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Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant diverses mesures en matière d'enseignement supérieur artistique

MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FRANÇAISE 28 NOVEMBRE 2008. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant diverses mesures en matière d'enseignement supérieur artistique Le Gouvernement de la Communauté française, Vu le décret du 17 mai 1999 relatif à l'enseignement supérieur artistique, les articles 5; 10, § 1er; 11, § 4; 14, §§ 1er à 3 et § 5; 19, §§ 1 à 3 et § 5; 20, alinéa 3; 22, alinéa 10; 23, alinéa 4 et 25; Vu le décret du 20 décembre 2001 fixant les règles spécifiques à l'Enseignement supérieur artistique organisé en Ecoles supérieures des Arts (organisation, financement, encadrement, statut des personnels, droits et devoirs des étudiants), les articles 36; 37, 1°, 3° à 5 °; 41quater ; 43 et 46; Vu l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 17 juillet 2002 fixant organisation de l'année académique et portant règlement général des études dans les Ecoles supérieures des Arts organisées ou subventionnées par la Communauté française; Vu l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 17 juillet 2002 fixant la liste des cours obligatoires et le nombre d'heures de cours ou d'activités d'enseignement dans les Ecoles supérieures des Arts organisées ou subventionnées par la Communauté française; Vu l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 17 juillet 2002 organisant l'épreuve d'admission dans les Ecoles supérieures des Arts organisées ou subventionnées par la Communauté française; Vu l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 16 septembre 2002 classant les cours dans les Ecoles supérieures des Arts organisées ou subventionnées par la Communauté française; Vu l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 17 septembre 2003 organisant l'agrégation de l'enseignement secondaire supérieur dans les Ecoles supérieures des Arts organisées ou subventionnées par la Communauté française; Vu l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 4 octobre 2007 fixant la composition de la Commission d'assimilation, des Commissions de notoriété et de la Commission d'expérience utile compétentes pour l'enseignement supérieur artistique organisé en Ecoles supérieures des Arts; Vu l'avis de l'Inspecteur des Finances, donné le 20 juin 2008; Vu l'accord du Ministre du Budget, donné le 8 juillet 2008; Vu la concertation avec les Pouvoirs organisateurs menée le 9 juillet 2008; Vu la concertation avec les organisations représentatives des étudiants menée le 9 juillet 2008; Vu les avis n° 55 (2007/13), n° 56 (2007/14) et n° 57 (2007/15) du Conseil supérieur de l'Enseignement supérieur artistique adoptés le 10 décembre 2007; Vu l'avis n° 45.250/2 du Conseil d'Etat donné le 20 octobre 2008 en application de l'article 84, § 1er, alinéa 1er, 1°, des lois coordonnées sur le Conseil d'Etat; Sur la proposition de la Ministre chargée de l'Enseignement supérieur; Après délibération, Arrête : CHAPITRE 1er. - Modification à l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 17 juillet 2002 fixant organisation de l'année académique et portant règlement général des études dans les Ecoles supérieures des Arts organisées ou subventionnées par la Communauté française Article 1er.A l'article 8, alinéa 7, de l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 17 juillet 2002 fixant organisation de l'année académique et portant règlement général des études dans les Ecoles supérieures des Arts organisées ou subventionnées par la Communauté française, le mot « délégué » est chaque fois remplacé par le mot « représentant ». Art. 2.A l'article 11 du même arrêté, le mot « délégué » est chaque fois remplacé par le mot « représentant ». Art. 3.A l'article 18, alinéa 2, du même arrêté, les mots « deux tiers au moins » sont remplacés par les mots « plus de la moitié ». Art. 4.A l'article 20, alinéa 4, du même arrêté, les mots « certifiée conforme par le directeur » sont supprimés. Art. 5.Dans l'article 27 du même arrêté, les alinéas 2, 3 et 4 sont remplacés par ce qui suit : « L'étudiant, qui suit régulièrement les activités d'enseignement du programme de l'année d'études à laquelle il est inscrit, est inscrit aux examens et évaluations artistiques de la première session du fait de son inscription aux cours. Sur proposition du professeur concerné et par décision du directeur, communiquée aux étudiants 30 jours avant le début des examens et évaluations artistiques, les examens sont oraux ou écrits. Les délais d'inscription aux examens de la seconde session, les horaires des sessions d'examens et de la session d'évaluations artistiques ainsi que les lieux des examens et des évaluations artistiques et le caractère oral ou écrit des examens, sont publiés aux panneaux d'affichage de l'école supérieure des Arts, sous la responsabilité du directeur, au moins 20 jours ouvrables avant le début de l'épreuve. » Art. 6.A l'article 28 du même arrêté, sont apportées les modifications suivantes :

  1. a)à l'alinéa 3, les mots « Sous réserve de l'article 29, § 4, » sont supprimés;
  2. b)l'alinéa 4 est abrogé. Art. 7.A l'article 29 du même arrêté, sont apportées les modifications suivantes :
  3. a)le § 2 est complété par l'alinéa suivant : « Hormis les cas visés par les articles 30 et 36, lorsque le jury décide de l'admission, il constate l'acquisition par l'étudiant de l'ensemble des crédits de l'année d'études en cause ».
  4. b)dans le § 4, l'alinéa 1er, est remplacé par ce qui suit : « L'étudiant qui n'a pas présenté l'épreuve au cours de la première session d'examens est ajourné.» Art. 8.Dans l'article 30, § 1er, du même arrêté, l'alinéa 2, est remplacé par ce qui suit : « Par exception à l'alinéa 1er, le jury ne prononce pas la réussite lorsque les crédits non réussis par l'étudiant figurent sur une liste de cours fondamentaux de l'année. » Art. 9.A l'article 31, § 1er, alinéa 6, du même arrêté, les mots « en annexe 1re au présent arrêté » sont remplacés par les mots « aux annexes 1re à 4 au présent arrêté ». Art. 10.Dans l'article 32 du même arrêté, l'alinéa 1er est remplacé par ce qui suit : « L'étudiant ajourné est dispensé de représenter en seconde session les examens qu'il a réussis en première session avec 60 % des points au moins. » Art. 11.Dans l'article 33, § 1er, du même arrêté, l'alinéa 1er est abrogé. Art. 12.Dans l''article 34, § 1er, du même arrêté, l'alinéa 1er est abrogé. Art. 13.A l'article 37, alinéa 1er, du même arrêté, sont apportées les modifications suivantes :
  5. a)les mots « et de la session d'évaluations artistiques » sont supprimés;
  6. b)Les mots « le règlement général des études » sont remplacés par les mots « le règlement particulier des études ». Art. 14.A l'article 44bis, alinéa 3, du même arrêté, sont apportées les modifications suivantes :
  7. a)les mots « avant le 30 septembre » sont remplacés par les mots « avant le 15 octobre »;
  8. b)les mots « avant le 1er novembre » sont remplacés par les mots « avant le 1er décembre ». Art. 15.A l'article 44ter du même arrêté, sont apportées les modifications suivantes :
  9. a)à l'alinéa 4, les mots « personnelle ou professionnelle » sont supprimés;
  10. b)un alinéa rédigé comme suit est inséré entre les alinéas 4 et 5 : « Par exception à l'alinéa précédent, s'agissant de la valorisation de l'expérience personnelle de l'étudiant, le directeur désigne, sur avis du conseil de gestion pédagogique, un jury d'enseignants qui analyse la demande de l'étudiant et vérifie au moyen d'épreuves si son expérience personnelle correspond aux savoirs et compétences attendus à l'issue des cours considérés.»
  11. c)à l'alinéa 5 ancien, devenu l'alinéa 6, les mots « avant le 30 septembre » sont remplacés par les mots « avant le 15 octobre » et les mots « avant le 1er novembre » sont remplacés par les mots « avant le 1er décembre ». Art. 16.A l'article 44sexies, alinéa 5, du même arrêté le mot « révisée » est remplacé par le mot « révisable ». Art. 17.Dans les annexes au même arrêté, sont apportées les modifications suivantes :
  12. a)aux annexes 1re « Domaine des arts plastiques, visuels et de l'espace », et 4 « Domaine des arts du spectacle et techniques de diffusion et de communication » : 1.le mot « gradué » est chaque fois remplacé par les mots « bachelier de type court »; 2. le mot « candidat » est chaque fois remplacé par les mots « bachelier de transition »;3. le mot « licencié » est chaque fois remplacé par le mot « master »;
  13. b)à l'alinéa 1er de l'annexe 1re « Domaine des arts plastiques, visuels et de l'espace », les mots « aux articles 2 à 6 » sont remplacés par les mots « aux articles 2 à 6bis »;
  14. c)à l'annexe 2 « Domaine de la musique », les mots « dans les options "instrument mélodique", "instrument harmonique" et "batterie" » sont chaque fois remplacés par les mots « dans l'option "instrument" »;
  15. d)à l'alinéa 2 de l'annexe 3 « Domaine du théâtre et des arts de la parole », le nombre « 39 » est remplacé par le nombre « 40 »;
  16. e)à l'alinéa 2 de l'annexe 4 « Domaine des arts du spectacle et techniques de diffusion et de communication » : 1.les mots « dans l'option "cinéma et radio-télévision" » sont remplacés par les mots « dans l'option "réalisation cinéma et radio-télévision" »; 2. les mots « dans l'option "radio-télévision", les cours artistiques autres que le cours de réalisation et production radio-télévision » sont remplacés par les mots « dans l'option "radio-télévision-multimédia", les cours artistiques autres que le cours de réalisation et production radio-télévision-multimédia ». CHAPITRE 2. - Modification à l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 17 juillet 2002 fixant la liste des cours obligatoires et le nombre d'heures de cours ou d'activités d'enseignement dans les Ecoles supérieures des Arts organisées ou subventionnées par la Communauté française Art. 18.A l'article 1er, alinéa 1er, de l'arrêté du 17 juillet 2002 fixant la liste des cours obligatoires et le nombre d'heures de cours ou d'activités d'enseignement dans les Ecoles supérieures des Arts organisées ou subventionnées par la Communauté française, les mots « d'activités d'enseignement » sont remplacés par les mots « de cours ». Art. 19.A l'article 7, alinéa 2, du même arrêté, les mots « d'activités d'enseignement » sont remplacés par les mots « de cours ». Art. 20.A l'article 8 du même arrêté, les mots « d'activités d'enseignement » sont remplacés par les mots « de cours ». Art. 21.A l'article 9, alinéa 3, du même arrêté, les mots « d'activités d'enseignement » sont remplacés par les mots « de cours ». Art. 22.A l'article 10, alinéa 3, du même arrêté, les mots « d'activités d'enseignement » sont remplacés par les mots « de cours ». Art. 23.A l'article 11 du même arrêté, sont apportées les modifications suivantes :
  17. a)à l'alinéa 1er : 1.les colonnes « Peinture monumentale » et « Sculpture monumentale » sont fusionnées en une seule colonne intitulée « Art dans l'espace public »; 2. l'intitulé de la colonne « Espaces urbains et ruraux » est remplacé par l'intitulé « Espace urbain ».
  18. b)à l'alinéa 3, les mots « d'activités d'enseignement » sont remplacés par les mots « de cours ». Art. 24.A l'article 12 du même arrêté, sont apportées les modifications suivantes :
  19. a)à l'alinéa 1er : 1.la colonne « Tissage » est supprimée; 2. l'intitulé de la colonne « Stylisme, parures et accessoires » est remplacé par l'intitulé « Stylisme et création de mode ».
  20. b)à l'alinéa 3, les mots « d'activités d'enseignement » sont remplacés par les mots « de cours ». Art. 25.A l'article 13 du même arrêté, sont apportées les modifications suivantes :
  21. a)à l'alinéa 1er, l'intitulé de la colonne « Reliure, dorure, papier » est remplacé par l'intitulé « Reliure »;
  22. b)à l'alinéa 3, les mots « d'activités d'enseignement » sont remplacés par les mots « de cours ». Art. 26.A l'article 14 du même arrêté, sont apportées les modifications suivantes :
  23. a)l'alinéa 1er est remplacé par ce qui suit : « Les cours obligatoires des options : « Publicité », « Communication visuelle et graphique », « Graphisme » et « Communication visuelle » sont : Intitulés Options Publicité Communication visuelle et graphique Graphisme Communication visuelle Histoire et actualité des arts 150 h 150 h 150 h 150 h Philosophie 90 h 90 h 90 h 90 h Littérature 120 h 120 h 120 h 120 h Sémiologie 60 h 60 h 60 h 60 h Actualité culturelle 60 h 60 h 60 h 60 h Cours artistique de l'option 570 h 570 h 570 h 570 h Cours artistiques de soutien à l'option 330 h 330 h 330 h 330 h Stages 120 h 120 h 120 h 120 h Techniques et technologie 120 h 120 h 120 h 120 h
  24. b)à l'alinéa 3, les mots « d'activités d'enseignement » sont remplacés par les mots « de cours ». Art. 27.A l'article 15 du même arrêté, sont apportées les modifications suivantes :
  25. a)à l'alinéa 1er, l'intitulé de la colonne, « Architecture d'intérieur ou ensemblier décorateur » est remplacé par l'intitulé « Architecture d'intérieur »;
  26. b)à l'alinéa 3, du même arrêté, les mots « d'activités d'enseignement » sont remplacés par les mots « de cours ». Art. 28.A l'article 16 du même arrêté, sont apportées les modifications suivantes :
  27. a)à l'alinéa 1er, l'intitulé de la colonne « Vidéographie ou cinégraphie » est remplacé par l'intitulé « Vidéographie »;
  28. b)à l'alinéa 3, les mots « d'activités d'enseignement » sont remplacés par les mots « de cours ». Art. 29.A l'article 17, alinéa 3, du même arrêté, les mots « d'activités d'enseignement » sont remplacés par les mots « de cours ». Art. 30.A l'article 18 du même arrêté, sont apportées les modifications suivantes :
  29. a)l'alinéa 1er est remplacé par ce qui suit : « Les études conduisant à l'obtention du grade de « master en arts plastiques, visuels et de l'espace » comportent un minimum de 900 heures de cours par année d'études. Par exception à l'alinéa précédent, lorsque le règlement particulier des études prévoit la présentation et la défense d'un mémoire ou d'un travail de fin d'études, la deuxième année d'études comporte un minimum de 700 heures de cours »;
  30. b)à l'alinéa 2 ancien, devenu alinéa 3, les mots « en outre » sont supprimés; Art. 31.A l'article 19, alinéa 2, du même arrêté, les mots « d'activités d'enseignement » sont remplacés par les mots « de cours ». Art. 32.A l'article 20 du même arrêté, sont apportées les modifications suivantes :
  31. a)à l'alinéa 1er, les mots « Communication visuelle » sont insérés entre les mots « oeuvres d'art » et « sont »;
  32. b)à l'alinéa 2, les mots « d'activités d'enseignement » sont remplacés par les mots « de cours ». Art. 33.A l'article 21, alinéa 1er, du même arrêté, les mots « 480 heures de cours » sont remplacés par les mots « 360 heures de cours ». Art. 34.A l'article 22, du même arrêté, sont apportées les modifications suivantes :
  33. a)à l'alinéa 1er, la ligne Travail avec accompagnateur ou en groupe 15 h 15 h 15 h 15 h 15 h est complétée par les lignes Encyclopédie de la musique 15 h 15 h 15 h 15 h 15 h 15 h 15 h Organologie 15 h 15 h 15 h 15 h 15 h 15 h 15 h
  34. b)à l'alinéa 3 : 1.le mot « candidat » est remplacé par le mot « bachelier », 2. les mots « 480 heures de cours » sont remplacés par les mots « 90 heures de cours ». Art. 35.A l'article 23, du même arrêté, sont apportées les modifications suivantes :
  35. a)à l'alinéa 1er, la ligne Travail avec accompagnateur ou en groupe 15 h 15 h est complétée par les lignes Encyclopédie de la musique 15 h 15 h Organologie 15 h 15 h
  36. b)à l'alinéa 3, les mots « 480 heures de cours » sont remplacés par les mots « 90 heures de cours ». Art. 36.A l'article 24, du même arrêté, sont apportées les modifications suivantes :
  37. a)à l'alinéa 1er, la ligne Orchestration 120 h est complétée par la ligne Encyclopédie de la musique 15 h
  38. b)à l'alinéa 3, les mots « 480 heures de cours » sont remplacés par les mots « 585 heures de cours ». Art. 37.A l'article 25, du même arrêté, sont apportées les modifications suivantes :
  39. a)à l'alinéa 1er : 1.la ligne Travail avec accompagnateur ou en groupe 15 h 15 h 15 h est complétée par les lignes Encyclopédie de la musique 15 h 15 h 15 h 15 h Organologie 15 h 15 h 15 h 15 h 2. la colonne « Percussions » est supprimée;
  40. b)à l'alinéa 3, les mots « 480 heures de cours » sont remplacés par les mots « 90 heures de cours ». Art. 38.A l'article 26, du même arrêté, sont apportées les modifications suivantes :
  41. a)à l'alinéa 1er, la ligne Travail avec accompagnateur ou en groupe 15 h 15 h est complétée par les lignes Encyclopédie de la musique 15 h 15 h Organologie 15 h 15 h
  42. b)à l'alinéa 3, les mots « 480 heures de cours » sont remplacés par les mots « 90 heures de cours ». Art. 39.A l'article 27 du même arrêté, sont apportées les modifications suivantes :
  43. a)à l'alinéa 1er, les colonnes « Instrument mélodique », « Instrument harmonique » et « Batterie » sont fusionnées en une colonne intitulée « Instrument ».
  44. b)à l'alinéa 3, les mots « 480 heures de cours » sont remplacés par les mots « 120 heures de cours ». Art. 40.A l'article 28, alinéa 3, du même arrêté, les mots « 480 heures de cours » sont remplacés par les mots « 600 heures de cours ». Art. 41.Dans l''article 29 du même arrêté, sont apportées les modifications suivantes :
  45. a)l'alinéa 1er est remplacé par ce qui suit : « La première année d'études conduisant à l'obtention du grade de « master en musique » comporte un minimum de 360 heures de cours pour les sections « formation instrumentale », « formation vocale », « musique ancienne : formation instrumentale », « musique ancienne : formation vocale » et « jazz et musiques légères », à l'exception de l'option « composition et arrangement ».
  46. b)à l'alinéa 2, le mot « comportent » est remplacé par le mot « comporte ». Art. 42.A l'article 30 du même arrêté, sont apportées les modifications suivantes :
  47. a)à l'alinéa 1er, les lignes Encyclopédie de la musique 15 h 15 h 15 h 15 h 15 h 15 h 15 h 15 h et Organologie 15 h 15 h 15 h 15 h 15 h 15 h 15 h sont supprimées;
  48. b)à l'alinéa 2, les mots « 160 heures de cours » sont remplacés par les mots « 70 heures de cours ». Art. 43.A l'article 31, du même arrêté, sont apportées les modifications suivantes :
  49. a)à l'alinéa 1er, les lignes Encyclopédie de la musique 15 h 15 h et Organologie 15 h 15 h sont supprimées;
  50. b)à l'alinéa 2, les mots « 160 heures de cours » sont remplacés par les mots « 70 heures de cours ». Art. 44.A l'article 32 du même arrêté, sont apportées les modifications suivantes :
  51. a)à alinéa 1er, la ligne Encyclopédie de la musique 15 h 15 h 15 h 15 h 15 h est supprimée;
  52. b)à l'alinéa 2, sont apportées les modifications suivantes : 1.les mots « 200 heures de cours » sont remplacés par les mots « 215 heures de cours »; 2. l'alinéa est complété par les mots « et 200 heures pour l'option « éducation musicale (enseignement général) ». Art. 45.A l'article 33, du même arrêté, sont apportées les modifications suivantes :
  53. a)à l'alinéa 1er :
  54. a)la ligne Encyclopédie de la musique 15 h 15 h 15 h 15 h et la ligne Organologie 15 h 15 h 15 h 15 h sont supprimées;
  55. b)la colonne « Percussions » est supprimée;
  56. b)à l'alinéa 2, les mots « 160 heures de cours » sont remplacés par les mots « 70 heures de cours ». Art. 46.A l'article 34, du même arrêté, sont apportées les modifications suivantes :
  57. a)à l'alinéa 1er : la ligne Encyclopédie de la musique 15 h 15 h et la ligne Organologie 15 h 15 h sont supprimées;
  58. b)à l'alinéa 2, les mots « 160 heures de cours » sont remplacés par les mots « 70 heures de cours ». Art. 47.A l'article 35 du même arrêté, sont apportées les modifications suivantes :
  59. a)à l'alinéa 1er, les colonnes intitulées « Instrument mélodique », « Instrument harmonique » et « Batterie » sont fusionnées en une colonne intitulée « Instrument »;
  60. b)l'alinéa 2 est remplacé par ce qui suit : « Pour les options « instrument » et « chant », outre les heures comprises dans cette grille horaire minimale, sont organisées pour l'obtention du grade de « master en musique », 40 heures de cours laissées à la liberté du Pouvoir organisateur de l'Ecole supérieure des Arts.»
  61. c)à l'alinéa 3, les mots « 400 heures de cours » sont remplacés par les mots « 200 heures de cours ». Art. 48.A l'article 36ter, alinéa 3, du même arrêté, les mots « 480 heures de cours » sont remplacés par les mots « 840 heures de cours ». Art. 49.L'article 37 du même arrêté est remplacé par ce qui suit : « Art. 37.Les études conduisant à l'obtention du grade de « bachelier en théâtre et arts de la parole » comportent un minimum de 900 heures de cours par année d'études. » Art. 50.A l'article 39 du même arrêté sont apportées les modifications suivantes :
  62. a)à l'alinéa 1er, les mots « un minimum de » sont insérés entre les mots « comportent » et « 900 heures de cours »;
  63. b)à l'alinéa 2, les mots « en outre » sont supprimés. Art. 51.A l'article 40, alinéa 3, du même arrêté, le mot « licencié » est remplacé par le mot « master ». Art. 52.L'article 42 du même arrêté est remplacé par ce qui suit : « Art. 42.Les cours obligatoires conduisant à l'obtention du grade de " bachelier de type court en arts du spectacle et techniques de diffusion et de communication" sont : Intitulés Options Image Son Montage et scripte Multimédia Arts du cirque Sciences et sciences appliquées aux arts du spectacle 90 h 120 h 90 h 90 h Prise de vue et traitement de l'image 930 h 30 h 30 h 30 h Prise et traitement du son 30 h 840 h 120 h 120 h Montage et pratique scripte 30 h 60 h 900 h 180 h Multimédia 720 h Analyse appliquée à l'option 60 h 60 h 75 h 60 h Informatique, électronique et/ou électricité appliquée aux arts du spectacle 150 h 180 h 120 h 180 h Esthétique appliquée à l'option 30 h 30 h 30 h 30 h Projection cinématographique 30 h Stages et/ou suivi du mémoire et/ou suivi du travail de fin d'année 90 h 90 h 90 h 90 h Théorie et pratique de l'image 180 h Théorie et pratique du son 210 h Théorie et pratique du montage et du scripte 165 h Théorie et pratique du multimédia 120 h Arts du cirque 750 h Interprétation 360 h Histoire du cirque 60 h Histoire de l'art 60 h Production et structures de création 30 h Acrobatie dynamique 270 h Trampoline 180 h Acrobatie statique 90 h Dramaturgie et techniques scéniques 210 h Préparation physique spécifique 150 h Outre les heures comprises dans cette grille horaire minimale, sont organisées, pour l'obtention du grade de "bachelier en arts du spectacle et techniques de diffusion et de communication", 1080 heures de cours pour l'option des arts du cirque et 810 heures de cours pour les autres options laissées à la liberté du Pouvoir organisateur de l'Ecole supérieure des Arts. » Art. 53.Dans l'intitulé de la section 2 « Des études conduisant à l'obtention du grade de " bachelier en arts du spectacle et techniques de diffusion et de communication" », les mots « de transition » sont insérés après le mot « bachelier ». Art. 54.L'article 44 du même arrêté est remplacé par ce qui suit : « Art. 44.Les cours obligatoires conduisant à l'obtention du grade de "bachelier de transition en arts du spectacle et techniques de diffusion et de communication" sont : Intitulés Options Réalisation cinéma et radio-télévision Théâtre et techniques de communication Interprétation dramatique Analyse appliquée à l'option 90 h 75 h Application de la gestion et de la production aux arts du spectacle 45 h Ecriture 105 h 105 h Esthétique appliquée à l'option 60 h Evolution des formes artistiques 60 h 90 h 75 h Formation vocale 240 h Formation corporelle 240 h Histoire des arts 30 h Interprétation et/ou mise en scène théâtrale 1020 h 1035 h Informatique appliquée aux arts du spectacle 15 h Montage et pratique scripte 90 h Prise de vue et traitement de l'image 75 h Prise et traitement du son 75 h Réalisation et production du cinéma 675 h Réalisation et production radio/télévision 210 h Sciences et sciences appliquées aux arts du spectacle 90 h 30 h 30 h Techniques de réalisation et de production théâtrale 300 h Les heures comprises dans la grille horaire minimale sont réparties sur les trois années d'études. Outre les heures comprises dans cette grille horaire minimale, sont organisées pour l'obtention du grade de "bachelier de transition en arts du spectacle et techniques de diffusion et de communication", 810 heures de cours laissées à la liberté du Pouvoir organisateur de l'Ecole supérieure des Arts. » Art. 55.L'article 45 du même arrêté est remplacé par ce qui suit : « Art. 45.Les études conduisant à l'obtention du grade de « master en arts du spectacle et techniques de diffusion et de communication », comportent un minimum de 810 heures de cours par année d'études. Par exception à l'alinéa précédent, lorsque le règlement particulier des études prévoit la présentation et la défense d'un mémoire ou d'un travail de fin d'études, l' année d'études comporte un minimum de 700 heures de cours. Lorsque ces études sont organisées en deux années, elles doivent comprendre : - Soit un minimum de 300 heures d'activités d'enseignement spécifiques pour les finalités spécialisées et approfondies; - Soit un minimum de 300 heures d'activités d'enseignement conformes aux dispositions de l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 17 septembre 2003 organisant l'agrégation de l'enseignement secondaire supérieur dans les Ecoles supérieures des Arts, organisées ou subventionnées par la Communauté française, pour la finalité didactique. » Art. 56.Dans l'article 46 du même arrêté, les alinéas 1er et 2 sont remplacés par ce qui suit : « Les cours obligatoires conduisant à l'obtention du grade de "master en arts du spectacle et techniques de diffusion et de communication" sont : Intitulés Option Cinéma Radio- télévision- multimédia Théâtre et techniques de communication Interprétation dramatique Sciences et sciences appliquées aux arts du spectacle 30 h 30 h 30 h Réalisation et production du cinéma 360 h Réalisation et production radio/télévision/multimédia 360 h Interprétation et/ou mise en scène théâtrale 330 h 450 h Techniques de la réalisation et de la production théâtrale 30 h Evolution des formes artistiques 30 h Analyse appliquée à l'option 60 h 60 h Application de la gestion et de la production aux arts du spectacle 30 h Stages et/ou suivi du mémoire et/ou suivi du travail de fin d'année 90 h 90 h 90 h 90 h Outre les heures comprises dans cette grille horaire minimale, sont organisées pour l'obtention du grade de « master en arts du spectacle et techniques de diffusion et de communication », 270 heures de cours laissées à la liberté du Pouvoir organisateur de l'Ecole supérieure des Arts ». CHAPITRE 3. - Modification à l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 16 septembre 2002 classant les cours dans les Ecoles supérieures des Arts organisées ou subventionnées par la Communauté française Art. 57.L'annexe 1re « Domaine des Arts plastiques, visuels et de l'espace » à l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 16 septembre 2002 classant les cours dans les Ecoles supérieures des Arts organisées ou subventionnées par la Communauté française, est remplacée par l'annexe au présent arrêté. Art. 58.Dans l'annexe 2 « Domaine de la musique », au même arrêté, sont apportées les modifications suivantes :
  64. a)dans le tableau intitulé « Domaine de la musique, Cours artistique

(3)», les lignes Instrument Clarinette basse Instrument Cor naturel Instrument Projet instrumental spécialisé Instrument Trompette naturelle sont insérées entre les lignes Instrument Violoncelle baroque Instrument harmonique-jazz Guitare
  1. b)dans le tableau intitulé « Domaine de la musique, Cours techniques » la ligne Stages est complétée par la ligne Suivi du mémoire Art.59. Dans l'annexe 4 « Domaine des arts du spectacle et techniques de diffusion et de communication » au même arrêté, sont apportées les modifications suivantes :
  2. a)dans le tableau intitulé « Cours artistiques », 1.l'intitulé générique « Réalisation et production radio-télévision » est chaque fois remplacé par l'intitulé générique « Réalisation et production radio/télévision/multimédia »; 2. la ligne Réalisation et production du cinéma Montage est chaque fois remplacée par la ligne Réalisation et production du cinéma Montage/Scripte 3.la ligne Réalisation et production radio/télévision/multimédia Montage est chaque fois remplacées par la ligne Réalisation et production radio/télévision/multimédia Montage/Scripte
  3. b)dans le tableau intitulé « Domaine des arts du spectacle et techniques de diffusion et de communication, Cours techniques
(2)», la ligne Suivi des stages est remplacée par la ligne Stages c) dans le tableau intitulé « Domaine des arts du spectacle et techniques de diffusion et de communication, Cours généraux », la ligne Psychopédagogie Générale est complétée par la ligne Sciences et sciences appliquées aux arts du spectacle Philosophie CHAPITRE 4.- Modification à l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 17 juillet 2002 organisant l'épreuve d'admission dans les Ecoles supérieures des Arts organisées ou subventionnées par la Communauté française Art. 60.Dans l'article 1er de l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 17 juillet 2002 organisant l'épreuve d'admission dans les Ecoles supérieures des Arts organisées ou subventionnées par la Communauté française, l'alinéa 1er est remplacé par ce qui suit : « La session d'admission pour l'accès aux études dans l'enseignement supérieur artistique est organisée chaque année, entre le 1er mai et le 1er juin et entre le 25 juin et le 21 septembre, dans chaque Ecole supérieure des Arts. Par dérogation, elle peut être prolongée jusqu'au 15 octobre dans des circonstances exceptionnelles appréciées par le Directeur de l'Ecole supérieure des Arts, sur avis du Conseil de Gestion pédagogique ». Art. 61.A l'article 2, alinéa 1er, 2°, du même arrêté, les mots « si possible de la section, de l'option ou du champ interdisciplinaire dans lequel » sont remplacés par les mots « dont au moins un de la section ou de l'option dans laquelle ». Art. 62.Dans le même arrêté, il est inséré un article 6bis, rédigé comme suit : « Art. 6bis.Le règlement particulier des études de l'établissement fixe la durée de validité de la réussite de l'épreuve d'admission. Celle-ci ne peut être supérieure à cinq ans. » CHAPITRE
  1. - Modification à l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 17 septembre 2003 organisant l'agrégation de l'enseignement secondaire supérieur dans les Ecoles supérieures des Arts organisées ou subventionnées par la Communauté française Art. 63.Dans l'article 4 de l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 17 septembre 2003 organisant l'agrégation de l'enseignement secondaire supérieur dans les Ecoles supérieures des Arts organisées ou subventionnées par la Communauté française, l'alinéa 2 est abrogé. Art. 64.Dans l'article 5 du même arrêté, un alinéa rédigé comme suit est inséré entre les alinéas 4 et 5 : « Ont également accès à la formation les étudiants titulaires d'un diplôme, titre ou certificat d'études jugé similaire à ceux mentionnés à l'alinéa précédent, délivré par une autorité publique belge autre que la Communauté française, et les étudiants titulaires d'un diplôme, titre ou certificat d'études étranger reconnu équivalent à ceux mentionnés à l'alinéa précédent en application de la loi, d'un décret, d'une directive européenne ou d'une convention internationale. » CHAPITRE
  2. - Modification à l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 4 octobre 2007 fixant la composition de la Commission d'assimilation, des Commissions de notoriété et de la Commission d'expérience utile compétentes pour l'enseignement supérieur artistique organisé en Ecoles supérieures des Arts Art. 65.A l'article 1er, alinéa 1er, de l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 4 octobre 2007 fixant la composition de la Commission d'assimilation, des Commissions de notoriété et de la Commission d'expérience utile compétentes pour l'enseignement supérieur artistique organisé en Ecoles supérieures des Arts, les mots « M. Henry Barbier » sont remplacés par les mots « M. Michel Rosier ». CHAPITRE
  3. - Dispositions finales Art. 66.Le présent arrêté produit ses effets le 15 septembre
  4. Art. 67.- La Ministre ayant l'Enseignement supérieur dans ses attributions est chargée de l'exécution du présent arrêté. Bruxelles, le 28 novembre
  5. Par le Gouvernement de la Communauté française : La Vice-Présidente et Ministre de l'Enseignement supérieur, de la Recherche scientifique et des Relations internationales, Mme M.-D. SIMONET Annexe MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FRANÇAISE Classement des cours artistiques, cours généraux et cours techniques (article 5 du décret du 17 mai 1999 relatif à l'enseignement supérieur artistique) Domaine des Arts plastiques, visuels et de l'espace Cours artistiques INTITULES GENERIQUES SPECIALITES Architecture Atelier Architecture Art des jardins Architecture Construction (pratique) Architecture Rénovation Architecture d'intérieur Atelier Architecture d'intérieur Création d'intérieurs Architecture d'intérieur Croquis Architecture d'intérieur Equipement Architecture d'intérieur Mobilier et objets Architecture d'intérieur Patrimoine Architecture d'intérieur Recherches et projets Architecture d'intérieur Structures itinérantes Art dans l'espace public Atelier Art et communication Atelier Art environnemental Art public - atelier Art environnemental Atelier Art environnemental Nature Arts de la marionnette Pratiques Arts du tissu Atelier Arts narratifs Pratiques contemporaines Arts numériques 3D Arts numériques Animation, multimédia, internet Arts numériques Animation numérique Arts numériques Atelier Arts numériques DAO Arts numériques Graphisme et mise en page par ordinateur Arts numériques Infographie Arts numériques PAO Arts numériques Plateformes collaboratives et interactives Arts numériques Réseaux Arts numériques Création multimédia vidéo Bande dessinée Atelier Bijoux et accessoires Pratiques Céramique Atelier Céramique Céramique et moyens d'expression Céramique Création d'objets Cinégraphie Atelier Cinéma d'animation Animation volume Cinéma d'animation Atelier Cinéma d'animation Création de films Cinéma d'animation Pratiques contemporaines Communication graphique et visuelle Animation Communication graphique et visuelle Design de l'affiche Communication graphique et visuelle Design graphique Communication graphique et visuelle Edition Communication graphique et visuelle PAO Communication graphique et visuelle Publicité Communication graphique et visuelle Typographie et arts du livre Communication visuelle et graphique Atelier Conservation, restauration des oeuvres d'art Art contemporain Conservation, restauration des oeuvres d'art Atelier Conservation, restauration des oeuvres d'art Intérieurs historiques Conservation, restauration des oeuvres d'art Livres Conservation, restauration des oeuvres d'art Matériaux nouveaux Conservation, restauration des oeuvres d'art Textiles Conservation et restauration Céramique, verre, matériaux pierreux Conservation et restauration Papier Conservation et restauration Peinture Conservation et restauration Sculpture Couleur Analyse Couleur Architecture et espace Couleur Général Couleur Perception Couleur Pratique de la couleur Couleur Textile Cours pluridisciplinaires Atelier Cours pluridisciplinaires Médiation Création d'intérieurs Atelier Création sonore Atelier Décomposition Image-mouvement Design industriel Atelier Design industriel Produits et objets Design d'objet Atelier Design mobilier Atelier Design mobilier Design mobilier et objets Design mobilier Design urbain Design textile Art du tissu Design textile Atelier Design textile Lice contemporaine Design textile Recherches textiles Design urbain Atelier Design urbain Design environnement Design urbain Rénovation urbaine Dessin Anatomie Dessin Atelier Dessin Bande dessinée Dessin Calligraphie Dessin De presse Dessin D'animation Dessin Dessin d'architecture Dessin Dessin et moyens d'expression Dessin Modèle Vivant Dessin Perspective Dessin Sculpture Dessin Silhouettes Dessin Story-board Dessin d'architecture Atelier Espace urbain Atelier Espace urbain Pratiques Graphisme Atelier Gravure Atelier Gravure Gravure et moyens d'expression Gravure Impression Gravure Lithographie Gravure Sérigraphie Gravure et impression Atelier Illustration Atelier Illustration Narration visuelle Image dans le milieu Atelier Image dans le milieu Design de l'environnement Image dans le milieu Image mécanique Image dans le milieu Théorie et pratique des arts de l'espace Images Analyse Images Atelier Images Bande dessinée Images Exercice Images Lecture Images Narration visuelle et textuelle Images Pratiques contemporaines Images animées ou cinégraphie Atelier Informatique Infographie et réseaux Informatique Programmation Informatique Général Installation performance Atelier Lithographie Atelier Livre Pratiques Livres d'artistes Atelier Lumière Pratiques Multimédia Atelier Musique Composition Patrimoine bâti Identification Patrimoine bâti Méthodologie du projet de restauration Patrimoine bâti Pratiques Patrimoine bâti Réhabilitations Patrimoine bâti Techniques d'intervention Pédagogie de l'art Pratiques Peinture Atelier Peinture Peinture et moyens d'expression Performance et art du corps Pratiques Photographie Atelier Photographie Chambre photographique Photographie Documentaire Photographie Essai photographique Photographie Image et médiation Photographie Image numérique Photographie Langage photographique Photographie Recherches photographiques Photographie Reportages Photographie Studio Photographie et images animées Atelier Publicité Atelier Publicité Packaging Reliure Atelier Reliure Recherches plastiques Scénographie Arts de la scène et du spectacle Scénographie Atelier Scénographie Costumes Scénographie Mise en espace Scénographie Mise en espace des expositions Scénographie Pratiques Sculpture Atelier Sculpture Intégration monumentale dans l'espace public - atelier Sculpture Perception monumentale Sculpture Sculpture et moyens d'expression Sculpture Taille Sérigraphie Atelier Soutien à l'option Soutien à l'option Dramaturgie et mise en scène Soutien à l'option Lettrage et calligraphie Soutien à l'option Story-board adapté à la bande dessinée Stages Atelier Stages Externes Story-board Atelier Structure formelle De l'option Structure formelle Général Structure formelle Recherches graphiques Structure formelle Recherches plastiques et tridimensionnelles Structure formelle Recherches volumétriques et spatiales Structure formelle Volume et espace Stylisme et création de mode Atelier Stylisme et création de mode Collection Stylisme et création de mode Pratiques Stylisme Accessoires de mode Stylisme de mode Atelier Stylisme d'objet Atelier Stylisme d'objets ou esthétique industrielle Atelier Tapisserie Atelier Travail de fin d'études Typographie Atelier Typographie Design graphique Typographie Livres d'artistes Typographie ou dessin graphique Atelier Vidéographie Atelier Vidéographie Pratiques Vidéographie Théorie et pratique de l'audiovisuel Domaine des Arts plastiques, visuels et de l'espace Cours techniques INTITULES GENERIQUES SPECIALITES Design textile Jacquard Didactique des disciplines artistiques Arts plastiques, visuels et de l'espace Ecriture Création textuelle Ecriture Story-board Ecriture Narration Ecriture Rédaction publicitaire Ecriture Scénario Ecriture Exposé oral Ecriture Texte et mise en écrit Médiation des arts plastiques Animation de groupe Pratique sociale et professionnelle Développement durable Pratique sociale et professionnelle Economie politique Pratique sociale et professionnelle Générale Pratique sociale et professionnelle Gestion Pratique sociale et professionnelle Marketing Sciences appliquées Chimie appliquée Sciences appliquées Ergonomie - physiologie Sciences appliquées Générale Sciences appliquées Informatique Sciences appliquées Mécanique Sciences appliquées Physique appliquée Sciences de gestion Marketing Suivi du mémoire Stages Techniques et technologies Accessoires de mode Techniques et technologies Anatomie et identification des bois Techniques et technologies Animation multimédia Techniques et technologies Architecture d'intérieur Techniques et technologies Assemblage Techniques et technologies Céramique Techniques et technologies Climatologie Techniques et technologies Conservation et restauration Techniques et technologies Construction et pathologie du bâtiment Techniques et technologies Construction théorie Techniques et technologies Costume Techniques et technologies Couleur Techniques et technologies Couleur narrative Techniques et technologies Coupe couture Techniques et technologies Création d'intérieurs Techniques et technologies Création d'objets Techniques et technologies Design Techniques et technologies Design industriel Techniques et technologies Design engineering Techniques et technologies Dessin d'animation Techniques et technologies Dessin d'architecture Techniques et technologies Dessin industriel Techniques et technologies Domotique Techniques et technologies Dorure Techniques et technologies Eclairage Techniques et technologies Eclairage urbain Techniques et technologies Electricité Techniques et technologies Equipements Techniques et technologies Equipements des espaces culturels Techniques et technologies Equipements du bâtiment Techniques et technologies Equipements urbains Techniques et technologies Expérimentation de matériaux nouveaux Techniques et technologies Fabrication du livre Techniques et technologies Gestion commerciale Techniques et technologies Gravure, impression Techniques et technologies Histoire de l'outillage Techniques et technologies Images animées Techniques et technologies Image numérique Techniques et technologies Imprimerie Techniques et technologies Infographie Techniques et technologies Infographie adaptée à la bande dessinée Techniques et technologies Informatique Techniques et technologies Initiation à la technique photographique Techniques et technologies Laser Techniques et technologies Lithographie Techniques et technologies Lumières Techniques et technologies Maille Techniques et technologies Maquettisme Techniques et technologies Matériaux Techniques et technologies Matériaux de synthèse Techniques et technologies Matériaux nouveaux Techniques et technologies Matériaux textiles Techniques et technologies Mobilier et design Techniques et technologies Modélisme, patron Techniques et technologies Notion de paysage Techniques et technologies Outil Techniques et technologies Packaging Techniques et technologies Papier Techniques et technologies Parachèvement Techniques et technologies Peinture Techniques et technologies Perspective Techniques et technologies Photographie Techniques et technologies Photographie couleur Techniques et technologies Photographie et image animée Techniques et technologies Photographie et image imprimée Techniques et technologies Photographie n/b Techniques et technologies Production Techniques et technologies Production et médiation Techniques et technologies Recherches et applications matériaux nouveaux Techniques et technologies Rénovation du bâtiment Techniques et technologies Reproduction Techniques et technologies Reprographie Techniques et technologies Sculpture Techniques et technologies Sécurité du bâtiment Techniques et technologies Sérigraphie Techniques et technologies Sonorisation des films Techniques et technologies Stylisme Techniques et technologies Stylisme d'objet - esthétique industrielle Techniques et technologies Taille Techniques et technologies Techniques d'impression Techniques et technologies Techniques fondamentales Techniques et technologies Technologie des matériaux composites Techniques et technologies Technologie des matériaux du bâtiment Techniques et technologies Technologie des métaux Techniques et technologies Technologie des papiers et leurs altérations Techniques et technologies Technologie des peintures murales Techniques et technologies Technologie des polymères Techniques et technologies Technologie des quincailleries et mouvements Techniques et technologies Technologie des sculptures et leurs altérations Techniques et technologies Technologie des textiles Techniques et technologies Technologie du bois et des panneaux Techniques et technologies Technologie du verre Techniques et technologies Technologie peintures sur panneaux et leurs altérations Techniques et technologies Technologie peintures sur toile et leurs altérations Techniques et technologies Technologie pratique des matériaux Techniques et technologies Textile Techniques et technologies Typo et logo Techniques et technologies Typographie Techniques et technologies Vidéographie Domaine des Arts plastiques, visuels et de l'espace Cours généraux INTITULES GENERIQUES SPECIALITES Actualités culturelles Actualité de l'architecture Actualités culturelles Actualité de l'art Actualités culturelles Actualité des arts et réflexion sur l'art Actualités culturelles Actualité du design Actualités culturelles Actualité et lectures de l'art Actualités culturelles Analyse Actualités culturelles Arts contemporains Actualités culturelles Arts et cultures Actualités culturelles Cinéma Actualités culturelles De la bande dessinée et de l'édition Actualités culturelles Dessin Actualités culturelles Esthétique de l'image animée Actualités culturelles Générales Actualités culturelles Multimédia applications et théories Actualités culturelles Musique Actualités culturelles Photographie Actualités culturelles Sculpture Actualités culturelles Société Actualités culturelles Théâtre Actualités culturelles Théâtre et scénographie Actualités culturelles Théories et médiation Anatomie Anatomie et anatomie mouvement Anatomie Générale Architecture Eclairage Architecture Equipement Architecture Stabilité et résistance des matériaux Architecture Théorie de l'architecture Communication Analyse Communication Narrativité de l'image Communication Théorie de la communication Conservation et restauration Méthodes physiques d'examen Conservation et restauration Peinture ancienne, liants, vernis, solvants Design urbain Notions de paysage Design urbain Théorie de l'urbanisme Design industriel Théorie du design industriel Dramaturgie Générale Droit De la publicité Droit Des artistes Droit Droit commercial Droit Droit d'auteur Droit Droit de la construction Droit Equipements scéniques et culturels Droit Général Droit Marchés publics Droit Notions de législation et de droit Ergonomie Ergonomie et anthropométrie Gestion Dans l'édition Gestion Gestion commerciale Gestion Générale Histoire Des institutions culturelles Histoire Générale Histoire et actualité des arts Générale Histoire et actualité des arts 1ère moitié du XXe siècle Histoire et actualité des arts 2ème moitié du XXe siècle Histoire et actualité des arts XIXe et XXe siècles Histoire et actualité des arts Analyse de l'image Histoire et actualité des arts Architecture Histoire et actualité des arts Architecture contemporaine Histoire et actualité des arts Art contemporain Histoire et actualité des arts Art et architecture Histoire et actualité des arts Arts décoratifs Histoire et actualité des arts Arts de la scène Histoire et actualité des arts Arts non-européens Histoire et actualité des arts Arts populaires Histoire et actualité des arts Bande dessinée Histoire et actualité des arts Céramique Histoire et actualité des arts Cinéma Histoire et actualité des arts Cinéma et image animée 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Polychromie des sculptures Histoire et actualité des arts Techniques picturales Histoire et actualité des arts Technologie de la peinture flamande Histoire et actualité des arts Textiles Histoire et actualité des arts Théâtre Histoire et actualité des arts Théorie de la restauration Histoire et actualité des arts Théorie de l'art contemporain Histoire et actualité des arts Vidéo Histoire et actualité des arts Villes et jardins Histoire et actualité des media Histoire et théorie de l'image Histoire et actualité des media Théorie de la communication Histoire et actualité des media Théories des media Informatique Théorie et pratique des nouvelles technologies Langues Anglais technique Langues Anglais Langues Littérature Analyse de textes Littérature Contemporaine Littérature Générale Littérature Histoire Littérature Populaire Marketing Edition Marketing Spécifique à la publicité Marketing Général Méthodologie Du mémoire Méthodologie De la recherche Méthodologie Suivi du mémoire Multimédia Applications et théories vidéo, son Multimédia Général Muséographie Générale Philosophie Contemporaine Philosophie De l'art Philosophie De l'art contemporain Philosophie De l'espace Philosophie Esthétique Philosophie Générale Philosophie Perception et interprétation de l'espace Psychopédagogie Générale Sciences de la communication et des media Général Sciences et sciences appliquées Anatomie du mouvement Sciences et sciences appliquées Chimie de base Sciences et sciences appliquées Colorants et matériaux de synthèse Sciences et sciences appliquées Electricité Sciences et sciences appliquées Ergonomie et anthropométrie Sciences et sciences appliquées Informatique Sciences et sciences appliquées Générales Sciences et sciences appliquées Mathématique Sciences et sciences appliquées Optique Sciences et sciences appliquées Physique Sciences et sciences appliquées Résistance des matériaux Sciences et sciences appliquées Sciences appliquées à la restauration Sciences et sciences appliquées Stabilité Sciences et sciences appliquées Technologie des polymères Sciences et sciences appliquées Technologie des peintures, supports et matières Sciences et sciences appliquées Topographie Sciences humaines et sociales Anthropologie Sciences humaines et sociales Anthropologie de l'art Sciences humaines et sociales Communication Sciences humaines et sociales Développement durable Sciences humaines et sociales Droit Sciences humaines et sociales Economie Sciences humaines et sociales Générales Sciences humaines et sociales Introduction au langage de la sociologie de l'art Sciences humaines et sociales Littérature Sciences humaines et sociales Philosophie Sciences humaines et sociales Psychanalyse Sciences humaines et sociales Psychologie Sciences humaines et sociales Psychologie appliquée Sciences humaines et sociales Psychologie de la perception Sciences humaines et sociales Psychologie générale Sciences humaines et sociales Sciences économiques, politiques, sociales Sciences humaines et sociales Sémiologie de l'image Sciences humaines et sociales Sémiologie générale Sciences humaines et sociales Sociologie de l'art Sciences humaines et sociales Sociologie de l'édition Sciences humaines et sociales Sociologie de l'habitat Sciences humaines et sociales Sociologie générale Sémiologie Analyse sémiotique de la bande dessinée Sémiologie Générale Sémiologie Image Sémiologie Linguistique Sémiologie Littérature Sémiologie Media Vu pour être annexé à l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 28 novembre 2008 portant diverses mesures en matière d'enseignement supérieur artistique. Bruxelles, le 28 novembre
  6. Par le Gouvernement de la Communauté française : La Vice-Présidente et Ministre de l'Enseignement supérieur, de la Recherche scientifique et des Relations internationales, Mme M.-D. SIMONET

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