Arrêté ministériel portant émission de valeurs postales spéciales au cours de l'année 2003

30 OCTOBRE

1. - Arrêté ministériel portant émission de valeurs postales spéciales au cours de l'année 2003 Le Ministre des Télécommunications et des Entreprises et participations publiques, Vu l'arrêté royal du 12 mars 2002 portant émission de valeurs postales spéciales au cours de l'année 2003, notamment les articles 1er à 23 inclus; Vu l'arrêté royal du 20 septembre 2002 modifiant l'arrêté royal du 12 mars 2002 portant émission de valeurs postales spéciales au cours de l'année 2003, notamment l'article 1er, Arrête : Article 1er.Le timbre-poste spécial à la valeur de 0,49 euro et les deux timbres-poste spéciaux à la valeur de 0,59 euro , ainsi que le feuillet spécial à la valeur de 0,84 euro , constituant l'émission « Henry van de Velde (1863-1957) », seront vendus à partir du 27 janvier
2. Art. 2.Les six timbres-poste spéciaux à la valeur de 0,49 euro , constituant l'émission « Coup de coeur pour... », seront vendus à partir du 27 janvier
3. Art. 3.Le timbre-poste spécial à la valeur de 0,59 euro , constituant l'émission « Hector Berlioz (1803-1869) » sera vendu à partir du 24 février
4. Art. 4.Les deux timbres-poste spéciaux à la valeur de 0,49 euro et le feuillet spécial à la valeur de 0,82 euro , constituant l'émission « Sport », seront vendus à partir du 24 février
5. Art. 5.Les deux timbres-poste spéciaux à la valeur de 0,49 euro , constituant l'émission « Universités », seront vendus à partir du 17 mars
6. Art. 6.Les trois timbres-poste spéciaux avec surtaxe à la valeur de 0,41 euro + 0,09 euro constituant l'émission « Croix-Rouge », seront vendus à partir du 31 mars
7. Art. 7.Le timbre-poste spécial à la valeur de 0,49 euro , constituant l'émission « Fleurs » sera vendu à partir du 28 avril
8. Art. 8.Les deux timbres-poste spéciaux à la valeur de 0,59 euro , constituant l'émission commune avec la Fédération de Russie, seront vendus à partir du 12 mai
9. Art. 9.Le timbre-poste spécial à la valeur de 0,49 euro , constituant l'émission « Journée du timbre » sera vendu à partir du 19 mai
10. Art. 10.Le timbre-poste spécial à la valeur de 0,49 euro , constituant l'émission « Philatélie de la Jeunesse » sera vendu à partir du 19 mai
11. Art. 11.Les cinq timbres-poste spéciaux à la valeur de 0,49 euro , constituant l'émission « Nature », seront vendus à partir du 30 juin
12. Art. 12.Le timbre-poste spécial à la valeur de 0,59 euro , constituant l'émission « Europa » sera vendu à partir du 30 juin
13. Art. 13.Les dix timbres-poste spéciaux, dont sept à la valeur de 0,41 euro , deux à 0,52 euro et un à 0,57 euro , constituant l'émission « This is Belgium », seront vendus à partir du 7 juillet
14. Art. 14.Les cinq timbres-poste spéciaux à la valeur de 0,49 euro , constituant l'émission « Tourisme », seront vendus à partir du 7 juillet
15. Art. 15.Les deux timbres-poste spéciaux, respectivement à la valeur de 0,49 euro et 0,59 euro , constituant l'émission commune avec l'Italie, seront vendus à partir 15 septembre
16. Art. 16.Le timbre-poste spécial avec surtaxe à la valeur de 0,49 euro + 0,11 euro , constituant l'émission « Promotion de la Philatélie » sera vendu à partir du 15 septembre
17. Art. 17.Le timbre-poste spécial à la valeur de 0,49 euro , constituant l'émission « Saint Nicolas » sera vendu à partir du 27 octobre
18. Art. 18.Les cinq timbres-poste spéciaux à la valeur de 0,41 euro , constituant l'émission « 50 ans de télévision », seront vendus à partir du 3 novembre
19. Art. 19.Les trois timbres-poste spéciaux à la valeur de 0,49 euro , constituant l'émission « Le livre », seront vendus à partir du 10 novembre
20. Art. 20.Les timbres-poste spéciaux à la valeur de respectivement 0,49 euro et 0,59 euro , constituant l'émission « Littérature » seront vendus à partir du 10 novembre
21. Art. 21.Le timbre-poste spécial à la valeur de 0,41 euro , constituant l'émission « Noël et Nouvel-an » sera vendu à partir du 17 novembre
22. Art. 22.L'Administrateur délégué de La Poste est chargé de l'exécution du présent arrêté. Bruxelles, le 30 octobre
23. R. DAEMS