11 JUILLET 2005. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 14 septembre 1984 établissant la nomenclature des prestations de santé en matière d'assurance obligatoire soins de santé et indemnités ALBER

§ 1

, A.Orthopédie et traumatologie, catégorie 2, l'intitulé et les prestations suivantes sont introduits après l'intitulé « Humérus : » : « 695074-695085 Tige humérale monobloc pour placement avec ciment . . . . . U 890 695096-695100 Tige humérale monobloc pour placement sans ciment . . . . . U 890 695111-695122 Tige humérale monobloc pourvue d'un revêtement ostéotrope ou d'un coating poreux . . . . . U 890 695133-695144 Tige humérale monobloc pour révision utilisée lors de la prestation 286635-286646 . . . . . U 890 695155-695166 Tige humérale standard pour placement avec ciment . . . . . U 712 695170-695181 Tige humérale standard pour placement sans ciment . . . . . U 712 695192-695203 Tige humérale standard pourvue d'un revêtement ostéotrope ou d'un coating poreux . . . . . U 763 695214-695225 Tige humérale pour révision utilisée lors de la prestation 286635-286646 ou pour reconstruction . . . . . U 1069 695236-695240 Tige humérale composée de plusieurs éléments (3e generation : inclus entretoise / rehausseur / exentreur) pour placement avec ciment . . . . . U 827 695251-695262 Tige humérale composée de plusieurs éléments (3ème génération : inclus entretoise / rehausseur / exentreur) pour placement sans ciment, pourvue ou pas d'un revêtement ostéotrope . . . . . U 1020 Les prestations 695236-695240 et 695251-695262 ne sont pas cumulables avec la prestation 695450-695461. 695273-695284 Prothèse céphalique . . . . . U 636 695295-695306 Tête humérale standard ou petite tête interne de la tête bipolaire . . . . . U 382 695310-695321 Tête humérale bipolaire . . . . . U 636 695332-695343 Tête humérale en céramique . . . . . U 560 695354-695365 Glénoide pour prothèse de l'épaule - Standard en polyéthylène . . . . . U 305 695376-695380 Glénoide non-modulaire d'une pièce pour prothèse de l'épaule, avec partie externe en métal et partie intérieure recouverte de polyéthylène (metal backed) . . . . . U 407 695391-695402 Partie externe d'une glénoide modulaire pour prothèse de l'épaule - standard . . . . . U 277 695413-695424 Partie interne d'une glenoide modulaire pour prothèse de l'épaule . . . . . U 185 695435-695446 Eléments composant une prothèse inversée de Gramont,

tre que la tige . . . . . U 763 695450-695461 Rehausseur pour prothèse d'épaule inversée . . . . . U 150 2°

§ 1

, A.Orthopédie et traumatologie, catégorie 2, les prestations 680396-680400, 680411-680422 et 680433-680444 sont supprimées. 3°

§ 16

, A.Orthopédie et traumatologie, catégorie 2, l'intitulé et les prestations suivants sont introduits avant l'intitulé « Catégorie 3 : » « Humérus : 695074-695085, 695096-695100, 695111-695122, 695133-695144, 695155-695166, 695170-695181, 695192-695203, 695214-695225, 695236-695240, 695251-695262, 695273-695284, 695295-695306, 695310-695321, 695332-695343, 695354-695365, 695376-695380, 695391-695402, 695413-695424, 695435-695446, 695450-695461 » 4°

§ 17

sont apportées les modifications suivantes :

1. a)A l'intitulé « - 20 % pour les prestations : », A.Orthopédie et traumatologie, l'intitulé et les prestations suivants sont introduits avant l'intitulé « E. Urologie et néphrologie » : « Humérus : 695074-695085, 695096-695100, 695133-695144, 695273-695284, 695295-695306, 695310-695321, 695332-695343, 695435-695446 »
2. b)Les intitulés et les prestations suivants sont introduits avant l'intitulé « - 30 % pour les prestations : » : « - 25 % pour les prestations : A.Orthopédie et traumatologie : Humérus : 695155-695166, 695170-695181, 695214-695225 »
3. c)A l'intitulé « - 30 % pour les prestations : », A.Orthopédie et traumatologie, l'intitulé et les prestations suivants sont introduits avant l'intitulé « - 36 % pour les prestations : » : « Humérus : 695111-695122, 695354-695365, 695376-695380, 695391-695402, 695413-695424 »
4. d)Les intitulés et les prestations suivants sont introduits avant l'intitulé « - 36 % pour les prestations : » : « - 35 % pour les prestations : A.Orthopédie et traumatologie : Humérus : 695192-695203, 695236-695240, 695251-695262, 695450-695461 » Art. 3.Le présent arrêté entre en vigueur le premier jour du deuxième mois qui suit celui

cours duquel il

ra été publié

Moniteur belge. Art. 4.Notre Ministre des Affaires sociales et de la Santé publique est chargé de l'exécution du présent arrêté. Donné à Bruxelles, le 11 juillet 2005. ALBERT Par le Roi : Le Ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, R. DEMOTTE