Obsah (4)

Art. 558Art. 342Art. 745Art. 445

loi-programme (I) du 24 décembre 2002 RAPPORT AU ROI Sire, Le projet d'arrêté royal que j'ai l'honneur de soumettre à Sa Majesté entend exécuter les articles 47, 56septies et 63 des lois coordonnées r

52. Hydrocéphalie Art.544(BOBI 533) : en cas de drainage sans complications Art. 555 : hypertension intracrânienne Art. 665 à 668 : le retard psychomoteur ou mental cf. N°

53. Angiome cérébral (calcifié) Art.558 à 561 : en cas d'épilepsie Art. 665 à 668 : le retard psychomoteur ou mental cf. N°

1. Méningocèle - Myéloméningocèle - Spina bifida Art.579-580 : selon les parésies des membres inférieurs Art. 555 : en cas d'hypertension intracrânienne Art. 586 à 588 : en cas de troubles sensitifs Art. 589-590 : en cas de troubles sphinctériens
2. Maladie de von Recklinghausen Art.665 à 668 : le retard psychomoteur ou mental cf. N°

Art. 558à 561 : en cas d'épilepsie Art.

728 et 784 : gliome du chiasme à évaluer selon les conséquences 56. Sclérose tubéreuse de Bourneville Art.665 à 668 : le retard psychomoteur ou mental cf. N°

Art. 558à 561 : pour crises d'épilepsie et spasmes en flexion Affections psychiques 57.

Syndrome de fatigue chronique Art.646

1. Anorexia nervosa Art.649
2. Psychose infantile ou Schizophrénie de l'adolescent Art.657 à 659 En cas de déficience intellectuelle associée cf. N °

60. Syndrome hyperkinétique (A.D. H. D.) et troubles caractériels ou prépsychotiques Art. 654 et Art. 665 à 668 suivant les critères 1) ou/et 2) 1) Critères ADHD avec Q.I. normal : - troubles du comportement ou de socialisation 5- 25 % - troubles de l'apprentissage nécessitant une aide spéciale 5-25 % 2) Critères ADHD avec Q.I. faible : à évaluer selon N°

(le pourcentage ne doit pas s'ajouter à 1) mais il faut appliquer la règle des incapacités multiples) 61. Troubles du spectre de l'autisme (TSA) et troubles envahissants du développement Art.665 à 668 suivant les critères 1) ou/et 2) 1) Critères TSA avec Q.I. normal : - symptômes de troubles du spectre de l'autisme 0 - 45 % (pauvreté des contacts sociaux, troubles du comportement, troubles de la communication) - besoin d'être soutenu par l'entourage (pourcentage de majoration) 0- 25 % 2)Critères TSA avec Q. I. faible : à évaluer selon N°

(le pourcentage ne doit pas s'ajouter à 1) mais il faut appliquer la règle des incapacités multiples) 62. Toxicomanie - Drogue Art.664 63. Pharmacodépendance Art.664

1. a): si dépendance psychique Art. 664
2. a)à
3. d): si dépendance physique Oligophrénie 64. Retard psychomoteur jusqu'à l'âge de 6 ans Art.665 à 668 : le retard psychomoteur est évalué en fonction de l'examen clinique et à l'aide d'échelles standardisées de différentes fonctions (la motricité, les praxies, le langage, l'intelligence non verbale et la socialisation). Le résultat s'exprime par le rapport de l'âge correspondant au développement observé à celui de l'âge chronologique, c à d le quotient de développement (Q. D.). Intervalle de Q. D. Pourcentage d'incapacité 70 - 80-------------- 5 - 24 % 60 - 69--------------25 - 65 % 40 - 59--------------66 - 79 % 39 et moins------------80 - 100 % Dans chaque intervalle, le pourcentage d'incapacité est interpolé linéairement en fonction de l'intervalle des valeurs du Q. D.. 65. Déficience intellectuelle, troubles de l'apprentissage (dyspraxie, dyslexie...) et le retard scolaire associé (à partir de l'âge de 6 ans). Art. 665 à 668 appliqués suivant la valeur du quotient intellectuel (Q. I.) évalué à l'aide d'un test bien standardisé et en tenant compte du comportement adaptatif et des acquisitions scolaires suivant le tableau suivant : Pour la consultation du tableau, voir image * Le pourcentage d'incapacité est obtenu par interpolation linéaire dans l'intervalle des valeurs du QI. + Retard scolaire : retard persistant des acquisitions de base en lecture, écriture, calcul malgré des interventions continues, intensives et documentées comme en enseignement spécialisé. Le retard est apprécié par référence à un développement normalement atteint à l'âge de 12 ans au plus tard. 66. Anomalies chromosomiques, maladies génétiques et métaboliques affectant l'efficience mentale (p.ex. : trisomies 21 / 9 / 15, syndrome du X-fragile, délétion de chromosomes,..) Art. 665 à 668 : selon l'âge et la déficience intellectuelle cf. N°

NEUVIEME PARTIE : OTO-RHINO-LARYNGOLOGIE 67. Troubles du langage associés à une surdité. La déficience auditive est évaluée selon le N° 68. Taux de majoration suivant l'Art. 548

1. a): . Jusqu'au développement du langage, le maximum de cet article est octroyé; . Après le développement du langage, celui-ci sera apprécié en fonction : - de l'articulation - du langage actif - de la compréhension passive sur base des rapports du logopède. 68. Affections congénitales ou acquises de l'oreille Art.710 - 711 : pour lésions inesthétiques Art. 712 : l'audiométrie tonale liminaire est effectuée avec et sans prothèses. Le taux d'incapacité est égal à la moyenne arithmétique des pourcentages d'incapacité du tableau de la perte tonale moyenne pour chacun des audiogrammes. Art. 713 : l'audiométrie vocale est pratiquée avec prothèses. Lorsqu'elle est impossible en raison d'une perception insuffisante de la parole, le maximum de l'article (10 %) doit être accordé. //Art. 718 à 721. DIXIEME PARTIE : AFFECTIONS OPHTALMOLOGIQUES . Chez l'enfant de moins de 6 ans, les tests mesurant la fonction visuelle doivent être adaptés non seulement à l'âge de l'enfant mais à son évolution psychomotrice. Le commentaire du BOBI repris dans la X° partie n° 1) C, remis. 4 reste d'actualité pour les enfants de moins de 6 ans. « La détermination de l'acuité visuelle peut, dans certains cas, n'aboutir qu'à une estimation qui sera méthodiquement étayée ». Le choix des tests est donc laissé à l'appréciation des spécialistes en fonction du degré de maturation psychomotrice de l'enfant. 69. Fonctions visuelles
2. a)Acuité visuelle : Art.728 - Chez l'enfant en âge de parler, les tests images ou l'Echelle de E de Snellen ou l'Echelle des anneaux brisés de Landolt ou l'Echelle des lettres ou des chiffres sont utilisés en fonction de l'évolution psychomotrice de l'enfant. Les résultats sont convertis en unités décimales de Monoyer. - Chez l'enfant en âge préverbal, en général de moins de 3 ans et demi, la méthode du regard préférentiel est utilisée seulement si les méthodes ci-dessus sont inapplicables. Les résultats sont convertis en unités décimales de Monoyer à l'aide du tableau d'Equivalence des acuités visuelles.
3. b)Champ visuel : Art.729 à 734 Le champ visuel n'est évalué qu'à partir de l'âge de 6 ans révolus ou à partir d'un âge de développement psychomoteur équivalent à au moins 6 ans. Seule l'hémianopsie peut être déterminée par le test de confrontation avant cet âge.
4. c)Sens lumineux, sens chromatique, vision binoculaire, diplopie, paralysies internes Art.735 à 739 Les méthodes sont celles appliquées chez l'adulte, mais seulement si l'âge de l'enfant le permet. Ces fonctions sont donc évaluées en fonction de l'âge de l'enfant. 70. Cataracte uni ou bilatérale Cataracte non opérée : Art.728 cf. N° 69 Art. 729 à 734 cf. N° 69 Cataracte opérée : Art 728 cf. N° 69 Art 729 à 734 cf. N° 69 En cas d'implants du cristallin, les articles sur l'aphakie ne sont pas applicables (Art. 742 à 745). Une majoration de 10 % est seulement applicable pour la perte de l'accommodation. Chez l'enfant avec une aphakie vraie, ces articles restent d'application. 71. Dystrophies rétiniennes Art.728 : cf. N°69 Art. 733 : Le champ visuel chez l'enfant de moins de 6 ans est estimé par la règle suivante : « Un électrorétinogramme (ERG) standardisé pratiqué au moins 2 fois et présentant des amplitudes au maximum de 10 % des valeurs normales est équivalent à un champ visuel limité à un rayon temporal de 20° ». 72. Amblyopie fonctionnelle et strabisme Le strabisme en soi ne donne lieu à aucune incapacité sauf pour l'amblyopie qu'il entraîne à partir de l'âge de 6 ans.L'amblyopie fonctionnelle (due à une hypermétropie, une myopie, un astigmatisme, une anisométropie) n'est évaluée qu'à partir de l'âge de 6 ans, étant tout à fait réversible en cas de diagnostic et de traitement précoces. 73. Déficit visuel d'origine cérébrale. L'estimation de l'amblyopie est laissée à l'évaluation étayée du médecin spécialiste. 74. Nystagmus isolé : Sans autres pathologies associées :Art.728 à 734 et la remarque 2 du chapitre I, partie C En cas de pathologies associées, les articles 728 à 734 sont applicables. ONZIEME PARTIE : AFFECTIONS CUTANEES 75. Eczéma Art.761 76. Ichtyose Art.764 bis - 765 : à estimer selon les répercussions fonctionnelles 77. Epidermolyse bulleuse Art.764 bis - 765 : à estimer selon les répercussions fonctionnelles DOUZIEME PARTIE : AFFECTIONS ENDOCRINIENNES 78. Hyperthyroïdie. Art. 779/1a) Art. 779/1b) : avec goitre persistant et avec symptômes de compression locale Art. 779/1c) : avec exophtalmie (haut degré de gravité, à objectiver) 79. Hypothyroïdie. Art. 779/2a) : les troubles, qui y sont éventuellement associés tels que le retard mental et la puberté précoce, doivent être évalués comme il est prévu pour ces affections. Art. 779/3 : tumeur goitreuse 80. Hypoparathyroïdie Art.779/4a) : en tant qu'état stabilisé Art. 779/4b) : avec des accès tétaniques répétitifs malgré un traitement quotidien 81. Hyperparathyroïdie Art.904 / 783 / 482 : évaluation pour des formes exceptionnelles impossibles à traiter 82. Grande taille Art.779/6 : uniquement applicable s'il existe des troubles fonctionnels ou psychiques et si la taille est supérieure à + 3DS 10 % + 4DS 20 % Art. 779/5 : acromégalie 83. Petite taille Art.779/7a) : taille inférieure à - 4DS 50 % Art. 779/7b) : taille inférieure à - 3DS 30 % Art 779/7c) : taille inférieure à - 2DS 10 % S'il existe une hypotrophie associée, un pourcentage supplémentaire peut être octroyé. (cf. N ° 92 : hypotrophie) 84. Syndrome de Cushing Art.779/8 : en cas de troubles dermatologiques ou osseux. Art. 368
5. e): hypertension artérielle associée Art. 780
6. a): diabète sucré associé Art. 779/10b) : insuffisance cortico-surrénalienne iatrogène : 20-50 % en fonction de l'incidence sur l'état général 85. Hypopituïtarisme Art.779/9a) : tarissement total Art. 779/9b) : tarissement sélectif 10 % si une substitution simple est possible 30 % en cas de substitution multiple sans cortisol 60 % en cas de substitution multiple y compris le cortisol 86. Insuffisance cortico-surrénalienne Art.779/10a) : pas de sécrétion résiduelle Art. 779/10b) : présence de sécrétion résiduelle 87. Diabète sucré Art.780a) : DSNID 0 - 20 % Art. 780b) : DSID sans complication et n'entravant pas l'activité normale 20 - 40 % Art. 780c) : DSID entravant l'activité normale mais sans complication 40 - 60 % Art. 780d) : DSID, malgré un traitement optimal, entraîne : * des complications * une hypoglycémie sévère fréquente (hospitalisation ou administration assistée de sucre) * répercussion psychologique sévère, documentée (avec accompagnement adapté), qui limitent gravement l'activité de l'enfant. 88. Diabète insipide Art.781a) : sans difficulté de traitement Art. 781b) : difficile à traiter : 30-60 % (en fonction de la fréquence des hospitalisations) 89. Hyperinsulinisme Art.780a) état corrigé Art. 780b) état stabilisé avec traitement Art. 780c) ou
7. d): hyperinsulinisme non contrôlable : 40 - 100 % (en fonction de la répercussion sur l'état général et du besoin d'hospitalisation) 90. Insuffisance gonadique totale Masculine : Art.493b) à partir de 13ans : 30 % ( y compris la substitution hormonale et l'éventualité d'une prothèse). Un pourcentage supplémentaire suivant l'Art. 648
8. a)est possible à partir de 16 ans en cas de répercussions psychologiques documentées (avec la nécessité d'une guidance adaptée). Féminine : Art. 513 : à partir de 11 ans : 30 %( y compris la substitution hormonale) Un pourcentage supplémentaire suivant l'Art. 648
9. a)est possible à partir de 16 ans en cas de répercussions psychologiques documentées (avec la nécessité d'une guidance adaptée). 91. Obésité Applicables seulement si l'obésité est endogène et persiste malgré un traitement adapté ininterrompu (régime, médication, mouvements physiques,...) : Art. 649a) ou 779/9b) si BMI supérieur à + 2DS : 10 % Art. 649b) ou 779/9b) si BMI supérieur à + 4DS : 30 % Art. 649c) ou 779/9b) si BMI supérieur à + 6DS : 60 % 92. Hypotrophie Art.431a) si BMI inférieur à - 2DS : 10 % Art. 431b) si BMI inférieur à - 3DS : 30 % Art. 431c) si BMI inférieur à - 4DS : 60 % 93. Ambiguïtés sexuelles Le pourcentage d'invalidité est diminué après correction chirurgicale même si un autre phénotype a été choisi
10. a)Malformations des organes génitaux féminins (pseudo hermaphrodisme féminin) Art.501
11. a)ou
12. b)à partir de 16 ans, suivant le degré et le traitement;
13. b)Malformations des organes génitaux masculins (pseudo hermaphrodisme masculin) Art.491
14. a): hypospadias, suivant le degré : Un méat à hauteur du gland donne un pourcentage minimum Un méat à hauteur du périnée donne le pourcentage maximum Art. 491
15. b): malformation sévère du pénis nécessitant de nombreuses opérations lourdes, suivant la répercussion psychologique (pour laquelle en traitement). La circoncision ne donne pas lieu à un pourcentage. TREIZIEME PARTIE : LES TUMEURS 94. Tumeurs solides A évaluer selon le traitement chirurgical et/ou la chimiothérapie et/ou la radiothérapie; Art. 784 : plus de 80 %d'incapacité durant la période la plus lourde du traitement 66 à 80 % d'incapacité durant le traitement d'entretien, à évaluer sur base du protocole thérapeutique et l'état général A l'arrêt du traitement anti-cancéreux : évaluation des séquelles fonctionnelles suivant les articles correspondants du BOBI. 95. Leucémies Art.464 : pendant le traitement d'induction et de consolidation et les hospitalisations répétées Art. 463 : pendant le traitement d'entretien, à évaluer sur base du protocole thérapeutique et la répercussion sur l'état général A l'arrêt du traitement : évaluation des séquelles fonctionnelles, suivant les articles du BOBI. 96. Tumeurs bénignes et tumeurs traitées uniquement par chirurgie (sans traitement complémentaire par chimiothérapie ou par radiothérapie) Evaluer selon les répercussions fonctionnelles après intervention, suivant le BOBI. QUATORZIEME PARTIE : MALADIES METABOLIQUES, SYNDROMES SPECIFIQUES et MALADIES MULTISYSTEMIQUES 97. Maladie de Marfan Art.341 : hyperlaxité ligamentaire Art. 745 bis : subluxation du cristallin Art. 366 : lésions vasculaires Art. 29 à 31 : lésions du rachis 98. Lupus érythémateux disséminé Art.349 : lésions cardiaques Art. 362
16. b): lésions vasculaires Art. 389 : lésions pulmonaires Art. 783 : lésions articulaires Art. 477 : lésions néphrologiques : cf. N° 43 99. Périartérite noueuse Art.349 : lésions cardiaques Art. 362
17. b)et Art. 367 : lésions vasculaires Art. 368 c)+bis : hypertension artérielle 100. Maladie de Klippel - Trenaunay hémiangiectasie hypertrophique Art.374-375 : lésions artérielles Art. 783 : lésions des articulations 101. Mucoviscidose Art.377 à 380 : lésions bronchiques Art. 384 - 385 : bronchiectasies Art. 447 : lésions pancréatiques Art. 697 à 699 : sinusite 102. Galactosémie Art.445 : lésions hépatiques Art. 477 : lésions néphrologiques cf. N° 43 Art. 742 : lésions ophtalmologiques (cataracte) cf. N° 70 Art. 665 à 668 : symptômes cognitifs cf. N°

103. Dégénérescences hépato-lenticulaires (Maladie de Wilson) Art.. 445 : lésions hépatiques Art. 554 : lésions neurologiques Art. 477 : lésions rénales(Fanconi) cf. N °43 Art. 665 à 668 : lésions cérébrales cf. N°

104. Glycogénoses Art.445 : atteintes hépatiques Art. 646 a) : asthénie Art. 342bis : atteintes musculaires Art. 355 : atteintes cardiaques Art. 665 à 668 : le retard psychomoteur ou mental cf. N°

1. Porphyries Art.445 a)-b) : les lésions hépatiques Art. 764bis : les lésions dermatologiques en fonction des symptômes Art. 628 à 631 : les lésions neurologiques
2. Histiocytose Art.462 : selon répercussions fonctionnelles et sur l'état général
3. Syndrome d'Alport Art.477 : lésions rénales cf. N °43 Art. 712 : lésions auditives cf. N° 67 - 68 Art. 728 : lésions ophtalmologiques cf. N° 69
4. Métabolisme anormal de la leucine Art.665 à 668 : le retard psychomoteur ou mental cf. N°

Art. 558à 560 : en cas d'épilepsie Art.

646 b) : asthénie Art. 431 : hypotrophie cf. N° 92 109. Séquelles de prématurité Art.377 à 380 : séquelles pulmonaires Art. 431 : entérocolite / hypotrophie cf. N° 92 Art. 665 à 668 : le retard psychomoteur ou mental cf. N°

110. Syndrome de Prader-Willi Art.665 à 668 : le retard psychomoteur ou mental cf. N°

Art. 342bis : hypotonie musculaire Art.

779 : les troubles endocriniens 111. Homocystinurie Art.665 à 668 : le retard psychomoteur ou mental cf. N°

Art. 745bis : subluxation du cristallin Art.

29 à 31 : atteintes vertébrales Art. 783 : atteintes articulaires 112. Syndrome de Sturge Weber Art.363 : angiome Art. 728 - 749 : troubles ophtalmologiques cf. N° 69 Art. 558 à 560 : épilepsie Art. 665 à 668 : le retard psychomoteur ou mental cf. N°

113. Sphingolipidose Art.665 à 668 : le retard psychomoteur ou mental cf. N°

Art. 445a) b) : les lésions hépatiques 114.

Phénylcétonurie Art.665 à 668 : le retard psychomoteur ou mental cf. N°

Art. 445a) : les lésions hépatiques Art.

646 : asthénie

1. Intolérance congénitale au fructose Art.431 : hypotrophie cf. N° 92 Art. 445 a) : lésions hépatiques Art. 477 : la tubulopathie cf. N° 43
2. Hyperornithinémie avec atrophie de la choriorétine Art.723 ou 728 ou 733 : lésions ophtalmologiques Art. 342 et 342bis : amyotrophies Art. 445 : lésions hépatiques
3. Arthrite généralisée Art.783 : à évaluer en fonction des répercussions articulaires, du nombre de poussées et de l'état général. Vu pour être annexé à Notre arrêté du 28 mars
4. ALBERT Par le Roi : Le Ministre des Affaires sociales, F. VANDENBROUCKE