions suivantes :

1° avoir quitté un établissement depuis au moins trois années scolaires;

2° avoir suivi des cours de chant classique, moderne ou jazz, visés aux articles 25, 29ter et 37bis ;

3° avoir acquis au moins un niveau d'études correspondant au niveau de l'inférieur 3.2, visé à l'article 25.

La formation qualifiante est limitée à deux années d'études, dénommées « adultes 1 qualifiante » et « adultes 2 qualifiante », avec un cours individuel hebdomadaire d'une durée de trente minutes. ».

4° Le paragraphe 3 devient le nouveau paragraphe 4 et prend la teneur suivante : « (4) L'organigramme du cours de chant pour adultes se trouve à l'annexe A.1.4. Les programmes d'études détaillés de chant classique se trouve à l'annexe A.1.4.1.1., de chant moderne se trouve à l'annexe A.1.4.1.4. et de chant jazz se trouve à l'annexe A.2.2.1., lesquels sont adaptés par l'enseignant en fonction des compétences de l'adulte. ».

Art. 41À la Partie II, Livre ler, le Titre IV du même règlement est complété par un chapitre VI libellé

comme suit : «Chapitre VI - Pratique collective vocale

Art. 30bis(1) Le cours de pratique collective vocale est un cours collectif de soixante minutes

hebdomadaires et comprend 4 années d'études en degré inférieur, dénommées « année 1 », « année 2 », « année 3 » et « année 4 ».

Art. 42À la Partie II, Livre l0, le Titre IV du même règlement est complété par un chapitre VII libellé

comme suit : «Chapitre VII - Formation chorale 18

Art. 30ter(1) Le cours de formation chorale comprend deux degrés d'une durée totale de 8 années

d'études.

Le degré inférieur comprend quatre années d'études, dénommées « inférieur 1 », « inférieur 2 », « inférieur 3 » et « inférieur 4 » avec un cours collectif hebdomadaire de quatre-vingt-dix minutes. Il est clôturé par l'obtention du certificat du degré inférieur. L'élève inscrit au cours de pratique collective vocale tel que fixé à l'article 30bis ne peut pas s'inscrire simultanément au cours de formation chorale.

Le degré moyen comprend quatre années d'études dénommées « moyen 1 », « moyen 2 », « moyen 3 », et « moyen 4 » avec un cours collectif hebdomadaire de quatre-vingt-dix minutes.

Il est clôturé par l'obtention du certificat du degré moyen sous condition d'avoir obtenu le certificat de la division moyenne ou de la division moyenne spécialisée de la formation musicale visée à l'article 7.

Art. 43

L'article 30bis du même règlement devient le nouvel article 30quater.

Art. 44À l'article 30quater du même règlement sont apportées les modifications suivantes :

1° Au paragraphe 2, 1ère phrase, sont apportées les modifications suivantes :

2° Au paragraphe 3, alinéa 1er sont apportées les modifications suivantes :

3° Au paragraphe 4, il est inséré un alinéa 1er nouveau dont la teneur est la suivante : « L'admission en degré supérieur est possible qu'après l'obtention du premier prix, soit en formation instrumentale, fixée à l'article 17, paragraphe 2, soit en chant classique, fixé à l'article 26, paragraphe 2, soit en chant moderne, fixé à l'article 29quater, paragraphe 2. ».

4° Au paragraphe 6, sont apportées les modifications suivantes :

19

Art. 45

À l'article 32, du même règlement, le chiffre « 58 » est remplacé par la numérotation « A.1.6. ».

Art. 46À l'article 33 du même règlement sont apportées les modifications suivantes :

1° Au paragraphe 1er, sont apportées les modifications suivantes :

2° Au paragraphe 2, le chiffre « 59 » est remplacé par la numérotation « A.1.6.1. ».

Art. 47À l'article 34 du même règlement sont apportées les modifications suivantes :

1° Au paragrapheler, sont apportées les modifications suivantes :

2° Au paragraphe 2, le chiffre « 60 » est remplacé par la numérotation « A.1.6.2. ».

20

Art. 48À la Partie 11, Livre ll, Titre ler du même règlement, est inséré un nouveau chapitre ler intitulé :

« Chapitre ler - instruments jazz ».

Art. 49À l'article 35 du même règlement sont apportées les modifications suivantes :

10 Au paragraphe ler, sont apportées les modifications suivantes :

2° Au paragraphe 2, le terme « neuf » est remplacé par celui de « onze ».

Art. 50À l'article 37, paragraphe 3, du même règlement sont apportées les modifications suivantes :

1° Les termes « du département jazz » sont supprimés ;

2° Les termes « et vocale » sont supprimés ;

3° Les chiffres « 61 et 62 » sont remplacés par les numérotations « A.2. et A.2.1.1. ».

Art. 51À la Partie 11, Livre 11, le Titre ler du même règlement est complété par un chapitre 11 libellé

comme suit : « Chapitre 11 - Chant jazz

Art. 37 bis(1) Le cours de chant jazz comprend quatre divisions d'une durée totale de quatorze années

d'études.

La participation au cours de la formation musicale jazz, visée aux articles 41bis et 41ter, est obligatoire pour l'élève admis à la présente formation.

La division inférieure comprend deux cycles d'une durée totale de huit années d'études :

1° le premier cycle, réparti en inférieur 1 et inférieur 2, qui comprend quatre années d'études, dénommées « inférieur 1.1 », « inférieur 1.2 », « inférieur 2.1 » et « inférieur 2.2 », avec un cours individuel hebdomadaire d'une durée de trente minutes. Il est clôturé par l'obtention du diplôme du premier cycle ;

2° le deuxième cycle, réparti en inférieur 3 et inférieur 4, qui comprend quatre années d'études, dénommées « inférieur 3.1 », « inférieur 3.2 », « inférieur 4.1 » et « inférieur 21 4.2 », avec un cours individuel hebdomadaire de trente ou quarante-cinq minutes pour les deux premières années et de quarante-cinq ou soixante minutes pour la troisième et quatrième année. Il est clôturé par l'obtention de la première mention.

1° « inférieur 1.3 » avec un cours individuel hebdomadaire d'une durée de trente minutes ;

2° « inférieur 2.3 » avec un cours individuel hebdomadaire d'une durée de trente minutes ;

3° « inférieur 3.3 » avec un cours individuel hebdomadaire d'une durée de trente minutes ou quarante-cinq minutes ;

4° « inférieur 4.3 » avec un cours individuel hebdomadaire d'une durée de quarante-cinq ou soixante minutes.

Le nombre total d'années d'études pour les deux premiers cycles est limité à neuf.

Art. 37ter

La division moyenne, répartie en moyen 1 et moyen 2, comprend quatre années d'études au total, dénommées « moyen 1.1 », « moyen 1.2 », « moyen 2.1 » et « moyen 2.2 », avec un cours individuel hebdomadaire d'une durée de soixante minutes. Elle est clôturée par l'obtention du diplôme de la division moyenne.

Selon la progression de l'élève, sur recommandation de l'enseignant et après accord du directeur ou chargé de la direction de l'établissement, une année d'études supplémentaire, avec un cours individuel hebdomadaire d'une durée de soixante minutes, peut être accordée à l'intérieur de la division moyenne qui est dénommée « moyen 1.3 » ou « moyen 2.3 ». Le nombre total d'années d'études pour la division moyenne est limité à cinq.

La division moyenne spécialisée, répartie en moyen spécialisé 1 et moyen spécialisé 2, comprend quatre années d'études, dénommées « moyen spécialisé 1.1 », « moyen spécialisé 1.2 », « moyen spécialisé 2.1 » et « moyen spécialisé 2.2 », avec un cours individuel hebdomadaire d'une durée de soixante minutes. Elle est clôturée par l'obtention du premier prix.

Selon la progression de l'élève, sur recommandation de l'enseignant et après accord du directeur ou chargé de la direction de l'établissement, une année d'études supplémentaire, avec un cours individuel hebdomadaire d'une durée de soixante minutes, peut être accordée à l'intérieur de la division moyenne spécialisée qui est dénommée « moyen spécialisé 1.3 » ou « moyen spécialisé 2.3 ». Le nombre total d'années d'études pour la division moyenne spécialisée est limité à cinq.

Art. 37quater(1) La division supérieure comprend deux années d'études, dénommées « supérieur 1 » et «

supérieur 2 », avec un cours individuel hebdomadaire d'une durée de quatre-vingt-dix minutes.

Elle est clôturée par l'obtention du diplôme supérieur. L'admission, le déroulement des études et des épreuves sont fixés aux articles 62 à 65.

22

Art. 52

À la Partie 11, Livre 11 du même règlement, l'intitulé du Titre II est remplacé par l'intitulé suivant : « Titre II - Théorie musicale jazz ».

Art. 53L'article 38 du même règlement est remplacé par le libellé suivant :

« Art. 38. (1) Le cours d'histoire du jazz comprend deux années d'études en degré moyen, dénommées « moyen 1 » et « moyen 2 », avec un cours collectif hebdomadaire d'une durée de soixante minutes. 11 est clôturé par l'obtention du certificat final.

Art. 54L'article 39 du même règlement est remplacé par le libellé suivant :

« Art. 39. (1) Le cours d'analyse jazz comprend trois degrés d'une durée totale de quatre années d'études, dont :

1° une année d'études, dénommée « inférieur 1 », avec un cours collectif hebdomadaire d'une durée de cent vingt minutes en degré inférieur ;

2° une année d'études, dénommée « moyen 1 », avec un cours collectif hebdomadaire d'une durée de cent vingt minutes en degré moyen ;

3° deux années d'études, dénommées « supérieur 1 » et « supérieur 2 », avec un cours collectif hebdomadaire d'une durée de quatre-vingt-dix minutes en degré supérieur.

23

Art. 55L'article 40 du même règlement est remplacé par le libellé suivant :

« Art. 40. (1) Le cours de déchiffrage jazz comprend deux degrés d'une durée totale de deux années d'études, dénommées « inférieur 1 » et « moyen 1 », avec un cours individuel hebdomadaire d'une durée de trente minutes.

Art. 56À l'article 41, paragraphe 6, du même règlement, les chiffres « 61 et 66 » sont remplacés par

les numérotations « A.2. et A.2.3.4. ».

Art. 57À la Partie II, Livre II, le Titre II du même règlement est complété par un chapitre V libellé

comme suit : « Chapitre V - Formation musicale jazz

Art. 41bis(1) La division inférieure de la formation musicale jazz comprend quatre années d'études, dont

la dénomination et la durée des cours sont les suivantes :

10 la « formation musicale jazz 1 » qui comprend un cours collectif hebdomadaire d'une durée de quatre-vingt-dix minutes ;

2° la « formation musicale jazz 2 » qui comprend un cours collectif hebdomadaire d'une durée de quatre-vingt-dix minutes ;

3° la « formation musicale jazz 3 » qui comprend un cours collectif hebdomadaire d'une durée de cent vingt minutes ;

4° la « formation musicale jazz 4 » qui comprend un cours collectif hebdomadaire d'une durée de cent quatre-vingt minutes.

Est admissible en formation musicale jazz 1 tout élève ayant atteint au moins l'âge de onze ans révolus avant le 1er septembre.

24

Art. 41ter(1) La division moyenne s'étend sur une année d'études, dénommée « formation musicale

jazz 5 moyen », avec un cours collectif hebdomadaire d'une durée de cent quatre-vingt minutes. Elle est clôturée par l'obtention du certificat de la division moyenne qui est décerné par l'établissement, après le passage de l'examen qui comprend trois épreuves dont une épreuve écrite qui entre en compte pour un tiers de la note finale, une épreuve orale qui entre en compte pour un tiers de la note finale et un travail personnel qui entre en compte pour un tiers de la note finale.

Les élèves doivent obligatoirement suivre les cours de la division moyenne de la formation musicale jazz jusqu'à l'obtention du certificat de la division moyenne pour pouvoir entamer ou poursuivre soit la formation instrumentale jazz visée à l'article 36, soit le chant jazz visé à l'article 37ter, paragraphe 1er. Le certificat de la division moyenne de la formation musicale, prévu à l'article 7, paragraphe Ier, est équivalent au certificat de la division moyenne de la formation musicale jazz.

La division moyenne spécialisée s'étend sur une année d'études, dénommée « formation musicale jazz 5 moyen spécialisé », avec un cours collectif hebdomadaire d'une durée de cent quatre-vingt minutes. Elle est clôturée par l'obtention certificat de la division moyenne spécialisée après le passage de l'examen qui comprend trois épreuves dont une épreuve écrite qui entre en compte pour un tiers de la note finale, une épreuve orale qui entre en compte pour un tiers de la note finale et un travail personnel qui entre en compte pour un tiers de la note finale.

Les élèves doivent obligatoirement suivre les cours de la division moyenne spécialisée de la formation musicale jazz jusqu'à l'obtention du certificat de la division moyenne spécialisée pour pouvoir entamer ou poursuivre soit la formation instrumentale jazz visée à l'article 36, soit le chant jazz visé à l'article 37ter, paragraphe 2. Le certificat de la division moyenne spécialisée de la formation musicale, prévu à l'article 7, paragraphe 2, est équivalent au certificat de la division moyenne spécialisée de la formation musicale jazz.

Art. 58À la Partie II, Livre 11, le Titre II du même règlement est complété par un chapitre VI libellé

comme suit : « Chapitre VI - Composition et arrangement iazz

Art. 41quater(1) Le cours de composition et arrangement jazz comprend trois divisions et se déroule sur

une durée totale de six années d'études.

25 La division inférieure comprend deux années d'études, dénommées « inférieur 3 » et « inférieur 4 », avec un cours individuel hebdomadaire d'une durée de soixante minutes et est clôturée par l'obtention de la première mention.

L'examen pour l'obtention de la première mention comprend une mise en loge qui entre en compte pour une moitié de la note finale et un travail personnel qui entre en compte pour une moitié de la note finale.

Art. 41quinquies(1) L'admission en division moyenne spécialisée se fait selon les modalités définies à l'article

56, paragraphes 2 et 3.

La division moyenne spécialisée comprend deux années d'études, dénommées « moyen spécialisé 1 » et « moyen spécialisé 2 », avec un cours individuel hebdomadaire d'une durée de soixante minutes et est clôturée par l'obtention du premier prix. L'examen pour l'obtention du premier prix comprend une mise en loge de huit heures maximales qui entre en compte pour une moitié de la note finale et un travail personnel qui entre en compte pour une moitié de la note finale, en sus des modalités définies aux articles 57 et 58.

Art. 41sexies(1) Selon la progression de l'élève, sur recommandation de l'enseignant et après accord du

directeur ou chargé de la direction de l'établissement, une année d'études supplémentaire peut être accordée dans la division inférieure ainsi que dans les divisions moyenne spécialisée et supérieure, dont la dénomination et la durée des cours sont les suivantes :

1° « inférieur 5 » avec un cours individuel hebdomadaire d'une durée de soixante minutes ;

2° « moyen spécialisé 3 » avec un cours individuel hebdomadaire d'une durée de soixante minutes ;

3° « supérieur 3 » avec un cours individuel hebdomadaire d'une durée de soixante minutes.

Art. 59

À la Partie II du même règlement, l'intitulé du Livre Ill est remplacé par l'intitulé suivant : « Livre Ill - Arts de la parole ».

Art. 60À l'article 42 du même règlement sont apportées les modifications suivantes :

1° Au paragraphe 1er, sont apportées les modifications suivantes :

2° Au paragraphe 2, l'alinéa ier est complété par l'insertion d'une deuxième phrase libellée comme suit : « L'élève doit obligatoirement suivre ou avoir suivi les deux années du cours de base scène fixé à l'article 47quater. »

26

Art. 61À l'article 43, paragraphe 4, du même règlement, les chiffres (( 67 à 70 » sont remplacés par

les numérotations « A.3. à A.3.1.3. ».

Art. 62À l'article 44 du même règlement sont apportées les modifications suivantes :

2° Au paragraphe 1er, alinéa 1 er, les termes « La formation » sont remplacés par ceux de « Le cours de ».

3° Au paragraphe 2, sont apportées les modifications suivantes :

Art. 63À l'article 47, paragraphe 4, du même règlement sont apportées les modifications suivantes :

1 ° Les termes « de la diction et de l'art dramatique » sont supprimés ;

2° Les chiffres « 67, 71 et 72 » sont remplacés par les numérotations « A.3., A.3.2.1. et A.3.2.2. ».

Art. 64À la Partie II, le Livre Ill du même règlement est complété par un Titre I II libellé comme suit :

« Titre Ill - Formation théâtrale

Art. 47 bis(1) Le cours de formation théâtrale a une durée totale de sept années d'études en degré

inférieur, dénommées « année 1 », « année 2 », « année 3 », « année 4 », « année 5 », «année 6 » et « année 7 » avec un cours collectif hebdomadaire de quatre-vingt-dix minutes.

Art. 65À la Partie II, le Livre Ill du même règlement est complété par un Titre IV libellé comme suit :

«Titre IV - Histoire du théâtre

Art. 47ter

27

Art. 66À la Partie II, le Livre Ill du même règlement est complétée par un Titre V libellé comme suit :

«Titre V - Cours de base scène

Art. 47quater(1) Le cours de base scène comprend deux années d'études en degré inférieur, dénommées

« inférieur 1 » et « inférieur 2 », avec un cours collectif hebdomadaire d'une durée de quatrevingt-dix minutes.

Art. 67À la Partie II, Livre IV, Titre ler, le chapitre ler du même règlement est complété par un

article 48bis libellé comme suit : «Art. 48bis.

Art. 68À l'article 49 du même règlement sont apportées les modifications suivantes :

1° Au paragraphe 2, alinéa 2 sont apportées les modifications suivantes :

28

2° Au paragraphe 3, sont apportées les modifications suivantes :

Art. 69À l'article 50 du même règlement sont apportées les modifications suivantes :

1° Au paragraphe 1er, le terme « neuf » est remplacé par celui de « dix ».

2° Au paragraphe 2, sont apportées les modifications suivantes :

3° Au paragraphe 3, sont apportées les modifications suivantes :

29

4° Au paragraphe 4, sont apportées les modifications suivantes :

Art. 70À l'article 51 du même règlement sont apportées les modifications suivantes :

1° Au paragraphe 1er, sont apportées les modifications suivantes :

2° Au paragraphe 2, sont apportées les modifications suivantes :

30

3° Au paragraphe 4, sont apportées les modifications suivantes :

4° Au paragraphe 6, sont apportées les modifications suivantes :

Art. 71À l'article 52 du même règlement sont apportées les modifications suivantes :

10 Au paragraphe 1er, les termes « La formation » sont remplacés par « Le cours de ».

2° Au paragraphe 2, sont apportées les modifications suivantes :

Art. 72L'article 53 du même règlement est remplacé par le libellé suivant :

31 « Art. 53. (1) La formation musicale pour danseurs est un cours collectif qui accompagne les cours de danse classique, contemporaine et jazz. À partir du niveau inférieur 2 de la division inférieure de danse, la formation musicale pour danseurs est obligatoire pour tous les élèves d'un cours de danse, à l'exception de ceux fréquentant un cours de formation musicale, visée aux articles 6 et 7.

Art. 73À la Partie II, le Livre IV du même règlement est complété par un Titre Ill libellé comme suit :

« Titre Ill - Histoire de la danse

Art. 53bis

Art. 74À la Partie II, le Livre IV du même règlement est complété par un Titre IV libellé comme suit :

« Titre IV - Chorégraphie et kinésioloqie

Art. 53ter

32

Art. 75À la Partie II, le Livre IV du même règlement est complété par un Titre V libellé comme suit :

«Titre V - Expression corporelle

Art. 53quater(1) Le cours d'expression corporelle a une durée totale de quatre années d'études en degré

inférieur, dénommées « année 1 », « année 2 », « année 3 » et « année 4 », avec un cours collectif hebdomadaire d'une durée de soixante minutes.

Art. 76La Partie II du même règlement est complétée par un Livre V libellé comme suit :

«Livre V - Technique Alexander

Art. 53quinquies

Art. 77La Partie II du même règlement est complétée par un Livre VI libellé comme suit :

«Livre VI - Didactique et méthodologie

Art. 53sexies(1) Le cours de didactique et méthodologie comprend deux années d'études en degré

supérieur, dénommées « supérieur 1 » et « supérieur 2 », avec un cours individuel hebdomadaire d'une durée de cent-vingt minutes et est clôturé par l'obtention du certificat du degré supérieur.

10 formation musicale ;

2° une des branches figurant à l'annexe A, sous le point A.1.3.2. sous-section formation instrumentale, parmi les branches suivantes : piano, orgue, clavecin, accordéon, harpe, violon, violon-alto, violoncelle, contrebasse à cordes, mandoline, viole de gambe (dessus et basse), guitare classique, hautbois, basson, flûte à bec, flûte traversière, clarinette, saxophone, petits cuivres, cor en fa, trombone, gros cuivres et percussion ;

3° chant classique.

33

Au cours hebdomadaire s'ajoutent pour l'élève des visites hebdomadaires de cours de la branche correspondante d'une durée d'au moins cent-vingt minutes dans les différents établissements. Les visites de cours hebdomadaires sont certifiées par l'enseignant du cours visité, avec indication du temps de présence de l'élève.

Art. 78

À la Partie Ill du même règlement, l'intitulé du Titre ler est remplacé par l'intitulé suivant : « Titre ler - Diplôme du premier cycle, certificat de la division inférieure, certificat du degré inférieur, première mention, certificat de la division moyenne, diplôme de la division moyenne, certificat du degré moyen, certificat de la division moyenne spécialisée et certificat du degré supérieur ».

Art. 79À l'article 54 du même règlement sont apportées les modifications suivantes :

1° Au paragraphe 1er, sont apportées les modifications suivantes :

2° Au paragraphe 2, alinéa 2, les points 1° à 14° sont remplacés par les points 1° à 22° suivants : « 1° formation musicale visée à l'annexe A.1.1.2.1. ;

2° analyse musicale visée à l'annexe A.1.2.2.1. ;

3° contrepoint visé à l'annexe A.1.2.3.1. ;

4° harmonie visée à l'annexe A.1.2.4.1. ;

5° harmonie pratique visée à l'annexe A.1.2.5.1. ;

6° instrumentation et orchestration visée à l'annexe A.1.2.7.1. ;

7° fugue visée à l'annexe A.1.2.8.1. ;

8° lecture-déchiffrage visée à l'annexe A.1.3.4. ;

9° musique de chambre visée à l'annexe A.1.3.5.1. ;

10° combo visé à l'annexe A.1.3.5.2. ;

11° art lyrique visé à l'annexe A.1.4.1.2. ;

12° direction chorale et orchestre visées aux annexes A.1.6.1. et A.1.6.2. ;

13° analyse jazz visée à l'annexe A.2.3.2. ;

34 14° déchiffrage jazz visé à l'annexe A.2.3.3. ;

15° harmonie jazz visée à l'annexe A.2.3.4. ;

16° formation musicale jazz visée à l'annexe A.2.4.1. ;

17° composition et arrangement jazz visés à l'annexe A.2.5.1. ;

18° art dramatique visé aux annexes A.3.2.1. et A.3.2.2. ;

19° danse visée aux annexes A.4.1.1. à A.4.1.3. ;

20°formation musicale pour danseurs visée à l'annexe A.4.2.1 ;

21° technique Alexander visée à l'annexe A.5.1.1. ;

22° didactique et méthodologie visée à l'annexe A.6.1.1. » ;

3° Au paragraphe 3, sont apportées les modifications suivantes :

Art. 80À l'article 55, paragraphe 3, alinéa 2, du même règlement sont apportées les modifications

suivantes :

1° Les termes « de la division » sont remplacés par ceux de « des divisions » ;

2° Les mots « moyenne et moyenne spécialisée, les certificats » sont insérés entre les mots « des divisions inférieure, » et « des degrés inférieur » ;

3° Les termes « des premier et deuxième degrés » sont supprimés.

Art. 81À la Partie Ill, le Titre ler du même règlement est complété par un article 55b1s libellé comme

suit : « Art. 55bis.

Des aménagements raisonnables relatifs aux examens prévus à l'article 54 peuvent être décidés pour l'élève à besoins spécifiques. Les aménagements raisonnables sont définis d'un commun accord entre le directeur ou chargé de la direction de l'établissement et le commissaire, sur avis de l'enseignant de l'élève à besoins spécifiques. »

Art. 82À l'article 56 du même règlement sont apportées les modifications suivantes :

1° Au paragraphe 2, sont apportées les modifications suivantes :

2' Au paragraphe 3, les termes « de la formation instrumentale ou vocale » sont remplacés par ceux de « des formations instrumentale, vocale ou jazz ».

Art. 83À l'article 57 du même règlement sont apportées les modifications suivantes :

1° Au paragraphe 2, les points 1° à 11° sont remplacés par les points 1° à 14° suivants : « 35 10 formation musicale visée à l'annexeA.1.1.2.1. ;

2° contrepoint visé à l'annexe A.1.2.3.1. ;

3° harmonie visée à l'annexe A.1.2.4.1. ;

4° instrumentation et orchestration visée à l'annexe A.1.2.7.1. ;

5° fugue visée à l'annexe A.1.2.8.1. ;

6° musique de chambre visée à l'annexe A.1.3.5.1. ;

7° combo visé à l'annexe A.1.3.5.2. ;

8° art lyrique visé à l'annexe A.1.4.1.2. ;

9° direction chorale et orchestre visées aux annexes A.1.6.1. et A.1.6.2. ;

100 harmonie jazz visée à l'annexe A.2.3.4. ;

11° formation musicale jazz visée à l'annexe A.2.4.1. ;

12° composition et arrangement jazz visés à l'annexe A.2.5.1. ;

13° art dramatique visé aux annexes A.3.2.1. et A.3.2.2. ;

14° danse visée aux annexes A.4.1.1. à A.4.1.3. » ;

2° Au paragraphe 3, sont apportées les modifications suivantes :

Art. 84À l'article 58, paragraphe 3, du même règlement, est inséré un nouvel alinéa 3 libellé comme

suit « L'élève qui a réussi son année d'études respective ne peut se réinscrire une deuxième fois dans la même année d'études, ni se représenter à l'examen. »

Art. 85À l'article 59 du même règlement sont apportées les modifications suivantes :

1° Au paragraphe 1er, alinéa 1er sont apportées les modifications suivantes :

2° Au paragraphe 2, sont apportées les modifications suivantes :

Art. 86À l'article 60 du même règlement sont apportées les modifications suivantes :

10 Au paragrapheler, sont apportées les modifications suivantes :

36 i) ii) iii) Au point 1°, les termes « prévues aux annexes 78 à 88, » sont supprimés ;

Au point 2°, sont apportées les modifications suivantes :

Au point 3°, les termes «, non-énumérées aux annexes 78 à 88 et prévues à l'article 2 » sont supprimés.

2° Au paragraphe 2, sont apportées les modifications suivantes :

À l'alinéa 3, les termes « prévu aux annexes 78 à 88 » sont supprimés. iii) 3° Au paragraphe 3, sont apportées les modifications suivantes :

Art. 87À l'article 61, paragraphe 3, du même règlement, les chiffres « 78 à 88 » sont remplacés par

les numérotations « B.1. et B.14. ».

Art. 88À l'article 62 du même règlement sont apportées les modifications suivantes :

1° Au paragraphe 1er, alinéa 2, point 2, les termes « que ceux prévus » sont remplacés par ceux de « qu'un conservatoire prévu ».

2° Au paragraphe 2, sont apportées les modifications suivantes :

2° contrepoint visé à l'annexe A.1.2.3.1. ;

3° harmonie visée à l'annexe A.1.2.4.1. ;

4° instrumentation et orchestration visée à l'annexe A.1.2.7.1. ;

5° musique de chambre visée à l'annexe A.1.3.5.1. ;

6° combo visé à l'annexe A.1.3.5.2. ;

7° art lyrique visé à l'annexe A.1.4.1.2. ;

8° diction visée aux annexes A.3.1.1. à A.3.1.3. ;

9° art dramatique visé aux annexes A.3.2.1. et A.3.2.2. ;

10° danse visée aux annexes A.4.1.1. à A.4.1.3. » ;

37

Art. 89À l'article 63, paragraphe 1er, alinéa 1er, du même règlement, les termes « 1er avril » sont

remplacés par ceux de « 15 mars » ;

Art. 90À l'article 64 du même règlement sont apportées les modifications suivantes :

1° Au paragraphe 1er, sont apportées les modifications suivantes :

2° contrepoint visé à l'annexe A.1.2.3.1. ;

3° harmonie visée à l'annexe A.1.2.4.1. ;

4° analyse jazz visée à l'annexe A.2.3.2. ;

5° harmonie jazz visée à l'annexe A.2.3.4. » ;

Art. 91Après l'article 69bis du même règlement, il est inséré un article 69ter qui prend la teneur

suivante : « Art. 69ter.

Pour l'année scolaire 2021/2022 chaque établissement peut :

1° adresser au ministre jusqu'au 15 septembre une demande motivée pour une prolongation de l'autorisation visée à l'article 3, paragraphe 2 ;

2° offrir en parallèle à la formation musicale 4 fixée à l'article 6, un cours supplémentaire, dénommé « formation musicale 4 renforcée », avec un cours collectif hebdomadaire d'une durée de soixante minutes ;

3° exempter l'élève du cours de diction fixé aux articles 42 et 43, se présentant à l'examen pour l'obtention du premier prix ou à l'examen pour l'obtention du diplôme supérieur, de la condition de suivre ou avoir suivi obligatoirement le cours de base scène prévu à l'article 47ter, paragraphe 2 ;

4° exempter l'élève du cours de danse classique, jazz ou contemporaine fixé à l'article 51, paragraphes 2 et 4, se présentant à l'examen pour l'obtention du premier prix ou à l'examen pour l'obtention du diplôme supérieur, de la condition de suivre ou avoir suivi obligatoirement le cours d'histoire de la danse prévu à l'article 53bis et le cours de chorégraphie et kinésiologie prévu à l'article 53ter ;

5° introduire une demande motivée auprès du ministre en vue de l'obtention d'une autorisation ministérielle pour l'admission d'un élève au cours de didactique et méthodologie visé à l'article 53sexies ne remplissant pas les conditions d'admissibilité. »

38 111.

Commentaire des articles Ad Art. le'.

L'introduction d'une nouvelle branche d'enseignement en formation instrumentale a pour effet de devoir adapter la numérotation de l'article 1 9.

Il y a lieu de rectifier des erreurs matérielles.

Il convient de modifier la définition de la diction suite à l'ajout de la diction de langue luxembourgeoise.

Suite à l'ajout de nouvelles définitions, il convient également d'adapter l'énumération des définitions.

Ad Art. 2.

Il y a lieu de préciser qu'on entend par année une année scolaire et qu'exceptionnellement seul un élève qui figure comme réplique dans un cours de musique de chambre ou de combo peut s'inscrire simultanément, dans un ou plusieurs établissements, dans une même branche.

Pour assurer une meilleure homogénéité parmi les branches d'enseignement, il a été nécessaire d'adapter la numérotation des annexes existantes.

Ad Art. 3.

Les délais impartis de la procédure sont modifiés et fixés au 1er février et au 1er décembre.

Pour assurer une meilleure homogénéité parmi les branches d'enseignement, il a été nécessaire d'adapter la numérotation des annexes existantes.

La procédure prévue est modifiée de manière à ce qu'il est ajouté une troisième année probatoire. Après une demande motivée de l'établissement au ministre pour le le' décembre de la deuxième année probatoire, il revient à la commission de transmettre au ministre tous les éléments nécessaires pour l'inscription à la liste énumérée à l'annexe A.

Ad Art. 4.

Pour assurer une meilleure homogénéité parmi les branches d'enseignement, il a été nécessaire d'adapter la numérotation des annexes existantes.

Ad Art. 5.

Cet article supprime l'offre du cours supplémentaire, dénommé « formation musicale 4 renforcée ».

Il y a lieu de rectifier des erreurs matérielles.

La dénomination des cours est modifiée suite à l'introduction de nouvelles branches d'enseignement et a, entre autres, pour effet d'introduire de nouveaux articles.

Ad Art. 6.

Suite à la révision du programme d'études de la formation musicale des divisions moyenne et moyenne spécialisée, une nouvelle dénomination est adoptée.

39 Il y a lieu de préciser que l'examen pour l'obtention du certificat en formation musicale 6 moyen et du certificat de la division moyenne spécialisée en formation musicale 6 moyen spécialisé sont regroupés en trois chapitres et que chacun des chapitres est coté sur un maximum de soixante points, avec des pondérations définies. Le passage aux examens est nécessaire en vue de clôturer la division moyenne et la division moyenne spécialisée. Il convient également de préciser qu'à l'intérieur des chapitres « oral » et « écoute », une subdivision est réalisée.

La durée du cours collectif hebdomadaire en division moyenne spécialisée est revue à la baisse.

La dénomination des cours est modifiée suite à l'introduction de nouvelles branches d'enseignement et a, entre autres, pour effet d'introduire de nouveaux articles.

Pour assurer une meilleure homogénéité parmi les branches d'enseignement, il a été nécessaire d'adapter la numérotation des annexes existantes.

Ad Art. 7.

Il y a lieu de préciser que les quatre années d'études de la formation musicale pour adultes se déroulent en degré inférieur.

Il y a lieu de rectifier une erreur matérielle.

Pour assurer une meilleure homogénéité parmi les branches d'enseignement, il a été nécessaire d'adapter la numérotation des annexes existantes.

Ad Art. 8.

Il y a lieu de rectifier une erreur matérielle.

Ad Art. 9.

Il y a lieu de préciser que l'année d'études du cours de culture musicale — cours d'écoute se déroule en degré inférieur, dénommé « inférieur 1 ».

Il y a lieu de rectifier une erreur matérielle.

Pour assurer une meilleure homogénéité parmi les branches d'enseignement, il a été nécessaire d'adapter la numérotation des annexes existantes.

Ad Art. 10.

Pour maintenir une certaine homogénéité avec d'autres branches similaires, il y a lieu de rectifier la structure du cours et ses dénominations.

La durée du cours collectif hebdomadaire en degré inférieur est revue à la hausse.

Ad Art. 11.

Il y a lieu de rectifier des erreurs matérielles.

Il y a lieu de préciser que l'admission en degré moyen se fait après l'obtention du certificat du degré inférieur d'analyse musicale. Il convient également de préciser que l'admission en degré supérieur se fait après l'obtention du degré moyen d'analyse musicale.

Pour assurer une meilleure homogénéité parmi les branches d'enseignement, il a été nécessaire d'adapter la numérotation des annexes existantes.

40 Ad Art. 12.

Il y a lieu de rectifier des erreurs matérielles.

Pour assurer une meilleure homogénéité parmi les branches d'enseignement, il a été nécessaire d'adapter la numérotation des annexes existantes.

Ad Art. 13.

Il y a lieu de rectifier des erreurs matérielles.

La durée du cours individuel hebdomadaire en division supérieure est modifiée.

Pour assurer une meilleure homogénéité parmi les branches d'enseignement, il a été nécessaire d'adapter la numérotation des annexes existantes.

Ad Art. 14.

Pour assurer une meilleure homogénéité parmi les branches d'enseignement, il a été nécessaire d'adapter la numérotation des annexes existantes.

Ad Art. 15.

La nouvelle branche « harmonie pratique » est insérée au Titre II sous un nouveau chapitre.

Ad Art. 16.

La nouvelle branche « histoire de la musique » est insérée au Titre II sous un nouveau chapitre.

Ad Art. 17.

La nouvelle branche « instrumentation et d'orchestration » est insérée au Titre II sous un nouveau chapitre.

Ad Art. 18.

La nouvelle branche « fugue » est insérée au Titre II sous un nouveau chapitre.

Ad Art. 19.

La nouvelle branche « informatique musicale et création » est insérée au Titre II sous un nouveau chapitre.

Ad Art. 20.

Pour assurer une meilleure homogénéité parmi les branches d'enseignement, il a été nécessaire d'adapter la numérotation des annexes existantes.

Ad Art. 21.

Pour assurer une meilleure homogénéité parmi les branches d'enseignement, il a été nécessaire d'adapter la numérotation des annexes existantes.

41 Ad Art. 22.

Il y a lieu de préciser que les trois années d'études de cours de pratique au clavier se déroulent en degré inférieur.

Le libellé de l'alinéa 2 a pour objectif de définir les conditions d'admission aux cours.

Il y a lieu de rectifier une erreur matérielle.

Pour assurer une meilleure homogénéité parmi les branches d'enseignement, il a été nécessaire d'adapter la numérotation des annexes existantes.

Ad Art. 23.

La nouvelle branche « pratiques à l'orgue » est insérée au chapitre II sous un nouvel article.

Ad Art. 24.

Il y a lieu de rectifier des erreurs matérielles.

Pour assurer une meilleure homogénéité parmi les branches d'enseignement, il a été nécessaire d'adapter la numérotation des annexes existantes.

Ad Art. 25.

Pour assurer une meilleure homogénéité parmi les branches d'enseignement, il a été nécessaire d'adapter la numérotation des annexes existantes.

Ad Art. 26.

Suite à l'introduction de la nouvelle branche « combo » il y a lieu d'adapter l'intitulé du chapitre V.

Ad Art. 27.

La modification de la dénomination des cours découle de la rectification de l'intitulé prévue à l'article 26.

Il y a lieu de préciser que chacun des cours comprend trois divisions.

Le libellé du paragraphe 2 a pour objectif de définir les conditions d'admission aux cours.

La durée du cours collectif hebdomadaire du premier cycle en division inférieure est modifiée.

Ad Art. 28.

Le libellé du paragraphe 2 a pour objectif de préciser que les études de musique de chambre et de combo doivent obligatoirement être accompagnées de la continuation des études instrumentales ou vocales à un niveau plus avancé que le niveau d'études de musique de chambre ou de combo atteint et de définir les conditions d'admission applicables à l'examen du premier prix et du diplôme supérieur.

Pour assurer une meilleure homogénéité parmi les branches d'enseignement, il a été nécessaire d'adapter la numérotation des annexes existantes.

42 Ad Art. 29.

La nouvelle branche « pratique collective instrumentale » est insérée au Titre Ill sous un nouveau chapitre.

Ad Art. 30.

La nouvelle branche « ensemble homophone » est insérée au Titre Ill sous un nouveau chapitre.

Ad Art. 31.

La nouvelle branche « technique cuivres » est insérée au Titre Ill sous un nouveau chapitre.

Ad Art. 32.

Suite à l'introduction de nouvelles branches de la formation vocale il y a lieu d'adapter l'intitulé du chapitre ler.

Ad Art. 33.

La modification de la dénomination du cours découle de la rectification de l'intitulé prévue à l'article 32.

Ad Art. 34.

La modification de la dénomination du cours découle de la rectification de l'intitulé prévue à l'article 32.

Pour assurer une meilleure homogénéité parmi les branches d'enseignement, il a été nécessaire d'adapter la numérotation des annexes existantes.

Ad Art. 35.

Ces modifications découlent de la rectification de l'intitulé prévue à l'article 32.

Ad Art. 36.

Ces modifications découlent de la rectification de l'intitulé prévue à l'article 32.

Pour assurer une meilleure homogénéité parmi les branches d'enseignement, il a été nécessaire d'adapter la numérotation des annexes existantes.

Ad Art. 37.

Pour assurer une meilleure homogénéité parmi les branches d'enseignement, il a été nécessaire d'adapter la numérotation des annexes existantes.

Ad Art. 38.

La nouvelle branche « chant moderne » est insérée au Titre IV sous un nouveau chapitre.

43 Ad Art. 39.

Il est nécessaire de modifier la numérotation du chapitre suite à l'introduction de la nouvelle branche « chant moderne » et de procéder à un changement d'intitulé de ce chapitre pour une meilleure compréhension.

Ad Art. 40.

La modification de la dénomination du cours découle de la rectification de l'intitulé prévue à l'article 39 et il y a lieu de préciser que le cours comprend soit la formation initiale, soit la formation qualifiante.

Des erreurs matérielles ont également été rectifiées et il y a encore lieu de préciser que le cours de chant pour adultes se distingue des cours de chant classique, de chant moderne et de chant jazz.

Si l'inscription au cours de chant pour adultes se fait après un passage dans un des cours mentionnés précédemment, les années y effectuées sont prises en compte et la durée totale de participation est adaptée en conséquence par l'établissement. À la fin de la quatrième année il est possible à l'adulte d'intégrer et de poursuivre le cours de chant classique, chant moderne ou chant jazz au niveau de l'inférieur 2.2 et à la fin de la septième année au niveau de l'inférieur 3.2.

Le libellé du paragraphe 3 a pour objectif de définir la formation qualifiante et les conditions d'accès y afférentes.

Pour assurer une meilleure homogénéité parmi les branches d'enseignement, il a été nécessaire d'adapter la numérotation des annexes existantes.

Ad Art. 41.

La nouvelle branche « pratique collective vocale » est insérée au Titre IV sous un nouveau chapitre.

Ad Art. 42.

La nouvelle branche « formation chorale » est insérée au Titre IV sous un nouveau chapitre.

Ad Art. 43.

Cette modification découle de l'ajout de nouvelles branches prévues aux l'articles 41 et 42.

Ad Art. 44.

Il y a lieu de rectifier des erreurs matérielles.

Il a y lieu de préciser que l'admission en degré inférieur, moyen ou supérieur est possible soit en formation instrumentale, soit en chant classique, soit en chant moderne.

Pour assurer une meilleure homogénéité parmi les branches d'enseignement, il a été nécessaire d'adapter la numérotation des annexes existantes.

Ad Art. 45.

Pour assurer une meilleure homogénéité parmi les branches d'enseignement, il a été nécessaire d'adapter la numérotation des annexes existantes.

44 Ad Art. 46.

Il a y lieu de préciser que l'élève doit suivre ou avoir suivi les cours de la division moyenne ou de la division moyenne spécialisée de la formation musicale jusqu'à l'obtention du certificat dans l'une de ces deux divisions pour être admis au premier cycle de la division inférieure.

L'ajout du deuxième alinéa a pour objectif de définir les conditions d'admission applicables à l'examen du diplôme du premier cycle.

Le libellé de l'alinéa 3 a pour objectif de définir les conditions d'admission applicables à l'examen de la première mention.

Pour assurer une meilleure homogénéité parmi les branches d'enseignement, il a été nécessaire d'adapter la numérotation des annexes existantes.

Ad Art. 47.

Il a y lieu de préciser que l'élève doit suivre ou avoir suivi les cours de la division moyenne ou de la division moyenne spécialisée de la formation musicale jusqu'à l'obtention du certificat dans l'une de ces deux divisions pour être admis au premier cycle de la division inférieure.

Les modifications sont nécessaires suite à la révision du programme d'études de la formation musicale des divisions moyenne et moyenne spécialisée à l'article 6.

Pour assurer une meilleure homogénéité parmi les branches d'enseignement, il a été nécessaire d'adapter la numérotation des annexes existantes.

Ad Art. 48.

Il est inséré au Titre 1er du Livre II un nouveau chapitre 1er.

Ad Art. 49.

La modification de la dénomination du cours découle de l'ajout du chapitre 1er prévu à l'article 48.

Il y a lieu de préciser que le cours d'instrument jazz s'applique aux branches figurant à l'annexe A, sous le point A.1.3.2. sous-section formation instrumentale.

Des erreurs matérielles ont également été rectifiées.

Il y a encore lieu de préciser que l'âge d'admissibilité en division inférieure a été augmenté de deux ans.

Ad Art. 50.

Il y a lieu de rectifier des erreurs matérielles.

Pour assurer une meilleure homogénéité parmi les branches d'enseignement, il a été nécessaire d'adapter la numérotation des annexes existantes.

Ad Art. 51.

La branche « chant jazz » est insérée au Titre ler sous un nouveau chapitre.

45 Ad Art. 52.

Il y a lieu de rectifier une erreur matérielle visant à créer une harmonisation avec les branches enseignées.

Ad Art. 53.

Il y a lieu de préciser que le cours d'histoire du jazz comprend deux années d'études en degré moyen.

Des erreurs matérielles ont également été rectifiées.

Le libellé du paragraphe 2 a pour objectif de définir les conditions d'admission aux cours.

Pour assurer une meilleure homogénéité parmi les branches d'enseignement, il a été nécessaire d'adapter la numérotation des annexes existantes.

Ad Art. 54.

Il y a lieu de préciser que le cours d'analyse jazz comprend trois degrés d'une durée totale de quatre années d'études, dénommées « inférieur 1 », « moyen 1 », « supérieur 1 » et « supérieur 2 » et la durée des cours collectifs hebdomadaires.

Les libellés des paragraphes 2, 3 et 4 ont pour objectif de définir les conditions d'admission au cours dans les niveaux d'enseignement respectifs.

Pour assurer une meilleure homogénéité parmi les branches d'enseignement, il a été nécessaire d'adapter la numérotation des annexes existantes.

Ad Art. 55.

Il y a lieu de rectifier des erreurs matérielles.

Les libellés des paragraphes 2 et 3 ont pour objectif de définir les conditions d'admission au cours dans les niveaux d'enseignement respectifs.

Pour assurer une meilleure homogénéité parmi les branches d'enseignement, il a été nécessaire d'adapter la numérotation des annexes existantes.

Ad Art. 56.

Pour assurer une meilleure homogénéité parmi les branches d'enseignement, il a été