Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 14 juillet 2017 relatif à l'octroi de périodes de cours, d'heures de cour

24 NOVEMBRE 2017. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 14 juillet 2017 relatif à l'octroi de périodes de cours, d'heures de cours et d'heures dans l'enseignement spécial sur la base du modèle de soutien pour l'année scolaire 2017-2018 LE GOUVERNEMENT FLAMAND, Vu le décret du 25 février 1997 relatif à l'enseignement fondamental, l'article 172quinquies, inséré par le décret du 16 juin 2017 ; Vu le Code de l'Enseignement secondaire du 17 décembre 2010, sanctionné par le décret du 27 mai 2011, l'article 314/8, inséré par le décret du 16 juin 2017 ; Vu la proposition de la commission pour l'enseignement officiel, faite les 20 septembre et 6 octobre 2017 ; Vu la proposition de la commission pour l'enseignement libre subventionné, faite le 4 octobre 2017 ; Vu l'accord du Ministre flamand ayant le budget dans ses attributions, donné le 21 novembre 2017 ; Sur la proposition de la Ministre flamande de l'Enseignement ; Après délibération, Arrête : Article 1er.A l'annexe 2 de l'arrêté du Gouvernement flamand du 14 juillet 2017 relatif à l'octroi de périodes de cours, d'heures de cours et d'heures dans l'enseignement spécial sur la base du modèle de soutien pour l'année scolaire 2017-2018, les modifications suivantes sont apportées : 1° au point 5°, le nombre « 421 » est remplacé par le nombre « 422 » et le nombre « 447 » par le nombre « 449 » ;2° au point 8° le nombre « 101 » est remplacé par le nombre « 112 » ;3° au point 14° le nombre « 41 » est remplacé par le nombre « 51 » ;4° au point 15° le nombre « 29 » est remplacé par le nombre « 36 » ;5° au point 16°, le nombre « 40 » est remplacé par le nombre « 48 » et le nombre « 38 » par le nombre « 46 » ;6° au point 21° le nombre « 20 » est remplacé par le nombre « 30 ». Art. 2.A l'annexe 3 du même arrêté, les modifications suivantes sont apportées : 1° au point 10°, le nombre « 6 » est remplacé par le nombre « 34 » et le nombre « 7 » par le nombre « 35 » ;2° au point 18°, le nombre « 23 » est remplacé par le nombre « 31 » et le nombre « 25 » par le nombre « 34 » ;3° au point 29°, le nombre « 65 » est remplacé par le nombre « 75 » et « et 11 heures » est ajouté ;4° au point 32°, le nombre « 28 » est remplacé par le nombre « 32 » et le nombre « 25 » par le nombre « 29 » ;5° au point 34°, le nombre « 23 » est remplacé par le nombre « 25 » et le nombre « 27 » par le nombre « 29 » ;6° au point 41°, le nombre « 37 » est remplacé par le nombre « 39 » et le nombre « 25 » par le nombre « 27 » ;7° au point 43°, le nombre « 22 » est remplacé par le nombre « 25 » et le nombre « 25 » par le nombre « 29 » ;8° au point 45°, le nombre « 35 » est remplacé par le nombre « 38 » et le nombre « 40 » par le nombre « 44 » ;9° au point 46°, le nombre « 18 » est remplacé par le nombre « 20 » et le nombre « 15 » par le nombre « 17 » ;10° au point 48°, le nombre « 62 » est remplacé par le nombre « 78 » et le nombre « 70 » par le nombre « 85 » ;11° au point 53°, le nombre « 22 » est remplacé par le nombre « 24 » et le nombre « 40 » par le nombre « 42 » ;12° au point 57°, « 2 périodes de cours et » est inséré et le nombre « 50 » est remplacé par le nombre « 52 » ;13° au point 70°, le nombre « 15 » est remplacé par le nombre « 17 » et « et 2 heures » est ajouté ;14° au point 76°, le nombre « 43 » est remplacé par le nombre « 45 » et le nombre « 33 » par le nombre « 35 » ;15° au point 80°, le nombre « 70 » est remplacé par le nombre « 74 » et « et 4 heures » est ajouté ;16° au point 90°, le nombre « 35 » est remplacé par le nombre « 46 » et le nombre « 7 » par le nombre « 18 » ;17° il est ajouté un point 96° ainsi rédigé : « 96° VBSBO Oosterlo