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Arrêté royal portant nomination des membres praticiens de l'art dentaire des commissions médicales

6 JUIN 2018. - Arrêté royal portant nomination des membres praticiens de l'art dentaire des commissions médicales PHILIPPE, Roi des Belges, A tous, présents et à venir, Salut. Vu la loi relative à l'exercice des professions des soins de santé, coordonnée le 10 mai 2015, l'article 118, § 2, 3° ; Vu l'arrêté royal du 7 octobre 1976 relatif à l'organisation et au fonctionnement des commissions médicales, l'article 3; Considérant l'arrêté royal du 21 février 2010 nommant les membres praticiens de l'art dentaire des commissions médicales; Considérant l'arrêté royal du 15 novembre 2017 nommant les membres praticiens de l'art dentaire des commissions médicales; Sur la proposition de la Ministre de la Santé publique, Nous avons arrêté et arrêtons : Article 1er.Sont nommés respectivement membres praticiens de l'art dentaire effectifs et membres suppléants, pour un terme de six ans, à la commission médicale de la province de : 1° Anvers :

  1. a)Van Meir Christine, Brecht, membre effectif;
  2. b)Tutelaars Rita, Schilde, membre suppléant;
  3. c)De Neve Frank, Bornem, membre effectif;
  4. d)Siegers Karine, Antwerpen, membre suppléant;2° Brabant : commission d'expression néerlandaise :
  5. a)Devolder Marc, Huldenberg, membre effectif;
  6. b)De Pauw Christian, Tervuren, membre suppléant;
  7. c)Reybrouck Wouter, Liedekerke, membre effectif;
  8. d)Malderie Sofie, Lennik, membre suppléant;3° Limbourg :
  9. a)Hoffbauer Jozef, Zutendaal, membre effectif;
  10. b)Martens Ronald, Diepenbeek, membre suppléant;
  11. c)Curvers Lambert, Maaseik, membre effectif;
  12. d)Lambeets Erwin, Sint-Truiden, membre suppléant;4° Flandre orientale :
  13. a)Croo Caroline, Melle, membre effectif;
  14. b)Veramme Anne, Destelbergen, membre suppléant;
  15. c)De Vos Eddy, Deinze, membre effectif;
  16. d)Herrebout Frank, Evergem, membre suppléant;5° Flandre occidentale :
  17. a)De Ketelaere Bruno, Brugge, membre effectif;
  18. b)Pottie Lien, Beernem, membre suppléant;
  19. c)Teerlinck Imael, Gent, membre effectif;
  20. d)Hoste Peter, Knokke-Heist, membre suppléant;6° Brabant : commission d'expression française : a)Teitelbaum Valérie, Braine-l'Alleud, membre effectif;
  21. b)Hanon Bernard, Waterloo, membre suppléant;
  22. c)Vielle Anne, Ixelles, membre effectif;
  23. d)Devriese Michel, Uccle, membre suppléant;7° Hainaut :
  24. a)Hubert Jean-Marie, Sivry-Rance, membre effectif;
  25. b)Fathi Sakha, Ottignies-Louvain-la-Neuve, membre suppléant;
  26. c)Dumortier Olivier, Mouscron, membre effectif;
  27. d)Senger Nathalie, Mouscron, membre suppléant;8° Liège :
  28. a)Francois Catherine, Liège, membre effectif;
  29. b)Georges Colette, Eupen, membre suppléant;
  30. c)Gonthier Bruno, Liège, membre effectif;
  31. d)Pitance Marie-Agnès, Aywaille, membre suppléant;9° Luxembourg :
  32. a)Mathurin Georges, Houffalize, membre effectif;
  33. b)Lambert Vincent, Rendeux, membre suppléant;
  34. c)Desrumaux Robert, Marche-en-Famenne, membre effectif;
  35. d)Paillet Pascal, Marche-en-Famenne, membre suppléant;10° Namur :
  36. a)Cleymans Philippe, Gesves, membre effectif;
  37. b)Cheuvart Jean-Luc, Ciney, membre suppléant;
  38. c)Marchal Vincent, Namur, membre effectif;
  39. d)Doumeng Annabel, Hoeilaart, membre effectif. Art. 2.L'arrêté royal du 15 novembre 2017 nommant les membres praticiens de l'art dentaire des commissions médicales est abrogé. Art. 3.Le ministre qui a la Santé publique dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté. Bruxelles, le 6 juin 2018. PHILIPPE Par le Roi : La Ministre de la Santé publique, M. DE BLOCK

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Explication IA à partir du texte officiel de la loi. Indicatif, ne remplace pas un conseil juridique.