A. - Rivières NOM DE LA VOIE ORIGINE EXTRÉMITÉ SERVICE COMPÉTENT Aa à grand gabarit Saint-Omer, jonction du canal de Neufossé La West DDTM 59 et DDTM 62 pour les rives situées dans leurs départements respectifs Aisne canalisée Vailly Confluent de l'Oise DRIEE Ile-de-France Escaut Cambrai, jonction avec le canal de Saint-Quentin Frontière franco-belge DDTM 59 Garonne Saint-Léger (embouchure de la Baïse), dans le département de Lot-et-Garonne Limite départementale entre le Lot-Garonne et la Gironde DDT 47 Limite départementale entre le Lot-Garonne et la Gironde Limite transversale de la mer DDTM 33 Ill domaniale et ses dépendances Pont ferroviaire Strasbourg-Khel Confluence avec le Rhin DDT 67 Loire Bouchemaine, dans le département de Maine-et-Loire Limite départementale entre le Maine-et-Loire et la Loire-Atlantique DDT 49 Limite départementale entre le Maine-et-Loire et la Loire-Atlantique Limite transversale de la mer DDTM 44 Lys mitoyenne Aire-sur-la-Lys Halluin DDTM 59 et DDTM 62 pour les rives situées dans leurs départements respectifs Marne Hautvillers Confluence avec la Seine DRIEE Ile-de-France Marque urbaine Jonction avec la Deule Ecluse de Marcq DDTM 59 Meuse ou canal de l'Est, branche nord Jonction avec le canal des Ardennes - Pont-à-Bar Frontière franco-belge DDT 08 Moselle navigable (y compris enbranchements et ports) Neuves-Maisons Limite départementale entre la Meurthe-et-Moselle et la Moselle DDT 54 Limite départementale entre la Meurthe-et-Moselle et la Moselle Apach DDT 57 Oise Ecluse de Janville Seine, à Conflans-Sainte-Honorine DRIEE Ile-de-France Rhin, y compris grand canal d'Alsace Bâle, frontière franco-suisse PK 352,055 près de Lauterbourg (rive gauche), frontière franco-allemande DREAL Alsace Rhône Frontière franco-suisse Arles DREAL Rhône-Alpes Grand Rhône Arles Limite du domaine public maritime (PK 324,5) DREAL Rhône-Alpes Petit Rhône Arles Limite du domaine public maritime (PK 330,5) DREAL Rhône-Alpes Saône Jonvelle Lyon, confluent avec le Rhône DREAL Rhône-Alpes Scarpe supérieure Corbehem Limite départementale entre le Nord et le Pas-de-Calais DDTM 62 Limite départementale entre le Nord et le Pas-de-Calais Jonction avec la liaison Dunkerque-Escault DTTM 59 Scarpe (dérivation autour de Douai) Douai Courchelettes DTTM 59 Seine Marcilly Limite départementale entre l'Eure et la Seine-Maritime DRIEE Ile-de-France Limite départementale entre l'Eure et la Seine-Maritime Limite transversale de la mer DDTM 76 Yonne Pont Paul-Bert, à Auxerre Confluent avec la Seine DRIEE Ile-de-France B. - Canaux NOM DE LA VOIE ORIGINE EXTRÉMITÉ SERVICE COMPÉTENT Canal d'Aire Bauvin Aire-sur-la-Lys DDTM 62 Canal de l'Aisne à la Marne Berry-au-Bac, jonction avec le canal latéral à l'Aisne Condé-sur-Marne, jonction avec le canal latéral à la Marne DRIEE Ile-de-France Canal latéral à l'Aisne Berry-au-Bac Celles, jonction avec l'Aisne DRIEE Ile-de-France Canal des Ardennes Berry-au-Bac Semuy DRIEE Ile-de-France Semuy Pont-à-Bar DDT 08 Canal de Bourbourg Liaison avec le canal de la Colme Ecluse du Jeu de Mail DDTM 59 Dérivation de Mardick Liaison avec la dérivation de la Colme Bassin ouest du port de Dunkerque DDTM 59 Canal de Calais La West, jonction avec la rivière Aa Calais, pont Mollien DDTM 62 Canal et dérivation de la Colme Holque Jonction avec le canal de Bourbourg DDTM 59 Canal de la Deule Douai Deulemont DDTM 59 et 62 pour les rives situées dans leurs départements respectifs Canal du Loing Buges, jonction avec le canal de Briare Limite départementale entre le Loiret et la Seine-et-Marne DDT 45 Limite départementale entre le Loiret et la Seine-et-Marne Saint-Mammès, jonction avec la Seine DDT 77 Canal entre Champagne et Bourgogne (anciennement canal de la Marne à la Saône) Vitry-le-François, jonction avec le canal de la Marne au Rhin Ecluse du désert, à Frignicourt DRIEE Ile-de-France Ecluse du désert, à Frignicourt Cusey DDT 52 Courchamps Heuilley DDT 21 Canal latéral à la Marne Vitry-le-François, jonction avec les canaux de la Marne à la Saône et de la Marne au Rhin Hautvillers, jonction avec la Marne canalisée DRIEE Ile-de-France Canal de la Marne au Rhin, y compris embranchement d'Houdelaincourt Vitry-le-François, jonction avec le canal entre Champagne et Bourgogne Ecluse Saint-Etienne DRIEE Ile-de-France Ecluse Saint-Etienne Ecluse de Remennecourt DDT 51 Ecluse de Remennecourt Ecluse de Foug (PK 121,863) DDT 55 Ecluse de Foug (PK 121,863) Toul DDT 54 Frouard Ecluse de Xures (PK 206,098) DDT 54 Ecluse de Xures (PK 206,098) Ecluse de Danne-et-Quatre-Vents DDT 57 Ecluse de Danne-et-Quatre-Vents Strasbourg, jonction avec le Rhin DDT 67 Etangs du Stock et de Gondrexange DDT 57 Canal de Pommerœul à Condé Saint-Aybert, frontière franco-belge Condé, jonction avec l'Escaut DDTM 59 Canal de Neufossé Aire, jonction avec le canal d'Aire Saint-Omer, jonction avec la rivière Aa DDTM 59 et 62 pour les rives situées dans leurs départements respectifs Canal du Nord Arleux, jonction avec le canal de la Sensée Limite départementale entre le Nord et le Pas-de-Calais DDTM 59 Limite départementale entre le Nord et le Pas-de-Calais PK 30, extrémité amont du souterrain de Ruyaulcourt DDTM 62 pour la commune de Mœuvres PK 30, extrémité amont du souterrain de Ruyaulcourt Pont-l'Evêque, jonction avec le canal latéral à l'Oise DRIEE Ile-de-France Canal latéral à l'Oise Chauny, jonction avec le canal de Saint-Quentin Longueil-Annel, jonction avec l'Oise canalisée DRIEE Ile-de-France Canal de l'Oise à l'Aisne Abbécourt, jonction avec le canal latéral à l'Oise Bourg-et-Comin, jonction avec le canal latéral à l'Aisne DRIEE Ile-de-France Canal du Rhône à Fos Jonction avec le Rhône Ecluse de Barcarin (PK 2,5) inclus DREAL Rhône-Alpes Ecluse de Barcarin (PK 2,5) exclus Ecluse de dessalage DDTM 13 Canal du Rhône à Port-de-Bouc (appelé également canal de navigation d'Arles à Bouc) Jonction avec le Rhône Ecluse d'Arles (inclus) DREAL Rhône-Alpes Ecluse d'Arles (exclus) Barrage antisel DDTM 13 Canal du Rhône au Rhin Niffer Mulhouse DDT 68 Canal du Rhône à Sète, y compris l'embranchement ouest d'Aigues-Mortes Saint-Gilles Sète DREAL Languedoc-Roussillon Canal de Saint-Quentin Cambrai, jonction avec l'Escaut Jonction avec le canal latéral à l'Oise, à la sortie du département de l'Aisne (PK 25,959) DDTM 59 Jonction avec le canal latéral à l'Oise, à la sortie du département de l'Aisne (PK 25,959) Chauny, jonction avec le canal latéral à l'Oise DRIEE Ile-de-France Canal de la Sarre et ses annexes Jonction avec le canal de la Marne au Rhin Amont de l'écluse 1 (PK 5,516) DDT 57 Canal de la Sensée Ecluse de Pont-Malin, jonction avec l'Escaut Courchelettes, jonction avec la Scarpe et la dérivation de la Scarpe DDTM 59 et 62 pour les rives situées dans leurs départements respectifs Canal de Tancarville Ecluse de Tancarville Pont n° 8, dans la circonscription du Port autonome du Havre DDTM 76 Canal du Rhône au Rhin, branche nord et ses annexes (embranchement de Rhinau) Rhinau (écluse sur le Rhin) Strasbourg Liaison avec l'Ill DDT 67 Canal de la Sambre à l'Oise Travercy, (pont canal de Travercy-Montigny, au PK 62,225) Canal de Saint-Quentin DRIEE Ile-de-France Canal des Vosges (anciennement canal de l'Est branche sud) Corre Ecluse du Gros Moulin (PK 129,855) DREAL Rhône-Alpes Ecluse du Gros Moulin (PK 129,855) Ecluse du Moulin de Gripport (PK 55,039) DDT 88 Ecluse du Moulin de Gripport (PK 55,039) Neuves-Maisons DDT 54 Eaux superficielles du Port autonome de Strasbourg Rhin Canal du Rhône au Rhin et canal de la Marne au Rhin DREAL Alsace
Explication IA à partir du texte officiel de la loi. Indicatif, ne remplace pas un conseil juridique.