NUMÉRO de la section ou de la sous-section d'origine (arrêté du 19 février 1987) SECTIONS DE RATTACHEMENT I. - Rattachement automatique Numéro de la section Titre II. - Rattachement sur demande Numéro de la section Titre 0901 09 Langue et littérature françaises. 0902 09 Langue et littérature françaises. 2101 21 Histoire et civilisations : histoire et archéologie des mondes anciens et des mondes médiévaux ; de l'art. 2102 21 Histoire et civilisations : histoire et archéologie des mondes anciens et des mondes médiévaux ; de l'art. 2103 22 Histoire et civilisations : histoire des mondes modernes ; histoire du monde contemporain ; de l'art ; de la musique. 2104 22 Histoire et civilisations : histoire des mondes modernes ; histoire du monde contemporain ; de l'art ; de la musique. 2105 22 Histoire et civilisations : histoire des mondes modernes ; histoire du monde contemporain ; de l'art ; de la musique. 21 Histoire et civilisations : histoire et archéologie des mondes anciens et des mondes médiévaux ; de l'art. 2201 23 Géographie physique, humaine, économique et régionale. 2202 23 Géographie physique, humaine, économique et régionale. 2203 24 Aménagement de l'espace, urbanisme. 2301 25 Mathématiques. 26 Mathématiques appliquées et applications des mathématiques. 2302 25 Mathématiques. 26 Mathématiques appliquées et applications des mathématiques. 2303 26 Mathématiques appliquées et applications des mathématiques. 25 Mathématiques. 2304 26 Mathématiques appliquées et applications des mathématiques. 25 Mathématiques. 2401 27 Informatique. 61 Génie informatique, automatique et traitement du signal. 2402 27 Informatique. 61 Génie informatique, automatique et traitement du signal. 2501 60 Mécanique, génie mécanique, génie civil. 2502 60 Mécanique, génie mécanique, génie civil. 2503 60 Mécanique, génie mécanique, génie civil. 2601 62 Energétique, génie des procédés. 2602 62 Energétique, génie des procédés. 2701 29 Constituants élémentaires. 30 Milieux dilués et optique. 2702 29 Constituants élémentaires. 30 Milieux dilués et optique. 2703 30 Milieux dilués et optique. 29 Constituants élémentaires. 34 Astronomie, astrophysique. 63 Electronique, optronique et systèmes. 2801 28 Milieux denses et matériaux. 2802 28 Milieux denses et matériaux. 2803 28 Milieux denses et matériaux. 2901 63 Electronique, optronique et systèmes. 30 Milieux dilués et optique. 2902 61 Génie informatique, automatique et traitement du signal. 27 Informatique. 2903 63 Electronique, optronique et systèmes. 3000 34 Astronomie, astrophysique. 30 Milieux dilués et optique. 35 Physique et chimie de la terre. 37 Météorologie, océanographie physique et physique de l'environnement. 3101 31 Chimie théorique, physique, analytique. 3102 31 Chimie théorique, physique, analytique. 3201 32 Chimie organique, minérale, industrielle. 3202 32 Chimie organique, minérale, industrielle. 31 Chimie théorique, physique, analytique. 3203 32 Chimie organique, minérale, industrielle. 3301 33 Chimie des matériaux. 3302 33 Chimie des matériaux. 3400 35 Physique et chimie de la terre. 28 Milieux denses et matériaux. 37 Météorologie, océanographie physique et physique de l'environnement. 3500 35 Physique et chimie de la terre. 28 Milieux denses et matériaux. 3601 36 Géologie et paléontologie. 3602 36 Géologie et paléontologie. 3701 64 Biochimie et biologie moléculaire. 65 Biologie cellulaire. 3702 64 Biochimie et biologie moléculaire. 65 Biologie cellulaire. 3703 65 Biologie cellulaire. 64 Biochimie et biologie moléculaire. 3704 65 Biologie cellulaire. 64 Biochimie et biologie moléculaire. 3705 65 Biologie cellulaire. 64 Biochimie et biologie moléculaire. 3706 65 Biologie cellulaire. 64 Biochimie et biologie moléculaire. 3707 64 Biochimie et biologie moléculaire. 65 Biologie cellulaire. 3801 66 Physiologie. 65 Biologie cellulaire. 67 Biologie des populations et écologie. 68 Biologie des organismes. 69 Neurosciences. 3802 69 Neurosciences. 66 Physiologie. 67 Biologie des populations et écologie. 68 Biologie des organismes. 3803 68 Biologie des organismes. 66 Physiologie. 67 Biologie des populations et écologie. 69 Neurosciences. 3804 66 Physiologie. 64 Biochimie et biologie moléculaire. 65 Biologie cellulaire. 67 Biologie des populations et écologie. 68 Biologie des organismes. 69 Neurosciences. 3805 67 Biologie des populations et écologie. 66 Physiologie. 68 Biologie des organismes. 69 Neurosciences. 3806 68 Biologie des organismes. 66 Physiologie. 67 Biologie des populations et écologie. 69 Neurosciences.
Explication IA à partir du texte officiel de la loi. Indicatif, ne remplace pas un conseil juridique.