ECLI:BE:CABRL:2007:ARR.20070905.8

id="page_main" x-ms-format-detection="none"> Imprimer cette page Taille d'impression S M L XL Nouvelle recherche JUPORTAL Fermer l'onglet Cour d'appel de Bruxelles Jugement/arrêt du 05 septembre 2007 No ECLI: ECLI:BE:CABRL:2007:ARR.20070905.8 No Rôle: 2006/JR/254 Domaine juridique: Droit de la famille Date d'introduction: 2009-02-06 Consultations: 93 - dernière vue 2026-07-02 15:56 Fiche La cour retient que les enfants trouvent chez leur mère l'affection et l'attention dans le respect de leur personnalité, doublé d'humour et d'un certain désordre et désorganisation, alors que leur père peut apporter plus d'appui au niveau scolaire et inculque plus de rigueur et d'organisation dans le quotidien. La cour retient que les enfants reconnaissent les qualités de leur père (honnêteté, rigueur, grand cœur, appui scolaire) mais ne parviennent pas à trouver la paix chez lui en raison de son ressentiment envers la mère qu'il ne parvient pas à cacher. Les enfants ne souhaitent nullement rompre les contacts avec leur père, le partage égalitaire des vacances ne semble d'ailleurs pas poser de problèmes, mais la tension causée par l'attitude dénigrante du père envers la mère dans le quotidien scolaire provoque chez les enfants le rejet de celui-ci. La solution que la cour adopte tend à un compromis qui doit respecter le vécu des enfants et permettre au père de prendre sa place dans la vie scolaire des enfants. Thésaurus UTU: DROIT CIVIL - CAPACITÉ - Autorité parentale - Autorité sur la personne - Hébergement et surveillance Mots libres: Discours dénigrant d'un parent à l'encontre de l'autre - Efforts à fournir - Solution de compromis quant à l'hébergement Texte de la décision Monsieur K. porte toujours les mêmes accusations contre la mère. Il prétend qu'elle se prostitue et a vendu les identités des enfants, elle l'accuse de ne pas s'occuper sérieusement de la scolarité des enfants, affirmant par ailleurs qu'elle ne saurait lire ni écrire, il l'accuse de mentir tout au long du dossier. Il l'accuse de ne pas respecter son droit d'hébergement ni l'exercice conjoint de l'autorité parentale. Il considère que, si André a refusé de poursuivre l'hébergement alterné et ne veut plus se rendre chez son père, c'est en raison de la manipulation de la mère qui empêche l'enfant d'aller chez son père, et ce après que la mère ait monté un mensonge sur des prétendus coups portés par le père. Il considère en général que les paroles des enfants qui se plaignent des visites chez leur père sont le fruit de la manipulation et des menaces de la mère. Selon lui, les enfants n'ont pas refusé de vivre chez leur père. Madame M. pour sa part relève que l'hébergement alterné ne s'est pas bien passé lorsqu'il avait été mis en place, André ayant d'ailleurs refusé de retourner chez le père dès avril 2005. Elle estime que les enfants n'apprécient pas les périodes passées chez leur père parce que celui-ci tiendrait constamment des propos dénigrant sur leur mère. L'examen de l'étude sociale et l'audition des enfants révèlent clairement que les enfants apprécient et reconnaissent la relation avec leur père mais qu'ils ne supportent plus que celui-ci se plaigne devant eux de leur mère et revienne constamment sur le procès et ses enjeux. La cour constate que monsieur K. croit toujours devoir convaincre ses enfants de ce que l'éducation que leur donne leur mère n'est pas porteuse d'avenir, que ses largesses et sa légèreté, voire sa négligence sont néfastes et qu'il veut faire admettre aux enfants que l'éducation que lui-même entend leur donner est meilleure pour eux (lire les derniers paragraphes des dernières conclusions de monsieur K.). Il est urgent que monsieur K. prenne conscience de ce que c'est justement ces discours-là qu'il doit éviter, car il est catastrophique et insupportable pour les enfants de voir ainsi constamment détruire l'image de leur mère et de ce qu'elle leur apporte. Il n'appartient pas aux enfants de se positionner par rapport à la qualité éducative et humaine de l'un et de l'autre de leurs parents. La cour retient que les enfants trouvent chez leur mère l'affection et l'attention dans le respect de leur personnalité, doublé d'humour et d'un certain désordre et désorganisation, alors que leur père peut apporter plus d'appui au niveau scolaire et inculque plus de rigueur et d'organisation dans le quotidien. La cour retient que les enfants reconnaissent les qualités de leur père (honnêteté, rigueur, grand cœur, appui scolaire) mais ne parviennent pas à trouver la paix chez lui en raison de son ressentiment envers la mère qu'il ne parvient pas à cacher. Les enfants ne souhaitent nullement rompre les contacts avec leur père, le partage égalitaire des vacances ne semble d'ailleurs pas poser de problèmes, mais la tension causée par l'attitude dénigrante du père envers la mère dans le quotidien scolaire provoque chez les enfants le rejet de celui-ci. Revenir vers un hébergement alterné comme demandé par monsieur K. reviendrait à nier le constat d'échec posé dans le passé devant cette formule, et à ignorer le vécu difficile des enfants qui n'ont pas besoin d'une vie bipolarisée entre deux camps ennemis. Imposer à Natacha un hébergement principal chez le père serait également défavorable. Diminuer les contacts avec le père (en réduisant l'hébergement des week-ends), comme le demande la mère, comme l'a forcé André et comme semble appeler la parole des enfants, reviendrait à couper les enfants de tout le bénéfice de la relation avec leur père, dans un réflexe de fuite devant les difficultés. La solution que la cour adopte tend à un compromis qui doit respecter le vécu des enfants et permettre au père de prendre sa place dans la vie scolaire des enfants. Ainsi l'hébergement principal reste attribué à madame M. et les week-ends chez monsieur K. sont complétés par deux jours de semaine attenant au week-end passé chez la mère, soit du lundi sortie de l'école au mercredi matin retour à l'école. Compte tenu de son âge, l'hébergement d'André chez son père doit être laissé à la concertation libre entre le jeune et son père. La cour espère qu'avec la fin de la procédure judiciaire, monsieur K. comprendra qu'il doit à présent d'urgence cesser le dénigrement de la mère devant les enfants, ce qui est essentiel s'il veut que tout le bien qu'il veut donner aux enfants puisse être reçu par ses enfants et puisse porter ses fruits. Imprimer cette page Taille d'impression S M L XL Nouvelle recherche JUPORTAL Fermer l'onglet <div