Règlement technique fixant les niveaux de référence diagnostiques en radiodiagnostic utilisant des rayons X

24 JUIN

1. - Règlement technique fixant les niveaux de référence diagnostiques en radiodiagnostic utilisant des rayons X Vu la loi du 15 avril 1994Documents pertinents retrouvés type loi prom. 15/04/1994 pub. 14/10/2011 numac 2011000621 source service public federal interieur Loi relative à la protection de la population et de l'environnement contre les dangers résultant des rayonnements ionisants et relative à l'Agence fédérale de Contrôle nucléaire. - Coordination officieuse en langue allemande type loi prom. 15/04/1994 pub. 19/03/2013 numac 2013000145 source service public federal interieur Loi relative à la protection de la population et de l'environnement contre les dangers résultant des rayonnements ionisants et relative à l'Agence fédérale de Contrôle nucléaire. - Traduction allemande. - Erratum type loi prom. 15/04/1994 pub. 25/08/2017 numac 2017031028 source service public federal interieur Loi relative à la protection de la population et de l'environnement contre les dangers résultant des rayonnements ionisants et relative à l'Agence fédérale de Contrôle nucléaire. - Coordination officieuse en langue allemande allemande. - Erratum fermer relative à la protection de la population et de l'environnement contre les dangers résultant des rayonnements ionisants et relative à l'Agence fédérale de Contrôle nucléaire ; Vu l'Arrêté Expositions Médicales, article 11 ; Vu le règlement technique de l'Agence fédérale de Contrôle nucléaire du 6 mai 2020 fixant les niveaux de référence diagnostiques en radiodiagnostic utilisant des rayons X ; Considérant que les niveaux de référence diagnostiques fixés par l'Agence fédérale de Contrôle nucléaire doivent être mis à jour régulièrement afin de les utiliser dans le cadre du processus d'optimisation ; Considérant que, suite à la dixième itération des études périodiques de dose au patient relatives aux examens CT qui s'est déroulée du 1er novembre 2019 au 31 octobre 2020, et à la quatrième itération des études périodiques de dose au patient relatives aux examens de radiologie conventionnelle, de mammographie et de radiologie interventionnelle qui s'est déroulée du 1er novembre 2017 au 31 octobre 2020, les niveaux de référence diagnostiques doivent être mis à jour, Arrête : Article 1er.Pour l'application du présent règlement, on entend par : 1° Radiologie conventionnelle : radiologie diagnostique utilisant des rayons X à l'exception de la tomodensitométrie, de la tomodensitométrie à faisceau conique, de la radiographie dento-maxillo-faciale simple, de la radiologie interventionnelle et de la mammographie ;2° DAP : Dose-Area Product, produit dose-surface ;3° CTDIvol : volume Computed Tomography Dose Index, indice de dose scanographique volumique;4° DLP : Dose-Length Product, produit dose-longueur ;5° DGM : Dose Glandulaire Moyenne.6° Valeur cible : valeur de dose considérée comme atteignable pour un patient standard, lorsque des appareils d'imagerie modernes et des protocoles d'acquisition optimisés sont utilisés. Art. 2.§ 1er. Les niveaux de référence diagnostiques (diagnostic reference level, DRL) et valeurs cibles pour les examens de radiologie conventionnelle sont repris à l'annexe
2. §
3. Les DRL et valeurs cibles pour les examens de mammographie sont repris à l'annexe
4. §
5. Les DRL et valeurs cibles pour les examens CT sont repris à l'annexe
6. Art. 3.Le règlement technique du 6 mai 2020 fixant les niveaux de référence diagnostiques en radiodiagnostic utilisant des rayons X est abrogé. Bruxelles, le 24 juin
7. Le Directeur général, F. HARDEMAN Annexe 1 - Liste des niveaux de référence diagnostiques et valeurs cibles pour les examens de radiologie conventionnelle Adultes DAP (mGy.cm2) par cliché DRL Valeur cible Abdomen 1300 900 Bassin 1800 1000 Colonne lombaire de face 1500 800 Colonne lombaire de profil 2500 1200 Colonne lombaire de 3/4 2000 1000 Thorax de face (PA) 150 100 Thorax de profil 400 250 Enfants DAP (mGy.cm2) par cliché DRL Age (années) [1 - 5[ [5 - 10[ [10 - 15[ Abdomen 40 80 150 400 Thorax de face 15 25 40 80 Thorax de profil 20 30 80 150 Enfants DAP (mGy.cm2) par cliché DRL Poids (kg) [5 - 15[ [15 - 30[ [30 - 50[ [50 - 80[ Abdomen 40 80 150 400 800 Thorax de face 15 25 40 80 100 Thorax de profil 20 30 80 150 300 Volwassenen DAP (mGy.cm2) per opname DRL Streefwaarde Abdomen 1300 900 Bekken 1800 1000 Lumbale wervelzuil face 1500 800 Lumbale wervelzuil profiel 2500 1200 Lumbale wervelzuil 3/4 2000 1000 Thorax face (PA) 150 100 Thorax profiel 400 250 Kinderen DAP (mGy.cm2) per opname DRL Leeftijd (jaar) [1 - 5[ [5 - 10[ [10 - 15[ Abdomen 40 80 150 400 Thorax face 15 25 40 80 Thorax profiel 20 30 80 150 Kinderen DAP (mGy.cm2) per opname DRL Gewicht (kg) [5 - 15[ [15 - 30[ [30 - 50[ [50 - 80[ Abdomen 40 80 150 400 800 Thorax face 15 25 40 80 100 Thorax profiel 20 30 80 150 300 Vu pour être joint au règlement technique de l'Agence fédérale de Contrôle nucléaire du 24 juin 2021 fixant les niveaux de référence diagnostiques en radiodiagnostic utilisant des rayons X. Bruxelles, le 24 juin
8. Le Directeur général, F. HARDEMAN Annexe 2 - Liste des niveaux de référence diagnostiques et valeurs cibles pour les examens de mammographie DGM (mGy) par cliché DRL (P95) Valeur cible Toute vue 2,0 1,4 GKD (mGy) per opname DRL (P95) Streefwaarde Alle beeldopnames 2,0 1,4 Vu pour être joint au règlement technique de l'Agence fédérale de Contrôle nucléaire du 24 juin 2021 fixant les niveaux de référence diagnostiques en radiodiagnostic utilisant des rayons X. Bruxelles, le 24 juin
9. Le Directeur général, F. HARDEMAN Annexe 3 - Liste des niveaux de référence diagnostiques et valeurs cibles pour les examens CT Adultes CTDIvol (mGy) DLP (mGy.cm) DRL Valeur cible DRL Valeur cible Abdomen 10 8 490 380 Abdomen - complet - - 570 420 Angio CT du thorax 7,5 6 300 230 Coeur* 4/20 3/15 70/300 50/230 Colon** 3/4 2,5/3,5 160/200 120/160 Colonne cervicale 25 18 450 350 Colonne lombaire 26 20 600 450 Crâne (cerveau) 50 40 800 720 Sinus 4,5 3 65 50 Thorax 8 6 260 200 Thorax-abdomen 8,5 7 550 450 Thorax-abdomen - complet - - 800 600 * Score calcique/angiographie (CCTA) ** Acquisition sur le ventre/acquisition sur le dos Enfants CTDIvol (mGy) DLP (mGy.cm) DRL DRL Age (années) [1 - 5[ [5 - 10[ [10 - 15[ [1 - 5[ [5 - 10[ [10 - 15[ Abdomen - 3 4 6 - 100 150 280 Crâne (cerveau) 22 30 40 45 420 540 660 780 Sinus - - 3 4 - 50 55 60 Thorax 1,2 1,5 2 3 25 35 55 100 Enfants CTDIvol (mGy) DLP (mGy.cm) DRL DRL Poids (kg) [5 - 15[ [15 - 30[ [30 - 50[ [50 - 80[ [5 - 15[ [15 - 30[ [30 - 50[ [50 - 80[ Abdomen - - 4 5 8 - - 150 210 350 Thorax - 1,5 2 3 5 - 35 55 100 200 Vu pour être joint au règlement technique de l'Agence fédérale de Contrôle nucléaire du 24 juin 2021 fixant les niveaux de référence diagnostiques en radiodiagnostic utilisant des rayons X. Bruxelles, le 24 juin
10. Le Directeur général F. HARDEMAN