Obsah (9)

Art. 2Art. 3Art.4Art.5Art. 6Art. 7Art. 8Art.9Art.10

décret du 4 janvier 1999 relatif aux fonctions de promotion et de sélection Le Gouvernement de la Communauté française, Vu le décret du 4 janvier 1999 relatif aux fonctions de promotion et de sélectio

,

dans l'enseignement secondaire inférieur est composé comme suit : Président : Jacky Leroy,

général 1° Trois fonctionnaires généraux : Effectifs : Jacky Leroy,

général Lise-Anne Hanse, directrice générale adjointe Michel Bribosia, administrateur général Suppléants : Roland Gaignage,

général Jean Steensels,

général adjoint Gérard Schmit,

général 2° Trois membres du personnel choisis parmi le personnel de l'enseignement de la Communauté française.titulaires de la fonction à conférer ou d'une fonction de promotion : Effectifs : Emile Bertrand,

Georges Vanloubbeeck, préfet des études Pierre Marin, préfet des études Suppléants : Frédéric Wallens, préfet des études Michette Satinet, préfète des études Marcel Racquet, préfet des études 3° Trois membres du Personnel de l'enseignement de la Communauté française, titulaires de la fonction à conférer ou dune fonction de promotion.sur propositions des organisations syndicales représentatives : Effectifs : Bernard Dupont, préfet des études Bernadette Genotte, préfète des études Michel Delbushaye, préfet des études Suppléants : Henri Mellaerts,

Alfred Piraux, préfet des études Fernand Pierre, inspecteur Secrétaire Jean-Luc Van Lerberghe,

Art. 2

.Le jury constitué afin de délivrer le brevet d'inspecteur (secondaire inférieur et secondaire supérieur et supérieur non universitaire) est composé comme suit : Président : Gérard Schmit,

général 1° Trois fonctionnaires généraux : Effectifs : Jean Steensels,

général adjoint Félicien De Laet,

général Gérard Schmit,

général Suppléants : Gérard Lemye,

général adjoint Roland Gaignage,

général Jean-Marie Moonen,

général adjoint 2° Trois membres du personnel choisis parmi le Personnel de l'enseignement de la Communauté française, titulaires de la fonction à conférer ou d'une fonction de promotion : Effectifs : Pierre Brzakala, inspecteur Maurice Bustin, inspecteur général Marcella Colle, inspectrice Suppléants : Michel Baar, inspecteur Philippe Delfosse, inspecteur René Mathar, inspecteur 3° Trois membres du personnel de l'enseignement de la Communauté française.Titulaires de la fonction à conférer ou d'une fonction de promiotion, sur propositons des organisations syndicales représentatives : Effectifs : Michel Dumont, inspecteur Alain Laurent, inspecteur Jean-Pierre Oury, inspecteur Suppléants : Michel Bastien, inspecteur Michel Odrovic, inspecteur Fernand Pierre, Inspecteur Secrétaire : Jean-Luc Van Lerberghe,

Art. 3

.Le Jury constitué afin de délivrer le brevet de

d'école maternelle,

d'école primaire,

d'école fondamentale est composé comme suit : Président : Jean-Louis Bouxin, préfet des études 1° Trois fonctionnaires généraux : Effectifs : Jean Steensels,

général adjoint Julien Laermans,

, général adjoint José Williot,

général adjoint Suppléants : Martine Herphelin, directrice générale adjointe Félicien De Laet,

général J.Pascal Stouffs,

général adjoint 2° Trois membres du personnel choisis parmi le personnel de l'enseignement de la Communauté française,.titulaires de la fonction à conférer ou d'une fonction de promotion : Effectifs : Jean-Louis Bouxin, préfet des études Jean-Pierre Cornet,

d'école fondamentale Claude Degaye,

d'école fondamentale Suppléants : Daniel Libois,

d'école fondamentale Robert Engelman,

d'école fondamentale Jacques Ozer,

d'école fondamentale 3° Trois membres du personnel de l'enseignement de la Communauté française, titulaires de la fonction à conférer ou d'une fonction de promotion, sur proposition des organisations syndicales représentatives : Effectifs : Anne Ostyn, Directrice d'école fondamentale Guy Vanwayenberghe,

d'école fondamentale Edouard Debouny, inspecteur Suppléants : Annie Bouchenies, directrice d'école primaire Jacques Bouton,

d'école fondamentale Monique Roemans, directrice d'école fondamentale Secrétaire : Georges Declercq,

Art.4

. Le Jury constitué afin de délivrer le brevet d'administrateur est composé comme suit : Président : Félicien De Laet,

général 1° Trois fonctionnaires généraux : Effectifs : Félicien De Laet,

général Jean Steensels,

général adjoint Claude Chenois,

général adjoint Suppléants : Roland Gaignage,

général Julien Laermans,

général adjoint Marc Van Riet,

général adjoint 2° Trois membres du personnel choisis parmi le personnel de l'enseignement de la Communauté française, titulaires de la fonction à conférer ou d'une fonction de promotion : Effectifs : Mady Latinne, administratrice Francis Van Beveren, administrateur Julien Bertrang, inspecteur Suppléants : Jean Beerens, administrateur Francis Robert, administrateur Marie-Madeleine Yerna, administratrice 3° Trois membres du personnel de l'enseignement de la Communauté française, titulaires de la fonction à conférer ou d'une fonction de promotion, sur proposition des organisations syndicales représentatives : Effectifs : Jean Naessens, administrateur Guy Loozen, administrateur Nicole Baire, administratrice Suppléants : Michel Caebergs, préfet des études Freddy Aupaix, préfet des études Liliane Van Eyck, administratrice Secrétaire : Georges Declercq,

Art.5

. Le Jury constitué afin de délivrer le brevet de chef de travaux d'atelier est composé comme suit : Président : Michel Bribosia, administrateur général 1° Trois fonctionnaires généraux : Effectifs : Michel Bribosia, administrateur général Roland Gaignage,

général Félicien De Laet,

général Suppléants : Jean-Marie Moonen,

général adjoint Jean Steensels,

général adjoint Julien Laermans,

général adjoint 2° Trois membres du personnel choisis parmi le personnel de l'enseignement de la Communauté française titulaires de la fonction à conférer ou d'une fonction de promotion : Effectifs : Alfred Piraux, préfet des études Abel Desmit, inspecteur Jean-Claude Lienard,

Suppléants : Alain Pigneur, préfet des études Emile Vandercamme,

Pierre Marin, préfet des études 3° Trois membres du personnel de l'enseignement de la Communauté française, titulaires de la fonction à conférer ou d'une fonction de promotion.sur propositions des organisations syndicales représentatives : Effectifs : Jean Delhaye, chef de travaux d'atelier Joseph Smitz, inspecteur René Mathar, inspecteur Suppléants : Henri Mellaerts,

Jean-Claude Fontaine,

André Caussin,

Secrétaire : Georges Declercq,

Art. 6

.Le Jury constitué afin de délivrer le brevet de proviseur, sous-

, sous-

dans l'enseignement secondaire inférieur est composé comme suit : Président : Léon Wansart,

-préfet 1° Trois fonctionnaires généraux : Effectifs : Martine Herphelin, directrice générale adjointe Roland Gaignage,

général Jean-Louis Luxen, administrateur général Suppléants : Julien Laermans,

général adjoint Gérard Lemye,

général adjoint Claudine Louis,

général adjoint 2° Trois membres du personnel choisis parmi le personnel de l'enseignement de la Communauté française, titulaires de la fonction à conférer ou d'une fonction de promotion : Effectifs : Léon Wansart,

-préfet Philippe Delfosse, inspecteur Michel Delbushaye, préfet des études Suppléants : Guy Patris, préfet des études Christian Alexandre, proviseur Emile Fievet,

3° Trois membres du personnel de l'enseignement de la Communauté française, titulaires de la fonction à conférer ou d'une fonction de promotion.sur propositions des organisations syndicales représentatives : Effectifs : Claude Blanchart, préfet des études Jean-Pierre Goman, proviseur Bernardette Philippart de Foy, préfète des études Suppléants : Mireille Fosset, proviseur Emile Vandercamme,

Yvon Marchal, inspecteur Secrétaire : Jean-Luc Van Lerberghe,

Art. 7

.Le Jury constitué afin de délivrer le brevet de chef d'atelier est composé comme suit : Président : Félicien De Laet,

général 1° Trois fonctionnaires généraux : Effectifs : Félicien De Laet,

général Roland Gaignage,

général Jean-Pascal Stouffs,

général adjoint Suppléants : Jean Steensels,

général adjoint Gérard Lemye,

général adjoint Claude Chenois,

général adjoint 2° Trois membres du personnel choisis parmi le personnel de l'enseignement de la Communauté française, titulaire de la fonction à conférer ou d'une fonction de promotion : Effectifs : Francis Florins, chef d'atelier Henri Mellaerts,

-préfet Jean-Pol Hogenboom,

Suppléants : René Carpentier, chef d'atelier Alain Pigneur, préfet des études Mareel Racquet, préfet des études 3° Trois membres du personnel de l'enseignement de la Communauté française, titulaires de la fonction à conférer ou d'une fonction de promotion.sur une proposition des organisations syndicales représentatives : Effectifs : Jean-Louis Letot, chef d'atelier Daniel Marbais, chef d'atelier Jean-Pierre Oury, inspecteur Suppléants : Line Lienardy, chef d'atelier Jacques Decoen, chef d'atelier André Dessart, inspecteur Secrétaire : Georges Declercq,

Art. 8

.Le jury constitué afin de délivrer le brevet de secrétaire de direction est composé comme suit : Président : Francis Germeys, préfet des études 1° Trois fonctionnaires généraux : Effectifs : Lise-Anne Hanse, directrice générale adjointe Martine Herphelin, directrice générale adjointe Marc Van Riet,

général adjoint Suppléants : Julien Laermans,

général adjoint Félicien De Laet,

général Etienne Louckx,

général adjoint 2° Trois membres du personnel choisis parmi le personnel de l'enseignement de la Communauté française.titulaires de la fonction à conférer ou d'une fonction de promotion : Effectifs : Jeanne Verbelen, épse Florins, secrétaire de direction Anne-Marie Parmentier, secrétaire de direction Francis Germeys, préfet des études Suppléants : André Druet, secrétaire de direction Mireille Stassin, secrétaire de direction Yvon Marchal, inspecteur 3° Trois membres du personnel de l'enseignement de la Communauté française, titulaires de la fonction à conférer ou d'une fonction de promotion, sur propositions des organisations syndicales représentatives : Effectifs : Marie-Julienne Bockstaele, secrétaire de direction Jacques Brunain, secrétaire de direction André Dessart, inspecteur Suppléants : Guy Debauve, préfet des études Michel Caebergs, préfet des études André Caussin,

Secrétaire : Georges Declercq,

Art.9

. Le jury constitué afin de délivrer le brevet d'éducateur-économe est composé comme suit : Président : Roland Gaignage,

général 1° Trois fonctionnaires généraux : Effectifs : Roland Gaignage,

général Jean Steensels,

général adjoint Claudine Louis, directrice générale adjointe Suppléants : Julien Laermans,

général adjoint Félicien De Laet,

général José Williot,

général adjoint 2° Trois membres du personnel choisis parmi le personnel de l'enseignement de la Communauté française.titulaires de la fonction à conférer ou d'une fonction de promotion : Effectifs : Marie-Anne Dupont, éducatrice-économe Michel Denayer, éducateur-économe Michèle Keustermans, administratrice Suppléants : Jean-Marie Collin, éducateur-économe Rita Fosty, éducatrice-économe Liliane Van Eyck, administratrice 3° Trois membres du personnel de l'enseignement de la Communauté française, titulaires de la fonction à conférer ou d'une fonction de promotion, sur propositions des organisations syndicales représentatives : Effectifs : Francis Noel, éducateur-économe Marcel Cocriamont, éducateur- économe Pierre Gridelet, préfet des études Suppléants : Nicole Rongvaux, éducatrice-économe Anne Dekoninck, administratrice Marie-Paule Clotuche, directrice Secrétaire : Jean-Luc Van Lerberghe,

Art.10. Le présent arrêté entre en vigueur le jour de sa signature.

Art. 11.Le

général des personnels de l'enseignement est chargé de l'exécution du présent arrêté. Bruxelles, le 11 juin 1999. Pour le Gouvernement de la Communauté française : La Ministre-Présidente chargée de l'Education, Mme L. ONKELINX