Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant nomination des membres du Conseil supérieur de l'Enseignement de l'Architecture

MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FRANÇAISE 28 MAI 2008. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant nomination des membres du Conseil supérieur de l'Enseignement de l'Architecture Le Gouvernement de la Communauté française, Vu la loi relative à l'organisation de l'enseignement de l'architecture du 18 février 1977, les articles 11.1 à 11.12; Vu le décret du 17 juillet 2002 visant à promouvoir la participation équilibrée d'hommes et de femmes dans les organes consultatifs; Vu l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 27 août 2004 portant règlement du fonctionnement du Gouvernement, l'article 12, 10°,

1. a); Vu l'arrêté du Gouvernement du 20 mars 2008 fixant la répartition des compétences entre les Ministres du Gouvernement de la Communauté française; Sur la proposition de la Ministre de l'Enseignement supérieur, Arrête : Article 1er.Sont nommés membres du Conseil supérieur de l'Enseignement de l'Architecture : 1° En qualité de membres effectifs représentant les pouvoirs organisateurs :
2. a)M.Jean-Louis Genard;
3. b)M.Jean-Paul Verleyen;
4. c)M.Roberto Galuccio. 2° En qualité de membres suppléants représentant les pouvoirs organisateurs :
5. a)M.Patrick Burniat;
6. b)Mme Sylvie Leroy;
7. c)M.Pierre Stassart. 3° En qualité de membres effectifs représentant les membres du personnel des instituts supérieurs d'architecture :
8. a)M.Guy Pilate;
9. b)Mme Irène Lund;
10. c)M.Philippe Gruloos;
11. d)Mme.Brigitte Degroof;
12. e)M.Bernard Wittevrongel;
13. f)Mme.Annie Boutefeu;
14. g)M.Charles Goossens;
15. h)M.Luc Deleuze. 4° En qualité de membres suppléants représentant les membres du personnel des instituts supérieurs d'architecture :
16. a)M.Geoffrey Grulois;
17. b)Mme.Suzanne Giovannini;
18. c)M.François Nizet;
19. d)Mme.Yvette Pelsser;
20. e)Mme.Anne Croegaert;
21. f)M.Norbert Nelles;
22. g)M.Nicolas Percsy;
23. h)M.Gérard Van Goolen. 5° En qualité de membres effectifs représentant les étudiants des instituts supérieurs d'architecture présentés par les organisations représentatives des étudiants reconnues au niveau communautaire :
24. a)M.Antoine Van Durme;
25. b)Mme Andrée Laurin;
26. c)M.Gaëtan Desneux;
27. d)Mme.Audrey Dewael. 6° En qualité de membres suppléants représentant les étudiants des instituts supérieurs d'architecture présentés par les organisations représentatives des étudiants reconnues au niveau communautaire :
28. a)M.Lionel Van Leeuw;
29. b)Mme Amélie Louwette;
30. c)Mme.Caroline Rentiers;
31. d)M.Yan Lecocq. 7° En qualité de membres effectifs représentant les organisations syndicales et interprofessionnelles :
32. a)M.Michel Proces;
33. b)Mme.Anne-Françoise Vangansbergt;
34. c)Mme.Christiane Cornet;
35. d)M.Jean Dassesse. 8° En qualité de membres suppléants représentant les organisations syndicales et interprofessionnelles :
36. a)Mme Sylvie Kwaschin;
37. b)M.Eric Van Overstraeten;
38. c)Mme Valérie Denayer;
39. d)Mme Isabelle Wargnies. Art. 2.Le présent arrêté entre en vigueur le jour de sa signature. Bruxelles, le 28 mai 2008. Pour le Gouvernement de la Communauté française : La Vice-Présidente, Ministre de l'Enseignement supérieur, de la Recherche scientifique et des Relations internationales, Mme M.-D. SIMONET