Nr. 15/00109 Zitting: 3 november 2015 Mr. T.N.B.M. Spronken Conclusie inzake: [verdachte] Verdachte is - na terugwijzing van de zaak door de Hoge Raad - bij arrest van 1 december 2014 door het Gerecht

de la Convention aux procédures d’appel dépendent des caractéristiques de la procédure dont il s’agit : il convient de tenir compte de l’ensemble de la procédure interne et du rôle dévolu à la juridiction d’appel dans l’ordre juridique national. Lorsqu’une audience publique a eu lieu en première instance, l’absence de débats publics en appel peut se justifier par les particularités de la procédure en question, eu égard à la nature du système d’appel interne, à l’étendue des pouvoirs de la juridiction d’appel, à la manière dont les intérêts du requérant ont réellement été exposés et protégés devant elle, et notamment à la nature des questions qu’elle avait à trancher (Botten c. Norvège, 19 février 1996, § 39, Recueil des arrêts et décisions 1996‑I).

1. En outre, la Cour a déclaré que, lorsqu’une instance d’appel est amenée à connaître d’une affaire en fait et en droit et à étudier dans son ensemble la question de la culpabilité ou de l’innocence, elle ne peut, pour des motifs d’équité de la procédure, décider de ces questions sans appréciation directe des témoignages présentés en personne soit par l’accusé qui soutient qu’il n’a pas commis l’acte tenu pour une infraction pénale (voir, parmi d’autres exemples, Ekbatani c. Suède, 26 mai 1988, § 32, série A no 134, Constantinescu c. Roumanie, no 28871/95, § 55, CEDH 2000‑VIII, Dondarini c. Saint-Marin, no 50545/99, § 27, 6 juillet 2004 et Igual Coll c. Espagne, no 37496/04, § 27, 10 mars 2009) soit par les témoins ayant déposé pendant la procédure (Găitănaru, précité, § 35 et Hogea c. Roumanie, no 31912/04, § 54, 29 octobre 2013).
2. La Cour rappelle également que la recevabilité des preuves relève au premier chef des règles du droit interne : c’est en principe aux juridictions nationales qu’il revient d’apprécier les éléments recueillis par elles. La mission confiée à la Cour par la Convention consiste seulement à rechercher si la procédure considérée dans son ensemble, y compris le mode de présentation des moyens de preuve, a revêtu un caractère équitable (García Ruiz c. Espagne [GC], no 30544/96, § 28, CEDH 1999‑I). Ainsi, la Cour a énoncé que s’il incombe en principe au juge national de décider de la nécessité ou de l’opportunité de citer un témoin, des circonstances exceptionnelles pourraient toutefois la conduire à conclure à l’incompatibilité avec l’

de la non-audition d’une personne comme témoin (Bricmont c. Belgique, 7 juillet 1989, § 89, série A no 158).

1. Se tournant vers les faits de l’espèce, la Cour observe tout d’abord que la cour d’appel de Constanţa a fait des démarches afin que le requérant puisse être entendu en personne mais qu’elle l’a condamné sans entendre de nouveau les témoins entendus par la juridiction de première instance et dont les dépositions avaient amené celle-ci, comme la juridiction d’appel ensuite, à l’acquitter (paragraphe 19-20 ci-dessus). À cet égard, la Cour note qu’elle a déjà constaté, dans des affaires similaires, que dans le système judiciaire roumain la compétence des juridictions saisies par la voie du pourvoi en « recours » n’était pas limitée aux seules questions de droit. En effet, elle a constaté que la procédure applicable dans ce cadre était une procédure complète qui suivait les mêmes règles qu’une procédure au fond et que la juridiction de recours pouvait décider, soit de confirmer l’acquittement du requérant prononcé par l’instance inférieure, soit de déclarer celui-ci coupable au terme d’une appréciation complète de la question de la culpabilité ou de l’innocence de l’intéressé, en administrant le cas échéant de nouveaux moyens de preuve (Dănilă c. Roumanie, no 53897/00, § 38, 8 mars 2007, Găitănaru, précité, § 30, Manolachi, précité, § 46 et Văduva c. Roumanie, no 27781/06, § 43, 25 février 2014).
2. En l’espèce, la cour d’appel de Constanţa s’est prévalue de cette dernière possibilité, mais sans examiner de nouveaux éléments de preuve. Or la Cour note que les juridictions de première instance et d’appel avaient jugé qu’il ne ressortait pas des déclarations des témoins que le requérant avait entravé ou essayé d’entraver l’enquête menée quant à la rixe du 9 avril 2006 dans les moments précis identifiés au cours des poursuites (paragraphes 19-20 ci-dessus). En revanche, la cour d’appel a jugé, sur la base des mêmes éléments de preuve, que par ses actions, le requérant « avait essayé d’obtenir des renseignements quant au déroulement de l’enquête, en contournant la voie légale lui permettant d’obtenir des informations d’intérêt public et sans justifier d’un intérêt concret, et cela dans le but d’intimider les autorités judiciaires et d’entraver l’enquête » (paragraphe 23 ci-dessus).
3. De l’avis de la Cour, en se livrant à une telle analyse la cour d’appel ne s’est pas limitée à la simple appréciation d’une question de droit – ou plus précisément, de celle de la qualification juridique des faits, comme le soutient le Gouvernement – mais bel et bien à une nouvelle interprétation des faits, donnant une nouvelle connotation aux actions du requérant. Ce qui a eu pour conséquence d’aggraver sa situation, en fondant sa condamnation à une peine de prison.
4. Qui plus est, pour se prononcer ainsi, la cour d’appel a procédé à une nouvelle interprétation des témoignages figurant au dossier, dont elle n’avait pas entendu elle-même les auteurs. Elle a ainsi pris le contre-pied des jugements des tribunaux inférieurs, qui avaient relaxé le requérant sur la base, notamment, des dépositions de ces témoins faites lors des audiences tenues devant eux. S’il appartenait à la juridiction de recours d’apprécier les divers éléments de preuve, il n’en demeure pas moins que le requérant a été reconnu coupable sur la base des mêmes témoignages qui avaient suffisamment fait douter les premiers juges du bien-fondé de l’accusation à son encontre pour motiver son acquittement. Dans ces conditions, l’omission de la cour d’appel d’entendre les témoins en question avant de déclarer le requérant coupable a sensiblement réduit l’effectivité des droits de la défense (Găitănaru, précité, § 32, Văduva, précité, § 50 et, mutatis mutandis, Lacadena Calero c. Espagne, no 23002/07, § 49, 22 novembre 2011).
5. Qui plus est, pour se prononcer ainsi, la cour d’appel a procédé à une nouvelle interprétation des témoignages figurant au dossier, dont elle n’avait pas entendu elle-même les auteurs. Elle a ainsi pris le contre-pied des jugements des tribunaux inférieurs, qui avaient relaxé le requérant sur la base, notamment, des dépositions de ces témoins faites lors des audiences tenues devant eux. S’il appartenait à la juridiction de recours d’apprécier les divers éléments de preuve, il n’en demeure pas moins que le requérant a été reconnu coupable sur la base des mêmes témoignages qui avaient suffisamment fait douter les premiers juges du bien-fondé de l’accusation à son encontre pour motiver son acquittement. Dans ces conditions, l’omission de la cour d’appel d’entendre les témoins en question avant de déclarer le requérant coupable a sensiblement réduit l’effectivité des droits de la défense (Găitănaru, précité, § 32, Văduva, précité, § 50 et, mutatis mutandis, Lacadena Calero c. Espagne, no 23002/07, § 49, 22 novembre 2011).
6. Ces éléments permettent à la Cour de conclure que la condamnation du requérant pour recel de malfaiteur, prononcée en l’absence d’une audition directe des témoins, alors qu’il avait été acquitté par les deux juridictions inférieures, doit être regardée comme contraire aux exigences d’un procès équitable au sens de l’

§ 1de la Convention.

41. Partant, il y a eu violation de l’

§ 1de la Convention.” 36.

Kort samengevat houdt deze uitspraak het volgende in. Het algemene uitgangspunt is dat in appelzaken, waarin de rechter in hoger beroep zowel over de feiten als over de rechtsvragen oordeelt, het recht op een eerlijk proces met zich brengt dat in een geval waarin de verdachte stelt onschuldig te zijn, niet zonder meer kan worden afgezien van het wederom horen van in eerste aanleg gehoorde getuigen in hoger beroep, als de appelinstantie tot een ander oordeel komt dan de rechter in eerste aanleg. Toegespitst op de zaak zelf overweegt het EHRM dat het hof, gegeven de omstandigheid dat de getuigenverhoren in de eerste twee feitelijke instanties tot een vrijspraak hadden geleid, niet tot een schuldigverklaring van de verdachte had mogen komen zonder zelf de getuigen rechtstreeks te horen. Het niet horen van getuigen in een dergelijke situatie doet afbreuk aan de rechten van de verdediging en leidt tot de conclusie dat de veroordeling tot stand is gekomen in strijd met de vereisten voor een eerlijk proces als bedoeld in artikel 6, eerste lid, EVRM.

1. Zowel de algemene uitgangspunten als de overwegingen die betrekking hebben op de zaak zelf in de zaak Moinescu tegen Roemenië wordt herhaald in de zaak Mischie tegen Roemenië. In laatstgenoemde zaak oordeelde het EHRM bovendien dat in een dergelijk geval op de appelinstantie de positieve verplichting rust om maatregelen te nemen om getuigen te horen, zelfs als de verdachte daar niet om heeft verzocht: “
2. Qui plus est, pour se prononcer ainsi, la Haute Cour a procédé à une nouvelle interprétation des témoignages dont elle n’a pas entendu les auteurs. Elle a ainsi pris le contre-pied des jugements des tribunaux inférieurs, qui avaient relaxé le requérant sur la base, notamment, des dépositions de ces témoins faites lors des audiences tenues devant eux. S’il appartenait à la juridiction de recours d’apprécier les divers éléments de preuve, il n’en demeure pas moins que le requérant a été reconnu coupable sur la base des témoignages mêmes qui avaient suffisamment fait douter les premiers juges du bien-fondé de l’accusation à son encontre pour motiver son acquittement. Dans ces conditions, l’omission de la Haute Cour d’entendre ces témoins avant de déclarer le requérant coupable a sensiblement réduit les droits de la défense (Găitănaru, précité, § 32, Văduva, précité, § 50 et, mutatis mutandis, Lacadena Calero c. Espagne, no 23002/07, § 49, 22 novembre 2011).
3. Enfin, pour autant que le Gouvernement souligne le fait que le requérant n’a pas demandé à la Haute Cour l’audition des témoins, la Cour estime que la juridiction de recours était tenue de prendre d’office des mesures positives à cette fin, même si le requérant ne l’avait pas sollicitée expressément en ce sens (Găitănaru, précité, § 34, Manolachi, précité, § 50 et Hanu c. Roumanie, no 10890/04, § 38, 4 juin 2013). De plus, la Cour note que l’on ne saurait reprocher au requérant un manque d’intérêt pour son procès (a contrario, Bragadireanu c. Roumanie, no 22088/04, § 110, 6 décembre 2007). […]”
4. In de zaak Marius Dragomir tegen Roemenië luiden de overwegingen van het EHRM als volgt: “’
5. En l’espèce, la Cour note que la relaxe initiale du requérant par le tribunal de première instance d’Adjud avait eu lieu après l’audition de plusieurs témoins. Ce tribunal avait considéré que les témoignages ainsi que les autres éléments de preuve figurant au dossier étaient insuffisants pour déterminer la culpabilité du requérant. Pour y substituer une condamnation, les juges d’appel ne disposaient d’aucune donnée nouvelle et ils se sont exclusivement fondés sur les pièces du dossier, y compris les témoignages faits devant le parquet et en première instance. C’est donc sur la seule base des dépositions écrites recueillies par le parquet et des notes d’audience du tribunal de première instance relatant les déclarations des témoins que la juridiction d’appel a analysé les témoignages et conclu au caractère sincère et suffisant de certains d’entre eux pour fonder un verdict de culpabilité.
6. En conséquence, la juridiction d’appel a fondé la condamnation du requérant sur une nouvelle interprétation de témoignages dont elle n’a pas entendu les auteurs. Elle a ainsi pris une position radicalement opposée à celle du tribunal inférieur, qui avait relaxé le requérant sur la base, notamment, des dépositions de ces témoins faites lors des audiences tenues devant lui. Sans doute appartenait-il à la juridiction d’appel d’apprécier les diverses données recueillies, de même que la pertinence de celles dont le requérant souhaitait la production ; il n’en demeure pas moins que l’intéressé a été reconnu coupable sur la base des témoignages mêmes qui avaient suffisamment fait douter les premiers juges du bien-fondé de l’accusation dirigée contre lui et qui avaient motivé son acquittement en première instance. Dans ces conditions, l’omission du tribunal départemental d’entendre les témoins en question avant de déclarer la culpabilité du requérant a sensiblement réduit les droits de la défense (Destrehem c. France, no 56651/00, § 45, 18 mai 2004, et Găitănaru, précité, § 32).
7. La Cour note ensuite que le requérant a critiqué l’approche de la juridiction d’appel dans son pourvoi en recours formé contre l’arrêt du 11 avril 2008 (paragraphe 11 ci-dessus). À cet égard, la Cour rappelle qu’elle a déjà constaté, dans des affaires similaires, que le rôle de la juridiction de recours n’était pas limité aux seules questions de droit. En effet, la procédure devant la juridiction de recours était une procédure complète qui obéissait aux mêmes règles qu’une procédure au fond et la cour d’appel de Piteşti pouvait décider soit de confirmer l’acquittement du requérant prononcé en premier ressort, soit d’entériner le verdict de culpabilité prononcé par la juridiction d’appel, après s’être livrée à une appréciation complète de la question de la culpabilité ou de l’innocence de l’intéressé, en administrant le cas échéant de nouveaux moyens de preuve (Dănilă c. Roumanie, no 53897/00, § 38, 8 mars 2007, Găitănaru, précité, § 30, et Văduva c. Roumanie, no 27781/06, § 43, 25 février 2014).
8. En l’espèce, la Cour relève que la cour d’appel a opté pour la deuxième des possibilités susmentionnées, sans toutefois examiner de nouveaux éléments de preuve (paragraphe 12 ci-dessus). La cour d’appel a ainsi validé la version des faits retenue par le tribunal départemental, sans pour autant entendre, elle non plus, les témoins dont les dépositions avaient été prises en compte. Dans ces conditions, on ne saurait conclure que la juridiction de recours a remédié aux défauts de la procédure.
9. Ces éléments permettent à la Cour de conclure que la condamnation du requérant pour viol, prononcée en l’absence d’une audition intégrale des témoins, alors que l’intéressé avait été acquitté par la juridiction de premier ressort qui avait entendu lesdits témoins, est contraire aux exigences d’un procès équitable au sens de l’

§ 1de la Convention.

1. Il y a donc eu violation de cette disposition.”
2. Voorgaande jurisprudentie van het EHRM roept de vraag op of de uitgangspunten aangaande het voortbouwend appel zoals die zijn geformuleerd in het hiervoor aangehaalde arrest van de Hoge Raad van 23 september 2014 in overeenstemming zijn met de criteria die in de Straatsburgse jurisprudentie in het kader van art. 6 EVRM worden aangelegd, met name in gevallen waarin de verdachte in eerste aanleg is vrijgesproken. Het gaat hier weliswaar om een drietal uitspraken van de Derde Kamer van het EHRM en niet om een uitspraak van de Grote Kamer, maar opgemerkt moet wel worden dat de uitspraken unaniem en consistent zijn. Bovendien is in de rechtspraak van het EHRM met betrekking tot het horen van getuigen een trend zichtbaar dat het EHRM veel waarde hecht aan feit dat de zittingsrechter die de uiteindelijke beslissing in de zaak neemt (en bij voorkeur ook de advocaten en het OM) de getuige heeft kunnen waarnemen. Verwezen kan worden naar de uitspraak van het EHRM in de zaak Matysina tegen Rusland, met name de overweging:
3. The Court further reiterates that the right of the defence to examine witnesses and test other evidence introduced by the prosecution should be read in the light of the more general guarantee of adversarial proceedings enshrined in the concept of a fair trial under

§ 1(see, among many other authorities, F.C.B.

v. Italy, 28 August 1991, § 29, Series A no. 208 B; and Poitrimol v. France, judgment of 23 November 1993, § 29, Series A no. 277 A; Al-Khawaja and Tahery, cited above, § 118). Even where the defence was able to cross-examine a witness or an expert at the stage of the police investigation, it cannot replace cross-examination of that witness or expert at the trial before the judges. It is an important element of fair criminal proceedings that the accused is confronted with the witness “in the presence of the judge who ultimately decides the case” in order for that judge to hear the witness directly, to observe his demeanour and to form an opinion about his credibility (see P.K. v. Finland (dec.), no. 37442/97, 9 July 2002; see also, mutatis mutandis, Milan v. Italy (dec.), no. 32219/02, 4 December 2003 and Pitkänen v. Finland, no. 30508/96, §§ 62-65, 9 March 2004; see also Pichugin v. Russia, no. 38623/03, § 199, 23 October 2012, and, mutatis mutandis, Valeriy Lopata v. Russia, no. 19936/04, § 128, 30 October 2012).

1. Dat brengt mij in de onderhavige zaak tot de volgende conclusie. Het hof heeft vastgesteld dat aangeefster [betrokkene 1] haar, bij de politie afgelegde belastende verklaring ten overstaan van een rechter heeft ingetrokken. Het proces-verbaal van verhoor van de politie, bevattende haar belastende verklaring is het enige bewijsmiddel waaruit verdachtes betrokkenheid bij de mishandelingen van aangeefster rechtstreeks volgt, althans in elk geval verdachtes betrokkenheid bij de mishandeling op 9 juni
2. De overige bewijsmiddelen bieden wel steun aan de belastende verklaring van aangeefster, maar bevestigen niet zonder meer dat de verdachte degene is geweest die aangeefster heeft mishandeld. De verdediging heeft tijdig vóór de terechtzitting in hoger beroep na terugwijzing en op de terechtzitting zelf verzocht om het horen van aangeefster [betrokkene 1] als getuige.
3. Gelet op mijn voorgaande bespreking van de Straatsburgse jurisprudentie, ben ik van mening dat het oordeel van het hof dat het horen van getuige [betrokkene 1] niet noodzakelijk is, met welk oordeel het hof feitelijk te kennen heeft gegeven niet zelfstandig de betrouwbaarheid van haar verklaring(en) te willen onderzoeken, niet zonder meer begrijpelijk is en in strijd is met het recht op het horen van een getuige ter terechtzitting ten overstaan van de rechter die over de zaak oordeelt, dat verdachte aan art. 6 EVRM kan ontlenen. Opmerking verdient daarbij dat de advocaat-generaal bij het hof het horen van getuige [betrokkene 1] wel noodzakelijk achtte, juist vanwege het feit dat het gaat om ‘een overtuigingskwestie’.
4. Het tweede middel slaagt. Daarnaast zie ik in hetgeen ik hiervoor onder 12 heb overwogen ambtshalve een grond die tot vernietiging van de bestreden uitspraak aanleiding behoort te geven. Andere gronden voor ambtshalve vernietiging heb ik niet aangetroffen.
5. Deze conclusie strekt tot vernietiging van het bestreden arrest en terugwijzing van de zaak naar het Gerechtshof Arnhem-Leeuwarden dan wel een ander hof teneinde op het bestaande beroep opnieuw te worden berecht en afgedaan. De Procureur-Generaal bij de Hoge Raad der Nederlanden AG Onder andere HR 28 augustus 2012, ECLI:NL:HR:2012:BX
6. In Melai/M.S. Groenhuijsen e.a., art. 513 Sv, aant. 4, i.h.b. onder voetnoot 9, worden verschillende voorbeelden gegeven van uitspraken met betrekking tot de tijdigheid van het wrakingsverzoek. Kamerstukken II, 1991-1992, 22 495, nr. 3, p.
7. HR 29 april 1997, ECLI:NL:HR:1997:ZD0147, NJ 1998, 189, m.nt. G. Knigge. Proces-verbaal van de terechtzitting in hoger beroep van 17 november
8. Zie G.J.M. Corstens, Het Nederlands strafprocesrecht, bewerkt door M.J. Borgers, Deventer: Kluwer 2014, p.
9. Zie ook M.C. van der Mei, Wraking: een zuiver instrument, Trema 2011, p. 8, Rechtbank Amsterdam 21 mei 2010, ECLI:NL:RBAMS:2010:BM5302, Rechtbank Arnhem 28 april 2010, ECLI:NL:RBARN:2010:BM4027, Rechtbank Amsterdam 22 oktober 2010, ECLI:NL:RBAMS:2010:BO1532 (Wilders II). Kamerstukken II, 1991-1992, 22 495, nr. 3, p.
10. HR 2 juli 2013, ECLI:NL:HR:2013:
11. HR 1 juli 2014, ECLI:NL:HR:2014:1496, r.o. 2.71 en 2.72, NJ 2014, 441, m.nt. M.J. Borgers. Idem, maar dan r.o. 2.
12. Idem, maar dan r.o. 2.74 en 2.
13. HR 1 februari 1994, ECLI:NL:HR:1994:AB7528, NJ 1994, 427, m.nt. G.J.M. Corstens. HR 29 januari 2013, ECLI:NL:HR:2013:BX5539, NJ 2013, 145, m.nt. T.M.C.J. Schalken. HR 6 juni 2006, ECLI:NL:HR:2006:AV4834, rov. 3.2.
14. HR 23 september 2014; ECLI:NL:HR:2014:2753, NJ 2014, 488, m.nt. M.J. Borgers. Zie ook de annotatie van J. Nan bij voormeld arrest in NbSr Geannoteerd, 2014, afl.
15. HR 1 juli 2014, ECLI:NL:HR:2014:1559, 1567, 1568, 1570 en 1587, HR 8 juli 2014, ECLI:NL:HR:2014:1615 en 1688 en HR 30 september 2014, ECLI:NL:HR:2014:
16. Zie hierover R. Robroek, ‘De Hoge Raad over getuigenverzoeken‘, NJB 2014/1726 en J.S. Nan, ‘Kroniek Straf(proces)recht’, NJB 2014, p. 2441-
17. EHRM 15 september 2015, no. 16903/12, Moinescu c. Roumanie; EHRM 16 september 2014, no. 50224/07, Mischie c. Roumanie, EHRM 6 oktober 2015, no. 21528/09, Marius Dragomir c. Roumanie. EHRM 15 september 2015, no. 16903/12, Moinescu c. Roumanie. EHRM 16 september 2014, no. 50224/07, Mischie c. Roumanie, § 37 t/m §
18. EHRM 16 september 2014, no. 50224/07, Mischie c. Roumanie. In de zaak Moinescu c. Roumanie verwees het EHRM ook naar positieve verplichting van de appelinstantie om maatregelen te nemen om getuigen te horen, maar dan in reactie op het standpunt van de Roemeense regering dat de klager niet-ontvankelijk zou zijn omdat hij geen gebruik zou hebben gemaakt van de mogelijkheid om getuigen te doen ondervragen door het hof en zodoende de rechtsmiddelen niet had uitgeput, §
19. In de zaken Moinescu en Mischie was de kamer als volgt samengesteld: Josep Casadevall, président, Luis López Guerra, Kristina Pardalos, Johannes Silvis, Valeriu Griţco, Iulia Antoanella Motoc en Branko Lubarda en in de zaak van Marius Dragomir: Luis López Guerra, président, Kristina Pardalos, Johannes Silvis, Valeriu Griţco, Iulia Antoanella Motoc, Branko Lubarda, Carlo Ranzoni. EHRM 27 maart 2014, Matysina tegen Rusland, nr. 58428/
20. Zie in dat verband ook de jurisprudentie over de anonieme getuigen waarin dezelfde trend zichtbaar is, namelijk het belang dat het EHRM eraan hecht dat vooral de zittingsrechter de getuige zelf kan waarnemen: EHRM 10 april 2012, Ellis, Sims en Martin tegen Verenigd Koninkrijk, nr. 46099/06 en 46699/06 (niet-ontvankelijkheidsbeslissing), par. 82; EHRM 6 december 2012, Pesukic tegen Zwitserland, nr. 25088/07, par.51; EHRM 1 september 2015, Rozumecki tegen Polen, nr. 32605/11 (niet-ontvankelijkheidsbeslissing), par.
21. Zie ook J.S. Nan, Moderne onmiddellijkheid, onmiddellijkheid ’light’, Strafblad 4 oktober 2015, p. 331-341.