PORTEUR DU PROJET NOM DU PROJET Département de l'Ain Syndicat mixte du pays du Bugey Services à la population du pays du Bugey Département de l'Allier Communauté de communes en pays Saint-Pourcinois Valorisation et innovation par la réalité virtuelle Communauté de communes de la Montagne bourbonnaise Pôle de formation et de développement des métiers de la filière bois Département des Alpes-de-Haute-Provence Association pour le développement des matériaux isolants naturels-PACA Alpes Provence Laine Département des Hautes-Alpes Communauté de communes du Briançonnais Nature, science et tourisme Département de l'Ardèche Syndicat Mixte de la Montagne ardéchoise Emergence d'une destination touristique autour de pôles structurants Agence de développement touristique de l'Ardèche Mutation par l'innovation de l'hôtellerie et de l'accueil de groupe Centre du développement agroalimentaire L'excellence agroalimentaire ardéchoise Département des Ardennes Communauté de communes Meuse et Semoy Accroître la capacité économique du territoire Département de l'Ariège Communauté de communes du pays de Foix Pôle de services du pays de Foix Communauté de communes du Volvestre ariégeois Création culturelle en milieu naturel Département de l'Aube Syndicat mixte d'aménagement rural du bassin de l'Armance Fromage de Chaource, renforcer le lien au territoire du produit Département de l'Aveyron Pays du Haut-Rouergue Valorisation du chemin de Saint-Jacques-de-Compostelle Communauté de communes du Bassin Decazeville Aubin Maison de santé et accessibilité aux transports en commun Communauté de communes Lévézou-Pareloup Tourisme pour tous en Lévézou Département des Bouches-du-Rhône Parc naturel régional de Camargue Les paniers de Camargue Département du Calvados Pays d'Auge Expansion Pays d'Auge Numérique : l'innovation entre en Seine Département du Cantal Communauté d'agglomération du bassin d'Aurillac Lac de Saint-Etienne Cantales : une destination nature de loisirs sportifs Communauté de communes du Pays de Montsalvy Pérennisation du tissu économique en milieu rural Département de la Charente Centre international de recherche et d'éducation culturelle et agricole Boisbuchet, Parc d'architecture et de design Département de la Charente-Maritime Communauté de Communes de Surgères Pépinière d'entreprises et plate-forme d'innovation Communauté de communes de la Haute-Saintonge Valoriser l'environnement, moteur du développement économique Communautés de communes du Bassin de Marennes et de l'île d'Oléron Espace économique durable Département du Cher Pays Loire Val d'Aubois Le pôle des deux confluences Syndicat mixte du Pays de Vierzon Structuration de la filière bois Département de la Corrèze Communauté de communes Villages du Midi corrézien Grand site de Collonges Turenne et ses villages : pour une destination d'excellence Syndicat mixte de gestion du Parc naturel régional de Millevaches en Limousin Réseau de santé territorialisé de la montagne limousine Communauté de communes Vézère-Monédières Achever le maillage des équipements pour la destination Monédières Département de la Corse-du-Sud Conseil départemental de la Corse-du-Sud Complexe départemental de Guagno-les-bains Département de la Côte-d'Or Groupement pour la promotion de la Métal Valley Métal Valley Montbard - Venarey-les-Laumes Communauté de communes du pays de Nuits-Saint-Georges Les services à l'enfance, levier du développement local Département des Côtes-d'Armor Pays du Centre Ouest Bretagne Quand l'écoconstruction vient dynamiser l'activité économique Communauté de Communes Hardouinais-Mené Territoire, santé, ruralité en Centre Bretagne CIDERAL Maison des services publics Département de la Creuse Pays Combraille en Marche Structuration de l'offre de soins du pays Syndicat mixte de la Cité internationale de la tapisserie et de l'art tissé Cité internationale de la tapisserie et de l'art tissé, à Aubusson Communauté de communes du Haut Pays marchois Création de petites unités de vie adaptées à la perte d'autonomie Département de la Dordogne Communauté de communes du pays de Jumilhac Géologie et patrimoine Pays du Périgord noir Réseau intégré d'accès aux soins en milieu rural Chambre économique de la Dordogne Filière cuir en Périgord Département du Doubs Communauté de communes du Mont d'Or et des 2 Lacs Patrimoine naturel autour des Lacs Saint-Point et Remoray Département de la Drôme Communauté de communes du Val de Drôme Réseau de télécentres Département de l'Eure Communauté de communes du canton de Beaumesnil Création d'une unité de transformation du chanvre Syndicat mixte du Pays d'Avre, d'Eure et d'Iton Maisons de santé et territoires Département d'Eure-et-Loir Pays Perche d'Eure-et-Loir - SIAP Le Perche, entreprenant par nature Département du Gard Communauté de Communes de Valcèzard Centre d'excellence numérique en territoire rural Cévennes Valley Numérique Cévennes Valley Numérique Département de la Haute-Garonne Pays Tolosan Filière maraîchage en agriculture biologique Département du Gers Union départementale des centres communaux et intercommunaux d'action sociale du Gers Gers santé ruralité INTERBOVI-GERS Viandes de qualité du Gers : viandes d'élevage et gibier sauvage Communauté de communes de la Gascogne toulousaine VELOPOLE Association de préfiguration du PER AéroParc d'Auch et du Gers PER AéroParc d'Auch et du Gers Département de la Gironde Communauté de communes du Nord Libournais Le moulin de Porchères, un enjeu de développement local Département de l'Hérault Communauté de Communes de la Montagne du Haut Languedoc De l'arbre à la maison Pays Haut Languedoc Vignobles BIO-ORB, filière de plantes à parfum et médicinales Communauté de communes du Grand Pic Saint-Loup Excellences en Pic Saint-Loup Département d'Ille-et-Vilaine Fougères, Pays en marche ECOBATYS, pôle performances écoconstruction et bâtiments blancs exemplaires Communauté de communes Au Pays de la Roche Fées Contribution d'une filière bois énergie à une économie locale décarbonée Département de l'Indre Communauté de communes de La Châtre et Sainte-Sevère Développer le tourisme culturel au Pays de George Sand Département d'Indre-et-Loire Pays de la Touraine Côté Sud Organiser et développer la filière énergétique locale à partir de biomasse Maison de l'emploi du Chinonais Améliorer les conditions d'accès à l'emploi Département du Jura Syndicat Mixte SCOT du Pays Lédonien Les services du bien vieillir en milieu rural Communauté de communes du Pays des Lacs Mise en sécurité et valorisation qualitative de l'accueil Département des Landes Pays Adour Landes-Océanes Filière liège en Maremne et Marensin Communauté de communes du Gabardan Energies renouvelables Département de Loir-et-Cher Syndicat mixte du Pays de Grande Sologne Forêt : filière bois énergie Communauté de communes du Pays de Chambord Horizon Bois Département de la Loire Communauté de communes des Monts du Pilat Les Bois transformés du Pilat Communauté de communes des Montagnes du Haut-Forez Création d'une maison de santé pluridisciplinaire Communauté de communes de Forez en Lyonnais Pôle de création et de valorisation des savoir-faire mode, chapeau et métiers d'art Département de la Haute-Loire Comité de développement du Velay Volcanique BIO'LUZ du Velay Syndicat mixte d'Aménagement du Haut-Allier L'écotourisme comme modèle de développement durable Communauté de communes du Pays de Montfaucon Aménagement d'un centre de montagnothérapie à Saint-Bonnet-le-Froid Département de la Loire-Atlantique Syndicat Mixte Le Pays de Châteaubriant Plan territorial pilote pour la qualité de vie et la santé des habitants Département du Lot Conseil départemental du Lot L'USINE pôle structurant de la scène territoriale pour la création Association pour le développement du pays de Figeac Réseau de zones artisanales exemplaires Communauté de communes du Causse de Labastide-Murat Pôle pluriel en faveur des personnes atteintes par la maladie d'Alzheimer et de leurs proches Département de Lot-et-Garonne PROMOBOIS Alliance Bois forêts 47 Conseil départemental de Lot-et-Garonne e-tinérance touristique numérique en 47 Syndicat Mixte pour l'Aménagement de la Vallée du Lot 47 Développement de la filière aval de la plate-forme énergie bois Département de la Lozère Communauté de communes de l'Aubrac Lozérien Filière végétale identitaire : le thé d'Aubrac Excellence bois Lozère Vivier bois Lozère Département de Maine-et-Loire Pays Saumurois Le troglodytisme en Saumurois Communauté de communes du canton de Segré Un projet Ville-Hôpital intégré Département de la Manche Conseil départemental de la Manche Un territoire vivant pour une nouvelle économie de proximité Syndicat Mixte du Pays de Coutances Initiatives pour un territoire d'équilibre Communauté de communes de la Sélune Pôle de services aux publics Département de la Marne Communauté de communes du Chatillonnais Santé et bien vivre en Chatillonnais Département de la Haute-Marne ADECAPLAN Bois feuillus et filière en sud Haute-Marne Pays de Langres Fromage de Langres et produits du terroir Groupement d'Intérêt Public de la Station de Bourbonne-les-Bains Un partenariat public-privé autour de la valorisation des richesses locales Fédération des chasseurs de Haute-Marne et de Côte-d'Or Chasse et nature du Parc national entre Champagne et Bourgogne Département de la Mayenne Communauté de communes du Pays de Château-Gontier Sur les rails de l'économie durable Communauté de communes de l'Ernée Sport pour tous Département de Meurthe-et-Moselle Syndicat mixte d'aménagement des lacs le cœur de la station écotouristique des lacs de Pierre-Percée Syndicat mixte du Pays du Lunévillois La mobilité, facteur de développement durable pour le Pays du Lunévillois Département de la Meuse Syndicat Mixte du Pays Barrois Centre d'expérimentation du développement durable en milieu rural Communauté de communes du Pays de Montmédy Pôle transfrontalier de compétence pour la restauration des patrimoines Département du Morbihan Pays de Ploërmel - Cœur de Bretagne Vers une plate-forme territoriale de services de haut niveau Département de la Moselle Communauté de communes du Pays de Bitche Destination touristique d'excellence Communauté de communes du Centre mosellan Produits agro-alimentaires du Centre mosellan Département de la Nièvre Communauté de communes des Grands Lacs du Morvan La Maison des enfants de l'assistance publique et des nourrices Pays Bourgogne Nivernaise Pays d'accueil des activités tertiaires Département du Nord Les 2 communautés de communes : ACTION Fourmies et Environs et le GUIDE du Pays de Trélon Réseau transfrontalier d'excellence services du territoire de Fourmies-Trélon Département de l'Oise Communauté de communes du Pays Noyonnais Pépinière conceptuelle dédiée aux éco-industries Département de l'Orne Groupement d'intérêt public d'aménagement du territoire du Pays d'Alençon Les services à la population au profit du lien intergénérationnel Pays d'Ouche développement Mémoire industrielle et culture numérique pour un accueil d'excellence Département du Pas-de-Calais Syndicat Mixte du Pays du Calaisis Circuits de proximité, politique alimentaire locale et identité territoriale Syndicat Mixte du SCOT du Pays Maritime et Rural du Montreuillois Renforcer l'offre de santé de proximité Département du Puy-de-Dôme Parc naturel régional Livradois-Forez Le fret ferroviaire en Livradois-Forez Département des Pyrénées-Atlantiques Syndicat Mixte du Pays d'Oloron-Haut Béarn Accès aux services de santé en Haut Béarn Département des Hautes-Pyrénées Communauté de Communes de la Vallée du Louron Vivre solidaire - Les Hameaux des nuages flottants Communauté de communes de la Vallée de Saint-Savin L'écologie territoriale au cœur du développement Association pour la valorisation du massif du Néouvielle Néouvielle destination nature Département des Pyrénées-Orientales Communauté de communes Capcir - Haut Conflent Développement et adaptation des services au public Département du Bas-Rhin Communauté de communes du Pays de Marmoutier Centre d'interprétation du patrimoine Orgues et Flûtes du Monde Syndicat de coopération pour le Parc naturel régional des Vosges du Nord Dynamiser l'économie de l'habitat durable Département du Haut-Rhin Agence de développement touristique Haute Alsace Tourisme Tourisme de mémoire 14-18 Conseil général du Haut-Rhin Maison des services de la Vallée de Munster Département du Rhône Syndicat mixte du Beaujolais Développement des circuits courts dans les filières bois et agricoles Département de la Haute-Saône Association Le Pays Graylois Pour une troisième vie active en Pays Graylois Pays des Vosges Sâonoises et Pays Vesoul-Val de Saône Ensemble, pour développer la pratique culturelle en milieu rural Département de Saône-et-Loire Communauté de communes de l'Autunois Développement des outils et ressources numériques Syndicat mixte du Pays Charolais-Brionnais Un réseau pour le développement touristique et patrimonial Département de la Sarthe Syndicat de développement économique du Sud Sarthe Valorisation et transformation des bois locaux du Val du Loir Communauté de communes des Alpes Mancelles Création d'un pôle dédié aux Arts du cirque Pays Vallée de la Sarthe Accueil durable des populations Département de la Savoie ARLYSERE Le développement des services......au service du développement Communauté de communes de Yenne Une offre de services à la population Département de la Haute-Savoie Communauté de communes de la SEMINE Une maison de vie de services publics Département de Seine-et-Marne Communauté de communes du Provinois Services en milieu rural et offre touristique innovante Département des Deux-Sèvres Syndicat du pays Thouarsais Création du pôle de santé du pays Thouarsais Département de la Somme Association de préfiguration du Parc naturel régional de Picardie maritime Patrimoine, artisans et développement durable Département du Tarn Pays de l'Albigeois et des bastides Bien vivre et vieillir au pays ! Pays Sidobre - Monts de Lacaune La force de la nature et la beauté du patrimoine Département du Var Conseil général du Var Pôle Equidé cœur du Var Département de Vaucluse Comité de bassin d'emploi du Pays d'Apt Besoin de bouger, envie de rester Département de la Vienne Communauté de communes du Pays Mélusin Dynamiser l'emploi rural en améliorant l'efficacité énergétique Département de la Haute-Vienne Communauté de communes Vienne-Glane La cité du cuir de Saint-Junien Communauté de communes de la vallée de la Gorre Télémédecine, gérontologie et ruralité Département des Vosges Syndicat mixte du Pays d'Epinal, cœur des Vosges Pôle de structuration de la filière bois feuillus des Vosges Communauté de communes du Pays de Senones Le développement local par la formation, la culture et le tourisme Département de l'Yonne Agence de développement touristique de l'Yonne Mobiliser l'innovation afin de renforcer la performance touristique de l'Yonne Département du Territoire de Belfort Communauté de communes du Sud Territoire Traitement des métaux et excellence industrielle Département de la Guadeloupe Communauté de communes de Marie-Galante De la savane à l'assiette Communauté de communes du Nord Grande Terre Programme agroenvironnemental du Nord Grande-Terre Département de la Martinique Communauté d'agglomération Espace Sud Relais de services publics Département de la Guyane Mairie de Maripa-Soula La Maison des Cultures à Maripa-Soula Département de Mayotte Commune de Ouangani Valorisation de l'ylang-ylang et des plantes à parfum de l'océan Indien
Explication IA à partir du texte officiel de la loi. Indicatif, ne remplace pas un conseil juridique.