r, G.Chirurgie thoracique et cardiologie, catégorie 1a, la prestation suivante et sa règle d'application sont introduites avant l'intitulé « - Catégorie 1b : » : « - Catégorie 1a : 687271-687282 Ensemble du matériel de consommation et des implants utilisés lors de la fixation de la grande veine saphène à l'aorte lors des prestations 229014-229025, 229515-229526, 229574-229585 et 229611-229622 . . . . . U 300 Cette prestation ne peut pas être cumulée avec les prestations 612813-612824, 612835-612846, 612894-612905 et 687293-687304 . »; 2°
r, G.Chirurgie thoracique et cardiologie, catégorie 2a, la prestation suivante et sa règle d'application sont introduites après la prestation 689776-689780 : « 687293-687304 Système de fermeture proximale temporaire pour la réalisation d'une anastomose sur l'aorte sans clampage lors d'un CABG, utlisé lors des prestations 229014-229025, 229515-229526, 229574-229585 et 229611-229622 . . . . . U 200 Cette prestation ne peut pas être cumulée avec les prestations 612813-612824, 612835-612846, 612894-612905 et 687271-687282. »; 3°
, G.Chirurgie thoracique et cardiologie, catégorie 1a, les intitulés et la prestation suivants sont introduits avant l'intitulé « - Catégorie 1b : » : « - Catégorie 1a : Matériel utilisé lors de la fixation de la grande veine saphène à l'aorte : 687271-687282 » 4°
, G.Chirurgie thoracique et cardiologie, catégorie 2a, l'intitulé et la prestation suivants sont introduits avant l'intitulé « - Catégorie 2b : » : « Système de fermeture proximale temporaire pour la réalisation d'une anastomose sur l'aorte sans clampage lors d'un CABG : 687293-687304 » 5°
, G.Chirurgie thoracique et cardiologie, catégorie 1a, les intitulés et la prestation suivants sont introduits avant l'intitulé « - Catégorie 1b : » « - Catégorie 1a : Matériel utilisé lors de la fixation de la grande veine saphène à l'aorte : 687271-687282 » 6°
, G.Chirurgie thoracique et cardiologie, catégorie 2a, l'intitulé et la prestation suivants sont introduits avant l'intitulé « - Catégorie 2b : » : « Système de fermeture proximale temporaire pour la réalisation d'une anastomose sur l'aorte sans clampage lors d'un CABG : 687293-687304 » 7° Les §§ 10quinquies et 10sexies suivants sont introduits après le § 10quater : « § 10quinquies.La prestation 687271-687282 ne peut être portée en compte qu'une fois par intervention. § 10sexies. La prestation 687293-687304 ne peut être portée en compte qu'une fois par intervention. » Art. 2.Le présent arrêté entre en vigueur le premier jour du deuxième mois qui suit celui
cours duquel il
ra été publié
Moniteur belge. Art. 3.Notre Ministre des Affaires sociales et de la Santé Publique est chargé de l'exécution du présent arrêté. Donné à Bruxelles, le 4 mai 2004. ALBERT Par le Roi : Le Ministre des Affaires sociales et de la Santé Publique, R. DEMOTTE
Explication IA à partir du texte officiel de la loi. Indicatif, ne remplace pas un conseil juridique.