FRÉQUENCE DES PRÉLÈVEMENTS D'ÉCHANTILLONS D'EAU ET D'ANALYSES, MENTIONNÉE À L'ARTICLE 4 Tableau 1. - Fréquence des prélèvements d'échantillons d'eau et d'analyses à la ressource, mentionnée à l'article 4 POINTS DE PRÉLÈVEMENTS NOMBRE D'ANALYSES À RÉALISER PAR AN A chaque émergence 0,2 analyse Ress0, 1 analyse Ress2
(1)et 4 analyses Ress1 Dans le cas d'un établissement thermal, l'analyse Ress 2
(1)et 1 des analyses Ress1 sont à faire avant l'ouverture annuelle de l'établissement le cas échéant.
(1)L'analyse Ress2 est à faire en complément d'une analyse Ress
- Tableau
- - Fréquence minimale des prélèvements et échantillons d'eau et d'analyses portant sur les eaux conditionnées, mentionnée à l'article 4 suivant : POINTS DE PRÉLÈVEMENTS VOLUME TOTAL D'EAU conditionnee en m ³ par jour (= VolJR)
(1)NOMBRE ANNUEL D'ANALYSES à réaliser Au point où les eaux sont conditionnées Avant ou après soutirage Inférieur ou égal à 10 m3 par jour 6 analyses de type Cdt1 par chaîne de conditionnement 1 analyse de type Cdt2 1 analyse de type Cdt3 1 analyse de type Cdt4 Supérieur à 10 m3 par jour et inférieur ou égal à 100 m3 par jour 9 analyses de type Cdt1 par chaîne de conditionnement 1 analyse de type Cdt2 1 analyse de type Cdt3 1 analyse de type Cdt4 Supérieur à 100 m3 par jour et inférieur ou égal à 500 m3 par jour 12 analyses de type Cdt1 par chaîne de conditionnement 2 analyses de type Cdt2 1 analyse de type Cdt3 1 analyse de type Cdt4 Supérieur à 500 m3 par jour 12 analyses de type Cdt1 par chaîne de conditionnement 3 analyses de type Cdt2 2 analyses de type Cdt3 1 analyse de type Cdt4
(1)Volume annuel moyen, le calcul est basé sur une année civile (365 jours dans l'année) et non en jours d'ouverture. Tableau
- - Fréquence minimale des prélèvements et échantillons d'eau et d'analyses portant sur les eaux conditionnées et réalisés dans le cadre du contrôle sanitaire, mentionnée à l'article 7 suivant : POINTS DE PRÉLÈVEMENTS NOMBRE ANNUEL D'ANALYSES À RÉALISER Au point où les eaux sont conditionnées Avant ou après soutirage 6 analyses de type Cdt1 par chaîne de conditionnement 1 analyse de type Cdt2 1 analyse de type Cdt3 1 analyse de type Cdt4 Le nombre d'analyses de type Cdt1 est porté à 9 lorsque le volume d'eau conditionnée est supérieur à 100 m3 par jour et que l'eau est conditionnée sur une seule chaîne de conditionnement. Tableau
- - Fréquence des prélèvements et échantillons d'eau et d'analyses portant sur les eaux minérales naturelles délivrées en buvette publique, mentionnée à l'article 4 POINTS DE PRÉLÈVEMENTS NOMBRE D'ANALYSES À RÉALISER PAR AN Au point de puisage à la buvette publique 1 Analyse de type Cdt2, Cdt3 et Cdt4
(1)et 6 analyses de type Cdt1
(1)L'analyse Cdt2, Cdt3 et Cdt4 est à faire en complément d'une analyse Cdt
- Tableau
- - Fréquence des prélèvements et échantillons d'eau et d'analyses portant sur les eaux minérales naturelles utilisées à des fins thérapeutiques dans un établissement thermal, mentionnée à l'article 4 POINTS DE PRÉLÈVEMENTS NOMBRE ANNUEL D'ANALYSES À RÉALISER
(1)Aux points d'usage, par catégorie de soins, par bâtiments et réseaux identifiés Soins de catégorie I : soins en contact direct ou susceptibles de provoquer un contact avec les muqueuses respiratoires ou oculaires 1 analyse de type Th1 par mois durant l'ouverture de l'établissement Soins de catégorie II : soins en contact avec les autres muqueuses internes et ingestion d'eau minérale naturelle (cure de boissons) 1 analyse de type Th1 par mois durant l'ouverture de l'établissement Soins de catégorie III : soins externes individuels (bains, douches...) 1 analyse de type Th1 par mois durant l'ouverture de l'établissement Soins de catégorie IV : soins externes collectifs (piscines, couloirs de marche...) 1 analyse de type Th2 par mois durant l'ouverture de l'établissement
(1)En conditions normales de fonctionnement. En cas d'ouverture saisonnière de l'établissement thermal, l'exploitant est responsable de mettre à disposition une eau de bonne qualité au début de chaque saison thermale.