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Arrêté du 17 décembre 1990 portant fixation de la tarification des services et produits de télécommunications offerts dans le cadre des jeux Olympique

Les prix indiqués ci-après sont fixés en francs hors taxes. I. - Téléphone.

  1. a)Prestations fournies sur les sites olympiques : Ligne d'abonnement standard : tarif A : 3 000, tarif B : 3 900, tarif C : 4 800, tarif D : 6 000, tarif E : 75. Option Messagerie vocale : tarif A : 300, tarif B : 300, tarif C : 480, tarif D : 600, tarif E : 10. Option Terminal 4026 : tarif A : 400, tarif B : 520, tarif C : 640, tarif D : 800, tarif E : 50. Option Minitel 2 : - pour 1 ligne téléphonique sur 3, l'option est gratuite. - pour tout Minitel supplémentaire : tarif A : 265, tarif B : 344, tarif C : 424, tarif D : 530, tarif E : 50. Option Minitel 12 : tarif A : 450, tarif B : 585, tarif C : 720, tarif D : 900, tarif E : 55.
  2. b)Prestations fournies sur le réseau public : Lignes d'abonnement standard : tarif A : 3 000, tarif B : 3 900, tarif C : 4 800, tarif D : 6 000, tarif E : 75. Option Minitel 2 : - pour 1 ligne téléphonique sur 3, l'option est gratuite. - pour tout Minitel supplémentaire : tarif A : 265, tarif B : 344, tarif C : 424, tarif D : 530, tarif E : 50. Option Minitel 12 : tarif A : 450, tarif B : 585, tarif C : 720, tarif D : 900, tarif E : 55. II. - Carte télécom olympique. Carte téléphonique à paiement différé (utilisation 1-1-92 au 29-2-92) : tarif A : 250, tarif B : 325, tarif C : 400, tarif D : 500, tarif E : néant. III. - Numéris. Accès de base : tarif A : 4 000, tarif B : 5 200, tarif C : 6 400, tarif D : 8 000, tarif E : 150. Téléphone Phonis 12 : tarif A : 800, tarif B : 1 040, tarif C : 1 280, tarif D : 1 600, tarif E : 50. Adaptateurs V 24/V 35/X 21/X 25/Audio : tarif A : 800, tarif B : 1 040, tarif C : 1 280, tarif D : 1 600, tarif E : 250. IV. - Ligne télex. Ligne télex : tarif A : 3 000, tarif B : 3 900, tarif C : 4 800, tarif D : 6 000, tarif E : 175. V. - Radiocommunications avec les mobiles. Radio messagerie Alphapage : tarif A : 750, tarif B : 975, tarif C : 1 200, tarif D : 1 500, tarif E : 175. Radiotéléphone R 2000 : - abonnement : tarif A : 1 100, tarif B : 1 430, tarif C : 1 760, tarif D : 2 200, tarif E : 125. - location de l'équipement : tarif A : 2 900, tarif B : 3 770, tarif C : 4 640, tarif D : 5 800, tarif E : 1 100. VI. - Liaisons spécialisées.
  3. a)Intra olympiques

(1): - Téléphonique 4 fils : tarif A : 26 000, tarif B : 33 800, tarif C : 41 600, tarif D : 52 000, tarif E :
  1. - Numérique 2,4 - 4,8 - 9,6 kb/s : tarif A : 26 000, tarif B : 33 800, tarif C : 41 600, tarif D : 52 000, tarif E : 2
  2. - Numérique 19,2 kb/s : tarif A : 36 000, tarif B : 46 800, tarif C : 57 600, tarif D : 72 000, tarif E : 3
  3. - Numérique 64 kb/s : tarif A : 54 000, tarif B : 70 200, tarif C : 86 400, tarif D : 108 000, tarif E : 7
  4. b) Extra olympiques
(2): - extra olympiques nationales : - liaisons téléphoniques : Frais de mise à disposition : - liaison 2 fils : tarif A : 7 000, tarif B : 9 100, tarif C : 11 200, tarif D : 14 000, tarif E : néant. - liaison 4 fils : tarif A : 8 000, tarif B : 10 400, tarif C : 12 800, tarif D : 16 000, tarif E : néant. Prix de location-entretien : tous tarifs : tarification en vigueur. - liaisons numériques : tarifs A, B, C, D : sur devis, tarifs E : tarif en vigueur. Extra olympiques internationales : Liaisons téléphoniques : Frais de mise à disposition : - liaison à usage vocal : tarif A : 7 000, tarif B : 9 100, tarif C : 11 200, tarif D : 14 000, tarif E : néant. - liaison A.V.D. : tarif A : 8 000, tarif B : 10 400, tarif C : 12 800, tarif D : 16 000, tarif E : néant. Prix de location-entretien : tous tarifs : tarification en vigueur. Liaisons numériques : tous tarifs : sur devis.
  1. c)Autres liaisons concernant les communes olympiques : tous tarifs : sur devis. VII. - Liaisons vidéo.
  2. a)Intra olympiques (cf. VI.
  3. a): Liaisons vidéo permanentes (durée : 3 semaines) : tarif A : 600 000, tarif B : 780 000, tarif C : 960 000, tarif D : 1 200 000, tarif E : néant. Liaisons vidéo de reportage (durée minimale : 1 journée reconductible) : tarifs A, B, C, D : sur devis, tarifs E : néant.
  4. b)Extra-olympiques (cf. VI.
  5. b): Liaisons vidéo permanentes (durée : 3 semaines) : tous tarifs : sur devis. Liaisons vidéo occasionnelles nationales. Frais de mise à disposition circuit (liaison nationale, extrémité en France) : - pour la 1re heure : tarif A, 20 000 ; tarif E, néant. - par quart d'heure au-delà de la 1re heure : tarif A, 5 000 ; tarif E, néant. Prix de location-entretien (nationales) : - pour les 10 premières minutes : tarif A, 3 000 ; tarif E, néant. - la minute au-delà des 10 premières : tarif A, 160 ; tarif E, néant. Liaisons vidéo occasionnelles internationales : Frais de mise à disposition circuit (extrémité à l'étranger) : - pour la 1re heure : tarif A, 20 000 ; tarif E, néant. - par quart d'heure au-delà de la 1re heure : tarif A, 5 000 ; tarif E, néant. Prix de location-entretien : tous tarifs : tarification en vigueur.
  6. c)Autres liaisons (cf. VI
  7. c): tous tarifs : sur devis. VIII. - Liaisons audio.
  8. a)Intra olympiques (cf. VI
  9. a): Liaisons audio-permanentes : - circuit 7 KHz + 3,4 KHz : tarif A : 32 000, tarif B : 41 600, tarif C : 51 200, tarif D : 64 000, tarif E : néant. - circuit 15 KHz + 3,4 KHz : tarif A : 47 000, tarif B : 61 100, tarif C : 75 200, tarif D : 94 000, tarif E : néant. - circuit stéréo 15 KHz : tarif A : 94 000, tarif B : 122 200, tarif C : 150 400, tarif D : 188 000, tarif E : néant. - circuit de coordination 4 fils : tarif A : 26 000, tarif B : 33 800, tarif C : 41 600, tarif D : 52 000, tarif E : néant. Liaisons audio occasionnelles : Frais de mise à disposition : tarif A, 3 500 ; tarif E, néant. Prix de location-entretien : 7 KHz : - pour la 1re heure : tarif A, 1 200 ; tarif E, néant. - 6 minutes au-delà de la 1re heure : tarif A, 120 ; tarif E, néant. 15 KHz : - pour la première heure : tarif A, 1 600 ; tarif E, néant. - 6 mn au-delà de la première heure : tarif A, 160 ; tarif E, néant. Coordination 4 F : - pour la première heure : tarif A, 1 050 ; tarif E, néant. - 6 mn au-delà de la première heure : tarif A, 105 ; tarif E, néant.
  10. b)Extra olympiques (cf. VI
  11. b): Liaisons audio-permanentes : Frais de mise à disposition du circuit : - qualité 3,4 KHz : tarif A : 7 000, tarif B : 9 100, tarif C : 11 200, tarif D : 14 000, tarif E : néant. - qualité 7 KHz : tarif A : 10 000, tarif B : 13 000, tarif C : 16 000, tarif D : 20 000, tarif E : néant. - qualité 15 KHz : tarif A : 13 000, tarif B : 16 900, tarif C : 20 800, tarif D : 26 000, tarif E : néant. - coordination 2 F : tarif A : 7 000, tarif B : 9 100, tarif C : 11 200, tarif D : 14 000, tarif E : néant. - coordination 4 F : tarif A : 8 000, tarif B : 10 400, tarif C : 12 800, tarif D : 16 000, tarif E : néant. Prix de location-entretien : tous tarifs : tarification en vigueur. Liaisons audio occasionnelles : Frais de mise à disposition : tarif A, 3 500 ; tarif E, néant. Prix de location-entretien : tous tarifs : tarification en vigueur.
  12. c)Autres liaisons (cf. VI
  13. c): tarifs A, B, C, D : sur devis. tarifs E : néant.
(1)Les extrémités de la liaison intra-olympique sont établies l'une dans une commune olympique, l'autre dans le centre principal de presse (C.P.P.) ou le centre international de radio-télévision (C.I.R.T.V.).
(2)Les extémités de la liaison extra-olympique sont établies l'une dans le C.P.P. ou le C.I.R.T.V., la seconde en un lieu du territoire national autre que les communes olympiques ou à l'étranger.

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Explication IA à partir du texte officiel de la loi. Indicatif, ne remplace pas un conseil juridique.