Arrêté du Gouvernement flamand portant transfert des membres du personnel de l'agence autonomisée interne sans personnalité juridique « Inspectie RWO

15 JUILLET

1. - Arrêté du Gouvernement flamand portant transfert des membres du personnel de l'agence autonomisée interne sans personnalité juridique « Inspectie RWO » au Département de l'Environnement, de la Nature et de l'Energie et à l'agence autonomisée interne sans personnalité juridique « Agentschap Wonen-Vlaanderen » (Agence du Logement - Flandre) Le Gouvernement flamand, Vu le décret du 28 novembre 2008 réglant le transfert de membres du personnel au sein des services de l'Autorité flamande en cas de glissement de tâches ou de compétences, article 3, alinéa 1er, 1°, et alinéa 2 ; Vu le Statut du personnel flamand du 13 janvier 2006, article I 5ter, inséré par l'arrêté du Gouvernement flamand du 21 février 2014 et modifié par l'arrêté du Gouvernement flamand du 3 octobre 2014 ; Considérant le décret du 4 mai 2016 modifiant divers décrets en conséquence de l'intégration des tâches de l'agence « Inspectie RWO » (Inspection de l'Aménagement du Territoire, de la Politique du Logement et du Patrimoine Immobilier) dans le Département de l'Environnement, de la Nature et de l'Energie et dans l'agence « Wonen-Vlaanderen » (Logement - Flandre), ainsi que concernant les fonds budgétaires et d'autres adaptations techniques ; Vu l'arrêté du Gouvernement flamand du 15 juillet 2016 modifiant divers arrêtés pour ce qui est de l'intégration des tâches de l'agence « Inspectie RWO » (Inspection de l'Aménagement du Territoire, de la Politique du Logement et du Patrimoine Immobilier) dans le Département de l'Environnement, de la Nature et de l'Energie et dans l'agence « Wonen-Vlaanderen » (Logement - Flandre), ainsi que concernant les fonds budgétaires ; Vu l'accord du Ministre flamand ayant le budget dans ses attributions, donné le 9 juillet 2015 ; Vu le protocole n° 349.1134 du 18 décembre 2015 du Comité sectoriel XVIII Communauté flamande - Région flamande ; Vu l'avis 59.545/3 du Conseil d'Etat, rendu le 27 juin 2016, par application de l'article 84, § 1er, alinéa 1er, 2°, des lois sur le Conseil d'Etat, coordonnées le 12 janvier 1973 ; Sur la proposition du Ministre flamand de la Politique extérieure et du Patrimoine immobilier, de la Ministre flamande de l'Administration intérieure, de l'Intégration civique, du Logement, de l'Egalité des Chances et de la Lutte contre la Pauvreté et de la Ministre flamande de l'Environnement, de la Nature et de l'Agriculture ; Après délibération, Arrête : Article 1er.Les membres du personnel statutaires de l'agence autonomisée interne sans personnalité juridique « Inspectie RWO » (Inspection de l'Aménagement du Territoire, de la Politique du Logement et du Patrimoine Immobilier) repris à l'annexe 1re au présent arrêté, sont transférés au Département de l'Environnement, de la Nature et de l'Energie. Art. 2.Les membres du personnel statutaires de l'agence autonomisée interne sans personnalité juridique « Inspectie RWO » (Inspection de l'Aménagement du Territoire, de la Politique du Logement et du Patrimoine Immobilier) repris à l'annexe 2 au présent arrêté, sont transférés à l'agence autonomisée interne sans personnalité juridique « Wonen-Vlaanderen ». Art. 3.Aux membres du personnel contractuels de l'agence autonomisée interne sans personnalité juridique « Inspectie RWO » repris à l'annexe 3 au présent arrêté, l'autorité de recrutement offre un contrat de travail auprès de l'agence autonomisée interne sans personnalité juridique « Wonen-Vlaanderen ». Sur la base de ce contrat, ils sont employés, à partir du 1er septembre 2016, auprès de cette entité pour une durée correspondant à la partie de leur contrat auprès de l'agence autonomisée interne sans responsabilité juridique « Inspectie RWO » non encore écoulée au 1er septembre
2. Au membre du personnel contractuel de l'agence autonomisée interne sans personnalité juridique « Inspectie RWO » repris à l'annexe 4 au présent arrêté, l'autorité de recrutement offre un contrat de travail auprès de l'agence autonomisée interne sans personnalité juridique auprès du Département de l'Environnement, de la Nature et de l'Energie. Sur la base de ce contrat, elle est employée, à partir du 1er septembre 2016, auprès de cette entité pour une durée correspondant à la partie de son contrat auprès de l'agence autonomisée interne sans responsabilité juridique « Inspectie RWO » non encore écoulée au 1er septembre
3. Art. 4.Les Ministres flamands qui ont l'aménagement du territoire, le logement et le patrimoine immobilier dans leurs attributions sont chargés, chacun en ce qui le ou la concerne, de l'exécution du présent arrêté. Art. 5.Le présent arrêté produit ses effets le 1er septembre
4. Bruxelles, le 15 juillet
5. Le Ministre-Président du Gouvernement flamand, Ministre flamand de la Politique extérieure et du Patrimoine immobilier, G. BOURGEOIS La Ministre flamande des Affaires intérieures, de l'Intégration civique, du Logement, de l'Egalité des Chances et de la Lutte contre la Pauvreté, L. HOMANS La Ministre flamande de l'Environnement, de la Nature et de l'Agriculture, J. SCHAUVLIEGE Annexe 1re Liste des membres du personnel statutaires visés à l'article 1er 208894 Notteboom Henri Fonctionnaire A1 Adjoint du directeur 208896 Mellaerts Jan Fonctionnaire A1 Adjoint du directeur 209630 Duhamel Guy Fonctionnaire A1 Adjoint du directeur 211771 De Roeck Xandra Fonctionnaire A1 Adjoint du directeur 212621 Janssens Thierry Fonctionnaire A1 Adjoint du directeur 213799 Vercauteren Mart Fonctionnaire A1 Adjoint du directeur 216957 Keukelier Glenn Fonctionnaire A1 Adjoint du directeur 216992 Van Aeldeweereld Steven Fonctionnaire A1 Adjoint du directeur 219922 Verheyden Elke Fonctionnaire A1 Adjoint du directeur 220448 Franssens Kris Fonctionnaire A1 Adjoint du directeur 221268 Giebens Joris Fonctionnaire A1 Adjoint du directeur 232174 Lathouwers Lennart Fonctionnaire A1 Adjoint du directeur 232760 Dejonghe Lobke Fonctionnaire A1 Adjoint du directeur 207710 Dhondt Marion Fonctionnaire A1 Adjoint du directeur 209719 Van Oost Dirk Fonctionnaire A1 Adjoint du directeur 210893 Van Renterghem Vesna Fonctionnaire A1 Adjoint du directeur 217125 Mathys Greet Fonctionnaire A1 Adjoint du directeur 226808 Paelinck Alexandra Fonctionnaire A1 Adjoint du directeur 208189 De Graeve Anne Fonctionnaire A2 Directeur 209675 Ruysseveldt Geert Fonctionnaire A2 Directeur 210759 De Roep Tom Fonctionnaire A2 Directeur 213074 de Vreeze Joke Fonctionnaire A2 Directeur 213205 Van Boeckel Krista Fonctionnaire A2 Directeur 212434 Vanhoutte Piet Fonctionnaire A2A Chef de division 211100 Vansant Paul Fonctionnaire A2E Conseiller senior 208253 Bloemen Hubert Fonctionnaire A3 Directeur général 230428 Van Dromme Katia Fonctionnaire B1 Spécialiste 231674 van Hyfte Annelies Fonctionnaire B1 Spécialiste 206110 Verstraete Erik Fonctionnaire B1 Spécialiste 211596 De Bruyne Koen Fonctionnaire B1 Spécialiste 214356 Moeyersoon Kristof Fonctionnaire B1 Spécialiste 229199 Beertens Karen Fonctionnaire B1 Spécialiste 234615 Gydé Caroline fonctionnaire B1 Spécialiste 235214 Kempinck Michiel fonctionnaire B1 Spécialiste 236175 Ghysel Eline fonctionnaire B1 Spécialiste 221764 Lanssens Huub Fonctionnaire C1 Collaborateur 206836 Van de Velde Linda Fonctionnaire C1 Collaborateur 206871 Lallemand Paul Fonctionnaire C1 Collaborateur 209047 De Vroe Mia Fonctionnaire C1 Collaborateur 210085 Van Dessel Maria Fonctionnaire C1 Collaborateur 214054 Mertens Ilse Fonctionnaire C1 Collaborateur 217343 Tanghe Veronique Fonctionnaire C1 Collaborateur 220643 De Vos Lizzy Fonctionnaire C1 Collaborateur 221795 Lecointre Els Fonctionnaire C1 Collaborateur 222000 Pagnaer Marleen Fonctionnaire C1 Collaborateur 211494 De Paepe Pascale Fonctionnaire C1 Collaborateur 211973 Verberckt Tessa Fonctionnaire C2 Collaborateur en chef 204361 Nijs Willy Fonctionnaire C2 Technicien en chef 206455 Oyen Nicole Fonctionnaire C2 Collaborateur en chef 207652 Vanbrabant Regina Fonctionnaire C2 Collaborateur en chef 208384 Vanbelle Fernand Fonctionnaire C2 Collaborateur en chef 221828 Putzeys Elke fonctionnaire D1 Assistant 204752 D'Haeze Rita Fonctionnaire D1 Assistant 210007 Provost Jurgen Fonctionnaire D1 Assistant technique 221821 Allegria Marina Fonctionnaire D1 Assistant 207795 Vranckx Marleen Fonctionnaire D2 Assistant en chef 207072 Deleener Yvette Fonctionnaire D3 Assistant en chef senior Vu pour être annexé à l'arrêté du Gouvernement flamand du 15 juillet 2016 portant transfert des membres du personnel de l'agence autonomisée interne sans personnalité juridique « Inspectie RWO » au Département de l'Environnement, de la Nature et de l'Energie et à l'agence autonomisée interne sans personnalité juridique « Agentschap Wonen-Vlaanderen » (Agence du Logement - Flandre). Bruxelles, le 15 juillet
6. Le Ministre-Président du Gouvernement flamand, Ministre flamand de la Politique extérieure et du Patrimoine immobilier, G. BOURGEOIS La Ministre flamande des Affaires intérieures, de l'Intégration civique, du Logement, de l'Egalité des Chances et de la Lutte contre la Pauvreté, L. HOMANS La Ministre flamande de l'Environnement, de la Nature et de l'Agriculture, J. SCHAUVLIEGE Annexe 2 Liste des membres du personnel statutaires visés à l'article 2 205617 Van Itterbeeck Luc Fonctionnaire A1 Adjoint du directeur 209063 Claeys Michèle Fonctionnaire A1 Adjoint du directeur 212325 Hubin Chris Fonctionnaire A1 Adjoint du directeur 221773 Storms Hildegardis Fonctionnaire A1 Adjoint du directeur 221786 Cornelis Herman Fonctionnaire A1 Adjoint du directeur 221788 Elskens Heidi Fonctionnaire A1 Adjoint du directeur 221799 De Mecheler Laetitia Fonctionnaire A1 Adjoint du directeur 221852 Gillard Piet Fonctionnaire A1 Adjoint du directeur 224675 Dingemans Philip Fonctionnaire A1 Adjoint du directeur 225413 De Clerck Xavier Fonctionnaire A1 Adjoint du directeur 226033 Verfaillie Wim Fonctionnaire A1 Adjoint du directeur 226132 Knippenberg Maarten Fonctionnaire A1 Adjoint du directeur 226152 Thuy Anke Fonctionnaire A1 Adjoint du directeur 226194 De Maré Joeri Fonctionnaire A1 Adjoint du directeur 226237 Vennekens Els Fonctionnaire A1 Adjoint du directeur 226372 Cuvelier Sophie Fonctionnaire A1 Adjoint du directeur 226402 Leper Sara Fonctionnaire A1 Adjoint du directeur 227130 Grootjans Ann Fonctionnaire A1 Adjoint du directeur 230722 Vandenbroucke Pieter Fonctionnaire A1 Adjoint du directeur 237911 Dejonghe Maarten Fonctionnaire A1 Adjoint du directeur 221759 De Backer Bart Fonctionnaire A1 Informaticien 221775 Van Wijnsberge Tim Fonctionnaire A2 Directeur 221797 De Leeuw Dirk Fonctionnaire A2 Directeur 221804 Van Poeck Els Fonctionnaire A2 Directeur 212024 Tortelboom Tijl Fonctionnaire A2 Conseiller 209207 Fieremans Christian Fonctionnaire A2A Chef de division 222511 Bloemen Vincent Fonctionnaire B1 Spécialiste 208407 Danckaert Edith Fonctionnaire B1 Spécialiste 219869 Baele Ilse Fonctionnaire B1 Spécialiste 221762 Kerckhoven Inge Fonctionnaire B1 Spécialiste 221783 Carré Hilde Fonctionnaire B1 Spécialiste 224767 De Schryver Ellen Fonctionnaire B1 Spécialiste 221809 Waegneer Katrien Fonctionnaire B2 Spécialiste en chef 221798 Vaeyens Kristel Fonctionnaire B3 Spécialiste en chef dirigeant 221763 Laenen Kim Fonctionnaire C1 Collaborateur 221776 Bryssens Chantal Fonctionnaire C1 Collaborateur 221803 Sanders Jacqueline Fonctionnaire C1 Collaborateur 221848 De Cock Katrien Fonctionnaire C1 Collaborateur 229889 Waegneer Jelle Fonctionnaire C1 Collaborateur 211847 Auwelaert Ilse Fonctionnaire C1 Collaborateur 221765 Allebos Maggy Fonctionnaire C2 Collaborateur en chef 221792 Redant Katrien Fonctionnaire C2 Collaborateur en chef 221774 Biesemans Marie-Jeanne Fonctionnaire D2 Assistant en chef 214669 Bovy Liesbet Fonctionnaire A1 Adjoint du directeur 216596 Vossen Floriaan Fonctionnaire A1 Adjoint du directeur 219106 Van de Walle Ann Fonctionnaire A1 Adjoint du directeur 225401 De Roo Sylvie Fonctionnaire A1 Adjoint du directeur 225409 Vanderbiesen Kristiaan Fonctionnaire A1 Adjoint du directeur 225437 Verstraeten Guy Fonctionnaire A1 Adjoint du directeur 233027 Catry Joy Fonctionnaire A1 Adjoint du directeur 233032 Vervaet Leen Fonctionnaire A1 Adjoint du directeur 218273 Vandromme Tom Fonctionnaire A2E Conseiller senior 223087 Van de Beek Els Fonctionnaire A2 Directeur 213509 Dekeyser Gert Fonctionnaire B1 Spécialiste 224303 De Seranno Hedwig Fonctionnaire B1 Spécialiste 225791 Mossoux Caroline Fonctionnaire B1 Spécialiste 228357 Lebbe Sofie Fonctionnaire B1 Spécialiste 226773 Van Deun Ira Fonctionnaire B1 Collaborateur 207784 Vandevenne Brigitte Fonctionnaire C1 Collaborateur 212044 Vanderbiest Dries Fonctionnaire C1 Collaborateur 212645 Wirix Ann Fonctionnaire C1 Technicien 213207 De Cloet Benny Fonctionnaire C1 Technicien 214082 Braeckman Wouter Fonctionnaire C1 Technicien 217109 Cochuyt Annelies Fonctionnaire C1 Collaborateur 220012 Deckers Ingo Fonctionnaire C1 Technicien 221770 Bellemans Greta Fonctionnaire C1 Collaborateur 221794 Scharpé Marieke Fonctionnaire C1 Collaborateur 222010 De Koning Jan Fonctionnaire C1 Technicien 236261 Merlevede Nick Fonctionnaire C1 Collaborateur 218612 Meulemans Willem Fonctionnaire C2 Technicien en chef Vu pour être annexé à l'arrêté du Gouvernement flamand du 15 juillet 2016 portant transfert des membres du personnel de l'agence autonomisée interne sans personnalité juridique « Inspectie RWO » au Département de l'Environnement, de la Nature et de l'Energie et à l'agence autonomisée interne sans personnalité juridique « Agentschap Wonen-Vlaanderen » (Agence du Logement - Flandre). Bruxelles, le 15 juillet
7. Le Ministre-Président du Gouvernement flamand, Ministre flamand de la Politique extérieure et du Patrimoine immobilier, G. BOURGEOIS La Ministre flamande des Affaires intérieures, de l'Intégration civique, du Logement, de l'Egalité des Chances et de la Lutte contre la Pauvreté, L. HOMANS La Ministre flamande de l'Environnement, de la Nature et de l'Agriculture, J. SCHAUVLIEGE Annexe 3 Liste des membres du personnel contractuels visés à l'article 3, alinéa 1er 234135 Baert Ann Contractuel C1 Collaborateur 235632 Challouki Ishah Contractuel C1 Collaborateur Vu pour être annexé à l'arrêté du Gouvernement flamand du 15 juillet 2016 portant transfert des membres du personnel de l'agence autonomisée interne sans personnalité juridique « Inspectie RWO » au Département de l'Environnement, de la Nature et de l'Energie et à l'agence autonomisée interne sans personnalité juridique « Agentschap Wonen-Vlaanderen » (Agence du Logement - Flandre). Bruxelles, le 15 juillet
8. Le Ministre-Président du Gouvernement flamand, Ministre flamand de la Politique extérieure et du Patrimoine immobilier, G. BOURGEOIS La Ministre flamande des Affaires intérieures, de l'Intégration civique, du Logement, de l'Egalité des Chances et de la Lutte contre la Pauvreté, L. HOMANS La Ministre flamande de l'Environnement, de la Nature et de l'Agriculture, J. SCHAUVLIEGE Annexe 4 Liste des membres du personnel contractuels visés à l'article 3, alinéa 2 238084 Meul Jolien Contractuel A1 Adjoint du directeur Vu pour être annexé à l'arrêté du Gouvernement flamand du 15 juillet 2016 portant transfert des membres du personnel de l'agence autonomisée interne sans personnalité juridique « Inspectie RWO » au Département de l'Environnement, de la Nature et de l'Energie et à l'agence autonomisée interne sans personnalité juridique « Agentschap Wonen-Vlaanderen » (Agence du Logement - Flandre). Bruxelles, le 15 juillet
9. Le Ministre-Président du Gouvernement flamand, Ministre flamand de la Politique extérieure et du Patrimoine immobilier, G. BOURGEOIS La Ministre flamande des Affaires intérieures, de l'Intégration civique, du Logement, de l'Egalité des Chances et de la Lutte contre la Pauvreté, L. HOMANS La Ministre flamande de l'Environnement, de la Nature et de l'Agriculture, J. SCHAUVLIEGE