r, intitulé « B.Ophtalmologie », intitulé « Catégorie 2 : », les prestations suivantes sont introduites après la prestation 682776-682780 : Pour la consultation du tableau, voir image 4°
, intitulé « B.Ophtalmologie », intitulé « Catégorie 2 : », l'intitulé et les prestations suivants sont insérés après la prestation 682776-682780 « Implant orbitaire et valve pour glaucome : 697130-697141, 697152-697163, 697174-697185 » 5°
, intitulé « B.Ophtalmologie », les intitulés et les prestations suivants sont introduits avant l'intitulé « C. Neurochirurgie » : « Catégorie 3 : Implants utilisés en ophtalmologie : 697196-697200, 697211-697222, 697233-697244, 697255-697266, 697270-697281, 697292-697303, 697314-697325, 697336-697340, 697351-697362, 697373-697384, 697395-697406, 697410-697421, 697432-697443, 697454-697465. » 6°
, intitulé « - 0 % pour les prestations : », les intitulés et la prestation suivants sont introduits avant l'intitulé « C. Neurochirurgie : » : « B. Ophtalmologie : Implants utilisés en ophtalmologie : 697130-697141, 697211-697222, 697233-697244, 697255-697266, 697270-697281, 697292-697303, 697314-697325, 697336-697340, 697351-697362, 697373-697384, 697395-697406, 697410-697421, 697432-697443, 697454-697465. » 7°
, intitulé « - 50 % pour les prestations : », les intitulés et la prestation suivants sont introduits avant l'intitulé « C. Neurochirurgie » : « B. Ophtalmologie : Implant orbitaire : 697152-697163 » 8°
, intitulé « - 60 % pour les prestations : », les intitulés et la prestation suivants sont introduits avant l'intitulé « - 75 % pour les prestations : » : « B.Ophtalmologie : Anneau capsulaire : 697196-697200 » 9°
, intitulé « - 100 % pour les prestations : », les intitulés et la prestation suivants sont introduits après la prestation 687816-687820 : « B.Ophtalmologie : Valve pour le traitement du glaucome : 697174-697185 » 10°
, a) , les intitulés et les prestations suivants sont introduits avant l'intitulé « D.Oto-rhino-laryngologie : » : « B. Ophtalmologie 697130-697141, 697211-697222, 697233-697244, 697255-697266, 697270-697281, 697292-697303, 697314-697325, 697336-697340, 697351-697362, 697373-697384, 697395-697406, 697410-697421, 697432-697443, 697454-697465. » Art. 3.A l'article 35bis de l'annexe à l'arrêté royal du 14 septembre 1984 établissant la nomenclature des prestations de santé en matière d'assurance obligatoire soins de santé et indemnités, inséré par l'arrêté royal du 8 novembre 1999 et modifié par les arrêtés royaux des 15 janvier 2002, 22 janvier 2002, 18 octobre 2002, 18 mars 2003, 7 septembre 2003, 20 février 2004, 4 mai 2004, 21 septembre 2004, 12 janvier 2005, 21 janvier 2005, 14 mars 2005, 7 avril 2005 et 10 février 2006 sont apportées les modifications suivantes : 1°
r, intitulé « B.Ophtalmologie », intitulé « Catégorie 2a : », les prestations suivantes sont introduites avant l'intitulé « Catégorie 2b : » : Pour la consultation du tableau, voir image 2°
r, intitulé « B.Ophtalmologie », intitulé « Catégorie 2b : », les prestations suivantes sont introduites après la prestation 730354-730365 : Pour la consultation du tableau, voir image 3°
, intitulé « B.Ophtalmologie », intitulé « - Catégorie 2a : », l'intitulé et les prestations suivants sont introduits avant l'intitulé « - Catégorie 2b : » : « Dispositifs médicaux utilisés en ophtalmologie : 697476-697480, 697491-697502, 697513-697524 » 4°
, intitulé « B.Ophtalmologie », intitulé « - Catégorie 2b : », les prestations suivantes sont introduites après la prestation 730354-730365 : 697535-697546, 697550-697561; 5°
, intitulé « B.Ophtalmologie », intitulé « - Catégorie 2a : », l'intitulé et les prestations suivants sont introduits avant l'intitulé « - Catégorie 2b : » : « Dispositifs médicaux utilisés en ophtalmologie : 697476-697480, 697491-697502, 697513-697524 » 6°
, intitulé « B.Ophtalmologie », intitulé « - Catégorie 2b : », les prestations suivantes sont introduites après la prestation 730354-730365 : 697535-697546, 697550-697561; Art. 4.Le présent arrêté entre en vigueur le premier jour du deuxième mois qui suit celui
cours duquel il
ra été publié
Moniteur belge. Art. 5.Notre Ministre des Affaires sociales et de la Santé publique est chargé de l'exécution du présent arrêté. Donné à Bruxelles, le 22 novembre 2006. ALBERT Par le Roi : Le Ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, R. DEMOTTE
Explication IA à partir du texte officiel de la loi. Indicatif, ne remplace pas un conseil juridique.