Règlement technique fixant les niveaux de référence diagnostiques en radiodiagnostic utilisant des rayons X

20 OCTOBRE

1. - Règlement technique fixant les niveaux de référence diagnostiques en radiodiagnostic utilisant des rayons X Vu la loi du 15 avril 1994Documents pertinents retrouvés type loi prom. 15/04/1994 pub. 14/10/2011 numac 2011000621 source service public federal interieur Loi relative à la protection de la population et de l'environnement contre les dangers résultant des rayonnements ionisants et relative à l'Agence fédérale de Contrôle nucléaire. - Coordination officieuse en langue allemande type loi prom. 15/04/1994 pub. 19/03/2013 numac 2013000145 source service public federal interieur Loi relative à la protection de la population et de l'environnement contre les dangers résultant des rayonnements ionisants et relative à l'Agence fédérale de Contrôle nucléaire. - Traduction allemande. - Erratum type loi prom. 15/04/1994 pub. 25/08/2017 numac 2017031028 source service public federal interieur Loi relative à la protection de la population et de l'environnement contre les dangers résultant des rayonnements ionisants et relative à l'Agence fédérale de Contrôle nucléaire. - Coordination officieuse en langue allemande allemande. - Erratum fermer relative à la protection de la population et de l'environnement contre les dangers résultant des rayonnements ionisants et relative à l'Agence fédérale de Contrôle nucléaire ; Vu l'Arrêté Expositions médicales, article 11 ; Vu le règlement technique de l'Agence fédérale de Contrôle nucléaire du 24 juin 2021 fixant les niveaux de référence diagnostiques en radiodiagnostic utilisant des rayons X ; Vu la recommandation de la Commission Internationale de Protection Radiologique (CIPR) dans sa publication 135, des valeurs cibles sont définies en complément des niveaux de référence diagnostiques pour faciliter le processus d'optimisation ; Considérant que les niveaux de référence diagnostiques fixés par l'Agence fédérale de Contrôle nucléaire doivent être mis à jour régulièrement afin de les utiliser dans le cadre du processus d'optimisation ; Considérant qu'à la suite de l'itération des études périodiques de dose au patient relatives aux examens CT qui s'est déroulée du 1er janvier 2021 au 31 décembre 2021, les niveaux de référence diagnostiques doivent être mis à jour, l'itération des études périodiques de dose au patient relatives aux examens de radiologie conventionnelle, de mammographie et de radiologie interventionnelle s'étant déroulée du 1er novembre 2017 au 31 octobre 2020, Arrête : Article 1er.Pour l'application du présent règlement, on entend par : 1° Radiologie conventionnelle : radiologie diagnostique utilisant des rayons X à l'exception de la tomodensitométrie, de la tomodensitométrie à faisceau conique, de la radiographie dento-maxillo-faciale simple, de la radiologie interventionnelle et de la mammographie ;2° DAP : Dose-Area Product, produit dose-surface ;3° CTDIvol : volume Computed Tomography Dose Index, indice de dose scanographique volumique;4° DLP : Dose-Length Product, produit dose-longueur ;5° DGM : Dose Glandulaire Moyenne.6° Valeur cible : valeur de dose considérée comme atteignable pour un patient standard, lorsque des appareils d'imagerie modernes et des protocoles d'acquisition optimisés sont utilisés.La valeur cible équivaut au 50e percentile de la distribution de la dose en prenant en considération les doses médianes des études périodiques de dose pour tous les appareils. Art. 2.§
2. Les niveaux de référence diagnostiques (diagnostic reference level, DRL) et valeurs cibles pour les examens de radiologie conventionnelle sont repris à l'annexe
3. §
4. Les DRL et valeurs cibles pour les examens de mammographie sont repris à l'annexe
5. §
6. Les DRL et valeurs cibles pour les examens CT sont repris à l'annexe
7. Art. 3.Le règlement technique du 24 juin 2021 fixant les niveaux de référence diagnostiques en radiodiagnostic utilisant des rayons X est abrogé. Bruxelles, le 20 octobre
8. Le Directeur général, F. HARDEMAN Annexe 1re- Liste des niveaux de référence diagnostiques et valeurs cibles pour les examens de radiologie conventionnelle Adultes DAP (mGy.cm2) par cliché DRL (P75) Valeur cible (P50) Abdomen 1300 900 Bassin 1800 1000 Colonne lombaire de face 1500 800 Colonne lombaire de profil 2500 1200 Colonne lombaire de 3/4 2000 1000 Thorax de face (PA) 150 100 Thorax de profil 400 250 Enfants DAP (mGy.cm2) par cliché DRL (P75) Poids (kg) [5 - 15[ [15 - 30[ [30 - 50[ [50 - 80[ Abdomen 40 80 150 400 800 Thorax de face 15 25 40 80 100 Thorax de profil 20 30 80 150 300 Enfants DAP (mGy.cm2) par cliché DRL (P75) Age (années) [1 - 5[ [5 - 10[ [10 - 15[ Abdomen 40 80 150 400 Thorax de face 15 25 40 80 Thorax de profil 20 30 80 150 Vu pour être joint au règlement technique de l'Agence fédérale de Contrôle nucléaire du 20 octobre 2022 fixant les niveaux de référence diagnostiques en radiodiagnostic utilisant des rayons X. Bruxelles, le 20 octobre
9. Le Directeur général, F. HARDEMAN Annexe 2 - Liste des niveaux de référence diagnostiques et valeurs cibles pour les examens de mammographie DGM (mGy) par cliché DRL (P95) Valeur cible (P50) Toute vue 2,0 1,4 Vu pour être joint au règlement technique de l'Agence fédérale de Contrôle nucléaire du 20 octobre 2022 fixant les niveaux de référence diagnostiques en radiodiagnostic utilisant des rayons X. Bruxelles, le 20 octobre
10. Le Directeur général, F. HARDEMAN Annexe 3 - Liste des niveaux de référence diagnostiques et valeurs cibles pour les examens CT Adultes CTDIvol (mGy) DLP (mGy.cm) DRL (P75) Valeur cible (P50) DRL (P75) Valeur cible (P50) Abdomen 8 7 490 380 Abdomen - complet - - 570 420 Angio CT du thorax 7,5 6 300 230 Coeur (CCTA) - score calcique 4 3 70 50 Coeur (CCTA) - angiographie 20 15 300 230 Colon - acquisition dos 4,0 3,5 200 160 Colon - acquisition ventre 2,5 2,0 160 120 Colonne cervicale 25 18 450 350 Colonne lombaire 26 20 600 450 Crâne (cerveau) 50 40 800 720 Sinus 4,5 3 65 50 Thorax 6 5 210 175 Thorax-abdomen - complet - - 800 600 Enfants CTDIvol (mGy) DLP (mGy.cm) DRL (P75) DRL (P75) Poids (kg) [5 - 15[ [15 - 30[ [30 - 50[ [50 - 80[ [5 - 15[ [15 - 30[ [30 - 50[ [50 - 80[ Abdomen - - 3,0 4,0 5,5 - - 150 160 245 Thorax - 1,5 2,0 3,0 5,0 - 35 55 100 200 Enfants CTDIvol (mGy) DLP (mGy.cm) DRL (P75) DRL (P75) Age (années) [1 - 5[ [5 - 10[ [10 - 15[ [1 - 5[ [5 - 10[ [10 - 15[ Crâne (cerveau) 22 30 32 41 340 520 595 725 Sinus - - 3 4 - 50 55 60 Abdomen - 2,0 3,0 6,0 - 100 150 280 Thorax 1,2 1,5 2,0 3,0 25 35 55 100 Vu pour être joint au règlement technique de l'Agence fédérale de Contrôle nucléaire du 20 octobre 2022 fixant les niveaux de référence diagnostiques en radiodiagnostic utilisant des rayons X. Bruxelles, le 20 octobre
11. Le Directeur général, F. HARDEMAN