A. - Liste des modifications des teneurs maximales en résidus de pesticides dans les autres produits d'origine végétale, visés à l'annexe IV de l'arrêté du 5 août 1992 susvisé. Pour les substances figurant dans la colonne Dénomination usuelle (résidus) » du tableau ci-dessous, les dispositions des colonnes Dénomination chimique » et Teneurs maximales en mg/kg » du tableau de l'annexe IV de l'arrêté du 5 août 1992 susvisé sont remplacées par les dispositions du tableau ci-dessous : DÉNOMINATION USUELLE (résidus) DÉNOMINATION CHIMIQUE TENEURS MAXIMALES (en mg/
- kg)Chlorfénapyr. 4 bromo-2-(4-chlorophényl)-1 ethoxymethyk-5 trifluoromethylpyrrole 3 carbonitrile. 50 Thé. 0,1 (*) Graines oléagineuses, houblon. Diazinon. O, O-diethyl O-2-isopropyl -6-methylpyrimidin-4-yl phosphorothioate. 0,5 Houblon. 0,02 (*) Graines oléagineuses, thé. Folpel. N-[(trichloromethyl)thio] phtalimide. 150 Houblon. 0,05 (*) Graines oléagineuses, thé. Iprodione. 3-(3,5-dichlorophényl)-N isopropyl 2,4-dioxoimidazolidine-1-carboxamide. 0,5 (p') Graines de lin, de tournesol, de colza. 0,1 (*) (p') Thé, houblon. 0,02 (*) (p') Autres graines oléagineuses. Lambda cyhalothrine. (RS)--cyano-3-phenoxybenzyl (Z)-(1RS,3RS)-(2-chloro-3,3,3-trifluoropropenyl)-2,2-dimethylcyclopropanecarboxylate. 10 Houblon. 1 Thé. 0,05 (*) Graines oléagineuses. Trifloxystrobine. Methyl (E)-methoxyimino-{(E)-a-[1-a-(a, a, a-trifluoro-m-tolyl)-ethylideneaminooxyl]o-tolyl}-acetate. 30 (p') Houblon. 0,05 (*) (p') Graines oléagineuses, thé. Métalaxyl, y compris d'autres mélanges de constituants isomères incluant le métalaxyl-M (somme des isomères). Méthyle N-(2-methoxyacetyl)-N-(2,6-xylyl)-DL-alaninate. 10 Houblon 0,1 (*) Graines oléagineuses, thé. (*) Indique le seuil de détection. (p') Indique la teneur maximale en résidus établie à titre provisoire conformément à l'article 4, paragraphe 1, point f, de la directive 91/414/CEE : sauf modification, cette teneur maximale deviendra définitive le 15 juin 2011. B. - Liste des ajouts de teneurs maximales en résidus de pesticides dans les autres produits d'origine végétale, visés à l'annexe IV de l'arrêté du 5 août 1992 susvisé. Les dispositions prévues aux colonnes Dénomination usuelle (résidus) », Dénomination chimique » et Teneurs maximales en mg/kg » du tableau ci-dessous sont ajoutées à celles prévues dans le tableau de l'annexe IV de l'arrêté du 5 août 1992 susvisé. DÉNOMINATION USUELLE (résidus) DÉNOMINATION CHIMIQUE TENEURS MAXIMALES (en mg/
- kg)Etoxazole. (RS)-5-tert-butyl-2-[2-(2,6-difluorophenyl) -4,5-dihydro-1,3-oxazol-4yl]phenetole. 0,05 (*) (
- p)Thé, houblon, graines oléagineuses. Indoxacarbe (somme des isomères S et R). (S)-méthyl-7-chloro-2,5-dihydro-2 [((méthoxy carbonyl)[4-trifluoro methoxy) phényl) amino] carbonyl] indénol (1,2-e [1,3,4] oxadiazine-4a(3H)-carboxylate. 0,5 (
- p)Fèves de soja. 0,05 (*) (
- p)Thé, houblon, autres graines oléagineuses. MCPA, MCPB, y compris leurs sels, esters et éléments combinés, exprimés en MCPA. 4-chloro-2-methylphenoxy) acetic acid et 4-(4-chloro-o-tolyloxy)butyric acid. 0,1 (*) (
- p)Graines olégineuses, thé, houblon. Tolylfluanide (somme du tolylfluanide et du diméthylaminosulfotoluidide exprimée en tolylfluanide). N-dichlorofluorométhylthio-N, N'-diméthyl-N-p-tolylsulfamide. 50 (
- p)Houblon. 0,1 (*) (
- p)Thé, graines oléagineuses. Mesosulfuron-méthyl exprimé en mesosulfuron. Methyl2-[3-(4,6-dimethoxypyrimidin-2-
- yl)ureidosulfonyl]-4-methanesulfonamido-methylbenzoate. 0,02 (*) (
- p)Thé, houblon, graines oléagineuses. Triticonazole. ( ) (E) 5-(4-chlorobenzylidene)- 2,2-dimethyl-1- (1H-1,2,4-triazol- 1-ylmethyl)cyclopentanol. 0,02 (*) (
- p)Thé, houblon, graines oléagineuses. 1-méthylcyclopropène. 1-méthylcyclopropène. 0,02 (*) (
- p)Thé, houblon, graines oléagineuses. (*) Indique le seuil de détection. (
- p)Indique la teneur maximale en résidus établie à titre provisoire conformément à l'article 4, paragraphe 1, point f, de la directive 91/414/CEE : sauf modification, cette teneur maximale deviendra définitive le 5 juin 2011.