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Arrêté royal modifiant le titre 1er relatif aux agents chimiques du livre VI du code du bien-être au travail, en ce qui concerne la liste de valeurs l

12 JANVIER 2020. - Arrêté royal modifiant le titre 1er relatif aux agents chimiques du livre VI du code du bien-être au travail, en ce qui concerne la liste de valeurs limites d'exposition aux agents chimiques et le titre 2ième relatif aux agents cancérigènes, mutagènes et reprotoxiques du livre VI du code du bien-être au travail

(1)PHILIPPE, Roi des Belges, A tous, présents et à venir, Salut. Vu la loi du 4 août 1996Documents pertinents retrouvés type loi prom. 04/08/1996 pub. 21/10/1999 numac 1999015088 source ministere des affaires etrangeres, du commerce exterieur et de la cooperation internationale Loi portant assentiment au Protocole entre le gouvernement du Royaume de Belgique et le gouvernement de la République française relatif aux allocations de naissance, signé à Bruxelles, le 26 avril 1993 type loi prom. 04/08/1996 pub. 24/07/1997 numac 1996015142 source ministere des affaires etrangeres, du commerce exterieur et de la cooperation au developpement Loi portant approbation de la Convention entre le Royaume de Belgique et la République Arabe d'Egypte tendant à éviter les doubles impositions et à prévenir l'évasion fiscale en matière d'impôts sur le revenu, signée au Caire le 3 janvier 1991 type loi prom. 04/08/1996 pub. 08/06/2005 numac 2005015073 source service public federal affaires etrangeres, commerce exterieur et cooperation au developpement Loi portant assentiment à la Convention entre le Royaume de Belgique et la République gabonaise tendant à éviter la double imposition et à prévenir l'évasion fiscale en matière d'impôts sur le revenu et sur la fortune, signée à Bruxelles le 14 janvier 1993 type loi prom. 04/08/1996 pub. 30/06/1998 numac 1998015016 source ministere des affaires etrangeres, du commerce exterieur et de la cooperation au developpement Loi portant approbation de l'Accord sur le Transport routier entre le Royaume de Belgique, la République d'Estonie, la République de Lettonie, la République de Lituanie, le Grand-Duché de Luxembourg et le Royaume des Pays-Bas, signé à Athènes le 11 juin 1992 type loi prom. 04/08/1996 pub. 19/05/1999 numac 1999015018 source ministere des affaires etrangeres, du commerce exterieur et de la cooperation au developpement Loi portant approbation de l'Accord sur le Transport routier entre le Royaume de Belgique, la République d'Estonie, la République de Lettonie, la République de Lituanie, le Grand-Duché de Luxembourg et le Royaume des Pays-Bas, signé à Athènes le 11 juin
  1. - Addendum fermer relative au bien-être des travailleurs lors de l'exécution de leur travail, l'article 4, § 1er, numéroté par la loi du 7 avril 1999Documents pertinents retrouvés type loi prom. 07/04/1999 pub. 20/04/1999 numac 1999012230 source ministere de l'emploi et du travail Loi relative au contrat de travail ALE fermer et modifié par la loi du 28 février 2014 ; Vu le code du bien-être au travail, les annexes VI.1-1, VI.2-2 et VI.2-3 ; Vu l'avis n° 227 du Conseil supérieur pour la Prévention et la Protection au travail, donné le 18 octobre 2019 ; Vu l'avis n° 66.759/1 du Conseil d'Etat donné le 13 décembre 2019, en application de l'article 84, § 1er, alinéa 1er, 1° des lois coordonnées sur le Conseil d'Etat ; Sur la proposition du Ministre de l'Emploi, Nous avons arrêté et arrêtons : Article 1er.- Le présent arrêté transpose la directive (UE) 2017/2398 du Parlement Européen et du Conseil du 12 décembre 2017 modifiant la directive 2004/37/CE concernant la protection des travailleurs contre les risques liés à l'exposition à des agents cancérigènes ou mutagènes au travail. Art. 2.- Dans l'annexe VI.1-1 du code du bien-être au travail, le point A. "Liste de valeurs limites d'exposition aux agents chimiques.", est remplacé par l'annexe jointe au présent arrêté. Art. 3.- A l'annexe VI.2-2 'Liste des procédés au cours desquels une substance ou un mélange se dégage' du code du bien-être au travail, le point suivant est ajouté : "
  2. Travaux exposant à la poussière de silice cristalline alvéolaire issue de procédés de travail. ". Art. 4.- Dans l'annexe VI.2-3 'Liste non limitative de substances, mélanges et procédés visés à l'article VI.2-1, alinéa 3' du code du bien-être au travail, la ligne " Silice cristalline 14808-60-7" est abrogée. Art. 5.- Le ministre qui a l'Emploi dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté. Donné à Bruxelles, le 12 janvier
  3. PHILIPPE Par le Roi : La Ministre de l'Emploi, N. MUYLLE _______ Note
(1)Références au Moniteur belge : Loi du 4 août 1996Documents pertinents retrouvés type loi prom. 04/08/1996 pub. 21/10/1999 numac 1999015088 source ministere des affaires etrangeres, du commerce exterieur et de la cooperation internationale Loi portant assentiment au Protocole entre le gouvernement du Royaume de Belgique et le gouvernement de la République française relatif aux allocations de naissance, signé à Bruxelles, le 26 avril 1993 type loi prom. 04/08/1996 pub. 24/07/1997 numac 1996015142 source ministere des affaires etrangeres, du commerce exterieur et de la cooperation au developpement Loi portant approbation de la Convention entre le Royaume de Belgique et la République Arabe d'Egypte tendant à éviter les doubles impositions et à prévenir l'évasion fiscale en matière d'impôts sur le revenu, signée au Caire le 3 janvier 1991 type loi prom. 04/08/1996 pub. 08/06/2005 numac 2005015073 source service public federal affaires etrangeres, commerce exterieur et cooperation au developpement Loi portant assentiment à la Convention entre le Royaume de Belgique et la République gabonaise tendant à éviter la double imposition et à prévenir l'évasion fiscale en matière d'impôts sur le revenu et sur la fortune, signée à Bruxelles le 14 janvier 1993 type loi prom. 04/08/1996 pub. 30/06/1998 numac 1998015016 source ministere des affaires etrangeres, du commerce exterieur et de la cooperation au developpement Loi portant approbation de l'Accord sur le Transport routier entre le Royaume de Belgique, la République d'Estonie, la République de Lettonie, la République de Lituanie, le Grand-Duché de Luxembourg et le Royaume des Pays-Bas, signé à Athènes le 11 juin 1992 type loi prom. 04/08/1996 pub. 19/05/1999 numac 1999015018 source ministere des affaires etrangeres, du commerce exterieur et de la cooperation au developpement Loi portant approbation de l'Accord sur le Transport routier entre le Royaume de Belgique, la République d'Estonie, la République de Lettonie, la République de Lituanie, le Grand-Duché de Luxembourg et le Royaume des Pays-Bas, signé à Athènes le 11 juin
  1. - Addendum fermer, Moniteur belge du 18 septembre 1996 ; Loi du 7 avril 1999Documents pertinents retrouvés type loi prom. 07/04/1999 pub. 20/04/1999 numac 1999012230 source ministere de l'emploi et du travail Loi relative au contrat de travail ALE fermer, Moniteur belge du 20 avril 1999 ; Loi du 10 janvier 2007Documents pertinents retrouvés type loi prom. 10/01/2007 pub. 06/06/2007 numac 2007200952 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Loi modifiant plusieurs dispositions relatives au bien-être des travailleurs lors de l'exécution de leur travail dont celles relatives à la protection contre la violence et le harcèlement moral ou sexuel au travail type loi prom. 10/01/2007 pub. 28/12/2007 numac 2007001003 source service public federal interieur Loi modifiant plusieurs dispositions relatives au bien-être des travailleurs lors de l'exécution de leur travail dont celles relatives à la protection contre la violence et le harcèlement moral ou sexuel au travail. - Traduction allemande fermer, Moniteur belge du 6 juin 2007 ; Code du bien-être au travail, Moniteur belge du 2 juin
  2. Annexe A L'arrêté royal du 12 janvier 2020 modifiant le titre 1er relatif aux agents chimiques du livre VI du code du bien-être au travail, en ce qui concerne la liste de valeurs limites d'exposition aux agents chimiques A. Liste de valeurs limites d'exposition aux agents chimiques. N° EINECS
(1)N° CAS
(2)Noms des agents Valeur limite en ppm
(3)
(5)Valeur limite en mg/m3
(3)
(6)Valeur courte durée en ppm
(4)
(5)Valeur courte durée en mg/m3
(4)
(6)Classification additionnelle
(7)205-399-7 00140-11-4 Acétate de benzyle 10 62 * * 203-933-3 00112-07-2 Acétate de 2-butoxyéthyle 20 133 50 333 D 204-658-1 203-745-1 203-300-1 208-760-7 00123-86-4 00110-19-0 00105-46-4 00540-88-5 Acétate de butyle, tous isomères n- iso sec tert 50 238 150 712 203-839-2 00111-15-9 Acétate de 2-éthoxyéthyle 2 11 * * D 205-500-4 00141-78-6 Acétate d'éthyle 200 734 400 1468 203-621-7 00108-84-9 Acétate de sec-hexyle 50 299 * * 203-561-1 00108-21-4 Acétate d'isopropyle 100 424 200 849 203-772-9 00110-49-6 Acétate de 2-méthoxyéthyle 0,1 0,5 * * D 203-603-9 00108-65-6 Acétate de 2-(1-méthoxy)propyle 50 275 100 550 D 201-185-2 00079-20-9 Acétate de méthyle 200 615 250 768 211-047-3 210-946-8 204-662-3 210-843-8 00628-63-7 00626-38-0 00123-92-2 00625-16-1 00624-41-9 00620-11-1 Acétates de pentyle tous isomères 50 270 100 540 203-686-1 00109-60-4 Acétate de n-propyle 200 847 250 1055 203-545-4 00108-05-4 Acétate de vinyle 5 17,6 10 35,2 200-662-2 00067-64-1 Acétone 500 1210 1000 2420 200-835-2 00075-05-8 Acétonitrile 20 34 * * D 202-708-7 00098-86-2 Acétophénone 10 50 * * 200-816-9 00074-86-2 Acétylène * * * * A 200-580-7 00064-19-7 Acide acétique 10 25 15 38 200-064-1 00050-78-2 Acide acétylsalicylique * 5 * * 201-177-9 00079-10-7 Acide acrylique; Acide prop- 2-énoïque 2 6 20
(10)59
(10)D 204-673-3 00124-04-9 Acide adipique * 5 * * 201-178-4 00079-11-8 Acide chloroacétique (vapeur et aérosol) 0,5 2 * * D 201-207-0 00079-43-6 Acide dichloroacétique 0,5 2,7 * * D 209-952-3 00598-78-7 Acide 2-chloropropionique 0,1 0,45 * * D 200-923-0 00075-99-0 Acide de 2,2-dichloropropionique * 5 * * 205-743-6 00149-57-5 Acide 2-éthylhexanoïque (vapeur et aérosol) * 5 * * 200-579-1 00064-18-6 Acide formique 5 9,5 10 19 201-204-4 00079-41-4 Acide méthacrylique 20 71 * * 231-714-2 07697-37-2 Acide nitrique * * 1 2,6 205-634-3 612-167-2 00144-62-7 06153-56-6 Acide oxalique (anhydre et dihydraté) * 1 * 2 201-186-8 00079-21-0 acide peracétique (vapeur et aérosol) * * 0,4 1,24 231-633-2 07664-38-2 Acide phosphorique * 1 * 2 201-865-9 00088-89-1 Acide picrique * 0,1 * * 201-176-3 00079-09-4 Acide propionique 10 31 20 62 231-639-5 07664-93-9 Acide sulfurique (brume)
(9)* 0,2 * * C 202-830-0 00100-21-0 Acide téréphtalique * 10 * * 200-677-4 00068-11-1 Acide thioglycolique 1 3,9 * * D 200-927-2 00076-03-9 Acide trichloroacétique 1 6,8 * * 201-173-7 00079-06-1 Acrylamide * 0,03 * * C, D 205-480-7 00141-32-2 Acrylate de n-butyle 2 11 10 53 205-438-8 00140-88-5 Acrylate d'éthyle 5 21 10 42 213-663-8 00999-61-1 Acrylate de 2-hydroxypropyle 0,5 2,8 * * D 202-500-6 00096-33-3 Acrylate de méthyle 2 7,2 10 36 D 203-466-5 00107-13-1 Acrylonitrile 2 4,4 * * C, D 203-896-3 00111-69-3 Adiponitrile 2 8,9 * * D 240-110-8 15972-60-8 Alachlore (vapeur et aérosol) 0,1 1 * * 203-470-7 00107-18-6 Alcool allylique 2 4,8 4 9,6 D 200-751-6 00071-36-3 Alcool n-butylique 20 62 * * D 201-158-5 00078-92-2 Alcool sec-butylique 100 307 * * 200-889-7 00075-65-0 Alcool tert-butylique 100 307 * * 200-578-6 00064-17-5 Alcool éthylique 1000 1907 * * 202-626-1 00098-00-0 Alcool furfurylique 10 41 15 61 D 204-663-5 00123-51-3 Alcool isoamylique 100 366 125 459 201-148-0 00078-83-1 Alcool isobutylique 50 154 * * 248-133-5 26952-21-6 Alcool isooctylique 50 270 * * D 200-661-7 00067-63-0 Alcool isopropylique 200 500 400 1000 200-659-6 00067-56-1 Alcool méthylique 200 266 250 333 D 203-471-2 00107-19-7 Alcool propargylique 1 2,3 * * D 200-746-9 00071-23-8 Alcool propylique 100 250 * * 200-836-8 00075-07-0 Aldéhyde acétique 25 46 * * M 203-453-4 00107-02-8 Aldehyde acrylique : Acroléine; Acrylaldéhyde; Prop-2-énal 0,02 0,05 0,05 0,12 D, M 203-472-8 00107-20-0 Aldéhyde chloroacétique * * 1 3,2 M 204-647-1 04170-30-3 Aldéhyde crotonique * * 0,3 0,87 D, M 200-001-8 00050-00-0 Aldéhyde formique * * 0,3 0,38 C, M 202-627-7 00098-01-1 Aldéhyde furfurylique 2 8 * * D 203-856-5 00111-30-8 Aldéhyde glutarique * * 0,05 0,21 M 233-784-4 00110-62-3 Aldéhyde n-valérique 50 179 * * 206-215-8 00309-00-2 Aldrin 0,003 0,05 * * D 231-072-3 215-691-6 07429-90-5 01344-28-1 Aluminium (métal et composés insolubles, fraction alvéolaire) * 1 * * 231-072-3 07429-90-5 Aluminium (composés alkylés) (en Al) * 2 * * - - Aluminium (sels solubles) (en Al) * 2 * * - - Amiante (asbeste): voir sous "fibres" * * * * 232-679-6 09005-25-8 Amidon * 10 * * 202-635-3 00092-67-1 4-Aminobiphényle * * * * C, D 207-988-4 00504-29-0 2-Aminopyridine 0,5 1,9 * * 200-521-5 00061-82-5 Amitrol * 0,2 * * 231-635-3 07664-41-7 Ammoniac 20 14 50 36 235-186-4 12125-02-9 Ammonium (chlorure d') (fumées) * 10 * 20 231-786-5 07727-54-0 Ammonium (persulfate d') * 0,1 * * 231-871-7 07773-06-0 Ammonium (sulfamate d') * 10 * * 203-564-8 00108-24-7 Anhydride acétique 1 4,2 3 13 236-086-3 13149-00-3 Anhydride d'acide hexahydrophtalique (cis isomère) * * * 0,005 M 238-009-9 14166-21-3 Anhydride d'acide hexahydrophtalique (trans isomère) * * * 0,005 M 203-571-6 00108-31-6 Anhydride maléique (vapeur et aerosol) 0,0025 0,01 * * 201-607-5 00085-44-9 Anhydride phtalique 1 6,2 * * 209-008-0 00552-30-7 Anhydride trimellitique (vapeur et aérosol) 0,00006 0,0005 0,0002 0,002 D 200-539-3 00062-53-3 Aniline et homologues 2 7,7 * * D 249-496-2 29191-52-4 Anisidine (isomères o. et p.) 0,1 0,5 * * D 231-146-5 07440-36-0 Antimoine et ses composés (en Sb) * 0,5 * * 201-706-3 00086-88-4 ANTU * 0,3 * * 231-131-3 07440-22-4 Argent (composés solubles) (en Ag) * 0,01 * * 231-131-3 07440-22-4 Argent (métal) * 0,1 * * - 07440-37-1 Argon * * * * A 231-148-6 07440-38-2 Arsenic et ses composés inorganiques (en As) * 0,01 * * C 215-114-8 01303-00-0 Arsénide de gallium (fraction alvéolaire) * 0,0003 * * 232-066-3 07784-42-1 Arsine * * 0,05 0,16 - - Asbeste (amiante): voir sous "fibres" * * * * 217-617-8 01912-24-9 Atrazine * 2 * * 201-676-1 00086-50-0 Azinphos méthyle * 0,2 * * D - 07727-37-9 Azote * * * * A 233-272-6 10102-44-0 Azote (dioxyde d') 3 5,7 5 9,5 233-271-0 10102-43-9 Azote (monoxyde d') 2 2,5 * * 232-007-1 07783-54-2 Azote (trifluorure d') 10 29 * * 231-149-1 07440-39-3 Baryum (composés solubles) (en Ba) * 0,5 * * 231-784-4 07727-43-7 Baryum (sulfate
  1. de)(sans fibres d'amiante et * 5 * * 241-775-7 17804-35-2 Bénomyl * 1 * * 200-753-7 00071-43-2 Benzène 1 3,25 * * C, D 202-199-1 00092-87-5 Benzidine * * * * C, D 200-028-5 00050-32-8 Benzo [a]pyrène * * * * C 231-150-7 07440-41-7 Béryllium et ses composés (en Be) * 0,00005 * 0,01 C, D 202-634-5 00098-07-7 Benzotrichlorure * * 0,1 0,81 C, D, M 202-163-5 00092-52-4 Biphényle 0,2 1,3 * * - 53469-21-9 Biphényles chlorés (42 % Cl) * 1 * * D - 11097-69-1 Biphényles chlorés (54 % Cl) * 0,5 * * D 221-220-5 03033-62-3 Bis(2-Diméthylamino- éthyle) (oxyde
  2. de)0,05 0,33 0,15 1 D 215-135-2 01304-82-1 Bismuth (tellure
  3. de)(en Bi2Te3) * 10 * * 215-135-2 01304-82-1 Bismuth (tellure de, dopé en Se) (en Bi2Te3) * 5 * * 201-245-8 00080-05-7 Bisphénol A; 4,4'- Isopropylidènediphénol * 2 * * - - Bois (poussières de): tous les types sauf Thuja plicata * 1 * * C (poussières de bois dur) - - Bois (poussières de): Cèdre de l'Ouest (Thuja plicata) * 0,5 * * C (poussières de bois dur) 215-540-4 233-139-2 01330-43-4 01303-96-4 12179-04-3 10043-35-3 Borate, composés inorganiques de * 2 * 6 215-125-8 01303-86-2 Bore (oxyde
  4. de)* 10 * * 233-657-9 10294-33-4 Bore (tribromure
  5. de)* * 0,7 7,19 M 231-569-5 07637-07-2 Bore (trifluorure
  6. de)* * 1 3 M 232-361-7 65996-93-2 Brai de goudron de houille (particules provenant de -, extractibles au cyclohexane) * 0,2 * * C 206-245-1 00314-40-9 Bromacil * 10 * * 231-778-1 07726-95-6 Brome 0,1 0,67 0,2 1,3 232-157-8 07789-30-2 Brome (pentafluorure
  7. de)0,1 0,73 * * 200-826-3 00074-97-5 Bromochlorométhane 200 1075 * * 200-854-6 00075-25-2 Bromoforme 0,5 5,3 * * D 203-445-0 00106-94-5 1-Bromopropane 0,1 0,5 * * 200-887-6 00075-63-8 Bromotrifluorométhane 1000 6178 * * 203-446-6 00106-95-6 Bromure d'allyle, 1-bromoprop-2-ène 0,1 0,5 0,2 1,0 D, C 208-051-2 00506-68-3 Bromure de cyanogène * * 0,3 1,3 M 200-825-8 00074-96-4 Bromure d'éthyle 5 22 * * D 200-813-2 00074-83-9 Bromure de méthyle 2 9 * * D 209-800-6 00593-60-2 Bromure de vinyle 0,5 2,2 * * C 203-450-8 00106-99-0 1,3-Butadiène 1 2,2 * * C 203-448-7 200-857-2 00106-97-8 00075-28-5 Butane, tous isomères n-butane iso-butane * * 980 2370 201-159-0 00078-93-3 2-Butanone 200 600 300 900 203-449-2 203-452-9 209-673-7 210-855-3 204-066-3 246-689-3 00106-98-9 00107-01-7 00590-18-1 00624-64-6 00115-11-7 25167-67-3 Butène (tous isomères) 250 583 * * 203-905-0 00111-76-2 2-Butoxyéthanol 20 98 50 246 D 203-961-6 00112-34-5 2-(2-Butoxyéthoxy)éthanol 10 67,5 15 101,2 203-699-2 00109-73-9 n-Butylamine 5 15 * * D, M 203-705-3 00109-79-5 Butylmercaptan 0,5 1,8 * * 201-933-8 00089-72-5 o-sec-Butylphénol 5 31 * * D 202-675-9 00098-51-1 p-tert-Butyltoluène 1 6,2 * * 203-788-6 00110-65-6 But-2-yne-1,4-diol * 0,5 * * 231-152-8 07440-43-9 Cadmium et ses composés (particules alvéolaires) (en Cd) * 0,002 * * C 231-152-8 07440-43-9 Cadmium et ses composés (particules inhalables) (en Cd) * 0,01 * * C 215-279-6 01317-65-3 Calcium (carbonate
  8. de)* 10 * * 237-366-8 13765-19-0 Calcium (chromate
  9. de)(en Cr) * 0,001 * * C 205-861-8 00156-62-7 Calcium (cyanamide
  10. de)* 0,5 * * 209-740-0 00592-01-8 Calcium (cyanure
  11. de)* * * 5 D, M 215-137-3 01305-62-0 Calcium (dihydroxyde
  12. de)(fraction alvéolaire) * 1 * 4 215-138-9 01305-78-8 Calcium (oxyde
  13. de)(fraction alvéolaire) * 1 * 4 215-710-8 01344-95-2 Calcium (silicate
  14. de)(synthétique) * 10 * * 231-900-3 07778-18-9 10034-76-1 10101-41-4 13397-24-5 Calcium (sulfate
  15. de)(anhydrate, hemihydrate, dihydrate, gypse) * 10 * * 232-283-3 08001-35-2 Camphène chloré (60 % Cl) * 0,5 * 1 D 200-945-0 00076-22-2 Camphre (synthétique) 2 12 3 19 203-313-2 00105-60-2 Caprolactame (poussières) * 1 * 3 203-313-2 00105-60-2 Caprolactame (vapeur) 2,2 10 8,7 40 219-363-3 02425-06-1 Captafol * 0,1 * * C, D 205-087-0 00133-06-2 Captane * 5 * * 200-500-0 00063-25-2 Carbaryl (vapeur et aérosol) 0,06 0,5 * * D 210-353-0 01563-66-2 Carbofurane * 0,1 * * 204-696-9 00124-38-9 Carbone (dioxyde
  16. de)5000 9131 30000 54784 A 215-609-9 01333-86-4 Carbone (noir
  17. de)* 3 * * 211-128-3 00630-08-0 Carbone (monoxyde
  18. de)20 23 100 117 200-843-6 00075-15-0 Carbone (sulfure
  19. de)1 3,16 * * D 265-149-8 64742-81-0 Carburant pour les moteurs à réaction (en vapeur d'hydrocarbure total): application limitée aux conditions d'exposition aux aérosols négligeable * 200 * * D 7440-48-4 (Co) 12070-12-1 (WC) Carbure métallique contenant cobalt et carbure de tungstène (fraction thoracale) * 0,005 (en Co) * * 204-427-5 00120-80-9 Catéchol 5 23 * * D 232-674-9 09004-34-6 Cellulose * 10 * * - - Céréales (poussières
  20. de)* 4 * * 244-344-1 21351-79-1 Césium (hydroxyde
  21. de)* 2 * * 207-336-9 00463-51-4 Cétène 0,5 0,87 1,5 2,6 - - Charbon (poussières de): anthracite (fraction alvéolaire) * 0,4 * * - - Charbon (poussières
  22. de)poussières bitumes (fraction alvéolaire) * 0,9 * * 200-349-0 00057-74-9 Chlordane * 0,5 * * D 231-959-5 07782-50-5 Chlore * * 0,5 1,5 233-162-8 10049-04-4 Chlore (dioxyde
  23. de)0,1 0,28 0,3 0,84 232-230-4 07790-91-2 Chlore (trifluorure
  24. de)* * 0,1 0,39 M 209-990-0 00600-25-9 1-Chloro-1-nitropropane 2 10 * * 201-161-1 00078-95-5 Chloroacétone 1 3,9 * * D, M 208-531-1 00532-27-4 alpha-Chloroacétophénone 0,05 0,32 * * 203-628-5 00108-90-7 Chlorobenzène 5 23 15 70 220-278-9 02698-41-1 o-Chlorobenzylidène malononitrile 0,05 0,4 * * D, M 200-871-9 00075-45-6 Chlorodifluorométhane 1000 3600 * * 203-459-7 00107-07-3 2-Chloroéthanol * * 1 3,3 D, M 200-663-8 00067-66-3 Chloroforme 2 10 * * D 202-809-6 00100-00-5 4-Chloronitrobenzène 0,1 0,65 * * D 200-938-2 00076-15-3 Chloropentafluoroéthane 1000 6412 * * 200-930-9 00076-06-2 Chloropicrine 0,1 0,68 * * 204-818-0 00126-99-8 2-Chloroprène 10 37 * * D 204-819-6 00127-00-4 1-Chloro-2-propanol 1 4 * * D 201-154-3 00078-89-7 2-Chloro-1-propanol 1 4 * * D 215-557-7 02039-87-4 o-Chlorostyrène 50 287 75 431 202-424-3 00095-49-8 o-Chlorotoluène 50 263 * * 220-864-4 02921-88-2 Chlorpyrifos (vapeur et aérosol) * 0,1 * * D 203-457-6 00107-05-1 Chlorure d'allyle 1 3 2 6 D 202-710-8 00098-88-4 Chlorure de benzoyle * * 0,5 2,8 M 202-853-6 00100-44-7 Chlorure de benzyle 1 5,3 * * C 201-171-6 00079-04-9 Chlorure de chloroacétyle 0,05 0,23 0,15 0,7 D 208-052-8 00506-77-4 Chlorure de cyanogène 0,3 0,76 * * M 201-208-6 00079-44-7 Chlorure de diméthylcarbamoyle 0,005 0,02 * * C,D 200-830-5 00075-00-3 Chlorure d'éthyle 100 268 * * D 203-458-1 00107-06-2 Chlorure d'éthylène 10 41 * * C 200-817-4 00074-87-3 Chlorure de méthyle 50 104 100 210 D 200-838-9 00075-09-2 Chlorure de méthylène, Dichlorométhane 50 177 200 706 D 09002-86-2 Chlorure de polyvinyle (fraction alvéolaire) * 1 * * 233-036-2 10025-67-9 Chlorure de soufre * * 1 5,6 M 231-748-8 07719-09-7 Chlorure de thionyle * * 0,2 1 M 200-831-0 00075-01-4 Chlorure de vinyle (monomère) 1 2,6 * * C 200-864-0 00075-35-4 Chlorure de vinylidène; 1,1- Dichloroéthylène 2 8 5 20 - 01189-85-1 Chromate de tert-butyle (en Cr03) * 0,0096 (0,019 jusqu'au 17-01-2025) * * C, D, M - 01189-85-1 Chromate de tert-butyle (en Cr) * 0,005 (0,01 jusqu'au 17-01-2025) * * C, D, M - 37300-23-5 Chromate de zinc et de potasse (en Cr) * 0,005 (0,01 jusqu'au 17-01-2025) * * C 234-329-8 11103-86-9 Chromate de zinc et de potasse (hydroxyde
  25. de)(en Cr) * 0,005 (0,01 jusqu'au 17-01-2025) * * C 239-056-8 14977-61-8 0,005 (0,01 jusqu'au 17-01-2025) * * C 231-157-5 07440-47-3 * 0,5 * * - - Composés du chrome (VI) qui sont cancérigènes au sens de l'article VI.2-2, § 1, point 1° (en chrome) (non specifié ailleurs) * 0,005 (0,01 jusqu'au 17-01-2025) * * C - - Chromite (traitement de minerais) (en Cr) * 0,05 * * 266-043-4 65997-15-1 Ciment portland (poussières alvéolaires) (sans fibres d'amiante et * 1 * * 226-394-6 5392-40-5 Citral (vapeur et aérosol) 5 32 * * D 221-008-2 02971-90-6 Clopidol * 3 * * 233-514-0 10210-68-1 Cobalt (carbonyle) (en Co) * 0,1 * * - 16842-03-8 Cobalt (hydrocarbonyle) (en Co) * 0,1 * * 231-158-0 07440-48-4 Cobalt métal (fumées et poussières) (en Co) * 0,02 * * - - Coton brut (poussières thoracales
  26. de)* 0,1 * * 200-285-3 00056-72-4 Coumaphos (vapeur et aérosol) 0,003 0,05 * * D 215-293-2 01319-77-3 Crésols (tous isomères) 2,3 10 * * D 206-083-1 00299-86-5 Crufomate * 5 * * 231-159-6 07440-50-8 Cuivre (fumées) (en Cu) * 0,2 * * 231-159-6 07440-50-8 Cuivre (poussières et brouillards
  27. de)(en Cu) * 1 * * 202-704-5 00098-82-8 Cumène 20 100 50 250 D 206-992-3 00420-04-2 Cyanamide 0,58 1 * * D 205-275-2 00137-05-3 2-Cyanoacrylate de méthyle 0,2 1 * * 230-391-5 07085-85-0 2-Cyanoacrylate d'éthyle 0,2 1,04 * * 207-306-5 00460-19-5 Cyanogène * * 5 10,6 M 203-806-2 00110-82-7 Cyclohexane 100 350 * * 203-630-6 00108-93-0 Cyclohexanol 50 209 * * D 203-631-1 00108-94-1 Cyclohexanone 10 40,8 20 81,6 D 203-807-8 00110-83-8 Cyclohexène 300 1025 * * 203-629-0 00108-91-8 Cyclohexylamine 10 42 * * 204-500-1 00121-82-4 Cyclonite * 0,5 * * D 208-335-4 00542-92-7 1,3-Cyclopentadiène 75 206 * * 206-016-6 00287-92-3 Cyclopentane 600 1800 * * 236-049-1 13121-70-5 Cyhexatin * 5 * * 202-361-1 00094-75-7 2,4-D * 10 * * D 200-024-3 00050-29-3 DDT (Dichlorodiphényltrichloroéthane) * 1 * * 241-711-8 17702-41-9 Décaborane 0,05 0,25 0,15 0,76 D - 08065-48-3 Déméton (vapeur et aérosol) * 0,05 * * D - 08022-00-2 Déméton-méthyl (mélange O + S) (vapeur et aérosol) 0,005 0,05 * * D 213-052-6 00919-86-8 Déméton-S-méthyle (vapeur et aérosol) * 0,05 * * D 207-069-8 431-03-8 Diacétyle 0,01 0,04 0,02 0,07 206-373-8 00333-41-5 Diazinon (vapeur et aérosol) * 0,01 * * D 206-382-7 00334-88-3 Diazométhane 0,2 0,34 * * C 233-032-0 10024-97-2 Diazote (oxyde
  28. de)50 91 * * 242-940-6 19287-45-7 Diborane 0,1 0,11 * * 203-444-5 00106-93-4 Dibromure d'éthylène * * * * C, D 203-057-1 00102-81-8 2-N-Dibutylaminoéthanol 0,5 3,6 * * D 209-854-0 00594-72-9 1,1-Dichloro-1-nitroéthane 2 12 * * - 07572-29-4 Dichloroacétylène * * 0,1 0,4 M 202-425-9 00095-50-1 o-Dichlorobenzène 20 122 50 306 D 203-400-5 00106-46-7 p-Dichlorobenzène; 1,4-Dichlorobenzène 2 12 10 60 D 202-109-0 00091-94-1 3,3'-Dichlorobenzidine * * * * D 212-121-8 00764-41-0 1,4-Dichloro-2-butène 0,005 0,025 * * C, D 200-893-9 00075-71-8 Dichlorodifluorométhane 1000 5022 * * 204-258-7 00118-52-5 1,3-Dichloro-5,5-diméthylhydantoïne * 0,2 * 0,4 200-863-5 00075-34-3 1,1-Dichloroéthane 100 412 * * D 208-750-2 00540-59-0 1,2-Dichloroéthylène 200 805 * * 200-869-8 00075-43-4 Dichlorofluorométhane 10 43 * * 201-152-2 00078-87-5 1,2-dichloropropane 10 47 * * 208-826-5 00542-75-6 1,3-Dichloropropène 1 4,6 * * D 200-937-7 00076-14-2 1,2-Dichlorotétrafluoroéthane 1000 7092 * * 200-547-7 00062-73-7 Dichlorvos (vapeur et aérosol) * 0,1 * * D 205-494-3 00141-66-2 Dicrotophos * 0,05 * * D 201-052-9 00077-73-6 Dicyclopentadiène 5 27 * * 200-484-5 00060-57-1 Dieldrin (vapeur et aérosol) * 0,1 * * D 203-868-0 00111-42-2 Diéthanolamine (vapeur et aérosol) 0,2 1 * * D 203-716-3 00109-89-7 Diéthylamine 5 15 10 30 D 202-845-2 00100-37-8 2-Diéthylaminoéthanol 2 9,7 * * D 202-490-3 00096-22-0 Diéthylcétone 200 715 300 1074 203-865-4 00111-40-0 Diéthylènetriamine 1 4,3 * * D 223-055-4 03710-84-7 N,N-Diéthylhydroxylamine 2 7,3 * * 200-885-5 00075-61-6 Difluorodibromométhane 100 870 * * 200-867-7 00075-38-7 1,1-Difluoroéthylène 500 1330 * * 202-966-0 00101-68-8 4,4'-Diisocyanate de diphénylméthane (MDI) 0,005 0,052 * * 212-485-8 00822-06-0 Diisocyanate d'hexaméthylène 0,005 0,034 * * 223-861-6 04098-71-9 Diisocyanate d'isophorone 0,005 0,046 * * D 209-544-5 00584-84-9 Diisocyanate de 2,4-toluène (TDI) 0,005 0,037 0,02 0,14 202-039-0 00091-08-7 Diisocyanate de 2,6-toluène (TDI) 0,005 0,037 0,02 0,14 - 26471-62-5 Diisocyanate de toluène (mélange d'isomères) 0,005 0,037 0,02 0,14 203-558-5 00108-18-9 Diisopropylamine 5 21 * * D 204-826-4 00127-19-5 N,N-Diméthylacétamide 10 36 20 72 D 204-697-4 00124-40-3 Diméthylamine 2 3,8 5 9,4 204-493-5 00121-69-7 N,N-Diméthylaniline 5 25 10 51 D - 14857-34-2 Diméthyléthoxysilane 0,5 2,1 1,5 6,5 200-679-5 00068-12-2 N,N-Diméthylformamide 5 15 10 30 D 203-620-1 00108-83-8 2,6-diméthyl-4-heptanone 25 147 * * 200-316-0 00057-14-7 1,1-Diméthylhydrazine 0,01 0,025 * * C, D 211-063-0 00628-96-6 Dinitrate d'éthylène 0,05 0,31 * * D 229-180-0 06423-43-4 Dinitrate de 1,2-propylène 0,05 0,34 * * D 246-673-6 25154-54-5 Dinitrobenzène (tous isomères) 0,15 1 * * D 208-601-1 00534-52-1 4,6-Dinitro-o-crésol * 0,2 * * D 205-706-4 00148-01-6 3,5-Dinitro-o-toluamide * 1 * * 246-836-1 25321-14-6 Dinitrotoluène (tous isomères) * 0,15 * * D 204-661-8 00123-91-1 1,4-Dioxane 20 73 * * D 201-107-7 00078-34-2 Dioxathion (vapeur et aérosol) * 0,1 * * D 211-463-5 00646-06-0 1,3-Dioxolane 20 62 * * 204-539-4 00122-39-4 Diphénylamine * 10 * * 252-104-2 34590-94-8 Dipropylèneglycolmonométhyléther 50 308 * * D 201-599-4 02764-72-9 Diquat (fraction alvéolaire) * 0,1 * * D 201-599-4 02764-72-9 Diquat (fraction inhalable) * 0,5 * * D 202-607-8 00097-77-8 Disulfirame * 2 * * 206-054-3 00298-04-4 Disulfoton (vapeur et aérosol) * 0,05 * * D 218-550-7 02179-59-1 Disulfure d'allyle et de propyle 0,5 3 3 18 210-871-0 00624-92-0 Disulfure de diméthyle 0,5 2 * * D 204-881-4 00128-37-0 2,6-Di-tert-butyl-p-crésol (vapeur et aérosol) * 2 * * 206-354-4 00330-54-1 Diuron * 10 * * 215-325-5 01321-74-0 1,4-Divinylbenzène 10 54 * * 203-984-1 00112-55-0 Dodécyl mercaptane 0,1 0,84 * * 204-079-4 00115-29-7 Endosulfan * 0,1 * * D 200-775-7 00072-20-8 Endrin * 0,1 * * D 237-553-4 13838-16-9 Enflurane 75 574 * * 203-439-8 00106-89-8 Epichlorhydrine 0,5 2 * * C, D 218-276-8 02104-64-5 EPN * 0,1 * * D 232-350-7 08006-64-2 00080-56-8 00127-91-3 13466-78-9 Essence de térébenthine et monoterpènes sélectionnés 20 * * * 232-349-1 08006-61-9 Essences (carburant pour voitures) 300 903 500 1501 C 231-141-8 07440-31-5 Etain (composés organiques
  29. de)(en Sn) * 0,1 * 0,2 D 231-141-8 07440-31-5 Etain (oxyde et composés inorganiques de; sauf SnH4, en Sn) * 2 * * D 231-141-8 07440-31-5 Etain (métal) * 2 * * D 205-483-3 00141-43-5 Ethanolamine 1 2,5 3 7,6 D 209-242-3 00563-12-2 Ethion (vapeur et aérosol) * 0,05 * * D 203-804-1 00110-80-5 2-Ethoxyéthanol 2 8 * * D 200-834-7 00075-04-7 Ethylamine 5 9,4 15 28,2 D 202-849-9 00100-41-4 Ethylbenzène 20 87 125 551 D 200-815-3 00074-85-1 Ethylène 200 233 * * A 203-468-6 00107-15-3 Ethylènediamine 10 25 * * D 203-473-3 00107-21-1 Ethylèneglycol (en aérosol) 20 52 40 104 D, M 205-793-9 00151-56-4 Ethylène imine * 0,0009 * * C, D 203-234-3 104-76-7 2-Ethylhexan-1-ol 1 5,4 * * 240-347-7 16219-75-3 5-Ethylidène-2- norbornène 2 10 4 20 M 200-837-3 00075-08-1 Ethylmercaptan 0,5 1,3 * * 202-885-0 00100-74-3 N-Ethylmorpholine 5 24 * * D 206-082-6 00299-84-3 Fenchlorphos (Ronnel) (vapeur et aérosol) 0,4 5 * * 211-309-7 00637-92-3 Ethyl-tert-butyl-éther (ETBE) 5 21 * * 204-114-3 00115-90-2 Fensulfothion * 0,01 * * D 200-231-9 00055-38-9 Fenthion (vapeur et aérosol) 0,004 0,05 * * D 201-039-3 00102-54-5 Fer dicyclopentadiényle de * 10 * * 236-670-8 13463-40-6 Fer pentacarbonyle (en Fe) 0,1 0,23 0,2 0,46 - - Fer (sels solubles) (en Fe) * 1 * * 215-168-2 01309-37-1 Fer (trioxyde
  30. de)(fraction alvéolaire) * 5 * * 238-484-2 14484-64-1 Ferbam * 5 * * - 12604-58-9 Ferrovanadium (poussières) * 1 * 3 - - Fibres (fibres amorphes synthétiques inorganique) * 1000.000 * * F - - Fibres céramiques réfractaires qui sont cancérigènes au sens de l'article VI.2-2, § 1, point 1° * 300.000 * * C, F - - Fibres: fibres céramiques réfractaires qui ne sont pas cancérigènes au sens de l'article VI.2-2, § 1, point 1° * 500.000 * * F - - Fibres (fibres carbone) * 2.000.000 * * F - - Fibres (fibres cristallines synthétiques inorganiques) * 500.000 * * F - - Fibres d'amiante (actinolite, anthophyllite, crocidolite, trémolite, amosite) * 100.000 * * C, F - - Fibres d'amiante (chrysotile) * 100.000 * * C, F 206-991-8 00409-21-2 Fibres: Silicium (fibres de carbure
  31. de)(y compris les whiskers) (fraction alvoléaire) * 100.000 * * F 231-954-8 07782-41-4 Fluor 1 1,58 2 3,16 200-548-2 00062-74-8 Fluoroacétate de sodium * 0,05 * * D 206-534-2 00353-50-4 Fluorure de carbonyle 2 5,5 5 13 200-832-6 00075-02-5 Fluorure de vinyle 1 2 * * - - Fluorures inorganiques (en F) * 2,5 * * 213-408-0 00944-22-9 Fonofos (vapeur et aérosol) 0,01 0,1 * * D 200-842-0 00075-12-7 Formamide 10 18 * * D 203-721-0 00109-94-4 Formiate d'éthyle * * 100 303 203-481-7 00107-31-3 Formiate de méthyle 50 125 100 250 D 269-822-7 270-671-4 270-673-5 270-676-1 68334-30-5 68476-30-2 68476-31-3 68476-34-6 77650-28-3 Gazole (vapeur et aérosol) en hydrocarbures totales * 100 * * D 231-961-6 07782-65-2 Germanium (tétrahydrure
  32. de)0,2 0,64 * * 200-289-5 00056-81-5 Glycérine (brouillard) * 10 * * 209-128-3 00556-52-5 Glycidol 2 6,2 * * 203-474-9 00107-22-2 Glyoxal (vapeur et aérosol) * 0,1 * * 231-955-3 07782-42-5 Graphite (excepté fibres) (fraction alvéolaire) * 2 * * 233-166-4 07440-58-6 Hafnium * 0,5 * * 205-796-5 00151-67-7 Halothane 50 410 * * 200-962-3 00076-44-8 Heptachlore * 0,05 * * D 213-831-0 01024-57-3 Heptachlore époxyde * 0,05 * * D 205-563-8 00142-82-5 n-Heptane 400 1664 500 2085 203-767-1 00110-43-0 2-Heptanone 50 238 100 475 D 203-388-1 00106-35-4 3-Heptanone 20 95 * * 204-608-9 00123-19-3 4-Heptanone 50 236 * * 204-273-9 00118-74-1 Hexachlorobenzène * 0,002 * * C, D 201-765-5 00087-68-3 Hexachlorobutadiène 0,02 0,21 * * D 201-029-3 00077-47-4 Hexachlorocyclopentadiène 0,01 0,11 * * 200-666-4 00067-72-1 Hexachloroéthane 1 9,8 * * D 216-641-3 01335-87-1 Hexachloronaphthalène * 0,2 * * D 211-676-3 00684-16-2 Hexafluoroacétone 0,1 0,69 * * D 204-127-4 00116-15-4 Hexafluoropropène 0,1 0,6 211-653-8 00680-31-9 Hexaméthylphosphorotriamide * * * * D 203-777-6 00110-54-3 n-Hexane 20 72 * * - 73513-42-5 Hexane, autres isomères que n-hexane 500 1786 1000 3551 204-679-6 00124-09-4 1,6-Hexanediamine 0,5 2,3 * * 203-489-0 00107-41-5 1,6-Hexanediol 25 123 * * M 209-731-1 00591-78-6 2-Hexanone 5 21 10 42 D 209-753-1 00592-41-6 1-Hexène 50 175 * * 232-384-2 08012-95-1 Huiles minérales (brouillards) * 5 * 10 - - Huiles végétales (brouillards) * 10 * * 206-114-9 00302-01-2 Hydrazine 0,01 0,013 * * C, D 200-812-7 200-814-8 200-827-9 00074-82-8 00074-84-0 00074-98-6 Hydrocarbures aliphatiques sous forme gazeuse: (Alcanes C1-C3) 1000 * * * 215-605-7 01333-74-0 Hydrogène * * * * A 233-113-0 10035-10-6 Hydrogène (bromure d') * * 2 6,7 231-595-7 07647-01-0 Hydrogène (chlorure d') 5 8 10 15 200-821-6 00074-90-8 Hydrogène (cyanure d') (exprimé en cyanure) 0,9 1 4,5 5 D, M 231-634-8 07664-39-3 Hydrogène (fluorure d') 1,8 1,5 3 2,5 M 231-765-0 07722-84-1 Hydrogène (peroxyde d') 1 1,4 * * 231-978-9 07783-07-5 Hydrogène (séléniure d') 0,02 0,07 0,05 0,17 231-977-3 07783-06-4 Hydrogène (sulfure d') 5 7 10 14 204-617-8 00123-31-9 Hydroquinone * 1 * * 204-626-7 00123-42-2 4-Hydroxy-4-méthyl-2-pentanone 50 241 * * 200-909-4 00075-86-5 2-Hydroxy-2-méthyl propanenitrile * * 4,7 5,1 D, M 202-393-6 00095-13-6 Indène 5 24 * * 231-180-0 07440-74-6 Indium et composés (en In) * 0,1 * * 231-442-4 07553-56-2 Iode (vapeur) * * 0,1 1 231-442-4 07553-56-2 Iode et iodures (vapeur et aérosol) 0,01 0,1 * * 200-874-5 00075-47-8 Iodoforme 0,6 10 * * 200-819-5 00074-88-4 Iodométhane 2 12 * * D 203-717-9 00109-90-0 Isocyanate d'éthyle 0,02 0,06 0,06 0,17 D 210-866-3 00624-83-9 Isocyanate de méthyle * * 0,02 * 203-137-6 00103-71-9 Isocyanate de phényle 0,005 0,024 0,015 0,073 D 219-514-3 02451-62-9 Isocyanurate de triglycidyle * 0,05 * * C 201-126-0 00078-59-1 Isophorone * * 5 28 M 203-685-6 00109-59-1 2-Isopropoxyéthanol 25 108 * * D 200-860-9 00075-31-0 Isopropylamine 5 12 10 24 212-196-7 00768-52-5 N-Isopropylaniline 2 11 * * D - 01332-58-7 Kaolin (fraction alvéolaire) * 2 * * 232-366-4 08008-20-6 Kérosène (en vapeur d'hydrocarbure total): application limitée aux conditions d'exposition aux aérosols négligeable * 200 * * D 232-689-0 09006-04-6 Latex (caoutchouc naturel) (en protéines allergènes) * 0,0001 * * D 205-316-4 00138-22-7 Lactate de n-butyle 5 30 * * 200-401-2 00058-89-9 Lindane * 0,5 * * D 231-484-3 07580-67-8 Lithium (hydrure
  33. de)* * * 0,02 208-915-9 00546-93-0 Magnésite * 10 * * 215-171-9 01309-48-4 Magnésium (oxyde
  34. de)(fumées) * 10 * * 204-479-7 00121-75-5 Malathion (vapeur et aérosol) * 1 * * D 231-105-1 07439-96-5 Manganèse et ses composés (en Mn) * 0,2 * * 235-142-4 12079-65-1 Manganèse cyclopentadiényl tricarbonyle (en Mn) * 0,1 * * D 235-166-5 12108-13-3 Manganèse méthylcyclopentadiényl tricarbonyle (en Mn) * 0,2 * * D 231-106-7 07439-97-6 Mercure et composés inorganiques bivalents du mercure, y compris l'oxyde de mercure et le chlorure mercurique (mesurés comme mercure)
(8)* 0,02 * * 231-106-7 07439-97-6 Mercure (composés alkylés) (en Hg) * 0,01 * 0,03 D 231-106-7 07439-97-6 Mercure (composés arylés) (en Hg) * 0,1 * * D 203-604-4 00108-67-8 Mésitylène (triméthylbenzènes) 20 100 * * 201-297-1 00080-62-6 Méthacrylate de méthyle 50 208 100 416 240-815-0 16752-77-5 Méthomyl * 0,2 * * D 200-779-9 00072-43-5 Méthoxychlore * 10 * * 203-713-7 00109-86-4 2-Méthoxyéthanol 0,1 0,3 * * D 203-906-6 00111-77-3 2-(2-Méthoxyéthoxy)éthanol 10 50,1 * * D 205-769-8 00150-76-5 4-Méthoxyphénol * 5 * * 203-539-1 00107-98-2 1-Méthoxy-2-propanol 50 184 100 369 D 200-828-4 00074-99-7 Méthylacétylène 1000 1664 * * - - Méthylacétylène propadiène (mélange gazeux) 1000 1664 1250 2080 204-817-5 00126-98-7 Méthylacrylonitrile 1 2,7 * * D 203-714-2 00109-87-5 Méthylal 1000 3155 * * 200-820-0 00074-89-5 Méthylamine 5 6,6 15 19 202-870-9 00100-61-8 N-Méthylaniline 0,5 2,2 * * D 203-528-1 00563-80-4 3-Méthyl-2-butanone 20 70 * * 203-624-3 00108-87-2 Méthylcyclohexane 400 1633 * * 247-152-6 25639-42-3 Méthylcyclohexanol 50 237 * * 209-513-6 00583-60-8 2-Méthylcyclohexanone 50 232 75 349 D 202-918-9 00101-14-4 4,4'-Méthylène bis(2-chloroaniline) 0,01 0,11 * * C, D 225-863-2 05124-30-1 Méthylène bis(4-cyclohexylisocyanate) 0,005 0,055 * * 202-974-4 00101-77-9 4,4'-Méthylène dianiline 0,1 0,82 * * C, D 203-737-8 00110-12-3 5-Méthyl-2-hexanone 20 93 49 233 200-471-4 00060-34-4 Méthylhydrazine 0,01 0,019 * * D 200-822-1 00074-93-1 Méthylmercaptan 0,5 0,99 * * 213-611-4 00994-05-8 2-Méthyl-2-méthoxybutane 20 85 * * 201-966-8 00090-12-0 1-Méthylnaphtalène 0,5 3 * * D 202-078-3 00091-57-6 2-Méthylnaphtalène 0,5 3 * * D 203-551-7 00108-11-2 4-Méthyl-2-pentanol 25 106 40 169 D 203-550-1 00108-10-1 4-Méthyl-2-pentanone 20 83 50 208 205-502-5 00141-79-7 4-Méthyl-3-pentène-2-on 15 61 25 101 212-828-1 00872-50-4 N-méthyl-2-pyrrolidone 10 40 20 80 D 202-705-0 00098-83-9 alpha-Méthylstyrène 50 246 100 492 201-160-6 00078-94-4 Méthylvinylcétone * * 0,2 0,58 D, M 244-209-7 21087-64-9 Métribuzine * 5 * * 232-095-1 07786-34-7 Mévinphos (vapeur et aérosol) * 0,01 * * D - 12001-26-2 Mica * 3 * * 231-107-2 07439-98-7 Molybdène (composés insolubles) (en Mo) * 10 * * 231-107-2 07439-98-7 Molybdène (composés solubles) (en Mo) (fraction alvéolaire) * 0,5 * * 230-042-7 06923-22-4 Monocrotophos (vapeur et aérosol) * 0,05 * * D 203-815-1 00110-91-8 Morpholine 10 36 20 72 D 206-098-3 00300-76-5 Naled (vapeur et aérosol) * 0,1 * * D 202-049-5 00091-20-3 Naphtalène 10 53 15 80 D - 07440-01-9 Néon * * * * A - 07440-02-0 Nickel (composés insolubles inorganiques) (en Ni) * 0,2 * * - 07440-02-0 Nickel (composés solubles) (en Ni) * 0,1 * * 231-111-4 07440-02-0 Nickel (métal) * 1 * * 234-829-6 12035-72-2 Nickel (disulfure de tri) en (Ni) * 0,1 * * 234-349-7 11113-75-0 Nickel (sulfure de), fumées et poussières en Ni (grillage) * 1 * * 236-669-2 13463-39-3 Nickel tétracarbonyle (en Ni) * * 0,05 0,12 M 200-193-3 00054-11-5 Nicotine * 0,5 * * D 217-682-2 01929-82-4 Nitrapyrine * 10 * 20 210-985-0 00627-13-4 Nitrate de n-propyle 25 109 40 174 208-819-7 00542-56-3 Nitrite d'isobutyle (vapeur et aérosol) * * 1 4,3 C, M 202-810-1 00100-01-6 4-Nitroaniline * 3 * * D 202-716-0 00098-95-3 Nitrobenzène 0,2 1 * * D 202-204-7 00092-93-3 4-Nitrobiphényle * * * * D 201-188-9 00079-24-3 Nitroéthane 20 62 100 312 D 200-240-8 00055-63-0 Nitroglycérine; Trinitrate de glycérol 0,01 0,095 0,02 0,19 D 200-876-6 00075-52-5 Nitrométhane 20 51 * * 202-765-8 00099-55-8 5-Nitro-o-toluidine * 1 * * 201-209-1 00079-46-9 2-Nitropropane 5 18 * * C 203-544-9 00108-03-2 1-Nitropropane 25 92 * * 200-549-8 00062-75-9 N-Nitrosodiméthylamine * * * * D 215-311-9 01321-12-6 Nitrotoluène (tous isomères) 2 11 * * D 203-913-4 00111-84-2 Nonane 200 1065 * * 201-800-4 00088-12-0 N-vinyl-2-pyrrolidone 0,05 0,23 * * 218-778-7 02234-13-1 Octachloronaphtalène * 0,1 * 0,3 D 203-892-1 00111-65-9 Octane 300 1420 375 1775 208-793-7 00541-85-5 3-Octanone 10 53 20 107 244-058-7 20816-12-0 Osmium (tétroxyde d') (en Os) 0,0002 0,0016 0,0006 0,0048 201-286-1 00080-51-3 4,4'-Oxybis(benzènesulfonylhydrazide) * 0,1 * * 203-442-4 00106-92-3 Oxyde d'allyle et de glycidyle 1 4,7 * * - 31242-93-0 Oxyde de biphényle chloré * 0,5 * * 203-870-1 00111-44-4 Oxyde de bis(2-chloroéthyle) 5 29 10 59 D 208-832-8 00542-88-1 Oxyde de bis(chlorométhyle) 0,001 0,0048 * * C 219-376-4 02426-08-6 Oxyde de butyle et de glycidyle 3 16,2 * * D 200-467-2 00060-29-7 Oxyde de diéthyle 100 308 200 616 218-802-6 02238-07-5 Oxyde de diglycidyle 0,01 0,05 * * 203-560-6 00108-20-3 Oxyde de diisopropyle 250 1055 310 1319 204-065-8 00115-10-6 Oxyde de diméthyle 1000 1920 * * 202-981-2 00101-84-8 Oxyde de diphényle (vapeur) 1 7 2 14 200-849-9 00075-21-8 Oxyde d'éthylène 1 1,8 * * C, D 223-672-9 04016-14-2 Oxyde de glycidyle et d'isopropyle 50 241 75 361 204-557-2 00122-60-1 Oxyde de glycidyle et de phényle 0,1 0,6 * * D 216-653-1 01634-04-4 Oxyde de méthyle et de tert-butyle 40 146 100 367 200-879-2 00075-56-9 Oxyde de propylène 1 2,4 * * C 231-996-7 07783-41-7 Oxygène (difluorure d') * * 0,05 0,11 M 207-340-0 463-58-1 Oxysulfure de carbone 5 12 * * 233-069-2 10028-15-6 Ozone * * 0,1 0,2 M 232-315-6 08002-74-2 Paraffine (cire
  1. de)(fumées) * 2 * * 225-141-7 04685-14-7 Paraquat (particules alvéolaires) * 0,1 * * 200-271-7 00056-38-2 Parathion (vapeur et aérosol) * 0,05 * * D 206-050-1 00298-00-0 Parathion-méthyl (vapeur et aérosol) * 0,02 * * D - - Particules non classifiées autrement (fraction alvéolaire) * 3 * * - - Particules non classifiées autrement (fraction inhalable) * 10 * * 243-194-4 19624-22-7 Pentaborane 0,005 0,013 0,015 0,04 215-320-8 01321-64-8 Pentachloronaphthalène * 0,5 * * D 210-435-0 00082-68-8 Pentachloronitrobenzène * 0,5 * * 201-778-6 00087-86-5 Pentachlorophénol * 0,05 * * D 204-104-9 00115-77-5 Pentaérythritol * 10 * * 201-142-8 270-695-5 207-343-7 00078-78-4 00109-66-0 00463-82-1 Pentane, tous isomères 600 1800 750 2250 204-634-0 123-54-6 2,4-pentanedione 25 102 * * D 203-528-1 00107-87-9 2-Pentanone * * 150 537 204-825-9 00127-18-4 Perchloroéthylène; Tétrachloréthylène 20 138 40 275 D 209-840-4 00594-42-3 Perchlorométhylmercaptan 0,1 0,77 * * 231-526-0 07616-94-6 Perchloryle (fluorure
  2. de)3 13 6 25 243-053-7 19430-93-4 perfluorobutyléthylène 100 1023 * * - 00382-21-8 Perfluoroisobutylène * * 0,01 0,08 M 223-320-4 03825-26-1 Perfluorooctanate d'ammonium * 0,01 * * D - 93763-70-3 Perlite * 10 * * 202-327-6 00094-36-0 Peroxyde de dibenzoyle * 5 * * 215-661-2 01338-23-4 Peroxyde de méthyléthylcétone 0,2 1,5 * * M - 08032-32-4 Pétrole (distillat
  3. de)(coupe de distillation 100-160 °C ) 300 1390 * * - - Persulfates * 0,1 * * 270-704-2 68476-85-7 Pétrole (gaz liquéfié) 1000 1826 * * C 232-490-9 08052-42-4 Pétroles (bitumes
  4. de)(fumées) * 5 * * 202-430-6 00095-54-5 o-Phénylènediamine * 0,1 * * 244-848-1 22224-92-6 Phénamiphos (vapeur et aérosol) 0,004 0,05 * * D 203-632-7 00108-95-2 Phénol 2 8 4 16 D 202-196-5 00092-84-2 Phénothiazine * 5 * * D 203-404-7 00106-50-3 p-Phénylènediamine * 0,1 * * 203-584-7 00108-45-2 m-Phénylènediamine * 0,1 * * 202-873-5 00100-63-0 Phénylhydrazine 0,1 0,45 * * D 203-635-3 00108-98-5 Phénylmercaptan 0,5 2,3 * * 211-325-4 00638-21-1 Phénylphosphine 0,05 0,23 * * M 206-052-2 00298-02-2 Phorate * 0,05 * * D 200-870-3 00075-44-5 Phosgène 0,02 0,08 0,1 0,4 203-509-8 00107-66-4 Phosphate de dibutyle (vapeur et aérosol) 0,6 5 2 17 D - 02528-36-1 Phosphate de dibutyle et de phényle 0,3 3,6 * * D 204-800-2 00126-73-8 Phosphate de tributyle 0,2 2,2 * * 201-103-5 00078-30-8 Phosphate de tri-o-crésyle (vapeur et aérosol) * 0,02 * * D 204-112-2 00115-86-6 Phosphate de triphényle * 3 * * 232-260-8 07803-51-2 Phosphine 0,1 0,14 0,2 0,28 204-471-5 00121-45-9 Phosphite de triméthyle 2 10 * * 233-046-7 10025-87-3 Phosphore (oxytrichlorure
  5. de)0,1 0,64 * * 233-060-3 10026-13-8 Phosphore (pentachlorure
  6. de)0,1 0,86 * * 215-236-1 01314-56-3 Phosphore (pentaoxyde
  7. de)* 1 * * 215-242-4 01314-80-3 Phosphore (pentasulfure
  8. de)* 1 * 3 231-749-3 07719-12-2 Phosphore (trichlorure
  9. de)0,2 1,1 0,5 2,8 231-768-7 07723-14-0 Phosphore blanc 0,02 0,1 * * 201-557-4 00084-74-2 Phtalate de dibutyle * 5 * * 201-550-6 00084-66-2 Phtalate de diéthyle * 5 * * 205-011-6 00131-11-3 Phtalate de diméthyle * 5 * * 204-211-0 00117-81-7 Phtalate de di-sec-octyle * 5 * 10 210-933-7 00626-17-5 m-Phtalodinitrile * 5 * * 202-044-8 91-15-6 o-Phthalodinitrile * 1 * * 217-636-1 01918-02-1 Picloram * 10 * * 201-462-8 00083-26-1 Pindone * 0,1 * * 203-808-3 00110-85-0 Pipérazine et sels (vapeur et aérosol) (en pipérazine) * 0,1 * 0,3 205-551-2 00142-64-3 Pipérazine (dichlorhydrate
  10. de)* 5 * * 231-116-1 07740-06-4 Platine (métal) * 1 * * - - Platine (sels solubles) (en Pt) * 0,002 * * 222-979-5 03687-31-8 Plomb (arséniate
  11. de)(en Pb3 (AsO4)2) * 0,15 * * 231-846-0 07758-97-6 Plomb (chromate
  12. de)(en Pb) * 0,02 (0,04 jusqu'au 17-01-2025) * * C 231-846-0 07758-97-6 Plomb (chromate
  13. de)(en Cr) * 0,005 (0,01 jusqu'au 17-01-2025) * * C 231-100-4 07439-92-1 Plomb inorg. (poussières et fumées) (en Pb) * 0,15 * * 201-075-4 00078-00-2 Plomb tétraéthyle (en Pb) * 0,1 * * D 200-897-0 00075-74-1 Plomb tétraméthyle (en Pb) * 0,15 * * D 205-792-3 00151-50-8 Potassium (cyanure
  14. de)(exprimé en cyanure) * 1 * 5 D, M 215-181-3 01310-58-3 Potassium (hydroxyde
  15. de)* * * 2 M 231-781-8 07727-21-1 Potassium (persulfate de ) * 0,1 * * - - Poussières de farine * 0,5 * * 200-340-1 00057-57-8 ?-Propiolactone 0,5 1,5 * * C 204-623-0 00123-38-6 Propionaldéhyde 20 48 * * 204-043-8 00114-26-1 Propoxur * 0,5 * * 204-062-1 00115-07-1 Propylène 500 875 * * 200-878-7 00075-55-8 Propylène imine 0,2 0,5 0,4 1 D, C 232-319-8 08003-34-7 Pyrèthre (après suppression des lactones sensibilisantes) * 1 * * 203-809-9 00110-86-1 Pyridine 1 3,3 * * 203-405-2 00106-51-4 p-Quinone 0,1 0,45 * * 203-585-2 00108-46-3 Résorcinol 10 46 20 91 D 231-125-0 07440-16-6 Rhodium (composés insolubles) (en Rh) * 1 * * - - Rhodium (composés solubles) (en Rh) * 0,01 * * - - Rhodium (métal) (poussières) * 1 * * 201-501-9 00083-79-4 Roténone * 5 * * 200-334-9 00057-50-1 Saccharose * 10 * * 231-957-4 07782-49-2 Sélénium et ses composés (en Se) * 0,2 * * - 07783-79-1 Sélénium (hexafluorure
  16. de)(en Se) 0,05 0,16 * * - 00136-78-7 Sésone * 10 * * 201-083-8 00078-10-4 Silicate d'éthyle; Orthosilicate de tétraéthyle 5 44 * * 211-656-4 00681-84-5 Silicate de méthyle 1 6 * * - 60676-86-0 Silices amorphes: fumées (fraction alvéolaire) * 2 * * - 112926-00-8 Silices amorphes: précipités (gel de silice) * 10 * * 262-373-8 60676-86-0 Silices amorphes: silice fondue (poussières alvéolaires) * 0,1 * * - 61790-53-2 Silices amorphes: terre de diatomées, non calcinées (fraction alvéolaire) * 3 * * - 61790-53-2 Silices amorphes: terre de diatomées, non calcinées (fraction inhalable) * 10 * * - 14464-46-1 Silices cristallines: cristobalite (poussières alvéolaires) * 0,05 * * C - 14808-60-7 Silices cristallines: quartz (poussières alvéolaires) * 0,1 * * C 239-487-1 15468-32-3 Silices cristallines tridymite (poussières alvéolaires) * 0,05 * * C 231-487-1 01317-95-9 Silices cristallines tripoli (poussières alvéolaires) * 0,1 * * C 231-130-8 07440-21-3 Silicium * 10 * * 206-991-8 00409-21-2 Silicium (carbure
  17. de)* 10 * * - 07803-62-5 Silicium (tétrahydrure
  18. de)5 6,7 * * 204-535-2 122-34-9 Simazine * 0,5 * * 247-852-1 26628-22-8 Sodium (azoture
  19. de)* 0,1 * 0,3 D, M 231-548-0 07631-90-5 Sodium (bisulfite
  20. de)* 5 * * 205-599-4 00143-33-9 Sodium (cyanure
  21. de)(exprimé en cyanure) * 1 * 5 D, M 215-185-5 01310-73-2 Sodium (hydroxyde
  22. de)* 2 * * M 231-673-0 07681-57-4 Sodium (métabisulfite
  23. de)* 5 * * - 07775-27-1 Sodium(persulfate
  24. de)* 0,1 * * 231-767-1 07722-88-5 Sodium (pyrophosphate
  25. de)* 5 * * - - Soudage (fumées
  26. de)(non specifié ailleurs) * 5 * * 231-195-2 07446-09-5 Soufre (dioxyde
  27. de)2 5,3 5 13 219-854-2 02551-62-4 Soufre (hexafluorure
  28. de)1000 6057 * * 227-204-4 05714-22-7 Soufre (pentafluorure
  29. de)* * 0,01 0,1 M 232-013-4 07783-60-0 Soufre (tétrafluorure
  30. de)* * 0,1 0,45 M - - Stéarates * 10 * * - - Stéatite (poussières alvéolaires) * 3 * * - - Stéatite (poussières inhalables) * 6 * * - 07803-52-3 Stibine 0,1 0,52 * * 232-142-6 07789-06-2 Strontium (chromate
  31. de)(en Cr) * 0,0005 * * C 200-319-7 00057-24-9 Strychnine * 0,15 * * 202-851-5 00100-42-5 Styrène (monomère) 25 108 50 216 D - 01395-21-7 Subtilisines (enzymes protéolytiques) * 0,00006 * * M 201-058-1 00077-78-1 Sulfate de diméthyle 0,1 0,53 * * C, D - 74222-97-2 Sulfométuron méthyl * 5 * * 222-995-2 03689-24-5 Sulfotep * 0,1 * * D 200-846-2 00075-18-3 Sulfure de diméthyle 10 26 * * 220-281-5 02699-79-8 Sulfuryle (fluorure
  32. de)5 21 10 43 252-545-0 35400-43-2 Sulprofos (vapeur et aérosol) 0,008 0,1 * * D 202-273-3 00093-76-5 2,4,5-T * 10 * * 238-877-9 14807-96-6 Talc (sans fibre d'amiante, poussières alvéolaires) * 2 * * 231-135-5 07440-25-7 Tantale (métal) * 5 * * 215-238-2 01314-61-0 Tantale (oxyde
  33. de)(en Ta) * 5 * * 232-027-0 07783-80-4 Tellure (hexafluorure
  34. de)(en Te) 0,02 0,1 * * 236-813-4 13494-80-9 Tellure et composés (en Te) * 0,1 * * 222-191-1 03383-96-8 Téméphos * 1 * * D 203-495-3 00107-49-3 TEPP 0,0008 0,01 * * D 235-963-8 1307-79-9 Terbufos (vapeur et aérosol) * 0,01 * * D 247-477-3 26140-60-3 Terphényles * * 0,53 5 M 262-967-7 61788-32-7 Terphényles hydrogénés 0,5 5,0 5 48 209-189-6 00558-13-4 Tétrabromométhane 0,1 1,4 0,3 4,2 201-191-5 00079-27-6 Tétrabromure d'acétylène (vapeur et aérosol) 0,1 1,4 * * 200-934-0 00076-11-9 1,1,1,2-Tétrachloro-2,2-difluoroéthane 100 847 * * 200-935-6 00076-12-0 1,1,2,2-Tétrachloro-1,2-difluoroéthane 50 423 * * 201-197-8 00079-34-5 1,1,2,2-Tétrachloroéthane 1 7 * * D 200-262-8 00056-23-5 Tétrachlorométhane, Tétrachlorure de carbone 1 6,4 5 32 D 215-642-9 01335-88-2 Tétrachloronaphthalène * 2 * * 204-126-9 00116-14-3 Tétrafluoroéthylène 2 8,3 * * 203-726-8 00109-99-9 Tétrahydrofurane 50 150 100 300 D - 03333-52-6 Tétraméthylsuccinonitrile 0,5 2,8 * * D 208-094-7 00509-14-8 Tétranitrométhane 0,005 0,04 * * - 00124-64-1 Tetrakis (hydroxyméthyle) chlorure de phosphonium * 2 * * - 55566-30-8 Tetrakis (hydroxyméthyle) sufate de phosphonium * 2 * * 207-531-9 00479-45-8 Tétryl * 1,5 * * 231-138-1 07440-28-0 Thallium (et composés) (en Tl) * 0,02 * * D 202-525-2 00096-69-5 4.4'-Thiobis (6-tert-butyl-m-crésol) * 1 * * 205-286-2 00137-26-8 Thirame (vapeur et aérosol) 0,005 0,05 * * 236-675-5 13463-67-7 Titane (dioxyde
  35. de)* 10 * * 204-358-0 00119-93-7 o-Tolidine * * * * D 203-625-9 00108-88-3 Toluène 20 77 100 384 D 202-429-0 00095-53-4 o-Toluidine 0,1 0,5 * * C, D 203-403-1 00106-49-0 p-Toluidine 2 8,9 * * D 203-583-1 00108-44-1 m-Toluidine 2 8,9 * * D 204-428-0 00120-82-1 1,2,4-Trichlorobenzène 2 15,1 5 37,8 D, M 200-756-3 00071-55-6 1,1,1-Trichloréthane 100 555 200 1110 201-166-9 00079-00-5 1,1,2-Trichloroéthane 10 56 * * D 201-167-4 00079-01-6 Trichloroéthylène 10 55 25 137 C 200-892-3 00075-69-4 Trichlorofluorométhane 1000 5702 * * M 215-321-3 01321-65-9 Trichloronaphthalène * 5 * * D 202-486-1 00096-18-4 1,2,3-Trichloropropane 0,005 0,03 * * C, D 200-936-1 00076-13-1 1,1,2-Trichloro-1,2,2-trifluoroéthane 1000 7781 1250 9729 200-149-3 00052-68-6 Trichlorphon * 1 * * 203-049-8 00102-71-6 Triéthanolamine * 5 * * 204-469-4 00121-44-8 Triéthylamine 0,5 2,07 1 4,14 D 200-875-0 00075-50-3 Triméthylamine 5 12 15 37 247-099-9 25551-13-7 Triméthylbenzène (tous isomères) 20 100 * * 204-289-6 00118-96-7 2,4,6-Trinitrotoluène * 0,1 * * D 210-035-5 00603-34-9 Triphénylamine * 5 * * 231-143-9 07440-33-7 Tungstène (composés insolubles) (en W) * 5 * 10 231-143-9 07440-33-7 Tungstène (composés solubles) (en W) * 1 * 3 231-170-6 07440-61-1 Uranium (état naturel et composés de l') (en U) * 0,2 * 0,6 231-171-1 01314-62-1 Vanadium (pentoxide
  36. de)(en V) * 0,005 (fraction alvéolaire) 0,03 * * - - Verres (fibres ou poussières
  37. de)* 10 * * 202-848-9 00100-40-3 4-Vinylcyclohexène 0,1 0,45 * * D 203-437-7 00106-87-6 4-Vinyl-1,2-cyclohexène diépoxyde 0,1 0,58 * * D 246-562-2 25013-15-4 Vinyltoluène (tous isomères) 50 246 100 490 201-377-6 00081-81-2 Warfarine * 0,01 * * D 232-489-3 08052-41-3 White-spirit 100 533 * * Wollastonite (sans fibre d'amiante et * 1 * * 215-535-7 01330-20-7 Xylène, isomères mixtes, purs 50 221 100 442 D 203-576-3 00108-38-3 m-Xylène 50 221 100 442 D 216-032-5 01477-55-0 m-Xylène alpha, alpha'-diamine * * * 0,1 D, M 202-422-2 00095-47-6 o-Xylène 50 221 100 442 D 203-396-5 00106-42-3 p-Xylène 50 221 100 442 D 215-091-4 01300-73-8 Xylidines (tous isomères) 0,5 2,5 * * D 231-174-8 07440-65-5 Yttrium (métal et composés) (en Y) * 1 * * 231-592-0 07646-85-7 Zinc (chlorure
  38. de)(fumées) * 1 * 2 236-878-9 13530-65-9 Zinc (chromate
  39. de)(en Cr) * 0,005 (0,01 jusqu'au 17-01-2025) * * C 215-222-5 01314-13-2 Zinc (oxyde de ) (fraction alvéolaire) * 2 * 10 231-176-9 07440-67-7 Zirconium (composés
  40. du)(en Zr) * 5 * 10
(1)Einecs: European Inventory of Existing Commercial Chemical Substances.
(2)CAS: Chemical Abstracts Service Registry Number
(3)Mesurées ou calculées en fonction d'une période de référence correspondant à une moyenne pondérée dans le temps sur 8 heures
(4)Valeur limite d'exposition au-delà de laquelle il ne peut pas y avoir d'exposition et qui, sauf indication contraire, se rapporte à une période de 15 minutes.
(5)ppm: parties par million par volume d'air (ml/m3).
(6)mg/m3 = milligrammes par mètre cube d'air à 20 °C et 101,3 KPa.
(7)Classification additionnelle : - la mention "A" signifie que l'agent libère un gaz ou une vapeur qui n'ont en eux-mêmes aucun effet physiologique mais peuvent diminuer le taux d'oxygène dans l'air.Lorsque le taux d'oxygène descend en dessous de 17-18 % (vol/vol) le manque d'oxygène provoque des suffocations qu'aucun symptôme préalable n'annonce. - la mention "C" signifie que l'agent en question relève du champ d'application du titre 2 relatif aux agents cancérigènes, mutagènes et reprotoxiques du livre VI du code du bien-être au travail. - la mention "D" signifie que la résorption de l'agent, via la peau, les muqueuses ou les yeux, constitue une partie importante de l'exposition totale. Cette résorption peut se faire tant par contact direct que par présence de l'agent dans l'air. - la mention "F" signifie que l'exposition à l'agent en question se fait sous forme de fibres. Par fibre on entend toute particule d'une longueur supérieure à 5 µm, d'un diamètre inférieur à 3 µm et dont le rapport longueur/diamètre est supérieur à 3. Par dérogation aux unités de concentration mentionnées (mg/m3) la concentration en fibres est exprimée en nombre de fibres par mètre cube. - la mention "M" indique que lors d'une exposition supérieure à la valeur limite, des irritations apparaissent ou un danger d'intoxication aiguë existe. Le procédé de travail doit être conçu de telle façon que l'exposition ne dépasse jamais la valeur limite. Lors des mesurages, la période d'échantillonnage doit être aussi courte que possible afin de pouvoir effectuer des mesurages fiables. Le résultat des mesurages est calculé en fonction de la période d'échantillonnage.
(8)Lors du suivi de l'exposition au mercure et à ses composés inorganiques bivalents, il convient de tenir compte des techniques de suivi biologique appropriées qui complètent la VLEP.
(9)Lors du choix d'une méthode appropriée de suivi de l'exposition, il convient de tenir compte des limitations et interférences potentielles qui peuvent survenir en présence d'autre composés du soufre.
(10)Valeur limite d'exposition à court terme sur une période de référence de 1 minute.» Vu pour être annexé à l'arrêté royal du 12 janvier 2020 modifiant le titre 1er relatif aux agents chimiques du livre VI du code du bien-être au travail, en ce qui concerne la liste de valeurs limites d'exposition aux agents chimiques. PHILIPPE Par le Roi : La Ministre de l'Emploi, N. MUYLLE

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