C.C.
- Installation de génie climatique, dispositions générales. D.T.U. 40-
- Couverture en tuiles canal : n° 723 de décembre 1966 et supplément d'avril
- D.T.U. 40-
- Couverture en tuiles de terre cuite à emboîtement et à glissement : n° 1576 de juin
- D.T.U. 40-
- Couverture en tuiles plates de terre cuite : n° 1438 d'avril
- D.T.U. 40-24 (M). Couverture en tuiles en béton à glissement et à emboîtement longitudinal : n° 1577 de juin 1979 et 1758 de mars
- D.T.U. 40-
- Couverture en plaques ondulées d'amiante-ciment : n° 1606 de novembre
- D.T.U. 40-
- Couverture en plaques ondulées métalliques : n° 742 d'avril
- D.T.U. 40-
- Couverture en plaques ondulées polyester renforcé aux fibres de verre : n° 743 d'avril
- D.T.U. 40-
- Couverture par grands éléments en feuilles et bandes, en zinc : n° 630 de juin 1965 et 1289 de décembre
- D.T.U. 40-
- Couverture par grands éléments en feuilles et bandes, en aluminium : n° 631 de juin
- D.T.U. 40-
- Couverture par grands éléments en feuilles et bandes, en acier galvanisé : n° 632 de juin
- D.T.U. 40-
- Couverture par grands éléments en feuilles et bandes, en acier inoxydable : n° 633 de juin 1965 et 1139 d'octobre
- D.T.U. 40-
- Couverture par grands éléments en feuilles et bandes, en cuivre : n° 634 de juin
- D.T.U.
- Etanchéité des toitures terrasses et des toitures inclinées : n° 1353 de décembre 1975 et 1460 de septembre 1977, additif n° 2, publication n° 1726 d'octobre
- D.T.U. 43-
- Etanchéité des toitures terrasses avec éléments porteurs en maçonnerie : n° 1727 d'octobre
- D.T.U. 43-
- Toitures en tôles d'acier nervurées avec revêtement d'étanchéité : n° 1584 de juillet-août
- D.T.U. 51-
- Parquets et planchers traditionnels en bois : n° 514 de juin 1973, 966 de juin 1970 et 1040 de juin
- D.T.U. 51-
- Parquets mosaïques collés : n° 515 de juin 1963 et 1042 de juin
- D.T.U. 52-
- Revêtements de sol scellés : n° 1208 d'octobre 1973 et 1454 de juillet-août
- D.T.U.
- Revêtements de sol linoléum : n° 286 de juin
- D.T.U.
- Revêtements muraux scellés destinés aux locaux d'habitation, bureaux et établissements d'enseignement : n° 391 d'avril
- D.T.U. 55-
- Revêtements muraux attachés en pierre mince : n° 1618 de décembre
- D.T.U. 58-
- Mise en oeuvre des plafonds suspendus en matériaux fibreux d'origine minérale, et panneaux dérivés du bois et en métal : n° 1339 d'octobre
- D.T.U. 59-
- Peinturage : n° 1543 de novembre 1978 et 1607 de novembre
- D.T.U. 59-
- Revêtements plastiques épais : n° 1683 de décembre
- D.T.U. 60-1 (M). Plomberie-sanitaire pour bâtiments à usage d'habitation : n° 321 d'octobre 1959, 883 de juillet-août 1969, 895 de septembre 1969, 1420 de janvier-février 1977 et 1619 de décembre 1979, 1643 d'avril 1980 et 1734 de novembre
- D.T.U. 60-31 (M). Canalisations en chlorure de polyvinyle non plastifié, eau froide avec pression : n° 1735 de novembre
- D.T.U. 60-32 (M). Canalisations en chlorure de polyvinyle non plastifié, descentes d'eaux pluviales : n° 1736 de novembre
- D.T.U. 60-33 (M). Canalisations en chlorure de polyvinyle non plastifié, évacuation d'eaux usées et d'eaux vannes : n° 1737 de novembre
- D.T.U. 60-
- Canalisations et polychlorure et vinyle chloré P.V.C.C., évacuation d'eaux usées : n° 1209 d'octobre
- D.T.U. 61-1 (M). Installations de gaz : n° 1764 d'avril
- D.T.U. 63-
- Installations de vide-ordures : n° 1518 de juillet-août
- D.T.U. 65-
- Dispositifs de sécurité des installations de chauffage central : n° 1161 de janvier-février 1973 et 1210 d'octobre
- D.T.U. 65-
- Installations de sous-stations d'échange à eau chaude sous pression : n° 794 d'avril
- (N) Fascicules approuvés par l'article 1er du présent décret. (M) Fascicules modifiés par l'article 2 du présent décret. Les numéros spéciaux des bulletins officiels (B.O.T.P. B.O.E.L.) et les brochures Marchés publics sont en vente à la direction des Journaux officiels, 26, rue Desaix, 75732 Paris cédex 15 (téléphone : 45-78-61-39). B.O.T.P. : Bulletin officiel du ministère des travaux publics. B.O.E.L. : Bulletin officiel du ministère de l'équipement et du logement. B.O.E.C.V. et T. : Bulletin officiel du ministère de l'environnement et du cadre de vie et du ministère des transports. B.O.E.T. L., E. : Bulletin officiel du ministère des transports, du ministre du logement et du ministère de l'environnement. B.O.U.L. T. et E. : Bulletin officiel du ministère de l'urbanisme et du logement, du ministère des transports et du ministère de l'environnement.
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Explication IA à partir du texte officiel de la loi. Indicatif, ne remplace pas un conseil juridique.