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Arrêté ministériel établissant le catalogue national des variétés des espèces agricoles, en exécution de l'arrêté royal du 12 mai 1972

20 AOUT

  1. - Arrêté ministériel établissant le catalogue national des variétés des espèces agricoles, en exécution de l'arrêté royal du 12 mai 1972 La Ministre adjointe au Ministre des Affaires étrangères, chargée de l'Agriculture, Vu l'arrêté royal du 12 mai 1972 relatif au catalogue national des variétés des espèces agricoles, notamment l'article 3; Vu l'arrêté ministériel du 30 août 2000 établissant le catalogue national des variétés des espèces agricoles, en exécution de l'arrêté royal du 12 mai 1972; Vu l'avis donné par le Comité pour l'élaboration du catalogue national des variétés des espèces de plantes agricoles; Vu les lois sur le Conseil d'Etat, coordonnées le 12 janvier 1973, notamment l'article 3, § 1er, remplacé par la loi du 4 juillet 1989 et modifié par la loi du 4 août 1996; Vu l'urgence; Considérant que les données du catalogue national des variétés des espèces agricoles ont été arrêtées le 1er juillet 2001 et qu'il est donc nécessaire de les publier au plus tôt, Arrête : Article 1er.Les variétés admises au catalogue national des espèces agricoles au 1er juillet 2001 sont déterminées par l'annexe jointe au présent arrêté. Art. 2.Le délai d'écoulement accordé pour la commercialisation des semences des variétés radiées, prend fin à la date indiquée dans la dernière colonne de l'annexe jointe au présent arrêté. Pour autant que la variété concernée figure au catalogue commun des variétés des espèces de plantes agricoles de l'Union européenne, la variété reste commercialisable. Art. 3.L'arrêté ministériel du 30 août 2000 établissant le catalogue national des variétés des espèces agricoles, en exécution de l'arrêté royal du 12 mai 1972 ainsi que l'annexe jointe à cet arrêté, sont abrogés. Bruxelles, le 20 août
  2. Mme A.-M. NEYTS-UYTTEBROECK Annexe CATALOGUE NATIONAL DES VARIETES Bijlage NATIONALE RASSENCATALOGUS TABLE DES MATIERES - INHOUDSTAFEL LEGENDE A. BETTERAVES - BIETEN
  3. Beta vulgaris L.altissima - Betterave sucrière - Suikerbiet
  4. Beta vulgaris L.alba - Betterave fourragère - Voederbiet B. PLANTES FOURRAGERES - GROENVOEDERGEWASSEN
  5. Festuca ovina L.- Fétuque ovine - Schapegras
  6. Festuca pratensis Hudson - Fétuque des prés - Beemdlangbloem 16.Festuca rubra L. - Fétuque rouge - Roodzwenkgras 17.
  7. Lolium multiflorum Lam. - Ray-grass de Westerwold - Westerwolds raaigras 17.
  8. Lolium multiflorum Lam. - Ray-grass d'Italie - Italiaans raaigras
  9. Lolium perenne L.- Ray-grass anglais - Engels raaigras 19.Lolium x boucheanum Kunth - Ray-grass hybride - Gekruist raaigras
  10. Phleum pratense L.- Fléole des prés - Timothee
  11. Pisum sativum L.(partim) - Pois fourrager - Voedererwt
  12. Trifolium pratense L.- Trèfle violet - Rode klaver
  13. Trifolium repens L.- Trèfle blanc - Witte klaver
  14. Vicia faba L.(partim) - Féverole à grosses graines et à petites graines - Paardeboon en veldboon
  15. Vicia sativa L.- Vesce commune - Voederwikke
  16. Raphanus sativus L.oleiformis Pers. - Radis oléifère - Bladrammenas C. PLANTES OLEAGINEUSES ET A FIBRES - OLIEHOUDENDE PLANTEN EN VEZELGEWASSEN
  17. Brassica rapa L.(partim) - Navette et navet d'automne - Raapzaad en stoppelknol
  18. Brassica napus L.(partim) - Colza - Koolzaad
  19. Linum usitatissimum L.- Lin - Vlas
  20. Sinapis alba L.- Moutarde blanche - Gele mosterd D. CEREALES - GRANEN
  21. Avena sativa L.- Avoine - Haver 69.
  22. Hordeum vulgare L. - Orge à deux rangs - Tweerijige gerst 69.
  23. Hordeum vulgare L. - Escourgeon - Meerrijige gerst
  24. Secale cereale L.- Seigle - Rogge
  25. X Triticosecale Wittm.- Triticale - Triticale
  26. Triticum aestivum L.emend. Fiori et Paol. - Froment, blé tendre - Zachte tarwe
  27. Triticum spelta L.- Epeautre - Spelt
  28. Zea mays L.- Maïs - Maïs E. POMMES DE TERRE - AARDAPPELEN
  29. Solanum tuberosum L.- Pomme de terre - Aardappel F. CHICOREE - CICHOREI
  30. Cichorium intybus L.- Chicorée industrielle - Industriële cichorei UNIQUEMENT POUR L'EXPORTATION - UITSLUITEND VOOR UITVOER LISTE DES RESPONSABLES DE LA SELECTION CONSERVATRICE ET DES OBTENTEURS LIJST VAN DE INSTANDHOUDERS EN VAN DE KWEKERS LEGENDE Le catalogue des variétés des espèces de plantes agricoles contient dix colonnes : Colonne 1 (Espèce) Colonne 2 (Dénomination) : - Dénomination de la variété Colonne 3 (C1) : Caractéristique
  31. - Betteraves, plantes fourragères : ploïdie D = diploïde T = tétraploïde P = polyploïde -
  32. Fétuque rouge : 1 = 42 chromosomes 2 = 56 chromosomes -
  33. Colza oléagineux : teneur en acide érucique et/ou en glucosinolate « O" = variété à faible teneur en acide érucique « OO" = variété à faible teneur en acide érucique et en glucosinolate -
  34. Lin : 1 = oléagineux 2 = textile -
  35. Seigle : H = Hybride -
  36. Maïs : S = hybride simple D = hybride double T = hybride à trois voies Colonne 4 (C2) : Caractéristique
  37. - Betteraves : mono- ou plurigermie M = plurigerme m = monogerme - Graminées : destination 1 = pas destinée à être utilisée en tant que plantes fourragères. - Céréales,
  38. Navette et navet d'automne,
  39. Colza : type 1 = hiver 2 = printemps -
  40. Féverole : 2 = printemps Colonne 5 (C3): Caractéristique
  41. -
  42. ou
  43. Betteraves 1 = 2n = diploïde sans stérilité mâle 2 = 2n x 2n = mâle stérile diploïde avec un mâle diploïde 3 = 4n x 2n = mâle stérile tétraploïde avec un mâle diploïde 4 = 2n x 4n = mâle stérile diploïde avec un mâle tétraploïde 5 = 2n x (2n + 4n) = mâle stérile diploïde avec un mâle anisoploïde 6 = 4n = tétraploïde sans stérilité mâle 7 = 2n + 4n = diploïde et tétraploïde sans stérilité mâle -
  44. Navette et navet d'automne,
  45. Colza : 1 = fourrager Colonne 6 (Maint.) : - responsable de la sélection conservatrice : Chaque responsable de la sélection conservatrice est désigné par un numéro. La liste des responsables de la sélection conservatrice se trouve à la fin de la présente annexe. Colonne 7 (An.insc.) : - la date de la première inscription Colonne 8 (Prolongation) : - la date de la dernière réinscription N.B. Cette réinscription est valable pour une période de cinq ans. Colonne 9 (Ecoulement) : Pour une variété radiée, la date de la fin du délai d'écoulement dont il est question à l'article 2 de l'arrêté ministériel fixant le présent catalogue. Pour la consultation du tableau, voir image LISTE DES ADRESSES DES RESPONSABLES DE LA SELECTION CONSERVATRICE Pour la consultation du tableau, voir image Vu pour être annexé à l'arrêté ministériel du 20 août
  46. La Ministre adjointe au Ministre des Affaires étrangères, chargée de l'Agriculture, Mme A.-M. NEYTS-UYTTEBROECK

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Explication IA à partir du texte officiel de la loi. Indicatif, ne remplace pas un conseil juridique.