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Arrêté du 18 janvier 2018 relatif aux matériaux et objets étamés destinés aux installations de production, de distribution et de conditionnement qui e

CRITÈRES RELATIFS AUX MATÉRIAUX ET OBJETS ÉTAMÉS POUVANT ÊTRE UTILISÉS AU CONTACT DE L'EAU DESTINÉE À LA CONSOMMATION HUMAINE DANS LES INSTALLATIONS FIXES DE PRODUCTION, DE DISTRIBUTION ET DE CONDITIONNEMENT D'EAU DESTINÉE À LA CONSOMMATION HUMAINE

  1. Les revêtements en étain appliqués par électrodéposition sont autorisés pour les raccords en cuivre ou en alliage de cuivre sous réserve que : - les compositions du cuivre et des alliages de cuivre soient conformes, soit aux dispositions du paragraphe 3 de la présente annexe, soit, jusqu'au 1er janvier 2023, aux dispositions du paragraphe 4 de la présente annexe ; - les raccords en laiton soient prétraités, par une application d'une couche de cuivre ou d'alliage de cuivre, par des procédés appropriés avant l'étamage. La composition de la couche de cuivre ou d'alliage de cuivre issue de ce prétraitement doit être conforme au point précité ; - l'étamage soit réalisé par électrodéposition à courant imposé ; - la pureté des électrodes d'étain soit supérieure ou égale à 99,9% ; - le bain d'étamage ne contienne pas de substances cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction (CMR) au sens du règlement (CE) n° 1272/2008 susvisé.
  2. Les revêtements en étain appliqués par voie chimique sont autorisés pour les tubes et les raccords en cuivre sous réserve que : - la composition du cuivre soit conforme soit aux dispositions du paragraphe 3.1, soit, jusqu'au 1er janvier 2023, aux dispositions du paragraphe 4.1 de la présente annexe ; - les tubes ronds en cuivre soient sans soudure et conformes aux dispositions du règlement relatif aux produits de construction ; - l'étamage soit réalisé par voie chimique ; - la couche superficielle d'alliage étain/cuivre réponde aux critères suivants : Constituants de la couche d'étain en pourcentage (masse pour masse) (% (m/m) ) : Étain Cuivre > 90 % < 10 % Impuretés de la couche d'étain en pourcentage (masse pour masse) (% [m/m]) : Arsenic Bismuth Cadmium Chrome Nickel Plomb Antimoine ≤ 0,01 % ≤ 0,01 % ≤ 0,01 % ≤ 0,01 % ≤ 0,01 % ≤ 0,01 % ≤ 0,01 % - l'épaisseur de la couche d'étain soit au minimum de 1 micromètre ; - le bain d'étamage ne contienne pas de substances cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction (CMR) au sens du règlement (CE) n° 1272/2008 susvisé.
  3. Compositions des alliages de cuivre : 3.
  4. Cuivre pur : Alliage CW024A (Cu-DHP) Constituants [% (m/ m)] : Cuivre Phosphore ≥ 99,90 % 0,015 %-0,04 % Impuretés [% (m/ m)] : Restants-total ≤ 0,1 % (avec, pour chacune des impuretés, un pourcentage < 0,02 %) Alliage CW004A (Cu-ETP) Constituants [% (m/ m)] : Cuivre Oxygène (*) ≥ 99,90 % ≤ 0,04 % (*) L'oxygène ayant une fonction technologique, il n'est pas possible de spécifier un contenu minimal. Impuretés [% (m/ m)] : Restants-total ≤ 0,1 % (avec, pour chacune des impuretés, un pourcentage < 0,02 %) Alliage CW008A (Cu-OF) Constituants [% (m/ m)] : Cuivre ≥ 99,95 % Impuretés [% (m/ m)] : Restants-total ≤ 0,05 % (avec, pour chacune des impuretés, un pourcentage < 0,02 %) Alliage CW020A (Cu-PHC) Constituants [% (m/ m)] : Cuivre Phosphore ≥ 99,95 % 0,001 %-0,006 % Impuretés [% (m/ m)] : Restants-total ≤ 0,05 % (avec, pour chacune des impuretés, un pourcentage < 0,02 %) Alliage CW021A (Cu-HCP) Constituants [% (m/ m)] : Cuivre Phosphore ≥ 99,95 % 0,002 %-0,007 % Impuretés [% (m/ m)] : Restants-total ≤ 0,05 % (avec, pour chacune des impuretés, un pourcentage < 0,02 %) Alliage CW023A (Cu-DLP) Constituants [% (m/ m)] : Cuivre Phosphore ≥ 99,90 % 0,005 %-0,013 % Impuretés [% (m/ m)] : Restants-total ≤ 0,1 % (avec, pour chacune des impuretés, un pourcentage < 0,02 %) 3.
  5. Alliages de cuivre et de zinc : Alliage CW509L (*) (CuZn40) (*) Alliage avec des teneurs en certains éléments plus restrictives que celles mentionnées dans les normes européennes (cf. tableau ci-dessous). Constituants [% (m/ m)] : Cuivre Zinc 59,5 %-61,5 % Reliquat Impuretés [% (m/ m)] : Aluminium Fer Nickel (*) Plomb (*) Étain ≤ 0,05 % ≤ 0,2 % ≤ 0,2 % ≤ 0,2 % ≤ 0,2 % Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/ m). Alliage CW510L (*) (CuZn42) (*) Alliage avec des teneurs en certains éléments plus restrictives que celles mentionnées dans les normes européennes (cf. tableau ci-dessous). Constituants [% (m/ m)] : Cuivre Zinc 57,0 %-59,0 % Reliquat Impuretés [% (m/ m)] : Aluminium Fer Nickel (*) Plomb Étain ≤ 0,05 % ≤ 0,3 % ≤ 0,2 % ≤ 0,2 % ≤ 0,3 % Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/ m). Alliage CW501L-DW (*) (CuZn10) (*) Alliage avec des teneurs en certains éléments plus restrictives que celles mentionnées dans les normes européennes (cf. tableau ci-dessous). Constituants [% (m/ m)] : Cuivre Zinc 89,0 %-91,0 % Reliquat Impuretés [% (m/ m)] : Fer Nickel (*) Plomb Étain ≤ 0,05 % ≤ 0,2 % ≤ 0,05 % ≤ 0,1 % Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/ m). Alliage CW506L-DW (*) (CuZn33) (*) Alliage avec des teneurs en certains éléments plus restrictives que celles mentionnées dans les normes européennes (cf. tableau ci-dessous). Constituants [% (m/ m)] : Cuivre Zinc 66,0 %-68,0 % Reliquat Impuretés [% (m/ m)] : Fer Nickel (*) Plomb Étain ≤ 0,05 % ≤ 0,2 % ≤ 0,05 % ≤ 0,1 % Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/ m). Alliage CW507L-DW (*) (CuZn36) (*) Alliage avec des teneurs en certains éléments plus restrictives que celles mentionnées dans les normes européennes (cf. tableau ci-dessous). Constituants [% (m/ m)] : Cuivre Zinc 63,5 %-65,5 % Reliquat Impuretés [% (m/ m)] : Fer Nickel (*) Plomb Étain ≤ 0,05 % ≤ 0,2 % ≤ 0,1 % ≤ 0,1 % Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/ m). Alliage CW508L-DW (*) (CuZn37) (*) Alliage avec des teneurs en certains éléments plus restrictives que celles mentionnées dans les normes européennes (cf. tableau ci-dessous). Constituants [% (m/ m)] : Cuivre Zinc 62,0 %-64,0 % Reliquat Impuretés [% (m/ m)] : Aluminium Fer Nickel (*) Plomb Étain ≤ 0,05 % ≤ 0,1 % ≤ 0,2 % ≤ 0,1 % ≤ 0,1 % Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/ m). 3.
  6. Alliages de cuivre, de zinc et d'aluminium : Alliage CuZn42Al Constituants [% (m/ m)] : Cuivre Zinc Aluminium 57,0 %-59,0 % Reliquat 0,1 %-0,3 % Impuretés [% (m/ m)] : Fer Plomb Étain ≤ 0,3 % ≤ 0,2 % ≤ 0,3 % Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/ m). 3.
  7. Alliages de cuivre, de zinc, d'aluminium et d'étain : Alliage CuZn35Al
  8. 5Sn Constituants [% (m/ m)] : Cuivre Zinc Aluminium Étain 64,0 %-66,0 % Reliquat 1,4 %-1,6 % 0,5 %-0,7 % Impuretés [% (m/ m)] : Fer Manganèse Nickel Plomb Silicium ≤ 0,1 % ≤ 0,1 % ≤ 0,1 % ≤ 0,2 % ≤ 0,2 % Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/ m). 3.
  9. Alliages de cuivre, de zinc, d'aluminium, de silicium et de fer : Alliage CuZn35AlSiFe Constituants [% (m/ m)] : Cuivre Zinc Aluminium Silicium Fer 62,5 %-64,5 % Reliquat 0,5 %-0,85 % 0,5 %-0,8 % 0,04 %-0,1 % Impuretés [% (m/ m)] : Nickel Plomb Étain ≤ 0,09 % ≤ 0,15 % ≤ 0,1 % Autres impuretés : chacune < 0,02 %. 3.
  10. Alliages de cuivre, de zinc et d'arsenic : Alliage CW511L (CuZn38As) Constituants [% (m/ m)] : Cuivre Zinc Arsenic 61,5 %-63,5 % Reliquat 0,02 %-0,15 % Impuretés [% (m/ m)] : Aluminium Fer Manganèse Nickel Plomb Étain ≤ 0,05 % ≤ 0,1 % ≤ 0,1 % ≤ 0,3 % ≤ 0,2 % ≤ 0,1 % Autres impuretés : chacune < 0,02 %. Alliage CW707R (CuZn30As) Constituants [% (m/ m)] : Cuivre Zinc Arsenic 69,0 %-71,0 % Reliquat 0,02 %-0,06 % Impuretés [% (m/ m)] : Fer Manganèse Plomb Étain ≤ 0,05 % ≤ 0,1 % ≤ 0,07 % ≤ 0,05 % Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/ m). 3.
  11. Alliages de cuivre, de zinc, d'arsenic et d'aluminium : Alliage CuZn35Al-C Constituants [% (m/ m)] : Cuivre Zinc Arsenic Aluminium 63,0 %-64,5 % Reliquat 0,04 %-0,14 % 0,2 %-0,7 % Impuretés [% (m/ m)] : Fer Manganèse Plomb Étain ≤ 0,3 % ≤ 0,1 % ≤ 0,2 % ≤ 0,3 % Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/ m). 3.
  12. Alliages de cuivre, de zinc, d'arsenic, d'antimoine et d'aluminium : Alliage CC771S (CuZn38AsSb) Constituants [% (m/ m)] : Cuivre Zinc Arsenic Antimoine Aluminium 62,0 %-65,0 % Reliquat 0,02 %-0,04 % 0,02 %-0,05 % 0,45 %-0,70 % Impuretés [% (m/ m)] : Fer Manganèse Nickel Plomb Étain ≤ 0,2 % ≤ 0,1 % ≤ 0,2 % ≤ 0,2 % ≤ 0,3 % Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/ m). 3.
  13. Alliages de cuivre, de zinc et de plomb : Alliages CW617N (*) (CuZn40Pb2) et CW612N (*) (CuZn39Pb2) (*) Alliage avec des teneurs en certains éléments plus restrictives que celles mentionnées dans les normes européennes (cf. tableau ci-dessous). Constituants [% (m/ m)] : Cuivre Zinc Plomb 57,0 %-60,0 % Reliquat 1,6 %-2,2 % Impuretés [% (m/ m)] : Aluminium Fer Nickel (*) Silicium Étain ≤ 0,05 % ≤ 0,3 % ≤ 0,1 % ≤ 0,03 % ≤ 0,3 % Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/ m). Alliages CW614N (*) (CuZn39Pb3) et CW603N (*) (CuZn36Pb3) (*) Alliage avec des teneurs en certains éléments plus restrictives que celles mentionnées dans les normes européennes (cf. tableau ci-dessous). Constituants [% (m/ m)] : Cuivre Zinc Plomb 57,0 %-62,0 % Reliquat 2,5 %-3,5 % Impuretés [% (m/ m)] : Aluminium Fer Nickel Silicium Étain ≤ 0,05 % ≤ 0,3 % ≤ 0,2 % ≤ 0,03 % ≤ 0,3 % Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/ m). 3.
  14. Alliages de cuivre, de zinc, de plomb et d'aluminium : Alliage CC757S (*) (CuZn39Pb1Al-C) (*) Alliage avec des teneurs en certains éléments plus restrictives que celles mentionnées dans les normes européennes (cf. tableau ci-dessous). Constituants [% (m/ m)] : Cuivre Zinc Plomb (*) Aluminium 58,0 %-63,0 % Reliquat 0,2 %-1,4 % 0,3 %-0,9 % Impuretés [% (m/ m)] : Fer Manganèse Nickel Silicium Étain ≤ 0,3 % ≤ 0,05 % ≤ 0,2 % ≤ 0,05 % ≤ 0,5 % Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/ m). 3.
  15. Alliages de cuivre, de zinc, de plomb, d'arsenic et d'aluminium : Alliage CC770S (CuZn36Pb-C) Constituants [% (m/ m)] : Cuivre Zinc Plomb Arsenic Aluminium 62,0 %-64,0 % Reliquat 0,2 %-1,6 % 0,04 %-0,14 % 0,5 %-0,7 % Impuretés [% (m/ m)] : Fer Manganèse Nickel Étain ≤ 0,3 % ≤ 0,1 % ≤ 0,2 % ≤ 0,3 % Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/ m). Alliage CW626N (CuZn33Pb
  16. 5AlAs) Constituants [% (m/ m)] : Cuivre Zinc Plomb Arsenic Aluminium 64,0 %-66,0 % Reliquat 1,2 %-1,7 % 0,02 %-0,15 % 0,8 %-1,0 % Impuretés [% (m/ m)] : Fer Manganèse Nickel Étain ≤ 0,3 % ≤ 0,1 % ≤ 0,2 % ≤ 0,3 % Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/ m). Alliage CW625N (CuZn35Pb
  17. 5AlAs) Constituants [% (m/ m)] : Cuivre Zinc Plomb Arsenic Aluminium 62,0 %-64,0 % Reliquat 1,2 %-1,6 % 0,02 %-0,15 % 0,5 %-0,7 % Impuretés [% (m/ m)] : Fer Manganèse Nickel Étain ≤ 0,3 % ≤ 0,1 % ≤ 0,2 % ≤ 0,3 % Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/ m). 3.
  18. Alliages de cuivre, de zinc, de plomb, d'arsenic, d'antimoine et d'aluminium Alliage CC772S (CuZn36Pb
  19. 5AsSbAl) Constituants [% (m/ m)] : Cuivre Zinc Plomb Arsenic Antimoine Aluminium 62,0 %-65,0 % Reliquat 0,2 %-1,1 % 0,02 %-0,04 % 0,03 %-0,06 % 0,45 %-0,70 % Impuretés [% (m/ m)] : Fer Magnésium Nickel Etain ≤ 0,2 % ≤ 0,1 % ≤ 0,2 % ≤ 0,3 % Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/ m). 3.
  20. Alliages de cuivre, de zinc, de plomb, d'arsenic, d'aluminium et de silicium : Alliage CW725R (*) (CuZn33Pb1AlSiAs) (*) Alliage avec des teneurs en certains éléments plus restrictives que celles mentionnées dans les normes européennes (cf. tableau ci-dessous). Constituants [% (m/ m)] : Cuivre Zinc Plomb (*) Arsenic Aluminium Silicium 64,0 %-67,0 % Reliquat 0,4 %-0,6 % 0,04 %-0,08 % 0,1 %-0,4 % 0,1 %-0,3 % Impuretés [% (m/ m)] : Fer Magnésium Nickel Etain ≤ 0,3 % ≤ 0,1 % ≤ 0,2 % ≤ 0,3 % Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/ m). 3.
  21. Alliages de cuivre, d'étain, de zinc, de plomb et de nickel : Alliage CC499K (*) (CuSn5Zn5Pb2-C) (*) Alliage avec des teneurs en certains éléments plus restrictives que celles mentionnées dans les normes européennes (cf. tableau ci-dessous). Constituants [% (m/ m)] : Cuivre Étain Zinc Plomb (*) Nickel (*) 84,0 %-88,0 % 4,0 %-6,0 % 4,0 %-6,0 % 0,2 %-3,0 % 0,1 %-0,6 % Impuretés [% (m/ m)] : Fer Phosphore Soufre Antimoine ≤ 0,3 % ≤ 0,04 % ≤ 0,04 % ≤ 0,10 % Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/ m). 3.
  22. Alliages de cuivre, d'étain, de zinc, de phosphore et de soufre : Alliage CuSn4Zn2PS Constituants [% (m/ m)] : Cuivre Étain Zinc Phosphore Soufre 90,0 %-96,0 % 3,0 %-5,0 % 1,0 %-3,0 % 0,01 %-0,1 % 0,2 %-0,6 % Impuretés [% (m/ m)] : Fer Nickel Plomb Antimoine ≤ 0,3 % ≤ 0,3 % ≤ 0,2 % ≤ 0,1 % Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/ m). 3.
  23. Alliages de Cuivre, de Zinc, de Silicium et de Phosphore (haute teneur en zinc) : Alliage CW724R (CuZn21Si3P) Constituants [% (m/ m)] : Cuivre Zinc Silicium Phosphore 75,0 %-77,0 % Reliquat 2,7 %-3,5 % 0,02 %-0,10 % Impuretés [% (m/ m)] : Aluminium Fer Manganèse Nickel Plomb Étain ≤ 0,05 % ≤ 0,3 % ≤ 0,05 % ≤ 0,2 % ≤ 0,1 % ≤ 0,3 % Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/ m). Alliage CC768S (CuZn21Si3P) Constituants [% (m/ m)] : Cuivre Zinc Silicium Phosphore 75,0 %-77,0 % Reliquat 2,7 %-3,5 % 0,02 %-0,10 % Impuretés [% (m/ m)] : Aluminium Fer Manganèse Nickel Plomb Étain ≤ 0,05 % ≤ 0,3 % ≤ 0,05 % ≤ 0,2 % ≤ 0,1 % ≤ 0,3 % Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/ m). Les teneurs en bore et zirconium, utilisés pour produire l'alliage, doivent être également inférieures à 0,02 % (m/ m). 3.
  24. Alliages de cuivre, de silicium, de zinc, de manganèse et de phosphore : Alliage CC245E (CuSi4Zn4MnP-C) Constituants [% (m/ m)] : Cuivre Silicium Zinc Manganèse Phosphore Reliquat 2,5 %-4,5 % 1,0 %-7,0 % 0,03 %-0,09 % 0,05 %-0,15 % Impuretés [% (m/ m)] : Aluminium Fer Nickel Plomb Étain ≤ 0,3 % ≤ 0,3 % ≤ 0,10 % ≤ 0,10 % ≤ 0,3 % Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/ m). Alliage CC246E (CuSi4Zn9MnP-C) Constituants [% (m/ m)] : Cuivre Silicium Zinc Manganèse Phosphore Reliquat 2,5 %-4,5 % 7,0 %-11,0 % 0,03 %-0,09 % 0,05 %-0,15 % Impuretés [% (m/ m)] : Aluminium Fer Nickel Plomb Étain ≤ 0,3 % ≤ 0,3 % ≤ 0,1 % ≤ 0,1 % ≤ 0,3 % Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/ m). Alliage CuSi4Zn4MnP Constituants [% (m/ m)] : Cuivre Silicium Zinc Manganèse Phosphore Reliquat 2,5 %-4,5 % 1,0 %-7,0 % 0,01 %-0,09 % 0,05 %-0,15 % Impuretés [% (m/ m)] : Aluminium Fer Nickel Plomb Étain ≤ 0,3 % ≤ 0,3 % ≤ 0,1 % ≤ 0,1 % ≤ 0,3 % Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/ m). Alliage CuSi4Zn9MnP Constituants [% (m/ m)] : Cuivre Silicium Zinc Manganèse Phosphore Reliquat 2,5 %-4,5 % 7,0 %-11,0 % 0,01 %-0,09 % 0,05 %-0,15 % Impuretés [% (m/ m)] : Aluminium Fer Nickel Plomb Étain ≤ 0,3 % ≤ 0,3 % ≤ 0,1 % ≤ 0,1 % ≤ 0,3 % Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/ m). 3.
  25. Alliages de cuivre, d'étain et de phosphore : Alliage CW453K (CuSn8) Constituants [% (m/ m)] : Cuivre Etain Phosphore Reliquat 7,5 %-8,5 % 0,02 %-0,4 % Impuretés [% (m/ m)] : Fer Nickel Zinc ≤ 0,1 % ≤ 0,2 % ≤ 0,2 % Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/ m). 3.
  26. Alliages de cuivre, d'étain, de plomb et de phosphore : Alliage CuSn10-C (*) (*) Alliage avec des teneurs en certains éléments plus restrictives que celles mentionnées dans les normes européennes (cf. tableau ci-dessous). Constituants [% (m/ m)] : Cuivre Etain Plomb Phosphore 88,0 %-90,0 % 9,0 %-11,0 % 0,2 %-1,0 % 0,01 %-0,2 % Impuretés [% (m/ m)] : Fer Manganèse Nickel (*) Soufre Antimoine (*) Zinc ≤ 0,2 % ≤ 0,1 % ≤ 0,2 % ≤ 0,05 % ≤ 0,1 % ≤ 0,5 % Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/ m).
  27. Compositions des alliages de cuivre pouvant être utilisés jusqu'au 1er janvier 2023 : Les alliages mentionnés dans le présent paragraphe peuvent être utilisés pour la mise sur le marché de matériaux et d'objets étamés jusqu'au 1er janvier
  28. 4.
  29. Cuivre pur : Constituants [% (m/m)] : Cuivre ≥ 99,9 % Impuretés [% (m/m)] : Total ≤ 0,1 % 4.
  30. Alliages de cuivre et de zinc : Constituants [% (m/m)] : Cuivre Zinc Plomb Arsenic Antimoine Nickel ≥ 60 % Reliquat ≤ 5 % ≤ 0,2 % ≤ 0,2 % ≤ 1 % Impuretés [% (m/m)] : Total ≤ 0,5 % 4.
  31. Alliages de cuivre et d'étain : Constituants [% (m/m)] : Cuivre Etain Plomb Nickel Antimoine ≥ 70 % Reliquat ≤ 6 % ≤ 3 % ≤ 0,5 % Impuretés [% (m/m)] : Total ≤ 0,5 % 4.
  32. Alliages de cuivre et d'aluminium : Constituants [% (m/m)] : Cuivre Aluminium Plomb Nickel ≥ 80 % Reliquat ≤ 0,5 % ≤ 8 % Impuretés [% (m/m)] : Total ≤ 0,5 %

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