Arrêté de la secrétaire générale établissant les listes de niveau 1 et 3 en matière de matériel de reproduction des végétaux en production biologique

AUTORITE FLAMANDE Agriculture et Pêche 2 DECEMBRE

1. - Arrêté de la secrétaire générale établissant les listes de niveau 1 et 3 en matière de matériel de reproduction des végétaux en production biologique Fondement juridique Le présent arrêté est fondé sur : - le décret du 28 juin 2013 relatif à la politique de l'agriculture et de la pêche, article 4, 1°, i), inséré par le décret du 26 avril 2019, et article 72 ; - l'arrêté du Gouvernement flamand du 29 octobre 2021 relatif à la production biologique et à l'étiquetage des produits biologiques, article 5 ; - l'arrêté ministériel du 8 novembre 2021 portant exécution de l'arrêté du Gouvernement flamand du 29 octobre 2021 relatif à la production biologique et à l'étiquetage des produits biologiques, articles 31, 32 et
2. Formalité La formalité suivante a été remplie : - le 29 novembre 2022, une concertation a été menée avec les régions et le groupe d'experts. LA SECRETAIRE GENERALE DU DEPARTEMENT DE L'AGRICULTURE ET DE LA PECHE ARRETE : Article 1er.Le présent arrêté prévoit l'exécution du règlement (UE) 2018/848 et de ses règlements délégués et d'exécution. Art. 2.Dans le présent arrêté, on entend par arrêté ministériel du 8 novembre 2021 : l'arrêté ministériel du 8 novembre 2021 portant exécution de l'arrêté du Gouvernement flamand du 29 octobre 2021 relatif à la production biologique et à l'étiquetage des produits biologiques. Art. 3.La liste de niveau 1 des espèces, sous-espèces ou variétés, visée à l'article 32 de l'arrêté ministériel du 8 novembre 2021, est reprise à l'annexe 1re, jointe au présent arrêté. Art. 4.La liste de niveau 3 des espèces, sous-espèces ou variétés, visée à l'article 34 de l'arrêté ministériel du 8 novembre 2021, est reprise à l'annexe 2, jointe au présent arrêté. Art. 5.Le présent arrêté entre en vigueur le lendemain de la publication des listes dans le système végétaux, visé à l'article 35 de l'arrêté ministériel du 8 novembre
3. Annexe 1ère. Liste de niveau 1 des espèces, sous-espèces ou variétés, telle que visée à l'article
4. Partie A - Légumes et herbes culture sous-groupe de cultures Allium cepa - oignon (semis) oignon semis jaune Allium cepa - oignon (semis) oignon semis rouge Allium cepa L. - oignon de plante Plants 2ème année jaune (sauf la variété Boga F1) Allium cepa L. - oignon de plante Plants 2ème année rouge (sauf la variété Redlander F1) Allium porrum - poireau (à partir du 01/07/2023) automne Allium porrum - poireau (à partir du 01/07/2023) été Apium graveolus var. dulce - céleri-branche vert Barbarea verna (B. praecox) - cresson d'hiver Beta vulgaris ssp. vulgaris - Poirée (Bette, Mangold) feuille Beta vulgaris ssp. vulgaris - Poirée (Bette, Mangold) tige - rouge Beta vulgaris ssp. vulgaris - Poirée (Bette, Mangold) tige - blanche Beta vulgaris var. conditiva - potagère, betterave rouge rond rouge Brassica oleracea convar. acephala var. gongylodes - chou-rave mauve Brassica oleracea convar. acephala var. gongylodes - chou-rave blanc industrie Brassica oleracea convar. acephala var. gongylodes - chou-rave blanc frais Capsicum annuum var. grossum - poivron carré jaune Capsicum annuum var. grossum - poivron carré orange Capsicum annuum var. grossum - poivron carré rouge Cichorium endivia - scaroles à feuilles larges automne Cichorium endivia - scaroles à feuilles larges serre / hâtif Cichorium endivia - scaroles à feuilles larges été Claytonia (Montia) perfoliata - Pourpier d'hiver Cucumis sativus - concombre automne culture sous abri Cucumis sativus - concombre printemps culture sous abri Cucumis sativus - concombre été culture sous abri Cucurbita maxima - potiron orange hokkaido Cucurbita moschata - courges musquées courge butternut Lactuca sativa var. capitata - feuille de chêne Lactuca sativa varietas crispa - Lollo rossa / lollo bionda Phaseolus vulgaris var. vulgaris - haricot à rames Haricot commun - vert Raphanus sativus var. niger - Radis noir Partie B - Cultures arables culture sous-groupe de cultures Avena strigosa Schreb. - Avena strigosa - avoine japonais Triticum spelta L. - Epeautre Triticosecale - Triticale - Triticale hiver Zea mays - maïs d'ensilage très hâtif à hâtif Zea mays - maïs d'ensilage hâtif à mi-hâtif Zea mays - maïs d'ensilage mi-hâtif à mi-tardif Zea mays - maïs d'ensilage mi-tardif à très tardif Zea mays L. - maïs à grain hâtif Zea mays L. - maïs à grain tardif Partie C - Plantes fourragères culture sous-groupe de cultures Phacelia tanacetifolia - Phacelia Raphanus sativus var. oleiferus - radis oléifère Sinapis alba - moutarde jaune (moutarde blanche) Annexe
5. Liste de niveau 3 des espèces, sous-espèces ou variétés, telle que visée à l'article
6. Partie A. Légumes et herbes culture sous-groupe de cultures Allium ascalonicum - échalote Semis - jaune Allium ascalonicum - échalote Plant - jaune Allium ascalonicum - échalote Plant - rouge Allium tuberosum - ciboulette chinoise Agastache anisata - Agastache anisata Agastache mexicana - Hysope anisée, Citron-hysope Angelica archangelica - Angélique vraie Artemisia dracunculus - Estragon Asparagus officinalis L.- Asperge (semences) Basella rubra - Basella rubra Camelina sativa - Sésame d'Allemagne, Cameline, Lin bâtard Carthamus tinctorius - Carthamus tinctorius Carum carvi - Cumin des prés Centaurea benedicta - Chardon béni Centaurea cyanus - Centaurea cyanus Cichorium intybus L. - chicorées industrielles Chicorée à inuline Cichorium intybus L. - chicorées industrielles Chicorée à café Cichorium intybus var. Foliosum - Chicorée Hiver Cichorium intybus var. Foliosum - Chicorée Tardif Cucumis melo - Melon Autres Cynara cardunculus - Cardon Daucus carota ssp. sativus - Carotte de Paris Daucus carota ssp. sativus - Carotte Amsterdamse Bak Dracocephalum moldavica - Tête de dragon Echinacea purpurea (Rudbeckia purpurea) - Rudbeckie pourpre Foeniculum vulgare - Fenouil Hyssopus officinalis - Hysope Ipomoea batatas - Patate douce Levisticum officinale - Livèche Malva sylvestris ssp. Mauritiana - Grande mauve Mentha rotundifolia - Menthe à feuilles rondes Mentha spicata - Menthe verte Mentha x piperita - Menthe poivrée Nasturtium (Rorippa) officinale - Cresson (cresson blanc) Nepeta cataria ssp. Citriodora - Nepeta cataria ssp. citriodora Nigella sativa - Cumin noir Ocimum americanum - Basilic américain Ocimum basilicum- Basilic Autres Origanum heracleoticum - Marjolaine variété Origanum majorana / Majorana hortensis - Marjolaine Phaseolus coccineus (Phaseolus multiflorus) - Haricot d'Espagne Plantago coronopus - Plantain corne-de-cerf Plantago lanceolata - Plantain lancéolé Rosmarinus officinalis - Romarin Rumex acetosa - Oseille sauvage Salvia officinalis - Sauge Salvia sclarea - Salvia sclarea - Sauge sclarée Tetragonia expansa - Tétragone cornue Urtica dioica - Grande ortie Verbascum phlomoides - Molène faux Phlomis, blanc de mai Vigna unguiculata ssp. sesquipedalis - Haricot kilomètre Partie B. Cultures arables culture sous-groupe de cultures Avena sativa L - Avoine > Avoine d'hiver noir Beta vulgaris var. Alba - Betterave fourragère Secale cereale L. - Seigle > Seigle d'hiver Engrais vert Secale multicaule - Seigle multicaule Triticum durum Desf. - Blé dur/durum Triticum monococcum - Petit épeautre Triticum timopheevii - Blé Zanduri Triticum turgidum subs turgidum - Blé dur/durum Partie C. Plantes fourragères et engrais verts culture sous-groupe de cultures Brassica napus L. (partim) - Colza Dactylis glomerata - Dactyle, dactyle aggloméré Festuca arundinacea Schreber. - Fétuque élevée Festuca pratensis huds.- Fétuque des prés Festulolium - Festulolium loliacé Festulolium (Festuca ssp. x Lolium ssp.) - Croisement d'ivraie et de fétuques élevées Green manure mixtures - Green manure mixtures Lolium multiflorum Lam. ssp. alternativum (var. westerwoldicum) - Ray-grass Westerwold Diploïde Lolium multiflorum Lam. ssp. alternativum (var. westerwoldicum) - Ray-grass Westerwold Tétraploïde Lolium x boucheanum Kunth (Lolium hybridum) - Ray-grass intermédiaire Lupinus albus - Lupin blanc Hiver Lupinus albus - Lupin blanc Printemps Lupinus angustifolius - Lupin bleu Medicago lupulina L.- Luzerne lupuline Melilotus officinalis - Méliot jaune Mixtura - Mixtura Mixtura leguminosae - Légumineuses mélange Mixtura poacea - Mélange de graminées, trèfle et mélanges Onobrychis viciifolia Scop. - Sainfoin (Esparcette) Trifolium hybridum L.- Trèfle bâtard Trifolium squarrosum Trigonella caerulea - Trèfle odorant Trigonella foenum graecum - Fenugrec, Fieno greco Vicia villosa - Vesce de Cerdagne (Vescue velue) Whole crop silage arable mix Partie D. Fruits Culture sous-groupe de cultures Rubus ideaus - Framboise Cucumis melo - Melon autre Citrullus vulgaris - Pastèque Partie E. Plantes ornementales culture sous-groupe de cultures Abies nordmanniana - Sapin de Nordmann Althaea rosea (Alcea rosea) - Rose trémière Cucurbita pepo var.ovifera, convar. microcarpina, Cucurbita pepo ssp. - Calebasses ornementales Medicago lupulina L.- Luzerne lupuline Salvia viridis - Salvia viridis Sanguisorba minor - Petite pimprenelle, Sanguisorbe Physalis peruviana L.- Coqueret du Pérou Trifolium squarrosum - Trifolium squarrosum Partie F. Généralités Toutes les variétés, espèces et sous-espèces non reprises dans le système végétaux Bruxelles, le 2 décembre
7. La secrétaire générale du Département de l'Agriculture et de la Pêche, P. DE CLERCQ