- - Extraction de houille, de lignite et de tourbe NUMEROS de la Nomenclature d'activités françaises : 10.1 Z+ NATURE DU RISQUE : Extraction et agglomération de la houille (mines privées) NUMEROS du risque (sécurité sociale) : 10.1 ZZ TAUX NET de cotisation "a.t." : 9,2
- - Extraction d'hydrocarbures : services annexes NUMEROS de la Nomenclature d'activités françaises : 11.1 Z+ NATURE DU RISQUE : Extraction de pétrole NUMEROS du risque (sécurité sociale) : 11.1 ZZ TAUX NET de cotisation "a.t." : 1,5 NUMEROS de la Nomenclature d'activités françaises : 11.1 Z+ NATURE DU RISQUE : Extraction de gaz naturel NUMEROS du risque (sécurité sociale) : 11.1 ZY TAUX NET de cotisation "a.t." : 1,5
- - Extraction de minerais d'uranium NUMEROS de la Nomenclature d'activités françaises : 12.0 Z NATURE DU RISQUE : Extraction de minerais d'uranium NUMEROS du risque (sécurité sociale) : 12.0 ZZ TAUX NET de cotisation "a.t." : 9,2
- - Extraction de minerais métalliques NUMEROS de la Nomenclature d'activités françaises : 13.1 Z+ NATURE DU RISQUE : Mines de fer à ciel ouvert NUMEROS du risque (sécurité sociale) : 13.1 ZZ TAUX NET de cotisation "a.t." : 2,9 NUMEROS de la Nomenclature d'activités françaises : 13.1 Z+ NATURE DU RISQUE : Mines de fer souterraines autres que les mines sédimentaires de l'Est NUMEROS du risque (sécurité sociale) : 13.1 ZY TAUX NET de cotisation "a.t." : 9,2 NUMEROS de la Nomenclature d'activités françaises : 13.1 Z+ NATURE DU RISQUE : Mines de fer souterraines de l'Est NUMEROS du risque (sécurité sociale) : 13.1 ZX TAUX NET de cotisation "a.t." : 9,2 TC NUMEROS de la Nomenclature d'activités françaises : 13.2 Z+ NATURE DU RISQUE : Extraction de bauxite NUMEROS du risque (sécurité sociale) : 13.2 ZZ TAUX NET de cotisation "a.t." : 9,2 NUMEROS de la Nomenclature d'activités françaises : 13.2 Z+ NATURE DU RISQUE : Extraction de minerais de plomb, zinc et cuivre NUMEROS du risque (sécurité sociale) : 13.2 ZY TAUX NET de cotisation "a.t." : 9,2 NUMEROS de la Nomenclature d'activités françaises : 13.2 Z+ NATURE DU RISQUE : Extraction souterraine d'autres minerais métalliques NUMEROS du risque (sécurité sociale) : 13.2 ZX TAUX NET de cotisation "a.t." : 9,2 NUMEROS de la Nomenclature d'activités françaises : 13.2 Z+ NATURE DU RISQUE : Extraction de métaux précieux par retraitement de haldes NUMEROS du risque (sécurité sociale) : 13.2 ZW TAUX NET de cotisation "a.t." : 2,9
- - Autres industries extractives NUMEROS de la Nomenclature d'activités françaises : 14.1 E NATURE DU RISQUE : Ardoisières NUMEROS du risque (sécurité sociale) : 14.1 EZ TAUX NET de cotisation "a.t." : 9,2 NUMEROS de la Nomenclature d'activités françaises : 14.3 Z+ NATURE DU RISQUE : Extraction de potasse NUMEROS du risque (sécurité sociale) : 14.3 ZZ TAUX NET de cotisation "a.t." : 9,2 NUMEROS de la Nomenclature d'activités françaises : 14.3 Z+ NATURE DU RISQUE : Production de fluorine NUMEROS du risque (sécurité sociale) : 14.3 ZY TAUX NET de cotisation "a.t." : 9,2 NUMEROS de la Nomenclature d'activités françaises : 14.4 Z+ NATURE DU RISQUE : Extraction de sel (chlorure de sodium et sels divers) NUMEROS du risque (sécurité sociale) : 14.4 ZZ TAUX NET de cotisation "a.t." : 9,2 NUMEROS de la Nomenclature d'activités françaises : 14.5 Z+ NATURE DU RISQUE : Production d'asphalte NUMEROS du risque (sécurité sociale) : 14.5 ZZ TAUX NET de cotisation "a.t." : 9,2
- - Recherche et développement NUMEROS de la Nomenclature d'activités françaises : 73.1 Z+ NATURE DU RISQUE : Missions itinérantes de recherches minières du Commissariat à l'énergie atomique et du Bureau de recherches géologiques et minières NUMEROS du risque (sécurité sociale) : 73.1 ZZ TAUX NET de cotisation "a.t." : 1,5
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