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Arrêté du 1 septembre 1998 modifiant l'arrêté du 5 août 1992 relatif aux teneurs maximales en résidus de pesticides admissibles sur ou dans certains p

A N N E X E S LISTE DES TENEURS MAXIMALES EN RÉSIDUS DE PESTICIDES DANS LES FRUITS ET LÉGUMES Annexe II. - Modifications et compléments à l'annexe II de l'arrêté du 5 août 1992 DÉNOMINATION USUELLE FORMULE CHIMIQUE TENEUR MAXIMALE EN RÉSIDUS en mg/kg ABAMECTIN. Mélange contenant 80 % d'avermectin Bla et 20 % d'avermectin Blb. Les teneurs sont complétées par : 0,02 laitue. ACIDE NAPHTYLACÉTIQUE. 2-(1-naphtyl)acetic acid. 0,05 courgette. AZOXYSTROBINE. Méthyl(E)-2-2[6-(2-cyanophenoxy)pyrimidin-4-yloxy]phényl- 3-methoxyacrylate. 2 raisin. BENTAZONE. Isopropyl-3 1H, 3H-benzothiadiazine-2,1,3 one-4 dioxyde-2,2. 0,1 maïs doux. CARBENDAZIME. BENOMYL. THIOPHANATE MÉTHYL (somme exprimée en carbendazime). Benzimidazole-2-ylcarbamate de méthyle 4-4'-(0-phénylène)bis(3-thioallophanate de méthyle). Benzimidazole-2-ylcarbamate de méthyle. Les teneurs suivantes sont modifiées : 0,1 cerise, poivron, pois, haricot ; 0,5 prune, tomate. Les teneurs sont complétées par : 2 rhubarbe ; 0,5 courgette. CHLORMEQUAT. 2-Chloroéthyl triméthylammonium. Les teneurs " 3, poire ; 1, raisin " sont complétées par : 0,1 noix, olive ; 0,05 autres fruits et légumes. CHLOROTHALONIL. Tétrachloroisophtalonitrile. Les teneurs suivantes sont modifiées : 5 oignon de printemps ; 3 raisin, fraise, chou brocoli et chou de Bruxelles ; 1 cornichon, courgette, carotte, cucurbitacées à peau non comestible. CHLORPYRIPHOS ÉTHYL. Thiophosphate de 0,0-diéthyle et de 0-(trichloro-3,5,6 pyridyle-2). La teneur suivante est modifiée : 0,2 oignon. CYANAMIDE HYDROGÈNE. Carbo-diimide. 0,05 cerise. CYCLOXYDIME. 2-[1-(Ethoxy imino) butyl]-3-hydroxy-5-(3-thianyl)-2-2-cyclohexène-1-one. Les teneurs sont complétées par : 0,5 épinard. CYPERMÉTHRINE. (+-)-cyano-3-phénoxybenzyl (+-)cis, trans 3,2-dichlorovinyle, (2-di-chlorovinyle)2,2diméthyle cyclopropanecarboxylate. Les teneurs sont complétées par : 0,5 pois. CYPRODINYL. 4-Cyclopropyl-6-méthyl-N-phénylpyrimidine-2-amine. 1 raisin. DELTAMÉTHRINE. (S)--cyano-3-phénoxybenzyl(1R, 3R)-3-(2,2-dibromovinyl-2,2-diméthylcyclopropanecarboxylate. Les teneurs suivantes sont modifiées : 0,1 artichaut ; 0,05 maïs doux. DIAZINON. Thiophosphate de 0,0-diéthyle et de 0-2-isopropyl-6-méthylpyrimidyl 4. Les teneurs sont modifiées : 0,5 agrumes, fruits à pépins, raisin, olive, carotte, céleri branche et céleri rave, légumes bulbes, brassicées, asperge, poireau ; 0,2 myrtilles, groseilles, groseilles à maquereau, cassis, fruits à noyau sauf cerise ; 0,05 fruits à coque ; 0,02 autres fruits et légumes. DIÉTHON (y compris l'analogue oxyde). Bis-(dithiphosphate 0,0-diéthylique) de S,S'-méthylène. 0,1 pomme. DICOFOL (somme de P, P' et O, P' isomères). Trichloro-2,2,2bis (chloro 4 phényl) 1,1 éthanol. Les teneurs " 2 fruits ; 0,5 légumes " sont supprimées et remplacées par : 2 fraise ; 1 fruits à pépins, raisin ; 0,5 cucurbitacées, solanacées, légumineuses potagères ; 0,05 noix ; 0,02 autres fruits et légumes. DIFÉNOCONAZOLE. 1-((2-(2-Chloro-4(4-chlorophénoxy) phényl)-4-méthyl-1,3-dioxolane-2-

  1. yl)méthyl)-1H-1,2,4-triazole. La rubrique est complétée par : 0,1 banane ; 0,05 racines chicorée witloof. DISULFOTON (y compris le DEMETHON-S, sulfoxydes et sulfones, exprimés en DISULFOTON). Dithiophosphate de 0,0-diéthyl et de S-2-éthylthioéthyle. 0,02 fruits et légumes. ENDOSULFAN (somme des isomères alpha et beta et du sulfate d'endosulfan). 6,7,8,9,10,10-Hexachloro-1,5,5a,6,9,9a-hexahydro-6,9-méthano- 2,3,4-benzo dioxathiépin-3-oxyde. Les teneurs " 0,2 légumes racines, 1 fruits et autres légumes " sont supprimées et remplacées par : 1 mûre, fraise, cassis, agrumes, fruits à pépins, artichaut, asperge, choux sauf chou-rave, laitue ; 0,5 légumineuses potagères, fruits à noyaux, cucurbitacées, framboise ; 0,2 légumes racines ; 0,1 fruits à coque ; 0,05 autres fruits et légumes. FÉNARIMOL. -(4-chlorophényl)-5-pyrimidineméthanol. Les teneurs sont complétées par : 0,5 banane. FENAZAQUIN. Oxyde de 4-tert-butylphénéthyle et de quinazoline-4-yle. La rubrique est complétée par : 0,5 pêche ; 0,1 raisin. FENBUCONAZOLE. 4-(4-Chlorophényl)-2-phényl-2 ((1,2,4-triazole-1 yl)méthyl)butanenitrile. La rubrique est complétée : 0,5 tomate. FENPROPATHRINE. -cyano-3 phénoxybenzyl 2,2,3,3-tétraméthyl-1 cyclopropane carboxylate. 1 pêche. 0,5 fraise, raisin, prune, cerise. FENTINE (exprimé en cation du triphényl-étain). Hydroxyde de triphénylétain. La teneur 0,1 carotte est supprimée et remplacée par : 0,05 tous fruits et légumes. FLUDIOXYNIL. Cyano-3 (difluorométhylènedioxy-2,3 phényl)-4 pyrrole. 0,5 pêche, abricot, raisin. FLUFÉNOXURON. 1-(4-(2-chloro-,,-trifluoro-p-tolyloxy)-2-fluorophényl)-3- (2,6-difluorobenzoyl) urea. 0,1 pomme, raisin. FORMÉTANATE. N-méthylcarbamate de (diméthylamino méthylène-amino)-3 phényle. 5 fraise. GLYPHOSATE. Acide (phosphonométhylamino)-2 acétique. La teneur est ajoutée : 0,1 olive de table ; 2 olive pour huile. IMAZALIL. Oxyde d'allyle et de 1-(2,4-dichlorophényl)-2-imidazole-1-yléthyle. La teneur suivante est ajoutée : 0,1 chicorée witloff racine. IPRODIONE. 3-(3,5-Dichlorophényl)-N-(1-méthyl-éthyl)-2,4-dioxo- imidazolidine- 1-carboxamide. Les teneurs sont complétées par : 5 citron ; 0,2 rhubarbe. Les teneurs suivantes sont modifiées : 5 chou chinois ; 2 mandarine ; 1 endive, pois ; 0,5 chou de Bruxelles ; 0,3 carotte ; 0,2 noisette ; 0,05 chou-fleur. KRÉSOXIM MÉTHYL. Méthyl(E)-2-methoxyimino-2-[2-(o-tolyloxyméthyl)phenyl] acetate. 0,1 fruits à pépins. LUFÉNURON. (RS)-1-(2,5-Dichloro-4-(1,1,2,3,3,3-hexafluoropropoxy) phényl)-3-(2,6-difluorobenzoyl)urée. 1 raisin. 0,5 pomme, poire. MECARBAM (*). (Diéthoxyphosphinothioylthio) acétyl (méthyl) carbarmate d'éthyle. 0,05 fruits et légumes. 0,5 agrumes. MÉPRONIL. 3M-isopropoxy-2-méthylbenzanilide. 5 laitue et similaires. MÉTHAMIDOPHOS. Thiophosphoramidate de O,S-diméthyle. La teneur suivante est modifiée : 0,5 pêche, abricot. MYCLOBUTANIL. 2-p-chlorophényl-2-(1 H-1,2,4-triazole-1-ylméthyl) hexanenitrile. 0,02 scorsonère, salsifis. OXYDE DE FENBUTATINE. Hexakis(-diméthylphénéthyl) distannoxane. La rubrique est modifiée : 2 fruits à pépins, raisin ; 1 haricot ; 0,5 cucurbitacées à peau non comestible, concombre ; 0,1 fraise ; 0,05 autres fruits et légumes. OXYDÉMÉTON-MÉTHYLE. Thiophosphate de S-(éthylsulfinyl-2 éthyle) et de 0,0-diméthyle. 0,02 fruits et légumes. PHORATE (y compris sulfoxyde et sulfone). 0,0-diéthyl-S-(éthylthio) méthyl phosphorodithioate. 0,05 fruits et légumes. PROCYMIDONE. N-(3'-5' dichlorophényl)-1,2-diméthyl-cyclopropane-1,2-dicarboximide. Les teneurs suivantes sont modifiées : 0,02 cerise ; 2 autres fruits à noyaux, endive ; 1 pois ; 0,3 pois écossé. PROPOXUR ([*). 2-(1-Méthylethoxy) phénol méthylcarbamate. 0,2 groseille, groseille à maquereau, cassis. 1 poireau. 0,05 autres fruits et légumes. PROPYZAMIDE. 3,5-Dichloro-N-(1,1-diméthyl-2-propynyl) benzamide. La teneur " 0,1 fruits, salades ; 0,02 scorsonères " est supprimée et remplacée par : 0,1 laitue et similaires ; 0,05 artichaut ; 0,02 fruits et autres légumes. PYRIMÉTHANIL. N-(4,6-Diméthylpyrimidine-2-
  2. yl)aniline. La rubrique est complétée par : 0,5 pomme, haricot. QUIZALOFOP-ÉTHYL. (RS)-2-(4-(6-Chloroquinoxaline-2-yloxy) phénoxy) propionate d'éthyle. 0,05 fruits à pépins, prune, aubergine, betterave potagère, fraise, melon, pois conserve, scorsonère, poivron, radis. 0,1 céleri branche, persil. TÉBUFENOSIDE. N-tert-Butyl-N-(4-éthyl benzoyl)-3,5-diméthylbenzohydrazide. 0,5 fruits à pépins. TÉBUFENPYRAD. N-(4-tert-Butylbenzyl)-4-chloro-3-éthyl-1-méthylpyrazole-5- carboxamide. 0,5 fruits à pépins. TÉTRACONAZOLE. (+-)-2-(2,4-dichlorophényl)-3-(1H-1,2,4-triazol-1-yl)-propyl- 1,1,2,2-tétrafluoroéthyl éther. 0,2 pomme, raisin. TRALOMÉTHRINE. (S)-[-cyano-(3-phénoxybenzyl)] (1R,3S,1'RS)-2,2-diméthyl-3-(1',2',2',2'-tétrabromoéthyl) cyclopropanecarboxylate. 0,05 chou brocolis, chou-fleur, laitue. TRIAZOPHOS (*]). 0,0-diéthyl 0-1-phényl-1H-1,2,4-triazol-3yl phosphorothioate. 1 carotte, panais. 0,02 autres fruits et légumes. TRIFORINE (déterminé en CHLORAL exprimé en TRIFORINE). 1,4-di (2,2,2-trichloro-1-formamido éthyl) pipérazine. La teneur " 1 fruits et légumes " est remplacée par : 2 fruits à pépins, cerise, groseille, groseille à maquereau, cassis ; 1 fruits à noyaux, amande, noisette, raisin, carotte, épinard, melon, persil, scorsonère et salsifis, ail, asperge ; 0,5 cucurbitacées à peau comestible, tomate ; 0,05 autres fruits et légumes. TRISULFURON MÉTHYLE. ((diméthylamino-4(trifluoro-2,2,2 éthoxy)-6 triazine-1,3,5 yl-2) aminocarbonyl aminosulfonyl)-2 méthyl-3 benzoate de méthyle. 0,02 endive. ([*) Substances actives n'ayant pas d'usages autorisés en France. LISTE DES TENEURS MAXIMALES EN RÉSIDUS DE PESTICIDES DANS LES POMMES DE TERRE Annexe III. - Modifications de l'annexe III de l'arrêté du 5 août 1992 DÉNOMINATION USUELLE FORMULE CHIMIQUE TENEUR MAXIMALE EN MG/KG CHLORPROPHAME. 3-chloropénylcarbamate d'isopropyle. 0,5 pommes de terre épluchées. DICOFOL. Trichloro-2,2,2bis (chloro 4 phényl) 1,1 éthanol. 0,02. DISULFOTON. Dithiophosphate de 0,0-diéthyle et de S-2-éthylthioéthyle. 0,02. FENTINE. Hydroxyde de triphénylétain. 0,1. FLUTOLANIL. N-(3-(1-méthylétoxy) phényl)-2-(trifluorométhyl)-benzamide. 0,1. HEXAFLUMURON. 1-(3,5-dichloro-4-(1,1,2,2-tétrafluoroéthoxy)-phényl) 3-(2,6-difluorobenzoyl)urée. 0,02. MECARBAM (*]). (Diéthoxyphosphinothioylthio) acétyl (méthyl) carbamate d'éthyle. 0,05. OXYDE DE FENBUTATINE. Hexakis(- diméthylphénéthyl) distannoxane. 0,05. PROPAMOCARBE. 3-(Diméthylamino) propylcarbamate de propyle. 0,1. PROPHAME. Phénylcarbamate d'isopropyle. 0,02 (). PROPOXUR ([*). 2-(1-Méthylethoxy) phénol méthylcarbamate. 0,05. PROPYZAMIDE. 3,5-Dichloro-N-(1,1-diméthyl-2-propynyl) benzamide. 0,02. TRIFORINE. (1,4-di(2,2,2-trichloro-1-formamido éthyl) pipérazine. 0,05. (*]) Pas d'usages autorisés en France avec cette substance active. () Le prophame, antigerminatif de la pomme de terre, est interdit dans la Communauté depuis 1996, la LMR est ramenée à la limite de détection. Cette décision s'applique au 1er juillet 1998. Annexe IV. - Liste des teneurs maximales en résidus de pesticides dans les autres produits d'origine végétale DÉNOMINATION USUELLE FORMULE CHIMIQUE TENEUR MAXIMALE EN MG/KG CHLORMÉQUAT. 2-Chloroéthyl triméthylammonium. 0,1 graines oléagineuses, thé, houblon. DIAZINON. Thiophosphate de 0,0-diéthyle et de 0-2-isopropyl-6-méthylpyrimidyl 4. 0,05 graines oléagineuses, thé. DICOFOL. Trichloro-2,2,2bis (chloro 4 phényl) 1,1 éthanol. 0,1 graines de coton. 0,05 graines oléagineuses. 50 houblon. DISULFOTON. Dithiophosphate de 0,0-diéthyle et de S-2- éthylthioéthyle. 0,05 graines de coton, thé. 0,02 autres graines, houblon. ENDOSULFAN. 6,7,8,9,10,10-Hexachloro-1,5,5a,6,9,9a-hexahydro-6,9-méthano- 2,3,4-benzodioxathiépin-3-oxyde. 0,3 graines de coton. 0,1 autres graines oléagineuses. FENBUCONAZOLE. 4-(4-Chlorophényl)-2-phényl-2-(1H-(1,2,4-triazol-1-ylméthyl) butyronitrile. 0,02 tournesol. FENTINE. Hydroxyde de triphénylétain. 0,5 houblon. 0,1 thé. 0,05 graines oléagineuses. GLYPHOSATE. N-(Phosphonométhyl) glycine. 20 fèves soja. IPRODIONE. 3-(3,5-Dichlorophényl)-N-(1 méthyl-éthyl)-2,4-dioxo-imidazolidine-1-carboxamide. 0,1 graines de lin. MÉCARBAM ([*). (Diéthoxyphosphinothioylthio) acétyl (méthyl) carbamate d'éthyle. 0,05 thé, graines oléagineuses. 0,1 houblon. OXYDÉMÉTON-MÉTHYLE. Thiophosphate de S-(éthylsulfinyl-2 éthyle) et de 0,0-diméthyle. 0,05 graines de tournesol. OXYDE DE FENBUTATINE. Hexakis(,-diméthylphénéthyl) distannoxane. 0,1 thé. 0,05 graines oléagineuses. PHORATE. 0,0-diéthyl-S-(éthylthio) méthyl phosphorodithioate. 0,1 arachide, thé, houblon. 0,05 autres graines oléagineuses. PROPOXUR (*]). 2-(1-Méthyléthoxy) phénol méthylcarbamate. 0,05 graines oléagineuses. 0,1 thé, houblon. PROPYZAMIDE. 3,5-Dichloro-N-(1,1-diméthyl-2-propynyl) benzamide. 0,05 graines de lin, thé. 0,02 autres graines oléagineuses. QUIZALOFOP-ÉTHYL. (RS)-2-(4-(6-Chloroquinoxaline-2-yloxy) phénoxy) propionate d'éthyle. 0,05 colza, tournesol. TRIAZOPHOS ([*). 0,0-diéthyl 0-1-phényl-1H-1,2,4-triazol-3yl phosphorothioate. 0,1 graines de coton. 0,02 autres graines oléagineuses. 0,05 thé, houblon. TRIFORINE. 1,4-di(2,2,2-trichloro-1-formamido éthyl) pipérazine. 0,1 thé. 0,05 graines oléagineuses. 30 houblon (la teneur est remplacée). (*]) Pas d'usages autorisés en France.

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