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Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 11 mars 2002 relatif à la protection de la santé et de la sécurité des travailleurs contre les risques liés à

19 MAI 2009. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 11 mars 2002 relatif à la protection de la santé et de la sécurité des travailleurs contre les risques liés à des agents chimiques sur le lieu de travail

(1)ALBERT II, Roi des Belges, A tous, présents et à venir, Salut. Vu la loi du 4 août 1996Documents pertinents retrouvés type loi prom. 04/08/1996 pub. 21/10/1999 numac 1999015088 source ministere des affaires etrangeres, du commerce exterieur et de la cooperation internationale Loi portant assentiment au Protocole entre le gouvernement du Royaume de Belgique et le gouvernement de la République française relatif aux allocations de naissance, signé à Bruxelles, le 26 avril 1993 type loi prom. 04/08/1996 pub. 08/06/2005 numac 2005015073 source service public federal affaires etrangeres, commerce exterieur et cooperation au developpement Loi portant assentiment à la Convention entre le Royaume de Belgique et la République gabonaise tendant à éviter la double imposition et à prévenir l'évasion fiscale en matière d'impôts sur le revenu et sur la fortune, signée à Bruxelles le 14 janvier 1993 type loi prom. 04/08/1996 pub. 30/06/1998 numac 1998015016 source ministere des affaires etrangeres, du commerce exterieur et de la cooperation au developpement Loi portant approbation de l'Accord sur le Transport routier entre le Royaume de Belgique, la République d'Estonie, la République de Lettonie, la République de Lituanie, le Grand-Duché de Luxembourg et le Royaume des Pays-Bas, signé à Athènes le 11 juin 1992 type loi prom. 04/08/1996 pub. 24/07/1997 numac 1996015142 source ministere des affaires etrangeres, du commerce exterieur et de la cooperation au developpement Loi portant approbation de la Convention entre le Royaume de Belgique et la République Arabe d'Egypte tendant à éviter les doubles impositions et à prévenir l'évasion fiscale en matière d'impôts sur le revenu, signée au Caire le 3 janvier 1991 type loi prom. 04/08/1996 pub. 19/05/1999 numac 1999015018 source ministere des affaires etrangeres, du commerce exterieur et de la cooperation au developpement Loi portant approbation de l'Accord sur le Transport routier entre le Royaume de Belgique, la République d'Estonie, la République de Lettonie, la République de Lituanie, le Grand-Duché de Luxembourg et le Royaume des Pays-Bas, signé à Athènes le 11 juin
  1. - Addendum fermer relative au bien-être des travailleurs lors de l'exécution de leur travail, l'article 4, § 1er, modifié par les lois des 7 avril 1999, 11 juin 2002 et 10 janvier 2007; Vu l'arrêté royal du 11 mars 2002 relatif à la protection de la santé et de la sécurité des travailleurs contre les risques liés aux agents chimiques sur le lieu de travail; Vu l'avis n° 127 du Conseil supérieur pour la Prévention et la Protection au travail, donné le 20 juin 2008; Vu l'avis n° 46.108/1 du Conseil d'Etat, donné le 19 mars 2009, en application de l'article 84, § 1er, alinéa 1er, 1° des lois sur le Conseil d'Etat, coordonnées le 12 janvier 1973; Sur la proposition de la Ministre de l'Emploi, Nous avons arrêté et arrêtons : Article 1er.Le présent arrêté transpose la Directive 2006/15/CE de la Commission du 7 février 2006 établissant une deuxième liste de valeurs limites indicatives d'exposition professionnelle en application de la Directive 98/24/CE du Conseil et portant modification des Directives 91/322/CEE et 2000/39/CE. Art. 2.Dans l'arrêté royal du 11 mars 2002 relatif à la protection de la santé et de la sécurité des travailleurs contre les risques liés aux agents chimiques sur le lieu de travail, modifié par les arrêtés royaux des 28 août 2002, 11 octobre 2002, 28 mai 2003, 16 mars 2006, 29 janvier 2007 et 17 mai 2007, le point A. "Liste de valeurs limites d'exposition aux agents chimiques." de l'annexe Ire "Valeurs limites d'exposition professionnelle" est remplacé par l'annexe jointe au présent arrêté. Art. 3.Le présent arrêté entre en vigueur le 1er janvier
  2. Art. 4.La Ministre qui a l'Emploi dans ses compétences est chargée de l'exécution du présent arrêté. Donné à Bruxelles, le 19 mai
  3. Par le Roi : La Vice-Première Ministre et Ministre de l'Emploi et de l'Egalité des Chances, Mme J. MILQUET Note 1) Références au Moniteur belge : Loi du 4 août 1996Documents pertinents retrouvés type loi prom. 04/08/1996 pub. 21/10/1999 numac 1999015088 source ministere des affaires etrangeres, du commerce exterieur et de la cooperation internationale Loi portant assentiment au Protocole entre le gouvernement du Royaume de Belgique et le gouvernement de la République française relatif aux allocations de naissance, signé à Bruxelles, le 26 avril 1993 type loi prom. 04/08/1996 pub. 08/06/2005 numac 2005015073 source service public federal affaires etrangeres, commerce exterieur et cooperation au developpement Loi portant assentiment à la Convention entre le Royaume de Belgique et la République gabonaise tendant à éviter la double imposition et à prévenir l'évasion fiscale en matière d'impôts sur le revenu et sur la fortune, signée à Bruxelles le 14 janvier 1993 type loi prom. 04/08/1996 pub. 30/06/1998 numac 1998015016 source ministere des affaires etrangeres, du commerce exterieur et de la cooperation au developpement Loi portant approbation de l'Accord sur le Transport routier entre le Royaume de Belgique, la République d'Estonie, la République de Lettonie, la République de Lituanie, le Grand-Duché de Luxembourg et le Royaume des Pays-Bas, signé à Athènes le 11 juin 1992 type loi prom. 04/08/1996 pub. 24/07/1997 numac 1996015142 source ministere des affaires etrangeres, du commerce exterieur et de la cooperation au developpement Loi portant approbation de la Convention entre le Royaume de Belgique et la République Arabe d'Egypte tendant à éviter les doubles impositions et à prévenir l'évasion fiscale en matière d'impôts sur le revenu, signée au Caire le 3 janvier 1991 type loi prom. 04/08/1996 pub. 19/05/1999 numac 1999015018 source ministere des affaires etrangeres, du commerce exterieur et de la cooperation au developpement Loi portant approbation de l'Accord sur le Transport routier entre le Royaume de Belgique, la République d'Estonie, la République de Lettonie, la République de Lituanie, le Grand-Duché de Luxembourg et le Royaume des Pays-Bas, signé à Athènes le 11 juin
  4. - Addendum fermer, Moniteur belge du 18 septembre
  5. Loi du 7 avril 1999Documents pertinents retrouvés type loi prom. 07/04/1999 pub. 30/04/1999 numac 1999012315 source ministere de l'emploi et du travail ministere des affaires sociales, de la sante publique et de l'environnement Loi modifiant l'arrêté royal n° 499 du 31 décembre 1986 portant réglementation de la sécurité social de certains jeunes défavorisées type loi prom. 07/04/1999 pub. 20/04/1999 numac 1999012230 source ministere de l'emploi et du travail Loi relative au contrat de travail ALE fermer, Moniteur belge du 20 avril
  6. Loi du 11 juin 2002Documents pertinents retrouvés type loi prom. 11/06/2002 pub. 22/06/2002 numac 2002012823 source ministere de l'emploi et du travail Loi relative à la protection contre la violence et le harcèlement moral ou sexuel au travail type loi prom. 11/06/2002 pub. 22/05/2003 numac 2003015014 source service public federal affaires etrangeres, commerce exterieur et cooperation au developpement Loi portant assentiment à l'Accord entre l'Union économique belgo-luxembourgeoise et le Gouvernement de la République d'El Salvador concernant l'encouragement et la protection réciproques des investissements, fait à Bruxelles le 12 octobre 1999
(2)
(3)fermer, Moniteur belge du 25 juin
  1. Loi du 10 janvier 2007Documents pertinents retrouvés type loi prom. 10/01/2007 pub. 06/06/2007 numac 2007200952 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Loi modifiant plusieurs dispositions relatives au bien-être des travailleurs lors de l'exécution de leur travail dont celles relatives à la protection contre la violence et le harcèlement moral ou sexuel au travail type loi prom. 10/01/2007 pub. 28/12/2007 numac 2007001003 source service public federal interieur Loi modifiant plusieurs dispositions relatives au bien-être des travailleurs lors de l'exécution de leur travail dont celles relatives à la protection contre la violence et le harcèlement moral ou sexuel au travail. - Traduction allemande fermer, Moniteur belge du 6 juin
  2. Arrêté royal du 11 mars 2002, Moniteur belge du 14 mars
  3. Annexe A. Liste de valeurs limites d'exposition aux agents chimiques. N° EINECS
(1)N° CAS
(2)Noms des agents Valeur limite en ppm
(3)
(5)Valeur limite en mg/m3
(3)
(6)Valeur courte durée en ppm
(4)
(5)Valeur courte durée en mg/m3
(4)
(6)Classification additionnelle
(7)205-399-7 00140-11-4 Acétate de benzyle 10 62 * * 203-933-3 00112-07-2 Acétate de 2-butoxyéthyle 20 133 50 333 D 204-658-1 00123-86-4 Acétate de n-butyle 150 723 200 964 203-300-1 00105-46-4 Acétate de sec-butyle 200 964 * * 208-760-7 00540-88-5 Acétate de tert-butyle 200 964 * * 203-839-2 00111-15-9 Acétate de 2-éthoxyéthyle 5 27 * * D 205-500-4 00141-78-6 Acétate d'éthyle 400 1 461 * * 203-621-7 00108-84-9 Acétate de sec-hexyle 50 299 * * 203-745-1 00110-19-0 Acétate d'isobutyle 150 723 * * 203-561-1 00108-21-4 Acétate d'isopropyle 100 424 200 849 203-772-9 00110-49-6 Acétate de 2-méthoxyéthyle 5 24 * * D 203-603-9 00108-65-6 Acétate de 2-(1-méthoxy)propyle 50 275 100 550 D 201-185-2 00079-20-9 Acétate de méthyle 200 615 250 768 211-047-3 210-946-8 204-662-3 210-843-8 00628-63-7 00626-38-0 00123-92-2 00625-16-1 00624-41-9 00620-11-1 Acétates de pentyle tous isomères 50 270 100 540 203-686-1 00109-60-4 Acétate de n-propyle 200 847 250 1 055 203-545-4 00108-05-4 Acétate de vinyle 10 36 15 54 200-662-2 00067-64-1 Acétone 500 1 210 1 000 2 420 200-835-2 00075-05-8 Acétonitrile 20 34 * * D 202-708-7 00098-86-2 Acétophénone 10 50 * * 200-816-9 00074-86-2 Acétylène * * * * A 200-580-7 00064-19-7 Acide acétique 10 25 15 38 200-064-1 00050-78-2 Acide acétylsalicylique * 5 * * 201-177-9 00079-10-7 Acide acrylique 2 6,0 * * D 204-673-3 00124-04-9 Acide adipique * 5 * * 201-207-0 00079-43-6 Acide dichloroacétique 0,5 2,7 * * D 209-952-3 00598-78-7 Acide 2-chloropropionique 0,1 0,45 * * D 200-923-0 00075-99-0 Acide de 2,2-dichloropropionique * 5 * * 205-743-6 00149-57-5 Acide 2-éthylhexanoïque (vapeur et aérosol) * 5 * * 200-579-1 00064-18-6 Acide formique 5 9,5 10 19 201-204-4 00079-41-4 Acide méthacrylique 20 71 * * 231-714-2a 07697-37-2 Acide nitrique * * 1 2,6 205-634-3 00144-62-7 Acide oxalique * 1 * 2 231-633-2 07664-38-2 Acide phosphorique * 1 * 2 201-865-9 00088-89-1 Acide picrique * 0,1 * * 201-176-3 00079-09-4 Acide propionique 10 31 20 62 231-639-5 07664-93-9 Acide sulfurique * 1 * 3 202-830-0 00100-21-0 Acide téréphtalique * 10 * * 200-677-4 00068-11-1 Acide thioglycolique 1 3,9 * * D 200-927-2 00076-03-9 Acide trichloroacétique 1 6,8 * * 201-173-7 00079-06-1 Acrylamide * 0,03 * * C, D 205-480-7 00141-32-2 Acrylate de n-butyle 2 11 10 53 205-438-8 00140-88-5 Acrylate d'éthyle 5 20 15 62 213-663-8 00999-61-1 Acrylate de 2-hydroxypropyle 0,5 2,8 * * D 202-500-6 00096-33-3 Acrylate de méthyle 2 7,2 * * D 203-466-5 00107-13-1 Acrylonitrile 2 4,4 * * C, D 203-896-3 00111-69-3 Adiponitrile 2 8,9 * * D 203-470-7 00107-18-6 Alcool allylique 2 4,8 4 9,6 D 200-751-6 00071-36-3 Alcool n-butylique 20 62 * * D 201-158-5 00078-92-2 Alcool sec-butylique 100 307 * * 200-889-7 00075-65-0 Alcool tert-butylique 100 307 * * 200-578-6 00064-17-5 Alcool éthylique 1 000 1 907 * * 202-626-1 00098-00-0 Alcool furfurylique 10 41 15 61 D 204-663-5 00123-51-3 Alcool isoamylique 100 366 125 459 201-148-0 00078-83-1 Alcool isobutylique 50 154 * * 248-133-5 26952-21-6 Alcool isooctylique 50 270 * * D 200-661-7 00067-63-0 Alcool isopropylique 200 500 400 1 000 200-659-6 00067-56-1 Alcool méthylique 200 266 250 333 D 203-471-2 00107-19-7 Alcool propargylique 1 2,3 * * D 200-746-9 00071-23-8 Alcool propylique 200 499 250 623 D 200-836-8 00075-07-0 Aldéhyde acétique 25 46 * * M 203-453-4 00107-02-8 Aldehyde acrylique * * 0,1 0,23 D, M 203-472-8 00107-20-0 Aldéhyde chloroacétique * * 1 3,2 M 204-647-1 04170-30-3 Aldéhyde crotonique * * 0,3 0,87 D, M 200-001-8 00050-00-0 Aldéhyde formique * * 0,3 0,38 M 202-627-7 00098-01-1 Aldéhyde furfurylique 2 8 * * D 203-856-5 00111-30-8 Aldéhyde glutarique * * 0,05 0,21 M 233-784-4 00110-62-3 Aldéhyde n-valérique 50 179 * * 206-215-8 00309-00-2 Aldrin * 0,25 * * D 231-072-3b 07429-90-5 Aluminium (composés alkylés) (en Al) * 2 * * 231-072-3 07429-90-5 Aluminium (fumées de soudage) * 5 * * 231-072-3 07429-90-5 Aluminium (métal) * 10 * * 215-691-6 01344-28-1 Aluminium (oxyde d') (en Al) * 10 * * 231-072-3 07429-90-5 Aluminium (poudre pyrophorique) * 5 * * - - Aluminium (sels solubles) (en Al) * 2 * * - - Amiante (asbeste) : voir sous "fibres" 232-679-6 09005-25-8 Amidon * 10 * * 202-635-3 00092-67-1 4-Aminobiphényle * * * * D 207-988-4 00504-29-0 2-Aminopyridine 0,5 1,9 * * 200-521-5 00061-82-5 Amitrol * 0,2 * * 231-635-3 07664-41-7 Ammoniac 20 14 50 36 235-186-4 12125-02-9 Ammonium (chlorure d') (fumées) * 10 * 20 231-786-5 07727-54-0 Ammonium (persulfate d') * 0,1 * * 231-871-7 07773-06-0 Ammonium (sulfamate d') * 10 * * 203-564-8 00108-24-7 Anhydride acétique 5 21 * * 236-086-3 13149-00-3 Anhydride d'acide hexahydrophtalique (cis isomère) * * * 0,005 M 238-009-9 14166-21-3 Anhydride d'acide hexahydrophtalique (trans isomère) * * * 0,005 M 203-571-6 00108-31-6 Anhydride maléique 0,1 0,41 * * 201-607-5 00085-44-9 Anhydride phtalique 1 6,2 * * 209-008-0 00552-30-7 Anhydride trimellitique * * * 0,04 M 200-539-3 00062-53-3 Aniline et homologues 2 7,7 * * D 249-496-2 29191-52-4 Anisidine (isomères o. et p.) 0,1 0,5 * * D 231-146-5 07440-36-0 Antimoine et ses composés (en Sb) * 0,5 * * 201-706-3 00086-88-4 ANTU * 0,3 * * 231-131-3 07440-22-4 Argent (composés solubles) (en Ag) * 0,01 * * 231-131-3 07440-22-4 Argent (métal) * 0,1 * * - 07440-37-1 Argon * * * * A 231-148-6 07440-38-2 Arsenic et ses composés inorganiques (en As) * 0,01 * * C 215-114-8 01303-00-0 Arsénide de gallium (fraction alvéolaire) * 0,0003 * * 232-066-3 07784-42-1 Arsine 0,05 0,16 * * - - Asbeste (amiante) : voir sous "fibres" 217-617-8 01912-24-9 Atrazine * 5 * * 201-676-1 00086-50-0 Azinphos méthyle * 0,2 * * D - 07727-37-9 Azote * * * * A 233-272-6 10102-44-0 Azote (dioxyde d') 3 5,7 5 9,5 - 10102-43-9 Azote (oxyde d') 25 31 * * 232-007-1 07783-54-2 Azote (trifluorure d') 10 29 * * 231-149-1 07440-39-3 Baryum (composés solubles) (en Ba) * 0,5 * * 231-784-4 07727-43-7 Baryum (sulfate
  1. de)* 10 * * 241-775-7 17804-35-2 Bénomyl 0,84 10 * * 200-753-7 00071-43-2 Benzène 1 3,25 * * C, D 202-199-1 00092-87-5 Benzidine * * * * D 200-028-5 00050-32-8 Benzo [a]pyrène * * * * 231-150-7 07440-41-7 Béryllium et ses composés (en Be) * 0,002 * 0,01 C 202-634-5 00098-07-7 Benzotrichlorure * * 0,1 0,81 C, D, M 202-163-5 00092-52-4 Biphényle 0,2 1,3 * * - 53469-21-9 Biphényles chlorés (42 % Cl) * 1 * * D - 11097-69-1 Biphényles chlorés (54 % Cl) * 0,5 * * D 221-220-5 03033-62-3 Bis(2-Diméthylamino- éthyle) (oxyde
  2. de)0,05 0,33 0,15 1 D 215-135-2 01304-82-1 Bismuth (tellure
  3. de)(en Bi2Te3) * 10 * * 215-135-2 01304-82-1 Bismuth (tellure de, dopé en Se) (en Bi2Te3) * 5 * * - - Bois (poussières de), (fraction inhalable) * 3 * * - - Bois (poussières de bois dur), (fraction inhalable) * 3 * * C 215-540-4 233-139-2 01330-43-4 01303-96-4 12179-04-3 10043-35-3 Borate, composés inorganiques de * 2 * 6 215-125-8 01303-86-2 Bore (oxyde
  4. de)* 10 * * 233-657-9 10294-33-4 Bore (tribromure
  5. de)1 10 * * M 231-569-5 07637-07-2 Bore (trifluorure
  6. de)* * 1 3 M 232-361-7 65996-93-2 Brai de goudron de houille (particules provenant de -, extractibles au cyclohexane) * 0,2 * * C 206-245-1 00314-40-9 Bromacil * 10 * * 231-778-1 07726-95-6 Brome 0,1 0,67 0,2 1,3 232-157-8 07789-30-2 Brome (pentafluorure
  7. de)0,1 0,73 * * 200-826-3 00074-97-5 Bromochlorométhane 200 1 075 * * 200-854-6 00075-25-2 Bromoforme 0,5 5,3 * * D 203-445-0 00106-94-5 1-Bromopropane 10 51 * * 200-887-6 00075-63-8 Bromotrifluorométhane 1 000 6 178 * * 200-825-8 00074-96-4 Bromure d'éthyle 5 22 * * D 200-813-2 00074-83-9 Bromure de méthyle 2 9 * * D 209-800-6 00593-60-2 Bromure de vinyle 0,5 2,2 * * C 203-450-8 00106-99-0 1,3-Butadiène 2 4,5 * * C 201-159-0 00078-93-3 2-Butanone 200 600 300 900 203-905-0 00111-76-2 2-Butoxyéthanol 20 98 50 246 D 203-961-6 00112-34-5 2-(2-Butoxyéthoxy)éthanol 10 67,5 15 101,2 203-699-2 00109-73-9 n-Butylamine 5 15 * * D, M 203-705-3 00109-79-5 Butylmercaptan 0,5 1,8 * * 201-933-8 00089-72-5 o-sec-Butylphénol 5 31 * * D 202-675-9 00098-51-1 p-tert-Butyltoluène 1 6,2 * * 231-152-8 07440-43-9 Cadmium et ses composés (particules alvéolaires) (en Cd) * 0,002 * * C 231-152-8 07440-43-9 Cadmium et ses composés (particules inhalables) (en Cd) * 0,01 * * C 215-279-6 01317-65-3 Calcium (carbonate
  8. de)* 10 * * 237-366-8 13765-19-0 Calcium (chromate
  9. de)(en Cr) * 0,001 * * C 205-861-8 00156-62-7 Calcium (cyanamide
  10. de)* 0,5 * * 209-740-0 00592-01-8 Calcium (cyanure
  11. de)* * * 5 D, M 215-137-3 01305-62-0 Calcium (hydroxyde
  12. de)* 5 * * 215-138-9 01305-78-8 Calcium (oxyde
  13. de)* 2 * * 215-710-8 01344-95-2 Calcium (silicate
  14. de)(synthétique) * 10 * * 231-900-3 07778-18-9 Calcium (sulfate
  15. de)* 10 * * 232-283-3 08001-35-2 Camphène chloré (60 % Cl) * 0,5 * 1 D 200-945-0 00076-22-2 Camphre (synthétique) 2 12 3 19 203-313-2 00105-60-2 Caprolactame (poussières) * 1 * 3 203-313-2 00105-60-2 Caprolactame (vapeur) 2,2 10 8,7 40 219-363-3 02425-06-1 Captafol * 0,1 * * C, D 205-087-0 00133-06-2 Captane * 5 * * 200-500-0 00063-25-2 Carbaryl * 5 * * 210-353-0 01563-66-2 Carbofurane * 0,1 * * 204-696-9 00124-38-9 Carbone (dioxyde
  16. de)5 000 9 131 30 000 54 784 A 215-609-9 01333-86-4 Carbone (noir
  17. de)* 3,5 * * 211-128-3 00630-08-0 Carbone (oxyde
  18. de)25 29 * * 200-843-6 00075-15-0 Carbone (sulfure
  19. de)10 31 * * D 265-149-8 64742-81-0 Carburant pour les moteurs à réaction (en vapeur d'hydrocarbure total) : application limitée aux conditions d'exposition aux aérosols négligeable * 200 * * D 204-427-5 00120-80-9 Catéchol 5 23 * * D 232-674-9 09004-34-6 Cellulose * 10 * * - - Céréales (poussières
  20. de)* 4 * * 244-344-1 21351-79-1 Césium (hydroxyde
  21. de)* 2 * * 207-336-9 00463-51-4 Cétène 0,5 0,87 1,5 2,6 - - Charbon (poussières
  22. de): anthracite (fraction alvéolaire) * 0,4 * * - - Charbon (poussières
  23. de)poussières bitumes (fraction alvéolaire) * 0,9 * * 200-349-0 00057-74-9 Chlordane * 0,5 * * D 231-959-5 07782-50-5 Chlore * * 0,5 1,5 233-162-8 10049-04-4 Chlore (dioxyde
  24. de)0,1 0,28 0,3 0,84 232-230-4 07790-91-2 Chlore (trifluorure
  25. de)* * 0,1 0,39 M 209-990-0 00600-25-9 1-Chloro-1-nitropropane 2 10 * * 201-161-1 00078-95-5 Chloroacétone 1 3,9 * * D, M 208-531-1 00532-27-4 alpha-Chloroacétophénone 0,05 0,32 * * 203-628-5 00108-90-7 Chlorobenzène 5 23 15 70 220-278-9 02698-41-1 o-Chlorobenzylidène malononitrile 0,05 0,4 * * D, M 200-871-9 00075-45-6 Chlorodifluorométhane 1 000 3 600 * * 203-459-7 00107-07-3 2-Chloroéthanol * * 1 3,3 D, M 200-663-8 00067-66-3 Chloroforme 2 10 * * D 202-809-6 00100-00-5 4-Chloronitrobenzène 0,1 0,65 * * D 200-938-2 00076-15-3 Chloropentafluoroéthane 1 000 6 412 * * 200-930-9 00076-06-2 Chloropicrine 0,1 0,68 * * 204-818-0 00126-99-8 2-Chloroprène 10 37 * * D 204-819-6 00127-00-4 1-Chloro-2-propanol 1 4 * * D 201-154-3 00078-89-7 2-Chloro-1-propanol 1 4 * * D 215-557-7 02039-87-4 o-Chlorostyrène 50 287 75 431 202-424-3 00095-49-8 o-Chlorotoluène 50 263 * * 220-864-4 02921-88-2 Chlorpyrifos (vapeur et aérosol) * 0,1 * * D 203-457-6 00107-05-1 Chlorure d'allyle 1 3 2 6 202-710-8 00098-88-4 Chlorure de benzoyle * * 0,5 2,8 M 202-853-6 00100-44-7 Chlorure de benzyle 1 5,3 * * 201-171-6 00079-04-9 Chlorure de chloroacétyle 0,05 0,23 0,15 0,7 D 208-052-8 00506-77-4 Chlorure de cyanogène 0,3 0,76 * * M 200-830-5 00075-00-3 Chlorure d'éthyle 100 268 * * D 203-458-1 00107-06-2 Chlorure d'éthylène 10 41 * * C 200-817-4 00074-87-3 Chlorure de méthyle 50 104 100 210 D 200-838-9 00075-09-2 Chlorure de méthylène 50 177 * * 233-036-2 10025-67-9 Chlorure de soufre * * 1 5,6 M 231-748-8 07719-09-7 Chlorure de thionyle 1 5,0 * * M 200-831-0 00075-01-4 Chlorure de vinyle (monomère) 3 7,77 * * C 200-864-0 00075-35-4 Chlorure de vinylidène 5 20 20 80 - 01189-85-1 Chromate de tert-butyle (en Cr03) * 0,1 * * D, M - 37300-23-5 Chromate de zinc et de potasse (en Cr) * 0,01 * * C 234-329-8 11103-86-9 Chromate de zinc et de potasse (hydroxyde
  26. de)(en Cr) * 0,01 * * C 239-056-8 14977-61-8 0,025 0,16 * * 231-157-5 07440-47-3 * 0,5 * * - - * 0,01 * * C - - * 0,05 * * C - - Chromite (traitement de minerais) (en Cr) * 0,05 * * 266-043-4 65997-15-1 Ciment portland * 10 * * 221-008-2 02971-90-6 Clopidol * 10 * * 233-514-0 10210-68-1 Cobalt (carbonyle) (en Co) * 0,1 * * - 16842-03-8 Cobalt (hydrocarbonyle) (en Co) * 0,1 * * 231-158-0 07440-48-4 Cobalt métal (fumées et poussières) (en Co) * 0,02 * * - - Coton brut (poussières thoracales
  27. de)* 0,2 * * 215-293-2 01319-77-3 Crésols (tous isomères) 5 22 * * D 206-083-1 00299-86-5 Crufomate * 5 * * 231-159-6 07440-50-8 Cuivre (fumées) (en Cu) * 0,2 * * 231-159-6 07440-50-8 Cuivre (poussières et brouillards
  28. de)(en Cu) * 1 * * 202-704-5 00098-82-8 Cumène 20 100 50 250 D 206-992-3 00420-04-2 Cyanamide 0,58 1 * * D 205-275-2 00137-05-3 2-Cyanoacrylate de méthyle 0,2 1 * * 230-391-5 07085-85-0 2-Cyanoacrylate d'éthyle 0,2 1,04 * * 207-306-5 00460-19-5 Cyanogène 10 21 * * 203-806-2 00110-82-7 Cyclohexane 100 350 * * 203-630-6 00108-93-0 Cyclohexanol 50 209 * * D 203-631-1 00108-94-1 Cyclohexanone 10 40,8 20 81,6 D 203-807-8 00110-83-8 Cyclohexène 300 1 025 * * 203-629-0 00108-91-8 Cyclohexylamine 10 42 * * 204-500-1 00121-82-4 Cyclonite * 0,5 * * D 208-335-4 00542-92-7 Cyclopentadiène 75 206 * * 206-016-6 00287-92-3 Cyclopentane 600 1 800 * * 236-049-1 13121-70-5 Cyhexatin * 5 * * 202-361-1 00094-75-7 2,4-D * 10 * * 200-024-3 00050-29-3 DDT (Dichlorodiphényltrichloroéthane) * 1 * * 241-711-8 17702-41-9 Décaborane 0,05 0,25 0,15 0,76 D - 08065-48-3 Déméton (vapeur et aérosol) * 0,05 * * D - 08022-00-2 Déméton-méthyl (mélange O + S) * 0,5 * * D 213-052-6 00919-86-8 Déméton-S-méthyle (vapeur et aérosol) * 0,05 * * D 206-373-8 00333-41-5 Diazinon (vapeur et aérosol) * 0,01 * * D 206-382-7 00334-88-3 Diazométhane 0,2 0,34 * * C 233-032-0 10024-97-2 Diazote (oxyde
  29. de)50 91 * * 242-940-6 19287-45-7 Diborane 0,1 0,11 * * 203-444-5 00106-93-4 Dibromure d'éthylène * * * * D 203-057-1 00102-81-8 2-N-Dibutylaminoéthanol 0,5 3,6 * * D 209-854-0 00594-72-9 1,1-Dichloro-1-nitroéthane 2 12 * * - 07572-29-4 Dichloroacétylène * * 0,1 0,4 M 202-425-9 00095-50-1 1,2-Dichlorobenzène 20 122 50 306 D 203-400-5 00106-46-7 1,4-Dichlorobenzène 10 61 50 306 202-109-0 00091-94-1 3,3'-Dichlorobenzidine * * * * D 212-121-8 00764-41-0 1,4-Dichloro-2-butène 0,005 0,025 * * C, D 200-893-9 00075-71-8 Dichlorodifluorométhane 1 000 5 022 * * 204-258-7 00118-52-5 1,3-Dichloro-5,5- diméthylhydantoïne * 0,2 * 0,4 200-863-5 00075-34-3 1,1-Dichloroéthane 100 412 * * D 208-750-2 00540-59-0 1,2-Dichloroéthylène 200 805 * * 200-869-8 00075-43-4 Dichlorofluorométhane 10 43 * * 201-152-2 00078-87-5 1,2-dichloropropane 75 352 110 515 208-826-5 00542-75-6 1,3-Dichloropropène 1 4,6 * * D 200-937-7 00076-14-2 1,2-Dichlorotétrafluoroéthane 1 000 7 092 * * 200-547-7 00062-73-7 Dichlorvos (vapeur et aérosol) * 0,1 * * D 205-494-3 00141-66-2 Dicrotophos * 0,05 * * D 201-052-9 00077-73-6 Dicyclopentadiène 5 27 * * 200-484-5 00060-57-1 Dieldrin * 0,25 * * D 203-868-0 00111-42-2 Diéthanolamine 0,46 2 * * D 203-716-3 00109-89-7 Diéthylamine 5 15 10 30 D 202-845-2 00100-37-8 2-Diéthylaminoéthanol 2 9,7 * * D 202-490-3 00096-22-0 Diéthylcétone 200 715 300 1 074 203-865-4 00111-40-0 Diéthylènetriamine 1 4,3 * * D 200-885-5 00075-61-6 Difluorodibromométhane 100 870 * * 200-867-7 00075-38-7 1,1-Difluoroéthylène 500 1 330 * * 202-966-0 00101-68-8 4,4'-Diisocyanate de diphénylméthane (MDI) 0,005 0,052 * * 212-485-8 00822-06-0 Diisocyanate d'hexaméthylène 0,005 0,034 * * 223-861-6 04098-71-9 Diisocyanate d'isophorone 0,005 0,046 * * D 209-544-5 00584-84-9 Diisocyanate de 2,4-toluène (TDI) 0,005 0,037 0,02 0,14 202-039-0 00091-08-7 Diisocyanate de 2,6-toluène (TDI) 0,005 0,037 0,02 0,14 - 26471-62-5 Diisocyanate de toluène (mélange d'isomères) 0,005 0,037 0,02 0,14 203-558-5 00108-18-9 Diisopropylamine 5 21 * * D 204-826-4 00127-19-5 N,N-Diméthylacétamide 10 36 20 72 D 204-697-4 00124-40-3 Diméthylamine 2 3,8 5 9,4 204-493-5 00121-69-7 N,N-Diméthylaniline 5 25 10 51 D - 14857-34-2 Diméthyléthoxysilane 0,5 2,1 1,5 6,5 200-679-5 00068-12-2 N,N-Diméthylformamide 10 30 * * D 203-620-1 00108-83-8 2,6-diméthyl-4-heptanone 25 147 * * 200-316-0 00057-14-7 1,1-Diméthylhydrazine 0,01 0,025 * * C, D 211-063-0 00628-96-6 Dinitrate d'éthylène 0,05 0,31 * * D 229-180-0 06423-43-4 Dinitrate de 1,2-propylène 0,05 0,34 * * D 246-673-6 25154-54-5 Dinitrobenzène (tous isomères) 0,15 1 * * D 208-601-1 00534-52-1 4,6-Dinitro-o-crésol * 0,2 * * D 205-706-4 00148-01-6 3,5-Dinitro-o-toluamide * 5 * * 246-836-1 25321-14-6 Dinitrotoluène (tous isomères) * 0,15 * * D 204-661-8 00123-91-1 1,4-Dioxane 20 73 * * D 201-107-7 00078-34-2 Dioxathion (vapeur et aérosol) * 0,1 * * D 211-463-5 00646-06-0 1,3-Dioxolane 20 62 * * 204-539-4 00122-39-4 Diphénylamine * 10 * * 252-104-2 34590-94-8 Dipropylèneglycolmonométhyléther 50 308 * * D 201-599-4 02764-72-9 Diquat (fraction alvéolaire) * 0,1 * * D 201-599-4 02764-72-9 Diquat (fraction inhalable) * 0,5 * * D 202-607-8 00097-77-8 Disulfirame * 2 * * 206-054-3 00298-04-4 Disulfoton (vapeur et aérosol) * 0,05 * * D 218-550-7 02179-59-1 Disulfure d'allyle et de propyle 2 12 3 18 204-881-4 00128-37-0 2,6-Di-tert-butyl-p-crésol (vapeur et aérosol) * 2 * * 206-354-4 00330-54-1 Diuron * 10 * * 215-325-5 01321-74-0 1,4-Divinylbenzène 10 54 * * 203-984-1 00112-55-0 Dodécyl mercaptane 0,1 0,84 * * 203-992-5 01302-74-5 Emeri * 10 * * 204-079-4 00115-29-7 Endosulfan * 0,1 * * D 200-775-7 00072-20-8 Endrin * 0,1 * * D 237-553-4 13838-16-9 Enflurane 75 574 * * 203-439-8 00106-89-8 Epichlorhydrine 0,5 2 * * C, D 218-276-8 02104-64-5 EPN * 0,1 * * D 232-350-7 08006-64-2 00080-56-8 00127-91-3 13466-78-9 Essence de térébenthine et monoterpènes sélectionnés 20 * * * 232-349-1 08006-61-9 Essences (carburant pour voitures) 300 903 500 1501 231-141-8 07440-31-5 Etain (composés organiques
  30. de)(en Sn) * 0,1 * 0,2 D 231-141-8 07440-31-5 Etain (oxyde et composés inorganiques de; sauf SnH4, en Sn) * 2 * * D 231-141-8 07440-31-5 Etain (métal) * 2 * * D 205-483-3 00141-43-5 Ethanolamine 1 2,5 3 7,6 D 209-242-3 00563-12-2 Ethion (vapeur et aérosol) * 0,05 * * D 203-804-1 00110-80-5 2-Ethoxyéthanol 5 18 * * D 200-834-7 00075-04-7 Ethylamine 5 9,4 15 28,2 D 202-849-9 00100-41-4 Ethylbenzène 100 442 125 551 D 200-815-3 00074-85-1 Ethylène 200 233 * * A 203-468-6 00107-15-3 Ethylènediamine 10 25 * * D 203-473-3 00107-21-1 Ethylèneglycol (en aérosol) 20 52 40 104 D, M 205-793-9 00151-56-4 Ethylène imine 0,5 0,89 * * C, D 240-347-7 16219-75-3 5-Ethylidène-2- norbornène 5 25 * * M 200-837-3 00075-08-1 Ethylmercaptan 0,5 1,3 * * 202-885-0 00100-74-3 N-Ethylmorpholine 5 24 * * D 206-082-6 00299-84-3 Fenchlorphos (Ronnel) * 10 * * 211-309-7 00637-92-3 Ethyl-tert-butyl-éther (ETBE) 5 21 * * 204-114-3 00115-90-2 Fensulfothion * 0,01 * * D 200-231-9 00055-38-9 Fenthion * 0,2 * * D 201-039-3 00102-54-5 Fer dicyclopentadiényle * 10 * * 236-670-8 13463-40-6 Fer pentacarbonyle (en Fe) 0,1 0,23 0,2 0,46 - - Fer (sels solubles) (en Fe) * 1 * * 215-168-2 01309-37-1 Fer (trioxyde
  31. de)(fumées) (en Fe) 2 5 * * 238-484-2 14484-64-1 Ferbam * 10 * * - 12604-58-9 Ferrovanadium (poussières) * 1 * 3 - - Fibres (fibres amorphes synthétiques inorganique) * 1 000 000 * * F - - Fibres : fibres céramiques réfractaires * 500 000 * * F - - Fibres (fibres carbone) * 2 000 000 * * F - - Fibres (fibres cristallines synthétiques inorganiques) * 500 000 * * F - - Fibres d'amiante (actinolite, anthophyllite, crocidolite, trémolite, amosite) * 100 000 * * C, F - - Fibres d'amiante (chrysotile) * 100 000 * * C, F 206-991-8 00409-21-2 Fibres : Silicium (fibres de carbure
  32. de)(y compris les whiskers) (fraction alvoléaire) * 100 000 * * F 231-954-8 07782-41-4 Fluor 1 1,58 2 3,16 200-548-2 00062-74-8 Fluoroacétate de sodium * 0,05 * * D 206-534-2 00353-50-4 Fluorure de carbonyle 2 5,5 5 13 200-832-6 00075-02-5 Fluorure de vinyle 1 2 * * - - Fluorures inorganiques (en F) * 2,5 * * 213-408-0 00944-22-9 Fonofos * 0,1 * * D 200-842-0 00075-12-7 Formamide 10 18 * * D 203-721-0 00109-94-4 Formiate d'éthyle 100 307 * * 203-481-7 00107-31-3 Formiate de méthyle 100 250 150 373 269-822-7 270-671-4 270-673-5 270-676-1 68334-30-5 68476-30-2 68476-31-3 68476-34-6 77650-28-3 Gazole (vapeur et aérosol) en hydrocarbures totales * 100 * * D 231-961-6 07782-65-2 Germanium (tétrahydrure
  33. de)0,2 0,64 * * 200-289-5 00056-81-5 Glycérine (brouillard) * 10 * * 209-128-3 00556-52-5 Glycidol 2 6,2 * * 203-474-9 00107-22-2 Glyoxal (vapeur et aérosol) * 0,1 * * 231-955-3 07782-42-5 Graphite (excepté fibres) (fraction alvéolaire) * 2 * * 233-166-4 07440-58-6 Hafnium * 0,5 * * 205-796-5 00151-67-7 Halothane 50 410 * * 200-962-3 00076-44-8 Heptachlore * 0,05 * * D 213-831-0 01024-57-3 Heptachlore époxyde * 0,05 * * D 205-563-8 00142-82-5 n-Heptane 400 1 664 500 2 085 203-767-1 00110-43-0 2-Heptanone 50 238 100 475 D 203-388-1 00106-35-4 3-Heptanone 20 95 * * 204-608-9 00123-19-3 4-Heptanone 50 236 * * 204-273-9 00118-74-1 Hexachlorobenzène * 0,002 * * C, D 201-765-5 00087-68-3 Hexachlorobutadiène 0,02 0,21 * * D 201-029-3 00077-47-4 Hexachlorocyclopentadiène 0,01 0,11 * * 200-666-4 00067-72-1 Hexachloroéthane 1 9,8 * * D 216-641-3 01335-87-1 Hexachloronaphthalène * 0,2 * * D 211-676-3 00684-16-2 Hexafluoroacétone 0,1 0,69 * * D 211-653-8 00680-31-9 Hexaméthylphosphorotriamide * * * * D 203-777-6 00110-54-3 n-Hexane 20 72 * * - 73513-42-5 Hexane, autres isomères que n-hexane 500 1 786 1 000 3 551 204-679-6 00124-09-4 1,6-Hexanediamine 0,5 2,3 * * 203-489-0 00107-41-5 1,6-Hexanediol 25 123 * * M 209-731-1 00591-78-6 2-Hexanone 5 21 10 42 D 209-753-1 00592-41-6 1-Hexène 50 175 * * 232-384-2 08012-95-1 Huiles minérales (brouillards) * 5 * 10 - - Huiles végétales (brouillards) * 10 * * 206-114-9 00302-01-2 Hydrazine 0,01 0,013 * * C, D 200-812-7 200-814-8 200-827-9 203-448-7 200-857-2 00074-82-8 00074-84-0 00074-98-6 00106-97-8 00075-28-5 Hydrocarbures aliphatiques sous forme gazeuse : (Alcanes C1-C4) 1 000 * * * 215-605-7 01333-74-0 Hydrogène * * * * A 233-113-0 10035-10-6 Hydrogène (bromure d') * * 2 6,7 231-595-7 07647-01-0 Hydrogène (chlorure d') 5 8 10 15 200-821-6 00074-90-8 Hydrogène (cyanure d') * * 4,7 5 D, M 231-634-8 07664-39-3 Hydrogène (fluorure d') 1,8 1,5 3 2,5 M 231-765-0 07722-84-1 Hydrogène (peroxyde d') 1 1,4 * * 231-978-9 07783-07-5 Hydrogène (séléniure d') 0,02 0,07 0,05 0,17 231-977-3 07783-06-4 Hydrogène (sulfure d') 10 14 15 21 204-617-8 00123-31-9 Hydroquinone * 2 * * 204-626-7 00123-42-2 4-Hydroxy-4-méthyl-2-pentanone 50 241 * * 200-909-4 00075-86-5 2-Hydroxy-2-méthyl propanenitrile * * 4,7 5,1 D, M 202-393-6 00095-13-6 Indène 10 49 * * 231-180-0 07440-74-6 Indium et composés (en In) * 0,1 * * 231-442-4 07553-56-2 Iode 0,1 1 * * M 200-874-5 00075-47-8 Iodoforme 0,6 10 * * 200-819-5 00074-88-4 Iodométhane 2 12 * * D 210-866-3 00624-83-9 Isocyanate de méthyle 0,02 0,048 * * D 219-514-3 02451-62-9 Isocyanurate de triglycidyle * 0,05 * * C 201-126-0 00078-59-1 Isophorone * * 5 28 M 203-685-6 00109-59-1 2-Isopropoxyéthanol 25 108 * * D 200-860-9 00075-31-0 Isopropylamine 5 12 10 24 212-196-7 00768-52-5 N-Isopropylaniline 2 11 * * D - 01332-58-7 Kaolin (fraction alvéolaire) * 2 * * 232-366-4 08008-20-6 Kérosène (en vapeur d'hydrocarbure total) : application limitée aux conditions d'exposition aux aérosols négligeable * 200 * * D 232-689-0 09006-04-6 latex (caoutchouc naturel) * 0,001 * * 205-316-4 00138-22-7 Lactate de n-butyle 5 30 * * 200-401-2 00058-89-9 Lindane * 0,5 * * D 237-018-5 07580-67-8 Lithium (hydrure
  34. de)* 0,025 * * 208-915-9 00546-93-0 Magnésite * 10 * * 215-171-9 01309-48-4 Magnésium (oxyde
  35. de)(fumées) * 10 * * 204-479-7 00121-75-5 Malathion (vapeur et aérosol) * 1 * * D 231-105-1 07439-96-5 Manganèse et ses composés (en Mn) * 0,2 * * 235-142-4 12079-65-1 Manganèse cyclopentadiényl tricarbonyle (en Mn) * 0,1 * * D 235-166-5 12108-13-3 Manganèse méthylcyclopentadiényl tricarbonyle (en Mn) * 0,2 * * D 231-106-7 07439-97-6 Mercure (composés alkylés) (en Hg) * 0,01 * 0,03 D 231-106-7 07439-97-6 Mercure (composés arylés) (en Hg) * 0,1 * * D 231-106-7 07439-97-6 Mercure inorganique (y compris mercure métallique) * 0,025 * * D 203-604-4 00108-67-8 Mésitylène (triméthylbenzènes) 20 100 * * 201-297-1 00080-62-6 Méthacrylate de méthyle 50 208 100 416 240-815-0 16752-77-5 Méthomyl * 2,5 * * 200-779-9 00072-43-5 Méthoxychlore * 10 * * 203-713-7 00109-86-4 2-Méthoxyéthanol 5 16 * * D 203-906-6 00111-77-3 2-(2-Méthoxyéthoxy)éthanol 10 50,1 * * D 205-769-8 00150-76-5 4-Méthoxyphénol * 5 * * 203-539-1 00107-98-2 1-Méthoxy-2-propanol 100 375 150 568 D 200-828-4 00074-99-7 Méthylacétylène 1 000 1 664 * * - - Méthylacétylène propadiène (mélange gazeux) 1 000 1 664 1 250 2 080 204-817-5 00126-98-7 Méthylacrylonitrile 1 2,7 * * D 203-714-2 00109-87-5 Méthylal 1 000 3 155 * * 200-820-0 00074-89-5 Méthylamine 5 6,6 15 19 202-870-9 00100-61-8 N-Méthylaniline 0,5 2,2 * * D 203-528-1 00563-80-4 3-Méthyl-2-butanone 200 715 * * 203-624-3 00108-87-2 Méthylcyclohexane 400 1 633 * * 247-152-6 25639-42-3 Méthylcyclohexanol 50 237 * * 209-513-6 00583-60-8 2-Méthylcyclohexanone 50 232 75 349 D 202-918-9 00101-14-4 4,4'-Méthylène bis(2-chloroaniline) 0,01 0,11 * * C, D 225-863-2 05124-30-1 Méthylène bis(4-cyclohexylisocyanate) 0,005 0,055 * * 202-974-4 00101-77-9 4,4'-Méthylène dianiline 0,1 0,82 * * C, D 203-737-8 00110-12-3 5-Méthyl-2-hexanone 20 95 * * 200-471-4 00060-34-4 Méthylhydrazine 0,01 0,019 * * D 200-822-1 00074-93-1 Méthylmercaptan 0,5 0,99 * * 213-611-4 00994-05-8 2-Méthyl-2-méthoxybutane 20 85 * * 203-551-7 00108-11-2 4-Méthyl-2-pentanol 25 106 40 169 D 203-550-1 00108-10-1 4-Méthyl-2-pentanone 20 83 50 208 205-502-5 00141-79-7 4-Méthyl-3-pentène-2-on 15 61 25 101 202-705-0 00098-83-9 alpha-Méthylstyrène 50 246 100 492 201-160-6 00078-94-4 Méthylvinylcétone * * 0,2 0,58 D, M 244-209-7 21087-64-9 Métribuzine * 5 * * 232-095-1 07786-34-7 Mévinphos (vapeur et aérosol) * 0,01 * * D - 12001-26-2 Mica * 3 * * 231-107-2 07439-98-7 Molybdène (composés insolubles) (en Mo) * 10 * * 231-107-2 07439-98-7 Molybdène (composés solubles) (en Mo) (fraction alvéolaire) * 0,5 * * 230-042-7 06923-22-4 Monocrotophos (vapeur et aérosol) * 0,05 * * D 203-815-1 00110-91-8 Morpholine 10 36 20 72 D 206-098-3 00300-76-5 Naled (vapeur et aérosol) * 0,1 * * D 202-049-5 00091-20-3 Naphtalène 10 53 15 80 D - 07440-01-9 Néon * * * * A - 07440-02-0 Nickel (composés insolubles inorganiques) (en Ni) * 0,2 * * - 07440-02-0 Nickel (composés solubles) (en Ni) * 0,1 * * 231-111-4 07440-02-0 Nickel (métal) * 1 * * 234-829-6 12035-72-2 Nickel (disulfure de tri), en Ni * 0,1 * * 234-349-7 11113-75-0 Nickel (sulfure de), fumées et poussières en Ni (grillage) * 1 * * 236-669-2 13463-39-3 Nickel tétracarbonyle (en Ni) 0,05 0,12 * * 200-193-3 00054-11-5 Nicotine * 0,5 * * D 217-682-2 01929-82-4 Nitrapyrine * 10 * 20 210-985-0 00627-13-4 Nitrate de n-propyle 25 109 40 174 208-819-7 00542-56-3 Nitrite d'isobutyle (vapeur et aérosol) * * 1 4,3 C, M 202-810-1 00100-01-6 4-Nitroaniline * 3 * * D 202-716-0 00098-95-3 Nitrobenzène 0,2 1 * * D 202-204-7 00092-93-3 4-Nitrobiphényle * * * * D 201-188-9 00079-24-3 Nitroéthane 100 311 * * 200-140-8 00055-63-0 Nitroglycérine 0,05 0,47 * * D 200-876-6 00075-52-5 Nitrométhane 20 51 * * 201-209-1 00079-46-9 2-Nitropropane 10 37 * * C 203-544-9 00108-03-2 1-Nitropropane 25 92 * * 200-549-8 00062-75-9 N-Nitrosodiméthylamine * * * * D 215-311-9 01321-12-6 Nitrotoluène (tous isomères) 2 11 * * D 203-913-4 00111-84-2 Nonane 200 1 065 * * 201-800-4 00088-12-0 N-vinyl-2-pyrrolidone 0,05 0,23 * * 218-778-7 02234-13-1 Octachloronaphtalène * 0,1 * 0,3 D 203-892-1 00111-65-9 Octane 300 1 420 375 1 775 208-793-7 00541-85-5 3-Octanone 10 53 20 107 244-058-7 20816-12-0 Osmium (tétroxyde d') (en Os) 0,0002 0,0016 0,0006 0,0048 201-286-1 00080-51-3 4,4'-Oxybis(benzènesulfonylhydrazide) * 0,1 * * 203-442-4 00106-92-3 Oxyde d'allyle et de glycidyle 1 4,7 * * - 31242-93-0 Oxyde de biphényle chloré * 0,5 * * 203-870-1 00111-44-4 Oxyde de bis(2-chloroéthyle) 5 29 10 59 D 208-832-8 00542-88-1 Oxyde de bis(chlorométhyle) 0,001 0,0048 * * C 219-376-4 02426-08-6 Oxyde de butyle et de glycidyle 3 16,2 * * D 200-467-2 00060-29-7 Oxyde de diéthyle 100 308 200 616 218-802-6 02238-07-5 Oxyde de diglycidyle 0,1 0,54 * * 203-560-6 00108-20-3 Oxyde de diisopropyle 250 1 055 310 1 319 204-065-8 00115-10-6 Oxyde de diméthyle 1 000 1 920 * * 202-981-2 00101-84-8 Oxyde de diphényle (vapeur) 1 7 2 14 200-849-9 00075-21-8 Oxyde d'éthylène 1 1,8 * * C 223-672-9 04016-14-2 Oxyde de glycidyle et d'isopropyle 50 241 75 361 204-557-2 00122-60-1 Oxyde de glycidyle et de phényle 0,1 0,6 * * D 216-653-1 01634-04-4 Oxyde de méthyle et de tert-butyle 40 146 * * 200-878-7 00075-56-9 Oxyde de propylène 2 5 * * C 231-996-7 07783-41-7 Oxygène (difluorure d') * * 0,05 0,11 M 233-069-2 10028-15-6 Ozone * * 0,1 0,2 M 232-315-6 08002-74-2 Paraffine (cire
  36. de)(fumées) * 2 * * 225-141-7 04685-14-7 Paraquat (particules alvéolaires) * 0,1 * * 200-271-7 00056-38-2 Parathion (vapeur et aérosol) * 0,05 * * D 206-050-1 00298-00-0 Parathion-méthyl * 0,2 * * D - - Particules non classifiées autrement (fraction alvéolaire) * 3 * * - - Particules non classifiées autrement (fraction inhalable) * 10 * * 243-194-4 19624-22-7 Pentaborane 0,005 0,013 0,015 0,04 215-320-8 01321-64-8 Pentachloronaphthalène * 0,5 * * D 210-435-0 00082-68-8 Pentachloronitrobenzène * 0,5 * * 201-778-6 00087-86-5 Pentachlorophénol * 0,5 * * D 204-104-9 00115-77-5 Pentaérythritol * 10 * * 201-142-8 270-695-5 207-343-7 00078-78-4 00109-66-0 00463-82-1 Pentane, tous isomères 600 1 800 750 2 250 203-528-1 00107-87-9 2-Pentanone 200 715 250 894 204-825-9 00127-18-4 Perchloroéthylène 25 172 100 695 209-840-4 00594-42-3 Perchlorométhylmercaptan 0,1 0,77 * * 231-526-0 07616-94-6 Perchloryle (fluorure
  37. de)3 13 6 25 243-053-7 19430-93-4 perfluorobutyléthylène 100 1 023 * * - 00382-21-8 Perfluoroisobutylène * * 0,01 0,08 M 223-320-4 03825-26-1 Perfluorooctanate d'ammonium * 0,01 * * D - 93763-70-3 Perlite * 10 * * 202-327-6 00094-36-0 Peroxyde de dibenzoyle * 5 * * 215-661-2 01338-23-4 Peroxyde de méthyléthylcétone 0,2 1,5 * * M - 08032-32-4 Pétrole (distillat
  38. de)(coupe de distillation 100-160 °C ) 300 1 390 * * - - Persulfates * 0,1 * * 270-704-2 68476-85-7 Pétrole (gaz liquéfié) 1 000 1 826 * * 232-490-9 08052-42-4 Pétroles (bitumes
  39. de)(fumées) * 5 * * 202-430-6 00095-54-5 o-Phénylènediamine * 0,1 * * 244-848-1 22224-92-6 Phénamiphos * 0,1 * * D 203-632-7 00108-95-2 Phénol 2 7,8 * * D 202-196-5 00092-84-2 Phénothiazine * 5 * * D 203-404-7 00106-50-3 p-Phénylènediamine * 0,1 * * 203-584-7 00108-45-2 m-Phénylènediamine * 0,1 * * 202-873-5 00100-63-0 Phénylhydrazine 0,1 0,45 * * D 203-635-3 00108-98-5 Phénylmercaptan 0,5 2,3 * * 211-325-4 00638-21-1 Phénylphosphine 0,05 0,23 * * M 206-052-2 00298-02-2 Phorate * 0,05 * * D 200-870-3 00075-44-5 Phosgène 0,02 0,08 0,1 0,4 203-509-8 00107-66-4 Phosphate de dibutyle 1 8,7 2 17 - 02528-36-1 Phosphate de dibutyle et de phényle 0,3 3,6 * * D 204-800-2 00126-73-8 Phosphate de tributyle 0,2 2,2 * * 201-103-5 00078-30-8 Phosphate de tri-o-crésyle * 0,1 * * D 204-112-2 00115-86-6 Phosphate de triphényle * 3 * * 232-260-8 07803-51-2 Phosphine 0,1 0,14 0,2 0,28 204-471-5 00121-45-9 Phosphite de triméthyle 2 10 * * 233-046-7 10025-87-3 Phosphore (oxytrichlorure
  40. de)0,1 0,64 * * 233-060-3 10026-13-8 Phosphore (pentachlorure
  41. de)0,1 0,86 * * 215-236-1 01314-56-3 Phosphore (pentaoxyde
  42. de)* 1 * * 215-242-4 01314-80-3 Phosphore (pentasulfure
  43. de)* 1 * 3 231-749-3 07719-12-2 Phosphore (trichlorure
  44. de)0,2 1,1 0,5 2,8 231-768-7 07723-14-0 Phosphore blanc 0,02 0,1 * * 201-557-4 00084-74-2 Phtalate de dibutyle * 5 * * 201-550-6 00084-66-2 Phtalate de diéthyle * 5 * * 205-011-6 00131-11-3 Phtalate de diméthyle * 5 * * 204-211-0 00117-81-7 Phtalate de di-sec-octyle * 5 * 10 210-933-7 00626-17-5 m-Phtalodinitrile * 5 * * 217-636-1 01918-02-1 Picloram * 10 * * 201-462-8 00083-26-1 Pindone * 0,1 * * 203-808-3 00110-85-0 Pipérazine 0,1 0,3 205-551-2 00142-64-3 Pipérazine (dichlorhydrate
  45. de)* 5 * * 231-116-1 07740-06-4 Platine (métal) * 1 * * - - Platine (sels solubles) (en Pt) * 0,002 * * 222-979-5 03687-31-8 Plomb (arséniate
  46. de)(en Pb3 (AsO4)2) * 0,15 * * 231-846-0 07758-97-6 Plomb (chromate
  47. de)(en Pb) * 0,05 * * 231-846-0 07758-97-6 Plomb (chromate
  48. de)(en Cr) * 0,012 * * 231-100-4 07439-92-1 Plomb inorg. (poussières et fumées) (en Pb) * 0,15 * * 201-075-4 00078-00-2 Plomb tétraéthyle (en Pb) * 0,1 * * D 200-897-0 00075-74-1 Plomb tétraméthyle (en Pb) * 0,15 * * D 205-792-3 00151-50-8 Potassium (cyanure
  49. de)* * * 5 D, M 215-181-3 01310-58-3 Potassium (hydroxyde
  50. de)* * * 2 M - 07727-21-1 Potassium (persulfate
  51. de)* 0,1 * * - - Poussières de farine * 0,5 * * 200-340-1 00057-57-8 ss-Propiolactone 0,5 1,5 * * C 204-623-0 00123-38-6 Propionaldéhyde 20 48 * * 204-043-8 00114-26-1 Propoxur * 0,5 * * 204-062-1 00115-07-1 Propylène * * * * A 200-878-7 00075-55-8 Propylène imine 2 4,8 * * C, D - 08003-34-7 Pyrèthre (après suppression des lactones sensibilisantes) * 1 * * 203-809-9 00110-86-1 Pyridine 1 3,3 * * 203-405-2 00106-51-4 p-Quinone 0,1 0,45 * * 203-585-2 00108-46-3 Résorcinol 10 46 20 91 D 231-125-0 07440-16-6 Rhodium (composés insolubles) (en Rh) * 1 * * - - Rhodium (composés solubles) (en Rh) * 0,01 * * - - Rhodium (métal) (poussières) * 1 * * 201-501-9 00083-79-4 Roténone * 5 * * 200-334-9 00057-50-1 Saccharose * 10 * * 231-957-4 07782-49-2 Sélénium et ses composés (en Se) * 0,2 * * - 07783-79-1 Sélénium (hexafluorure
  52. de)(en Se) 0,05 0,16 * * - 00136-78-7 Sésone * 10 * * 201-083-8 00078-10-4 Silicate d'éthyle 10 86 * * 211-656-4 00681-84-5 Silicate de méthyle 1 6 * * - 60676-86-0 Silices amorphes : fumées (fraction alvéolaire) * 2 * * - 112926-00-8 Silices amorphes : précipités (gel de silice) * 10 * * 262-373-8 60676-86-0 Silices amorphes : silice fondue (poussières alvéolaires) * 0,1 * * - 61790-53-2 Silices amorphes : terre de diatomées, non calcinées (fraction alvéolaire) * 3 * * - 61790-53-2 Silices amorphes : terre de diatomées, non calcinées (fraction inhalable) * 10 * * - 14464-46-1 Silices cristallines : cristobalite (poussières alvéolaires) * 0,05 * * - 14808-60-7 Silices cristallines : quartz (poussières alvéolaires) * 0,1 * * 239-487-1 15468-32-3 Silices cristallines tridymite (poussières alvéolaires) * 0,05 * * 231-487-1 01317-95-9 Silices cristallines tripoli (poussières de quartz alvéolaires) * 0,1 * * 231-130-8 07440-21-3 Silicium * 10 * * 206-991-8 00409-21-2 Silicium (carbure
  53. de)* 10 * * - 07803-62-5 Silicium (tétrahydrure
  54. de)5 6,7 * * 247-852-1 26628-22-8 Sodium (azoture
  55. de)* 0,1 * 0,3 D, M 231-548-0 07631-90-5 Sodium (bisulfite
  56. de)* 5 * * 205-599-4 00143-33-9 Sodium (cyanure
  57. de)* * * 5 D, M 215-185-5 01310-73-2 Sodium (hydroxyde
  58. de)* 2 * * M 231-673-0 07681-57-4 Sodium (métabisulfite
  59. de)* 5 * * - 07775-27-1 Sodium(persulfate
  60. de)* 0,1 * * 231-767-1 07722-88-5 Sodium (pyrophosphate
  61. de)* 5 * * - - Soudage (fumées
  62. de)(non spécifié ailleurs) * 5 * * 231-195-2 07446-09-5 Soufre (dioxyde
  63. de)2 5,3 5 13 219-854-2 02551-62-4 Soufre (hexafluorure
  64. de)1 000 6 057 * * 227-204-4 05714-22-7 Soufre (pentafluorure
  65. de)* * 0,01 0,1 M 232-013-4 07783-60-0 Soufre (tétrafluorure
  66. de)* * 0,1 0,45 M - - Stéarates * 10 * * - - Stéatite (poussières alvéolaires) * 3 * * - - Stéatite (poussières inhalables) * 6 * * - 07803-52-3 Stibine 0,1 0,52 * * 232-142-6 07789-06-2 Strontium (chromate
  67. de)(en Cr) * 0,0005 * * C 200-319-7 00057-24-9 Strychnine * 0,15 * * 202-851-5 00100-42-5 Styrène (monomère) jusqu'au 31.12.2012 : 50 216 100 432 D du 1.1.2013 au 31.12.2014 : 40 173 80 346 D à partir du 1.1.2015 : 25 108 50 216 D - 01395-21-7 Subtilisines (enzymes protéolytiques) * 0,00006 * * M 201-058-1 00077-78-1 Sulfate de diméthyle 0,1 0,53 * * C, D - 74222-97-2 Sulfométuron méthyl * 5 * * 222-995-2 03689-24-5 Sulfotep * 0,1 * * D 200-846-2 00075-18-3 Sulfure de diméthyle 10 26 * * 220-281-5 02699-79-8 Sulfuryle (fluorure
  68. de)5 21 10 43 252-545-0 35400-43-2 Sulprofos * 1 * * 202-273-3 00093-76-5 2,4,5-T * 10 * * 238-877-9 14807-96-6 Talc (sans fibre d'amiante) * 2 * * 231-135-5 07440-25-7 Tantale (métal) * 5 * * 215-238-2 01314-61-0 Tantale (oxyde
  69. de)(en Ta) * 5 * * 232-027-0 07783-80-4 Tellure (hexafluorure
  70. de)(en Te) 0,02 0,1 * * 236-813-4 13494-80-9 Tellure et composés (en Te) * 0,1 * * 222-191-1 03383-96-8 Téméphos * 1 * * D 203-495-3 00107-49-3 TEPP 0,004 0,048 * * D 235-963-8 1307-79-9 Terbufos (vapeur et aérosol) * 0,01 * * D 247-477-3 26140-60-3 Terphényles * * 0,53 5 M 262-967-7 61788-32-7 Terphényles hydrogénés 0,5 5,0 * * 209-189-6 00558-13-4 Tétrabromométhane 0,1 1,4 0,3 4,2 201-191-5 00079-27-6 Tétrabromure d'acétylène 1 14 * * 200-934-0 00076-11-9 1,1,1,2-Tétrachloro-2,2-difluoroéthane 500 4 231 * * 200-935-6 00076-12-0 1,1,2,2-Tétrachloro-1,2-difluoroéthane 500 4 231 * * 201-197-8 00079-34-5 1,1,2,2-Tétrachloroéthane 1 7 * * D 200-262-8 00056-23-5 Tétrachlorométhane 5 31 10 64 D 215-642-9 01335-88-2 Tétrachloronaphthalène * 2 * * 204-126-9 00116-14-3 Tétrafluoroéthylène 2 8,3 * * 203-726-8 00109-99-9 Tétrahydrofurane 50 150 100 300 D - 03333-52-6 Tétraméthylsuccinonitrile 0,5 2,8 * * D 208-094-7 00509-14-8 Tétranitrométhane 0,005 0,04 * * - 00124-64-1 Tetrakis (hydroxyméthyle) chlorure de phosphonium * 2 * * - 55566-30-8 Tetrakis (hydroxyméthyle) sufate de phosphonium * 2 * * 207-531-9 00479-45-8 Tétryl * 1,5 * * 231-138-1 07440-28-0 Thallium (composés solubles) (en Tl) * 0,1 * * D 202-525-2 00096-69-5 4.4'-Thiobis (6-tert-butyl-m-crésol) * 10 * * 205-286-2 00137-26-8 Thirame * 1 * * 236-675-5 13463-67-7 Titane (dioxyde
  71. de)* 10 * * 204-358-0 00119-93-7 o-Tolidine * * * * D 203-625-9 00108-88-3 Toluène 50 192 100 384 D 202-429-0 00095-53-4 o-Toluidine 2 8,9 * * C, D 203-403-1 00106-49-0 p-Toluidine 2 8,9 * * D 203-583-1 00108-44-1 m-Toluidine 2 8,9 * * D 204-428-0 00120-82-1 1,2,4-Trichlorobenzène 2 15,1 5 37,8 D, M 200-756-3 00071-55-6 1,1,1-Trichloréthane 100 555 200 1 110 201-166-9 00079-00-5 1,1,2-Trichloroéthane 10 56 * * D 201-167-4 00079-01-6 Trichloroéthylène 50 273 100 545 C 200-892-3 00075-69-4 Trichlorofluorométhane 1 000 5 702 * * M 215-321-3 01321-65-9 Trichloronaphthalène * 5 * * D 202-486-1 00096-18-4 1,2,3-Trichloropropane 10 61 * * D 200-936-1 00076-13-1 1,1,2-Trichloro-1,2,2-trifluoroéthane 1 000 7 781 1 250 9 729 200-149-3 00052-68-6 Trichlorphon * 1 * * 203-049-8 00102-71-6 Triéthanolamine * 5 * * 204-469-4 00121-44-8 Triéthylamine 1 4,2 3 12,6 D 200-875-0 00075-50-3 Triméthylamine 5 12 15 37 247-099-9 25551-13-7 Triméthylbenzène (tous isomères) 20 100 * * 204-289-6 00118-96-7 2,4,6-Trinitrotoluène * 0,1 * * D 210-035-5 00603-34-9 Triphénylamine * 5 * * 231-143-9 07440-33-7 Tungstène (composés insolubles) (en W) * 5 * 10 231-143-9 07440-33-7 Tungstène (composés solubles) (en W) * 1 * 3 231-170-6 07440-61-1 Uranium (état naturel et composés de l') (en U) * 0,2 * 0,6 231-171-1 01314-62-1 Vanadium (fraction alvéolaire et fumées) (en V2O5) * 0,05 * * - - Verres (fibres ou poussières
  72. de)* 10 * * 202-848-9 00100-40-3 4-Vinylcyclohexène 0,1 0,45 * * D 203-437-7 00106-87-6 4-Vinyl-1,2-cyclohexène diépoxyde 0,1 0,58 * * D 246-562-2 25013-15-4 Vinyltoluène (tous isomères) 50 246 100 490 201-377-6 00081-81-2 Warfarine * 0,1 * * 232-489-3 08052-41-3 White-spirit 100 533 * * 215-535-7 01330-20-7 Xylène, isomères mixtes, purs 50 221 100 442 D 203-576-3 00108-38-3 m-Xylène 50 221 100 442 D 216-032-5 01477-55-0 m-Xylène alpha, alpha'-diamine * * * 0,1 D, M 202-422-2 00095-47-6 o-Xylène 50 221 100 442 D 203-396-5 00106-42-3 p-Xylène 50 221 100 442 D 215-091-4 01300-73-8 Xylidines (tous isomères) 0,5 2,5 * * D 231-174-8 07440-65-5 Yttrium (métal et composés) (en Y) * 1 * * 231-592-0 07646-85-7 Zinc (chlorure
  73. de)(fumées) * 1 * 2 236-878-9 13530-65-9 Zinc (chromate
  74. de)(en Cr) * 0,01 * * C 215-222-5 01314-13-2 Zinc (oxyde
  75. de)jusqu'au 31.12.2012 : Zinc (oxyde
  76. de)(fumées) * 5 * 10 Zinc (oxyde
  77. de)(poussières) * 10 * * du 1.1.2013 au 31.12.2014 : Zinc (oxyde
  78. de)(fraction alvéolaire) * 5 * 10 à partir du 1.1.2015 : Zinc (oxyde
  79. de)(fraction alvéolaire) * 2 * 10 231-176-9 07440-67-7 Zirconium (composés
  80. du)(en Zr) * 5 * 10
(1)Einecs : European Inventory of Existing Commercial Chemical Substances.
(2)CAS : Chemical Abstracts Service Registry Number.
(3)Mesurées ou calculées en fonction d'une période de référence correspondant à une moyenne pondérée dans le temps sur 8 heures.
(4)Valeur limite d'exposition au-delà de laquelle il ne peut pas y avoir d'exposition et qui, sauf indication contraire, se rapporte à une période de 15 minutes.
(5)ppm : parties par million par volume d'air (ml/m3).
(6)mg/m3 = milligrammes par mètre cube d'air à 20 °C et 101,3 KPa.
(7)Classification additionnelle : - la mention "A" signifie que l'agent libère un gaz ou une vapeur qui n'ont en eux-mêmes aucun effet physiologique mais peuvent diminuer le taux d'oxygène dans l'air.Lorsque le taux d'oxygène descend en dessous de 17-18 % (vol/vol) le manque d'oxygène provoque des suffocations qu'aucun symptôme préalable n'annonce. - la mention "C" signifie que l'agent en question relève du champ d'application de l'arrêté royal du 2 décembre 1993 concernant la protection des travailleurs contre les risques liés à l'exposition à des agents cancérigènes et mutagènes au travail. - la mention "D" signifie que la résorption de l'agent, via la peau, les muqueuses ou les yeux, constitue une partie importante de l'exposition totale. Cette résorption peut se faire tant par contact direct que par présence de l'agent dans l'air. - la mention "F" signifie que l'exposition à l'agent en question se fait sous forme de fibres. Par fibre on entend toute particule d'une longueur supérieure à 5µm, d'un diamètre inférieur à 3 µm et dont le rapport longueur/diamètre est supérieur à 3. Par dérogation aux unités de concentration mentionnées (mg/m3) la concentration en fibres est exprimée en nombre de fibres par mètre cube. - la mention "M" indique que lors d'une exposition supérieure à la valeur limite, des irritations apparaissent ou un danger d'intoxication aiguë existe. Le procédé de travail doit être conçu de telle façon que l'exposition ne dépasse jamais la valeur limite. Lors des mesurages, la période d'échantillonnage doit être aussi courte que possible afin de pouvoir effectuer des mesurages fiables. Le résultat des mesurages est calculé en fonction de la période d'échantillonnage. Vu pour être annexé à notre arrêté du 19 mai 2009 modifiant l'arrêté royal du 11 mars 2002 relatif à la protection de la santé et de la sécurité des travailleurs contre les risques liés à des agents chimiques sur le lieu de travail. La Vice-Première Ministre et Ministre de l'Emploi et de l'Egalité des Chances, Mme J. MILQUET

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Explication IA à partir du texte officiel de la loi. Indicatif, ne remplace pas un conseil juridique.