📄 Texte de loi
Projet de règlement grand-ducal fixant les grilles horaires de l’année scolaire
2023/2024 des formations aux métiers et professions qui sont organisées
suivant les dispositions applicables à l’organisation de la formation
professionnelle de base et de la formation professionnelle initiale
I.
Exposé des motifs et commentaire des articles
Le présent projet de règlement grand-ducal définit les grilles horaires de l’année scolaire
2023/2024 des formations aux métiers et professions organisées conformément à la loi
modifiée du 19 décembre 2008 portant réforme de la formation professionnelle et fixe la
durée de la formation par métier et profession, le nombre des unités capitalisables et des
modules, ainsi que le caractère, les objectifs, le contenu, la séquence et la durée des
modules. Conformément aux articles 10 et 32 de la loi précitée, elles s’appliquent
également aux rattrapages décidés pendant cette même année scolaire.
Chaque année scolaire, les modules ou leur durée peuvent subir de légers changements,
de sorte que le présent règlement grand-ducal s’applique exclusivement à l’année scolaire
2023/2024.
Pour citer quelques changements, le DAP agent socio-pédagogique, qui est une nouveauté
de la dernière rentrée, se voit également dispensé, à partir de l’année scolaire 2023/2024,
sous le régime de l’apprentissage adulte et sous le régime francophone. Les formations de
menuisier et de serrurier seront aussi dispensées sous le régime francophone.
II.
Texte du projet de règlement grand-ducal
Nous Henri, Grand-Duc de Luxembourg, Duc de Nassau,
Vu la loi modifiée du 19 décembre 2008 portant réforme de la formation professionnelle,
et notamment ses articles 10 et 32 ;
Les avis de la Chambre d’agriculture, de la Chambre de commerce, de la Chambre des
métiers et de la Chambre des salariés ayant été demandés ;
Notre Conseil d’État entendu ;
Sur le rapport de Notre Ministre de l’Éducation nationale, de l’Enfance et de la Jeunesse,
et après délibération du Gouvernement en conseil ;
Arrêtons :
Art. 1er.
L’enseignement des formations aux métiers et professions qui fonctionnent selon les
dispositions de la loi modifiée du 19 décembre 2008 portant réforme de la formation
professionnelle est dispensé, pour l’année scolaire 2023/2024, y compris les rattrapages
décidés au titre de l’année scolaire 2023/2024, suivant les grilles horaires en annexe.
L’effectif des classes et des auditoires mentionné dans les remarques des grilles horaires n’a
qu’une valeur indicative.
Art. 2.
Le présent règlement est applicable à partir de l’année scolaire 2023/2024.
Art. 3.
Notre ministre ayant la Formation professionnelle dans ses attributions est chargé de
l’exécution du présent règlement qui sera publié au Journal officiel du Grand-Duché
de Luxembourg.
III.
Fiche financière
Conformément à l’article 79 de la loi modifiée du 8 juin 1999 portant sur le budget, la
comptabilité et la trésorerie de l’Etat, Monsieur le Ministre déclare que le présent
projet de règlement grand-ducal n’aura pas d’impact sur le budget de l’Etat.
L’article 31 de la loi modifiée du 19 décembre 2008 portant réforme de la formation
professionnelle prévoit l’institution d’équipes curriculaires par métier ou profession ou par
groupe de métiers ou professions. Ce sont les équipes curriculaires qui sont responsables
pour l’élaboration du contenu des formations, c’est-à-dire des programmes cadres avec les
profils professionnels, les profils de formation, les carnets d’apprentissage, les carnets de
stage et les programmes directeurs.
Il est, en ce sens, fait renvoi au règlement grand-ducal du 19 octobre 2018 portant fixation
des indemnités des membres et experts des équipes curriculaires, des commissions
nationales de formation et des commissions nationales de l’enseignement général pour la
formation professionnelle.
Leur intervention est d’ores et déjà prévue et planifiée et son coût budgétaire sera financé par
le budget du Service de la formation professionnelle via les articles budgétaires 11.3.11.130
« Indemnités pour services extraordinaires » pour les membres de l’équipe curriculaire qui ont
le statut d’un fonctionnaire ou employé de l’État et 11.3.12.000 « Indemnités pour services de
tiers » pour les membres de l’équipe curriculaire qui ont le statut de tiers, si elle n’a pas été
réglée sous forme de décharge accordée pour les membres enseignants.
En résumé, le travail de mise au point des grilles horaires a été fait par les équipes
curriculaires dans le cadre du travail pour lequel elles sont déjà rémunérées.
S’ajoute à cela le travail fourni par le Service de la formation professionnelle consistant en
l’assemblage des différentes grilles qui n’engendre dès lors pas non plus de charge
supplémentaire pour le budget.
FICHE D'ÉVALUATION D'IMPACT
MESURES LÉGISLATIVES, RÉGLEMENTAIRES ET AUTRES
Coordonnées du projet
Intitulé du projet :
Projet de règlement grand-ducal fixant les grilles horaires de l’année
scolaire 2023/2024 des formations aux métiers et professions qui sont organisées
suivant les dispositions applicables à l’organisation de la formation professionnelle
de base et de la formation professionnelle initiale
Ministère initiateur :
Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enfance et de la Jeunesse
Service de la Formation professionnelle
Auteur(s) :
Tom Muller
Téléphone :
247-75232
Courriel :
tom.muller@men.lu
Objectif(s) du projet :
Le présent projet de règlement grand-ducal définit les grilles horaires de l'année
2023/2024 des formations aux métiers et aux professions qui sont organisées
conformément à la loi modifiée du 19 décembre 2008 portant réforme de la
formation professionnelle.
Autre(s) Ministère(s) /
Organisme(s) / Commune(s)
impliqué(e)(s)
Date :
Version 23.03.2012
07/04/2023
1/5
Mieux légiférer
1
Oui
Non
- Entreprises / Professions libérales :
Oui
Non
- Citoyens :
Oui
Non
- Administrations :
Oui
Non
Oui
Non
Le projet est-il lisible et compréhensible pour le destinataire ?
Oui
Non
Existe-t-il un texte coordonné ou un guide pratique, mis à jour et
publié d'une façon régulière ?
Oui
Non
Oui
Non
Partie(s) prenante(s) (organismes divers, citoyens,...) consultée(s) :
Si oui, laquelle / lesquelles : Chambres professionnelles
Remarques / Observations :
2
3
Destinataires du projet :
Le principe « Think small first » est-il respecté ?
(c.-à-d. des exemptions ou dérogations sont-elles prévues suivant la
taille de l'entreprise et/ou son secteur d'activité ?)
N.a. 1
Remarques / Observations :
1
N.a. : non applicable.
4
Remarques / Observations :
5
Le projet a-t-il saisi l'opportunité pour supprimer ou simplifier des
régimes d'autorisation et de déclaration existants, ou pour améliorer
la qualité des procédures ?
Remarques / Observations :
Version 23.03.2012
2/5
6
Le projet contient-il une charge administrative 2 pour le(s)
destinataire(s) ? (un coût imposé pour satisfaire à une obligation
d'information émanant du projet ?)
Oui
Non
Si oui, quel est le coût administratif 3
approximatif total ?
(nombre de destinataires x
coût administratif par destinataire)
2
Il s'agit d'obligations et de formalités administratives imposées aux entreprises et aux citoyens, liées à l'exécution, l'application ou la mise en
œuvre d'une loi, d'un règlement grand-ducal, d'une application administrative, d'un règlement ministériel, d'une circulaire, d'une directive, d'un
règlement UE ou d'un accord international prévoyant un droit, une interdiction ou une obligation.
3
Coût auquel un destinataire est confronté lorsqu'il répond à une obligation d'information inscrite dans une loi ou un texte d'application de celleci (exemple : taxe, coût de salaire, perte de temps ou de congé, coût de déplacement physique, achat de matériel, etc.).
7
a)
Le projet prend-il recours à un échange de données interadministratif (national ou international) plutôt que de demander
l'information au destinataire ?
Oui
Non
N.a.
Oui
Non
N.a.
Si oui, de quelle(s)
donnée(s) et/ou
administration(s)
s'agit-il ?
b)
Le projet en question contient-il des dispositions spécifiques
concernant la protection des personnes à l'égard du traitement
des données à caractère personnel 4 ?
Si oui, de quelle(s)
donnée(s) et/ou
administration(s)
s'agit-il ?
4 Loi modifiée du 2 août 2002 relative à la protection des personnes à l'égard du traitement des données à caractère personnel (www.cnpd.lu)
8
9
Le projet prévoit-il :
- une autorisation tacite en cas de non réponse de l'administration ?
Oui
Non
N.a.
- des délais de réponse à respecter par l'administration ?
Oui
Non
N.a.
- le principe que l'administration ne pourra demander des
informations supplémentaires qu'une seule fois ?
Oui
Non
N.a.
Y a-t-il une possibilité de regroupement de formalités et/ou de
procédures (p.ex. prévues le cas échéant par un autre texte) ?
Oui
Non
N.a.
Oui
Non
N.a.
Si oui, laquelle :
10
En cas de transposition de directives communautaires,
le principe « la directive, rien que la directive » est-il respecté ?
Version 23.03.2012
3/5
Sinon, pourquoi ?
11
Le projet contribue-t-il en général à une :
a)
simplification administrative, et/ou à une
Oui
Non
b)
amélioration de la qualité réglementaire ?
Oui
Non
Remarques / Observations :
12
Des heures d'ouverture de guichet, favorables et adaptées
aux besoins du/des destinataire(s), seront-elles introduites ?
Oui
Non
13
Y a-t-il une nécessité d'adapter un système informatique
auprès de l'Etat (e-Government ou application back-office)
Oui
Non
Oui
Non
N.a.
Si oui, quel est le délai
pour disposer du nouveau
système ?
14
Y a-t-il un besoin en formation du personnel de l'administration
concernée ?
N.a.
Si oui, lequel ?
Remarques / Observations :
Version 23.03.2012
4/5
Egalité des chances
15
Le projet est-il :
-
principalement centré sur l'égalité des femmes et des hommes ?
Oui
Non
-
positif en matière d'égalité des femmes et des hommes ?
Oui
Non
Oui
Non
Si oui, expliquez
de quelle manière :
-
neutre en matière d'égalité des femmes et des hommes ?
Si oui, expliquez pourquoi :
-
Le principe de la non-discrimination est appliqué dans les lycées.
négatif en matière d'égalité des femmes et des hommes ?
Oui
Non
Oui
Non
N.a.
Oui
Non
N.a.
Si oui, expliquez
de quelle manière :
16
Y a-t-il un impact financier différent sur les femmes et les hommes ?
Si oui, expliquez
de quelle manière :
Directive « services »
17
Le projet introduit-il une exigence relative à la liberté d'établissement
soumise à évaluation 5 ?
Si oui, veuillez annexer le formulaire A, disponible au site Internet du
Ministère de l'Economie et du Commerce extérieur :
www.eco.public.lu/attributions/dg2/d_consommation/d_march___int__rieur/Services/index.html
Article 15 paragraphe 2 de la directive « services » (cf. Note explicative, p.10-11)
5
18
Le projet introduit-il une exigence relative à la libre prestation de
services transfrontaliers 6 ?
Oui
Non
N.a.
Si oui, veuillez annexer le formulaire B, disponible au site Internet du
Ministère de l'Economie et du Commerce extérieur :
www.eco.public.lu/attributions/dg2/d_consommation/d_march___int__rieur/Services/index.html
6
Article 16, paragraphe 1, troisième alinéa et paragraphe 3, première phrase de la directive « services » (cf. Note explicative, p.10-11)
Version 23.03.2012
5/5
Formation Professionnelle
Grille horaire
2023 - 2024
Table des formations
DT:
Diplôme de Technicien
DAP:
Diplôme d’Aptitude Professionnelle
CCP:
Certificat de Capacité Professionnelle
Administration et commerce - francophone (CMD - fm) ................................................................ DT
34
Administration et commerce - francophone (CMD - fp) ................................................................. DT
21
Administration et commerce - francophone (CMF - fm) ................................................................ DT
28
Administration et commerce - francophone (CMF - fp) ................................................................. DT
14
Administration et commerce (fm) .................................................................................................. DT
8
Administration et commerce (fp) ................................................................................................... DT
1
Agent d’inclusion ............................................................................................................................ DAP
567
Agents administratifs et commerciaux ........................................................................................... DAP
501
Agents administratifs et commerciaux – adultes ........................................................................... DAP
510
Agents administratifs et commerciaux - adultes francophones ..................................................... DAP
513
Agents administratifs et commerciaux – anglophone .................................................................... DAP
516
Agents administratifs et commerciaux – francophone ................................................................... DAP
505
Agents de voyages ........................................................................................................................ DAP
521
Agent socio-pédagogique ............................................................................................................. DAP
555
Agent socio-pédagogique – adules ................................................................................................ DAP
561
Agent socio-pédagogique – francophone....................................................................................... DAP
558
Agriculteurs ................................................................................................................................... DAP
233
Agriculture ..................................................................................................................................... DT
48
Aide ménagère .............................................................................................................................. CCP
702
Aide ménagère (Nouveau régime) ................................................................................................ CCP
700
Aides-soignants ............................................................................................................................. DAP
531
Aides-soignants – adultes ............................................................................................................. DAP
543
Aides-soignants - adultes francophone ......................................................................................... DAP
546
Aides-soignants - formation en cours d'emploi .............................................................................. DAP
537
Aides-soignants - formation en cours d'emploi francophone ......................................................... DAP
540
Aides-soignants – francophone ..................................................................................................... DAP
534
Assistant d’encadrement quotidien ................................................................................................ CCP
704
Assistant d’encadrement quotidien – formation en cours d’emploi................................................. CCP
706
Assistant en mécanique Automobile ............................................................................................. CCP
655
Assistant fleuriste .......................................................................................................................... CCP
657
Assistant horticulteur en production .............................................................................................. CCP
660
Assistant pépiniériste-paysagiste .................................................................................................. CCP
663
Assistants en pharmacie ............................................................................................................... DAP
524
Auxiliaires de vie ........................................................................................................................... DAP
549
Auxiliaires de vie - adultes ............................................................................................................ DAP
552
Boucher-charcutier ........................................................................................................................ CCP
666
Bouchers-charcutiers .................................................................................................................... DAP
270
Bouchers-charcutiers – adulte ....................................................................................................... DAP
273
Bouchers-charcutiers – adulte- francophone ................................................................................ DAP
279
I
Bouchers-charcutiers – francophone ............................................................................................ DAP
276
Boulanger-pâtissier ....................................................................................................................... CCP
668
Boulangers-pâtissiers .................................................................................................................... DAP
282
Boulangers-pâtissiers – adultes .................................................................................................... DAP
288
Boulangers-pâtissiers – adultes francophones ............................................................................. DAP
291
Boulangers-pâtissiers – francophones .......................................................................................... DAP
285
Carreleur ....................................................................................................................................... CCP
670
Carreleurs ..................................................................................................................................... DAP
379
Carreleurs – francophone ............................................................................................................. DAP
381
Carrossiers .................................................................................................................................... DAP
294
Charpentiers .................................................................................................................................. DAP
370
Coiffeur ......................................................................................................................................... CCP
672
Coiffeur – francophone .................................................................................................................. CCP
674
Coiffeurs ........................................................................................................................................ DAP
303
Coiffeurs – francophone ................................................................................................................ DAP
306
Commerce électronique ................................................................................................................ DT
42
Commerce électronique – francophone ........................................................................................ DT
45
Commis de vente .......................................................................................................................... CCP
678
Commis de vente (Nouveau régime) ............................................................................................. CCP
676
Communication ............................................................................................................................. DT
85
Communication – francophone ..................................................................................................... DT
91
Conseillers en vente ...................................................................................................................... DAP
527
Conseillers en vente – francophone .............................................................................................. DAP
529
Constructeurs métalliques ............................................................................................................. DAP
601
Cordonnier-réparateur ................................................................................................................... CCP
728
Couvreur ....................................................................................................................................... CCP
680
Couvreurs ..................................................................................................................................... DAP
373
Cuisinier ........................................................................................................................................ CCP
684
Cuisinier (Nouveau régime) .......................................................................................................... CCP
682
Cuisiniers (fc) ................................................................................................................................ DAP
570
Cuisiniers (fc) – francophone ........................................................................................................ DAP
573
Cuisiniers (fp) ................................................................................................................................ DAP
576
Débosseleur de véhicules automoteurs ........................................................................................ CCP
687
Débosseleurs de véhicules automoteurs ...................................................................................... DAP
297
Décorateurs ................................................................................................................................... DAP
447
Design 3D ..................................................................................................................................... DT
66
Dessinateurs en Bâtiment ............................................................................................................. DAP
605
Électricien ..................................................................................................................................... CCP
690
Électricien – francophone .............................................................................................................. CCP
669
Électriciens (fc) .............................................................................................................................. DAP
309
Électriciens (fc) – francophone ...................................................................................................... DAP
312
Électroniciens (anc. grille) ............................................................................................................. DAP
451
Électroniciens – francophone (anc. grille) ..................................................................................... DAP
454
Électroniciens en communication .................................................................................................. DAP
476
Électroniciens en communication – francophone .......................................................................... DAP
480
II
Électroniciens en énergie (fc) ........................................................................................................ DAP
484
Électroniciens en énergie (fp) ........................................................................................................ DAP
487
Électroniciens en énergie (fp) – francophone ................................................................................ DAP
491
Electro-Technologies (fc) .............................................................................................................. DAP
461
Electro-Technologies (fp) .............................................................................................................. DAP
457
Electro-Technologies – francophone (fc) ...................................................................................... DAP
465
Electro-Technologies – francophone (fp) ...................................................................................... DAP
469
Electro-Technologies – anglophone (fp) ....................................................................................... DAP
473
Énergie .......................................................................................................................................... DT
97
Énergie – francophone .................................................................................................................. DT
103
Entrepreneurs maraîchers ............................................................................................................ DT
61
Environnement naturel .................................................................................................................. DT
55
Esthéticiens ................................................................................................................................... DAP
318
Esthéticiens – francophone ........................................................................................................... DAP
320
Ferblantiers-zingueurs .................................................................................................................. DAP
376
Génie civil ..................................................................................................................................... DT
114
Gestionnaires qualifiés en logistique ............................................................................................. DAP
495
Gestionnaires qualifiés en logistique – francophone ..................................................................... DAP
498
Graphisme .................................................................................................................................... DT
73
Horticulteurs / fleuristes fc ............................................................................................................. DAP
238
Horticulteurs / fleuristes (fm) ......................................................................................................... DAP
241
Horticulteurs / floriculteurs ............................................................................................................. DAP
244
Horticulteurs / floriculteurs – adultes ............................................................................................. DAP
247
Horticulteurs / maraîchers – adultes .............................................................................................. DAP
253
Horticulteurs / maraîchers (fm) ...................................................................................................... DAP
250
Horticulteurs / maraîchers (fc) ....................................................................................................... DAP
256
Horticulteurs / pépiniéristes-paysagistes ....................................................................................... DAP
259
Horticulteurs / pépiniéristes-paysagistes – adultes ....................................................................... DAP
263
Horticulteurs / pépiniéristes-paysagistes ....................................................................................... DT
63
Hôteliers-restaurateurs .................................................................................................................. DAP
587
Hôtellerie ....................................................................................................................................... DT
126
Image ............................................................................................................................................ DT
79
Informaticiens qualifiés .................................................................................................................. DAP
607
Informatique .................................................................................................................................. DT
142
Informatique – anglophone ........................................................................................................... DT
146
Installateur chauffage-sanitaire ..................................................................................................... CCP
694
Installateur chauffage-sanitaire – francophone ............................................................................. CCP
696
Installateurs chauffage-sanitaire ................................................................................................... DAP
322
Installateurs chauffage-sanitaire – francophone ............................................................................ DAP
325
Instructeurs de la conduite automobile .......................................................................................... DAP
328
Instructeurs de natation ................................................................................................................. DAP
331
Logistique ...................................................................................................................................... DT
120
Logistique – francophone .............................................................................................................. DT
123
Maçon ........................................................................................................................................... CCP
698
Maçons ......................................................................................................................................... DAP
383
III
Maçons – francophone .................................................................................................................. DAP
386
Magasiniers du secteur automobile ............................................................................................... DAP
334
Marbrier - tailleur de pierres .......................................................................................................... CCP
726
Marbriers - tailleurs de pierres ....................................................................................................... DAP
389
Mécanicien de cycles .................................................................................................................... CCP
724
Mécaniciens d'avions - cat B1 ....................................................................................................... DT
150
Mécaniciens d'avions - cat B2 ....................................................................................................... DT
152
Mécaniciens de mécanique générale ............................................................................................ DAP
610
Mécaniciens de mécanique générale –francophone ..................................................................... DAP
614
Mécaniciens d'usinage / industriels et de maintenance ................................................................. DAP
596
Mécaniciens d'usinage / industriels et de maintenance et des constructeurs métalliques ............ DAP
594
Mécaniciens d'usinage (fc) ............................................................................................................ DAP
618
Mécaniciens d'usinage (fc) – francophone .................................................................................... DAP
622
Mécaniciens d'usinage (fp) ............................................................................................................ DAP
626
Mécaniciens d'usinage (fp) - anglophone ....................................................................................... DAP
630
Mécaniciens industriels et de maintenance (fc) ............................................................................. DAP
634
Mécaniciens industriels et de maintenance (fc) – francophone ..................................................... DAP
638
Mécaniciens industriels et de maintenance (fp) ............................................................................ DAP
642
Mécanique generale ...................................................................................................................... DT
154
Mécanique générale – anglophone ............................................................................................... DT
159
Mécatroniciens .............................................................................................................................. DAP
646
Mécatroniciens – francophone ...................................................................................................... DAP
649
Mécatroniciens agri-génie civil ...................................................................................................... DAP
337
Mécatronique agri-génie civil ........................................................................................................ DT
170
Mécatroniciens d'autos et de motos .............................................................................................. DAP
349
Mécatroniciens d'autos et de motos – francophone ...................................................................... DAP
352
Mécatroniciens de cycles .............................................................................................................. DAP
355
Mécatroniciens de cycles – francophone ...................................................................................... DAP
358
Mécatroniciens de véhicules utilitaires .......................................................................................... DAP
341
Mécatroniciens de véhicules utilitaires – francophone .................................................................. DAP
345
Mécatroniciens en technique de réfrigération ............................................................................... DAP
315
Mécatronique d'automobile ........................................................................................................... DT
164
Mécatronique d'automobile – mobilité électrique ........................................................................... DT
168
Mécatronique industrielle .............................................................................................................. DT
173
Mécatronique industrielle – francophone ...................................................................................... DT
176
Menuisiers (fc) ............................................................................................................................... DAP
361
Menuisiers (fc) - francophone......................................................................................................... DAP
367
Menuisiers (fp) .............................................................................................................................. DAP
364
Menuisiers-ébénistes .................................................................................................................... DAP
652
Opérateurs de la forêt et de l'environnement ................................................................................ DAP
267
Opticiens ....................................................................................................................................... DAP
401
Ouvrier agricole ............................................................................................................................. CCP
730
Parqueteur .................................................................................................................................... CCP
708
Parqueteurs ................................................................................................................................... DAP
404
Pâtissier-chocolatier-confiseur-glacier .......................................................................................... CCP
710
IV
Pâtissiers-chocolatiers-confiseurs-glaciers ................................................................................... DAP
407
Pâtissiers-chocolatiers-confiseurs-glaciers – adulte ...................................................................... DAP
413
Pâtissiers-chocolatiers-confiseurs-glaciers - adultes francophone ................................................ DAP
416
Pâtissiers-chocolatiers-confiseurs-glaciers – francophone ............................................................ DAP
410
Peintre de véhicules automoteurs ................................................................................................. CCP
712
Peintre-décorateur ........................................................................................................................ CCP
715
Peintres de véhicules automoteurs ............................................................................................... DAP
300
Peintres-décorateurs ..................................................................................................................... DAP
419
Peintres-décorateurs – francophone ............................................................................................. DAP
422
Plafonneur-façadier ........................................................................................................................ CCP
718
Plafonneurs-façadiers ................................................................................................................... DAP
392
Plafonneurs-façadiers – francophone ........................................................................................... DAP
395
Prothésistes dentaires ................................................................................................................... DAP
564
Relieurs ......................................................................................................................................... DAP
398
Restaurateurs ................................................................................................................................ DAP
579
Restaurateurs – anglophone ......................................................................................................... DAP
583
Serruriers ...................................................................................................................................... DAP
425
Serruriers - francophone ................................................................................................................ DAP
428
Serveur de Restaurant .................................................................................................................. CCP
722
Serveur de Restaurant (Nouveau régime) .................................................................................... CCP
720
Serveurs de Restaurant ................................................................................................................ DAP
588
Serveurs de Restaurant – francophone ........................................................................................ DAP
591
Smart Buildings & energies ........................................................................................................... DT
109
Smart Materials ............................................................................................................................. DAP
598
Smart Technologies ...................................................................................................................... DT
179
Smart Technologies – anglophone ............................................................................................... DT
185
Smart Technologies - francophone .............................................................................................. DT
182
Smart Technologies E-controls ..................................................................................................... DT
188
Smart Technologies Électro-Technologies .................................................................................... DT
193
Smart Technologies Énergie et Environnement ............................................................................ DT
198
Smart Technologies Robotique et automatisation (fm) .................................................................. DT
203
Smart Technologies Robotique et automatisation (fp) ................................................................... DT
223
Smart Technologies Robotique et automatisation – francophone (fm)........................................... DT
208
Smart Technologies Robotique et automatisation – francophone (fp)............................................ DT
228
Smart Technologies Smart Energy ............................................................................................... DT
213
Smart Technologies Smart Energy – francophone ........................................................................ DT
218
Tourisme (anc. grille) .................................................................................................................... DT
131
Tourisme et communication .......................................................................................................... DT
136
Traiteurs ........................................................................................................................................ DAP
431
Traiteurs – francophone ................................................................................................................ DAP
434
Vendeurs en boucherie ................................................................................................................. DAP
437
Vendeurs en boulangerie-pâtisserie-confiserie ............................................................................. DAP
439
Vendeurs techniques en optique ................................................................................................... DAP
442
Vendeurs-retouche ........................................................................................................................ DAP
444
Vente et Gestion ........................................................................................................................... DT
40
V
Grille horaire
2023/2024
Page 1
Formation professionnelle
Formation professionnelle initiale - DT
Division administrative et commerciale
Technicien en administration et commerce
Section administration et commerce (fp)
(Avec stages)
Enseignement général
Titre du module
UC
ENGE1
CO - Anglais 1
Enseignement général 1 CO - Allemand 1
CO - Education à la citoyenneté 1
CO - Education sportive 1
CO - Anglais 2
ENGE2
Enseignement général 2 CO - Allemand 2
CO - Education à la citoyenneté 2
CO - Education sportive 2
CO - Anglais 3
ENGE3
Enseignement général 3 CO - Allemand 3
CO - Education à la santé
CO - Education sportive 3
CO - Anglais 4
ENGE4
Enseignement général 4 CO - Allemand 4
CO - Education à la citoyenneté 3
CO - Education sportive 4
CO - Anglais 5
ENGE5
Enseignement général 5 CO - Allemand 5
CO - Education à la citoyenneté 4
CO - Education sportive 5
CO - Anglais 6
ENGE6
Enseignement général 6 CO - Allemand 6
CO - Education à la citoyenneté 5
CO - Education sportive 6
CO - Anglais 7
ENGE7
Enseignement général 7 CO - Allemand 7
CO - Education à la citoyenneté 6
CO - Education sportive 7
CO - Anglais 8
ENGE8
Enseignement général 8 CO - Allemand 8
CO - Education à la citoyenneté 7
CO - Education sportive 8
Classe
4TPCM
3TPCM
2TPCM
1TPCM
Semestre
1
2
3
4
5
6
7
8
Nb. semaines
18
18
18
18
15
16
18
13
Code
Nombre de leçons hebdomadaires
ANGLA1 *
ALLEM1
EDUCI1
EDUPH1
ANGLA2 *
ALLEM2
EDUCI2
EDUPH2
ANGLA3
ALLEM3
EDSAN *
EDUPH3
ANGLA4
ALLEM4
EDUCI3 *
EDUPH4
ANGLA5
ALLEM5
EDUCI4
EDUPH5
ANGLA6
ALLEM6
EDUCI5
EDUPH6
ANGLA7
ALLEM7
EDUCI6
EDUPH7
ANGLA8
ALLEM8
EDUCI7
EDUPH8
Total Enseignement général
Enseignement général spécifique
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
1
1
2
2
1
1
2
2
1
1
2
2
1
1
8
8
8
8
6
6
6
6
Classe
4TPCM
3TPCM
2TPCM
1TPCM
Semestre
1
2
3
4
5
6
7
8
Nb. semaines
18
18
18
18
15
16
18
13
Nombre de leçons hebdomadaires
UC
Titre du module
Code
ENGS1
Enseignement général
spécifique 1
ENGS2
Enseignement général
spécifique 2
CO - Français 1
CO - Français 2
FRANC1 *
FRANC2 *
CO - Français 3
CO - Français 4
FRANC3 *
FRANC4 *
Total Enseignement général spécifique
4
4
4
4
4
4
4
4
Grille horaire
2023/2024
Classe
Enseignement optionnel
3TPCM
2TPCM
1TPCM
Semestre
1
2
3
4
5
6
7
8
18
18
18
18
15
16
18
13
Nombre de leçons hebdomadaires
Titre du module
Code
FACUL
Modules facultatifs
FN - Réussir par le savoir-vivre
FL - Collaboration à l'organisation
de processus commerciaux
simples en anglais 1 | LTL
FN - Mini-entreprise
FL - Collaboration à l'organisation
de processus commerciaux
simples en anglais 2 | LTL
FL - Fit for the european job
market | LTEtt
FL - Applying for a job abroadInternship network | LTEtt
ES - Allemand 1
ES - Anglais 1
ES - Français 1
ES - Mathématiques 1 - niveau C
ES - Allemand 2
ES - Anglais 2
ES - Français 2
ES - Mathématiques 2 - niveau C
ES - Allemand 3
ES - Anglais 3
ES - Français 3
ES - Mathématiques 3 - niveau C
ES - Allemand 4
ES - Anglais 4
ES - Français 4
ES - Mathématiques 4 - niveau C
KNIGG-F *
ANGLA1-F *
ETSUP2
Modules préparatoires
aux études techniques
supérieures 2
4TPCM
Nb. semaines
UC
ETSUP1
Modules préparatoires
aux études techniques
supérieures 1
Page 2
2
2
MINIE-F *
ANGLA2-F *
2
2
JOBMA-F
2
APJOB-F
2
MPALL1-F
MPANG1-F
MPFRC1-F
MPMAC1-F
MPALL2-F
MPANG2-F
MPFRC2-F
MPMAC2-F
MPALL3-F
MPANG3-F
MPFRC3-F
MPMAC3-F
MPALL4-F
MPANG4-F
MPFRC4-F
MPMAC4-F
4
4
4
2
4
4
4
2
4
4
4
3
4
4
4
3
Total Enseignement optionnel
Classe
Enseignement professionnel
UC
Titre du module
CO - Identifier et présenter les
structures (produits et services) et
l'environnement de l'entreprise
CO - Appliquer les nouvelles
technologies d'information 1
CO - Appliquer les bases de la
comptabilité générale 1
FO - Appliquer les bases du
traitement de texte
FO - Appliquer les bases de la
comptabilité générale 2
CO - Appliquer les nouvelles
technologies d'information 2
CO - Identifier et présenter les
structures (produits et services) et
l'environnement de l'entreprise 2
CO - Mettre en oeuvre les bases
de l'administration générale
CO - Communiquer dans des
PROCO1
situations d’achat et de vente
Contribuer aux
processus commerciaux FO - Appliquer les bases de la
comptabilité générale 3
1
CO - Gérer les documents
d'approvisionnement et de vente
CO - Appliquer les bases de la
PROCO2
comptabilité informatisée
Contribuer aux
processus commerciaux
2
BACOM
Mettre en oeuvre les
principes de base de
l'administration générale
4TPCM
3TPCM
2TPCM
1TPCM
Semestre
1
2
3
4
5
6
7
8
Nb. semaines
18
18
18
18
15
16
18
13
Code
Nombre de leçons hebdomadaires
INECO1 *
4
TECIN1 *
2
COMGE1 *
6
TEXTE *
6
COMGE2 *
6
TECIN2 *
4
INECO2 *
2
BASOR *
6
COMAV *
6
COMGE3 *
6
GESAV *
6
COINF1 *
2
Grille horaire
2023/2024
Classe
Enseignement professionnel
UC
Titre du module
Page 3
4TPCM
3TPCM
2TPCM
1TPCM
Semestre
1
2
3
4
5
6
7
8
Nb. semaines
18
18
18
18
15
16
18
13
Code
Nombre de leçons hebdomadaires
FO - Communiquer dans des
COMRE *
situations perturbées d’achat et
de vente
CO - S’initier aux bases
BAJUR *
juridiques
CO - Mettre en pratique l'acquis
ENAP1 *
de l'approvisionnement et de la
vente dans le cadre d'une
entreprise d'apprentissage
CO - Module International
MICDL *
Certification of Digital Literacy
CO - Approfondir les bases de la COINF2 *
GESEN1
comptabilité informatisée
Assumer les
FO - Gérer les situations d'ordre
ADPRI *
tâches/thèmes
administratif et privé et
spécifiques liés à la
gestion de l'entreprise 1 communiquer dans un contexte
commercial
CO - Exécuter les tâches
RESHU1 *
courantes du service des
ressources humaines
CO - Mettre en pratique les
ENAP2 *
acquis dans différents services
d'une entreprise d'entraînement
CO - S'initier aux sciences
SCIEP1 *
économiques et politiques
CO - Français commercial 1
FRACO1 *
CO - Analyse de textes 1
FRATE1 *
FO - Maîtriser les bases de la
COINF3 *
GESEN2
comptabilité informatisée
Assumer les
CO - Assumer les tâches
ADMIN1 *
tâches/thèmes
administratives d'entreprises
spécifiques liés à la
gestion de l'entreprise 2 issues de domaines d'activité
différents 1
CO - Exécuter les tâches
RESHU2 *
complexes du service des
ressources humaines
CO - Mettre en pratique les
ENAP3 *
acquis dans différents services
d'une entreprise d'entraînement
CO - Approfondir les bases des
SCIEP2 *
sciences économiques et
politiques
CO - Français commercial 2
FRACO2 *
CO - Analyse de textes 2
FRATE2 *
CO - Appliquer la comptabilité
ACTIF1
COINF4 *
informatisée complexe
Devenir actif en
CO - Assumer les tâches
ADMIN2 *
entreprise dans un
administratives d'entreprises
contexte global
issues de domaines d'activité
différents 2
CO - S'initier à la comptabilité
GEFIN1 *
analytique et à l'analyse financière
CO - S'initier à la planification de GEPRO1 *
projets
CO - Se perfectionner en
SCIEP3 *
sciences économiques et
politiques
CO - Français commercial 3
FRACO3 *
CO - Analyse de textes 3
FRATE3 *
CO - Maîtriser la comptabilité
COINF5 *
ACTIF2
informatisée complexe
Devenir actif en
CO - Assumer les tâches
ADMIN3 *
entreprise dans un
administratives d'entreprises
domaine spécifique
issues de domaines d'activité
différents 3
CO - Approfondir la comptabilité
GEFIN2 *
analytique et l'analyse financière
CO - Mettre en œuvre la
GEPRO2 *
planification de projets
6
4
5
1
3
4
2
6
3
2
2
3
4
2
6
3
2
2
4
4
4
3
3
2
2
4
4
4
3
Grille horaire
2023/2024
Classe
4TPCM
3TPCM
2TPCM
1TPCM
Semestre
1
2
3
4
5
6
7
8
Nb. semaines
18
18
18
18
15
16
18
13
Titre du module
Code
Nombre de leçons hebdomadaires
CO - Appliquer les sciences
économiques et politiques
CO - Français commercial 4
CO - Analyse de textes 4
ST - Stage en entreprise 1
SCIEP4 *
3
FRACO4 *
FRATE4 *
STAGE1 *
Période 1
PROFI
STAGE2 *
Période 2
2
2
Enseignement professionnel
UC
Page 4
PROST1
Projet intégré et stage(s)
PF - Projet intégré final
1
ST - Stage en entreprise 2
PROST2
Projet intégré et stage(s)
2
Total Enseignement professionnel
X
X
X
18
18
18
18
22
22
22
22
Total des cours de base
30
30
30
30
28
28
28
28
Cours optionnels (min / max)
0/4
0/4
0/4
0/4
0/6
0/6
0/7
0/7
Grille horaire
2023/2024
Page 5
Remarques
ANGLA1
EDSAN
Organisation en 2 groupes sur base des résultats d'un test diagnostic en début d'année (voir programme de formation).
Les élèves ayant atteint le niveau requis suivront un cours à 2 leçons.
Les élèves ayant besoin d'une mise à niveau suivront un cours à 3 leçons.
Au 2e semestre, le cours à 3 leçons remplace un rattrapage séparé d'un module ANGLA1 non-réussi.
Organisation en 2 groupes sur base des résultats d'un test diagnostic en début d'année (voir programme de formation).
Les élèves ayant atteint le niveau requis suivront un cours à 2 leçons.
Les élèves ayant besoin d'une mise à niveau suivront un cours à 3 leçons.
Au 2e semestre, le cours à 3 leçons remplace un rattrapage séparé d'un module ANGLA1 non-réussi.
Autre(s) semestre(s): 4
EDUCI3
Autre(s) semestre(s): 3
FRANC1
Formateur proposé: enseignant de français
Nombre maximal d'élèves : 18
Formateur proposé: enseignant de français
Nombre maximal d'élèves : 18
Formateur proposé: enseignant de français
Nombre maximal d'élèves : 18
Formateur proposé: enseignant de français
Nombre maximal d'élèves : 18
Formateur proposé: Enseignant VIESO, enseignant de lettres, éducateur gradué, psychologue, etc.
Nombre maximal d'élèves : 18
Autre(s) semestre(s): 2 - 3 - 5
ANGLA2
FRANC2
FRANC3
FRANC4
KNIGG-F
ANGLA1-F
Autre(s) semestre(s): 3 - 5
MINIE-F
Formateurs proposés: 1 Professeur en Sciences économiques + 1 Professeur d’enseignement technique/Secrétariat
Salle spéciale entreprise d'apprentissage
Nombre maximal d'élèves : 18
Autre(s) semestre(s): 1 - 4 - 6
ANGLA2-F
Autre(s) semestre(s): 4 - 6
INECO1
Formateur proposé: Professeur en Sciences économiques
Nombre maximal d'élèves : 18
TECIN1
Formateurs proposés: Professeur en Sciences économiques ou Informaticien
Salle informatique
Nombre maximal d'élèves : 18
Formateur proposé: Professeur en Sciences économiques
Nombre maximal d'élèves : 18
Formateur proposé: Professeur d’enseignement technique/Secrétariat
Salle informatique
Nombre maximal d'élèves : 18
Formateur proposé: Professeur en Sciences économiques
Nombre maximal d'élèves : 18
Formateurs proposés: Professeur en Sciences économiques ou Informaticien
Salle informatique
Nombre maximal d'élèves : 18
Formateur proposé: Professeur en Sciences économiques
Nombre maximal d'élèves : 18
COMGE1
TEXTE
COMGE2
TECIN2
INECO2
BASOR
COMAV
COMGE3
GESAV
COINF1
COMRE
BAJUR
ENAP1
MICDL
Formateur proposé: Professeur d’enseignement technique/Secrétariat
Salle informatique
Nombre maximal d'élèves : 18
Formateur proposé: Professeur d’enseignement technique/Secrétariat
Salle informatique
Nombre maximal d'élèves : 18
Formateur proposé: Professeur en Sciences économiques
Nombre maximal d'élèves : 18
Formateur proposé: Professeur en Sciences économiques
Nombre maximal d'élèves : 18
Formateur proposé: Professeur en Sciences économiques
Salle informatique
Nombre maximal d'élèves : 18
Formateur proposé: Professeur d’enseignement technique/Secrétariat
Salle informatique
Nombre maximal d'élèves : 18
Formateur proposé: Professeur en Sciences économiques
Nombre maximal d'élèves : 18
Formateurs proposés: 1 Professeur en Sciences économiques + 1 Professeur d’enseignement technique/Secrétariat
Salle spéciale entreprise d'apprentissage
Nombre maximal d'élèves : 18
Les épreuves de l'ICDL sont organisées en collaboration avec la CSL
De préférence ce module devra être assuré par les mêmes enseignants que ceux du module ENAP1.
Ce module est à planifier de préférence directement avant ou après la plage horaire prévue pour le module ENAP1
Il est recommandé d’offrir 2 leçons par semaine durant la première moitié du semestre 2 en classe de 3TPCM
Salle : Informatique
2023/2024
COINF2
ADPRI
RESHU1
ENAP2
SCIEP1
FRACO1
FRATE1
COINF3
ADMIN1
RESHU2
ENAP3
SCIEP2
FRACO2
FRATE2
COINF4
ADMIN2
GEFIN1
GEPRO1
SCIEP3
FRACO3
FRATE3
COINF5
ADMIN3
GEFIN2
GEPRO2
SCIEP4
Grille horaire
Page 6
Formateur proposé: Professeur en Sciences économiques
Salle informatique
Nombre maximal d'élèves : 18
Formateur proposé: Professeur d’enseignement technique/Secrétariat
Salle informatique
Nombre maximal d'élèves : 18
Formateur proposé: Professeur en Sciences économiques - de préférence
Salle spéciale entreprise d'apprentissage
Nombre maximal d'élèves : 18
Formateurs proposés: 1 Professeur en Sciences économiques + 1 Professeur d’enseignement technique/Secrétariat
Salle spéciale entreprise d'apprentissage
Nombre maximal d'élèves : 18
Formateur proposé: Professeur en Sciences économiques
Nombre maximal d'élèves : 18
Formateur proposé: enseignant de français
Nombre maximal d'élèves : 18
Les élèves inscrits en MPFRC ne fréquentent pas les modules FRACO, mais sont inscrits dans ces modules et évalués
dans le cadre des MPFRC.
Tous les élèves doivent fréquenter le module FRATE, indépendamment des modules préparatoires.
Formateur proposé: Professeur en Sciences économiques
Salle informatique
Nombre maximal d'élèves : 18
Formateur proposé: Professeur d’enseignement technique/Secrétariat
Salle informatique
Nombre maximal d'élèves : 18
Formateur proposé: Professeur en Sciences économiques - de préférence
Salle spéciale entreprise d'apprentissage
Nombre maximal d'élèves : 18
Formateurs proposés: 1 Professeur en Sciences économiques + 1 Professeur d’enseignement technique/Secrétariat
Salle spéciale entreprise d'apprentissage
Nombre maximal d'élèves : 18
Formateur proposé: Professeur en Sciences économiques
Nombre maximal d'élèves : 18
Formateur proposé: enseignant de français
Nombre maximal d'élèves : 18
Les élèves inscrits en MPFRC ne fréquentent pas les modules FRACO, mais sont inscrits dans ces modules et évalués
dans le cadre des MPFRC.
Tous les élèves doivent fréquenter le module FRATE, indépendamment des modules préparatoires.
Formateur proposé: Professeur en Sciences économiques
Salle informatique
Nombre maximal d'élèves : 18
Formateur proposé: Professeur d’enseignement technique/Secrétariat
Salle informatique
Nombre maximal d'élèves : 18
Formateur proposé: Professeur en Sciences économiques
Salle informatique pour au moins 4 semaines
Nombre maximal d'élèves : 18
Formateurs proposés: 1 Professeur en Sciences économiques + 1 Professeur d’enseignement technique/Secrétariat
Salle spéciale entreprise d'apprentissage
Nombre maximal d'élèves : 18
Formateur proposé: Professeur en Sciences économiques
Nombre maximal d'élèves : 18
Formateur proposé: enseignant de français
Nombre maximal d'élèves : 18
Les élèves inscrits en MPFRC ne fréquentent pas les modules FRACO, mais sont inscrits dans ces modules et évalués
dans le cadre des MPFRC.
Tous les élèves doivent fréquenter le module FRATE, indépendamment des modules préparatoires.
Formateur proposé: Professeur en Sciences économiques
Salle informatique
Nombre maximal d'élèves : 18
Formateur proposé: Professeur d’enseignement technique/Secrétariat
Salle informatique
Nombre maximal d'élèves : 18
Formateur proposé: Professeur en Sciences économiques
Salle informatique
Nombre maximal d'élèves : 18
Formateurs proposés: 1 Professeur en Sciences économiques + 1 Professeur d’enseignement technique/Secrétariat
Salle spéciale entreprise d'apprentissage
Nombre maximal d'élèves : 18
Formateur proposé: Professeur en Sciences économiques
Nombre maximal d'élèves : 18
Grille horaire
2023/2024
FRACO4
Page 7
FRATE4
Formateur proposé: enseignant de français
Nombre maximal d'élèves : 18
Les élèves inscrits en MPFRC ne fréquentent pas les modules FRACO, mais sont inscrits dans ces modules et évalués
dans le cadre des MPFRC.
Tous les élèves doivent fréquenter le module FRATE, indépendamment des modules préparatoires.
STAGE1
Le stage 1 a une durée de 6 semaines et commence 3 semaines avant le congé de Carnaval.
STAGE2
Le stage 2 a une durée de six semaines et commence après l’épreuve pratique du PIF.
Remarque générale
Les élèves qui suivent les modules préparatoires aux études techniques supérieures sont dispensés du module de langues de
l'enseignement général correspondant à la langue du module préparatoire qu'ils suivent .
Les compétences des modules FRACO sont évaluées dans les modules préparatoires et sont certifié indépendamment.
Le volume horaire à disposition pour terminer la formation au cours d’une année supplémentaire est en principe le même que celui de la
dernière année d’études.
Cours optionnels
En vue de la certification de l’accès aux études techniques supérieures dans la spécialité correspondante, l’élève doit avoir réussi tous
les modules préparatoires dans une langue (allemand, français ou anglais) et tous les modules préparatoires en mathématiques prévus par
la grille horaire de la formation concernée.
Grille horaire
2023/2024
Page 8
Formation professionnelle
Formation professionnelle initiale - DT
Division administrative et commerciale
Technicien en administration et commerce
Section administration et commerce (fm)
(Mixte, 4e, 3e et 2e plein temps, 1ère concomitant avec 2 jours de cours par semaine)
Enseignement général
Titre du module
UC
ENGE1
CO - Anglais 1
Enseignement général 1 CO - Allemand 1
CO - Education à la citoyenneté 1
CO - Education sportive 1
CO - Anglais 2
ENGE2
Enseignement général 2 CO - Allemand 2
CO - Education à la citoyenneté 2
CO - Education sportive 2
CO - Anglais 3
ENGE3
Enseignement général 3 CO - Allemand 3
CO - Education à la santé
CO - Education sportive 3
CO - Anglais 4
ENGE4
Enseignement général 4 CO - Allemand 4
CO - Education à la citoyenneté 3
CO - Education sportive 4
CO - Anglais 5
ENGE5
Enseignement général 5 CO - Allemand 5
CO - Education à la citoyenneté 4
CO - Education sportive 5
CO - Anglais 6
ENGE6
Enseignement général 6 CO - Allemand 6
CO - Education à la citoyenneté 5
CO - Education sportive 6
CO - Anglais 7
ENGE7
Enseignement général 7 CO - Allemand 7
CO - Education à la citoyenneté 6
CO - Anglais 8
ENGE8
Enseignement général 8 CO - Allemand 8
CO …
Explication IA à partir du texte officiel de la loi. Indicatif, ne remplace pas un conseil juridique.