Arrêté du secrétaire général établissant les listes de niveau 1 et 2, telles que définies à l'arrêté ministériel du 16 octobre 2017 établissant les pr

AUTORITE FLAMANDE Agriculture et Pêche 26 NOVEMBRE

1. - Arrêté du secrétaire général établissant les listes de niveau 1 et 2, telles que définies à l'arrêté ministériel du 16 octobre 2017 établissant les prescriptions de production exceptionnelles pour l'utilisation de semences non biologiques ou de plants de pommes de terre non biologiques Fondement juridique Le présent arrêté est fondé sur : - le décret du 28 juin 2013 relatif à la politique de l'agriculture et de la pêche, l'article 4, 1°, remplacé par le décret du 26 avril 2019, et l'article 4, 2° ; - l'arrêté du Gouvernement flamand du 12 décembre 2008 relatif à la production biologique et à l'étiquetage des produits biologiques, l'article 10, §§ 3 et 5, remplacé par l'arrêté du Gouvernement flamand du 6 février 2015 ; - l'arrêté ministériel du 16 octobre 2017 établissant les prescriptions de production exceptionnelles pour l'utilisation de semences non biologiques ou de plants de pommes de terre non biologiques, les articles 3, 4, 5, 6 et
2. Formalité La formalité suivante est remplie : - Le 30 octobre 2020, il y a eu une concertation avec les régions et le groupe d'experts. LA SECRETAIRE GENERALE DU DEPARTEMENT DE L'AGRICULTURE ET DE LA PECHE ARRETE : Article 1er.Dans le présent arrêté, on entend par l'arrêté ministériel du 16 octobre 2017 : l'arrêté ministériel du 16 octobre 2017 établissant les prescriptions de production exceptionnelles pour l'utilisation de semences non biologiques ou de plants de pommes de terre non biologiques. Art. 2.La liste de niveau 1 de cultures et sous-groupes de cultures, visée à l'article 4 de l'arrêté ministériel du 16 octobre 2017, est reprise à l'annexe 1re au présent arrêté. La liste de niveau 2 de cultures et sous-groupes de cultures, visée à l'article 5 de l'arrêté ministériel du 16 octobre 2017, est reprise à l'annexe 2 au présent arrêté. Art. 3.Le présent arrêté prévoit l'exécution des règlements suivants : 1° le Règlement (CE) n° 834/2007 du Conseil du 28 juin 2007 relatif à la production biologique et à l'étiquetage des produits biologiques et abrogeant le règlement (CEE) n° 2092/91 ;2° le Règlement (CE) n° 889/2008 de la Commission du 5 septembre 2008 portant modalités d'application du règlement (CE) n° 834/2007 du Conseil du 28 juin 2007 relatif à la production biologique et à l'étiquetage des produits biologiques, en ce qui concerne la production biologique, l'étiquetage et le contrôle. Art. 4.Le présent arrêté entre en vigueur le lendemain de la publication des listes dans la base de données visée à l'article 1er, 4°, de l'arrêté ministériel du 16 octobre
3. Art. 5.L'arrêté du secrétaire général du 27 novembre 2019 établissant les listes des niveaux 1er et 2 telles que fixées à l'arrêté ministériel du 16 octobre 2017 établissant les prescriptions de production exceptionnelles pour l'utilisation de semences non biologiques ou de plants de pommes de terre non biologiques est abrogé. Bruxelles, le 26 novembre
4. La Secrétaire générale du Département de l'Agriculture et de la Pêche, P. DE CLERCQ Annexe 1re. Liste de niveau 1 de cultures et sous-groupes de cultures, visée à l'article 2, alinéa premier Partie A - Légumes et herbes culture sous-groupe de cultures Allium cepa - oignon (semis) oignon semis jaune Allium cepa - oignon (semis) oignon semis rouge Apium graveolus var. dulce - céleri-branche vert Barbarea verna (B. praecox) - cresson d'hiver Beta vulgaris ssp. vulgaris - Poirée (Bette, Mangold) feuille Beta vulgaris ssp. vulgaris - Poirée (Bette, Mangold) tige - rouge Beta vulgaris ssp. vulgaris - Poirée (Bette, Mangold) tige - blanche Beta vulgaris var. conditiva - potagère, betterave rouge rond rouge Brassica napus var. Napobrassica - rutabaga Brassica oleracea convar. acephala var. gongylodes - chou-rave mauve Brassica oleracea convar. acephala var. gongylodes - chou-rave blanc industrie Brassica oleracea convar. acephala var. gongylodes - chou-rave blanc frais Brassica, espèces diverses - navet à couper Cichorium endivia - scaroles à feuilles larges automne Cichorium endivia - scaroles à feuilles larges serre/hâtif Cichorium endivia - scaroles à feuilles larges été Claytonia (Montia) perfoliata - Pourpier d'hiver Cucumis sativus - concombre cultures sous abri - automne Cucumis sativus - concombre cultures sous abri - printemps Cucumis sativus - concombre cultures sous abri - été Cucurbita maxima - potiron orange hokkaido Cucurbita moschata - courges musquées courge butternut Lepidium sativum - cresson alénois Phaseolus vulgaris var. vulgaris - haricot à rames Haricot commun - vert Phaseolus vulgaris var. vulgaris - haricot à rames Haricot coco plat - vert Raphanus sativus var. niger - Radis noir Partie B - Cultures arables Triticum spelta L. - Epeautre Triticosecale - Triticale - Triticale hiver Zea mays - maïs d'ensilage très hâtif à hâtif Zea mays - maïs d'ensilage hâtif à mi-hâtif Zea mays - maïs d'ensilage mi-hâtif à mi-tardif Zea mays - maïs d'ensilage mi-tardif à très tardif Zea mays L. - maïs à grain hâtif Zea mays L. - maïs à grain tardif Vu pour être annexé à l'arrêté du secrétaire-général du 26 novembre 2020 fixant les listes des niveaux 1 et 2 telles que définies à l'arrêté ministériel du 16 octobre 2017 établissant les prescriptions de production exceptionnelles pour l'utilisation de semences non biologiques ou de plants de pommes de terre non biologiques. Bruxelles, le 26 novembre
5. La Secrétaire générale du Département de l'Agriculture et de la Pêche, P. DE CLERCQ Annexe
6. Liste de niveau 2 de cultures et sous-groupes de cultures, visée à l'article 2, alinéa deux Partie A. Légumes et herbes culture sous-groupe de cultures Allium ascalonicum - échalote semis - rouge Allium cepa - oignon (semis) oignon semis blanc Allium fistulosum - ciboule blanc Allium porrum - poireau automne Allium porrum - poireau hiver Allium porrum - poireau été Allium schoenoprasum - ciboulette Anethum graveolens - aneth Anthriscus cerefolium (L.) Hoffm. - cerfeuil Apium graveolus var. rapaceum - céleri-rave Apium graveolus var. secalinum - céleri (céleri ordinaire, céleri à couper) autre Asparagus officinalis - asperge Beta vulgaris var. conditiva - betterave potagère, betterave rouge longue Beta vulgaris var. conditiva - betterave rouge (potagère) ronde colorée (autre que rouge) Borago officinalis - bourrache (borage ou bernagie) Brassica oleracea convar. capitata var. sabauda - chou de Milan automne Brassica oleracea convar. capitata var. sabauda - chou de Milan hiver Brassica oleracea convar. capitata var. sabauda - chou de Milan été Brassica oleracea L. convar. oleracea var. gemmifera - chou de Bruxelles tardif Brassica oleracea L. convar. oleracea var. gemmifera - chou de Bruxelles mi-hâtif Brassica oleracea L. convar. oleracea var. gemmifera - chou de Bruxelles hâtif Brassica oleracea L. convar. oleracea var. gemmifera - chou de Bruxelles hiver Brassica oleracea var. acephala - chou frisé, colza fourrager chou frisé nain Brassica oleracea var. acephala - chou frisé, colza fourrager chou frisé vert Brassica oleracea var. botrytis - chou-fleur, romanesco, brocoli à pomme chou-fleur romanesco Brassica oleracea var. botrytis - chou-fleur, romanesco, brocoli à pomme chou-fleur blanc Brassica oleracea var. botrytis - chou-fleur, romanesco, torentjesbloemkool chou-fleur coloré Brassica oleracea var. capitata f. alba - chou de Chine tardif Brassica oleracea var. capitata f. alba - chou de Chine hâtif Brassica oleracea var. capitata f. alba - chou blanc choucroute Brassica oleracea var. capitata f. alba - chou blanc automne Brassica oleracea var. capitata f. alba - chou blanc été Brassica oleracea var. capitata f. alba - chou blanc conservation Brassica oleracea var. capitata f. rubra - chou rouge conservation Brassica oleracea var. capitata f. rubra - chou rouge automne Brassica oleracea var. capitata f. rubra - chou rouge été Brassica oleracea var. convar. botrytis var. italica - brocoli automne Brassica oleracea var. convar. botrytis var. italica - brocoli été Brassica oleracea var. convar. botrytis var. italica - brocoli hâtif Brassica pekinensis (Brassica chinensis) - chou de Chine conservation Brassica pekinensis (Brassica chinensis) - chou de Chine automne Brassica pekinensis (Brassica chinensis) - chou de Chine printemps Brassica pekinensis (Brassica chinensis) - chou de Chine été Brassica rapa var. rapifera - Navet navet d'hiver - rouge Brassica rapa var. rapifera - Navet navet de printemps Brassica rapa var. rapifera - Navet navet d'automne - blanc Brassica species - Asia-Greens Capsicum annuumL. Piment Capsicum annuum var. grossum - poivron carré jaune Capsicum annuum var. grossum - poivron carré orange Capsicum annuum var. grossum - poivron carré rouge Capsicum annuum var. grossum - poivron poivron pointu doux jaune Capsicum annuum var. grossum - poivron poivron pointu doux orange Capsicum annuum var. grossum - poivron poivron pointu doux rouge Capsicum annuum var. grossum - poivron porte-greffes Capsicum annuum var. grossum - poivron autres Capsicum species - Chili Chicorium endivia - scaroles frisée - automne Chicorium endivia - scaroles frisée - serre/hâtif Chicorium endivia - scaroles frisée été Cichorium intybus partim - Pain de sucre automne Cichorium intybus partim - Pain de sucre hâtif Cichorium intybus partim L. - radicchio rosso automne Cichorium intybus partim L. - radicchio rosso hâtif Cichorium intybus partim L. - radicchio rosso été Coriandrum sativum - coriandre Cucumis sativus - concombre mini-concombre Cucumis sativus - concombre porte-greffes Cucumis sativus - concombre autre Cucurbita maxima - potiron hokkaido vert Cucurbita maxima - potiron autre Cucurbita moschata - courge musquée Non spécifiés Cucurbita pepo - courgette jaune Cucurbita pepo - courgette vert Daucus carota ssp. sativus - carotte botte Daucus carota ssp. sativus - carotte `Flakkeese' Daucus carota ssp. sativus - carotte Nantes Diplotaxis tenuifolia -- - Roquette sauvage Eruca sativa - roquette Foeniculum vulgare var. dulce - fenouil tubéreux automne Foeniculum vulgare var. dulce - fenouil tubéreux printemps Foeniculum vulgare var. dulce - fenouil tubéreux été Ipomoea batatas - patate douce Lactuca sativa var. capitata - laitue batavia Lactuca sativa var. capitata - laitue pommée Lactuca sativa var. capitata - laitue iceberg Lactuca sativa var. capitata - autre Lactuca sativa var. capitata - feuille de chêne Lactuca sativa var. crispa - laitue à cueillir Lactuca sativa var. crispa - lollo rossa/lollo bionda Lactuca sativa var. longifolia - laitue romaine Melissa officinalis - citronnelle Ocimum basilicum - basilic Basilic génois Origanum vulgare - marjolaine sauvage (origan) Pastinaca sativa - panais Petroselinum crispum - persil frisé Petroselinum crispum - persil à feuilles lisses Petroselinum crispum convar. radicosum - persil à grosse racine Phaseolus vulgaris var. Nanus - haricot nain Haricot à écosser autres Phaseolus vulgaris var. Nanus - haricot nain Haricot commun jaune/beurre Phaseolus vulgaris var. Nanus - haricot nain Haricot commun vert Phaseolus vulgaris var. Nanus - haricot nain Haricot commun violet Phaseolus vulgaris var. vulgaris - haricot à rames Haricot coco plat jaune Phaseolus vulgaris var. vulgaris - haricot à rames Haricot coco plat violet Phaseolus vulgaris var. vulgaris - haricot à rames haricot vert en branches jaune/beurre Pisum medulare - pois ridé vert foncé - tardif - fin Pisum medulare - pois ridé vert foncé - hâtif - gros Pisum sativum conv. axiphium - pois sucré (pois mange-tout) Pisum sativum convar. sativum - petits pois vert - hâtif - gros Raphanus sativus - radis noir Raphanus sativus var. sativa - radis rouge Raphanus sativus var. sativa - radis blanc Satureja hortensis - sarriette Satureja hispanica - scorsonère Solanum lycopersicum - tomate cherry Solanum lycopersicum - tomate cocktail Solanum lycopersicum - tomate medium Solanum lycopersicum - tomate tomate prune Solanum lycopersicum - tomate spécialités Solanum lycopersicum - tomate grappe Solanum lycopersicum - tomate tomate charnue Solanum melongena - aubergine Spinacia oleracea - épinards automne Spinacia oleracea - épinards printemps Spinacia oleracea - épinards été Thymus vulgaris - thym Valerianella olitoria - mâche à feuilles Valerianella olitoria - mâche à fleurettes Vicia faba var. major - fève Zea mays convar. saccarata - maïs doux Partie B. Cultures arables culture sous-groupe de cultures Avena sativa L > Avoine > Avoine de printemps Avena strigosa Schreb. - Avena strigosa - avoine noire Helianthus annuus L. - Tournesol Hordeum vulgare /. Sensu lato - Orge > Orge d'hiver Solanum tuberosum - pomme de terre consommation : farineuse Solanum tuberosum - pomme de terre consommation : pelure rouge Solanum tuberosum - pomme de terre consommation : chair ferme Solanum tuberosum - pomme de terre consommation : précoce Solanum tuberosum - pomme de terre transformation chips Solanum tuberosum - pomme de terre transformation frites Solanum tuberosum - pomme de terre consommation : chair assez ferme Triticosecale - triticale triticale de printemps Triticum aestivum - froment d'hiver froment fourrager Triticum aestivum - froment d'hiver froment à pain améliorant Triticum aestivum - froment d'hiver froment à pain (ordinaire) Triticum aestivum L. - froment de printemps froment fourrager Triticum aestivum L. - froment de printemps froment à pain améliorant Triticum aestivum L. - froment de printemps froment à pain (ordinaire) Triticum sativum - Triticum turgidum subs turgidum - blé dur/durum Triticum sativum - Triticum timopheevii - blé Zanduri Partie C. Plantes fourragères et engrais verts culture sous-groupe de cultures Lolium multiflorum - ray-grass italien diploïde Lolium multiflorum - ray-grass italien tétraploïde Lolium perenne - ray-grass anglais tardif diploïde Lolium perenne - ray-grass anglais type intermédiaire tétraploïde Lolium perenne - ray-grass anglais tardif tétraploïde Lolium perenne - ray-grass anglais type intermédiaire diploïde Lolium perenne - ray-grass anglais hâtif diploïde Lolium perenne - ray-grass anglais hâtif tétraploïde Medicago sativa - luzerne Phacelia tanacetifolia - phacelia Phleum pratense L. Timothee tardif Phleum pratense L. Timothee hâtif Pisum sativum - pois sec printemps - pois jaune Pisum sativum - pois sec printemps - pois vert Pisum sativum - pois sec hiver - pois jaune Pisum sativum - pois sec hiver - pois vert Pisum sativum - pois fourrager Printemps - fleur colorée Pisum sativum - pois fourrager Printemps - fleur blanche Pisum sativum - pois fourrager Hiver - fleur colorée Pisum sativum - pois fourrager Hiver - fleur blanche Raphanus sativus var. oleiferus - radis oléifère Sinapis alba - moutarde jaune (moutarde blanche) Trifolium alexandrinum L. - trèfle d'Alexandrie Trifolium incarnatum L. - trèfle incarnat Trifolium pratense - trèfle violet Trifolium repens - trèfle blanc Vicia sativa - vesce d'été Partie D. Fruits culture sous-groupe de cultures Fragaria x ananassa - fraise Cucumis melo - Melon Charentaise Vu pour être annexé à l'arrêté du secrétaire-général du 26 novembre 2020 fixant les listes des niveaux 1 et 2 telles que définies à l'arrêté ministériel du 16 octobre 2017 établissant les prescriptions de production exceptionnelles pour l'utilisation de semences non biologiques ou de plants de pommes de terre non biologiques. Bruxelles, le 26 novembre
7. La Secrétaire générale du Département de l'Agriculture et de la Pêche, P. DE CLERCQ