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Arrêté ministériel modifiant les annexes Ire et II de l'arrêté du Gouvernement flamand du 27 avril 2007 concernant les caractères minimaux à prendre e

AUTORITE FLAMANDE Agriculture et Pêche 28 SEPTEMBRE

  1. - Arrêté ministériel modifiant les annexes Ire et II de l'arrêté du Gouvernement flamand du 27 avril 2007 concernant les caractères minimaux à prendre en compte et les conditions minimales à remplir lors de l'examen de certaines variétés des espèces de plantes agricoles et de légumes Fondement juridique Le présent arrêté est fondé sur : - le décret du 28 juin 2013 relatif à la politique de l'agriculture et de la pêche, article 4, 1°, remplacé par le décret du 26 avril 2019, et 2°, b) ; - l'arrêté du Gouvernement flamand du 27 avril 2007 concernant les caractères minimaux à prendre en compte et les conditions minimales à remplir lors de l'examen de certaines variétés des espèces de plantes agricoles et de légumes, article 4 ; - l'arrêté du Gouvernement flamand du 26 septembre 2008 portant admission des variétés des espèces de plantes agricoles et de légumes et portant leur maintien dans les catalogues des variétés des espèces de plantes agricoles et de légumes, article 9, § 2, alinéa 1er, 1° et 2°. Formalités Les formalités suivantes ont été remplies : - L'Inspection des Finances a rendu un avis le 28 juin
  2. - La concertation entre les gouvernements régionaux et l'autorité fédérale, sanctionnée par la Conférence interministérielle de Politique agricole du 6 juillet 2022, a eu lieu le 23 juin
  3. - Le 27 juillet 2022, une demande d'avis dans les trente jours, prolongés de quinze jours, a été introduite auprès du Conseil d'Etat, en application de l'article 84, § 1er, alinéa 1er, des lois sur le Conseil d'Etat, coordonnées le 12 janvier
  4. L'avis n'a pas été communiqué dans ce délai. Dès lors l'article 84, § 4, des lois sur le Conseil d'Etat, coordonnées le 12 janvier 1973, s'applique. LA MINISTRE FLAMANDE DE L'ECONOMIE, DE L'INNOVATION, DE L'EMPLOI, DE L'ECONOMIE SOCIALE ET DE L'AGRICULTURE ARRETE : Article 1er.Le présent arrêté prévoit la transposition de la directive d'exécution (UE) 2022/905 de la Commission du 9 juin 2022 modifiant les directives 2003/90/CE et 2003/91/CE en ce qui concerne les protocoles d'examen de certaines variétés des espèces de plantes agricoles et des espèces de légumes. Art. 2.L'annexe Ire à l'arrêté du Gouvernement flamand du 27 avril 2007 concernant les caractères minimaux à prendre en compte et les conditions minimales à remplir lors de l'examen de certaines variétés des espèces de plantes agricoles et de légumes, remplacée par l'arrêté ministériel du 21 septembre 2021, est remplacée par l'annexe 1re, jointe au présent arrêté. Art. 3.L'annexe II au même arrêté, remplacée par l'arrêté ministériel du 21 septembre 2021, est remplacée par l'annexe 2, jointe au présent arrêté. Art. 4.Les annexes I et II à l'arrêté du Gouvernement flamand du 27 avril 2007 concernant les caractères minimaux à prendre en compte et les conditions minimales à remplir lors de l'examen de certaines variétés des espèces de plantes agricoles et de légumes, telles qu'en vigueur avant le 31 décembre 2022, restent d'application pour les examens entamés avant le 1er janvier
  5. Art. 5.Le présent arrêté entre en vigueur le 1er janvier
  6. Bruxelles, le 28 septembre
  7. Le Ministre flamand de l'Economie, de l'Innovation, de l'Emploi, de l'Economie sociale et de l'Agriculture, J. BROUNS Annexe 1 à l'arrêté ministériel du 28 septembre 2022 modifiant les annexes Ire et II à l'arrêté du Gouvernement flamand du 27 avril 2007 concernant les caractères minimaux à prendre en compte et les conditions minimales à remplir lors de l'examen de certaines variétés des espèces de plantes agricoles et de légumes Annexe Ire à l'arrêté du Gouvernement flamand du 27 avril 2007 concernant les caractères minimaux à prendre en compte et les conditions minimales à remplir lors de l'examen de certaines variétés des espèces de plantes agricoles et de légumes Annexe I. Liste des espèces devant être conformes aux protocoles d'examen de l'OCVV La présente annexe prévoit la transposition partielle de la directive d'exécution (UE) 2022/905 de la Commission du 9 juin 2022 modifiant les directives 2003/90/CE et 2003/91/CE en ce qui concerne les protocoles d'examen de certaines variétés des espèces de plantes agricoles et des espèces de légumes. 1° plantes agricoles nom scientifique nom commun protocole OCVV Avena nuda L. avoine nue TP 20/3 du 6.3.2020 Avena sativa L. (y compris A. byzantina K. Koch) avoine TP 20/3 du 6.3.2020 Brassica napus L. (partim) colza TP 36/3 du 21.4.2020 Brassica napus L. var. napobrassica (L.) Rchb. rutabaga TP 89/1 du 11.3.2015 Cannabis sativa L. chanvre TP 276/2 du 1.2.2022 Dactylis glomerata L. dactyle TP 31/1 du 25.3.2021 Festuca arundinacea Schreb. fétuque élevée TP 39/1 du 1.10.2015 Festuca filiformis Pourr. fétuque ovine à feuilles menues TP 67/1 du 23.6.2011 Festuca ovina L. fétuque ovine TP 67/1 du 23.6.2011 Festuca pratensis Huds. fétuque des prés TP 39/1 du 1.10.2015 Festuca rubra L. fétuque rouge TP 67/1 du 23.6.2011 Festuca trachyphylla (Hack.) Hack fétuque ovine durette TP 67/1 du 23.6.2011 Glycine max (L.) Merr. fèves de soja TP 80/1 du 15.3.2017 Gossypium spp. coton TP 88/2 du 11.12.2020 Helianthus annuus L. tournesol TP 81/1 du 31.10.2002 Hordeum vulgare L. orge TP 19/5 du 19.3.2019 Linum usitatissimum L. lin textile/lin oléagineux TP 57/2 du 19.3.2014 Lolium multiflorum Lam. ray-grass italien TP 4/2 du 19.3.2019 Lolium perenne L. Ray-grass anglais TP 4/2 du 19.3.2019 Lolium x hybridum Hausskn. ray-grass hybride TP 4/2 du 19.3.2019 Medicago sativa L. luzerne TP 6/1 du 22.12.2021 Medicago x varia T. Martyn luzerne bigarrée TP 6/1 du 22.12.2021 Oryza sativa L. riz TP 16/3 du 1.10.2015 Phleum nodosum L. fléole noueuse TP 34/1 du 22.12.2021 Phleum pratense L. fléole TP 34/1 du 22.12.2021 Pisum sativum L. (partim) pois fourrager TP 7/2 rév. 3 rectif. du 16.3.2020 Poa pratensis L. pâturin des prés TP 33/1 du 15.3.2017 Raphanus sativus L. var. oleiformis Pers. radis oléifère TP 178/1 du 15.3.2017 Sinapis alba L. moutarde blanche TP 179/1 du 15.3.2017 Secale cereale L. seigle TP 58/1 rév. du 27.4.2022 Solanum tuberosum L. pomme de terre TP 23/3 du 15.3.2017 Sorghum bicolor (L.) Moench subsp. bicolor sorgho TP 122/1 du 19.3.2019 Sorghum bicolor (L.) Moench subsp. drummondii (Steud.) de Wet ex Davidse sorgho du Soudan TP 122/1 du 19.3.2019 Sorghum bicolor (L.) Moench subsp. bicolor x Sorghum bicolor (L.) Moench subsp. drummondii (Steud.) de Wet ex Davidse hybrides résultant du croisement de Sorghum bicolor subsp. bicolor avec Sorghum bicolor subsp. drummondii TP 122/1 du 19.3.2019 Trifolium pratense L. trèfle violet TP 5/1 du 22.12.2021 Triticum aestivum L. subsp. aestivum blé TP 3/5 du 19.3.2019 Triticum turgidum L. subsp. durum (Desf.) van Slageren blé dur TP 120/3 du 19.3.2014 xTriticosecale Wittm. ex A. Camus hybrides résultant du croisement d'une espèce du genre Triticum avec une espèce du genre Secale TP 121/3 du 27.4.2022 Vicia faba L. féverole TP 8/1 du 19.3.2019 Vicia sativa L. vesce commune TP 32/1 du 19.4.2016 Zea mais L. (partim) maïs TP 2/3 du 11.3.2010 2° espèces de légumes nom scientifique nom commun protocole OCVV Allium cepa L.(groupe Aggregatum) échalote TP 46/2 du 1.4.2009 Allium cepa L. (groupe Cepa) oignon et échalion TP 46/2 du 1.4.2009 Allium fistulosum L. ciboule TP 161/1 du 11.3.2010 Allium porrum L. poireau TP 85/2 du 1.4.2009 Allium sativum L. ail TP 162/1 rectif. du 25.3.2004 Allium schoenoprasum L. ciboulette TP 198/2 du 11.3.2015 Apium graveolens L. céleri TP 82/1 du 13.3.2008 Apium graveolens L. céleri-rave TP 74/1 du 13.3.2008 Asparagus officinalis L. asperge TP 130/2 du 16.2.2011 Beta vulgaris L. betterave rouge, y compris Cheltenham beet TP 60/1 du 1.4.2009 Beta vulgaris L. poirée TP 106/2 du 14.4.2021 Brassica oleracea L. chou-fleur TP 45/2 rév. 2 du 21.3.2018 Brassica oleracea L. chou frisé TP 90/1 du 16.2.2011 Brassica oleracea L. brocoli TP 151/2 rév. 2 du 21.4.2020 Brassica oleracea L. choux de Bruxelles TP 54/2 rév. du 15.3.2017 Brassica oleracea L. chou-rave TP 65/1 rév. du 15.3.2017 Brassica oleracea L. chou de Milan, chou cabus et chou rouge TP 48/3 rév. 2 du 25.3.2021 Brassica rapa L. chou chinois TP 105/1 du 13.3.2008 Capsicum annuum L. poivron ou piment TP 76/2 rév. 2 rectif. du 21.4.2020 Cichorium endivia L. chicorée frisée et chicorée scarole TP 118/3 du 19.3.2014 Cichorium intybus L. chicorée à feuilles TP 154/1 rév. 2 rectif. du 14.4.2021 Cichorium intybus L. chicorée industrielle TP 172/2 du 01.12.2005 Cichorium intybus L. chicorée TP 173/2 du 21.3.2018 Citrullus lanatus (Thunb.) Matsum. et Nakai pastèque TP 142/2 rév. du 14.4.2021 Cucumis melo L. melon TP 104/2 rév. 2 du 25.3.2021 Cucumis sativus L. concombre et cornichon TP 61/2 rév. 2 du 19.3.2019 Cucurbita maxima Duchesne potiron TP 155/1 du 11.3.2015 Cucurbita maxima Duchesne x Cucurbita moschata Duchesne hybrides intraspécifiques de Cucurbita maxima Duchesne x Cucurbita moschata Duchesne destinés à être utilisés en tant que souches/porte-greffes TP 311/1 du 15.3.2017 Cucurbita pepo L. courgette TP 119/1 rév. du 19.3.2014 Cynara cardunculus L. artichaut et cardon TP 184/2 rév. du 6.3.2020 Daucus carota L. carotte et carotte fourragère TP 49/3 du 13.3.2008 Foeniculum vulgare Mill. fenouil TP 183/2 du 14.4.2021 Lactuca sativa L. laitue TP 13/6 rév. 3 du 27.4.2022 Petroselinum crispum (Mill.) Nyman ex A. W. Hill persil TP 136/1 rectif. du 21.3.2007 Phaseolus coccineus L. haricot d'Espagne TP 9/1 du 21.3.2007 Phaseolus vulgaris L. haricot nain et haricot à rames TP 12/4 du 27.2.2013 Pisum sativum L. (partim) pois ridé, pois rond et mange-tout TP 7/2 rév. 3 du 16.3.2020 Raphanus sativus L. radis, radis noir TP 64/2 rév. rectif. du 11.3.2015 Rheum rhabarbarum L. rhubarbe TP 62/1 du 19.4.2016 Scorzonera hispanica L. salsifis TP 116/1 du 11.3.2015 Solanum lycopersicum L. tomate TP 44/4 rév. 5 du 14.4.2021 Solanum habrochaites S. Knapp & D.M. Spooner; Solanum lycopersicum L. x Solanum habrochaites S. Knapp & D.M. Spooner; Solanum lycopersicum L. x Solanum peruvianum (L.) Mill.; Solanum lycopersicum L. x Solanum cheesmaniae (L. Ridley) Fosberg; Solanum pimpinellifolium L. x Solanum habrochaites S. Knapp & D.M. Spooner porte-greffes de tomates TP 294/1 rév. 5 du 14.4.2021 Solanum melongena L. aubergine TP 117/1 du 13.3.2008 Spinacia oleracea L. épinard TP 55/5 rév. 4 du 27.4.2022 Valerianella locusta (L.) Laterr. mâche TP 75/2 du 21.3.2007 Vicia faba L. (partim) fève TP 206/1 du 25.3.2004 Zea mais L. (partim) maïs doux et maïs perlé TP 2/3 du 11.3.2010 Le texte de ces protocoles peut être consulté sur le site internet de l'Office communautaire des variétés végétales (OCVV) (www.cpvo.europa.eu/main/nl). Vu pour être annexé à l'arrêté ministériel du 28 septembre 2022 modifiant les annexes Ire et II de l'arrêté du Gouvernement flamand du 27 avril 2007 concernant les caractères minimaux à prendre en compte et les conditions minimales à remplir lors de l'examen de certaines variétés des espèces de plantes agricoles et de légumes. Bruxelles, le 28 septembre
  8. Le Ministre flamand de l'Economie, de l'Innovation, de l'Emploi, de l'Economie sociale et de l'Agriculture, J. BROUNS Annexe 2 à l'arrêté ministériel du 28 septembre 2022 modifiant les annexes Ire et II à l'arrêté du Gouvernement flamand du 27 avril 2007 concernant les caractères minimaux à prendre en compte et les conditions minimales à remplir lors de l'examen de certaines variétés des espèces de plantes agricoles et de légumes Annexe II à l'arrêté du Gouvernement flamand du 27 avril 2007 concernant les caractères minimaux à prendre en compte et les conditions minimales à remplir lors de l'examen de certaines variétés des espèces de plantes agricoles et de légumes Annexe II. Listes des espèces devant être conformes aux principes directeurs d'examen de l'UPOV La présente annexe prévoit la transposition partielle de la directive d'exécution (UE) 2022/905 de la Commission du 9 juin 2022 modifiant les directives 2003/90/CE et 2003/91/CE en ce qui concerne les protocoles d'examen de certaines variétés des espèces de plantes agricoles et des espèces de légumes. 1° plantes agricoles nom scientifique nom commun principe directeur de l'UPOV Agrostis canina L. agrostide de chiens/agrostide canine TG/30/6 du 12.10.1990 Agrostis capillaris L. agrostide commune TG/30/6 du 12.10.1990 Agrostis gigantea Roth agrostide géante TG/30/6 du 12.10.1990 Agrostis stolonifera L. agrostide stolonifère TG/30/6 du 12.10.1990 Arachis hypogaea L. arachide/cacahuète TG/93/4 du 09.04.2014 Beta vulgaris L. betterave fourragère TG/150/3 du 04.11.1994 Brassica juncea (L.) Czern moutarde de Sarepta TG/335/1 du 17.12.2020 Brassica rapa L. var. silvestris (Lam.) Briggs navette TG/185/3 du 17.4.2002 Bromus catharticus Vahl brome cathartique TG/180/3 du 4.4.2001 Bromus sitchensis Trin. brome d'Alaska TG/180/3 du 4.4.2001 Carthamus tinctorius L. carthame TG/134/3 du 12.10.1990 xFestulolium Asch. et Graebn. hybrides résultant du croisement d'une espèce du genre Festuca avec une espèce du genre Lolium TG/243/1 du 9.4.2008 Lotus corniculatus L. lotier corniculé TG 193/1 du 9.4.2008 Lupinus albus L. lupin blanc TG/66/4 du 31.3.2004 Lupinus angustifolius L. lupin bleu TG/66/4 du 31.3.2004 Lupinus luteus L. lupin jaune TG/66/4 du 31.3.2004 Medicago doliata Carmign. luzerne à fruits épineux TG/228/1 du 5.4.2006 Medicago italica (Mill.) Fiori luzerne sombre TG/228/1 du 5.4.2006 Medicago littoralis Rohde ex Loisel. luzerne littorale/luzerne des rivages TG/228/1 du 5.4.2006 Medicago lupulina L. minette TG/228/1 du 5.4.2006 Medicago murex Willd. luzerne à fruit rond/Luzerne murex TG/228/1 du 5.4.2006 Medicago polymorpha L. luzerne hérissée TG/228/1 du 5.4.2006 Medicago rugosa Desr. luzerne plissée/Luzerne rugueuse TG/228/1 du 5.4.2006 Medicago scutellata (L.) Mill. luzerne à écussons TG/228/1 du 5.4.2006 Medicago truncatula Gaertn. luzerne tronquée TG/228/1 du 5.4.2006 Papaver somniferum L. pavot TG/166/4 du 9.4.2014 Phacelia tanacetifolia Benth. phacélie à feuilles de tanaisie TG/319/1 du 5.4.2017 Trifolium repens L. trèfle blanc TG/38/7 du 9.4.2003 Trifolium subterraneum L. trèfle enterreur TG/170/3 du 4.4.2001 2° espèces de légumes nom scientifique nom commun principe directeur de l'UPOV Brassica rapa L. navet de printemps/navet d'automne TG/37/10 du 4.4.2001 Le texte de ces principes directeurs peut être consulté sur le site internet de l'Union internationale pour la protection des obtentions végétales (UPOV) (www.upov.int/portal/index.html.en). Vu pour être annexé à l'arrêté ministériel du 28 septembre 2022 modifiant les annexes Ire et II de l'arrêté du Gouvernement flamand du 27 avril 2007 concernant les caractères minimaux à prendre en compte et les conditions minimales à remplir lors de l'examen de certaines variétés des espèces de plantes agricoles et de légumes. Bruxelles, le 28 septembre
  9. Le Ministre flamand de l'Economie, de l'Innovation, de l'Emploi, de l'Economie sociale et de l'Agriculture, J. BROUNS

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