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Arrêté royal portant nomination des membres médecins des commissions médicales

6 JUIN 2018. - Arrêté royal portant nomination des membres médecins des commissions médicales PHILIPPE, Roi des Belges, A tous, présents et à venir, Salut. Vu la loi relative à l'exercice des professions des soins de santé, coordonnée le 10 mai 2015, l'article 118, § 2, 3° ; Vu l'arrêté royal du 7 octobre 1976 relatif à l'organisation et au fonctionnement des commissions médicales, l'article 3; Considérant l'arrêté royal du 10 janvier 2010 nommant les membres médecins des commissions médicales; Considérant l'arrêté royal du 15 novembre 2017 portant nomination des membres médecins des commissions médicales; Sur la proposition de la Ministre de la Santé publique, Nous avons arrêté et arrêtons : Article 1er.Sont nommés respectivement membres médecins effectifs et membres suppléants, pour un terme de six ans, à la commission médicale de la province de : 1° Anvers :

  1. a)Van Cauwelaert Philip, Hove, membre effectif;
  2. b)De Praeter Gunther, Waasmunster, membre suppléant;
  3. c)Putzeys Paul, Antwerpen, membre effectif;
  4. d)Flies Emeric, Antwerpen, membre suppléant;2° Brabant : commission d'expression néerlandaise :
  5. a)Aerts Anne, Sint-Truiden, membre effectif;
  6. b)Huylebroek Jozef, Wemmel, membre suppléant;
  7. c)Roex Milhan, Anderlecht, membre effectif;3° Limbourg :
  8. a)Penders Joris, Maasmechelen, membre effectif;
  9. b)Lemkens Peter, Genk, membre suppléant;
  10. c)Kuppers Herman, Houthalen-Helchteren, membre effectif;
  11. d)Schraepen Gilbert, Maasmechelen, membre suppléant;4° Flandre orientale :
  12. a)Van Eijkeren Marc, Evergem, membre effectif;
  13. b)Dhaenens Patrick, Sint-Niklaas, membre suppléant;
  14. c)Matthijs Jean, Gent, membre effectif;
  15. d)Hueting Reinier, Herzele, membre suppléant;5° Flandre occidentale :
  16. a)Marcelis Ludo, Brugge, membre effectif;
  17. b)De Neve Jan, Aalter, membre suppléant;
  18. c)Hellinckx Ria, Bredene, membre effectif;
  19. d)Baeyens Jean-Pierre, Oostende, membre suppléant;6° Brabant : commission d'expression française :
  20. a)De Plaen Pierre, Lasne, membre effectif;
  21. b)Bejjani Gilbert, Braine-l'Alleud, membre suppléant;
  22. c)Vollemaere Paul, Berchem-Sainte-Agathe, membre effectif;
  23. d)De Munck Paul, Walhain, membre suppléant;7° Hainaut :
  24. a)Moons Philippe, Lessines, membre effectif;
  25. b)Radbata Daniel, Thuin, membre suppléant;
  26. c)Duhayon Guy, Braine-le-Comte, membre effectif;
  27. d)Rochet Jean-Pierre, Charleroi, membre suppléant;8° Liège :
  28. a)Herry Luc, Chaudfontaine, membre effectif;
  29. b)Borlon Anne, Liège, membre suppléant;
  30. c)Pirard Jacques, Liège, membre effectif;
  31. d)Drielsma Pierre, Liège, membre suppléant;9° Luxembourg :
  32. a)Parmentier Igne, Gouvy, membre effectif;
  33. b)Honore Anne, Virton, membre suppléant;
  34. c)Laperche Jean, Durbuy, membre effectif;
  35. d)Verstraete Bruno, Marche-en-Famenne, membre suppléant;10° Namur :
  36. a)Baijot Etienne, Beauraing, membre effectif;
  37. b)Piette Vincent, Namur, membre suppléant;
  38. c)Meuris Pierre, Namur, membre effectif;
  39. d)Michel François, Gesves, membre suppléant. Art. 2.L'arrêté royal du 15 novembre 2017 portant nomination des membres médecins des commissions médicales est abrogé. Art. 3.Le ministre qui a la Santé publique dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté. Bruxelles, le 6 juin 2018. PHILIPPE Par le Roi : La Ministre de la Santé publique, M. DE BLOCK

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Explication IA à partir du texte officiel de la loi. Indicatif, ne remplace pas un conseil juridique.