Arrêté du secrétaire général établissant les listes de niveau 1 et 2, telles que définies à l'arrêté ministériel du 16 octobre 2017 établissant les pr

AUTORITE FLAMANDE Agriculture et Pêche 27 NOVEMBRE

1. - Arrêté du secrétaire général établissant les listes de niveau 1 et 2, telles que définies à l'arrêté ministériel du 16 octobre 2017 établissant les prescriptions de production exceptionnelles pour l'utilisation de semences non biologiques ou de plants de pommes de terre non biologiques LE SECRETAIRE GENERAL DU 'DEPARTEMENT LANDBOUW EN VISSERIJ' (DEPARTEMENT DE L'AGRICULTURE ET DE LA PECHE), Vu le règlement (CE) n° 834/2007 du Conseil du 28 juin 2007 relatif à la production biologique et à l'étiquetage des produits biologiques et abrogeant le règlement (CEE) n° 2092/91, modifié en dernier lieu par le règlement (UE) n° 517/2013 du Conseil du 13 mai 2013 ; Vu le règlement (CE) n° 889/2008 de la Commission du 5 septembre 2008 portant modalités d'application du règlement (CE) n° 834/2007 du Conseil relatif à la production biologique et à l'étiquetage des produits biologiques en ce qui concerne la production biologique, l'étiquetage et les contrôles, modifié en dernier lieu par le règlement d'exécution (UE) n° 2017/838 de la Commission du 17 mai 2017 ; Vu le décret du 28 juin 2013 relatif à la politique de l'agriculture et de la pêche, l'article 4, 1° et 2° ; Vu l'arrêté du Gouvernement flamand du 12 décembre 2008 relatif à la production biologique et à l'étiquetage des produits biologiques, l'article 10, § 3 et § 5, remplacé par l'arrêté du Gouvernement flamand du 6 février 2015 ; Vu l'arrêté ministériel du 16 octobre 2017 établissant les prescriptions de production exceptionnelles pour l'utilisation de semences non biologiques ou de plants de pommes de terre non biologiques, les articles 3, 4, 5, 6 et 7 ; Vu l'arrêté du chef de division du 27 novembre 2015 fixant les listes des niveaux 1 et 2 telles que visées à l'arrêté ministériel du 20 avril 2015 établissant les prescriptions de production exceptionnelles pour l'utilisation de semences non biologiques ou de plants de pommes de terre non biologiques, modifié par l'arrêté du secrétaire-général du 30 août 2017 ; Vu la concertation avec le groupe d'experts le 8 novembre 2017, Arrête : Article 1er.Dans le présent arrêté, il faut entendre par l'arrêté ministériel du 16 octobre 2017 : l'arrêté ministériel du 16 octobre 2017 établissant les prescriptions de production exceptionnelles pour l'utilisation de semences non biologiques ou de plants de pommes de terre non biologiques. Art. 2.La liste de niveau 1 de cultures et sous-groupes de cultures, visée à l'article 4 de l'arrêté ministériel du 16 octobre 2017, est reprise à l'annexe 1re au présent arrêté. La liste de niveau 2 de cultures et sous-groupes de cultures, visée à l'article 5 de l'arrêté ministériel du 16 octobre 2017, est reprise à l'annexe 2 au présent arrêté. Art. 3.Le présent arrêté entre en vigueur le lendemain de la publication des listes dans la base de données visée à l'article 1er, 4°, de l'arrêté ministériel du 16 octobre
2. Art. 4.L'arrêté du chef de division du 27 novembre 2015 établissant les listes des niveaux 1 et 2, telles que visées à l'arrêté ministériel du 20 avril 2015 établissant les prescriptions de production exceptionnelles pour l'utilisation de semences non biologiques ou de plants de pommes de terre non biologiques est abrogé. Bruxelles, le 27 novembre
3. Le secrétaire général du ' Departement Landbouw en Visserij ', J. VAN LIEFFERINGE Annexe 1re. Liste de niveau 1 de cultures et sous-groupes de cultures, visée à l'article 2, alinéa premier culture sous-groupe de cultures Allium cepa - oignon (semis) oignon semis jaune Allium cepa - oignon (semis) oignon semis rouge Beta vulgaris var. conditiva - betterave rouge (potagère) rond rouge Brassica napus var. napobrassica - chou-navet Brassica oleracea convar. acephala var. gongylodes - chou-rave blanc industrie Brassica oleracea convar. acephala var. gongylodes - chou-rave blanc frais Brassica, espèces diverses - navet à couper Chicorium endivia - scaroles scarole - automne Chicorium endivia - scaroles scarole - serre/ hâtif Chicorium endivia - scaroles scarole - été Cucumis sativus - concombre automne culture sous abri Cucumis sativus - concombre printemps culture sous abri Cucumis sativus - concombre été culture sous abri Cucurbita maxima - potiron orange hokkaido Vu pour être annexé à l'arrêté du secrétaire-général du 27 novembre 2017 établissant les listes des niveaux 1 et 2 telles que définies à l'arrêté ministériel du 16 octobre 2017 établissant les prescriptions de production exceptionnelles pour l'utilisation de semences non biologiques ou de plants de pommes de terre non biologiques. Bruxelles, le 27 novembre
4. Le secrétaire général du ' Departement Landbouw en Visserij ', J. VAN LIEFFERINGE Annexe
5. Liste de niveau 2 de cultures et sous-groupes de cultures, visée à l'article 2, alinéa deux Partie A. Légumes culture sous-groupe de cultures Allium ascalonicum - échalote plant - rouge Allium ascalonicum - échalote semis - rouge Allium cepa - oignon (semis) oignon semis blanc Allium cepa - oignon (semis) oignon semis échalote Allium cepa - oignon (semis) bulbille - jaune Allium cepa - oignon (semis) bulbille - rouge Allium cepa - oignon (semis) bulbille - jaune Allium cepa - oignon (semis) semis pour la première année jaune Allium cepa - oignon (semis) semis pour la première année jaune Allium cepa - oignon (semis) semis pour la première année blanc Allium fistulosum - ciboule Allium porrum - poireau automne Allium porrum - poireau hiver Allium porrum - poireau été Allium sativum - ail rouge Allium sativum - ail blanc Allium schoenoprasum - ciboulette fin Allium schoenoprasum - ciboulette gros Allium schoenoprasum - ciboulette mi-gros Allium tuberosum - ciboulette chinoise, ail - ciboulette Anethum graveolens - aneth Anthriscus cerefolium - cerfeuil Apium graveolus var. dulce - céleri-branche Vert Apium graveolus var. dulce - céleri-branche blanc Apium graveolus var. rapaceum - céleri-rave Apium graveolus var. secalinum - céleri (céleri ordinaire, céleri à couper, petit céleri) Autre Asparagus officinalis - asperge Barbarea verna - cresson d'hiver Beta vulgaris ssp. vulgaris - poirée ( bette, mangold) feuille Beta vulgaris ssp. vulgaris - poirée ( bette, mangold) tige - rouge Beta vulgaris ssp. vulgaris - poirée ( bette, mangold) tige-blanche Beta vulgaris var. conditiva - betterave rouge (potagère) longue Beta vulgaris var. conditiva - betterave rouge (potagère) rond coloré Borago officinalis - bourrache (borage ou bernagie) Brassica oleracea convar. Acephala var. gongylodes - chou-rave violet Brassica oleracea convar. Capitata var. sabauda - chou de Milan automne Brassica oleracea convar. Capitata var. sabauda - chou de Milan hiver Brassica oleracea convar. Capitata var. sabauda - chou de Milan été Brassica oleracea convar. oleracea var. gemmifera - chou de Bruxelles tardif Brassica oleracea convar. oleracea var. gemmifera - chou de Bruxelles mi-hâtif Brassica oleracea convar. oleracea var. gemmifera - chou de Bruxelles hâtif Brassica oleracea convar. oleracea var. gemmifera - chou de Bruxelles hiver Brassica oleracea var. acephala - chou frisé, colza fourrager chou frisé ordinaire vert Brassica oleracea var. botrytis - chou-fleur, romanesco, torentjesbloemkool chou-fleur romanesco Brassica oleracea var. botrytis - chou-fleur, romanesco, torentjesbloemkool chou-fleur blanc Brassica oleracea var. botrytis - chou-fleur, romanesco, torentjesbloemkool chou-fleur coloré Brassica oleracea var. botrytis - chou-fleur, romanesco, torentjesbloemkool chou-fleur vert Brassica oleracea var. capitata f. Alba - chou de Chine tardif Brassica oleracea var. capitata f. Alba - chou de Chine hâtif Brassica oleracea var. capitata f. Alba - chou de Chine conservation Brassica oleracea var. capitata f. Alba - chou de Chine automne Brassica oleracea var. capitata f. Alba - chou de Chine été Brassica oleracea var. capitata f. Alba - chou de Chine choucroute Brassica oleracea var. capitata f. rubra - chou rouge conservation Brassica oleracea var. capitata f. rubra - chou rouge automne Brassica oleracea var. capitata f. rubra - chou rouge été Brassica oleracea convar. botrytis var. italica - brocoli automne Brassica oleracea convar. botrytis var. italica - brocoli été Brassica oleracea convar. botrytis var. italica - brocoli hâtif Brassica pekinensis (Brassica chinensis) - chou de Chine conservation Brassica pekinensis (Brassica chinensis) - chou de Chine automne Brassica pekinensis (Brassica chinensis) - chou de Chine printemps Brassica pekinensis (Brassica chinensis) - chou de Chine été Brassica rapa L. var. rapa subvar. esculenta - raves d'automne navet d'automne Brassica rapa var. rapifera - rave, navet navet Brassica species - Asia-Greens Capsicum annuum var. grossum - poivron carré jaune Capsicum annuum var. grossum - poivron carré orange Capsicum annuum var. grossum - poivron carré vert Capsicum annuum var. grossum - poivron carré rouge Capsicum annuum var. grossum - poivron doux pointu jaune Capsicum annuum var. grossum - poivron doux pointu orange Capsicum annuum var. grossum - poivron doux pointu rouge Capsicum annuum var. grossum - poivron doux pointu vert Capsicum annuum var. grossum - poivron porte-greffes Capsicum annuum var. grossum - poivron autres Chicorium endivia - scaroles frisée - automne Chicorium endivia - scaroles frisée - serre/ hâtif Chicorium endivia - scaroles frisée - été Cichorium intybus - radicchio rosso automne Cichorium intybus - radicchio rosso hâtif Cichorium intybus - radicchio rosso été Claytonia (Montia) perfoliata - pourpier d'hiver Coriandrum sativum - coriandre Cucumis sativus - concombre concombre plein air Cucumis sativus - concombre mini-concombre Cucumis sativus - concombre concombre porte-greffes Cucumis sativus - concombre concombre autres Cucumis sativus - cornichon cornichon Cucurbita maxima - potiron butternut Cucurbita maxima - potiron vert Hokkaido Cucurbita pepo - courgette jaune Cucurbita pepo - courgette vert Daucus carota ssp. sativus - carotte Amsterdamse Bak Daucus carota ssp. sativus - carotte botte Daucus carota ssp. sativus - carotte Flakkeese Daucus carota ssp. sativus - carotte Nantes Daucus carota ssp. sativus - carotte Paris Diplotaxis erucoides - fausse roquette Foeniculum vulgare var. dulce - fenouil tubéreux automne Foeniculum vulgare var. dulce - fenouil tubéreux printemps Foeniculum vulgare var. dulce - fenouil tubéreux été Lactuca sativa var. capitata - salade batavia cultures sous abris Lactuca sativa var. capitata - salade batavia rouge Lactuca sativa var. capitata - salade batavia printemps Lactuca sativa var. capitata - salade batavia été/automne Lactuca sativa var. capitata - laitue pommée cultures sous abri automne Lactuca sativa var. capitata - laitues pommées cultures sous abri hiver Lactuca sativa var. capitata - laitues pommées cultures sous abri printemps Lactuca sativa var. capitata - laitues pommées rouge Lactuca sativa var. capitata - laitues pommées pleine terre printemps Lactuca sativa var. capitata - laitues pommées pleine terre automne Lactuca sativa var. capitata - laitues pommées pleine terre été Lactuca sativa var. capitata - frisée Lactuca sativa var. capitata - laitue iceberg cultures sous abri printemps Lactuca sativa var. capitata - laitue iceberg cultures sous abri automne Lactuca sativa var. capitata - laitue iceberg cultures sous abri hiver Lactuca sativa var. capitata - laitue iceberg pleine terre printemps Lactuca sativa var. capitata - laitue iceberg pleine terre automne Lactuca sativa var. capitata - laitue iceberg pleine terre été Lactuca sativa var. capitata - feuille de chêne vert - cultures sous abri - automne Lactuca sativa var. capitata - feuille de chêne vert - cultures sous abri printemps Lactuca sativa var. capitata - feuille de chêne vert - cultures sous abri - automne Lactuca sativa var. capitata - feuille de chêne vert - automne Lactuca sativa var. capitata - feuille de chêne vert - pleine terre - printemps Lactuca sativa var. capitata - feuille de chêne vert - pleine terre - été Lactuca sativa var. capitata - feuille de chêne rouge - cultures sous abri - automne Lactuca sativa var. capitata - feuille de chêne rouge - cultures sous abri - hiver Lactuca sativa var. capitata - feuille de chêne rouge - automne Lactuca sativa var. capitata - feuille de chêne rouge - pleine terre - printemps Lactuca sativa var. capitata - feuille de chêne rouge - pleine terre - été Lactuca sativa var. capitata - salade à cueillir vert - cultures sous abri Lactuca sativa var. capitata - salade à cueillir vert - plein air Lactuca sativa var. capitata - salade à cueillir rouge - plein air Lactuca sativa var. capitata - salade à cueillir rouge - cultures sous abri Lactuca sativa varietas crispa - Lollo rossa/lollo bionda vert - cultures sous abri - automne Lactuca sativa varietas crispa - Lollo rossa/lollo bionda vert - cultures sous abri - printemps Lactuca sativa varietas crispa - Lollo rossa/lollo bionda vert - cultures sous abri - automne Lactuca sativa varietas crispa - Lollo rossa/lollo bionda vert - automne Lactuca sativa varietas crispa - Lollo rossa/lollo bionda vert - pleine terre - printemps Lactuca sativa varietas crispa - Lollo rossa/lollo bionda vert - pleine terre - été Lactuca sativa varietas crispa - Lollo rossa/lollo bionda rouge - cultures sous abri - hiver Lactuca sativa varietas crispa - Lollo rossa/lollo bionda rouge - cultures sous abri - automne Lactuca sativa varietas crispa - Lollo rossa/lollo bionda rouge - cultures sous abri - printemps Lactuca sativa varietas crispa - Lollo rossa/lollo bionda rouge - automne Lactuca sativa varietas crispa - Lollo rossa/lollo bionda rouge - pleine terre - printemps Lactuca sativa varietas crispa - Lollo rossa/lollo bionda rouge - pleine terre - été Lactuca sativa var. longifolia - salade romaine serre/culture sous abri Lactuca sativa var. longifolia - salade romaine little gem Lactuca sativa var. longifolia - salade romaine midi Lactuca sativa var. longifolia - salade romaine min Lactuca sativa var. longifolia - salade romaine non spécifié Lactuca sativa var. longifolia - salade romaine normale Lactuca sativa var. longifolia - salade romaine rouge Lactuca sativa var. longifolia - salade romaine pleine terre Lepidium sativum - cresson alénois Melissa officinalis - citronnelle Ocimum basilicum - basilic basilicum genovese Origanum vulgare - marjolaine sauvage (origan) Pastinaca sativa - panais Petroselinum crispum - persil frisé Petroselinum crispum - persil à feuilles lisses Petroselinum crispum convar. radicosum - persil à grosse racine Phaseolus vulgaris var. nanus - haricot nain haricot mange-tout jaune/beurre Phaseolus vulgaris var. nanus - haricot nain haricot mange-tout vert Phaseolus vulgaris var. nanus - haricot nain haricot mange-tout tâché Phaseolus vulgaris var. nanus - haricot nain haricots à écosser - autre Phaseolus vulgaris var. nanus - haricot nain haricots à écosser flageolet Phaseolus vulgaris var. nanus - haricot nain haricot coco plat Phaseolus vulgaris var. nanus - haricot nain haricot vert en branches jaune/beurre Phaseolus vulgaris var. nanus - haricot nain haricot vert en branches vert Phaseolus vulgaris var. nanus - haricot nain haricot vert en branches tâché Phaseolus vulgaris var. nanus - haricot nain haricots à écosser Phaseolus vulgaris var. nanus - haricot nain haricot à écosser autres Phaseolus vulgaris var. nanus - haricot nain haricot coco plat Pisum medulare - pois ridé vert foncé - tardif - fin Pisum medulare - pois ridé vert foncé - hâtif - gros Pisum medulare - pois ridé vert clair - tardif - fin Pisum medulare - pois ridé vert clair- hâtif - gros Pisum medulare - pois ridé Autre Pisum sativum conv. axiphium - pois sucré (pois mangetout) Pisum sativum convar. sativum - pois à écosser vert - hâtif - gros Pisum sativum convar. sativum - pois à écosser Autre Pisum sativum convar. sativum - pois à écosser vert tardif fin Portulaca oleracea - pourpier commun Raphanus sativus - radis noir Raphanus sativus var. niger - radis noir Raphanus sativus var. sativa - radis rouge Raphanus sativus var. sativa - radis blanc Satureja hortensis - sarriette Solanum lycopersicum - tomate cherry Solanum lycopersicum - tomate cocktail Solanum lycopersicum - tomate medium Solanum lycopersicum - tomate tomate prune Solanum lycopersicum - tomate spécialités Solanum lycopersicum - tomate grappe Solanum lycopersicum - tomate tomate de plein champ Solanum melongena - aubergine Spinacia oleracea - épinards automne Spinacia oleracea - épinards printemps Spinacia oleracea - épinards été Thymus vulgaris - thym Tropaeolum majus - tropaeolum majus Valerianella olitoria - mâche à feuilles longues Valerianella olitoria - mâche fleurettes Vicia faba var. major - fève Zea mays convar. saccarata - maïs doux Partie B. Cultures arables culture sous-groupe de cultures Avena strigosa - avoine noir Hordeum vulgare - orge hiver - orge de brassage Hordeum vulgare - orge hiver - orge fourrager Hordeum vulgare - orge été - orge fourrager Hordeum vulgare - orge été - orge de brassage Solanum tuberosum - pomme de terre consommation - farineuse Solanum tuberosum - pomme de terre consommation pelures rouges Solanum tuberosum - pomme de terre consommation chair ferme Solanum tuberosum - pomme de terre consommation hâtive Solanum tuberosum - pomme de terre transformation chips Solanum tuberosum - pomme de terre transformation frites Solanum tuberosum - pomme de terre transformation fécule Solanum tuberosum - pomme de terre chair ferme Triticosecale - triticale triticale d'hiver Triticosecale - triticale triticale d'été Triticum sativum - froment d'hiver blé à pain ordinaire Triticum sativum - froment d'hiver froment fourrager Triticum sativum - froment d'hiver blé à pain amélioré Triticum sativum - froment d'hiver blé à pain Triticum sativum - froment d'été blé à pain ordinaire Triticum sativum - froment d'été blé à pain amélioré Triticum sativum - froment d'été blé à pain Triticum sativum - froment d'été froment fourrager Triticum spelta - épeautre Zea mays - maïs maïs ensilé - très hâtif à hâtif Zea mays - maïs maïs ensilé - hâtif à mi-hâtif Zea mays - maïs maïs ensilé - mi-hâtif à mi-tardif Zea mays - maïs maïs ensilé - mi-tardif à très tardif Zea mays - maïs maïs à grain - hâtif Zea mays - maïs maïs à grain - tardif Partie C. Plantes fourragères et engrais verts culture sous-groupe de cultures Lolium multiflorum - Ray-grass italien diploïde Lolium multiflorum - Ray-grass italien tétraploïde Lolium perenne - ray-grass anglais tardif diploïde Lolium perenne - ray-grass anglais type intermédiaire tétraploïde Lolium perenne - ray-grass anglais tardif tétraploïde Lolium perenne - ray-grass anglais type intermédiaire diploïde Lolium perenne - ray-grass anglais hâtif diploïde Lolium perenne - ray-grass anglais hâtif tétraploïde Medicago sativa - luzerne Phacelia tanacetifolia - phacelia Pisum sativum - pois fourrager pois secs Pisum sativum - pois fourrager printemps - pois jaune Pisum sativum - pois fourrager printemps - pois vert Pisum sativum - pois fourrager hiver - pois jaune Pisum sativum - pois fourrager hiver - pois vert Raphanus sativus var. oleiferus - radis oléifère Sinapis alba - moutarde blanche Trifolium alexandrinum - trèfle d'Alexandrie Trifolium pratense - trèfle violet Trifolium repens - trèfle blanc à feuilles larges Trifolium repens - trèfle blanc culture Trifolium repens - trèfle blanc prairie Vicia sativa - vesce commune Partie D. Fruits culture sous-groupe de cultures Fragaria x ananassa - fraise Vu pour être annexé à l'arrêté du secrétaire-général du 27 novembre 2017 fixant les listes des niveaux 1 et 2 telles que définies à l'arrêté ministériel du 16 octobre 2017 établissant les prescriptions de production exceptionnelles pour l'utilisation de semences non biologiques ou de plants de pommes de terre non biologiques. Bruxelles, le 27 novembre
6. Le secrétaire général du ' Departement Landbouw en Visserij ', J. VAN LIEFFERINGE