C.C.
- Installation de génie climatique, dispositions générales. C.C.
- Conception des installations de chauffage central à eau chaude ou à eau surchauffée à basse température. C.C.
- Dimensionnement des installations de chauffage central à eau chaude ou à eau surchauffée à basse température : brochure Marchés Publics, n° 2015
(1980). C.C.
- Réalisation des installations de chauffage central à eau chaude ou à eau surchauffée à basse température. D.T.U. 70-1 (M). Installations électriques des bâtiments à usage d'habitation : n° 1684 de décembre 1980 et 1710 de juin
- D.T.U. 70-
- Installations électriques des bâtiments à usage collectif, bureaux et assimilés, blocs sanitaires et garages : n° 1176 d'avril
- D.T.U. 81-
- Ravalement maçonnerie : n° 329 de décembre
- D.T.U. 90-
- Equipement de cuisine : n° 1026 d'avril
- D.T.U. 95-
- Constructions des immeubles devant recevoir des nacelles suspendues mues mécaniquement destinées à l'entretien et au nettoyage des façades, construction de ces nacelles et mise en oeuvre : n° 1360 de janvier-février
- Installation de détection incendie : brochure Marchés publics, n° 5655
(1981). Fascicule
- Travaux d'espaces verts d'aires de sports et de loisirs : numéro spécial 78-3 bis du B.O.E.C.V. et T. Fascicule
- Canalisation d'assainissement et ouvrages annexes : numéro spécial 79-11 bis du B.O.E.C.V. et T. Fascicule
- Fournitures et pose de canalisations d'eau, accessoires et branchements : numéro spécial 79-49 bis du B.O.E.C.V. et T. Fascicule 3 (N). Fournitures de liants hydrauliques : numéro spécial 83-14 bis du B.O.U.L., T. et E. Fascicule 4 (titre Ier) (N). Fournitures d'acier et autres métaux, armature pour béton armé : numéro spécial 83-14 ter du B.O.U.L., T. et E. Fascicule 4 (titre II) (N). Armatures à haute résistance pour construction en béton précontraint par pré ou post-tension : numéro spécial 83-14 quater du B.O.U.L., T. et E. Fascicule 4 (titre III). Aciers laminés pour constructions métalliques : numéro spécial 75-68 bis du B.O.E.L., brochure n° 2004 des Journaux officiels. Fascicule 4 (titre IV). Rivets en acier, boulonnerie à serrage contrôlé destinée à l'exécution des constructions métalliques : numéro spécial 83-14 quinquies du B.O.U.L., T. et E. (N) Fascicules approuvés par l'article 1er du présent décret. (M) Fascicules modifiés par l'article 2 du présent décret. Les numéros spéciaux des bulletins officiels (B.O.T.P. B.O.E.L.) et les brochures Marchés publics sont en vente à la direction des Journaux officiels, 26, rue Desaix, 75732 Paris cédex 15 (téléphone : 45-78-61-39). B.O.T.P. : Bulletin officiel du ministère des travaux publics. B.O.E.L. : Bulletin officiel du ministère de l'équipement et du logement. B.O.E.C.V. et T. : Bulletin officiel du ministère de l'environnement et du cadre de vie et du ministère des transports. B.O.E.T. L., E. : Bulletin officiel du ministère des transports, du ministre du logement et du ministère de l'environnement. B.O.U.L. T. et E. : Bulletin officiel du ministère de l'urbanisme et du logement, du ministère des transports et du ministère de l'environnement.
🔗 Vers la source officielle
Explication IA à partir du texte officiel de la loi. Indicatif, ne remplace pas un conseil juridique.