Arrêté du 25 février 2015 modifiant l'arrêté du 19 février 2015 relatif aux forfaits alloués aux établissements de santé mentionnés à l'article L. 162

ANNEXE 11 Listes des actes donnant lieu à rémunération des forfaits SE Liste

1. Liste des actes donnant lieu à rémunération sur la base d'un SE1 CODE LIBELLÉ DE L'ACTE CCAM DZQJ001-00 Echographie-doppler du cœur et des vaisseaux intrathoraciques, par voie œsophagienne [Échocardiographie-doppler transœsophagienne] DZQJ008-00 Echographie-doppler transthoracique et échographie-doppler par voie œsophagienne du cœur et des vaisseaux intrathoraciques DZQJ010-00 Echographie-doppler transthoracique et échographie-doppler par voie œsophagienne du cœur et des vaisseaux intrathoraciques, avec injection intraveineuse de produit de contraste ultrasonore ne franchissant pas le poumon DZQJ011-00 Echographie-doppler du cœur et des vaisseaux intrathoraciques par voie œsophagienne, avec injection intraveineuse de produit de contraste ultrasonore ne franchissant pas le poumon GBQA002-00 Sinusoscopie maxillaire, par voie méatale inférieure et/ou par abord de la fosse canine [abord vestibulaire] GEQE002-00 Fibroscopie bronchique, avec prélèvement lymphonodal à l'aiguille par voie transbronchique GEQE004-00 Fibroscopie bronchique, avec lavage bronchioloalvéolaire à visée diagnostique GEQE006-00 Fibroscopie bronchique, avec biopsie pulmonaire par voie transbronchique sans guidage GEQE007-00 Fibroscopie bronchique GEQE010-00 Fibroscopie trachéobronchique avec photodétection de lésion par autofluorescence sans laser GEQH002-00 Fibroscopie bronchique, avec biopsie pulmonaire par voie transbronchique avec guidage radiologique HEGE001-00 Ablation de corps étranger de l'œsophage, par endoscopie rigide HEGE002-00 Ablation de corps étranger de l'œsophage, de l'estomac et/ou du duodénum, par œso-gastro-duodénoscopie HEQE001-00 Œsophagoscopie au tube rigide HEQE002-00 Endoscopie œso-gastro-duodénale HEQE003-00 Endoscopie œso-gastro-duodénale avec test à l'uréase, avant l'âge de 6 ans HEQE005-00 Endoscopie œso-gastro-duodénale avec test à l'uréase, après l'âge de 6 ans HJQE001-00 Rectosigmoïdoscopie JCGE003-00 Ablation unilatérale ou bilatérale d'une sonde urétérale, par endoscopie rétrograde JCGE004-00 Ablation d'une endoprothèse urétérale, par endoscopie rétrograde JDQE001-00 Fibroscopie urétrovésicale JDQE002-00 Exploration endoscopique d'une néovessie intestinale JDQE003-00 Urétrocystoscopie à l'endoscope rigide JEGE001-00 Ablation de corps étranger de l'urètre, par urétroscopie JEHE002-00 Biopsie de l'urètre à la pince, par endoscopie Liste
2. Liste des actes donnant lieu à rémunération sur la base d'un SE2 CODE LIBELLÉ DE L'ACTE CCAM AHHA001-00 Biopsie de nerf périphérique, par abord direct AHHA002-00 Biopsie neuromusculaire, par abord direct BAFA013-00 Exérèse de chalazion BAGA001-00 Ablation secondaire de corps étranger de la paupière BBGA001-00 Ablation de corps étranger des voies lacrymales, par abord direct BDCA003-00 Suture d'une plaie linéaire non transfixiante de la cornée BEJB001-00 Evacuation de collection de la chambre antérieure de l'œil, par voie transsclérale ou par voie transcornéenne avec irrigation-aspiration automatisée BEJB002-00 Evacuation de collection de la chambre antérieure de l'œil, par voie transsclérale ou par voie transcornéenne sans irrigation-aspiration automatisée BEPA001-00 Libération de synéchies et/ou de brides du segment antérieur de l'œil, par kératotomie BGJB001-00 Evacuation de collection de la choroïde, par voie transsclérale BGLB001-00 Injection d'agent pharmacologique dans le corps vitré BGLB002-00 Injection de gaz dans le corps vitré BKLB001-00 Injection thérapeutique intraorbitaire, rétrobulbaire ou latérobulbaire, d'agent pharmacologique CAEA002-00 Repositionnement de tout ou partie de l'auricule, sans anastomoses vasculaire CAFA006-00 Excision de chondrite de l'auricule CBLD003-00 Pose unilatérale d'aérateur transtympanique EBGA001-00 Ablation d'un système diffuseur implanté et du cathéter relié à une veine profonde du membre supérieur ou du cou EBHA001-00 Biopsie unilatérale ou bilatérale de l'artère temporale superficielle, par abord direct EBNE002-00 Coagulation unilatérale de l'artère sphénopalatine, par endoscopie nasale EGFA007-00 Excision d'une thrombose hémorroïdaire FCFA012-00 Exérèse de nœud [ganglion] lymphatique du cou à visée diagnostique, par cervicotomie FCFA028-00 Exérèse de nœud [ganglion] lymphatique du cou à visée thérapeutique, par cervicotomie GBJD002-00 Evacuation de collection du sinus maxillaire, par voie méatale inférieure JAHJ002-00 Ponction de kyste du rein, par voie transcutanée avec guidage échographique JAHJ006-00 Biopsie du rein sur une cible, par voie transcutanée avec guidage échographique JAKD001-00 Changement d'une sonde de néphrostomie ou de pyélostomie JCKD001-00 Changement d'une sonde d'urétérostomie cutanée JDLF001-00 Pose d'un cathéter intravésical, par voie transcutanée suprapubienne JHSB001-00 Ligature, section ou résection unilatérale ou bilatérale du conduit déférent, par voie transcutanée JSED001-00 Transfert intra-utérin d'embryon, par voie vaginale LHNH001-00 Thermocoagulation de facettes articulaires de vertèbre, par voie transcutanée avec guidage radiologique MDGB001-00 Ablation de matériel d'ostéosynthèse enfoui de la main, par voie transcutanée sans guidage NJAB001-00 Allongement du tendon calcanéen [d'Achille], par voie transcutanée PAGB002-00 Ablation de matériel d'ostéosynthèse enfoui, par voie transcutanée sans guidage PAGH001-00 Ablation de matériel d'ostéosynthèse enfoui, par voie transcutanée avec guidage radiologique PDFA001-00 Exérèse de lésion fasciale et/ou sousfasciale des tissus mous, sans dissection d'un gros tronc vasculaire ou nerveux QAGA004-00 Ablation d'un corps étranger profond des tissus mous du visage ou des mains QZGA003-00 Ablation d'un corps étranger profond des tissus mous, en dehors du visage et des mains QZGA006-00 Ablation de plusieurs corps étrangers profonds de la peau et des tissus mous, en dehors du visage et des mains Liste
3. Liste des actes donnant lieu à rémunération sur la base d'un SE3 CODE LIBELLÉ DE L'ACTE CCAM AGLB001-00 Injection péridurale [épidurale] d'agent pharmacologique à visée antalgique, avec évaluation diagnostique et pronostique AHLB015-00 Infiltration thérapeutique de nerf de la paroi du tronc, sans stimulodétection AHLB016-00 Infiltration thérapeutique du plexus brachial GGHB002-00 Biopsie de la plèvre, par voie transcutanée sans guidage GGJB001-00 Drainage d'un épanchement de la cavité pleurale, par voie transcutanée sans guidage GGJB002-00 Evacuation d'un épanchement de la cavité pleurale, par voie transcutanée sans guidage HPJB001-00 Evacuation d'un épanchement intrapéritonéal, par voie transcutanée JGHB001-00 Ponction-cytoaspiration de la prostate, par voie transrectale ou transpérinéale JGHB002-00 Biopsie de la prostate, par voie transpérinéale avec guidage au doigt JGHD001-00 Biopsie de la prostate, par voie transrectale avec guidage au doigt JGHJ001-00 Biopsie de la prostate, par voie transrectale avec guidage échographique JGHJ002-00 Biopsie de la prostate, par voie transpérinéale avec guidage échographique JPHJ001-00 Amniocentèse sur plusieurs sacs amniotiques, avec guidage échographique JPHJ002-00 Amniocentèse sur un sac amniotique unique, avec guidage échographique Liste
4. Liste des actes donnant lieu à rémunération sur la base d'un SE4 CODE LIBELLÉ DE L'ACTE CCAM FEJF003-00 Saignée thérapeutique