Règlement grand-ducal du 10 avril 2020 déterminant les différentes branches enseignées, les modalités d'obtention, de délivrance et la nomenclature des diplômes ainsi que les modalités de…

Projet de règlement grand-ducal du *** modifiant le règlement grand-ducal du 10 avril 2020 déterminant les différentes branches enseignées, les modalités d'obtention, de délivrance et la nomenclature des diplômes ainsi que les modalités de transition entre les différents ordres d'établissement et niveaux d'enseignement l.

Exposé des motifs Suite à l'entrée en vigueur du règlement grand-ducal du 12 septembre 2019 déterminant les différentes branches enseignées, les modalités d'obtention, de délivrance et la nomenclature des diplômes ainsi que les modalités de transition entre les différents ordres d'établissement et niveaux d'enseignement, et de l'application constante des modalités y prévues depuis presque un an dans les établissements de l'enseignement musical, il s'est avéré que certaines difficultés d'organisation des épreuves et de composition des jurys, transmises par les acteurs de l'enseignement musical et par la commission nationale des programmes de l'enseignement musical, nécessitent une adaptation du règlement grand-ducal du 10 avril 2020 déterminant les différentes branches enseignées, les modalités d'obtention, de délivrance et la nomenclature des diplômes ainsi que les modalités de transition entre les différents ordres d'établissement et niveaux d'enseignement.

De plus, suite au déroulement de la procédure prévue à l'article 3 du règlement précité, il convient de procéder à l'inscription de trois nouvelles branches d'enseignement qui sont : l'harmonie, le chant grégorien et l'improvisation et de leurs programmes d'études au règlement précité, ainsi que de nouvelles annexes, ce qui a également pour effet d'adapter la numérotation de celles-ci.

Au vu des modifications apportées au règlement précité, l'intégralité des annexes a également été soumise à un toilettage de texte au vu de la quantité importantes d'informations y contenues afin d'assurer une homogénéité constante parmi toutes les branches d'enseignement y répertoriées.

Il a également été profité de l'occasion pour rectifier certaines erreurs matérielles, lesquelles s'étaient glissées dans le texte et les annexes.

1 Texte du projet de règlement grand-ducal du *** modifiant le règlement grandducal du 10 avril 2020 déterminant les différentes branches enseignées, les modalités d'obtention, de délivrance et la nomenclature des diplômes ainsi que les modalités de transition entre les différents ordres d'établissement et niveaux d'enseignement Nous Henri, Grand-Duc de Luxembourg, Duc de Nassau, Vu la loi modifiée du 28 avril 1998 portant a) harmonisation de l'enseignement musical dans le secteur communal ; b) modification de l'article 5 de la loi du 24 mai 1989 sur le contrat de travail ; c) modification de la loi modifiée du 22 juin 1963 fixant le régime des traitements des fonctionnaires de l'État, et notamment ses articles 2 et 4 ;

Vu l'avis de la commission nationale des programmes de l'enseignement musical ;

Notre Conseil d'État entendu ;

Sur le rapport de Notre Ministre de l'Éducation nationale, de l'Enfance et de la Jeunesse et après délibération du Gouvernement en conseil ;

Arrêtons :

Art. 1erÀ l'article 2, paragraphe 2, du règlement grand-ducal modifié du 10 avril 2020 déterminant les

différentes branches enseignées, les modalités d'obtention, de délivrance et la nomenclature des diplômes ainsi que les modalités de transition entre les différents ordres d'établissement et niveaux d'enseignement, le chiffre « 82 » est remplacé par celui de « 88 ».

Art. 2L'article 3 du même règlement est remplacé par le libellé suivant :

« Art. 3. (1) Pour toute branche ne figurant pas dans la liste des branches d'enseignement énumérées à l'annexe 1, l'établissement soumet au ministre une demande motivée comprenant l'organigramme, les durées de cours et le programme d'études pour le 1er avril précédant l'année scolaire prévue pour l'introduction de ladite branche. Suite aux avis du commissaire et de la commission, le ministre autorise ou non l'enseignement de cette branche pendant deux années, sous la surveillance du commissaire.

Au cours de la deuxième année probatoire, la commission transmet l'organigramme, les durées de cours et le programme d'études élaborés au ministre pour approbation au plus tard jusqu'au 1er avril précédant l'année scolaire prévue en vue d'inscrire la branche en question à la liste énumérée à l'annexe 1 et d'ajouter les niveaux d'enseignement.

Après demande de l'établissement au cours de la deuxième année, et suite aux avis du commissaire et de la commission, le ministre peut autoriser un prolongement du projet-pilote 2 de deux années supplémentaires. Tout projet-pilote est limité à un maximum de quatre années.

Au cours de la dernière année d'autorisation, l'établissement soumet au ministre pour approbation au plus tard jusqu'au 1er février une demande motivée en vue d'inscrire le projetpilote comme branche à la liste énumérée à l'annexe 1 et d'ajouter les niveaux d'enseignement, sur avis du commissaire et de la commission. »

Art. 3À l'article 7, paragraphe 1e", alinéa 2, du même règlement, les mots « la direction de » sont

insérés entre les mots « par » et « l'établissement ».

Art. 4À l'article 8, paragraphe 2, alinéa 3, du même règlement, les mots « la direction de » sont

insérés entre les mots « par » et « l'établissement ».

Art. 5

À la Partie 11, Livre ler, Titre 11, l'intitulé du Chapitre ler est remplacé par l'intitulé suivant : « Chapitre le"— Culture musicale — cours d'écoute ».

Art. 6À l'article 9 du même règlement, sont apportées les modifications suivantes :

1° Au paragraphe 1er, les termes « Le cours d'écoute de culture musicale » sont remplacés par ceux de « Le cours de culture musicale — cours d'écoute » ;

2° Au paragraphe 2, alinéa 2, les mots « la direction de » sont insérés entre les mots « par » et « l'établissement » ;

3° Au paragraphe 3, les termes « la théorie et des écritures musicales » sont remplacés par ceux de « la théorie musicale et des écritures ».

Art. 7À l'article 1 0, paragraphe 2, alinéa 1er, du même règlement, les termes « l'analyse d'œuvres

choisies par l'établissement » sont remplacés par ceux de « l'analyse d'œuvres définies par la direction de l'établissement ».

Art. 8

À l'article 1 1 , paragraphe ler, alinéa 3 et paragraphe 2, alinéa 2, point 1, du même règlement, les termes « l'analyse d'œuvres choisies par l'établissement » sont remplacés par ceux de « l'analyse d'œuvres définies par la direction de l'établissement ».

Art. 9À l'article 12, paragraphe 2, alinéa 1er, du même règlement, les termes « cours d'écoute de

culture musicale » sont remplacés par ceux de « cours de culture musicale — cours d'écoute ».

3

Art. 10Le Titre II du même règlement est complété par un chapitre IV libellé comme suit :

«Chapitre IV — Harmonie

Art. 13bis

1° le premier cycle qui comprend deux années d'études, dénommées « inférieur 1 » et « inférieur 2 », avec un cours individuel hebdomadaire d'une durée de trente minutes.

Il est clôturé par l'obtention du diplôme du premier cycle ;

2° le deuxième cycle qui comprend deux années d'études, dénommées « inférieur 3 » et « inférieur 4 », avec un cours individuel hebdomadaire d'une durée de quarante-cinq minutes en inférieur 3 et de soixante minutes en inférieur 4. 11 est clôturé par l'obtention de la première mention.

L'admission en division moyenne spécialisée se fait selon les modalités définies à l'article 56, paragraphes 2 et 3. La division moyenne spécialisée comprend deux années d'études, dénommées « moyen spécialisé 1 » et « moyen spécialisé 2 », avec un cours individuel hebdomadaire d'une durée de soixante minutes. Elle est clôturée par l'obtention du premier prix.

Art. 13ter(1) Selon la progression de l'élève, sur recommandation de l'enseignant et après accord du

directeur ou chargé de la direction de l'établissement, une année d'études supplémentaire peut être accordée au deuxième cycle de la division inférieure ainsi que dans les divisions moyenne et moyenne spécialisée, dont la dénomination et la durée des cours sont les suivantes :

1° « inférieur 5 » avec un cours individuel hebdomadaire d'une durée de soixante minutes ;

2° « moyen 3 » avec un cours individuel hebdomadaire d'une durée de soixante minutes ;

3° « moyen spécialisé 3 » avec un cours individuel hebdomadaire d'une durée de soixante minutes ;

Le nombre total d'années d'études est limité à cinq pour la division inférieure, à trois pour les divisions moyenne et moyenne spécialisée et à deux pour la division supérieure. »

4

Art. 11À l'article 15, paragraphe 3, alinéa 2, du même règlement, les chiffres « 11 et 12 » sont

remplacés par ceux de « 12 et 13 ».

Art. 12À l'article 18, paragraphe 2, du même règlement, les chiffres « 11 à 43 » sont remplacés par

ceux de « 12 à 45 ».

Art. 13À l'article 19, paragraphe 2, du même règlement, les chiffres « 44 et 45 » sont remplacés par

ceux de « 46 et 47 ».

Art. 14À l'article 20 du même règlement, sont apportées les modifications suivantes :

1° Au paragraphe 2, alinéa 4, les termes « l'obtention de » sont supprimés ;

2° Au paragraphe 4, le chiffre « 43 » est remplacé par celui de « 45 ».

Art. 15À l'article 21 du même règlement, sont apportées les modifications suivantes :

1° Au paragraphe 2, alinéa 1er, les termes « de premier » sont remplacés par ceux de « du premier ».

2° Le paragraphe 7 est remplacé par la disposition suivante : « (6) L'organigramme et les programmes d'études détaillés des branches de lecturedéchiffrage sont fixés aux annexes 48 et 49 ».

Art. 16À l'article 24, paragraphe 2, du même règlement, les chiffres « 48 et 49 » sont remplacés par

ceux de « 50 et 51 ».

Art. 17À l'article 27, paragraphe 3, du même règlement, les chiffres « 50 et 51 » sont remplacés par

ceux de « 52 et 53 ».

Art. 18À l'article 29, paragraphe 3, du même règlement, les chiffres « 50 et 52 » sont remplacés par

ceux de « 52 et 54 ».

5

Art. 19Le Titre IV du même règlement est complété par un chapitre Ill libellé comme suit :

«Chapitre Ill — Chant grégorien

Art. 29bis(1) Le cours de chant grégorien comprend trois degrés d'une durée de six années d'études au

total. La durée hebdomadaire des cours de chant grégorien, toutes divisions et années confondues, est de cent vingt minutes, répartie en un cours théorique de soixante minutes et en un cours pratique de soixante minutes.

Le degré moyen comprend deux années d'études, dénommées « moyen 1 » et « moyen 2 ».

Il est clôturé par l'obtention du certificat du degré moyen.

Le degré supérieur comprend deux années d'études, dénommées « supérieur 1 » et «supérieur 2 ». Il est clôturé par l'obtention du certificat du degré supérieur.

Art. 20

À la Partie II, Livre ler, Titre IV, l'intitulé du Chapitre Ill est remplacé par l'intitulé suivant : «Chapitre IV — Formation vocale pour adultes ».

Art. 21À l'article 30, paragraphe 3, du même règlement, le chiffre « 51 » est remplacé par celui de

«53 ».

Art. 22La Partie II du même règlement est complétée par un titre V libellé comme suit :

« Titre V — Improvisation Art. 30b1s.

6

Le degré moyen comprend deux années d'études, dénommées « moyen 1 » et « moyen 2 », avec un cours individuel hebdomadaire d'une durée de quarante-cinq minutes. Il est clôturé par l'obtention du certificat du degré moyen.

Art. 23

À la Partie II, Livre ler, Titre IV, l'intitulé du Chapitre IV est remplacé par l'intitulé suivant : « Titre VI — Direction ».

Art. 24À l'article 32, paragraphe 2, du même règlement, le chiffre « 53 » est remplacé par celui de

« 58 ».

Art. 25

À la Partie 11, Livre le, Titre IV, Chapitre IV, l'intitulé de la Section lere est remplacé par l'intitulé suivant : « Chapitre ler — Direction chorale ».

Art. 26À l'article 33, paragraphe 2, du même règlement, le chiffre « 54 » est remplacé par celui de

« 59 ».

Art. 27

À la Partie 11, Livre ler, Titre IV, Chapitre IV, l'intitulé de la Section II est remplacé par l'intitulé suivant : « Chapitre II — Direction orchestre ».

7

Art. 28À l'article 34, paragraphe 2, du même règlement, le chiffre « 55 » est remplacé par celui de

« 60 ».

Art. 29À l'article 37, paragraphe 3, du même règlement, les chiffres « 56 et 57 » sont remplacés par

ceux de « 61 et 62 ».

Art. 30À l'article 38, alinéa 2, du même règlement, les chiffres « 56 et 58 » sont remplacés par ceux

de « 61 et 63 ».

Art. 31À l'article 39, paragraphe 5, du même règlement, les chiffres « 56 et 59 » sont remplacés par

ceux de « 61 et 64 ».

Art. 32À l'article 40, paragraphe 2, du même règlement, les chiffres « 56 et 60 » sont remplacés par

ceux de « 61 et 65 ».

Art. 33À l'article 41, paragraphe 6, du même règlement, les chiffres « 56 et 61 » sont remplacés par

ceux de « 61 et 66 ».

Art. 34

À la Partie II, Livre Ill, Titre ler, l'intitulé du Chapitre ler est remplacé par l'intitulé suivant : « Chapitre ler — Diction allemande, française et luxembourgeoise ».

Art. 35À l'article 42, paragraphe 1er, du même règlement sont apportées les modifications suivantes :

1° Les termes « diction allemande et française » sont remplacés par ceux de « diction allemande, française et luxembourgeoise ».

2° Le terme « huit » est remplacé par celui de « neuf ».

Art. 36À l'article 43 du même règlement sont apportées les modifications suivantes :

1° Au paragraphe 1er, alinéa 1er sont apportées les modifications suivantes :

8

2° Au paragraphe 1er, alinéa 2 sont apportées les modifications suivantes :

3° Au paragraphe 4, sont apportées les modifications suivantes :

Art. 37À l'article 44, paragraphe 2, du même règlement sont apportées les modifications suivantes :

1° Les termes « diction allemande et française » sont remplacés par ceux de « diction allemande, française et luxembourgeoise » ;

2° Les chiffres « 63 et 64 » sont remplacés par ceux de « 68 à 70 ».

Art. 38À l'article 45 du même règlement sont apportées les modifications suivantes :

1° Au paragraphe 1er, le terme « huit » est remplacé par celui de « neuf » ;

2° Au paragraphe 2, alinéa 2, points 1 et 2, le terme « individuel » est supprimé.

Art. 39À l'article 46 du même règlement sont apportées les modifications suivantes :

1° Au paragraphe 1er, sont apportées les modifications suivantes :

2° Au paragraphe 2, sont apportées les modifications suivantes :

Art. 40À l'article 47 du même règlement sont apportées les modifications suivantes :

1° Au paragraphe 2, sont apportées les modifications suivantes :

9 « Le nombre total d'années d'études est limité à cinq pour la division inférieure, à quatre pour les divisions moyenne et moyenne spécialisée et à trois pour la division supérieure. »

2° Au paragraphe 3, alinéa 1er, les mots « dans la même langue » sont insérés entre les mots « études de diction » et « à un niveau ».

3° Au paragraphe 4, sont apportées les modifications suivantes :

Art. 41

À la Partie II, Livre IV, Titre ler, l'intitulé du Chapitre Ill est remplacé par l'intitulé suivant : « Chapitre Ill — Danse classique, contemporaine et jazz des divisions moyenne, moyenne spécialisée et supérieure ».

Art. 42À l'article 51, paragraphe 6, du même règlement, les chiffres « 67 à 70 » sont remplacés par

ceux de « 73 à 76 ».

Art. 43À l'article 52, paragraphe 2, du même règlement, le chiffre « 70 » est remplacé par celui de

« 76 ».

Art. 44À l'article 53 du même règlement sont apportées les modifications suivantes :

1° Le paragraphe 3 est remplacé par la disposition suivante : « (3) Le deuxième degré est clôturé par l'obtention du certificat de deuxième degré qui est obligatoire pour l'obtention du premier prix de danse. Le diplôme de la division moyenne de la formation musicale, prévu à l'article 7, paragraphe 1er, et le premier prix de la formation musicale, prévu à l'article 7, paragraphe 2, sont équivalents au certificat de deuxième degré de la formation musicale pour danseurs. Le deuxième degré est facultatif pour l'élève inscrit en division moyenne de danse, visée à l'article 51. » ;

2° Au paragraphe 4, les chiffres « 67 et 71 » sont remplacés par ceux de « 73 et 77 ».

Art. 45À l'article 54 du même règlement sont apportées les modifications suivantes :

1° Au paragraphe 2, alinéa 2, les point 1° à 12° sont remplacés par les points 1° à 14° suivants : « 1° formation musicale visée à l'annexe 4, 2° analyse musicale visée à l'annexe 9, 3° contrepoint visé à l'annexe 10, 4° harmonie visée à l'annexe 11 5° lecture-déchiffrage visée à l'annexe 49, 6° musique de chambre visée à l'annexe 51, 10 7° art lyrique visé à l'annexe 54, 8° direction visée aux annexes 59 et 60, 9° analyse jazz visée à l'annexe 64, 10° déchiffrage jazz visé à l'annexe 65, 11° harmonie jazz visée à l'annexe 66, 12° art dramatique visé aux annexes 71 et 72, 13° danse visée aux annexes 74 à 76, 14° formation musicale pour danseurs visée à l'annexe 77. » ;

2° Au paragraphe 3, alinéa 3, les points 1° à 6° sont remplacés par les points 10 à 70 suivants 1° analyse musicale visée à l'annexe 9, 2° contrepoint visé à l'annexe 10, 3° harmonie visée à l'annexe 11, 4° lecture-déchiffrage visée à l'annexe 49, 5° analyse jazz visée à l'annexe 64, 6° harmonie jazz visée à l'annexe 66, 7° formation musicale pour danseurs visée à l'annexe 77. ».

Art. 46À l'article 55, paragraphe 2, du même règlement, l'alinéa 2 est complété comme suit :

« L'élève qui a réussi son année d'études respective, ne peut se réinscrire une deuxième fois dans la même année d'études, ni se représenter à l'examen. »

Art. 47À l'article 57 du même règlement sont apportées les modifications suivantes :

1° Au paragraphe 2, les points 1° à 9° sont remplacés par les points 1° à 11° suivants : « 1° formation musicale visée à l'annexe 4, 2° analyse musicale visée à l'annexe 9, 3° contrepoint visé à l'annexe 10, 4° harmonie visée à l'annexe 11, 5° musique de chambre visée à l'annexe 51, 6° art lyrique visé à l'annexe 54, 7° direction visée aux annexes 59 et 60, 8° analyse jazz visée à l'annexe 64, 9° harmonie jazz visée à l'annexe 66, 10 0 art dramatique visé aux annexes 71 et 72, 11° danse visée aux annexes 74 à 76. » ;

2° Au paragraphe 3, alinéa 3, les points 1° à 4° sont remplacés par les points rà 5° suivants :

1° 2° analyse musicale visée à l'annexe 9, contrepoint visée à l'annexe 10, 11 3° harmonie visée à l'annexe 11, 4° analyse jazz visée à l'annexe 64, 5° harmonie jazz visée à l'annexe 66. ».

Art. 48À l'article 59, paragraphe ler, alinéa ler, du même règlement, les chiffres « 72 à 82 » sont

remplacés par ceux de « 78 à 88 ».

Art. 49À l'article 60 du même règlement sont apportées les modifications suivantes :

10 Au paragraphel er, sont apportées les modifications suivantes :

2° Au paragraphe 2, les chiffres « 72 à 82 » sont remplacés par ceux de « 78 à 88 ».

Art. 50À l'article 61 du même règlement sont apportées les modifications suivantes :

1° Le paragraphe 1er est complété par l'alinéa suivant : « En attendant que l'élève de danse remplisse la condition énumérée à l'article 57 pour l'obtention du premier prix de danse, l'établissement certifie à l'élève la note finale obtenue à l'examen. » ;

2° Au paragraphe 2, les termes « peut décerner » sont remplacés par le terme de « décerne » ;

3° Au paragraphe 3, les chiffres « 72 à 82 » sont remplacés par ceux de « 78 à 88 ».

Art. 51À l'article 62 du même règlement sont apportées les modifications suivantes :

1° Au paragraphe 1er, sont apportées les modifications suivantes :

1° l'élève doit présenter une certification attestant la réussite des branches secondaires prévues par le présent règlement pour l'obtention du premier prix d'un conservatoire, ou, à défaut, une équivalence ou un acquis de compétence, à valider par le conservatoire dans lequel l'élève souhaite s'inscrire ;

2° l'élève n'est pas titulaire d'un diplôme de bachelor ou de master dans la branche dans laquelle l'élève souhaite être admis. » ;

2° Au paragraphe 2, sont apportées les modifications suivantes :

12

Art. 52À l'article 63, paragraphe 2, alinéa 2, du même règlement sont apportées les modifications

suivantes :

1° Les mots «, un directeur adjoint » sont insérés entre les mots « un directeur » et « ou un enseignant ».

2° Le terme « autre » est supprimé.

Art. 53À l'article 64, paragraphe 1er, du même règlement, les points 10 à 4° sont remplacés par les

points 1° à 6° suivants : « 1° formation musicale visée à l'annexe 4, 2° analyse musicale visée à l'annexe 9, 30 contrepoint visé à l'annexe 10, 4° harmonie visée à l'annexe 11, 5° analyse jazz visée à l'annexe 64, 6° harmonie jazz visée à l'annexe 66. ».

Art. 54À l'article 65 du même règlement, le paragraphe ler est complété comme suit :

« L'élève qui a réussi les études, ne peut se réinscrire une deuxième fois dans la même année d'études, ni se représenter à l'examen. ».

Art. 55Les annexes prévues à l'article 2, paragraphe 2, du règlement grand-ducal du 10 avril 2020

déterminant les différentes branches enseignées, les modalités d'obtention, de délivrance et la nomenclature des diplômes ainsi que les modalités de transition entre les différents ordres d'établissement et niveaux d'enseignement sont remplacées par les annexes ajoutées au présent règlement.

Elles sont complétées par les annexes des branches d'enseignement d'harmonie, de chant grégorien et d'improvisation, selon les dispositions fixées à l'article 3, paragraphe ier du règlement précité, et ajoutées au présent règlement.

13

Art. 56Pour l'admission en division supérieure de l'année scolaire 2020/2021 d'un l'élève qui

s'est présenté à l'examen pour l'obtention du premier prix, pour lequel l'établissement lui certifie la note finale, sans pour autant que l'élève remplisse les conditions énumérées au présent règlement pour l'obtention du premier prix, l'établissement peut introduire une demande motivée auprès du ministre en vue de l'obtention d'une autorisation ministérielle pour l'admission en division supérieure.

L'admission en division supérieure est subordonnée à la réussite d'un test d'entrée pour l'élève ayant obtenu une note finale se situant entre 45 et 49 points, selon les dispositions fixées à l'article 62, paragraphe ler du règlement grand-ducal du 10 avril 2020 déterminant les différentes branches enseignées, les modalités d'obtention, de délivrance et la nomenclature des diplômes ainsi que les modalités de transition entre les différents ordres d'établissement et niveaux d'enseignement.

Art. 57Le présent règlement entre en vigueur le jour de sa publication au Journal officiel du

Grand-Duché de Luxembourg.

Art. 58Notre ministre ayant l'enseignement musical dans ses attributions est chargé de

l'exécution du présent règlement qui sera publié au Journal officiel du Grand-Duché de Luxembourg.

14 111.

Commentaire des articles Ad Art. ler.

L'introduction de nouvelles branches d'enseignement a pour effet de devoir adapter la numérotation des annexes existantes.

Ad Art. 2.

La procédure prévue est adaptée de manière à ce que l'établissement soumet sa demande comprenant tous les éléments (organigramme, durées de cours et programme d'études) qui sont nécessaires en vue d'inscrire la branche à la liste énumérée à l'annexe 1 au cours de la deuxième année probatoire, et non plus une esquisse de structure. Au cours de la deuxième année, il revient à la commission de transmettre au ministre tous les éléments nécessaires pour l'inscription à ladite liste. Les deux délais sont harmonisés et fixés au ier avril.

Au paragraphe 2, la possibilité de soumettre un projet-pilote par un établissement est également créée et les conditions y relatives sont énumérées.

Ad Art. 3. et 4.

Il y a lieu de préciser que la direction de l'établissement détermine les pondérations énoncées, respectivement adapte la durée totale de participation énoncée.

Ad Art. 5.

Il y a lieu de rectifier une erreur matérielle. Le titre du chapitre ier est adapté en fonction de la nouvelle dénomination adaptée de la branche.

Ad Art. 6.

Il y a lieu de préciser que la direction de l'établissement adapte la durée totale de participation énoncée.

Deux erreurs matérielles liées à la dénomination de la branche respective ont également été rectifiées.

Ad Art. 7. et 8.

Il y lieu de préciser que la direction de l'établissement définie les œuvres à analyser.

Ad Art. 9.

Il y a lieu de rectifier une erreur matérielle liée à la dénomination de la branche respective.

Ad Art. 10.

La nouvelle branche « harmonie » est insérée au Titre II sous un nouveau chapitre, suivant la procédure énumérée à l'article 2.

Ad Art. 11., 12. et 13.

L'introduction de nouvelles branches d'enseignement a pour effet de devoir adapter la numérotation des annexes existantes.

15 Ad Art. 14. et 15.

Il y a lieu de rectifier des erreurs matérielles visant à rendre les articles plus lisibles.

L'introduction de nouvelles branches d'enseignement a pour effet de devoir adapter la numérotation des annexes existantes.

Ad Art. 16., 17. et 18 L'introduction de nouvelles branches d'enseignement a pour effet de devoir adapter la numérotation des annexes existantes.

Ad Art. 19.

La nouvelle branche « chant grégorien » est insérée au Titre IV sous le chapitre Ill, suivant la procédure énumérée à l'article 2.

Ad Art. 20.

Il est nécessaire de modifier la numérotation du chapitre suite à l'introduction de la nouvelle branche « chant grégorien ».

Ad Art. 21.

L'introduction de nouvelles branches d'enseignement a pour effet de devoir adapter la numérotation des annexes existantes.

Ad Art. 22.

La nouvelle branche « improvisation » est insérée sous le Titre V dans la Partie II suivant la procédure énumérée à l'article 2.

Ad Art. 23.

Il s'agit de rectifier une erreur d'intitulé de ce chapitre, afin d'harmoniser l'organisation des branches d'enseignement.

Ad Art. 24.

L'introduction de nouvelles branches d'enseignement a pour effet de devoir adapter la numérotation des annexes existantes.

Ad Art. 25.

Cette modification découle de la rectification de l'intitulé prévu à l'article 23.

Ad Art. 26.

L'introduction de nouvelles branches d'enseignement a pour effet de devoir adapter la numérotation des annexes existantes.

16 Ad Art. 27.

Cette modification découle de la rectification de l'intitulé prévu à l'article 23.

Ad Art. 28. à 33.

L'introduction de nouvelles branches d'enseignement a pour effet de devoir adapter la numérotation des annexes existantes.

Ad Art. 34.

Il convient de modifier l'intitulé suite à l'ajout de la diction de langue luxembourgeoise.

Ad Art. 35.

La dénomination du cours est modifiée, suite à l'ajout de la diction de langue luxembourgeoise et il est ajouté une année d'études pour les cours de diction.

Ad Art. 36.

Il est ajouté une année d'études et sa dénomination pour les cours de diction en division moyenne et en division moyenne spécialisée.

La dénomination du cours est modifiée suite à l'ajout de la diction de langue luxembourgeoise.

L'introduction de nouvelles branches d'enseignement a pour effet de devoir adapter la numérotation des annexes existantes.

Ad Art. 37.

La dénomination du cours est modifiée suite à l'ajout de la diction de langue luxembourgeoise.

L'introduction de nouvelles branches d'enseignement a pour effet de devoir adapter la numérotation des annexes existantes.

Ad Art. 38.

Il est ajouté une année d'études pour les cours d'art dramatique.

Une erreur matérielle a également été rectifiée.

Ad Art. 39.

Il est ajouté une année d'études et sa dénomination pour les cours d'art dramatique en division moyenne et en division moyenne spécialisée.

Ad Art. 40.

Des modifications nécessaires sont dues à l'ajout d'une année d'études supplémentaire pour les cours d'art dramatique.

17 Il y a lieu de préciser que l'élève doit suivre le cours de diction dans la même langue que le cours d'art dramatique.

L'introduction de nouvelles branches d'enseignement a pour effet de devoir adapter la numérotation des annexes existantes.

Ad Art. 41.

L'intitulé est modifié dans un souci d'assurer une meilleure compréhension des branches et dispositions y regroupées.

Ad Art. 42. et 43.

L'introduction de nouvelles branches d'enseignement a pour effet de devoir adapter la numérotation des annexes existantes.

Ad Art. 44.

Des équivalences entre la formation musicale de la division moyenne et de la division moyenne spécialisée et la formation musicale pour danseurs de deuxième degré sont énumérées.

L'introduction de nouvelles branches d'enseignement a pour effet de devoir adapter la numérotation des annexes existantes.

Ad Art. 45.

Suite à l'introduction de nouvelles branches d'enseignement, l'énumération de ces branches est adaptée.

Ad Art. 46.

Le libellé est ajouté pour éviter qu'un élève ayant réussi son année d'études respective puisse se réinscrire dans la même année d'études et se représenter à l'examen dans le seul but d'améliorer le résultat obtenu.

Ad Art. 47.

Suite à l'introduction de nouvelles branches d'enseignement, l'énumération de ces branches est adaptée.

Ad Art. 48.

L'introduction de nouvelles branches d'enseignement a pour effet de devoir adapter la numérotation des annexes existantes.

18 Ad Art. 49.

L'introduction de nouvelles branches d'enseignement a pour effet de devoir adapter la numérotation des annexes existantes.

La dénomination de cette section a également été rectifiée.

Ad Art. 50.

L'ajout de cet alinéa a pour objectif de permettre à l'élève de se présenter à l'examen pour l'obtention du premier prix et avoir une certification de la note finale, sans remplir les conditions nécessaires pour se voir décerner le premier prix, à l'instar des élèves de la formation instrumentale et vocale.

Une erreur matérielle a également été rectifiée.

L'introduction de nouvelles branches d'enseignement a pour effet de devoir adapter la numérotation des annexes existantes.

Ad Art. 51.

L'ajout de cet alinéa a pour objectifs de :

1 ° soumettre l'élève en question aux mêmes conditions que l'élève venant d'un établissement prévu à l'article 5 de la loi modifiée du 28 avril 1998 portant a) harmonisation de l'enseignement musical dans le secteur communal ; b) modification de l'article 5 de la loi du 24 mai 1989 sur le contrat de travail ; c) modification de la loi modifiée du 22 juin 1963 fixant le régime des traitements des fonctionnaires de l'État ;

2° préciser que l'élève n'est pas détenteur d'un diplôme de bachelor ou de master dans la branche dans laquelle il souhaite être admis, étant donné que les deux diplômes précités sont des finalités d'études supérieures, ce qui n'est pas le cas pour le diplôme supérieur de l'enseignement musical.

Il est également précisé que le lieu dans lequel se déroulera le test d'entrée est le conservatoire dans lequel l'élève veut s'inscrire, et non plus un des trois conservatoires du pays.

L'introduction de nouvelles branches d'enseignement a pour effet de devoir adapter la numérotation des annexes existantes.

Suite à l'introduction de nouvelles branches d'enseignement, l'énumération de ces branches est adaptée.

Ad Art. 53.

En prévision de la mise en œuvre des préparatifs relatifs à l'examen pour l'obtention du diplôme supérieur, il s'est avéré fort difficile de rassembler un jury selon la composition prévue à l'article 7, point 2 du règlement grand-ducal précité et de trouver un directeur ou un enseignant d'un autre conservatoire. C'est pour cette raison et au vu de simplifier la composition de ces jurys, que le présent article est modifié, afin d'élargir la nomination à celle d'un directeur, d'un directeur adjoint ou d'un enseignant d'un conservatoire, peu importe s'il s'agisse du même conservatoire organisant cet examen ou d'un des deux autres du pays.

19 Cette modification a également été entreprise au règlement grand-ducal du 28 mai 2020 portant dérogation aux articles 6, 7, 10, 11, 54, 57, 63 et 64 du règlement grand-ducal du 10 avril 2020 déterminant les différentes branches enseignées, les modalités d'obtention, de délivrance et la nomenclature des diplômes ainsi que les modalités de transition entre les différents ordres d'établissement et niveaux d'enseignement, afin d'assurer cette modalité pour l'année scolaire 2019/2020.

Ad Art. 54.

Le libellé est ajouté pour éviter qu'un élève ayant réussi son année d'études respective puisse se réinscrire dans la même année d'études et se représenter à l'examen dans le seul but d'améliorer le résultat obtenu.

Ad Art. 55.

Au vu des rectifications entreprises relatives aux diverses branches d'enseignement et de l'adaptation de la numérotation des annexes existantes au vu de l'introduction de nouvelles branches d'enseignement, il est nécessaire de remplacer les annexes existantes, afin d'assurer une certaine homogénéité.

Ad Art. 56.

11 s'agit de la première année scolaire après la mise en vigueur du règlement grand-ducal du 12 septembre 2019 déterminant les différentes branches enseignées, les modalités d'obtention, de délivrance et la nomenclature des diplômes ainsi que les modalités de transition entre les différents ordres d'établissement et niveaux d'enseignement, lequel énumère les conditions à remplir par l'élève pour une admission en division supérieure.

Or, il s'avère qu'avant la mise en vigueur de ce règlement, les élèves pouvaient être admis en division supérieure sur base de la note finale obtenue à l'examen pour l'obtention du premier prix, sans pour autant que l'établissement ait décerné le premier prix selon les conditions énumérées au règlement.

Afin de ne pas léser un petit nombre d'élèves se trouvant dans le cas décrit et pour leur permettre l'admission en division supérieure, sans premier prix décerné et sur base de la certification de la note finale obtenue à l'examen pour l'obtention du premier prix, il est ajouté une dérogation pour l'année scolaire 2020/2021.

20 lv.

Fiche financière Le présent projet n'a pas d'incidence sur le budget de l'État.

21 Règlement grand-ducal du 10 avril 2020 déterminant les différentes branches enseignées, les modalités d'obtention, de délivrance et la nomenclature des diplômes ainsi que les modalités de transition entre les différents ordres d'établissement et niveaux d'enseignement Texte coordonné Partie Pre — Définitions et branches d'enseignement

Art. 1erAu sens du présent règlement, on entend par

10.« direction » : la direction chorale et la direction orchestre ;

11.« élève » : toute personne inscrite dans un établissement ;

12.« enfant » : tout élève de jeune âge entre quatre et huit ans en éveil musical et en éveil instrumental inscrit dans un établissement ;

13.« enseignant » : l'enseignant d'un établissement d'enseignement musical du secteur communal ;

14.« établissement » : l'établissement d'enseignement musical de type « conservatoire », « école de musique » ou « cours de musique », tel que prévu à l'article 5 de la loi visée au point 19 ;

15.« examen » : les examens relatifs aux différentes branches d'enseignement qui sont organisés par l'établissement respectif, selon les dispositions prévues à l'article 5 de la loi , 16.« formation jazz » : la formation instrumentale jazz et le chant jazz ;

17.« gros cuivres » : le baryton, l'euphonium, le tuba basse et la contrebasse ;

18.« instruments à vent » : le hautbois, le cor anglais, le basson, la flûte à bec, la flûte traversière, la clarinette, la clarinette basse, le saxophone, les petits cuivres, l'alto en mib, le cor en fa, le trombone, le trombone basse et les gros cuivres ;

19.« loi » : la loi modifiée du 28 avril 1998 portant a) harmonisation de l'enseignement musical dans le secteur communal ; b) modification de l'article 5 de la loi du 24 mai 1989 sur 1 le contrat de travail ; c) modification de la loi modifiée du 22 juin 1963 fixant le régime des traitements des fonctionnaires de l'État et les règlements grand-ducaux s'y rapportant ;

Art. 2(1) Au cours d'une même année, un élève ne peut s'inscrire simultanément, dans un

ou plusieurs établissements, dans une même branche.

À l'intérieur des différentes divisions et des différents degrés, l'élève peut être autorisé à passer à un niveau supérieur sur recommandation de l'enseignant et après accord du directeur ou chargé de la direction de l'établissement, sans devoir suivre consécutivement toutes les années et sans passer les examens y relatifs.

Dans les cas où le passage d'une année à l'autre n'est pas prévu par le présent règlement, il est fixé et certifié par l'établissement compétent.

Art. 3Pour toute branche ne figurant pas dans la liste des branches d'enseignement

énumérées à l'annexe 1, l'établissement soumet au ministre unc demande motivée comprenant une esquisse de structure, d'horaires et de programme d'études pour le 1€4 mai précédant l'année scolaire prévue pour l'introduction de ladite branche. Suite aux avis du commissaire et de la commission, le ministre autorise ou non l'enseignement de cettc branche pendant deux années, sous la surveillance du commissaire, et en attcndant que la Au cours de la deuxième année probatoire, l'organigramme et le programme d'études éla4o-Fés-S49114-tfall-SITI-is-a-u-m-i-n-istr-e-pe-ur--fflare-batien-a-u-pltis-tard-juse[Lgati-1-ee avril précédant l'année scolaire prévue en—leue—elLi-n-sr.Fire-1-a—b•ran-e4e—e-n—eFuestie-n—à—la—l-lste—én-um-é-Fée—à l'annexe 1 et d'ajouter les niveaux d'enseignement.

Art. 3(1) Pour toute branche ne figurant pas dans la liste des branches d'enseignement

énumérées à l'annexe 1, l'établissement soumet au ministre une demande motivée comprenant l'organigramme, les durées de cours et le programme d'études pour le 1er avril précédant l'année scolaire prévue pour l'introduction de ladite branche. Suite aux avis du commissaire et de la commission, le ministre autorise ou non l'enseignement de cette branche pendant deux années, sous la surveillance du commissaire.

Au cours de la deuxième année probatoire, la commission transmet l'organigramme, les durées de cours et le programme d'études élaborés au ministre pour approbation au plus tard jusqu'au 1er avril précédant l'année scolaire prévue en vue d'inscrire la branche en question à la liste énumérée à l'annexe 1 et d'ajouter les niveaux d'enseignement.

2

Après demande de l'établissement au cours de la deuxième année, et suite aux avis du commissaire et de la commission, le ministre peut autoriser un prolongement du projet-pilote de deux années supplémentaires. Tout projet-pilote est limité à un maximum de quatre années.

Au cours de la dernière année d'autorisation, l'établissement soumet au ministre pour approbation au plus tard jusqu'au 1er février une demande motivée en vue d'inscrire le projetpilote comme branche à la liste énumérée à l'annexe 1 et d'ajouter les niveaux d'enseignement, suite aux avis du commissaire et de la commission.

Partie II — Les niveaux d'enseignement des différentes branches Livre ler — Musique classique Titre ler — Formation musicale

Art. 4La formation musicale comprend quatre divisions, dont l'éveil musical, et s'étend sur

une durée totale de onze années.

Chapitre ler — Éveil musical

Art. 5(1) L'éveil musical se déroule dans un cycle d'une durée totale de trois années

d'études, dénommées « éveil musical 1 », « éveil musical 2 » et « éveil musical 3 », avec un cours collectif hebdomadaire d'une durée de soixante minutes.

Les enfants âgés d'au moins quatre ans révolus avant le 1er septembre sont inscrits en éveil musical 1, les enfants âgés d'au moins cinq ans révolus avant le 1 er septembre sont inscrits en éveil musical 2 et les enfants âgés d'au moins six ans révolus avant le 1er septembre sont inscrits en éveil musical 3. Le passage à l'année suivante se fait exclusivement en fonction de l'âge de l'enfant.

Chapitre II — Formation musicale

Art. 6

1° la « formation musicale 1 » qui comprend un cours collectif hebdomadaire d'une durée de soixante minutes ;

3 2° la « formation musicale 2 » qui comprend un cours collectif hebdomadaire d'une durée de quatre-vingt-dix minutes, dont trente minutes de partie libre à définir par l'établissement ;

3° la « formation musicale 3 » qui comprend un cours collectif hebdomadaire d'une durée de cent vingt minutes, dont trente minutes de partie libre à définir par l'établissement ;

4° la « formation musicale 4 » qui comprend un cours collectif hebdomadaire d'une durée de cent vingt minutes, dont trente minutes de partie libre à définir par l'établissement.

Les élèves âgés d'au moins sept ans révolus avant le 1er septembre sont inscrits en formation musicale 1.

Chaque établissement peut offrir en parallèle à la formation musicale 4 un cours supplémentaire, dénommé « formation musicale 4 renforcée », avec un cours collectif hebdomadaire d'une durée de soixante minutes pour préparer les élèves à leur admission en division moyenne spécialisée.

À l'intérieur des chapitres « oral » et « écoute », une subdivision est réalisée :

1° pour l'oral, le chant autonome entre en compte pour quatre douzièmes de la note finale et les autres exercices, tels que les chants imposés, exercices de lecture rythmique, chants populaires et chants polyphoniques, pour trois douzièmes de la note finale ;

2° pour l'écoute, la dictée mélodique entre en compte pour deux douzièmes de la note finale et les autres exercices, tels que les exercices de dépistage de fautes, des dictées rythmiques et des dictées à choix multiple et reconnaissance de couleurs instrumentales, pour deux douzièmes de la note finale.

Les éléments du chapitre « théorie » comptent pour un douzième dans la note finale.

Art. 7(1) La division moyenne s'étend sur un cycle de deux années d'études, dénommées

« moyen 1 » et « moyen 2 », avec un cours collectif hebdomadaire d'une durée de cent vingt minutes. Elle est clôturée par l'obtention du diplôme de la division moyenne qui est décerné par l'établissement.

L'examen écrit et oral pour l'obtention du diplôme sont regroupés en quatre chapitres dont les pondérations sont déterminées par la direction de l'établissement :

1° les chapitres - la théorie, la lecture à vue traditionnelle, la dictée — qui entrent chacun en compte pour au moins un sixième de la note finale ;

2° le chapitre - les autres parties — qui entre en compte pour au maximum trois sixièmes de la note finale.

Les élèves doivent obligatoirement suivre les cours de la division moyenne de la formation musicale jusqu'à l'obtention du diplôme de la division moyenne pour pouvoir entamer ou poursuivre soit la formation instrumentale visée à l'article 17, soit la formation vocale visée à l'article 26, soit la formation instrumentale et vocale jazz visée à l'article 36.

4

La division moyenne spécialisée s'étend sur un cycle de deux années d'études, dénommées « moyen spécialisé 1 » et « moyen spécialisé 2 », avec un cours collectif hebdomadaire d'une durée de deux cent quarante minutes. Elle est clôturée par l'obtention du premier prix.

Les élèves doivent obligatoirement suivre les cours de la division moyenne spécialisée de la formation musicale jusqu'à l'obtention du premier prix pour pouvoir entamer ou poursuivre soit la formation instrumentale visée à l'article 17, soit la formation vocale visée à l'article 26, soit la formation instrumentale et vocale jazz visée à l'article 36.

Chapitre III — Formation musicale pour adultes

Art. 8

Elle peut être organisée en deux années d'études, sur décision de l'établissement, dénommées, dans ce cas, « Formation musicale adultes 1/adu1tes2 » et « Formation musicale adultes 3/adu1tes4 », avec des cours collectifs hebdomadaires d'une durée de cent vingt minutes. Le passage d'une année à l'autre est fixé et certifié par l'établissement.

La formation musicale pour adultes est clôturée par une épreuve à définir et à certifier par l'établissement qui permet, en cas de réussite, d'être admis au cours de la formation musicale 4, définie à l'article 6.

Elle ne peut dépasser une durée totale de quatre années, ou de deux années, selon les dispositions prévues au paragraphe 1er, alinéas 1er et 2.

Si la formation musicale pour adultes débute après un passage d'une ou de plusieurs années d'études en formation musicale prévue à l'article 6, ces années sont prises en compte et la durée totale de participation est adaptée en conséquence par la direction de l'établissement.

Titre II — Théorie musicale et écritures

GhaPitre-lef—Crleeere-FAUSiGale 5 Chapitre ler — Culture musicale — cours d'écoute

Art. 9(1) Le cours d'écoute de culture musicale Le cours de culture musicale — cours d'écoute

se déroule sur une année d'études, avec un cours collectif hebdomadaire d'une durée de soixante minutes. Est admissible tout élève ayant des notions de tonalité, de cadence et maîtrisant la lecture des clés de sol et de fa.

Le contrôle de connaissances prend la forme d'un entretien entre l'élève, l'enseignant et un deuxième enseignant à désigner par la direction de l'établissement, portant sur l'analyse de deux œuvres ou de deux extraits d'œuvres. La première œuvre, d'une durée de cinq minutes, sera écoutée par l'élève mis en loge pendant quinze minutes et la deuxième, d'une durée de deux minutes, sera écoutée en audition directe lors de l'épreuve.

Chapitre II — Analyse musicale

Art. 10(1) Le cours d'analyse musicale comprend trois divisions d'une durée totale de quatre

années d'études, dont :

10 une année d'études, dénommée « inférieur », avec un cours collectif hebdomadaire d'une durée de quatre-vingt-dix minutes en division inférieure ;

2° une année d'études, dénommée « moyen spécialisé », avec un cours collectif hebdomadaire d'une durée de cent vingt minutes en division moyenne spécialisée ;

3° deux années d'études, dénommées « supérieur 1 » et « supérieur 2 », avec un cours collectif hebdomadaire d'une durée de quatre-vingt-dix minutes en division supérieure.

Est admissible tout élève ayant des notions de tonalité, de cadence et maîtrisant la lecture des clés de sol et de fa.

Le résultat de la première mise en loge ne sera communiqué à l'élève qu'à la fin de l'année scolaire avec le résultat de la deuxième mise en loge. Chaque mise en loge compte pour la moitié de la note finale.

Art. 11(1) L'admission en division moyenne spécialisée se fait selon les modalités définies

à l'article 56, paragraphes 2 et 3.

L'examen pour l'obtention du premier prix comprend, en sus des modalités définies à l'article 57 les épreuves suivantes :

6 1. une mise en loge de cinq heures après le premier semestre qui compte pour un tiers de la note finale ;

Le temps de préparation de l'élève pour cette épreuve est de trente minutes.

Les mises en loge prévues aux points 10 et 2° consistent chacune en l'analyse d'oeuvres choisies par l'établiesement l'analyse d'œuvres définies par la direction de l'établissement, avec application des diverses sortes d'analyses prévues par le programme d'études.

L'examen pour l'obtention du diplôme supérieur comprend, en sus des modalités définies aux articles 62 à 65, trois volets :

10 une mise en loge de cinq heures consistant en l'analyse d'œuvres choisies par l'établissement l'analyse d'œuvres définies par la direction de l'établissement avec application de diverses sortes d'analyses prévues par le programme d'études et dont le résultat entre en compte pour un tiers de la note finale ;

2° une réalisation d'un dossier sur l'analyse d'une œuvre au choix de l'élève, après concertation avec son enseignant, qui entre en compte pour la moitié de la note finale ;

3° une soutenance du dossier visé au point 2 qui entre en compte pour un sixième de la note finale.

Chapitre Ill — Contrepoint Art. 1 2. (1) Le cours de contrepoint comprend quatre divisions et se déroule sur une durée totale de huit années d'études.

La division inférieure comprend deux cycles d'une durée totale de quatre années d'études :

1° le premier cycle qui comprend deux années d'études, dénommées « inférieur 1 » et « inférieur 2 », avec un cours individuel hebdomadaire d'une durée de trente minutes et est clôturé par l'obtention du diplôme du premier cycle. L'examen pour l'obtention du diplôme du premier cycle comprend deux épreuves de création d'une pièce à deux voix , 2° le deuxième cycle qui comprend deux années d'études, dénommées « inférieur 3 » et « inférieur 4 », avec un cours individuel hebdomadaire d'une durée de quarante-cinq minutes et est clôturé par l'obtention de la première mention.

L'examen pour l'obtention de la première mention comprend une mise en loge de six à huit heures pour chacune des deux épreuves de création musicale.

7

Art. 13(1) L'admission en division moyenne spécialisée se fait selon les modalités définies

à l'article 56, paragraphes 2 et 3.

La division moyenne spécialisée comprend deux années d'études avec un cours individuel hebdomadaire d'une durée de soixante minutes et est clôturée par l'obtention du premier prix.

L'examen pour l'obtention du premier prix comprend une mise en loge de huit heures pour chacune des deux épreuves, en sus des modalités définies aux articles 57 et 58.

Chapitre IV — Harmonie

Art. 13bis(1) Le cours d'harmonie comprend quatre divisions d'une durée totale de huit

années d'études.

1° le premier cycle qui comprend deux années d'études, dénommées « inférieur 1 » et « inférieur 2 », avec un cours individuel hebdomadaire d'une durée de trente minutes.

Il est clôturé par l'obtention du diplôme du premier cycle ;

2° le deuxième cycle qui comprend deux années d'études, dénommées « inférieur 3 » et « inférieur 4 », avec un cours individuel hebdomadaire d'une durée de quarante-cinq minutes en inférieur 3 et de soixante minutes en inférieur 4. Il est clôturé par l'obtention de la première mention.

L'admission en division moyenne spécialisée se fait selon les modalités définies à l'article 56, paragraphes 2 et 3. La division moyenne spécialisée comprend deux années d'études, dénommées « moyen spécialisé 1 » et « moyen spécialisé 2 », avec un cours individuel hebdomadaire d'une durée de soixante minutes. Elle est clôturée par l'obtention du premier prix.

8

Art. 13ter(1) Selon la proqression de l'élève, sur recommandation de l'enseignant et après

accord du directeur ou chargé de la direction de l'établissement, une année d'études supplémentaire peut être accordée au deuxième cycle de la division inférieure ainsi que dans les divisions moyenne et moyenne spécialisée, dont la dénomination et la durée des cours sont les suivantes :

1° « inférieur 5 » avec un cours individuel hebdomadaire d'une durée de soixante minutes • 2° « moyen 3 » avec un cours individuel hebdomadaire d'une durée de soixante minutes ;

3° « moyen spécialisé 3 » avec un cours individuel hebdomadaire d'une durée de soixante minutes Le nombre total d'années d'études est limité à cinq pour la division inférieure, à trois pour les divisions moyenne et moyenne spécialisée et à deux pour la division supérieure.

Titre III — Formation instrumentale

Art. 14La formation instrumentale comprend quatre divisions, dont l'éveil instrumental, et

s'étend sur une durée totale de dix-sept années.

Chapitre ler — Éveil instrumental

Art. 15(1) L'éveil instrumental comprend trois années d'études au total avec un cours

individuel hebdomadaire d'une durée de vingt minutes en première année, de vingt ou de trente minutes en deuxième année et de trente minutes en troisième année.

L'organigramme de la formation instrumentale et le programme d'études détaillé de l'éveil instrumental sont fixés aux annexes 11 et 12 12 et 13.

Chapitre II — Formation instrumentale

Art. 16(1) La division inférieure de la formation instrumentale comprend deux cycles d'une

durée totale de huit années. Est admissible en division inférieure tout élève ayant atteint au moins l'âge de huit ans révolus avant le 1er septembre.

9

1° « inférieur 1.3 » avec un cours individuel hebdomadaire d'une durée de trente minutes ;

2° « inférieur 2.3 » avec un cours individuel hebdomadaire d'une durée de trente minutes ;

3° « inférieur 3.3 » avec un cours individuel hebdomadaire d'une durée de trente minutes ou quarante-cinq minutes ;

4° « inférieur 4.3 » avec un cours individuel hebdomadaire d'une durée de quarante-cinq ou soixante minutes.

Art. 17

La division moyenne comprend deux cycles, dénommés « moyen 1 » et « moyen 2 », de quatre années d'études au total, dénommées « moyen 1.1 », « moyen 1.2 », « moyen 2.1 » et « moyen 2.2 », avec un cours individuel hebdomadaire d'une durée de soixante minutes.

Elle est clôturée par l'obtention du diplôme de la division moyenne.

Selon la progression de l'élève, sur recommandation de l'enseignant et après accord du directeur ou chargé de la direction de l'établissement, une année d'études supplémentaire, avec un cours individuel hebdomadaire d'une durée de soixante minutes, peut être accordée à l'intérieur de la division moyenne qui est dénommée « moyen 1.3 » ou « moyen 2.3 ». Le nombre total d'années d'études pour la division moyenne est limité à cinq.

La division moyenne spécialisée comprend deux cycles, dénommés « moyen spécialisé 1 » et « moyen spécialisé 2 », de quatre années d'études au total, dénommées « moyen spécialisé 1.1 », « moyen spécialisé 1.2 », « moyen spécialisé 2.1 » et « moyen spécialisé 2.2 », avec un cours individuel hebdomadaire d'une durée de soixante minutes.

Elle est clôturée par l'obtention du premier prix.

Selon la progression de l'élève, sur recommandation de l'enseignant et après accord du directeur ou chargé de la direction de l'établissement, une année d'études supplémentaire, avec des cours individuels hebdomadaires d'une durée de soixante minutes, peut être 10 accordée à l'intérieur de la division moyenne spécialisée qui est dénommée « moyen spécialisé 1.3 » ou « moyen spécialisé 2.3 ». Le nombre total d'années d'études pour la division moyenne spécialisée est limité à cinq.

Art. 18(1) La division supérieure comprend un cycle de deux années d'études, dénommées

« supérieur 1 » et « supérieur 2 », avec un cours individuel hebdomadaire d'une durée de quatre-vingt-dix minutes.

L'admission, le déroulement des études et des épreuves sont fixés aux articles 62 à 65. Elle est clôturée par l'obtention du diplôme supérieur.

Selon la progression de l'élève, sur recommandation de l'enseignant et après accord du directeur de l'établissement, une année supplémentaire, avec un cours individuel hebdomadaire d'une durée de quatre-vingt-dix minutes, peut être accordée à l'intérieur de la division supérieure qui est dénommée « supérieur 3 ». Le nombre total d'années d'études pour la division supérieure est limité à trois.

Art. 19(1) Le cours de pratique au clavier se déroule sur trois années d'études avec un cours

individuel hebdomadaire d'une durée de soixante minutes.

Est admissible tout élève ayant atteint au moins l'âge de quinze ans révolus avant le 1er septembre, et ayant obtenu soit un premier prix en formation musicale, soit un diplôme de la division moyenne en formation musicale, soit une première mention en branche instrumentale. Une admission sur dossier avec une lettre de motivation à adresser au directeur ou chargé de la direction de l'établissement est possible.

Le cours de pratique au clavier est clôturé par l'obtention du certificat final.

Chapitre III — Formation instrumentale pour adultes

Art. 20(1) La formation instrumentale pour adultes comprend soit la formation initiale, soit la

formation qualifiante et s'applique aux branches figurant à l'annexe 1, sous le point 1.3.2. sous-section formation instrumentale.

11 Si l'inscription en formation initiale se fait après un passage en formation instrumentale visée aux articles 16 à 19, les années y effectuées sont prises en compte et la durée totale de participation à la formation initiale est adaptée en conséquence par l'établissement.

À la fin de la quatrième année a lieu une première épreuve pour pouvoir poursuivre la formation initiale, à fixer et à certifier par l'établissement. Il est, en outre, possible à l'adulte d'intégrer et de poursuivre la formation instrumentale au niveau de l'inférieur 2.2, visée à l'article 16.

La formation initiale se clôture par l'obtention de l'épreuve finale, à fixer et à certifier par l'établissement. Il est, en outre, possible à l'adulte d'intégrer et de poursuivre la formation instrumentale au niveau de l'inférieur 3.2, visée à l'article 16.

Un adulte peut accéder à la formation qualifiante sur décision de l'établissement aux conditions suivantes :

La formation qualifiante est limitée à deux années d'études avec un cours individuel hebdomadaire d'une durée de trente minutes.

Chapitre IV — Lecture-déchiffrage

Art. 21(1) Le cours de lecture-déchiffrage comprend trois degrés d'une durée de six années

d'études au total.

Le degré inférieur comprend deux années, dénommées « inférieur 1 » et « inférieur 2 », avec un cours individuel hebdomadaire d'une durée de trente minutes. Il est clôturé par l'obtention du certificat du degré inférieur.

Le degré moyen comprend deux années d'études, dénommées « moyen 1 » et « moyen 2 », avec un cours individuel hebdomadaire d'une durée de quarante-cinq minutes. Il est clôturé par l'obtention du certificat du degré moyen.

12

Le degré supérieur comprend deux années d'études, dénommées « supérieur 1 » et « supérieur 2 », avec un cours individuel hebdomadaire d'une durée de soixante minutes. Il accompagne les études des divisions moyenne et moyenne spécialisée de la formation instrumentale et est clôturé par l'obtention du certificat du degré supérieur.

Chapitre V — Musique de chambre

Art. 22(1) Le cours de musique de chambre comprend trois divisions d'une durée totale de

dix années d'études.

La division inférieure comprend deux cycles d'une durée totale de quatre années d'études :

1° le premier cycle qui comprend deux années d'études, dénommées « inférieur 1 » et « inférieur 2 », avec un cours collectif hebdomadaire d'une durée de quarante-cinq minutes, est clôturé par l'obtention du diplôme du premier cycle ;

2° le deuxième cycle qui comprend deux années d'études, dénommées « inférieur 3 » et « inférieur 4 », avec un cours collectif hebdomadaire d'une durée de soixante minutes, est clôturé par l'obtention de la première mention.

Art. 23

La division moyenne, répartie en moyen 1 et moyen 2, comprend quatre années d'études, dénommées « moyen 1.1 », « moyen 1.2 », « moyen 2.1 » et « moyen 2.2 », avec un cours 13 collectif hebdomadaire d'une durée de soixante minutes. Elle est clôturée par l'obtention du diplôme de la division moyenne.

Selon la progression de l'élève, sur recommandation de l'enseignant et après accord du directeur ou chargé de la direction de l'établissement, une année supplémentaire, avec un cours collectif hebdomadaire d'une durée de soixante minutes, peut être accordée à l'intérieur de la division moyenne qui est dénommée « moyen 1.3 » ou « moyen 2.3 ». Le nombre total d'années d'études pour la division moyenne est limité à cinq.

La division moyenne spécialisée, répartie en moyen spécialisé 1 et moyen spécialisé 2, comprend quatre années d'études, dénommées « moyen spécialisé 1.1 », « moyen spécialisé 1.2 », « moyen spécialisé 2.1 » et « moyen spécialisé 2.2 », avec un cours collectif hebdomadaire d'une durée de soixante minutes. Elle est clôturée par l'obtention du premier prix.

Selon la progression de l'élève, sur recommandation de l'enseignant et après accord du directeur ou chargé de la direction de l'établissement, une année supplémentaire, avec un cours collectif hebdomadaire d'une durée de soixante minutes, peut être accordée à l'intérieur de la division moyenne spécialisée qui est dénommée « moyen spécialisé 1.3 » ou « moyen spécialisé 2.3 ». Le nombre total d'années d'études pour la division moyenne spécialisée est limité à cinq.

Art. 24(1) La division supérieure, répartie en supérieur 1 et supérieur 2, comprend deux

années d'études avec un cours hebdomadaire d'une durée de quatre-vingt-dix minutes.

L'admission, le déroulement des études et des épreuves sont fixés aux articles 62 à 65. Elle est clôturée par l'obtention du diplôme supérieur.

Selon la progression de l'élève, sur recommandation de l'enseignant et après accord du directeur de l'établissement, une année supplémentaire, avec un cours collectif hebdomadaire d'une durée de quatre-vingt-dix minutes, peut être accordée à l'intérieur de la division supérieure qui est dénommée « supérieur 3 ». Le nombre total d'années d'études pour la division supérieure est limité à trois.

Titre IV — Formation vocale

Chapitre ler — Chant

Art. 25(1) Le cours de chant comprend quatre divisions d'une durée totale de quatorze

années d'études.

14

La division inférieure comprend deux cycles d'une durée totale de huit années d'études :

1° le premier cycle, réparti en inférieur 1 et inférieur 2, qui comprend quatre années d'études, dénommées « inférieur 1.1 », « inférieur 1.2 », « inférieur 2.1 » et « inférieur 2.2 », avec un cours individuel hebdomadaire d'une durée de trente minutes. Il est clôturé par l'obtention du diplôme du premier cycle.

2° le deuxième cycle, réparti en inférieur 3 et inférieur 4, qui comprend quatre années d'études, dénommées « inférieur 3.1 », « inférieur 3.2 », « inférieur 4.1 » et « inférieur 4.2 », avec un cours individuel hebdomadaire de trente ou quarante-cinq minutes pour les deux premières années et de quarante-cinq ou soixante minutes pour la troisième et quatrième année. Il est clôturé par l'obtention de la première mention.

Le nombre total d'années d'études pour les deux premiers cycles est limité à neuf.

Art. 26

La division moyenne, répartie en moyen 1 et moyen 2, comprend quatre années d'études, dénommées « moyen 1.1 », « moyen 1.2 », « moyen 2.1 » et « moyen 2.2 », avec un cours individuel hebdomadaire d'une durée de soixante minutes. Elle est clôturée par l'obtention du diplôme de la division moyenne.

Selon la progression de l'élève, sur recommandation de l'enseignant et après accord du directeur ou chargé de la direction de l'établissement, une année d'études supplémentaire, avec un cours individuel hebdomadaire de soixante minutes, peut être accordée à l'intérieur de la division moyenne qui est dénommée « moyen 1.3 » ou « moyen 2.3 ». Le nombre total d'années d'études pour la division moyenne est limité à cinq.

La division moyenne spécialisée, répartie en moyen spécialisé 1 et moyen spécialisé 2, comprend quatre années d'études, dénommées « moyen spécialisé 1.1 », « moyen spécialisé 1.2 », « moyen spécialisé 2.1 » et « moyen spécialisé 2.2 », avec un cours individuel hebdomadaire d'une durée de soixante minutes. Elle est clôturée par l'obtention du premier prix.

15 Selon la progression de l'élève, sur recommandation de l'enseignant et après accord du directeur ou chargé de la direction de l'établissement, une année d'étude supplémentaire, avec un cours individuel hebdomadaire d'une durée de soixante minutes, peut être accordée à l'intérieur de la division moyenne spécialisée qui est dénommée « moyen spécialisé 1.3 » ou « moyen spécialisé 2.3 ». Le nombre total d'années d'études pour la division moyenne spécialisée est limité à cinq.

Art. 27(1) La division supérieure comprend deux années d'études, dénommées supérieur 1

et supérieur 2, avec un cours individuel hebdomadaire d'une durée de quatre-vingt-dix minutes. L'admission, le déroulement des études et des épreuves sont fixés aux articles 62 à 65. Elle est clôturée par l'obtention du diplôme supérieur.

Chapitre II — Art lyrique

Art. 28(1) Le cours d'art lyrique comprend quatre divisions d'une durée totale de six années

d'études. La durée hebdomadaire des cours d'art lyrique, toutes divisions confondues, est scindée, par l'établissement, en une moitié de cours individuel pour l'élève et une autre moitié de cours collectifs.

La division inférieure comprend deux années d'études, dénommées « inférieur 1 » et « inférieur 2 », avec un cours hebdomadaire d'une durée de quarante-cinq minutes. Elle est clôturée par l'obtention de la première mention.

Elle est clôturée par l'obtention du diplôme de la division moyenne.

16 La division moyenne spécialisée comprend deux années d'études, dénommées « moyen spécialisé 1 » et « moyen spécialisé 2 », avec un cours hebdomadaire d'une durée de soixante minutes. Elle est clôturée par l'obtention du premier prix.

Art. 29(1) Selon la progression de l'élève, sur recommandation de l'enseignant et après

accord du directeur ou chargé de la direction de l'établissement, une année d'études supplémentaire peut être accordée à l'intérieur de chaque division, tout en appliquant la répartition prévue à l'article 28, paragraphe 1er, dont la dénomination et la durée des cours sont les suivantes :

Le nombre total d'années d'études par division est limité à trois.

Chapitre Ill — Chant grégorien Art. 29b1s. (1) Le cours de chant grégorien comprend trois degrés d'une durée de six années d'études au total. La durée hebdomadaire des cours de chant grégorien, toutes divisions et années confondues, est de cent vinqt minutes, répartie en un cours théorique de soixante minutes et en un cours pratique de soixante minutes.

Le deqré moyen comprend deux années d'études, dénommées « moyen 1 » et « moyen 2 ».

Il est clôturé par l'obtention du certificat du degré moyen.

17 Le degré supérieur comprend deux années d'études, dénommées « supérieur 1 » et « supérieur 2 ». Il est clôturé par l'obtention du certificat du degré supérieur.

Chapitre-11-1--Fermatien-veeale--peu-r-adultes

Chapitre IV— Formation vocale pour adultes

Art. 30(1) La formation vocale pour adultes comprend une formation initiale d'une durée

totale de sept années d'études, dénommées « adultes 1 », « adultes 2 », « adultes 3 », « adultes 4 », « adultes 5 », « adultes 6 », « adultes 7 », avec un cours individuel hebdomadaire d'une durée de trente minutes.

La formation vocale pour adultes se distingue de la formation vocale - chant, visée aux articles 25 à 29, dans le choix des méthodes d'enseignement et dans l'absence d'épreuves régulières.

Si l'inscription en formation vocale pour adultes se fait après un passage en formation vocale

À la fin de la septième année a lieu une épreuve finale à fixer et à certifier par l'établissement.

Il est, en outre, possible à l'adulte d'intégrer et de poursuivre la formation vocale - chant au niveau de l'inférieur 3.2, visée à l'article 25.

Titre V — Improvisation

Art. 30bis(1) Le cours d'improvisation comprend trois degrés d'une durée totale de sept

années d'études.

Le degré moven comprend deux années d'études, dénommées « moyen 1 » et « moyen 2 », avec un cours individuel hebdomadaire d'une durée de quarante-cinq minutes. Il est clôturé par l'obtention du certificat du degré moyen.

Chapitfe-ty—Difeetien

Titre VI — Direction

Art. 31(1) Le cours de direction comprend quatre divisions d'une durée totale de huit années

d'études.

La division inférieure comprend deux cycles d'une durée totale de quatre années d'études :

1° le premier cycle qui comprend deux années d'études, dénommées « inférieur 1 » et « inférieur 2 », avec un cours individuel hebdomadaire d'une durée de trente minutes.

Il est clôturé par l'obtention du diplôme du premier cycle.

2° le deuxième cycle qui comprend deux années d'études, dénommées « inférieur 3 » et « inférieur 4 », avec un cours individuel hebdomadaire la première année d'une durée de quarante-cinq minutes et un cours hebdomadaire la deuxième année d'une durée de soixante minutes. Il est clôturé par l'obtention de la première mention

Art. 32(1) Selon la progression de l'élève, sur recommandation de l'enseignant et après

accord du directeur ou chargé de la direction de l'établissement, une année d'études supplémentaire peut être accordée par division, dont la dénomination et la durée des cours sont les suivantes :

10 « inférieur 5 » avec un cours individuel hebdomadaire d'une durée de soixante minutes ;

2° « moyen 3 » avec un cours individuel hebdomadaire d'une durée de soixante minutes ;

3° « moyen spécialisé 3 » avec un cours individuel hebdomadaire d'une durée de soixante minutes ;

4° « supérieur 3 » avec un cours individuel hebdomadaire d'une durée de quatre-vingtdix minutes.

Sesti-en-Me—Difestien-sherale Chapitre ler- Direction chorale

Art. 33

Pour être admis à l'examen d'obtention de la première mention de la direction chorale, l'élève doit être détenteur du premier prix en formation musicale et détenteur soit du diplôme de la division moyenne, soit du premier prix d'une branche instrumentale ou de chant.

Sestion-11—D-i-restion-ershestre

Chapitre II - Direction orchestre

Art. 34

20 Pour être admis à l'examen d'obtention du diplôme du premier cycle, l'élève doit être détenteur de la première mention de la formation instrumentale et soit du diplôme de la division moyenne, soit du premier prix de la formation musicale.

Pour être admis à l'examen d'obtention de la première mention, l'élève doit être détenteur du premier prix de la formation musicale et soit du diplôme de la division moyenne, soit du premier prix d'une branche de la formation instrumentale.

Pour être admis à la division moyenne spécialisée, l'élève doit être détenteur du premier prix d'une branche de la formation instrumentale et respecter les modalités définies à l'article 56, paragraphes 2 et 3.

Livre II — Musique jazz

Titre I"— Formation instrumentale et vocale jazz

Art. 35(1) La formation instrumentale et vocale jazz comprend quatre divisions d'une durée

totale de quatorze années d'études.

La participation au cours de la formation musicale, visée aux articles 6 et 7, est obligatoire pour l'élève admis à la présente formation.

La division inférieure comprend deux cycles d'une durée totale de huit années d'études :

1° le premier cycle, réparti en inférieur 1 et inférieur 2, qui comprend quatre années d'études, dénommées « inférieur 1.1 », « inférieur 1.2 », « inférieur 2.1 » et « inférieur 2.2 », avec un cours individuel hebdomadaire d'une durée de trente minutes. Il est clôturé par l'obtention du diplôme du premier cycle ;

2° le deuxième cycle, réparti en inférieur 3 et inférieur 4, qui comprend quatre années d'études, dénommées « inférieur 3.1 », « inférieur 3.2 », « inférieur 4.1 » et « inférieur 4.2 », avec un cours individuel hebdomadaire de trente ou quarante-cinq minutes pour les deux premières années et de quarante-cinq ou soixante minutes pour la troisième et quatrième année. Il est clôturé par l'obtention de la première mention.

1° « inférieur 1.3 » avec un cours individuel hebdomadaire d'une durée de trente minutes ;

2° « inférieur 2.3 » avec un cours individuel hebdomadaire d'une durée de trente minutes ;

3° « inférieur 3.3 » avec un cours individuel hebdomadaire d'une durée de trente minutes ou quarante-cinq minutes ;

4° « inférieur 4.3 » avec un cours individuel hebdomadaire d'une durée de quarante-cinq ou soixante minutes.

21 Le nombre total d'années d'études pour les deux premiers cycles est limité à neuf.

Art. 36

La division moyenne, répartie en moyen 1 et moyen 2, comprend quatre années d'études au total, dénommées « moyen 1.1 », « moyen 1.2 », « moyen 2.1 » et « moyen 2.2 », avec un cours individuel hebdomadaire d'une durée de soixante minutes. Elle est clôturée par l'obtention du diplôme de la division moyenne.

Selon la progression de l'élève, sur recommandation de l'enseignant et après accord du directeur ou chargé de la direction de l'établissement, une année d'études supplémentaire, avec un cours individuel hebdomadaire d'une durée de soixante minutes, peut être accordée à l'intérieur de la division moyenne qui est dénommée « moyen 1.3 » ou « moyen 2.3 ». Le nombre total d'années d'études pour la division moyenne est limité à cinq.

La division moyenne spécialisée, répartie en moyen spécialisé 1 et moyen spécialisé 2, comprend quatre années d'études, dénommées « moyen spécialisé 1.1 », « moyen spécialisé 1.2 », « moyen spécialisé 2.1 » et « moyen spécialisé 2.2 », avec un cours individuel hebdomadaire d'une durée de soixante minutes. Elle est clôturée par l'obtention du premier prix.

Selon la progression de l'élève, sur recommandation de l'enseignant et après accord du directeur ou chargé de la direction de l'établissement, une année d'études supplémentaire, avec un cours individuel hebdomadaire d'une durée de soixante minutes, peut être accordée à l'intérieur de la division moyenne spécialisée qui est dénommée « moyen spécialisé 1.3 » ou « moyen spécialisé 2.3 ». Le nombre total d'années d'études pour la division moyenne spécialisée est limité à cinq.

Art. 37(1) La division supérieure comprend deux années d'études, dénommées

« supérieur 1 » et « supérieur 2 », avec un cours individuel hebdomadaire d'une durée de quatre-vingt-dix minutes. Elle est clôturée par l'obtention du diplôme supérieur. L'admission, le déroulement des études et des épreuves sont fixés aux articles 62 à 65.

Titre II — Théorie musicale

22

Chapitre I" — Histoire du jazz

Art. 38Le cours d'histoire du jazz comprend deux années d'études, dénommées « histoire

du jazz 1 » et « histoire du jazz 2 », avec un cours collectif hebdomadaire d'une durée de soixante minutes. Il est clôturé par l'obtention du certificat final.

L'organigramme et le programme d'études détaillé de l'histoire du jazz sont fixés aux annexes 56 et 58 61 et 63.

Chapitre II — Analyse jazz

Art. 39(1) Le cours d'analyse jazz comprend trois divisions d'une durée totale de quatre

années d'études.

La division inférieure comprend deux années d'études, dénommées « inférieur 1 » et « inférieur 2 », avec un cours collectif hebdomadaire d'une durée de soixante minutes la première année et de quatre-vingt-dix minutes la deuxième année. Elle est clôturée par l'obtention de la première mention.

Chapitre III — Déchiffrage jazz

Art. 40(1) Le cours de déchiffrage jazz comprend deux degrés d'une durée totale de deux

années d'études, dénommées « déchiffrage jazz inférieur 1 » et « déchiffrage jazz moyen 1 », avec un cours individuel hebdomadaire d'une durée de trente minutes.

Le degré inférieur est clôturé par l'obtention du certificat du degré inférieur. Le degré moyen est clôturé par l'obtention du certificat du degré moyen.

Selon la progression de l'élève, sur recommandation de l'enseignant et après accord du directeur ou chargé de la direction de l'établissement, une année d'études supplémentaire, 23 avec un cours individuel hebdomadaire d'une durée de trente minutes, peut être accordée par degré qui est dénommée « déchiffrage jazz inférieur 2 » et « déchiffrage jazz moyen 2 ».

Chapitre IV - Harmonie jazz

Art. 41(1) Le cours d'harmonie jazz comprend quatre divisions d'une durée totale de huit

années d'études.

10 le premier cycle qui comprend deux années d'études, dénommées « inférieur 1 » et « inférieur 2 », avec un cours individuel hebdomadaire d'une durée de trente minutes.

Il est clôturé par l'obtention du diplôme du premier cycle ;

2° le deuxième cycle qui comprend deux années d'études, dénommées « inférieur 3 » et « inférieur 4 », avec un cours individuel hebdomadaire d'une durée de quarante-cinq minutes en inférieur 3 et de soixante minutes en inférieur 4. Il est clôturé par l'obtention de la première mention.

L'admission en division moyenne spécialisée se fait selon les modalités définies à l'article 56, paragraphes 2 et 3. La division moyenne spécialisée comprend deux années d'études, dénommées « moyen spécialisé 1 » et « moyen spécialisé 2 », avec un cours individuel hebdomadaire d'une durée de soixante minutes. Elle est clôturée par l'obtention du premier prix.

Livre III - Diction et art dramatique

Titre ler — Diction ghap-itre-lef—II-stien-al-lemande-et-fFançaise Chapitre ler — Diction allemande, française et luxembourgeoise 24

Art. 42(1) Le cours de diction allomando ot française diction allemande, française et

luxembourgeoise comprend quatre divisions d'une durée totale de huit neuf années d'études.

La division inférieure comprend deux cycles d'une durée totale de quatre années d'études :

Il est clôturé par l'obtention du diplôme du premier cycle ;

Art. 43

L'admission en division moyenne spécialisée se fait selon les modalités définies à l'article 56, paragraphes 2 et 3. La division moyenne spécialisée comprend deux trois années d'études, dénommées « moyen spécialisé 1 » et « moyen spécialisé 2 » « moyen spécialisé 1 », «moyen spécialisé 2 » et « moyen spécialisé 3 », avec un cours individuel hebdomadaire d'une durée de soixante minutes. Elle est clôturée par l'obtention du premier prix.

Chapitre II — Diction pour adultes

Art. 44

25 La formation de diction pour adultes se distingue de la formation diction dans le choix des méthodes d'enseignement, dans le travail de la mémoire et dans l'absence d'épreuves régulières.

Si l'inscription en formation diction pour adultes se fait après un passage en formation diction, les années y effectuées sont prises en compte et la durée totale de participation à la formation diction pour adultes est adaptée en conséquence par l'établissement. Toutefois, elle ne peut dépasser une durée totale de quatre années d'études.

Titre II — Art dramatique

Chapitre ler — Art dramatique allemand et français

Art. 45(1) Le cours d'art dramatique comprend quatre divisions d'une durée totale de 1%14

neuf années d'études.

La division inférieure comprend deux cycles d'une durée totale de quatre années d'études :

1° le premier cycle qui comprend deux années d'études, dénommées « inférieur 1 » et « inférieur 2 », avec un cours individuel hebdomadaire d'une durée de trente minutes.

Il est clôturé par l'obtention du diplôme du premier cycle ;

2° le deuxième cycle qui comprend deux années d'études, dénommées « inférieur 3 » et « inférieur 4 », avec un cours individuel hebdomadaire d'une durée de quarante-cinq minutes. Il est clôturé par l'obtention de la première mention.

Art. 46

26

Art. 47(1) Les cours d'art dramatique des divisions inférieure, moyenne, moyenne

spécialisée et supérieure sont organisés par l'établissement comme suit :

10 une moitié de la durée hebdomadaire des cours en cours individuel pour l'élève ;

2° l'autre moitié de la durée hebdomadaire des cours en cours collectif.

1° « inférieur 5 » avec un cours hebdomadaire d'une durée de quarante-cinq minutes ;

2° « moyen 3 » « moyen 4 » avec un cours hebdomadaire d'une durée de soixante minutes ;

3° « moyen spécialisé 3 » « moyen spécialisé 4 » avec un cours hebdomadaire d'une durée de soixante minutes ;

4° « supérieur 3 » avec un cours hebdomadaire d'une durée de quatre-vingt-dix minutes.

Le nombre total d'années d'études est limité à cinq pour la division inférieure et à trois pour les divisions moyenne, moyenne spécialisée et supérieure. Le nombre total d'années d'études est limité à cinq pour la division inférieure, à quatre pour les divisions moyenne et moyenne spécialisée et à trois pour la division supérieure.

Un premier prix de diction constitue une condition d'admissibilité à l'examen du premier prix d'art dramatique et un diplôme supérieur de diction constitue une condition d'admissibilité à l'examen du diplôme supérieur d'art dramatique.

Livre IV — Danse

Titre ler — Danse

Art. 48Chaque établissement décide de l'organisation ou non de cours d'entraînement

facultatifs.

Chapitre ler — Danse classique 27

Art. 49(1) La danse classique comprend quatre divisions d'une durée totale de onze années

d'études.

La division inférieure comprend deux cycles d'une durée totale de six années d'études :

1° le premier cycle qui comprend trois années d'études, dénommées « inférieur 1 », « inférieur 2 » et « inférieur 3 », avec un cours de base, collectif et hebdomadaire d'une durée de cent vingt minutes et un cours d'entraînement facultatif, collectif et hebdomadaire d'une durée de soixante minutes. Il est clôturé par l'obtention du diplôme du premier cycle.

2° le deuxième cycle qui comprend trois années d'études, dont la dénomination et la durée des cours collectifs hebdomadaires sont les suivantes :

1° « inférieur 4 » avec un cours de base d'une durée de cent vingt minutes et un cours d'entraînement facultatif d'une durée de soixante minutes ;

2° « inférieur 5 » avec un cours de base d'une durée de cent cinquante minutes et un cours d'entraînement facultatif d'une durée de soixante minutes ;

3° « inférieur 6 » avec un cours de base d'une durée de cent quatre-vingts minutes et un cours d'entraînement facultatif d'une durée de quatre-vingt-dix minutes. Il est clôturé par l'obtention de la première mention.

1° « inférieur 3.1 » avec un cours de base d'une durée de cent vingt minutes et un cours d'entraînement facultatif d'une durée de soixante minutes ;

2° « inférieur 6.1 » avec un cours de base d'une durée de cent quatre-vingts minutes et un cours d'entraînement facultatif d'une durée de quatre-vingt-dix minutes.

Le nombre total d'années d'études par cycle est limité à quatre.

Chapitre 11— Danse contemporaine et danse jazz

Art. 50(1) Les danses contemporaine et jazz comprennent chacune quatre divisions d'une

durée totale de neuf années d'études.