20PA02823

CETATEXT000043475106 J1_L_2021_04_000002002823 CETAT texte/juri/admin/CETA/TEXT/00/00/43/47/51/CETATEXT000043475106.xml Texte CAA de PARIS, 8ème chambre, 30/04/2021, 20PA02823, Inédit au recueil Lebon 2021-04-30 CAA de PARIS 20PA02823 8ème chambre excès de pouvoir C M. LUBEN BARTHELEMY M. Ivan LUBEN Mme BERNARD Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : L'Association nationale des supporters a demandé au tribunal administratif de Paris d'annuler la décision du 12 juin 2019 par laquelle la commission de discipline de la Ligue de football professionnel a infligé au club du Paris Saint-Germain une amende ferme de 115 000 euros, dont 40 000 euros par révocation du sursis, et la fermeture de l'espace visiteur pour une rencontre avec sursis. Par un jugement n° 1917648/6-3 du 23 juillet 2020, le tribunal administratif de Paris a rejeté sa demande. Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 28 septembre 2020, l'Association nationale des supporters, représentée par Me B..., demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement n° 1917648/6-3 du 23 juillet 2020 du tribunal administratif de Paris ; 2°) d'annuler, pour excès de pouvoir, la décision du 12 juin 2019 par laquelle la commission de discipline de la Ligue de football professionnel a infligé au club du Paris Saint-Germain une amende ferme de 115 000 euros, dont 40 000 euros par révocation du sursis, et la fermeture de l'espace visiteur pour une rencontre avec sursis ; 3°) par anticipation, que toute demande présentée à son encontre sur le fondement des dispositions de l'article L. 761-1 du code de justice administrative soit rejetée eu égard à ses ressources financières dérisoires et au fait qu'elle n'a pas eu les moyens de s'acquitter des honoraires d'un avocat. Elle soutient que : - le tribunal administratif, qui a rejeté sa requête au motif que l'Association nationale des supporters aurait pour unique objet " de fédérer l'ensemble des associations françaises de supporters de football locales, en tant qu'" associations adhérentes ", derrière une association commune nationale, alors que ses statuts sont plus larges, a donc entaché le jugement attaqué d'une erreur de fait ; - alors qu'elle avait demandé au tribunal administratif qu'il annule, à titre subsidiaire, l'article 4.1.1 de l'annexe 2 aux règlements généraux de la Fédération française de football en ce qu'il permet de prononcer à titre de sanction la fermeture de l'espace visiteur à l'extérieur et par conséquent la décision de la commission de discipline de la Ligue de Football Professionnel du 12 mai 2019, le jugement attaqué n'a pas répondu à cette demande et doit donc être annulé ; - son intérêt à agir est manifeste ; - la décision contestée méconnaît le principe d'impartialité en ce que le président de la commission de discipline a accordé une interview dans l'édition du 21 novembre 2017 du journal de référence en matière sportive, " L'Equipe ", dans laquelle, notamment, il ciblait quelques clubs dont le Paris Saint-Germain ; - la décision litigieuse est entachée d'une erreur de droit, qui confine au détournement de pouvoir, en ce que ce sont certains supporters qui ont été sanctionnés en tant que tels, et non les manquements du club du Paris Saint-Germain ; la Commission ne s'est pas limitée à l'amende, très lourde, infligée au club du Paris Saint-Germain, mais a également pris la seule sanction possible qui affecte directement les supporters, une fermeture de tribune (avec sursis) ; - la décision querellée est entachée d'une erreur de droit en ce que la gravité des faits invoqués n'est pas établie ; - la décision litigieuse est manifestement disproportionnée, notamment eu égard à l'absence de démonstration de la gravité des faits, en ce qu'elle est particulièrement sévère, notamment en considération des autres décisions prononcées par la Commission contre d'autres clubs ; - la décision attaquée est illégale en ce qu'elle conduit à une rupture d'égalité, confinant à de la discrimination, en sanctionnant l'ensemble des supporters pour les faits d'une partie seulement d'entre eux ; - à titre subsidiaire, la décision querellée est entachée d'illégalité car fondée sur l'article 4.1.1 4 de l'annexe 2 des règlements généraux de la Fédération française de football, auquel renvoie l'article 15 du règlement disciplinaire de la Ligue de football professionnel ; ces dispositions, en ce qu'elles prévoient, parmi les sanctions possibles, la fermeture de l'espace visiteur à l'extérieur, sont illégales dans la mesure où seule l'autorité préfectorale peut interdire, sur le fondement de l'article L. 332-16-2 du code du sport, le déplacement de supporters visiteurs à l'extérieur ; la sanction consistant en la fermeture de l'espace visiteur est une mesure qui crée un risque de troubles graves à l'ordre public, qui prive les acteurs locaux de sécurité de l'outil sécuritaire indispensable et qui prive le club local des recettes liées à l'espace visiteurs. Par un mémoire en défense, enregistré le 19 mars 2021, la Ligue de football professionnel, représentée par la société Matuchansky, Poupot et Valdelièvre, avocats au Conseil d'État et à la Cour de cassation, conclut au rejet de la requête et à ce que le versement de la somme de 3 000 euros soit mis à la charge de l'Association nationale des supporters sur le fondement de l'article L. 761-1 du code de justice administrative. Elle soutient que les moyens soulevés par l'Association nationale des supporters ne sont pas fondés. Par ordonnance du 1er mars 2021, la clôture de l'instruction a été fixée au 19 mars 2021 à midi. Un mémoire a été produit par l'Association nationale des supporters le 8 avril 2021, soit après la clôture de l'instruction. Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code du sport ; - le règlement disciplinaire de la Ligue de football professionnel ; - les règlements généraux de la Fédération française de football, et notamment leur annexe 2, Règlement disciplinaire et barème disciplinaire ; - le règlement des championnats de France professionnels ; - le code de justice administrative ; - le décret n° 2020-1406 du 18 novembre 2020 portant adaptation des règles applicables devant les juridictions de l'ordre administratif. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience. Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de M. A..., - et les conclusions de Mme Bernard, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. Le 24 mai 2019, lors d'une rencontre opposant le club du Paris Saint-Germain au club du stade de Reims, des supporteurs parisiens ont allumé des engins pyrotechniques (50 feux de bengale et 1 stroboscope). A la suite de ces débordements, la commission de discipline de la Ligue de football professionnel a, par une décision du 12 juin 2019, en application de l'article 15 du règlement disciplinaire de la Ligue de football professionnel et de l'article 2 de l'annexe 2 des règlements généraux de la Fédération française de football, infligé au club du Paris Saint-Germain, une amende ferme de 115 000 euros, dont 40 000 euros par révocation du sursis, et la fermeture de l'espace visiteur pour une rencontre avec sursis. Par le jugement attaqué n° 1917648/6-3 du 23 juillet 2020, le tribunal administratif de Paris a rejeté la demande de l'Association nationale des supporters tendant à l'annulation de cette décision du 12 juin 2019 de la commission de discipline de la Ligue de football professionnel. Sur la régularité du jugement attaqué : 2. L'Association nationale des supporters avait demandé au tribunal administratif de Paris d'annuler, à titre subsidiaire, l'article 4.1.1 de l'annexe 2 aux règlements généraux de la Fédération française de football en ce qu'il permet de prononcer à titre de sanction la fermeture de l'espace visiteur à l'extérieur et par conséquent la décision de la commission de discipline de la Ligue de football professionnel du 12 juin 2019. En application de l'ordre d'examen des questions qui s'imposait à eux, les premiers juges, qui ont rejeté pour défaut d'intérêt à agir la demande de première instance de l'Association nationale des supporters, n'étaient donc pas tenus de statuer sur les conclusions de l'association requérante et n'ont pas, ainsi, entaché le jugement attaqué d'irrégularité. Sur l'intérêt à agir de l'Association nationale des supporters, et sans qu'il soit besoin d'examiner les autres moyens de la requête : 3. D'une part, aux termes de l'article L. 332-1 du code du sport : " Les organisateurs de manifestations sportives à but lucratif peuvent être tenus d'y assurer un service d'ordre dans les conditions prévues à l'article L. 211-11 du code de la sécurité intérieure. / Aux fins de contribuer à la sécurité des manifestations sportives, les organisateurs de ces manifestations peuvent refuser ou annuler la délivrance de titres d'accès à ces manifestations ou en refuser l'accès aux personnes qui ont contrevenu ou contreviennent aux dispositions des conditions générales de vente ou du règlement intérieur relatives à la sécurité de ces manifestations. / (...) ". Aux termes de l'article L. 332-8 du même code : " Le fait d'introduire, de détenir ou de faire usage des fusées ou artifices de toute nature ou d'introduire sans motif légitime tous objets susceptibles de constituer une arme au sens de l'article 132-75 du code pénal dans une enceinte sportive lors du déroulement ou de la retransmission en public d'une manifestation sportive est puni de trois ans d'emprisonnement et de 15 000 euros d'amende. / La tentative du délit prévu au premier alinéa est punie des mêmes peines. / (...) ". Aux termes de l'article 15 du règlement disciplinaire de la Ligue de football professionnel : " La commission de discipline peut prononcer l'une ou plusieurs des sanctions disciplinaires prévues par l'article 4 de l'annexe 2 des règlements généraux de la Fédération française de football, dans le respect desdits règlements. / Le barème des sanctions de référence est celui de la FFF. ". Aux termes de l'article 201 des règlements généraux de la Fédération française de football pour la saison 2018-2019 : " Le barème des sanctions de référence pour comportement antisportif figure en Annexe 2 aux présents règlements. ". Aux termes de l'article 1er de l'annexe 2, Règlement disciplinaire et barème disciplinaire : " Les assujettis au pouvoir disciplinaire. Il est institué des organes de première instance et d'appel investis du pouvoir disciplinaire à l'égard des personnes physique ou morale ayant à la date de commission des faits, une des qualités suivantes : / (...) Club composé d'une association affiliée à la F.F.F. et, le cas échéant, d'une société constituée conformément aux dispositions du Code du Sport ; / (...) " ; aux termes de l'article 2 de la même annexe : " L'exercice du pouvoir disciplinaire. 2.1 Les agissements répréhensibles. Les assujettis pourront faire l'objet de poursuites disciplinaires et éventuellement être sanctionnés, dans le cas où ils ont été les auteurs d'une des fautes disciplinaires suivantes, au moins : / (...)

1. b)Faits relevant de la sécurité d'une rencontre survenus avant, pendant et après cette dernière ou susceptibles d'en impacter le bon déroulement, ainsi que tous désordres, incidents ou conduites incorrectes. / Chaque club est responsable des faits commis par un assujetti qui lui est rattaché. / Le club recevant est tenu d'assurer, en qualité d'organisateur de la rencontre, la sécurité et le bon déroulement de cette dernière. Il est à ce titre responsable des faits commis par des spectateurs. / (...) L'accès au stade de toute personne en possession d'objets susceptibles de servir de projectiles doit être interdit, comme est formellement proscrite l'utilisation de pointeurs laser et d'articles pyrotechniques tels que pétards, fusées ou feux de Bengale, dont l'allumage, la projection ou l'éclatement peuvent être générateurs d'accidents graves. / Il appartient aux organisateurs responsables de donner toute publicité à l'intention du public pour que cette dernière prescription soit portée à sa connaissance. / (...) / En cas de manquement(
2. s)à l'obligation de résultat en ce qui concerne la sécurité et le bon déroulement des rencontres qui pèse, dans les conditions précitées, sur tous les clubs de football, l'organe disciplinaire, après avoir pris en compte les mesures de toute nature effectivement mises en oeuvre par le club poursuivi pour prévenir les désordres et pour les faire cesser ainsi que toutes démarches entreprises par ce dernier par la suite, apprécie la gravité des fautes commises par le club et détermine les sanctions proportionnées à ces manquements qu'il convient de lui infliger. Il revient ainsi à l'organe disciplinaire de déterminer la responsabilité du club au regard des obligations qui pesaient sur celui-ci le jour de la rencontre et qui dépendent du fait qu'il était organisateur du match, visiteur ou qu'il jouait sur terrain neutre, et d'apprécier la gravité des actes commis dans la mesure où elle est la conséquence des carences du club. " ; aux termes de l'article 4 de la même annexe : " Les sanctions disciplinaires. / (...) / 4.1.1 A l'égard d'un club. / Peuvent être prononcées à l'égard d'un club, les sanctions disciplinaires suivantes : / (...) - le huis clos total ou partiel ; / (...) ". Aux termes de l'article 542 du règlement des championnats de France professionnels, Liste des objets interdits : " Restrictions à l'entrée dans les stades : / L'interdiction d'accès au stade doit obligatoirement s'appliquer aux personnes : / en possession d'engins pyrotechniques ; / (...) Les engins pyrotechniques prohibés sont entre autres : / les cierges magiques / les torches et bougies / les feux de bengale / les pétards / les bombes fumigènes / les fusées / les stroboscopes et plus généralement tous les articles pyrotechniques dont l'allumage, la projection ou l'éclatement peuvent être générateurs d'accident tant pour leur détenteur que pour des tiers. (...) / Le non-respect de ces dispositions entraîne, en dehors de mesures de fermeture des buvettes ou points de vente des objets concernés, les sanctions prévues au barème disciplinaire en la matière. / (...) ". Il résulte de ces dispositions, qui imposent aux clubs de football une obligation de résultat en ce qui concerne la sécurité dans le déroulement des rencontres, qu'il appartient au club organisateur de la rencontre d'assurer la police du terrain et de prendre toutes mesures permettant d'éviter les désordres pouvant résulter, tant avant, pendant qu'après la rencontre sportive, de l'attitude de l'ensemble du public. Ne sont dès lors passibles de sanctions que les clubs, ainsi investis de l'obligation de prévenir les désordres, qui seuls peuvent contester devant le juge administratif la sanction qui leur est infligée, à l'exclusion des tiers sur lesquels la sanction peut avoir une répercussion indirecte. Les supporters, qui ont la qualité de tiers dans la procédure disciplinaire, ne justifient dès lors d'aucune qualité leur donnant intérêt à déférer au juge administratif la sanction qui frappe un club, qui ne saurait, en tout état de cause, être regardée comme une atteinte à leurs libertés fondamentales, quand bien même cette sanction pourrait indirectement affecter certains de leurs droits. 4. D'autre part, l'Association nationale des supporters a pour objet social, aux termes de l'article 2 de ses statuts, de " - Fédérer l'ensemble des associations françaises de supporters de football derrière une association commune / - Permettre l'union des différentes associations de supporters de football contre les mesures répressives touchant les supporters / - Permettre la défense administrative et judiciaire des supporters de football, membre des associations adhérentes, auprès des tribunaux compétents en la matière lors de mesures répressives suite à des actions organisées par l'association : - Permettre la défense administrative et judiciaire des associations adhérentes auprès des tribunaux compétents en la matière lors de mesures répressives suite à des actions organisées par l'association / - Permettre la défense des droits et des libertés fondamentales en tant que citoyens des supporters de football auprès des tribunaux compétents en la matière / - Permettre tout débats, échanges, discussions, entretiens et réunions avec les instances dirigeantes du football français et européen, avec toute association ou organisme lié au football ou à la défense des droits des citoyens, avec les Pouvoirs Publics et notamment les préfectures, avec les ministères et organisations dépendantes du Ministère de l'Intérieur et du Ministère des Droits des Femmes, de la Ville, de la Jeunesse et des Sports / - Participer à l'élaboration et la mise en place d'une politique d'accueil, de billetterie et de sécurité harmonisée ". 5. L'objet social ainsi défini par ses statuts de l'Association nationale des supporters, qui vise notamment à fédérer l'ensemble des associations françaises de supporters de football locales, à faciliter leur " défense administrative et judiciaire " ainsi que celle des supporters de football, membre des associations adhérentes, et à faciliter les échanges avec les instances du monde du football et avec les pouvoirs publics, ne lui confère pas un intérêt suffisamment direct pour lui permettre de contester devant le juge administratif la sanction prononcée le 12 juin 2019 à l'encontre du club du Paris-Saint-Germain. Par suite, comme l'ont à bon droit estimé les premiers juges, l'Association nationale des supporters ne justifie pas d'un intérêt lui donnant qualité pour demander l'annulation de la décision du 12 juin 2019 par lesquelles la commission de discipline de la Ligue de football professionnel a infligé au club du Paris Saint-Germain une amende ferme de 115 000 euros, dont 40 000 euros par révocation du sursis, et la fermeture de l'espace visiteur pour une rencontre avec sursis. 6. Il résulte de tout ce qui précède que l'Association nationale des supporters n'est pas fondée à soutenir que c'est à tort que, par le jugement attaqué du 23 juillet 2020, qui est suffisamment motivé, le tribunal administratif de Paris a rejeté sa demande tendant à l'annulation de la décision du 12 juin 2019 par lesquelles la commission de discipline de la Ligue de football professionnel a infligé au club du Paris Saint-Germain une amende ferme de 115 000 euros, dont 40 000 euros par révocation du sursis, et la fermeture de l'espace visiteur pour une rencontre avec sursis. Sur les frais liés à l'instance : 7. Dans les circonstances de l'espèce, il n'apparaît pas inéquitable de laisser à la charge de la Ligue de football professionnel les frais liés à l'instance. DÉCIDE : Article 1er : La requête de l'Association nationale des supporters est rejetée. Article 2 : Les conclusions présentées par la Ligue de football professionnel, tendant à l'application de l'article L. 761-1 du code de justice administrative, sont rejetées. Article 3 : Le présent arrêt sera notifié à l'Association nationale des supporters, à la Ligue de football professionnel et au ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports. Délibéré après l'audience du 12 avril 2021, à laquelle siégeaient : - M. A..., président de la formation de jugement, - Mme Collet, premier conseiller, - Mme Larsonnier, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 30 avril 2021. Le président de la formation de jugement, I. A... La République mande et ordonne au ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports en ce qui le concerne ou à tous huissiers de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées, de pourvoir à l'exécution de la présente décision. 7 N° 20PA02823 54-01-04-01-01 Procédure. Introduction de l'instance. Intérêt pour agir. Absence d'intérêt. Catégories de requérants. 63-05-01-02 Sports et jeux. Sports. Fédérations sportives. Exercice du pouvoir disciplinaire.