697 MÉMORIAL Memorial DU des Grand-Duché de Luxembourg. Samedi, 24 décembre 1892. Großherzogthums Luxemburg. N°.69. Samstag, 2 4 . Dezember 1892. Arrêté grand-ducal du 20 décembre 1892, portant Großh. Beschluß vom 20. Dezember 1892, wopublication d'un nouveau règlement d'exploidurch ein neues Betriebs-Reglement für die tation pour les chemins de fer GuillaumeWilhelm-Luxemburg - Eisenbahnen veröffentLuxembourg. licht wird. Nous ADOLPHE, par la grâce de Dieu, Grand-Duc de Luxembourg, Duo de Nassau, etc., etc., etc. ; Wir Adolph, von Gottes Gnaden, Großherzog von Luxemburg, Herzog von Nassau, u u., u.; Vu l'art. 7 du traité du 11 juin 1872, approuvé Nach Einsicht des Art. 7 des Vertrags vom par la loi du 12 juillet suivant, concernant l'ex- 11. Juni 1872, genehmigt durch Gesetz vom 12. ploitation des chemins de fer Guillaume-Luxem- J u l i desselben Jahres, den Betrieb der WilhelmLuxemburg-Eisenbahnen betreffend; bourg ; Vu le nouveau règlement d'exploitation déNach Einsicht des vom Deutschen Bundesrath crété par le Conseil fédéral allemand et qui sera erlassenen neuen Betriebs-Reglements (Verkehrsappliqué aux chemins de fer d'Alsace-Lorraine Ordnung), welches vom 1. Januar 1893 ab auf den Eisenbahnen in Elsaß-Lothringen zur Anwenà partir du 1er janvier 1893 ; dung gelangen soll; Nach Anhörung Unseres Staatsrates; Notre Conseil d'État entendu ; Auf den Bericht Unseres General-Directors der Sur le rapport de Notre Directeur général des finances et après délibération du Gouvernement Finanzen und nach Berathung der Regierung im Conseil; en conseil ; Haben beschlossen und beschließen: Avons arrêté et arrêtons : Art. 1er. Le règlement susvisé, avec ses an nexes, sera publié au Mémorial,1) pour être exécuté et observé sur les chemins de fer GuillaumeLuxembourg dans toutes ses dispositions, en tant qu'elles sont conformes au traité du 11 juin 1872, et ce à partir du 1 e r janvier 1893, sans préjudice à l'application de la convention internationale de Berne du 14 octobre 1890, relative au transport de marchandises par chemin de fer. Art. 1 . Obiges Reglement nebst seinen Anlagen soll im „Memorial" 1 ) veröffentlicht werden, um vom 1. Januar 1893 ab in allen seinen Bestimmungen, insofern dieselben mit dem Bertrage vom 11. Juni 1872 in Einklang stehen, auf den Wilhelm-Luxemburg-Eisenbahnen in Wirksamkeit, zu treten, unbeschadet der Anwendung des Berner Vertrags vom 14. Oktober 1890 über den internationalen Eisenbahnfrachtverkehr. 1 1 ) Le règlement dont s'agit, avec ses annexes, forme ) Besagtes Reglement (Verkehrs-Ordnung) nebst An- (...) zur gegenwärtigen Nummer des 698 Art, 2. Ledit règlement remplace celui qui a été publié en vertu de l'arrêté royal grand-ducal du 14 juillet 1874, ensemble les modifications et ajoutes y apportées par les arrêtés subséquents. Art. 2. Dieses Reglement ersetzt dasjenige, welches durch Königl.-Großh vom 14. J u l i 1874 zur Veröffentlichung gelangt ist, sowie die an demselben durch nachfolgende Beschlüsse vorgenommenen Abänderungen und Zusätze. Art. 3. Notre Directeur général des finances est chargé de l'exécution du présent arrêté. Art. 3. Unser General-Director der Finanzen ist mit der Ausführung dieses Beschlusses beauftragt. Frankfurt, den 20. Dezember 1892. Francfort, le 20 décembre 1892. ADOLPHE. Der General-Director der Finanzen, M. Mongenast. Le Directeur général des finances, M . MONGENAST. Avis. — Service médical Par arrêté de ce jour la nommée Marguerite Schefferde Dudelange a été autorisée à exercer comme sage-femme dans le Grand-Duché. Luxembourg, te 21 décembre 1892. Le Directeur général de l'intérieur, H . KlRPACH. Adolph. Bekanntmachung. — Medicinalwesen. Durch Beschluß vom heutigen Tage ist Margaretha Scheffer von Düdelingen ermächtigt worden, als Hebamme im Großherzogthum zu pratiziren. Luxemburg, den 21. Dezember 4892. Der General-Director des Innern, H. Kirpach. Arrêté du 21 décembre 1892, concernant l'alloca- Beschluß vom 21. Dezember 1892, betreffend tion de subsides pour travaux dans l'intérêt die Vertheilung von Subsidien für Arbeiten sanitaire et hygiénique. im Interesse der öffentlichen Hygiene. LE DIRECTEUR GÉNÉRAL DE L'INTÉRIEUR ; Der General-Director des Innern; Nach Einsicht des Art. 122 des Ausgabenbüdgets für 1892; Vu Fart. 122 du budget des dépenses pour l'exercice de 1892 ; Arrête : Beschließt: er Art. 1 . Des subsides, au montant total de Art. 1 . Folgende Subsidien,im Gesammtbetrage u. 71,700, sont accordés aux communes dé- von Fr. 71,700, sind den im angefügten Verzeich(...) au relevé qui suit, pour l'exécution des nisse vermerkten Gemeinden für die Ausführung travaux mentionnés,dans l'intérêt sanitaire et der daselbst erwähnten Arbeiten, im Interesse hygiénique. der öffentlichen Hygiene, bewilligt. Art. 2. Les mandats pour l'import de ces Art. 3. Die Zahlungsanweisungen werden den subsides ne seront délivrés que sur la production Gemeindeverwaltungen erst auf eine von dem mit d'une attestation de l'homme de l'art chargé de der Leitung der Arbeiten beauftragten Fachmann diriger les travaux qui nous occupent, et consta- ausgestellte Bescheinigung hin, daß die fraglichen tent que ces derniers sont achevés ou du moins Arbeiten vollendet oder wenigstens in Angriff en voie d'exécution. genommen sind, ausgehändigt werden. Luxembourg, le 21 décembre 1892. Le Directeur général de l'intérieur, H. KIRPACH. Luxemburg, den 21. Dezember 1892. Der General-Director des Innern, K. Kirpack 699 Relevé des subsides pour travaux dans l'intérêt sanitaire et hygiénique, accordés par arrêté du 21 décembre 1892. d'ordre. Noms des communes. DESTINATION DES SUBSIDES. Subsides accordés. fr. District de Luxembourg. i 2 3 Bascharage. id. id. 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 . Clemency. id. Dippach. id. id. Garnich. id. id. Hobscheid. id. id. Kehlen. id. 17 18 19 20 21 id. Kœrich. id. id. Kopstal. Mamer. id. id. Septfontaines. id. id. Steinfort. id. Bettembourg. id. 22 23 24 25 26 27 28 29 30 31 32 33 34 35 36 37 38 39 id. Dudelange. id. Esch-sur-l'Alz. id. Kayl. id. Mondercange. Revers pavés à Bascharage... id. i d . Hautcharage... Construction d'un canal pour conduire les eaux découlant du cimetière dans la Chiers à Linger... Assainissement général à Clemency... Revers pavés à Fingig... id. i d . Dippach... id. i d . Sprinkange... Restauration du lavoir communal à Schouweiler... Revers pavés à Dahlem... id. i d . Hivange... Construction d'un canal pour l'écoulement des eaux du village de Kahler . Curage du ruisseau « Walzing » dans la traversée d'Eischen... Revers pavés à Eischen... id. i d . dans l'intérieur de Hobscheid .... Construction d'un canal d'assainissement en aval de l'église de Kehlen . Assainissement des abords des latrines de l'école de Nospelt, construction d'un canal... Mise en état des revers pavés à Olm... Revers pavés à Gœblange... id. i d . Gœtzingen... id. i d . Kœrich... Assainissement du chemin de la route à l'école des garçons à Kopstal . . Revers pavés à Holzem... id. i d . Mamer... Creusement de puits à Mamer... Revers pavés à Greisch... id. i d . Roodt... id. i d . Septfontaines... id. i d . Bettingen... id. i d . Hagen... Construction d'une conduite d'eau à Bettembourg ... Construction de revers pavés dans la ruelle de la maison de pâtre au chemin de fer à Bettembourg... Revers pavés de l'église à la roule de Nœrtzange... Canal voûté en aval des Hauts-fourneaux de Dudelange . . . Travaux de drainage près de la nouvelle maison d'école à Dudelange... Agrandissement du cimetière catholique à Esch-sur-l'AIzette... Assainissement du «Neudorf», canalisation à Esch-sur-l'Alzette . . . Etablissement d'une conduite d'eau à Kayl... id. id. Tétange .... Creusement d'un nouveau puits au presbytère de Mondercange... 100 100 400 300 100 100 100 200 100 100 200 200 100 300 250 500 100 100 100 200 400 100 300 100 100 100 200 200 400 1500 150 150 1500 400 200 1000 1000 1000 700 40 41 42 43 44 45 46 47 Rumelauge, Sanem. 48 49 50 51 Schifflange. Bertrange. Contern, Eich. 52 id. 55 54 55 56 id. Reckange. id. id. Rœser. id. id. Hamm. id. Hollerich. 57 58 59 id. id. Niederanven. 60 61 62 65 64 65 66 67 68 69 70 id. Schuttrange. id. Steinsel. Weiler-la-Tour. Bissen. Fischbach. Lintgen. Mersch. id. id. 71 72 73 id. Nommern. Tuntingen. Canalisation du ruisseau-égoût traversant la localité de Limpach . . . . Couverture du lavoir public à Ehlange... Assainissement des abords du lavoir à Reckange... Construction d'un nouveau cimetière à Livange... Revers pavés à Peppange... Etablissement d'une conduite d'eau à Rœser... Assainissement et revers pavés dans la rue vers Esch-s.-l'Alz. à Rumelange . Construction d'un mur de clôture au cimetière de Belvaux ; continuation de la partie déjà exécutée... Restauration du mur d'enceinte du cimetière de Schifflange... Agrandissement de la traversée à Bertrange... Assainissement de l'intérieur du village d'Oetrange... Construction d'une conduite d'eau avec lavoir entre les maisons Mayrisch et Raths à Eich... Conduite d'eau de Mertesbour à Weimerskirch ; restauration du lavoir à Weimerskirch... Captation du Braunsbour à Weimerskirch... Assainissement de la traversée de Hamm... Creusement d'un puits à Hamm... Aménagement d'une place de récréation et construction d'un canal évacuatif des eaux près de l'école à Hollerich... Assainissement de la route de la gare centrale à Hollerich... Etablissement d'une conduite d'eau à Merl... Construction d'un mur de soutènement, d'un canal et de revers au chemin « Héweg» à Oberanven-Hostert... Revers dans l'intérieur de Senningen.... Assainissement de l'intérieur du village de Münsbach . Creusement d'un puits et établissement d'une conduite d'eau à Schrassig. . Restauration de L'égoût évacuatif des eaux du village dans l'Alzette à Heisdorf Assainissement des abords de l'église de Syren... Conduite d'eau «im Wangert» à Bissen... Construction d'un nouveau lavoir à Schoos . . . Construction d'une seconde conduite d'eau à Lintgen... Etablissement d'une conduite d'eau a Mersch... id. id. à Rollingen... Construction d'une conduite d'eau et continuation des travaux effectués à Moesdorf... Assainissement de la maison d'école à Pettingen... Assainissement près de la chapelle à Schrondweiler... Construction d'un lavoir public et d'une conduite d'eau à Tüntingen . 200 100 100 250 200 1500 500 600 200 200 200 50 700 75 250 200 125 600 100 500 200 200 300 200 300 200 500 1500 1200 1000 800 100 100 300 District de Diekirch. 74 ] Asselborn. 75 Basbellain. id. 76 Boevange, 77 Clervaux. id. id. Reconstruction du mur de cimetière de Boxhorn... Construction d'un lavoir public à Huldange... Revers pavés à Troisvierges... Construction d'un lavoir public à Troine... Reconstruction du mur du cimetière de Weicherdange et agrandissement du dit cimetière... Restauration d'une fontaine publique à Reuler... Revers pavés à Reuler... 500 200 200 300 800 100 100 701 81 82 85 84 85 86 87 88 89 90 91 92 93 94 95 96 97 98 99 100 101 102 105 104 105 106 107 108 109 110 111 112 113 114 115 116 117 118 119 120 121 122 123 124 125 126 127 128 Consthum. id. Hachiville. id. Heinerscheid. id. id. Hosingen. id. Munshausen. id. Weiswampach. id. Bastendorf. id. Bettendorf. id. Bourscheid. id. Diekirch. Ermsdorf. Erpeldange. id. Ettelbruck. Feulen. Hoscheid. Medernach. Merzig. Reisdorf. Schieren. Arsdorf. Beckerich. id. Bettborn. Bigonville. Ell. id. Folschette. id. Grosbous. id. Perlé. id. Redange. id. Sæul. Useldange. Vichten, Construction d'une conduite d'eau à Consthum... Revers pavés à Holzthum... id. id. Hoffelt... id. i d . Weyler. . . Agrandissement du cimetière de Heinerscheid... Revers pavés à Heinerscheid... id. id. Hupperdange... Construction d'un lavoir public à Rodershausen... Établissement d'une conduite d'eau à Untereisenbach... Recouverture du mur d'enceinte du cimetière de Marnach... Revers pavés à Munshausen... id. id. Weiswampach... id. i d . Binsfeld... Mise en état de la fontaine publique de Landscheid... Revers pavés à Brandenbourg... id. id. Gilsdorf... id. id. Bettendorf... id. id. Bourscheid... id. id. Michelau... Agrandissement du cimetière de Diekirch... Revers pavés à Ermsdorf... Nouveau cimetière à Ingeldorf... Revers pavés à Erpeldange... id. i d . Ettelbruck... id. i d . Niederfeulen... Forage d'un puits artésien dans le village de Hoscheid... Revers pavés dans l'intérieur de Medernach, lieu dit a im Muhlberg»... Revers pavés à Niedermertzig... Etablissement d'une conduite d'eau à Hœsdorf... Revers pavés à Schieren... Construction d'un lavoir public à Arsdorf... Agrandissement du cimetière de Nœrdange... Revers pavés à Beckerich... id. id. Reimberg... Forage d'un puits artésien à Bigonville... Réparations au lavoir public à Ell... Revers pavés à Niedercolpach... id. id. Folschette... id. id. Rambrouch... Forage d'un puits artésien à Grosbous... Construction d'un lavoir public à Dellen... Cave au presbytère de Wolwelange... Revers pavés à Holtz... id. id. Nagem... id. i d . Lannen... id. i d . Sæul... id. id. Useldange... Réparations au mur du cimetière de Vichten... 400 200 200 150 700 200 200 300 500 500 200 200 200 150 200 200 200 200 100 4000 250 500 150 1000 200 400 500 300 600 300 500 600 200 200 400 300 200 200 200 250 600 350 200 200 200 200 300 600 702 Wahl. id. Alscheid. id. Boulaide. id. id. Esch-sur-Sûre. Eschweiler. id. Gœsdorf. Harlange. Heiderscheid. Mecher. id. Neunhausen. Oberwampach. Wiltz. Wilwerwiltz. Winseler. id. id. 151 Fouhren. 152 id. 153 Putscheid. id. 154 155 Vianden. 130 131 132 133 134 135 136 137 138 139 140 141 142 143 144 145 146 147 148 149 150 Restauration du mur d'enceinte du cimetière de Buschrodt... id. id. id. id. Wahl... Construction d'une conduite d'eau à Kautenbach... Forage d'un puits artésien à Alscheid... Réparations au mur de clôture du cimetière de Surré... Construction d'une conduite d'eau à Boulaide... Revers pavés à Baschleiden... Second réservoir pour la conduite d'eau d'Esch-s.-Sûre... Construction d'un lavoir et d'un réservoir d'eau à Selscheid... Revers pavés à Eschweiler... Construction d'un lavoir public à Gœsdorf... Réparation dû mur d'enceinte du cimetière de Tarchamps... Cimetière d'Eschdorf... Construction d'une conduite d'eau à Liefrange... Revers pavés à Bavigne... Restauration du lavoir d'Insenborn... Restauration du mur d'enceinte du cimetière d'Oberwampach... Assainissement de la ruelle dite « Hannelangst»... Revers pavés à Lellingen... id. id. Nœrtrange... id. id. Grummelscheid... id. id. Doncols... Réparations à la fontaine publique de Walsdorf... Revers pavés à Fouhren... Construction d'une fontaine publique à Weiler... Reconstruction du mur d'enceinte du cimetière de S t o t z e m b o u r g . . . Filtre à la conduite d'eau de Vianden... 400 200 300 200 150 1000 200 600 250 200 500 750 1000 400 150 300 400 700 200 200 200 200 200 200 200 250 750 District de Grevenmacher. 156 157 158 Beaufort. Bech. id. 159 id. 160 161 162 165 164 165 166 167 168 169 170 171 Consdorf. id. Echternach. Mompach. id. id. Rosport. id. id. Waldbillig. id. Berdorf. Revers pavés et pavé à l'intérieur de Beaufort... Revers pavés à l'intérieur de Bech... Construction de deux conduites d'eau pour Zittig et Hemsthal y compris prolongement de celle de Zittig vers la maison Neuens... Appropriation du lavoir-abreuvoir à la descente vers Hemsthal et chemin d'accès au Wameschbour, le tout en faveur de la section Altrier-Hersberg Revers pavés et pavage des ruelles « Hœhl » et « Hohlenweg » à Consdorf Appropriation des alentours de la maison d'école a Scheidgen... Assainissement et pavage de ruelles (Euggâss)... Mise en état de la conduite d'eau et de l'abreuvoir à Bursdorf . . . Agrandissement du cimetière de Born . . . Construction d'un dalot d'évacuation des eaux stagnantes près de la maison Vve Adehm à Mœrsdorf... Revers pavés à l'intérieur de Rosport... id. id. id. d'Osweiler... id. id. id. Dickweiler... id. id. id. * Waldbillig... id. id. à Haller... Pavage à l'intérieur de Roodt... 500 150 1110 150 300 150 500 300 200 190 200 200 150 200 150 300 703 Canalisation à l'intérieur de Betzdorf . . . Revers pavés à l'intérieur de Biver.... id. id. id. Boudler... id. id. id. id. Brouch... id. Mise eu état du lavoir public à Beyern... Flaxweiler. Construction d'une conduite d'eau sur le « Wiesenbour » à Niederdonven . id. Pavage et travaux d'assainissement divers... Grevenmacher. Etablissement d'un lavoir public à Altlinster... Junglinster. Revers pavés à l'intérieur de Godbrange et autres travaux... id. Construction d'une conduite d'eau à Lellig avec lavoir public... Manternach. Revers pavés à l'intérieur de Manternach... id. Pavage « im Spass » à l'intérieur de Wasserbillig... Mertert. Revers pavés et gargouille à l'intérieur d'Esehweiler... Rodenbourg. Travaux d'assainissement à l'intérieur de Gonderange... id. id. id. id. Beidweiler... id. Etablissement d'une conduite d'eau a Ehnen... Wormeldange. Etablissement d'un nouveau cimetière à Ana... id. Etablissement d'une conduite d'eau avec lavoir public à Erpeldange . Bous. Mise en état du lavoir public et de la fontaine à Assel... id. Kevers pavés à Burmerange... Burmerange. id. id. Elvange... id. id. i d . Emerange... id. Construction d'un canal souterrain pour assainissement à Welfrange . Dalheim. Mise en état du lavoir public a Lenningen... Lenningen. Revers paves à Lenningen .... id. Mise en état de la cour des maisons d'école à Canach... id. Mondorf-les-Bains. Revers pavés à la sortie de Mondorf-les-Bains veis Remich... Mise en état des deux fontaines publiques a Ellange... id. Revers pavés dans les trois sections... Remerschen. Améliorations au canal de Greiveldange .... Stadtbredimus. Mise en état d"e la ruelle vers la maison Frieden à S t a d t b r e d i m u s . . . . id. Revers pavés et réparations d'un canal à Waldbredimus . . . Waldbredimus. Travaux d'assainissement et achèvement du mur d'enceinte du cimetière de Wellenstein. Schwebsingen... Construction d'une conduite d'eau à Schwebsingen... id. 205 Réparation de la conduite d'eau à Wellenstein... id. 206 172 175 174 173 176 177 178 179 180 181 182 183 184 185 186 187 188 189 190 191 192 193 194 195 196 197 198 199 200 201 202 203 204 Betzdorf. Biver. Avis. — Règlement communal Dans sa séance du 17 novembre dernier le conseil communal de Wormeldange a arrêté un règlement de police sur le cimetière d'Ahn. — Ce règlement a été dûment approuvé, publié et affiché. Luxembourg, le 21 décembre 1892. Le Directeur général de l'intérieur, H. KIRPACH. 300 150 150 150 300 1000 500 500 300 600 200 200 200 150 200 400 400 450 100 200 200 200 150 200 100 200 150 400 450 100 150 500 500 1000 250 Bekanntmachung. — Gemeindereglement. I n seiner Sitzung vom 17. November letzthin hat der Gemeinderath von Wormeldingen ein Polizeireglement über den Kirchhof der Section Ahn erlassen. —Besagtes Reglement ist vorschriftsmäßig genehmigt, veröffentlicht und angeschlagen worden Luxemburg, den 21. Dezember 1892. Der General-Director des Innern, H. Kirpach. 704 Avis. — Commission des pensions. Par arrêté grand-ducal du 20 décembre et., la commission instituée par l'art. 27 de la loi du 16 janvier 1863, sur les pensions, a été formée comme suit pour l'année 1893 : Bekanntmachung. — Pensions-Commission. Durch Großh. Beschluß vom 20. Dezember 1892 ist die durch Art. 27 des Penstonsgesetzes vom 16. Januar 1863 vorgesehene Commission fürs Jahr 1893 zusammengesetzt, wie folgt: a) Pour l'ordre judiciaire : MM. Heuardt, viceprésident de la Cour supérieure de justice, et de la Fontaine, juge au tribunal d'arrondissement à Luxembourg, membres effectifs ; Lefort, conseiller à la Cour supérieure de justice, et Thilges, président du tribunal d'arrondissement à Luxembourg, membres suppléants. a) Gerichtspersonen: Die HH. Heuardt, Vice-Präsident des Obergerichtshofs, und de la Fontaine, Richter beim Bezirksgerichte zu Luxemburg, wirkliche Mitglieder; Lefort, Obergerichtsrath, und T h i l g e s , Präsident des Bezirksgerichtes zu Luxemburg,stellvertretendeMitglieder. b) Pour la Chambre des députés : MM. Klensch et Crocius, membres effectifs ; Bech et Mersch, membres suppléants. d) Abgeordnete: Die Htz. Klensch und Crocius, wirkliche Mitglieder; Bech und Mersch, stellvertretende Mitglieder. c) Pour l'ordre administratif: 1° lorsque le fonctionnaire à mettre à la retraite appartient à l'administration de la douane : MM. Weber, conseiller-secrétaire de la direction des douanes, membre effectif; Hammerel. inspecteur en chef des douanes, membre suppléant ; 2° pour le corps des volontaires et de gendarmerie : MM. Weydert, capitaine, membre effectif; Trausch, capitaine, membre suppléant ; 3° dans tous les autres cas : MM. Leclerc, contrôleur des contributions, membre effectif, et Monbrun, conseiller à la Chambre des comptes, membre 'suppléant. c) Verwaltungsbeamte: 1° wenn der zu pensionirende Beamte der Zollverwaltung angehört, die HH. Weber, Zollrath und DirektionsSekretär, wirkliches Mitglied; Hammerei, Ober-Zollinspektor, stellvertretendes Mitglied; 2° für das Freiwilligen-Corps und die Gendarmerie, die HH. Weydert, Hauptmann, wirkliches Mitglied; Trausch, Hauptmann, stellvertretendes Mitglied: 3" in jedem anderen Falle: die HH. Leclerc, Steuerkontroleur, wirkliches Mitglied, und Monbrun, Rechnungsrath, stellvertretendes Mitglied. Par arrêté du Conseil de Gouvernement en date de ce jour, ont été adjoints à cette commission, avec voix consultative et pour la durée de l'année 1893: MM. les médecins Cary et Baldauff à Luxembourg, et comme membres suppléants, MM. les médecins Bourggraff et Melzler à Luxembourg. Durch Beschluß des Regierungs-Conseils vom heutigen Tage sind vorerwähnter Commission für das Jahr 1893 die HH. Aerzte Cary und B a l d a u f f aus Luxemburg, und als Stellververtreter, die HH. Bourggraff und Metzler aus Luxemburg, mit beratender Stimme beigegeben. Luxembourg, le 22 décembre 1892. Luxemburg, den 22. Dezember 1892. Le Directeur général des finances, M . MONGENAST. Der General-Director der Finanzen, M. Mongenast. Luxbg. Imp, Lib. d. l. C. V. Bück; L . Bück, Succ. 1 MEMORIAL Memorial DU des Grand-Duché de Luxembourg. Großherzogthums Luxemburg. Samedi, 24 décembre 1892. (ANNEXE AUN°69.) Samstag, 24. Dezember 1892, Verkehrs-Ordnung für die im Grossherzogthum Luxemburg gelegenen Strecken der Wilhelm-Luxemburg Eisenbahn. I. Eingangs-Bestimmungen. II. Allgemeine Bestimmungen. § 1. — Pflichten der Eisenbahnbediensteten. — 1, Die Bediensteten der Eisenbahnen haben im Verkehr mit dem Publikum ein (...), aber höfliches Benehmen einzuhalten und sich innerhalb der Grenzen ihrer Dienstpflichten gefällig zu bezergen. 2, Die Annahme vom Vergütungen oder Geschenken für dienstliehe Verrichtungen ist ihnen untersagt. 3) Den Bediensteten ist das Rauchen wahrend des dienstlichen Verkehrs mit dem Publikum verbolen. § 2. — Anordnungen der Bediensteten. — Den dienstlichen Anordnungen der in Uniform befindlichen oder mit Dienstabzerchen oder um einer Legitimation versehenen Bediensteten ist das Publikum Folge zu leisten verpflichtet. § 3. — Entscheidung der Streitigkeiten. — Streitigkeiten zwischen dem Publikum und den Bediensteten entscheidet auf den Stationen der Stationsvorsteher, während der Fahrt der Zugluhrer. § 4. — Beschwerdeführung. — 1) Beschwerden können bei den Dienstvorgesetzten mündlich oder schriftlich angebracht, auch in das, auf jeder Station befindliche Beschwerdebuch eingetragen werden. 2) Die Verwaltung hat b a ( . . . ) s t auf alle Beschwerden zu antworten, welche unter Angabe des Namens und des Wohnortes des Beschwerdeführenden erhoben werden. Beschwerden über einen Bediensteten müssen dessen thunlichst genaue Bezechnung nach dem Namen oder der Nummer oder einem Uniform-Merkmale enthalten. § 5. — Betreten der Bahnhöfe und der Bahn. — Das Betreten der Bahnhöfe und der Bahn ausserhalb der bestimmungsmässig dem Publikum für immer oder zeitweilig geöffneten Räume ist jedermann, mit Ausnahme der dazu nach den bahnpolizeilichen Vorschritten befugten Personen, untersagt. § 6. — Verpflichtung zum Transporte. — 1) Die Beförderung von Personen, Thieren und Sachen kann nicht verweigert werden, sofern 1. den geltenden Beförderungsbedingungen und den sonstigen allgemeinen Anordnungen der Eisenbahn entsprochen wird. 2. die Beförderung mit den regelmässigen Transportmitteln möglich ist, 3. nicht Umstände, weche als höhere Gewalt zu betrachten sind, die Beförderung verhindern. 2) Gegenstände, deren Ein- und Ausladen besondere Vorrichtungen nöthig macht, ist die Eisenhahn nur auf und nach solchen Stationen anzunehmen verpflichtet, wo derartige Vorrichtungen bestehen. § 7. — Transportpreise. Tarife. — 1) Die Berechnung der Transportpreise erfolgt nach Massgabe der zu Recht bestehenden, gehörig veröffentlichten Tarife. 2) Tariferhöhungen oder son-tige Erschwerungen der Beförderungsbedingungen treten nicht vor Ablauf von 2 6 Wochen nach ihrer Veröffentlichung in Kraft, sofern nicht der Tarif nur für eine bestimmte Zeit in Geltung gesetzt war. 3) Jede Preisermässigung oder sonstige Begünstigung gegenüber den veröffentlichten Tarifen ist verboten und nichtig. 4.) Begunstigungen bei Transporten für milde und für öffentliche Zwecke sowie solche im dienstlichen Interesse der Eisenbahnen sind mit Genehmigung der Landesaufsichtsbehorde zulassig. § 8 . — Zahlungsmittel. — Ausser den gesetzlichen Zahlungsmitteln ist, wo das Bedurfniss vorhanden, auch das auf den auslandischen Nachbarbahnen gesetzlichen Kurs besitzende Gold- und Silbergeld — jedoch mit Ausschluss der Scheidemunze — zu dem von der Verwaltung festzusetzenden und bei der betreffenden Abfertigungsstelle durch Anschlag zu veroffentlichenden Kurse anzunehmen, insoweit nicht der Annahme ein gesetzliches Verbot entgegensteht. § 9. — Haftung der Eisenbahn für ihre Leute. — Die Eisenbahn haftet fur ihre Leute und für andere Personen, deren sie sich bei Ausführung des von ihr übernommenen Transportes bedient. III B e f ö r d e r u n g von P e r s o n e n . § 10. — Fahrpläne, Sonderfahrten. Abfahrtszeit, — 1) Die regelmassige Personenbeforderung findet nach Massgabe der Fahrplane statt, welche vor dem Inkrafttreten offentlich bekannt zu machen und rechtzeitig auf den Stationen auszuhängen sind. Aus denselben müssen die Wagenklassen, mit welchen die einzelnen Zuge fahren, zu ersehen sein. Die Fahrplane der eigenen Bahn, welche zum Aushang auf den Stationen des eigenen Bahngebiets bestimmt sind, sind auf hellgelbem, diejenigen, welche zum Aushang auf anderen Bahnen bestimmt sind, auf weissem Papier zu drucken. Ausser Kraft getretene Fahrplane sind sofort zu entfernen. 2) Sonderfahrten werden nach dem Ermessen der Verwaltung gewährt, 3) Für den Abgang der Zuge sind die Stationsuhren massgebend. § 11. — Fahrpreise, Ermässigung für Kinder. — 1) Die Fahrpreise werden durch die Tarife bestimmt (§ 7). Auf jeder Station ist an geeigneter Stelle ein Tarif-Auszug auszuhangen oder auszulegen, aus dem die Fahrpreise nach solchen Stationen, fur welche direkte Fahrkarten verkauft werden, ersichtlich sind. 2) Kinder bis zum vollendeten vierten Lebensjahre, fur welche ein besonderer Platz nicht beansprucht wird, sind frei zu befordern. Kinder vom vollendeten vierten bis zum vollendeten zehnten Lebensjahre sowie jüngere Kinder, falls für letztere ein Platz beansprucht wird, werden zu ermassigten Fahrpreisen befordert. Finden Zweifel über das Alter der Kinder statt, so entscheidet einstweilen der dienstlich anwesende höchste Beamte. § 12. — Inhalt der Fahrkarten. — Die Fahrkarte muss die Strecke, für welche sie Geltung hat, die Gattung des Zuges, die Wagenklasse, sowie den Fahrpreis, sofern derselbe nicht Valutaschwankungen unterliegt, enthalten. § 13. — Lösung der Fahrkarten. — 1) Der Verkauf der Fahrkarten kann auf Stationen mit geringerem Verkehr nur innerhalb der letzten halben Stunde, auf Stationen mit grosserem Verkehr innerhalb einer Stunde vor Abgang desjenigen Zuges, mit welchem der Reisende befordert sein will, verlangt werden. Liegt jedoch zwischen zwei nach derselben Richtung abgehenden Zügen eine kürzere Zwischenzeit, so kann die Ausgabe der Fahrkarten für den später abgehenden Zug fruhestens eine halbe Stunde vor dessen Abfahrtszeit gefordert werden. Funf Minuten vor Abgang des Zuges erlischt der Anspruch auf Verabfolgung einer Fahrkarte. 2) Es kann verlangt werden, dass das zu entrichtende Fahrgeld abgezählt bereitgehalten wird. 5) Auf der Abgangsstation ist bis spatestens 30 Minuten vor Abgang des betreffenden Zuges die Bestellung ganzer Wagenabtheilungen gegen Bezahlung höchstens so vieler Fahrkarten der betreffenden Klasse, als die Wagenabtheilung Platze enthalt, zulassig. Der Bestellung ist unter Ausfertigung eines Scheins stattzugeben, soweit die Zugsbelastung es erlaubt. Auf Zwischenstationen können ganze Abtheilungen nur dann beansprucht werden, wenn, solche unbesetzt in dem ankommenden Zuge vorhanden sind. In die Abtheilung durfen nicht mehr Personen aufgenommen werden, als Fahrkarten bezahlt sind. Bestellte Abtheilungen mussen als solche mittelst einer Aufschrift erkennbar gemacht werden. § 14. — Zurücknahme und Umtausch geloster Fahrkarten. — 1) Die Fahrkarten geben Anspruch auf Plätze in der entsprechenden Wagenklasse, soweit solche vorhanden sind. Wenn einem Reisenden ein seiner Fahrkarte entsprechender Platz nicht angewiesen werden kann, ihm auch nicht ein Platz in einer höheren Klasse zeitweilig 3 eingeräumt wird, so steht ihm frei, die Fahrkarte gegen eine solche der niedrigeren Klasse, in welcher noch Plätze vorhanden sind, unter Erstattung des Preisunterschiedes umzuwechseln, oder die Fahrt zu unterlassen und das bezahlte Fahrgeld zurückzuverlangen. 2) Ein Umtausch gelöster Fahrkarten gegen solche höherer oder niedrigerer Klassen oder nach einer anderen Station ist den Reisenden auf der Abgangsstation bis 5 Minuten vor Abfahrt des Zuges, soweit noch Plätze vorhanden sind, unter Ausgleich des Preisunterschiedes gestattet, sofern die Fahrkarte noch nicht entwerthet ist. 3) Für Theilstrecken kann ein Uebergehen auf Plätze einer hoheren Klasse gegen Entrichtung eines im Tarife festzusetzenden Preiszuschlages sowohl auf der Abgangsstation, als auf Zwischenstationen erfolgen. § 15. — Warteräume. — Die Warteräume sind spätestens eine Stunde vor Abgang eines jeden Zuges zu Öffnen. Dem auf einer Uebergangsstation mit durchgehender ahrkarte ankommenden Reisenden ist gestattet, sich i n dem Warteraum derjenigen Bahn, auf welcher er die Reise fortsetzt, bis zum Abgange des von ihm zu benutzenden nächsten Zuges autzuhalten, in der Zeit von 11 Uhr Abends bis 6 Uhr Morgens jedoch nur, soweit der Warteraum wahrend dieser Zeit ohnedies geöffnet sein muss. §16- — Ein- und Aussteigen. — 1) Die Aufforderung zum Einsteigen in die Wagen erfolgt durch Abrufen oder Abläuten in den Warteräumen oder durch ein aus zwei Schlägen der Stationsglocke bestehendes Signal. 2) Solange der Zug sich in Bewegung befindet, ist das Ein- und Aussteigen, der Versuch oder die Hülfeleistung dazu sowie das eigenmachtige Oeffnen der Wagenthüren verboten. 3, Gleise dürfen vom Publikum nur an den hierfür bestimmten Stellen betreten oder überschritten werden. Bei dem Verlassen der Station ist der dazu bestimmte Ausgang zu benutzen. § 17. — Anweisung der Platze. Frauen-Abtheilungen. — 1) Einzelne bestimmte Plätze werden nicht verkauft. Eine Ausnahme ist nur für bestimmte Züge mit besonderen Einrichtungen und für besonders ausgestaltete Wagen zulässig. Beim Einsteigen ist es dem Reisenden gestattet, für sich und mitreisende Angehörige je einen Platz zu belegen. 2) Die Bediensteten sind berechtigt und auf Verlangen der Reisenden verpflichtet, denselben ihre Plätze anzuweisen. 3 Die mit durchgehenden Fahrkarten ankommenden Reisenden haben den Vorzug vor neu hinzutretenden. 4, Allein reisende Frauen sollen auf Verlangen möglichst nur mit Frauen zusammen in eine Abtheilung gesetzt werden. In jedem Zuge muss mindestens je eine Frauen-Abtheilung für die Reisenden der zweiten und der dritten Wagenklasse vorhanden sein, sofern i n dem Zuge wenigstens 3 Abtheilungen der betreflenden Wagenlilasse sich befinden. Auch in Zügen, in welchen sich Wagen mit geschlossenen Abtheilungen nicht befinden, ist thunli(...)hst eine besondere Abtheilung für Frauen einzurichten. § 18. — Tabackrauchen in den Wagen. — 1) In der ersten Wagenklasse darf nur mit Zustimmung aller in derselben Abtheilung mitreisenden Personen geraucht werden. Die Eisenbahn kann jedoch Abtheilungen erster Klasse für Raucher und für Nichtraucher einstellen, welche als solche zu bezeichnen sind. 2) In den übrigen Wagenklassen ist das Rauchen gestaltet. In jedem Personenzuge müssen jedoch Abtheilungen zweiter und, vorausgesetzt dass die Beschaffenheit der Wagen es gestattet, auch dritter Klasse für Nichtraucher vorhanden sein. 3) In den Nichtraucher- und in den Frauen-Abtheilungen ist das Rauchen selbst mit Zustimmung der Mitreisenden nicht gestattet. Auch dürfen solche Abtheilungen nicht mit brennenden Gigarren oder Pfeifen betreten werden. 4) Brennende Tabackspfeifen müssen mit Deckeln versehen sein. § 19. _ Versäumung der Abfahrt. — i) Nachdem das vorgeschriebene Abfahrtszeichen durch die Dampfpfeife der Lokomotive oder die Mund pfeife des Zugführers gegeben ist, wird niemand mehr zur Mitreise zugelassen. 2) Dem Reisenden, welcher die Abfahrtszeit versäumt, steht ein Anspruch weder auf Rückerstattung des Fahrgeldes, noch auf irgend eine andere Entschädigung zu. 3) Lautet die Fahrkarte auf einen bestimmten Zug, so kann sich der Reisende auch eines anderen, am nämlichen oder am folgenden Tage nach der Bestimmungsstation abgehenden Zuges bedienen, sofern er seine Fahrkarte ohne Verzug dem Stationsvorsteher vorlegt und mit einem Vermerk über die Gültigkeit versehen 4 lässt. Der gleiche Vermerk ist erforderlich, wenn die Fahrkarte auf einen bestimmten Tag lautet uud der Reisende erst am folgenden Tage die Fahrt autreten will. Bei Benutzung eines höher tarifirten Zuges ist die Fahrkarte gegen Entrichtung des pieisunterschiedes umzutauschen. Bei Benutzung eines niedriger tarifinen Zuges ist der Preisunterschied zu erstatten. 4) Eine Verlängerung der für Rückfahrten, Rundreisen und dergleichen festgesetzten Frist wird hierdurch nicht her bei geführt. § 20- — Ausschltiss von der Fahrt. — 1) Personen, welche wegen einer sichtlichen Krankheit oder aus anderen Gründen die Mitreisenden voraussichtlich belästigen würden, sind von der Mitfahrt auszwsehliessen, wenn nicht für sie eine besondere Ahlheiluug bezahlt w d und bereitgestellt werden kaun. Wird die Mitfahrt nicht gestattet, so ist das etwa bezahlte Fahrgeld einschliesslich der Gepackfracht zurückzugeben.. Wird erst unterwegs wahrgenommen, dass ein Reisender zu den \orbezeichneten Peisonen^gehött, so erfolgt der Ausschluss auf der nächsten Station. Das Fahrgeld sowie die GepàVkfracht feind für die nicht durchfahrene Strecke zu ersetzen. 2) Wer die vorgeschriebene Ordnung nicht beobachtet, sich den Anordnungen der Bediensteten nicht fügt oder den Anstand verletzt, wird obne Anspruch auf den Ersatz des bezahlten Fährgeldes von der Mitfahrt ausgeschlossen. Namentlich dürfen trunkene Personen zur Mitfahrt und zum Aufenthalt in deu Warteräumen nicht zugelassen werden und sind, falls die Zulassung dennoch stattgefunden hat, auszuweisen. 3) Erfolgt die Ausweisung unterwegs oder werden die betreffenden Personen zurückgewiesen, nachdem sie ihr Gepäck bereits zur Abfertigung übergeben haben, so haben sie keinen Anspruch darauf, dass ihnen dasselba anderswo, als auf der Station, wohin es abgefertigt worden, wieder verabfolgt wird. § 21, — Konirole der Fahrkarten. — 1) Die Fahrkarte ist auf Verlangen bei dem Eintritt in den Warteraum, beim Betreten des Bahnsteiges (Perron), beim Einsteigen in den Wagen, sowie auch jederzeit während der Fahrt vorzuzeigen. 2) Der Reisende, welcher ohne göltige Fahrkarte betroffen wird, hat für die ganze von ihm zurückgelegte Strecke und, wenn die Zugangsstalion nicht sofort unzweifelhaft nachgewiesen wird, für die ganze vom Zöge zurückgelegte Strecke das Doppelte des gewöhnlichen Fahrpieises, mindestens aber den Betrag von 6 Mark zu entrichten. Der letztere Betrag iht auch iür den Fall zu bezahlen, dass der Zug sich noch nicht in Bewegung gesetzt hat. Derjenige Reisende jedoch, welcher unaufgefordert dem Schaffner oder Zugführer meldet, dass er wegen Verspätung keipe Fahrkarte habe lösen können, hat nur den gewöhnlichen Fahrpreis mit einem Zuschlage von 1 Maik, keinesfalls jedoch mehr als den doppelten Fahrpreis zu zahlen. In allen Fällen ist dem Reisenden eine Zuschlagskarte oder sonstige Bescheinigung zu verabfolgen. 3) Wer die sofortige Zahlung verweigert, kann ausgesetzt werden. § 22, — Verhallen während der Fahrt. — 1) Während der Fahrt darf sich niemand seitwärts aus dem Wageu beugen oder gegen die Thiir anlehnen. Auch ist der Aufenthalt auf den etwa an den Wagen befindlichen Plattformen nicht gestaltet, 2) Die Fenster dürfen nur mit Zustimmung aller in derselben Abtheilung mitreisenden Personen auf beiden Seiten des Wagens gleichzeitig geöffnet sein. Im Uebiigen entscheidet, soweit die Reisenden sich über das Oeffnen und Schliessen der Fenster nicht verständigen, der Schaffner. 3) Es ist untersagt, Gegenstände, durch welche Personen oder Sachen beschädigt werden können, aus dem Wagen zu werfen. § 23. — Beschädigung der Wagen. — Der durch Beschädigung oder Verunreinigung der Wagen oder ihrer Ausrüstung verursachte Schaden ist zu ersetzen. Die Eisenbahn ist berechtigt, sofortige Zahlung oder Sicherst^tlung zu verlangen. Die Entschädigung erfolgt, soweit hierfür ein Tarif besteht, nach Maassgabe desselben. D^i- Tarif ist auf Verlangen vorzuzeigen. § 24. -~ Verfahren auf Zwischenstationen. Anhalten auf freier Bahn, — 1) Bei Ankunft auf einer Station ist der JÜpae derselben, die Dauer des Aufenthalts sowie der etwa stattfindende Wagenwechsef auszurufen. Sobald der Ä g stillsteht, hahèn die Bahnbediensteten nach der zum Aussteigen bestimmten Seite die Thüren derjenigen Vaigen zu öffnen, io welchen Reisende mit Fahrkarten für diese Station sich brfhiden. Die Thüren der übrigen iWsygftu werden nur auf Verlangen geöffnet. 5 2) Wer auf den Zwischenstationen seinen Platz verlässt, ohne ihn zu belegen, geht seines Anspruchs auf diesen Platz verlustig. 3) Wird ausnahmsweise ausserhalb einer Station längere Zeit angehalten, so ist den Reisenden das Aussteigen nur mit ausdrücklicher Bewilligung des Zugführers gestattet. Die Reisenden müssen sich dann sofort von dem Bahngleise entfernen, auch auf das erste mit der Dampfpfeife oder auf andere Weise gegebene Zeichen ihre Plätze wieder einnehmen. 4) Das Zeichen zur Weiterfahrt wird durch ein dreimaliges Ertönen der Dampfpfeife gegeben. Wer beim dritten Ertönen der Dampfpfeife noch nicht wieder eingestiegen ist, geht des Anspruchs auf die Mitreise verlustig. § 25. — Freiwillige, Unterbrechung der Fahrt. — \) Den Reisenden ist, unbeschadet etwaiger weitergehender von der Eisenbahn bewilligter Vergünstigungen, gestaltet, die Fahrt einmal, bei Rückfahrtkarten auf dem Hinund Rückwege je einmal zu unterbrechen, um mit einem am nämlichen oder am nachstfolgenden Tage nach der Bestimmungsstation abgehenden Zuge weiter zu reisen. Solche Reisende haben auf der Zwischenstation sofort nach dem Verlassen des Zuges dem Stationsvorsteher ihre Fahrkarte vorzulegen und dieselbe mit dem Vermerke der Gültigkeit versehen zu lassen. Falls der Zug, welchen sie zur Weiterfahrt benutzen wollen, höher tarifirt ist als derjenige, für welchen sie eine Fahrkarte gelöst haben, so ist eine den Preisunterschied mindestens deckende Zuschlagskarte zu lösen. 2) Eine Verlängerung der für Rückfahrten, Rundreisen und dergleichen festgesetzten Frist wird durch die Unterbrechung der Fahrt nicht herbeigeführt. Mit Genehmigung der Aufsichtsbehörde kann die Unterbrechung der Fahrt von besonderen, in die Tarife aufzunehmenden Bedingungen abhangig gemacht oder für gewisse Fahrkarten ganz ausgeschlossen werden. § 26. — Verspätimg der Züge. Betriebsstörungen. — 1) Verspätete Abfahrt oder Ankunft der Züge begründet keinen Anspruch gegen die Eisenbahn. 2) Wird in Folge einer Zugverspätung der Anschluss an einen anderen Zug versäumt, so ist dem mit durchgehender Fahrkarte versehenen Reisenden, sofern er mit dem nächsten zurückführenden Zuge ununterbrochen, zur Abgangsstation zurückgekehrt ist, der bezahlte Preis für die Hin- und Rückreise in der auf der Hinreise benutzten Wagenklasse zu erstatten. 5) Dieser Anspruch ist bei Vermeidung des Verlustes vom Reisenden unter Vorlegung seiner Fahrkarte sogleich nach Ankunft des verspäteten Zuges dem Stationsvorsteher, sowie nach Rückkehr zur Abgangsstation dem Vorsteher der letzteren anzumelden. Ueber diese Meldungen haben beide Stationsvorsteher Bescheinigung zu ertheilen. 4) Bei gänzlichem oder theilweisem Ausfall einer Fahrt sind die Reisenden berechtigt, entweder das Fahrgeld für die nicht durchfabrene Strecke zurückzufordern oder die Beförderung mit dem nächsten, auf der gleichen oder auf einer um nicht mehr als ein Viertheil weiteren Strecke derselben Bahnen nach dem Bestimmungsorte führenden Zuge ohne Preiszuschlag zu verlangen, sofern dies ohne Ueberlastung des Zuges und nach den Betriebseinrichtungen möglich ist und der Zug auf der betreffenden Unterwegsstation fahrplaumässig hält. 5) Wenn Naturereignisse oder andere Umstände die Fahrt auf einer Strecke der Bahn verhindern, so muss für die Weiterbeförderung bis zur fahrbaren Strecke mittelst anderer Fahrgelegenheiten thunlichst gesorgt werden. Die hierdurch entstandene Kosten sind der Eisenbahn, abzüglich des Fahrgeldes für die nicht durchfahrene Eisenbahnstrecke, zu erstatten. 6) Betriebsstörungen und Zugverspätungen sind durch Anschlag an einer dem Publikum leicht zugänglichen Stelle in deutlich erkennbarer Weise sofort bekannt zu machen. § 27. — Mitnahme von Hunden. — 1) Hunde und andere Thiere dürfen in den Personenwagen nicht mitgeführt werden. 2) Ausgenommen sind kleine Hunde, welche auf dem Schoosse getragen werden, sofern gegen deren Mitnahme von den Mitreisenden derselben Abtheilung Einspruch nicht erhoben wird. Die Mitnahme von grösseren Hundenr insbesondere Jagdhunden, in die dritte Wagenklasse darf ausnahmsweise gestattet werden, wenn die Beförderung der Hunde mit den begleitenden Personen in abgesonderten Abtheilungen erfolgt. Die Verpflichtung zur Zahlung der tarifmässigen Gebühr für Beförderung von Hunden wird hierdurch nicht berührt. 3) Die Beförderung anderer von Reisenden mitgenommener Hunde erfolgt in abgesonderten Behältnissen. 6 Soweit solche in den Personenzügen nicht vorhanden oder bereits besetzt sind, kann die Mitnahme nicht verlangt werden. Bei Aufgabe des Hundes muss ein Beförderungsschein (Hundekarte) gelöst werden. Gegen Rückgabe dieses Scheins wird der Bund nach beendeter Fahrt verabfolgt. Die Eisenbahn ist nicht verpflichtet, Hunde, welche nach Aukunft auf der Bestimmungsstation nicht sofort abgeholt werden, zu verwahren. 4) wegen sonstiger Beförderung von Hunden siehe § 30, Absatz 3 und §§ 44 ff. § 28. — Mitnahme von Handgepäck in die Personenwagen. — 1) Kleine, leicht tragbare Gegenstände können, sofern sie die Mitreisenden nicht durch ihren Geruch oder auf andere Weise belästigen und nicht Zoll-, Steueroder Polizeivorschriften entgegenstehen, in den Personenwagen mitgeführt werden. Für solche in den Wagen mitgenommene Gegenstände werden Gepäckscheine nicht ausgegeben ; sie sind von den Reisenden selbst zu beaufsichtigen. 2) Unter denselben Voraussetzungen ist Reisenden vierter Klasse auch die Mitführung von Handwerkszeug, Tornistern, Tragelasten in Körben, Säcken und Kiepen sowie von ähnlichen Gegenständen, welche Fussgänger mit sich führen, gestaltet, 5) Bei Meinungsverschiedenheiten entscheidet der Stationsvorsteher. § 29. — Von der Mitnahme ausgeschlossene Gegenstände. — 1) Feuergefährliche sowie andere Gegenstände, die auf irgend eine Weise Schaden verursachen können, insbesondere geladene Gewehre, Schiesspulver, leicht entzündliche Stoffe und dergleichen, sind von der Mitnahme ausgeschlossen. 2) Die Eisenbahnbediensteten sind berechtigt, sich von der Beschaffenheit der mitgenommenen Gegenstände zu überzeugen. 3) Der Zuwiderhandelnde haftet für allen aus der Uebertretung des obigen Verbotes entstehenden Schaden und verfällt ausserdem in die durch die bahnpolizeilichen Vorschriften bestimmte Strafe. 4) Jägern und im Öffentlichen Dienste stehenden Personen ist die Mitführung von Handmunition gestattet. 5) Der Lauf eines mitgeführten Gewehres muss nach oben gerichtet sein. IV. Beförderung v o n Reisegepäck. § 30. — Begriff des Reisegepäcks. — 1) Als Reisegepäck kann in der Regel nur das, was der Reisende zu seiner Reise bedarf, namentlich Koffer, Mäntel- und Reisesäcke, Hutschachteln, kleine Kisten und dergleichen aufgegeben werden. 2) Doch können auch grössere kaufmännisch verpackte Kisten, Tonnen, sowie Fahrzeuge und andere nicht zum Reisebedarf zu rechnende Gegenstände, sofern sie zur Beförderung mit Personenzügen geeignet sind , ausnahmsweise als Reisegepäck zugelassen werden. Wegen der Fahrzeuge vergleiche auch § 6 Absatz 2. 3) Ebenso können kleine Thiere in Käfigen, Kisten, Säcken und dergleichen zur Beforderung als Reisegepäck angenommen werden. 4) Gegenstände, welche von der Beförderung als Frachtgut, sowie solche, welche nach § 29 von der Mitnahme in die Personenwagen ausgeschlossen sind, dürfen, bei Vermeidung der im § 53 Absatz 8 festgesetzten Folgen, auch als Reisegepäck nicht aulgegeben werden. 5) Ob und unter welchen Bedingungen die im § 50 B 2 bezeichneten Gegenstände zur Beförderung als Reisegepäck angenommen werden, bestimmen die besonderen Vorschriften der Eisenbahnen. § 31. — Art der Verpackung. Entfernung älterer Beförderungszeichen. — Reisegepäck, welches nicht sicher und dauerhaft verpackt ist, kann zurückgewiesen werden. Auf den Gepäckstücken dürfen ältere Eisenbahn-, Post- und andere Beförderungszeichen sich nicht befinden. Wird in Folge der Nichtbeachtung dieser Vorschrift das Gepäck verschleppt, so haftet die Eisenbahn nicht für den daraus erwachsenen Schaden. § 32. — Auflieferung des Gepäcks. Gepäckscheine. — 1) Die Abfertigung des Reisegepäcks erfolgt innerhalb der im § 13 Absatz 1 für den Verkauf der Fahrkarten festgesetzten Zeit. 2) Die Abfertigung von Gepäck, welches nicht spätestens 15 Minuten vor Abgang des Zuges bei der GepäckAbfertigungsstelle aufgeliefert ist, kann nicht beausprucht werden. Fahrzeuge, welche zur Beförderung als Reisegepäck zugelassen werden (§ 30 Absatz 2), müssen Sä Stunden vor Abgang des Zuges augemeldet und spätestens eine Stunde vorher zur Abfertigung aufgeliefert werden; auf Zwischenstationen kann auf eine Beförderung derselben mit dem vom Absender gewünschten Zuge nur dann gerechnet werden, wenn sie 24 Stunden vorher angemeldet worden sind. 7 3) Bei Abfertigung des Gepäcks ist dem Reisenden ein Gepäckschein auszuhändigen. 4) Die Gepäckfracht ist bei der Abfertigung zu entrichten. 5) Wird in dringenden Fällen Gepäck ausnahmsweise unter Vorbehalt späterer Abfertigung unabgefertigt zur Beförderung zugelassen, so wird es bis zum Zeitpunkt der Abfertigung als zum Transporte aufgegeben nicht angesehen. 6) Dasselbe gilt für die Annahme von Reisegepäck auf Haltestellen ohne Gepäckabfertigung. § 35. — Auslieferung des Gepäcks. — 1) Das Gepäck wird nur gegen Rückgabe des Gepäckscheins ausgeliefert. Die Eisenbahn ist nicht verpflichtet, die Berechtigung des Inhabers zu prüfen. 2) Der Inhaber des Gepäckscheins ist berechtigt, am Bestimmungsorte die sofortige Auslieferung des Gepäcks an der Ausgabestelle zu verlangen, sobald nach Ankunft des Zuges, zu welchem das Gepäck aufgegeben wurde, die zur ordnungsmässigen Ausladung und Ausgabe sowie zur etwaigen zoll- oder steueramtlichen Abfertigung erforderliche Zeit abgelaufen ist. 3) Werden Gepäckstücke innerhalb 24 Stunden, Fahrzeuge innerhalb 2 Stunden nach Ankunft des Zuges nicht abgeholt, so ist das tarifmässige Lagergeld oder Standgeld zu entrichten. Kommt das Fahrzeug nach 6 Uhr Abends an, so wird die Abholungsfrist vom nächsten Morgen 6 Uhr ab gerechnet. 4) Wird der Gepäckschein nicht beigebracht, so ist die Eisenbahn zur Auslieferung des Gepäcks nur nach vollständigem Nachweise der Empfangsberechtigung gegen Ausstellung eines Reverses und nach Umständen gegen Sicherheit verpflichtet. 5) In der Regel ist das Gepäck nur auf der Station auszuliefern, wohin es abgefertigt ist. Das Gepäck kann jedoch auf Verlangen des Reisenden, sofern Zeit und Umstände sowie Zoll- und Steuervorschriften es gestatten, auch auf einer vorliegenden Station zurückgegeben werden. In einem solchen Falle hat der Reisende bei der Auslieferung des Gepäcks den Gepäckschein zurückzugeben und die Fahrkarte vorzuzeigen. 6) Fahrzeuge, welche unterwegs in einen anderen Zug übergehen müssen, brauchen erst mit dem nächtsfolgenden Personenzuge am Bestimmungsorte einzutreffen. § 34. — Haftung der Eisenhahn für Reisegepäck. — 1) Für das zur Beförderung übernommene Reisegepäck haftet die Eisenbahn nach den für die Beförderung von Gütern (Abschnitt VIII) geltenden Bestimmungen, soweit solche anf die Beförderung von Reisegepäck anwendbar sind und sich aus den Bestimmungen des gegenwärtigen Abschnitts nicht Abweichungen ergeben. 2) Die etwaige Deklaration des Interesses an der Lieferung ist spätestens eine halbe Stunde vor Abgang des Zuges, mit welchem die Beförderung geschehen soll, an der Gepäck-Abfertigungsstelle unter Zahlung des tarifmässigen Frachtzuschlages (§ 84 Absatz 3) abzugeben ; sie hat nur dann rechtliche Wirkung, wenn sie von der Abfertigungsstelle im Gepäckschein vermerkt ist. 3) Die Eisenbahn ist von jeder Haftung für den Verlust von Reisegepäck frei, wenn es nicht innerhalb 8 Tagen nach Ankunft des Zuges (§ 33) auf der Bestimmungsstation abgefordert wird. 4) Der Reisende, welchem das Gepäck nicht ausgeliefert wird, kann verlangen, dass ihm auf dem Gepäckschein Tag und Stunde der geschehenen Abforderung bescheinigt werde. 5) Für den Verlust und die Beschädigung von Reisegepäck, welches nicht zur Beförderung aufgegeben worden ist (§§ 28 und 32), sowie von Gegenständen, welche in den Fahrzeugen belassen sind (§ 30), wird nur gehaftet, wenn ein Verschulden der Eisenbahn oder ihrer Leute nachgewiesen ist. § 35. — In Verlust gerathene Gepäckstücke. — 1) Fehlende Gepäckstücke werden nach Ablauf von 3 Tagen nach Ankunft des Zuges, zu welchem sie aufgegeben sind, als in Verlust gerathen betrachtet. 2) Falls das Gepäckstück später gefunden wird, ist hiervon der Reisende, sofern sein Aufenthalt sich ermitteln lässt, auch wenn er bereits Entschädigung erhalten hat, zu benachrichtigen. Derselbe kann innerhalb 30 Tagen nach Empfang der Nachricht verlangen, dass ihm das Gepäckstück gegen Rückerstattung des erhaltenen Schadenersatzes, und zwar nach seiner Wahl entweder kostenfrei am Bestimmungsorte oder kosten- und frachtfrei am Aufgabeorte, verabfolgt wird. § 36. — Haftung der Eisenbahn für verspätete Ankunft des Reisegepäcks, — Die Haftung der Eisenbahn für Versäumung der Lieferzeit (§ 33) richtet sich nach folgenden Bestimmungen : 1. Der durch diese Versäumung nachweislich entstandene Schaden wird vergütet : 8 a) bei stattgehabter Deklaration des Interesses an der Lieferung : bis zur Höbe des deklarirten Betrages ; b) in Ermangelung einer solchen Deklaration für je angefangene 24 Stunden der Versaumung : mit höchstens 20 Pfennig für jedes Kilogramm des ausgebliebenen Gepäcks, bei Fahrzeugen (§ 50) mit höchstens 50 Mark für jedes ausgebliebene Fahrzeug. 2. Die Eisenbahn ist von der Haftung für den Schaden, welcher durch Versäumung der Lieferzeit entstanden ist, befreit, sofern sie beweist, dass die Verspätung von einem Ereigniss herrührt, welches sie weder herbeigeführt hat, noch abzuwenden vermochte. § 37, _ Gepäckträger. Aufbewahrung des Gepäcks. — 1) Sofern von der Eisenbahn auf einer Station Gepäckträger zugelassen werden, müssen dieselben durch Dienstabzeichen erkennbar und mit einer gedruckten Dienstanweisung nebst Gehührentarif versehen sein. Sie haben auf Verlangen den Tarif vorzuzeigen, auch eine mit ihrer Nummer versehene Marke zu verabfolgen. Der Tarif ist auch an einem geeigneten Orte der Abfertigungsstelle und der Ausgabestelle auszuhängen. 2) Falls sich die Reisenden solcher Gepäckträger für den von der Eisenbahn nicht ubernommenen Transport des Gepäcks nach und von den Abfertigungsstellen bedienen, so geschieht dies ohne Verantwortlichkeit der Verwaltung. 3, Auf grösseren Stationen müssen Einrichtungen bestehen, welche es dem Reisenden ermoglichen, sein Gepäck ohne Verantwortlichkeit der Verwaltung gegen eine festgesetzte Gebühr zur vorübergehenden Aufbewahrung zu übergeben. § 38. — Zurückgelassene Gegenstände. — 1) Alle im örtlichen Bezirk der Eisenbahn oder in den Wagen zurückgelassenen, an die Verwaltung abgelieferten Gegenstande sind mindestens 3 Monate aufzubewahren. 2) Gegenstände, welche dem Verderben ausgesetzt sind, sind bestmöglich zu verkaufen, sobald deren Verderben zu befürchten ist. 3) Nach Ablaut der dreimonatlichen Frist wird mit den Gegenständen und dem Erlose nach Massgabe der gesetzlichen oder sonstigen Vorschriften verfahren. V . — B e f ö r d e r u n g von E x p r e s s g u t . § 39. — Begriff des Expressgutes. — Die Eisenbahnen können in den Tarifen bestimmen, dass der Transport von Gütern, welche sich zur Beforderung in Packwagen eignen, auch wenn sie nicht als Reisegepäck (§ 30) zur Aufgabe gelangen, auf Gepäckschein oder auf besonderen Beforderungsschein zulässig ist (Expressgut). § 40. — Aufgabe und Ausliefening des Expressgutes. — 1) Bei Abfertigung des Expressgutes mit Gepäckschein ist solcher in der Regel dem Absender auszuhändigen. In diesem Falle erfolgt die Auslieferung des Gutes am Bestimmungsorte gegen Rückgabe des Gepäckscheins. Jedoch kann auf Verlangen des Absenders der Gepäckschein auch der Sendung beigegeben werden, wenn diese mit der vollen Adresse des Empfangers verse(...) ist. In diesem Falle erlolgt die Auslieferung nach den besonderen Vorschriften jeder Verwaltung. 2) Bei Abfertigung des Expressgutes mit Beförderungsschein muss dieser die Sendung stets begleiten und das Gut mit der vollen Adresse des Empfängers versehen sein. Die Auslieferung erfolgt am Bestimmungso(...)te nach den in den Tarifen enthaltenen Vorschriften. § 41. — Anwendbarkeit der Bestimmungen für Reisegepück. — Im Uebrigen finden auf die Beförderung von Expressgut die Bestimmungen des Abschnitts IV sinngemasse Anwendung, soweit nicht durch die Tarife die Anwendung des Abschnitts VIII vorgesehen ist. V I . — Beförderung von Leichen. § 42. — Beförderungs-Bedingungen. — 1) Der Transport einer Leiche muss, wenn er von der Ausgangsstation des Zuges erfolgen soll, wenigstens 6 Stunden, wenn er von einer Zwischenstation ausgehen soll, wenigstens 12 Studen vorher angemeldet werden. 2) Die Leiche muss in einem hinlanglich widerstandsfähigen Metallsarge luftdicht eingeschlossen und letzterer von einer hölzernen Umhüllung dergestalt umgeben sein, dass jede Verschiebung des Sarges innerhalb der Umhüllung verhindert wird. 9 3) Die Leiche muss von einer Person begleitet sein, welche eine Fahrkarte zu lösen und denselben Zug zu benutzen hat, in dem die Leiche befördert wird. 4) Bei der Aufgabe muss der vorschriftsmässige, nach anliegendem Formular ausgefertigte Leichenpass beigebracht werden, welchen die Eisenbahn übernimmt und bei Ablieferung der Leiche zurückstellt. Die Behörden welche zur Ausstellung von Leichenpässen befugt sind, werden besonders bekannt gemacht. Der von der zuständigen Behörde ausgefertigte Leichenpass hat für den ganzen darin bezeichneten Transportweg Geltung. Die tarifmässigen Transportgebühren müssen bei der Aufgabe entrichtet werden. Bei Leichentransporten, welche aus ausländischen Staaten kommen, mit welchen eine Vereinbarung wegen wechselseitiger Anerkennung der Leichenpässe abgeschlossen ist, genügt die Beibringung eines der Vereinbarung entsprechenden Leichenpasses der nach dieser Vereinbarung zuständigen ausländischen Behörde. 5) Die Beförderung der Leiche hat in einem besonderen, bedeckt gebauten Güterwagen zu erfolgen. Mehrere Leichen, welche gleichzeitig von dem nämlichen Abgangsorte nach dem nämlichen Bestimmungsorte aufgegeben werden, können in einem und demselben Güterwagen verladen werden. Wird die Leiche in einem ringsumschlossenen Leichenwagen befördert, so darf zum Eisenbahntransporte ein offener Güterwagen benutzt werden. 6) Die Leiche darf auf der Fahrt nicht ohne Noth umgeladen werden. Die Beförderung muss möglichst schnell und ununterbrochen bewirkt werden. Lässt sich ein längerer Aufenthalt auf einer Station nicht vermeiden, so ist der Güterwagen mit der Leiche thunlichst auf ein abseits im Freien gelegenes Geleise zu schieben, 7) Wer unter falscher Deklaration Leichen zur Beförderung bringt, hat ausser der Nachzahlung der verkürzten Fracht vom Abgangs- bis zum Bestimmungsorte einen Frachtzuschlag im vierfachen Betrage der Fracht zu entrichten. 8) Bei dem Transporte von Leichen, welche von Polizeibehörden, Krankenhäusern, Strafanstalten u . s . w . an öffentliche höhere Lehranstalten übersandt werden, bedarf es einer Begleitung nicht. Auch genügt es, wenn solche Leichen in dicht verschlossenen Kisten aufgegeben werden. Die Beförderung kann in einem offenen Güterwagen erfolgen. Es ist zulässig, in den Wagen solche Güter mitzuverladen, welche von fester Beschaffenheit (Holz, Metall und dergleichen) oder doch von festen Umhüllungen (Kisten, Fässern und dergleichen) dicht umschlossen sind. Bei der Verladung ist mit besonderer Vorsicht zu verfahren, damit jede Beschädigung der Leichenkiste vermieden wird. Von der Zusammenladung sind ausgeschlossen : Nahrungs- oder Genussmittel, einschliesslich der Rohstoffe, aus welchen Nahrungs- oder Genussmittel hergestellt werden, sowie die in der Anlage B zu § SO der Verkehrs-Ordnung unter Nr. I , I I , XXXVI, XXXVI a, XXXVI b, XXXVII, XXXIX, X L I , XLIII und XLIV aufgeführten Gegenstände. Ob von der Beibringung eines Leichenpasses abgesehen werden kann, richtet sieh nach den von den Landesregierungen dieserhalb ergehenden Bestimmungen. 9) Auf die Regelung der Beförderung von Leichen nach dem Bestattungsplatz des Sterbeortes finden die vorstehenden Bestimmungen nicht Anwendung. § 43. — Art der Abfertigung und der Auslieferung, — 1) Die Abfertigung der Leichen erfolgt nach der Vorschrift des Tarifes auf Grund von Beförderungsscheinen, welche die Eisenbahn auszufertigen und dem Absender auszuhändigen hat, oder auf Grund von Frachtbriefen (§. öl). 2) Die Auslieferung von Leichen, welche mit Personenzügen befördert werden, kann in der für Gepäck bestimmten Frist (§ 33, Absatz 2) verlangt werden. Die Auslieferung der Leichen erfolgt, sofern die Beförderung auf Beförderungsschein stattgefunden hat, gegen Rückgabe des letzteren. 3) Innerhalb 6 Stunden nach Ankunft des Zuges auf der Bestimmungsstation muss die Leiche abgeholt werden, widrigenfalls sie nach der Verfügung der Ortsobrigkeit beigesetzt wird. Kommt die Leiche nach 6 Uhr Abends an, so wird die Abholungsfrist vom nächsten Morgen 6 Uhr ab gerechnet. Bei Ueberschreitung der Abholungsfrist ist die Eisenbahn berechtigt, Wagenstandgeld zu erheben. V I I . B e f ö r d e r u n g v o n lebenden T h i e r e n . §. 44. — Besondere Beförderungsbedingungen. — i) Lebende Thiere werden nur unter der im § 6, Absatz 2 aufgeführten Voraussetzung zur Beförderung angenommen. 2) Die Beförderung kranker Thiere kann abgelehnt werden. Inwiefern der Transport von Thieren wegen der Gefahr einer Verschleppung von Seuchen ausgeschlossen ist, richtet sich nach den bestehenden gesundheitspolizeilichen Vorschriften. 2 10 3) Zum Transporte wilder Thiere ist die Eisenbahn nur bei Beachtung der von ihr im Interesse der Sicherheit vorzuschreibenden Bedingungen verpflichtet, 4)Be(...)der Beförderung lebender Thiere ist die Eisenbahnverwaltung Begleitung zu fordern berechtigt. Die Begleiter haben, sofern nicht der Stationsvorsteher Ausnahmen zulasst, ihren Platz in den betreffenden Viehwagen zu nehmen und das Vieh wahrend des Transportes zu beaufsic …