19 JUILLET 2024. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant la réglementation sur l'expérience utile, la concordance, les titres et les échelles de traitement dans l'éducation des adultes Fondement juridique Le présent arrêté est fondé sur : - le décret du 27 mars 1991 relatif au statut de certains membres du personnel de l'enseignement communautaire, article 5, article 56ter, inséré par le décret du 15 juillet 2005 et modifié par les décrets des 7 juillet 2006, 15 juin 2007, 22 juin 2007 et 23 novembre 2023, et article 56quater, inséré par le décret du 22 juin 2007 ; - le décret du 27 mars 1991 relatif au statut des membres du personnel de l'enseignement subventionné, article 7, article 74quater, inséré par le décret du 15 juillet 2005 et modifié par les décrets des 7 juillet 2006, 15 juin 2007, 22 juin 2007 et 23 novembre 2023, et article 74quinquies, inséré par le décret du 22 juin 2007 ; - la Codification de certaines dispositions relatives à l'enseignement du 28 octobre 2016, sanctionnée par le décret du 23 décembre 2016, articles V.2 et V.4, modifiés par le décret du 5 avril 2019, et articles V.47, § 2 et V.48. Formalités Les formalités suivantes ont été remplies : - L'Inspection des Finances a donné son avis le 15 avril 2024. - La réunion commune du Comité sectoriel X, de la sous-section « Communauté flamande » de la section 2 du Comité des services publics provinciaux et locaux et du comité coordinateur de négociation, visé au décret du 5 avril 1995 portant création de comités de négociation dans l'enseignement libre subventionné, a conclu le protocole n° 258 le 7 juin 2024. - Le Conseil d'Etat a rendu l'avis n° 76.918/1 le 12 juillet 2024, en application de l'article 84, § 1er, alinéa 1er, 2°, des lois sur le Conseil d'Etat, coordonnées le 12 janvier 1973. Initiateur Le présent arrêté est proposé par le ministre flamand de l'Enseignement, des Sports, du Bien-Etre des Animaux et du Vlaamse Rand. Après délibération, LE GOUVERNEMENT FLAMAND ARRETE : Article 1er.L'annexe III à l'arrêté du Gouvernement flamand du 7 octobre 1997 relatif à l'expérience utile comme titre pour les personnels de l'enseignement, insérée par l'arrêté du Gouvernement flamand du 12 mars 2010 et remplacée par l'arrêté du Gouvernement flamand du 15 mars 2024, est remplacée par l'annexe jointe en annexe 1re au présent arrêté. Art. 2.A l'annexe V à l'arrêté du Gouvernement flamand du 1er septembre 2006 relatif à la concordance d'office, insérée par l'arrêté du Gouvernement flamand du 19 mars 2010 et remplacée par l'arrêté du Gouvernement flamand du 15 mars 2024, les modifications suivantes sont apportées : 1° dans le point 26°,
- b)est remplacé par ce qui suit : «
- b)le module visé dans la colonne de gauche concordé d'office au module visé dans la colonne de droite : module module Techniques d'entraînement 1 Automatisation de ligne des installations Techniques d'entraînement 1 Automatisation de ligne des réseaux et l'IHM Techniques d'entraînement 1 PLC Techniques d'entraînement 1 Projet d'automatisation des installations de traitement Techniques d'entraînement 2 Automatisation de ligne des installations Techniques d'entraînement 2 Automatisation de ligne des réseaux et l'IHM Techniques d'entraînement 2 PLC Techniques d'entraînement 2 Projet d'automatisation des installations de traitement Techniques d'entraînement 3 Automatisation de ligne des installations Techniques d'entraînement 3 Automatisation de ligne des réseaux et l'IHM Techniques d'entraînement 3 PLC Techniques d'entraînement 3 Projet d'automatisation des installations de traitement Techniques d'entraînement 4 Automatisation de ligne des installations Techniques d'entraînement 4 Automatisation de ligne des réseaux et l'IHM Techniques d'entraînement 4 PLC Techniques d'entraînement 4 Projet d'automatisation des installations de traitement Accompagnement des activités Activités quotidiennes Tendances actuelles dans l'aide sociale Découverte du contexte professionnel Base électricité Base électricité automatisation Comportement communicatif Communication (PB) Comportement communicatif Gestion des conflits (PB) Comportement communicatif Traitement des informations Aptitudes en communication Communication (PB) Aptitudes en communication Gestion des conflits (PB) Aptitudes en communication Traitement des informations Assistant technique pharmaceutique en cosmétologie Cosmétologie et dermatologie Assistant technique pharmaceutique en cosmétologie Conseils nutritionnels Agir de manière déontologique et éthique Agir de manière déontologique Installations électriques en saillie 1 Automatisation des composants électriques Installations électriques en saillie 1 Introduction à l'automatisation Installations électriques en saillie 1 Capteurs, automatisation des techniques de mesure et de réglage Installations électriques en saillie 2 Automatisation des composants électriques Installations électriques en saillie 2 Introduction à l'automatisation Installations électriques en saillie 2 Capteurs, automatisation des techniques de mesure et de réglage Agir de manière émancipatrice Travail axé sur les forces Aptitudes expressives Communication (PB) Aptitudes expressives Gestion des conflits (PB) Aptitudes expressives Traitement des informations Botanique pharmaceutique et homéopathie Conseils nutritionnels Soins pharmaceutiques Actes pharmaceutiques Soins pharmaceutiques Conseils nutritionnels Pharmacologie Introduction à la pharmacologie Pharmacologie Introduction à l'arithmétique pharmaceutique Pharmacologie Conseils nutritionnels Galénique Galénique 1 Galénique Galénique 2 Galénique Conseils nutritionnels Pratique professionnelle supervisée 1 Stage accompagnateur de personnes 1 Pratique professionnelle supervisée 2 Stage accompagnateur de personnes 2 Pratique professionnelle supervisée 3 Stage accompagnateur de personnes 3 Pratique professionnelle supervisée 4 Stage accompagnateur de personnes 4 Pratique professionnelle supervisée 5 Stage accompagnateur de personnes 5 Pratique professionnelle supervisée 6 Stage accompagnateur de personnes 6 TIC Communication numérique Installations industrielles Automatisation de ligne des installations Installations industrielles Automatisation de ligne des réseaux et l'IHM Installations industrielles PLC Installations industrielles Projet d'automatisation des installations de traitement Psychologie de la durée de vie L'homme en développement Soins médicaux Conseils nutritionnels Soins médicaux Soins des plaies et matériel médical Action méthodique au sein d'une organisation Action systématique et organisation du propre travail Accompagnement méthodique du travail et supervision 1 Intervision accompagnée 1 (PB) Accompagnement méthodique du travail et supervision 2 Intervision accompagnée 2 (PB) Accompagnement méthodique du travail et supervision 3 Intervision accompagnée 3 (PB) Accompagnement méthodique du travail et supervision 4 Intervision accompagnée 4 (PB) Accompagnement méthodique du travail et supervision 5 Intervision accompagnée 5 (PB) Accompagnement méthodique du travail et supervision 6 Intervision accompagnée 6 (PB) Observer et rapporter Communication (PB) Observer et rapporter Gestion des conflits (PB) Observer et rapporter Traitement des informations Gérer la diversité Diversité Gérer le système client Activités quotidiennes Gérer le système client Traitement des informations Gérer les comportements difficiles Groupe cible : personnes dans l'aide à la jeunesse Gérer les comportements difficiles Groupe cible : personnes handicapées Gérer les comportements difficiles Groupe cible : personnes psychologiquement vulnérables Questionnement orthoagogique Groupe cible : personnes dans l'aide à la jeunesse Questionnement orthoagogique Groupe cible : personnes handicapées Questionnement orthoagogique Groupe cible : personnes psychologiquement vulnérables Questionnement orthoagogique Groupe cible : personnes dans l'aide à la jeunesse Questionnement orthoagogique Groupe cible : personnes handicapées Questionnement orthoagogique Groupe cible : personnes psychologiquement vulnérables PLC 1 Automatisation de ligne des installations PLC 1 Automatisation de ligne des réseaux et l'IHM PLC 1 PLC PLC 1 Projet d'automatisation des installations de traitement PLC 2 Automatisation de ligne des installations PLC 2 Automatisation de ligne des réseaux et l'IHM PLC 2 PLC PLC 2 Projet d'automatisation des installations de traitement PLC 3 Automatisation de ligne des installations PLC 3 Automatisation de ligne des réseaux et l'IHM PLC 3 PLC PLC 3 Projet d'automatisation des installations de traitement Professionnalisme et gestion de la qualité Soins autonomes et réflexion Questionnement psychosocial Groupe cible : personnes dans l'aide à la jeunesse Questionnement psychosocial Groupe cible : personnes handicapées Questionnement psychosocial Groupe cible : personnes psychologiquement vulnérables Compétences de collaboration Collaborer Accompagnement socio-émotionnel Activités quotidiennes Stage galénique Apprentissage sur le lieu de travail - préparations magistrales et tâches logistiques Assistant technique pharmaceutique en chimie analytique appliquée Physique et chimie appliquées Assistant technique pharmaceutique en anatomie et physiologie appliquées Anatomie, physiologie et pathologie appliquées Assistant technique pharmaceutique en anatomie et physiologie appliquées Conseils nutritionnels Assistant technique pharmaceutique en biochimie appliquée Physique et chimie appliquées Assistant technique pharmaceutique en biologie appliquée Biologie appliquée Assistant technique pharmaceutique en physique et chimie appliquées Physique et chimie appliquées Assistant technique pharmaceutique en toxicologie, tarification et réglementation Tarification et réglementation Assistant technique pharmaceutique en toxicologie, tarification et réglementation Conseils nutritionnels Soins, sécurité et santé Premiers secours Aide sociale et soins de santé Découverte du contexte professionnel Travailler avec des groupes Gestion des conflits (PB) Travailler avec des groupes Diversité Travailler avec des groupes Collaborer Conditions de logement et du cadre de vie Activités quotidiennes » ; 2° il est ajouté un point 27°, rédigé comme suit : « 27° A partir du 1er septembre 2024 :
- a)le module visé dans la colonne de gauche est concordé d'office au module visé dans la colonne de droite : module module Accessoires et connaissance générale des matériaux pour l'opérateur de processus en chimie Accessoires et connaissance générale des matériaux pour l'opérateur de processus en CFI Electricité pour l'opérateur de processus en chimie Electricité pour l'opérateur de processus en CFI Physique pour l'opérateur de processus en chimie Physique pour l'opérateur de processus en CFI Pratique professionnelle supervisée pour l'opérateur de processus en chimie Travaux pratiques 1 - technologie des processus pour l'opérateur de processus en CFI Pratique professionnelle supervisée pour l'opérateur de processus en chimie Travaux pratiques 2 pour l'opérateur de processus en CFI Pratique professionnelle supervisée pour l'opérateur de processus en chimie Travaux pratiques 3 pour l'opérateur de processus en CFI Pratique professionnelle supervisée pour l'opérateur de processus en chimie Travaux pratiques 4 pour l'opérateur de processus en CFI Pratique professionnelle supervisée pour l'opérateur de processus en chimie Apprentissage sur le lieu de travail pour l'opérateur de processus en CFI Imitations du bois Peinture décorative - imitations du bois et autres imitations Imitations du marbre Peinture décorative - imitations de la pierre Technique de mesure et de réglage pour l'opérateur de processus en chimie Technique de mesure et de réglage pour l'opérateur de processus en CFI Techniques de séparation Techniques de séparation pour l'opérateur de processus en CFI Chimie pour l'opérateur de processus en chimie Chimie pour l'opérateur de processus en CFI Transport de substances Transport de substances pour l'opérateur de processus en CFI Sécurité des opérations de processus en chimie Sécurité pour l'opérateur de processus en CFI Dorer Peinture décorative avancée Transport de la chaleur Transport de la chaleur pour l'opérateur de processus en CFI
- b)la formation visée dans la colonne de gauche est concordée d'office au module visé dans la colonne de droite : formation module Tapissier Base travaux de tapissage Tapissier Base peinture Tapissier Base revêtement de sol Tapissier Tapisser Tapissier Peinture décorative Tapissier Peindre manuellement Tapissier Peindre au pistolet Tapissier Décoration de fenêtres (peintre-tapissier) Tapissier Revêtement de sol Tapissier Travaux préparatoires - surface Poseur de revêtement de sol souple Base travaux de tapissage Poseur de revêtement de sol souple Base peinture Poseur de revêtement de sol souple Base revêtement de sol Poseur de revêtement de sol souple Tapisser Poseur de revêtement de sol souple Peinture décorative Poseur de revêtement de sol souple Peindre manuellement Poseur de revêtement de sol souple Peindre au pistolet Poseur de revêtement de sol souple Décoration de fenêtres (peintre-tapissier) Poseur de revêtement de sol souple Revêtement de sol Poseur de revêtement de sol souple Travaux préparatoires - surface Peintre publicitaire et décoratif Peinture décorative - imitations du bois et autres imitations Peintre publicitaire et décoratif Peinture décorative - imitations de la pierre Peintre publicitaire et décoratif Peinture décorative avancée Peintre Base travaux de tapissage Peintre Base peinture Peintre Base revêtement de sol Peintre Tapisser Peintre Peinture décorative Peintre Peindre manuellement Peintre Peindre au pistolet Peintre Décoration de fenêtres (peintre-tapissier) Peintre Revêtement de sol Peintre Travaux préparatoires - surface Peintre-décorateur Base travaux de tapissage Peintre-décorateur Base peinture Peintre-décorateur Base revêtement de sol Peintre-décorateur Tapisser Peintre-décorateur Peinture décorative Peintre-décorateur Peindre manuellement Peintre-décorateur Peindre au pistolet Peintre-décorateur Décoration de fenêtres (peintre-tapissier) Peintre-décorateur Revêtement de sol Peintre-décorateur Travaux préparatoires - surface ». Art. 3.A l'annexe à l'arrêté du Gouvernement flamand du 19 mars 2010 relatif à la concordance individuelle dans l'enseignement secondaire des adultes, remplacée par l'arrêté du Gouvernement du 15 mars 2024, les modifications suivantes sont apportées : 1° le point 19° est remplacé par ce qui suit : « 19° A partir du 1er février 2024, le module visé dans la colonne de gauche ci-dessous peut être concordé individuellement au module visé dans la colonne de droite ci-dessous : module module Techniques d'entraînement 1 Base électricité automatisation Techniques d'entraînement 1 Automatisation des composants électriques Techniques d'entraînement 1 Introduction à l'automatisation Techniques d'entraînement 1 Automatisation pneumatique-hydraulique Techniques d'entraînement 1 Capteurs, automatisation des techniques de mesure et de réglage Techniques d'entraînement 2 Base électricité automatisation Techniques d'entraînement 2 Automatisation des composants électriques Techniques d'entraînement 2 Introduction à l'automatisation Techniques d'entraînement 2 Automatisation pneumatique-hydraulique Techniques d'entraînement 2 Capteurs, automatisation des techniques de mesure et de réglage Techniques d'entraînement 3 Base électricité automatisation Techniques d'entraînement 3 Automatisation des composants électriques Techniques d'entraînement 3 Introduction à l'automatisation Techniques d'entraînement 3 Automatisation pneumatique-hydraulique Techniques d'entraînement 3 Capteurs, automatisation des techniques de mesure et de réglage Techniques d'entraînement 4 Base électricité automatisation Techniques d'entraînement 4 Automatisation des composants électriques Techniques d'entraînement 4 Introduction à l'automatisation Techniques d'entraînement 4 Automatisation pneumatique-hydraulique Techniques d'entraînement 4 Capteurs, automatisation des techniques de mesure et de réglage Base électricité Automatisation de ligne des installations Base électricité Automatisation de ligne des réseaux et l'IHM Base électricité PLC Base électricité Projet d'automatisation des installations de traitement Base métal Base électricité automatisation Base métal Automatisation des composants électriques Base métal Introduction à l'automatisation Base métal Automatisation de ligne des installations Base métal Automatisation de ligne des réseaux et l'IHM Base métal PLC Base métal Automatisation pneumatique-hydraulique Base métal Projet d'automatisation des installations de traitement Base métal Capteurs, automatisation des techniques de mesure et de réglage Assistant technique pharmaceutique en cosmétologie Communication et aptitudes sociales Installations électriques en saillie 1 Automatisation de ligne des installations Installations électriques en saillie 1 Automatisation de ligne des réseaux et l'IHM Installations électriques en saillie 1 PLC Installations électriques en saillie 1 Projet d'automatisation des installations de traitement Installations électriques en saillie 2 Automatisation de ligne des installations Installations électriques en saillie 2 Automatisation de ligne des réseaux et l'IHM Installations électriques en saillie 2 PLC Installations électriques en saillie 2 Projet d'automatisation des installations de traitement Botanique pharmaceutique et homéopathie Communication et aptitudes sociales Soins pharmaceutiques Communication et aptitudes sociales Pharmacologie Communication et aptitudes sociales Galénique Communication et aptitudes sociales Installations industrielles Base électricité automatisation Installations industrielles Automatisation des composants électriques Installations industrielles Introduction à l'automatisation Installations industrielles Automatisation pneumatique-hydraulique Installations industrielles Capteurs, automatisation des techniques de mesure et de réglage Soins médicaux Communication et aptitudes sociales PLC 1 Base électricité automatisation PLC 1 Automatisation des composants électriques PLC 1 Introduction à l'automatisation PLC 1 Automatisation pneumatique-hydraulique PLC 1 Capteurs, automatisation des techniques de mesure et de réglage PLC 2 Base électricité automatisation PLC 2 Automatisation des composants électriques PLC 2 Introduction à l'automatisation PLC 2 Automatisation pneumatique-hydraulique PLC 2 Capteurs, automatisation des techniques de mesure et de réglage PLC 3 Base électricité automatisation PLC 3 Automatisation des composants électriques PLC 3 Introduction à l'automatisation PLC 3 Automatisation pneumatique-hydraulique PLC 3 Capteurs, automatisation des techniques de mesure et de réglage Stage assistant technique pharmaceutique Communication et aptitudes sociales Stage assistant technique pharmaceutique Conseils nutritionnels Stage galénique Communication et aptitudes sociales Stage galénique Conseils nutritionnels Assistant technique pharmaceutique en chimie analytique appliquée Communication et aptitudes sociales Assistant technique pharmaceutique en chimie analytique appliquée Conseils nutritionnels Assistant technique pharmaceutique en anatomie et physiologie appliquées Communication et aptitudes sociales Assistant technique pharmaceutique en biochimie appliquée Communication et aptitudes sociales Assistant technique pharmaceutique en biochimie appliquée Conseils nutritionnels Assistant technique pharmaceutique en biologie appliquée Communication et aptitudes sociales Assistant technique pharmaceutique en biologie appliquée Conseils nutritionnels Assistant technique pharmaceutique en physique et chimie appliquées Communication et aptitudes sociales Assistant technique pharmaceutique en physique et chimie appliquées Conseils nutritionnels Assistant technique pharmaceutique en toxicologie, tarification et réglementation Communication et aptitudes sociales Soins, sécurité et santé Soins » ; 2° il est ajouté un point 20°, rédigé comme suit : « 20° A partir du 1er septembre 2024 :
- a)le module visé dans la colonne de gauche peut être concordé individuellement au module visé dans la colonne de droite : module module Imitations du bois Travail sécurisé en hauteur Imitations du marbre Travail sécurisé en hauteur Pose de systèmes d'accrochage et de revêtements de fenêtres Base peinture Pose de systèmes d'accrochage et de revêtements de fenêtres Peinture décorative Pose de systèmes d'accrochage et de revêtements de fenêtres Peinture décorative - imitations du bois et autres imitations Pose de systèmes d'accrochage et de revêtements de fenêtres Peinture décorative - imitations de la pierre Pose de systèmes d'accrochage et de revêtements de fenêtres Peinture décorative avancée Pose de systèmes d'accrochage et de revêtements de fenêtres Peindre manuellement Pose de systèmes d'accrochage et de revêtements de fenêtres Travail sécurisé en hauteur Pose de systèmes d'accrochage et de revêtements de fenêtres Travaux préparatoires - surface Dorer Travail sécurisé en hauteur
- b)la formation visée dans la colonne de gauche peut être concordée individuellement au module visé dans la colonne de droite : formation module Tapissier Travail sécurisé en hauteur Poseur de revêtement de sol souple Travail sécurisé en hauteur Peintre publicitaire et décoratif Base peinture Peintre publicitaire et décoratif Peinture décorative Peintre publicitaire et décoratif Peindre manuellement Peintre publicitaire et décoratif Travail sécurisé en hauteur Peintre publicitaire et décoratif Travaux préparatoires - surface Peintre Travail sécurisé en hauteur Peintre-décorateur Travail sécurisé en hauteur ». Art. 4.L'annexe à l'arrêté du Gouvernement flamand du 23 avril 2010 relatif aux titres et échelles de traitement des membres du personnel des centres d'éducation des adultes, remplacée par l'arrêté du Gouvernement flamand du 15 mars 2024, est remplacée par l'annexe 2 jointe au présent arrêté. Art. 5.Le présent arrêté entre en vigueur le 1er septembre 2024. L'article 2, 1°, et l'article 3, 1°, produisent leurs effets le 1er février 2024. Art. 6.Le ministre flamand qui a l'Enseignement et la Formation dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté. Bruxelles, le 19 juillet 2024. Le ministre-président du Gouvernement flamand, J. JAMBON Le ministre flamand de l'Enseignement, des Sports, du Bien-Etre des Animaux et du Vlaamse Rand, B. WEYTS Pour la consultation du tableau, voir image