Arrêté ministériel approuvant le compendium d'échantillonnage, de mesure et d'analyse de l'eau et modifiant l'annexe 4.2.5.2 de l'arrêté du Gouverneme

16 JUIN 2023. - Arrêté ministériel approuvant le compendium d'échantillonnage, de mesure et d'analyse de l'eau (WAC) et modifiant l'annexe 4.2.5.2 de l'arrêté du Gouvernement flamand du 1er juin 1995 fixant les dispositions générales et sectorielles en matière d'hygiène de l'environnement Fondement juridique Le présent arrêté est fondé sur : - le décret du 5 avril 1995 contenant des dispositions générales concernant la politique de l'environnement, article 5.4.1, inséré par le décret du 25 avril 2014, et article 5.6.5, inséré par le décret du 25 avril 2014 et modifié par le décret du 8 décembre 2017 ; - l'arrêté du Gouvernement flamand du 1er juin 1995 fixant les dispositions générales et sectorielles en matière d'hygiène de l'environnement, article 1.1.2, modifié en dernier lieu par l'arrêté du Gouvernement du 10 juin 2022, et article 1.2.1.1 ; - l'arrêté du Gouvernement flamand du 19 novembre 2010 établissant le règlement flamand en matière d'agréments relatifs à l'environnement, article 45, § 1er, alinéa 2, inséré par l'arrêté du Gouvernement flamand du 3 mai 2019. Formalités Les formalités suivantes ont été remplies : - la division Développement territorial, Planification et Projets d'Environnement du Département de l'Environnement et de l'Aménagement du Territoire a émis le 20 juillet 2022 une proposition de modification du compendium d'échantillonnage, de mesure et d'analyse de l'eau (WAC) ; - l'Inspection des Finances a donné son accord le 11 août 2022 ; - la Commission de contrôle flamande du traitement des données à caractère personnel a rendu l'avis n° 2022/089 le 6 septembre 2022 ; - ce projet a été communiqué le 29 août 2022 à la Commission européenne, en application de l'article 5 de la directive (UE) 2015/1535 du Parlement européen et du Conseil du 9 septembre 2015 prévoyant une procédure d'information dans le domaine des réglementations techniques et des règles relatives aux services de la société de l'information ; - le Conseil d'Etat a rendu l'avis 73.001/1 le 2 mars 2023, en application de l'article 84, § 1er, alinéa 1er, 2°, des lois sur le Conseil d'Etat, coordonnées le 12 janvier 1973 ; - l'Autorité de protection des données a rendu l'avis standard n° 65/2023 du 24 mars 2023 sur la rédaction de textes normatifs le 4 mai 2023. Motivation Le présent arrêté est fondé sur les motifs suivants : - Des développements internationaux et flamands et des recherches récentes nécessitent des ajustements de certaines méthodes existantes et l'inclusion de nouvelles méthodes dans le compendium d'échantillonnage, de mesure et d'analyse de l'eau (WAC). - Selon l'article 45 du VLAREL, les laboratoires agréés appliquent les méthodes des compendiums pour l'eau (WAC), l'air (LUC) et la protection du sol (BOC), du décret sur les engrais (BAM) et du décret sur les matériaux et les sols (CMA) pour les échantillonnages, les essais, les mesures et les analyses pour lesquels ils sont agréés. Des renvois réciproques existent entre les compendiums. - Pour des raisons pratiques, organisationnelles et légales une même date d'entrée en vigueur pour tous les compendiums est préférable pour les laboratoires, les autorités ainsi que pour les donneurs d'ordre. La date proposée est le 15 janvier 2023. Les laboratoires ont été informés du nouveau compendium d'échantillonnage, de mesure et d'analyse de l'eau (WAC), qui peut être consulté en ligne. - Afin d'aligner le titre II du VLAREM avec les modifications proposées et déjà mises en oeuvre dans le compendium d'échantillonnage, de mesure et d'analyse de l'eau (WAC), une série de modifications analogues sont apportées aux paramètres organiques figurant à l'article 4, § 1er, de l'annexe 4.2.5.2 du titre II du VLAREM. - La Commission de contrôle flamande demande que les données à caractère personnel soient traitées sur la base d'un motif de justification. Le traitement des données à caractère personnel de l'échantillonneur est licite sur la base de l'article 6, 1,

1. c)et
2. e)du règlement général sur la protection des données, notamment l'obligation légale de fixer des conditions en vue de protéger l'homme et l'environnement contre certaines nuisances et risques émanant d'établissements ou d'activités (non) classés et de fixer des prescriptions d'usage, ainsi que les modalités de suspension ou d'annulation de plein droit des agréments. En outre, le traitement est nécessaire à l'exécution d'une mission d'intérêt public ou relevant de l'exercice de l'autorité publique dont est investi le responsable du traitement. Les délais de conservation sont réglementés, entre autres, par les articles 49 et 50 du VLAREL et le Décret de gouvernance du 7 décembre 2018. Cadre juridique Le présent arrêté fait suite à la réglementation suivante : - l'arrêté ministériel du 23 janvier 2023 approuvant le compendium d'échantillonnage, de mesure et d'analyse de l'eau (WAC) et modifiant l'annexe 4.2.5.2 de l'arrêté du Gouvernement flamand du 1er juin 1995 fixant les dispositions générales et sectorielles en matière d'hygiène de l'environnement. LA MINISTRE FLAMANDE DE LA JUSTICE ET DU MAINTIEN, DE L'ENVIRONNEMENT ET DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE, DE L'ENERGIE ET DU TOURISME ARRETE : Article 1er.Le compendium d'échantillonnage, de mesure et d'analyse de l'eau, en abrégé WAC, et la table des matières qui l'accompagne, figurant dans l'annexe jointe au présent arrêté, sont approuvés. Art. 2.Le traitement des données à caractère personnel par le département, la Société flamande de l'Environnement (« Vlaamse Milieumaatschappij ») et le laboratoire de référence de la Région flamande aux fins de l'application du compendium visé à l'article 1er, se limite au nom de l'échantillonneur et à la date, à l'heure et au lieu de l'échantillonnage. Les données de localisation sont utilisées uniquement aux fins légalement prévues. Art. 3.L'arrêté ministériel du 23 janvier 2023 approuvant le compendium d'échantillonnage, de mesure et d'analyse de l'eau (WAC) et modifiant l'annexe 4.2.5.2 de l'arrêté du Gouvernement flamand du 1er juin 1995 fixant les dispositions générales et sectorielles en matière d'hygiène de l'environnement est abrogé. Art. 4.Dans l'article 4, § 1er, de l'annexe 4.2.5.2 de l'arrêté du Gouvernement flamand du 1er juin 1995 fixant les dispositions générales et sectorielles en matière d'hygiène de l'environnement, modifié en dernier lieu par l'arrêté du Gouvernement flamand du 3 mai 2019, les modifications suivantes sont apportées aux paramètres organiques figurant dans le tableau : 1° les lignes perfluoro-n-butane sulfonamide (PFBSA) 50 ng/l 50 % WAC/IV/A/025 N-méthyl-perfluoro-n-butane sulfonamide (MePFBSA) 50 ng/l 50% WAC/IV/A/025 Acide N-méthyl-perfluoro-n-butane sulfonylamide acétique (MePFBSAA) 50 ng/l 50% WAC/IV/A/025 perfluoro-n-hexane sulfonamide (PFHxSA) 50 ng/l 50% WAC/IV/A/025 sont remplacées par les lignes : perfluoro-n-butane sulfonamide (PFBSA) 20 ng/l 50 % WAC/IV/A/025 N-méthyl-perfluoro-n-butane sulfonamide (MePFBSA) 20 ng/l 50 % WAC/IV/A/025 Acide N-méthyl-perfluoro-n-butane sulfonylamide acétique (MePFBSAA) 20 ng/l 50 % WAC/IV/A/025 perfluoro-n-hexane sulfonamide (PFHxSA) 20 ng/l 50 % WAC/IV/A/025 2° après la ligne perfluoro-octane sulfonamide (somme des formes linéaires et ramifiées) (PFOStotal) 50 ng/l 50% WAC/IV/A/025 les lignes suivantes sont insérées : N-méthylperfluorooctane sulfonamide (somme des formes linéaires et ramifiées) (MePFOSAtotal) 50 ng/l 50% WAC/IV/A/025 N-éthyl perfluorooctane sulfonamide (somme des formes linéaires et ramifiées) (EtPFOSAtotal) 50 ng/l 50% WAC/IV/A/025 acide perfluorohexane sulfonique (somme des formes linéaires et ramifiées) (PFHxStotal) 50 ng/l 50 % WAC/IV/A/025 ». Art. 5.Le présent arrêté produit ses effets à compter du 15 janvier 2023 pour ce qui concerne le respect des obligations dans le cadre du VLAREL du 19 novembre 2010. Bruxelles, le 16 juin 2023. La ministre flamande de la Justice et du Maintien, de l'Environnement et de l'Aménagement du Territoire, de l'Energie et du Tourisme, Z. DEMIR Annexe. Compendium d'échantillonnage, de mesure et d'analyse de l'eau (WAC), figurant à l'article 1er Table des matières du compendium d'échantillonnage, de mesure et d'analyse de l'eau (WAC) PARTIE Ire. GENERALITES A. Echantillonnage et prétraitement Echantillonnage instantané (au robinet) d'eau destinée à la consommation humaine WAC/I/A/001 décembre 2022 Echantillonnage instantané (au robinet) de l'eau WAC/I/A/002 mai 2022 Echantillonnage instantané (prélèvement à la pelle) de l'eau WAC/I/A/003 mars 2022 Procédure de prélèvement d'un échantillon global WAC/I/A/004 mars 2022 Echantillonnage de l'eau via un puits d'observation, y compris la conservation et le transport WAC/I/A/005 mars 2022 Echantillonnage des macro-invertébrés et traitement des échantillons WAC/I/A/006 novembre 2017 Conservation et traitement des échantillons d'eau WAC/I/A/010 juin 2022 Mesure sur site de la température, du pH, de la conductivité électrique, de l'oxygène dissous, du chlore libre et du chlore combiné WAC/I/A/011 janvier 2020 Détermination du débit dans les installations de contrôle des eaux usées WAC/I/A/012 décembre 2018 PARTIE II. METHODES D'ANALYSE ORGANOLEPTIQUE A. Paramètres organoleptiques Méthodes de détermination des paramètres organoleptiques WAC/II/A mars 2013 CIE 1976 différence totale de couleur - {delta}E*ab WAC/II/A/001 janvier 2005 Examen et détermination de la couleur WAC/II/A/002 mars 2013 Détermination qualitative et quantitative de l'odeur et du goût WAC/II/A/003 juin 2017 PARTIE III. METHODES D'ANALYSE INORGANIQUE A. Essais généraux Méthodes de détermination des paramètres inorganiques généraux WAC/III/A octobre 2021 Détermination du résidu d'évaporation WAC/III/A/001 juin 2020 Détermination de la température WAC/III/A/003 novembre 2016 Détermination de la conductivité électrique WAC/III/A/004 novembre 2020 Détermination du pH WAC/III/A/005 novembre 2016 Détermination de l'alcalinité et du pouvoir tampon WAC/III/A/006 novembre 2016 Détermination de l'oxygène dissous WAC/III/A/008 octobre 2020 Détermination de la dureté totale WAC/III/A/009 octobre 2015 Détermination du taux de turbidité WAC/III/A/010 octobre 2018 Calcul de l'indice de saturation WAC/III/A/011 novembre 2018 B. Détermination des éléments Méthodes de détermination des éléments WAC/III/B mai 2022 Digestion pour la détermination d'éléments sélectionnés dans l'eau - digestion à l'acide nitrique WAC/III/B/001 octobre 2018 Digestion pour la détermination d'éléments sélectionnés dans l'eau - digestion aqua regia WAC/III/B/002 avril 2021 Détermination d'éléments sélectionnés par plasma à couplage inductif - spectrométrie d'émission atomique WAC/III/B/010 avril 2021 Détermination d'éléments par plasma à couplage inductif - spectrométrie de masse (ICP-MS) WAC/III/B/011 octobre 2019 Détermination de l'antimoine, de l'arsenic et du sélénium par l'hydrure - spectrométrie d'absorption atomique WAC/III/B/012 juin 2019 Détermination du mercure WAC/III/B/014 juin 2019 C. Détermination des anions Méthodes de détermination des anions WAC/III/C mai 2022 Détermination des anions dissous par chromatographie en phase liquide. Détermination du bromure, du chlorure, du fluorure, du nitrate, du nitrite, de l'orthophosphate et du sulfate WAC/III/C/001 mai 2022 Détermination des ions par système d'analyse discrète et détection spectrophotométrique - ammonium, chlorure, nitrate, nitrite, orthophosphate et sulfate WAC/III/C/002 novembre 2016 Détermination de la teneur en orthophosphate et en phosphore total par analyse en flux continu WAC/III/C/010 octobre 2019 Détermination du fluorure par électrode sélective d'ions WAC/III/C/020 mai 2022 Détermination du fluorure par analyse en flux continu WAC/III/C/022 mai 2022 Détermination de la teneur en cyanure libre par analyse en flux continu WAC/III/C/030 octobre 2016 Détermination potentiométrique des sulfures dissous et des sulfures solubles en milieu acide WAC/III/C/040 octobre 2016 Détermination spectrophotométrique des sulfures dissous et des sulfures solubles en milieu acide WAC/III/C/041 octobre 2016 Détermination du chrome VI dissous dans l'eau par chromatographie ionique WAC/III/C/050 octobre 2013 D. Détermination des paramètres de groupe Méthodes de détermination des paramètres de groupe WAC/III/D mai 2022 Détermination des substances décantables WAC/III/D/001 décembre 2012 Détermination des substances solides en suspension. Méthode par filtration sur filtre en fibres de verre WAC/III/D/002 mai 2022 Détermination des dimensions des substances en suspension WAC/III/D/003 janvier 2013 Détermination de la demande biochimique en oxygène (DBO) après 5 jours WAC/III/D/010 juillet 2021 Détermination de la demande chimique en oxygène (DCO) WAC/III/D/020 février 2022 Détermination de l'oxydabilité à la chaleur WAC/III/D/022 juin 2019 Détermination de l'azote Kjeldahl. Méthode après minéralisation par sélénium WAC/III/D/030 octobre 2013 Détermination de l'azote nitrite et de l'azote des nitrates et de la somme des deux par analyse en flux continu WAC/III/D/031 octobre 2016 Détermination de la teneur totale en azote après digestion oxydative au peroxodisulfate WAC/III/D/032 novembre 2016 Détermination de l'azote lié total (TNb) et de l'azote lié dissous (DNb) après combustion oxydative catalytique à haute température WAC/III/D/033 mai 2022 Détermination de la teneur en cyanure total par analyse en flux continu WAC/III/D/036 octobre 2016 Détermination de l'indice des substances actives au bleu de méthylène (MBAS) par analyse en flux continu WAC/III/D/040 mai 2017 Détermination du carbone organique total (COT) et/ou du carbone organique dissous (COD) WAC/III/D/050 mai 2022 E. Détermination des cations Méthodes de détermination des cations WAC/III/E octobre 2015 Détermination de l'azote ammoniacal par spectrophotométrie manuelle WAC/III/E/020 octobre 2016 Détermination de la teneur en azote ammoniacal par analyse en flux continu WAC/III/E/021 octobre 2012 Détermination de l'azote ammoniacal par distillation et titrage WAC/III/E/022 octobre 2012 Détermination de la teneur en azote ammoniacal par chromatographie ionique WAC/III/E/023 octobre 2012 PARTIE IV. METHODES D'ANALYSE ORGANIQUES A. Détermination des paramètres spécifiques Détermination des composés phénoliques dans l'eau WAC/IV/A/001 octobre 2021 Détermination des hydrocarbures aromatiques polycycliques dans l'eau WAC/IV/A/002 septembre 2021 Détermination de l'urée WAC/IV/A/003 octobre 2017 Détermination du phtalate de di-2-éthylhexyle et d'autres phtalates dans les eaux de surface WAC/IV/A/004 octobre 2021 Détermination de l'octylphénol, du nonylphénol et du bisphénol A dans les eaux usées à l'aide du LC-MS/MS WAC/IV/A/005 août 2015 Réglages d'équipement de GC-MS/MS dans la détermination des paramètres organiques WAC/IV/A/006 novembre 2018 Détermination du formaldéhyde dans l'eau WAC/IV/A/007 octobre 2019 Détermination des phtalates dans l'eau par GC-MS/MS WAC/IV/A/008 octobre 2020 Détermination des pesticides organophosphorés dans l'eau WAC/IV/A/010 octobre 2021 Détermination des hydrocarbures chlorés modérément volatils dans l'eau WAC/IV/A/015 juin 2022 Détermination des composés organiques volatils dans l'eau WAC/IV/A/016 mai 2022 Détermination spécifique des agents de surface non ioniques dans l'eau par LC-am-MS WAC/IV/A/021 juin 2022 Détermination spécifique des agents de surface cationiques dans l'eau par LC-MS WAC/IV/A/022 mai 2022 Détermination des dioxines et des composés de type dioxine dans l'eau WAC/IV/A/023 mai 2022 Détermination des amines aromatiques dans l'eau WAC/IV/A/024 octobre 2021 Détermination des composés per- et polyfluoroalkyles (PFAS) dans l'eau par LC-MS/MS WAC/IV/A/025 décembre 2022 Détermination des pesticides dans l'eau par LC-MS WAC/IV/A/027 octobre 2021 Détermination des pesticides dans l'eau par GC-MS WAC/IV/A/028 octobre 2021 Détermination du glyphosate et de l'AMPA dans l'eau par LC-MS WAC/IV/A/029 novembre 2020 Détermination des retardateurs de flamme bromés dans l'eau WAC/IV/A/030 novembre 2018 Détermination des composés organostanniques dans l'eau WAC/IV/A/031 novembre 2018 B. Détermination des paramètres de groupe Détermination de l'indice phénolique par analyse en flux continu WAC/IV/B/001 avril 2021 Détermination des substances extractibles à l'éther de pétrole dans l'eau WAC/IV/B/005 janvier 2012 Composés organohalogénés extractibles (EOX) dans l'eau WAC/IV/B/010 janvier 2012 Composés organohalogénés adsorbables (AOX) dans l'eau WAC/IV/B/011 mai 2022 Composés organohalogénés purgeables (POX) dans l'eau WAC/IV/B/012 octobre 2020 Screening organique WAC/IV/B/020 janvier 2013 Screening organique : Guide pour l'identification des composés organiques dans l'eau par UHPLC-HRMS WAC/IV/B/021 février 2018 Screening qualitatif par GC WAC/IV/B/022 novembre 2018 Détermination de l'huile minérale dans l'eau par chromatographie gazeuse WAC/IV/B/025 juin 2022 Détermination des substances extractibles au tétrachloroéthène dans l'eau par spectrophotométrie IR WAC/IV/B/026 novembre 2016 Chromatographie par perméation de gel (CPG) pour la purification d'extraits d'échantillons dans la détermination des paramètres organiques WAC/IV/B/040 septembre 2010 PARTIE V. METHODES D'ANALYSE BIOLOGIQUE A. Détermination des paramètres bactériologiques Détermination du nombre total de germes WAC/V/A/001 mai 2022 Détermination des coliformes totaux et de E.coli WAC/V/A/002 mai 2022 Détermination des entérocoques WAC/V/A/003 août 2021 Détermination de Salmonella spp. WAC/V/A/004 août 2021 Détermination de Legionella dans l'eau potable et l'eau des tours de refroidissement WAC/V/A/005 mai 2022 Détermination de Pseudomonas aeruginosa WAC/V/A/006 août 2021 Détermination de Clostridium perfringens WAC/V/A/007 août 2021 Détermination des staphylocoques à coagulase positive WAC/V/A/008 août 2021 Détermination de l'incertitude de mesure dans les analyses microbiologiques WAC/V/A/009 novembre 2020 B. Détermination de l'écotoxicité Test d'écotoxicité sur invertébrés : toxicité aiguë pour la daphnie (Daphnia magna) ou l'artémie (Artemia franciscana) WAC/V/B/001 mai 2022 Test d'écotoxicité sur poissons : toxicité aiguë pour l'embryon de poisson zèbre (Danio rerio) WAC/V/B/002 novembre 2020 Test d'écotoxicité sur algues : test d'inhibition de la croissance sur l'algue d'eau douce (Pseudokirchneriella subcapitata) ou l'algue marine (Phaeodactylum tricornutum) WAC/V/B/003 mai 2022 Test d'écotoxicité sur bactérie : toxicité aiguë pour la bactérie luminescente (Aliivibrio fischeri) WAC/V/B/004 novembre 2020 Test de Zahn-Wellens sur les eaux usées : bio-élimination du COD et de la toxicité après 7 à 28 jours de traitement WAC/V/B/005 novembre 2020 Test d'écotoxicité sur poissons : toxicité aiguë pour la truite (Oncorhynchus mykiss) WAC/V/B/007 novembre 2020 C. Détermination de la biodiversité Calcul IBB sur la base de macroinvertébrés collectés sur le terrain WAC/V/C/001 septembre 2015 Calcul MMIF sur la base de macroinvertébrés collectés sur le terrain WAC/V/C/002 septembre 2015 PARTIE VI. VALIDATION A. Généralités Caractéristiques de performance WAC/VI/A/001 juillet 2022 Incertitude de mesure WAC/VI/A/002 avril 2020 Exigences de qualité des méthodes d'analyse WAC/VI/A/003 mai 2022 Conditions de reporting des données d'échantillonnage et des résultats d'analyse par un laboratoire agréé WAC/VI/A/004 novembre 2015 Le compendium d'échantillonnage, de mesure et d'analyse de l'eau (WAC) Le compendium visé à l'article 1er est disponible in extenso via le site web https://emis.vito.be/nl/erkende-laboratoria/water-gop/compendium-wac avec la référence MB 2023. Vu pour être joint à l'arrêté ministériel du 16 juin 2023 approuvant le compendium d'échantillonnage, de mesure et d'analyse de l'eau (WAC) et modifiant l'annexe 4.2.5.2 de l'arrêté du Gouvernement flamand du 1er juin 1995 fixant les dispositions générales et sectorielles en matière d'hygiène de l'environnement. Bruxelles, le 16 juin 2023. La ministre flamande de la Justice et du Maintien, de l'Environnement et de l'Aménagement du Territoire, de l'Energie et du Tourisme, Z. DEMIR