17 SEPTEMBRE 2005. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 14 septembre 1984 établissant la nomenclature des prestations de santé en matière d'assurance obligatoire soins de santé et indemnités ALB

§ 1e

r, intitulé "F.Chirurgie abdominale et pathologie digestive", intitulé "Catégorie 2 :", les prestations suivantes sont insérées après la prestation 684331-684342 : 699311-699322 Tuteur biliaire en matière synthétique, par tuteur . . . . . U 75 699333-699344 Tuteur biliaire

to-expansible, par tuteur . . . . . U 1000 699355-699366 Tuteur pancréatique en matière synthétique, par tuteur . . . . . U 75 699370-699381 Tuteur pancréatique

to-expansible, par tuteur . . . . . U 1000 699392-699403 Tuteur oesophagien

to-expansible en matière synthétique, par tuteur . . . . . U 635 699414-699425 Tuteur oesophagien

to-expansible en métal, par tuteur . . . . . U 1400 699436-699440 Tuteur duodénal

to-expansible, par tuteur . . . . . U 1400 699451-699462 Tuteur du côlon,

to-expansible, par tuteur . . . . . U 1400" 2°

§ 1e

r, l'intitulé "J.

tres implants :" et les termes "Catégorie 5" sont remplacés par les intitulés et les prestations suivants : « J. Pneumologie et système respiratoire Catégorie 2 699252-699263 Tuteur bronchique ou pulmonaire en matière synthétique, par tuteur . . . . . U 400 699274-699285 Tuteur bronchique ou pulmonaire

to-expansible en matière synthétique, par tuteur . . . . . U 508 699296-699300 Tuteur bronchique ou pulmonaire

to-expansible en métal, par tuteur . . . . . U 1100" 3°

§ 16

sont apportées les modifications suivantes :

1. a)les intitulés et prestations suivants sont insérées avant l'intitulé "G.Chirurgie thoracique et cardiologie :" : « F. Chirurgie abdominale et pathologie digestive : Catégorie 2 : Tuteurs périphériques : 699311-699322, 699333-699344, 699355-699366, 699370-699381, 699392-699403, 699414-699425, 699436-699440, 699451-699462"
2. b)sont ajoutés les intitulés et prestations suivants : « J.Pneumologie et système respiratoire : Catégorie 2 : Tuteurs périphériques : 699252-699263, 699274-699285, 699296-699300" 4°

§ 18

, a), sont apportées les modifications suivantes :

1. a)les intitulés et prestations suivants sont insérées avant l'intitulé "G.Chirurgie thoracique et cardiologie :" : « F. Chirurgie abdominale et pathologie digestive : Tuteurs périphériques : 699311-699322, 699333-699344, 699355-699366, 699370-699381, 699392-699403, 699414-699425, 699436-699440, 699451-699462"
2. b)sont ajoutés les intitulés et prestations suivants : « J.Pneumologie et système respiratoire : Tuteurs périphériques : 699252-699263, 699274-699285, 699296-699300" Art. 2.Le présent arrêté entre en vigueur le premier jour du deuxième mois qui suit celui

cours duquel il

ra été publié

Moniteur belge. Art. 3.Notre Ministre des Affaires sociales et de la Santé Publique est chargé de l'exécution du présent arrêté. Donné à Bruxelles, le 17 septembre 2005. ALBERT Par le Roi : Le Ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, R. DEMOTTE